16 décembre 2021

Rapport d'activités 2020 des services municipaux - Délibération -

Conseil municipal — Application d'es articles L 2122-22 et L 2122-23 du c'ode général d'es c'ollectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de d'iverses décisions - Délibération -

C'onvention territoriale globale (CTG) — Partenariat avec la C'aisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne - D'élibération

Partenariat entre la Ville de Limoges et le Cours Florent - Année 2022 - Délibération

Foulées du Populaire 2022 — Délibération

Pétanque Tour 2022 — Délibération

Indemnisation des commerçants place de la République - Commission consultative de règlement amiable - Délibération

Création d'un dispositif de recyclage des rez-de-chaussée commerciaux vacants en centre ville - Délibération -

Sentier de randonnée des Biards et sentier de randonnée de la Mazelle - Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée - Délibération -

PDIPR — Approbation de linscription du sentier des Aurières, du circuit de la Colline Catalacoise par la commune de Chaptelat ainsi que de celle de la liaison inter-circuits par la commune dIsle et inscription par la Ville de Limoges des portions mitoyennes de ces itinéraires entre son territoire et ces deux communes - Délibération -

Domaine communal — Convention-cadre et conventions de mise à disposition de biens municipaux au profit de la Société Orange France concernant limplantation déquipements de téléphonie mobile - Transfert au profit de la Société SAS Totem France - Délibération

Conventions c'onstitutives de groupement de c'ommandes - Délibération

Plan dactions en faveur de légalité professionnelle entre les femmes et les hommes et de la lutte contre toutes formes de discrimination - Délibération -

Mise en place au 1er janvier 2022 de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération -

C'onstitution d'une provision pour grosses réparations - Délibération

Reprise de provisions pour grosses réparations - Délibération

Conventions de prestations de services entre la Ville de L'imoges et la C'ommunauté urbaine L'imoges Métropole - Délibération

Cavalcade de printemps 2022 — Organisation, conventions - Délibération

Dénomination de voies et despaces publics - Délibération -

Contrat dautorisation de diffusion démissions produites par TIME UP PRODUCTIONS sur la chaîne 7ALIMOGES - Délibération

Centre de vaccination municipal — Tarification des vaccins - Délibération -

Centre de vacances du "Bec de lAigle" au Lioran - Revalorisation et modification de la périodicité des tarifs - Délibération -

Centres culturels de Limoges — Tarifs Spectacles - Saison 2021-2022 - Délibération -

Subvention de fonctionnement — Contrat dobjectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges CSP SASP - Délibération

Subventions de fonctionnement — Contrats dobjectifs et de moyens avec le Limoges Hand 87 SAS, le LABC et lUSAL Rugby - Délibération

Modification des redevances du golf de Saint-Lazare - Délibération -

Redevance doccupation du domaine public — Tarifs 2022 - Délibération -

Programme éducatif francophone international Odyssée 2 - Subvention exceptionnelle à l'association Héritage & Civilisation - Délibération

Bois de La Bastide — Vente des coupes de bois de l'exercice 2022 - Délibération

Rénovation énergétique des façades de lHôtel de Ville - Actualisation du plan de financement - Délibération

Domaine communal — Convention de cofinancement pour la réalisation détats descriptifs de division en volumes de biens concernés par les transferts de compétences entre la Ville de Limoges et la Communauté urbaine Limoges Métropole - Compétence stationnement - Délibération

Domaine communal — Convention de cofinancement pour la réalisation d'un état descriptif de division en volumes des pont et parvis de la gare des Bénédictins, de la rampe Locarno et de la rampe avenue du Général de Gaulle - Délibération

Hôtel restaurant "Golf Saint — Lazare" - Convention de délégation de service public - Tarifs 2022 - Délibération -

Budget principal — Décision modificative n°2 de l'exercice 2021 - Budgets

Budget primitif 2022 — Budget principal et budgets

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Maison du Peuple — Transformation de la salle de conférence en salle de théâtre et rénovation des façades - Délibération

Dispositif Passerelle Culturelle — Avenant 2022 - Délibération

Mise en œuvre du dispositif Pass Culture - Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture - Délibération

Ville dart et dhistoire — Programmation culturelle 2022 - Modalités d'organisation - Délibération

Centres culturels de Limoges — Mise à disposition des salles, matériels et prestations techniques - Année 2022 - Délibération

Centres culturels de Limoges — Collaborations dans le cadre de manifestations - Saison 2021/2022 - Délibération

Musée de la Résistance — Programmation culturelle 2022 - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Présentation de la programmation culturelle pour l'année 2022 - Délibération

Musée des Beaux — Arts de Limoges et Musée de la Résistance - Tarifs 2022 - Délibération -

Musée des Beaux — Arts de Limoges - Palais de lÉvêché - Exposition "Tout un monde de lumières. Les vitraux de latelier de Francis Chigot" - Délibération

Musée de la Résistance — Convention avec le réseau européen Mémoire et Conscience - Délibération

Convention avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Haute-Vienne (C'AUE) - Participation à la valorisation patrimoniale et architecturale s'ur la Commune de L'imoges - Délibération

Intégration des ouvrages de distribution publique d'électricité dans lenvironnement - Convention 2022-2024 avec Limoges Métropole et Enedis - Délibération

Occupation des infrastructures de réseau de fibre optique communal - Convention avec Limoges Habitat - Délibération

Domaine communal — Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, boulevard Schuman dite "Ilot Phare" au profit de la société JMP EXPANSION - Délibération -

Distribution de la chaine 7 à Limoges sur le réseau FREE - Délibération

Rapport social unique (RSU) 2020 de la Ville de Limoges - Délibération -

Centre social de La Bastide — Convention de partenariat avec lASPTT Limoges dans le cadre du dispositif "Japprends à nager" - Délibération

Centre social de Beaubreuil — Conventions dobjectifs et de financement avec la Caisse dAllocations Familiales de la Haute-Vienne - 2022/2025 - Délibération

Centre social de Beaubreuil — Atelier parentalité - Convention de partenariat avec le centre hospitalier Esquirol - 2021-2022 - Délibération

C'onservatoire à Rayonnement Régional — Partenariat entre la Ville de L'imoges et l'APF France Handicap - Projet Tremplin Handicap-Musique - Délibération

Acquisition immobilière — Parcelles de terrain sises à Limoges, rue Francis Chigot et appartenant à la SA dHLM CDC Habitat Social - Délibération

Comité des oeuvres sociales du personnel de la Ville de Limoges et du Centre communal daction sociale de la Ville de Limoges - Convention dobjectifs et de moyens - Délibération

Intervention de la Ville de Limoges au sein du bâtiment occupé par les Galeries Lafayette suite aux travaux réalisés sur la place de la République - Délibération

Prolongation du délai de réalisation des travaux dans le cadre de la Campagne dAide à la Réhabilitation et à la Protection du Patrimoine - Additif n° 1 - Délibération -

Prolongation du délai de réalisation des travaux des opérations engagées dans le cadre de la première campagne de ravalement obligatoire - Délibération -

Domaine communal — Lot volumétrique n° 3 à usage de cour sis à Limoges, rue des Anglais - Cession à Monsieur Vivien BESSIERES et Madame Charlotte LAMY DE LA CHAPELLE - Délibération -

Domaine communal — Ensemble immobilier sis à Limoges, 18 rue Léonard Samie - Location par bail emphytéotique de droit commun au profit de lONG Pompiers de lUrgence Internationale (PUI) - Délibération -

Garantie de la Ville — Scalis - Acquisition en VEFA de 5 logements locatifs sociaux situés 67 rue Casimir Ranson à Limoges - Emprunt d'un montant de 501 858 € - cinq cent un mille huit cent cinquante huit euros - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°125901 - Délibération -

Centre social de Beaubreuil — Renouvellement dagrément des projets social, familles - Projet jeunes 2022 / 2025 - Délibération -

Contrat avec la SACEM — Un an de musique à l'école, à laccueil de loisirs, à la crèche - Délibération

Convention pluriannuelle dobjectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et les PEP 87 pour le fonctionnement d'une crèche multi-accueil "Les Mouflets de Beaubreuil" (01 janvier 2022 au 31 décembre 2024) - Délibération

Fermetures de deux écoles — rentrée scolaire 2022/2023 - Délibération

Mise en oeuvre du dispositif "Petits déjeuners" dans les écoles de la Ville de Limoges - Délibération

Fondation Partenariale de l'Université de Limoges - Participation de la Ville de Limoges à la chaire dexcellence "Intelligence artificielle et bien vieillir" - Délibération

Tarifs des salles municipales gérées par la Direction de la Culture et du Patrimoine - Année 2022 - Délibération

Domaine communal — Remplacement de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, esplanade Henri Frenay - Convention avec ENEDIS - Délibération

Domaine communal — Pôle de services de La Bastide - Salles municipales - Règlement et tarifs - Délibération -

Aide aux clubs sportifs 2021 — 2022 - Conventions avec les clubs sportifs associatifs - Délibération

Fixation des redevances des installations sportives municipales à compter du 1er janvier 2022 - Délibération -

18ème édition de lopération "Les Printemps Sportifs" - Tarifs des droits dinscription - Règlement - Délibération -

Lire à Limoges 2022 — Modalités d'organisation et de rémunération - Délibération -

Rémunération de journalistes reporters dimages-monteurs pigistes - Délibération

Mise en œuvre du label "Limoges Ville dart et dhistoire" - Convention de partenariat avec lOffice de Tourisme Intercommunal - Délibération

S'outien à la manifestation "Impertinente" - Convention avec l'association Syndicat Professionnel d'es Emailleurs Français (SPEF) - Délibération

Versement d'un fonds de concours pour limplantation d'un conteneur enterré sur le parking du Puy Las Rodas - Convention avec Limoges Métropole - Délibération