Conseil municipal du 28/06/2021

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Projet de recherche sur l'interférence cognitivo-motrice et la prise en charge des personnes âgées - Délibération

Commission communale pour l'accessibilité - Rapport 2020 - Délibération -

Limoges Hand 87 SAS — Versement d'un acompte au titre de la saison 2021-2022 - Délibération

USAL — Versement d'un acompte au titre de la saison 2021-2022 - Délibération

ASPTT Limoges — Versement d'un acompte au titre de la saison 2021-2022 - Délibération

LABC — Versement d'un acompte au titre de la saison 2021-2022 - Délibération

Foulées du Populaire 2021 — Délibération

Indemnisation des commerçants place de la République - Commission consultative de règlement amiable - Délibération

Concours des balcons et fenêtres fleuris - Adoption du règlement intérieur - Délibération -

Instauration de la gratuité des sanitaires automatiques - Délibération

Détection d'anomalies sur les points de comptage d'éclairage public - Convention avec Enedis - Délibération

Convention financière avec le groupement d'intérêt public RENATER - Délibération

Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Vincent LEONIE - Délibération

Comités consultatifs — Rapports 2019 - Délibération

Village de Noël 2021 — Organisation et règlement intérieur - Délibération -

Collecte et recyclage des masques usagés - Délibération

Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles privées sous contrat d'association - Délibération

Subventions dans le cadre du contrat de ville 2021 - Délibération -

Centres culturels municipaux — Tarifs spectacles - Saison 2021-2022 - Délibération -

Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association Alliance Judo Limoges - Délibération

Exonération de redevances d'occupation commerciale du domaine public de janvier à juin 2021 - Tarif minoré des terrasses de juin à juillet 2021 - Délibération -

Taxe locale sur la publicité extérieure — Evolution des tarifs 2022 - Délibération

Comptes de gestion de l'exercice 2020 — Approbation - Délibération -

Comptes administratifs de l'exercice 2020 - Budget principal - Budget

Budget principal de la Ville de Limoges — Affectation du résultat de l'exercice 2020 - Délibération -

Budget

Budget

Budget

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Budget principal — Décision modificative n°1 de l'exercice 2021 - Approbation - Délibération -

Attribution de subventions aux associations - Délibération

Concours national Limousin — Subvention - Appui technique - Délibération

Programme de rénovation urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial - Concession d'aménagement SELI - Comptes rendus d'activités 2019 et 2020 - Délibération -

Renouvellement urbain — Convention opérationnelle avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPF-NA) en vue de la requalification d'îlots bâtis en centre-ville "Pôle de vie Armand Dutreix" - Autorisation de la Ville de Limoges pour le lancement d'une procédure de déclaration d'utilité publique - Actualisation du périmètre de DUP - Délibération

Renouvellement urbain — Opération de Restauration Immobilière - Convention tripartite entre l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine, la Communauté urbaine Limoges Métropole et la Ville de Limoges - Avenant n°1 - Délibération

ZAC de Montevert — Compte rendu annuel d'activités présenté par la SELI pour les années 2018 à 2020 - Prévisionnel 2021 - Délibération -

Domaine communal — Terrain sis à Limoges, 46 et 48 rue Verspieren - Cession à Monsieur et Madame MICHEL-POISSON - Délibération -

Domaine communal — Lot volumétrique à usage de garage et de cour, situé dans un ensemble immobilier sis à Limoges, 4 rue des Anglais - Cession à M. Vivien Bessières et Mme Charlotte Lamy de la Chapelle - Délibération -

Résidence du Maréchal Joffre — 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur et Madame El Hadfi - Délibération -

Copropriété Dullin — Bey - 2 à 12 allée Charles Dullin et 2 à 6 rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur et Madame Denichou - Délibération -

Copropriété Dullin — Bey - 2 à 12, allée Charles Dullin et 2 à 6, rue Périchon Bey - Cession d'un logement à Monsieur Jérémy Denichou - Délibération -

Réhabilitation de la fontaine du square des émailleurs - Convention avec l'artiste concepteur - Délibération

Noalis — Construction en VEFA de 4 logements locatifs sociaux situés rue de la Chabaudie à Limoges - Emprunt d'un montant de 590 585 € - cinq cent quatre-vingt dix mille cinq cent quatre-vingt cinq euros - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°117503 - Garantie de la Ville - Délibération -

Noalis — Construction en VEFA de 15 logements locatifs sociaux - Résidence Square Faure située 15 rue du Crucifix et rue Hyacinthe Faure à Limoges - Emprunt d'un montant de 741 844 € - sept cent quarante et un mille huit cent quarante quatre euros - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°117506 - Garantie de la Ville - Délibération -

Concession de logement — Délibération

Domaine communal — Lot volumétrique situé dans un ensemble immobilier sis à Limoges, 38, rue de la Boucherie - Résiliation du bail emphytéotique consenti le 19 mai 2005 par les Consorts JIAT à la Ville de Limoges - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Mise en vente de 10 catalogues - Délibération

Musée des Beaux — Arts - Palais de l'Évêché - Acquisitions du premier semestre 2021 - Délibération -

Aide individuelle à l'athlète de haut niveau Fanny-Estelle POSVITE - Délibération

Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) - Avenant n°2 à la convention pluriannuelle de renouvellement urbain de Limoges Métropole - Délibération

Renouvellement urbain — Quartier Marceau - Convention opérationnelle tripartite avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine et la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération

Domaine communal — Parcelle de terrain, sise à Limoges, rue du Grand Theil - Cession à la Communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération -

Inscription au PDIPR du sentier des trois ruisseaux - Délibération -

Charte des objectifs du développement durable de la Ville de Limoges - Délibération -

Exposition "Arts de l'Islam. Un passé pour un présent. Collections du Louvre et de France" - Délibération

Centres culturels municipaux — Ateliers et stages - Saison 2021-2022 - Collaborations et modalités de facturation - Délibération

Centres culturels municipaux — Collaborations dans le cadre de manifestations - Saison 2021-2022 - Délibération

Centres culturels municipaux — Modalités de gestion des salles de répétition du centre culturel municipal John Lennon - Saison 2021-2022 - Délibération

Conservatoire à rayonnement régional — Modification du règlement des études - Délibération -

Conservatoire à rayonnement régional — Partenariat entre la Ville de Limoges et le Cours Florent - Eté 2021 - Délibération

Bibliothèque francophone multimédia — Convention pour le développement de la lecture en milieu carcéral - Délibération

Festival d'Arts Urbains "Limoges d'Art et de Feu" Edition 2021 - Avenant à la convention de partenariat conclue avec l'association Limousinart - Délibération

Prêt de jeux — Interventions diverses - Adhésion à des associations - Délibération

Partenariat avec le Centre National des Études Spatiales (CNES) - Opération "Espace dans ma ville" 2021 - Convention avec l'association Planète Sciences - Délibération

Soutien à la manifestation Urban Empire — Convention avec l'association Horizons Croisés - Entrepreneur de spectacles vivants - Délibération

Organisation de manifestations grand public - Convention avec une association de commerçants - Délibération

Forum des associations 2021 — Organisation - Convention avec la radio locale Flash FM - Délibération

Avenant à la convention de partenariat dans le cadre du dispositif Shake@do.87 - Délibération

Convention de partenariat avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances - Délibération

Dotation de Solidarité Urbaine — Rapport annuel 2021 portant sur les activités 2020 - Délibération -

Projet d'extension pour le centre social municipal de Beaubreuil - Délibération

Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du centre commercial en pôle de santé et de services - Avenant n°4 à la concession d'aménagement - Délibération

Domaine communal — Immeuble situé à Limoges, 89 à 95 rue Fustel de Coulanges - Cession des droits appartenant à la Ville de Limoges au profit de l'association Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale Autisme France (GCSMS Autisme France) - Délibération -

Personnel municipal — Rémunération du médecin de prévention - Délibération -

Comité des œuvres sociales du personnel de la Ville de Limoges et du Centre Communal d'Action Sociale - Subvention 2021 - Délibération

Temps périscolaires (écoles Aristide Beslais et la Monnaie) - Convention avec l'association de loisirs et d'intégration sociale (ALIS) - Année scolaire 2021-2022 - Délibération

Tarifs des activités périscolaires et extrascolaires pour l'année scolaire 2021-2022 - Création d'un nouveau tarif - Délibération -

Conseil municipal des enfants — Organisation de la journée sans voiture 2021 - Délibération -

Avenant à la convention de partenariat dans le cadre du dispositif tickets loisirs CAF - Délibération

Convention constitutive de groupement de commandes - Fourniture de services de télécommunications - Délibération

Communication — Société Texelis - Arrêté d'enregistrement d'une activité de production et de maintenance d'organes de portance et de transmission de puissance des véhicules et engins située à Limoges, 72 route du Palais - Délibération

Communication — Société Valeo - Arrêté complémentaire relatif à la mise en œuvre de mesures en cas de déclenchement des procédures préfectorales lors d'épisode de pollution de l'air ambiant pour l'exploitation de l'établissement situé à Limoges, Zone Industrielle Nord - rue Barthélémy Thimonnier - Délibération

Communication — Société Renault Trucks Entité Echange Standard - Arrêté complémentaire autorisant l'exploitation d'une entité de rénovation d'ensembles mécaniques et l'exercice d'une nouvelle activité de rénovation des échappements de véhicules poids lourds dans l'établissement situé à Limoges, rue Gordini - Délibération

Personnel municipal — Lignes directrices de gestion - Avancements et promotions - Délibération -

Personnel municipal — Référent déontologue - Délibération

Frais de déplacement du personnel municipal - Délibération

Renouvellement du Projet éducatif territorial (PEdT) - Rythmes scolaires 2021-2024 - Délibération -

Comité consultatif de l'éducation — Nouvelle composition - Délibération

Domaine communal — Propriété municipale de Juillac - Ensemble immobilier sis à Limoges, lieudit "Le Petit Juillac" et au Palais-sur-Vienne, lieudit "Le Parc de Juillac" - Cession au profit de M. Jean-Philippe DENIS - Délibération -

Constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc sur des parcelles municipales sises à Limoges, avenue des Casseaux, au profit de la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Centre Ouest - Délibération -

Organisation du Tour cycliste international du Limousin 2021 - Délibération

Convention de partenariat entre l'Office de Tourisme de Limoges et le Golf municipal - Délibération

Championnat d'éloquence numérique franco libanais - Délibération