20 septembre 2022

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du C'ode général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Halles Carnot — Modification du règlement intérieur - Délibération -

Autorisation douvertures dominicales 2023 - Délibération

14ème Commission consultative de règlement amiable (C.C.R.A.) - Délibération

Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "très bien" - Année 2022 - Délibération

Lutte contre le cancer du sein — Octobre Rose - Délibération

Promotion de lactivité physique — Convention avec Groupama pour la mise en place d'un défi pas - Délibération

Convention entre les cinémas Grand écran et la Ville de Limoges - Délibération

C'onservatoire à rayonnement régional — Convention relative aux Classes à Horaires Aménagés D'anse (CHAD) - Délibération

8ème Open de tennis WTA de Limoges — Délibération

Bilan 2021 des actions de la Ville de Limoges et de ses établissements en faveur de l'égalité professionnelle femmes/hommes et de lutte contre toutes formes de discrimination - Délibération -

Mise en valeur du patrimoine privé habitable - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine - Délibération

Capitale européenne de la Culture — Soutien à l'association Clermont - Massif Central 2028 - Délibération

Centres culturels de Limoges — Scène Conventionnée - Collaborations dans le cadre de la saison 2022/23 - Délibération

Centres culturels de Limoges — Collaborations dans le cadre des stages et ateliers - Saison 2022/23 - Délibération

Centres culturels de Limoges — Convention d'objectifs 2022 avec le comité départemental déducation physique et de gymnastique volontaire de la Haute-Vienne (CODEP 87) - Délibération

Centres culturels de Limoges — Modalités de gestion des salles de répétition du centre culturel John Lennon - Saison 2022/23 - Délibération

Centres culturels de Limoges — Actualisation de la rémunération du personnel encadrant les activités culturelles et l'accueil des représentations - Délibération

C'onservatoire à rayonnement régional — Animations c'ulturelles - Année scolaire 2022/2023 - Délibération

C'onservatoire à rayonnement régional — Convention de partenariat avec le Théâtre de l'Union et l'École S'upérieure de Théâtre de l'Union - Délibération

Contrat de ville 2022 — Quartier du Val de lAurence sud - Subvention complémentaire à Interval - Délibération

Contrat de ville — Participations financières de la Ville au titre du Contrat local daccompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2022-2023 - Solde année scolaire 2021-2022 - Subvention du centre de ressources du CLAS - Délibération -

Centres culturels de Limoges — Régie de recettes et davances des spectacles - Encaissement de produits pour le compte de tiers - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Fixation des tarifs de vente des documents anciens - Délibération

Subvention de fonctionnement — Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges CSP SASP - Délibération

Budgets supplémentaires de l'exercice 2022 - Budget principal - Budget

Convention de Services C'omptable et Financier entre la Ville de L'imoges et la D'irection Générale des Finances Publiques - Délibération

Créances irrécouvrables — Budget principal - Budget

Attribution d'une subvention à une association - Délibération

Modification du périmètre de la troisième campagne de ravalement obligatoire - Délibération

Acquisition immobilière — Parcelles de terrain sises à Limoges, rue Bernart de Ventadour et 15 rue de Solignac et appartenant à LIMOGES HABITAT - Délibération

Domaine communal — Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, 100 rue du Puy Las Rodas à la société TDF - Délibération -

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 252 avenue du Général Leclerc au profit de Limoges Métropole - Délibération -

Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur et Madame MUSIIENKO - Délibération -

Résidence Vincent Auriol 4 à 10 et 12 à 18, avenue du Président Vincent Auriol - Cession d'un logement à Monsieur GOMES - Délibération -

Résidence du Maréchal Joffre 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Madame MOREL - Délibération -

Parcelles de terrain sises à Limoges, avenue de Brachaud - Bail emphytéotique en date du 24 février 2005 au profit de la société VOLORENO - Avenant n° 2 - Délibération

Occupation des infrastructures de réseau fibre optique communal - Convention avec lAgence de Services et de Paiement (ASP) - Délibération

Domaine communal — Cession par la Ville de Limoges d'une parcelle de terrain sise à Limoges, allée Condillac au profit du Syndicat des copropriétaires de la "Résidence Jean-Jacques Rousseau" - Délibération -

Résidence "Les Gémeaux" 6 à 12 avenue du Président René Coty à Limoges - Convention avec Monsieur Legastelois concernant la levée des conditions particulières à la vente - Délibération

Centres sociaux municipaux — Convention daccompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des quartiers de Beaubreuil et La Bastide - Septembre 2022 à juin 2023 - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Acquisition de deux œuvres en vente publique par la Ville de Limoges - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Vente de catalogues, ouvrages et objets dans la boutique - Délibération -

Accueils de Loisirs Sans Hébergement municipaux - Convention de partenariat avec des établissements spécialisés, médico-sociaux et éducatifs pour l'accueil denfants à besoins spécifiques - Délibération

Interventions de professionnels médico socio-éducatifs dans les établissements d'accueil de jeunes enfants, les accueils de loisirs municipaux pendant les vacances et les temps périscolaires - Délibération

Convention d'objectifs et de financement - C'aisse d'Allocations Familiales - Fonds de modernisation des établissements d'accueil de j'eunes enfants (Fme) - Délibération

C'onservatoire à rayonnement régional — D'ispositif d'Accompagnement du J'eune Enfant (D'AJE) au s'ein de l'école inclusive - Délibération

Salon de lhabitat et bois — Convention de partenariat avec la société Loire Évènement Organisation (LEO) - Délibération

Centres sociaux municipaux — Convention de partenariat avec le département de la Haute-Vienne - Année 2022 - Délibération

Convention avec les associations ayant la qualité d'entrepreneur de spectacles vivants - Délibération

Centre social municipal de La Bastide — Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - Décor urbain - Année 2022 - Délibération

Passeport jeunes Accueils de Loisirs Sans Hébergement municipaux - Convention de financement avec la Caisse dAllocations Familiales - Délibération

Programme MT Dents — Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, la Caisse Primaire dAssurance Maladie, la Direction des Services Départementaux de lEducation Nationale 87, lUnion Française de Santé Bucco-Dentaire 87 et lInstance Régionale dEducation et de Promotion de la Santé - Délibération

Occupation des infrastructures de réseau fibre optique communal - Convention avec le Service Départemental dIncendie et de Secours de la Haute-Vienne (SDIS 87) - Délibération

Adhésion au Club Sécurité Routière en Entreprises - Signature de la charte "7 engagements pour une route plus sûre" - Délibération

Centre sportif de Saint Lazare — Complexe restauration hôtellerie Le Golf Saint Lazare - Avenant n° 3 à la convention de délégation de service public du 18 décembre 2012 - Délibération

Règlement général des opérations sportives de la Ville de Limoges - Délibération -

Nouvelle convention pour la pépinière commerciale avec la Ville, la Boîte à Business et Limoges Métropole - Délibération

C'onservatoire à rayonnement régional — C'ompléments pédagogiques - Année scolaire 2022/2023 - Délibération

Recrutement d'un chargé de mission — Direction de lévénementiel - Délibération