29 juin 2022

Conseil municipal — Application d'es articles L 2122-22 et L 2122-23 du C'ode général d'es c'ollectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de d'iverses décisions - Délibération -

Bilan démissions de gaz à effet de serre (BEGES) 2020 - Délibération -

Prix Territoria 2022 — Candidature de la Ville de Limoges pour le projet de recherche sur linterférence cognitivo-motrice et la prise en charge des personnes âgées - Délibération

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport 2021 - Délibération -

S'outien c'inématographique pour la promotion de la Ville de L'imoges - Délibération

Indemnisation des commerçants place de la République - Commission consultative de règlement amiable n°13 - Délibération

Protocole transactionnel hors commission consultative de règlement amiable (CCRA) - Commerce Mode and The City - Délibération

Organisation du concours Limoges fleurie - Convention entre la Ville de Limoges et les Amis des Fleurs de Limoges - Délibération

Mise à disposition d'un logiciel de gestion des alimentations provisoires - Convention entre la Ville de Limoges et Enedis - Délibération

Rapport annuel d'activités de gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) pour 2021 - Délibération -

Conventions c'onstitutives de groupement de c'ommandes - Délibération

Limoges ville nourricière — Délibération

Label Limoges Durable — Délibération -

C'onservateur d'État — Convention de mise à d'isposition - Délibération

Village de Noël 2022 — Organisation, règlement intérieur - Délibération -

Toques et Porcelaine 2023 — Organisation - Délibération

Contrat Départemental de Développement 2022-2028 - Délibération

Démocratie de proximité — Bilan 2021 - Délibération

Comités consultatifs — Rapport 2021 - Délibération

Voeu présenté par le Conseil municipal de Limoges relatif au maintien d'une cour dappel de plein exercice à Limoges - Délibération

Budget principal — Compte rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération

Subventions dans le cadre du contrat de ville 2022 - Délibération -

Création d'une grille tarifaire pour loccupation des salles du patrimoine scolaire - Délibération -

Rénovation énergétique du groupe scolaire Léon-Berland - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Rénovation énergétique du groupe scolaire Jean-Macé - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Subventions de fonctionnement — Acompte des contrats dobjectifs et de moyens avec le LABC, lUSAL Rugby et le Limoges Hand 87 SAS - Délibération

Subvention de fonctionnement — Acompte de la convention de partenariat avec lASPTT Limoges - Délibération

Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) 2023 - Délibération

Comptes de gestion de l'exercice 2021 du budget principal et d'es budgets

Comptes administratifs de l'exercice 2021 - Budget principal - Budget

Budget principal de la Ville de Limoges — Affectation du résultat de l'exercice 2021 - Délibération -

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Attribution de subventions aux associations - Délibération

Convention avec la Société de Protection d'es Animaux de L'imoges et de la Haute-Vienne - Redevance fourrière 2022 - Délibération

Programme de réalisation de logements sociaux - Opération d'acquisition-amélioration - Immeuble sis 28 avenue Adrien-Tarrade - Convention de financement avec NOALIS - Délibération

Renouvellement urbain — Opération de Restauration Immobilière - Convention tripartite entre lEtablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine, la communauté urbaine Limoges Métropole et la Ville de Limoges - Avenant n°2 - Délibération

ZAC de Montevert — Liquidation foncière et financière - Délibération -

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 19 rue Montmailler au profit de la SARL EURO INVEST - Délibération -

Domaine communal — Ensemble immobilier sis à Limoges, 6 rue des Anglais - Cession à Madame REMILLAC - Délibération -

Domaine communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 83 rue Armand Dutreix au profit de Limoges Métropole - Délibération -

Domaine communal — Cession d'une remise sise à Limoges, boulevard de la Corderie à l'association La Cité - Délibération -

Domaine Communal — Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 21 rue du Consulat au profit de la Société dEquipement du Limousin (SELI) - Délibération -

Domaine communal — Cession au profit de Noalis dans le cadre de la résidentialisation des parvis dimmeubles sis à Limoges, 11 à 25 rue Joliot-Curie - Délibération -

Résidence du Maréchal Joffre — 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Madame Monique Brenda MFEGUE - Délibération -

Patrimoine communal — Ensemble Immobilier sis place de la Motte - Convention doccupation - Avenant n°1 - Délibération

Garantie de la Ville — Noalis - Acquisition en VEFA de 5 logements locatifs sociaux NPNRU Résidence le 19ème située impasse Becquerel à Limoges - Emprunt d'un montant de 375 021 € - trois cent soixante quinze mille vingt et un euros - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations n°131576 - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Convention de partenariat avec lOffice de Tourisme Intercommunal - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Convention de partenariat avec le Rectorat (DAAC) pour les années scolaires 2022/2023, 2023/2024 et 2024/2025 - Délibération

Musées des Beaux — Arts et de la Résistance - Additifs à la tarification - Délibération -

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain - Écoquartier des Portes-Ferrées - Convention de cofinancement avec Limoges habitat - Délibération

Aménagement des espaces publics du parc des bords de Vienne secteur Parbelle/Ventejol - Convention de maîtrise douvrage unique - Concours de maîtrise d'œuvre - Délibération

Occupation des infrastructures du réseau de fibre optique communal - Convention entre la Ville de Limoges et le Groupement dIntérêt Public RELIER - Délibération

Domaine communal — Acquisition d'une parcelle de terrain à usage de parking sise à Limoges, rue Montalat et appartenant à lindivision Vergne-Jardinier - Délibération

Délibération c'adre "Résilience climatique" - Délibération

Charte d'engagements d'es partenaires du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) - n'iveau 3 - Délibération

Personnel communal — Tabl'eau des emplois budgétaires 2022 - Délibération -

Dispositif "un orchestre à l'école Léon — Berland" - Poursuite du dispositif - Seconde cohorte denfants - Délibération

Tarifs de la restauration scolaire, des activités périscolaires et extrascolaires pour l'année scolaire 2022-2023 - Création d'un nouveau tarif - Délibération -

Règlement général des activités — Restauration scolaire, temps périscolaire, loisirs mercredis, vacances et séjours - Délibération -

Temps périscolaires (école Aristide — Beslais) - Convention dobjectifs et de moyens avec l'Association de Loisirs et dIntégration Sociale (ALIS) - Années scolaires 2022-2023, 2023-2024, 2024-2025 - Délibération

Répartition des places en crèches multi — accueils municipaux - Délibération

Convention pluriannuelle entre la Ville de Limoges et la Mutualité Française Limousine pour le fonctionnement d'une crèche multi-accueil - Versement de la subvention pour l'année 2022 - Délibération -

Conseil municipal d'es enfants — J'ournée s'ans voiture 2022 - Délibération

Conseil municipal d'es enfants — Projet s'olidaire de d'ons de clés USB à d'es associations c'aritatives de L'imoges - Délibération

Voeu présenté par le Conseil municipal de Limoges relatif au manque de places dans les structures de prise en charge et daccompagnement pour enfants en situation de handicap - Délibération

S'outien aux festivals c'ulturels 2022 — Délibération

Centres culturels — Nouvelle structuration du spectacle vivant et de loffre de loisirs, refonte des règlements intérieurs - Délibération -

Théâtre de lUnion — Convention de mise à disposition - Délibération

Dispositif Passerelle Culturelle — Intégration du Groupement dEntraide Mutuelle (GEM) - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention de coopération pour lintégration et la diffusion de documents numériques dans Gallica entre la Ville de Limoges et la Bibliothèque nationale de France - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention de partenariat avec l'association Culture Alpha - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention de partenariat avec Terre de Cabanes - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Avenants aux conventions dexploitation des fonds Sony Labou Tansi, Roblès et Depestre - Délibération

D'otation de Solidarité Urbaine — Rapport 2022 c'oncernant l'es actions menées en 2021 - Délibération -

Extension du centre social municipal de Beaubreuil - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Convention d'objectifs et de financement avec la C'ommunauté urbaine L'imoges Métropole - Prévention, éducation et sécurité d'ans l'es d'éplacements 2022 - Délibération

Convention d'objectifs et de financement avec la C'ommunauté urbaine L'imoges Métropole - Insertion professionnelle 2022 - Délibération

Convention de partenariat entre le Centre Communal dAction Sociale et les centres sociaux municipaux - Action de l'école et du collège à laccueil de loisirs - Délibération

Acquisition immobilière de trois parcelles de terrain appartenant à la société Icade Santé et cession de trois parcelles de terrain à la société Icade Santé, sises à Limoges, à proximité de la rue du Général Catroux - Délibération -

Convention de partenariat pour le dispositif tickets loisirs CAF dans le cadre des Activités Physiques et Sportives proposées par la Ville - Délibération

Convention de partenariat avec lAgence nationale pour les chèques vacances dans le cadre des Activités Physiques et Sportives proposées par la Ville - Délibération

Création d'un terrain de football synthétique au Vigenal - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Mise aux normes du terrain de football des Rochilloux à Beaubreuil - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Equipements sportifs de proximité 2022 — Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Mise à disposition de véhicules municipaux - Convention entre la Ville de Limoges et le Limoges Omnisports Racing Club (LORC) - Délibération

Centre de vaccination municipal — Convention de partenariat avec le Centre hospitalier universitaire de Limoges et le Centre de lutte anti-tuberculeuse - Délibération

Maison de la Boucherie — Convention avec les associations Renaissance du Vieux Limoges et Les Amis du 36 rue de la Boucherie - Délibération

Ville dart et dhistoire — Convention de partenariat avec le Pays dart et dhistoire Monts et Barrages et l'association Francis Chigot - Délibération

Reconduction de la convention de partenariat dans le cadre du dispositif Shake@do.87 - Délibération

Forum des associations 2022 — Organisation - Convention avec la radio locale Flash FM - Délibération

Domaine communal — Constitution d'une servitude de passage et daqueduc au profit des Consorts GUILHAT-BARRET sur deux parcelles municipales sises à Limoges, lieudit "Le Fraud" - Délibération -

Domaine communal — Convention de partenariat et de gestion de parcelles municipales au profit de Limoges Métropole dans le cadre de la mise en œuvre de mesures compensatoires de projets d'aménagement ayant un impact sur la faune et la flore - Délibération

Installation de câbles électriques souterrains et mise à disposition d'un espace pour la mise en place d'un poste de transformation électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, 64 rue Armand-Barbès - Conventions avec ENEDIS - Délibération

Centre de vaccination municipal — Convention avec la délégation territoriale de lOffice français de limmigration et de lintégration (OFII) - Délibération

Adhésion à l'Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et lAudiovisuel (AVICCA) - Délibération

Ville dart et dhistoire — Avenant à la convention avec lOffice de Tourisme Intercommunal - Délibération

Tour Cycliste international du Limousin 2022 - Délibération

Personnel municipal — Intégration de lindemnité de responsabilité des régisseurs au Rifseep - Délibération