Conseil municipal du 30/09/2021

Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention d'accompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des deux quartiers - Septembre 2021 - juin 2022 - Délibération

L'Orangerie — Jardins de l'Evêché - Règlement intérieur - Tarifs - Délibération -

Tarification des ouvrages et des produits dérivés mis en vente à la boutique du Musée des Beaux-Arts de Limoges - Délibération -

Musée des Beaux — Arts de Limoges - Prix de vente du catalogue de l'exposition "Louttre.B, le jour avant le Bonheur" - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Tarifs des ateliers - Délibération

Parc des Etoiles — Ajustement du plan de financement - Délibération

Salon de l'Habitat, Jardin et Déco — Convention de partenariat avec la société Loire Evènement Organisation - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier du Val de l'Aurence Sud - Secteur Entrée de Ville - Convention opérationnelle tripartite d'action foncière entre la Ville de Limoges, la Communauté urbaine Limoges Métropole et l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine - Délibération

Projet d'écoquartier des Portes Ferrées — Parc urbain des Portes Ferrées - Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, 54 rue de Sainte-Anne et appartenant à l'indivision HOURDIN - Délibération

Domaine communal — Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, 249 avenue des Casseaux à la société JS IMMOBILIER - Délibération -

Domaine communal — Parcelle de terrain sise à Limoges, 49 bis avenue Montjovis - Cession à la société JPI CONCEPT - Délibération -

Domaine communal — Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Messager à Limoges habitat - Délibération -

Assemblée citoyenne 55 Limougeauds pour leur ville - Règlement intérieur - Délibération -

Programmes de réalisation de logements sociaux - Opérations d'acquisition-amélioration 8 impasse Renoir et 4 rue Pétiniaud Dubos à Limoges - Conventions de financement avec NOALIS - Délibération

Programme de réalisation de logements sociaux - Opération d'acquisition-amélioration - Micro-résidence sise 44 avenue Emile Labussière à Limoges - Convention de financement avec Limoges habitat - Délibération

Prolongation du délai de dépôt des dossiers dans le cadre de la deuxième opération de ravalement obligatoire - Délibération -

Jalonnement céramique AOTSUGI — Contrat de cession de droit d'auteurs avec les artistes Florian Brillet et Nicolas Lelièvre - Délibération

Domaine communal — Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, 4-8 boulevard du Vigenal au profit de Limoges habitat - Délibération -

Copropriété Dullin — Bey - 2 à 12, allée Charles Dullin et 2 à 6, rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Madame EL OUATI - Délibération -

Copropriété Dullin — Bey - 2 à 12, allée Charles Dullin et 2 à 6, rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur ADJIBADE Rayane - Délibération -

Résidence du Maréchal Joffre — 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur CHAPUT - Délibération -

Place de la République — Convention entre la Ville de Limoges et la copropriété "République Carnot" - Délibération

Commande publique — Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération

Fiscalité directe locale — Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation - Délibération

Garantie de la Ville — Limoges Habitat - Construction de 23 logements locatifs sociaux situés 239 rue Armand Dutreix à Limoges - Emprunt d'un montant de 667 000 € souscrit auprès du Crédit Coopératif - n°J4397606 - Délibération -

Rapport concernant les concessions de service public - Année 2020 - Communication - Délibération

Patinoire municipale — Adoption du règlement intérieur - Délibération -

Patinoire municipale — Modalités de location de la salle polyvalente - Grille tarifaire - Délibération -

Archives municipales — Convention de partenariat avec la Cinémathèque de Nouvelle-Aquitaine - Délibération

Domaine communal — Constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc au profit de Limoges Métropole sur une parcelle municipale sise à Limoges, lieudit "Le Moulin du Martinet" - Délibération -

Domaine communal — Constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc sur une parcelle municipale sise à Limoges, 9 rue René Regaudie au profit de Monsieur et Madame Komar - Délibération -

Remplacement d'une ligne électrique basse tension souterraine et d'un coffret électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, 66 rue du quai Saint-Martial - Convention avec ENEDIS - Délibération

Mise en place de câbles électriques souterrains sur trois parcelles municipales sises à Limoges, chemin de Soudanas et rue Pierre Fresnay (Les Longes) - Convention avec ENEDIS - Délibération

Maillage du réseau de gaz sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue de Toulouse - Convention avec GRDF - Délibération

Pompes funèbres municipales — Tarifs des compositions florales - Délibération

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Lutte contre le cancer — Octobre Rose - Délibération

Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "Très Bien" - Année 2021 - Délibération

Gestion piscicole et halieutique du lac d'Uzurat - Convention entre la Ville de Limoges et la Fédération de la Haute-Vienne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique (FDAAPPMA-87) - Délibération

Convention de mise à disposition de services de la Ville de Limoges auprès de la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération

Convention — cadre de prestations de service confiées par la Ville de Panazol à la Ville de Limoges et contrats d'application subséquents - Délibération

Ouverture de commerces de détail les dimanches pour l'année 2022 - Délibération

Désignation des représentants de la Ville auprès de divers organismes - Délibération

Centre social de La Bastide — Conventions de partenariat, d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne - Année 2021 - Délibération

Centre social de La Bastide — Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - Insertion professionnelle - Année 2021 - Délibération

Centre de vaccination anti — covid - Convention avec l'Agence Régionale de Santé de Nouvelle-Aquitaine pour le remboursement des frais engagés par la Ville - Délibération

Programme M'T Dents — Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 87, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale 87, l'Union Française de Santé Bucco Dentaire 87 et l'Instance Régionale et de Promotion de la Santé en Nouvelle-Aquitaine - Délibération

Convention de prestations entre la Ville de Limoges et le Centre d'Animation Sociale d'Ambazac (CASA) - Journée nationale des Assistants Maternels Agréés - Années 2021, 2022 et 2023 - Délibération

Adhésion de la Ville de Limoges à l'Association des FIchiers PArtagés de la DEmande de logement social (AFIPADE) - Délibération

Domaine communal — Cession d'un lot de copropriété situé à Limoges, 25 avenue Gabriel Péri au profit du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération -

Garantie de la Ville — CDC Habitat Social - Construction en VEFA de 39 logements locatifs sociaux situés 141 avenue Georges Guingouin à Limoges - Emprunt d'un montant de 5 011 630 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°117435 - Délibération -

Centre social municipal de La Bastide — Renouvellement d'agrément du projet social et du projet familles 2021-2024 - Délibération -

Limoges, Ville amie des enfants — Plan d'actions 2020-2026 et partenariat avec l'UNICEF - Délibération -

Modification du règlement général des établissements multi-accueil collectif et familial de jeunes enfants - Délibération -

Répartition des places en crèches multi — accueils municipaux - Délibération

Établissements d'accueil de jeunes enfants - Convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales - Prestation de service Relais Assistants Maternels (RAM) - Missions supplémentaires - Délibération

Expérimentation d'une crèche à vocation d'insertion professionnelle (AVIP) - FRIPOUNET - Convention d'aide financière au fonctionnement avec la Caisse d'Allocations Familiales - Délibération

Accueil de loisirs sans hébergement municipal de Landouge - Convention de partenariat avec l'Etablissement Médico Educatif et Social Départemental de la commune d'Isle pour l'accueil d'enfants en situation de handicap - Délibération

Centre social de La Bastide — Convention d'objectifs et de financement avec la Communauté urbaine Limoges Métropole - "Prévention, éducation et sécurité dans les transports" - Année 2021 - Délibération

Centre social de La Bastide — Convention de partenariat avec l'Union Sportive Limoges Bastide - Délibération

7ème Open de tennis WTA de Limoges en décembre 2021 au Palais des Sports de Beaublanc - Délibération

Patinoire municipale — Conventions avec les associations sportives utilisatrices - Délibération

Piscines municipales — Mise à jour du règlement intérieur - Délibération -

Redevance d'occupation du Palais des sports - Exonération de la part variable saison 2019/2020 et des parts fixe et variable 2020/2021 - Délibération

Création des tarifs pour la mise à disposition des installations sportives municipales aux associations entrant dans un champ concurrentiel - Délibération

Subvention exceptionnelle d'équipement — Convention avec le Limoges Tennis Club Garden - Délibération

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'École Nationale Supérieure d'Art de Limoges - Délibération

Budgets supplémentaires de l'exercice 2021 - Budget principal - Budget

Versement de l'indemnité de responsabilité aux régisseurs de régie de recettes, d'avances et de recettes et d'avances - Délibération

Créances irrécouvrables — Budget principal - Budget

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Instauration de la taxe sur les friches commerciales au 1er janvier 2022 - Délibération

Mise en œuvre du dispositif Pass Culture - Convention de partenariat avec la SAS Pass Culture - Délibération

Centres culturels de Limoges — Collaborations dans le cadre de manifestations et de mise à disposition de salles - Saison 2021-2022 - Délibération

Centres culturels de Limoges — Collaboration avec l'association "Les Zikologistes" dans le cadre des stages et ateliers - Saison 2021-2022 - Délibération

Centres culturels de Limoges — Partenariat avec la compagnie SINE QUA NON ART - Christophe Béranger/Jonathan Pranlas-Descours - Artistes associés - Saison 2021-2022 - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Animation culturelle - Volet 1 - Année scolaire 2021-2022 - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Compléments pédagogiques - Année scolaire 2021-2022 - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Convention de partenariat avec l'Avenir Musical du Limousin - Délibération

Convention de partenariat avec l'association Jurist'Plus visant à favoriser l'accès et l'information au droit dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) - Délibération

Convention de partenariat entre la Ville de Limoges, l'Université de Limoges et la Communauté urbaine Limoges Métropole pour la période 2021-2024 - Délibération