Conseil municipal du 08/04/2021

Rénovation énergétique du patrimoine scolaire 2021-2022 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Restructuration du groupe scolaire René Blanchot tranche 1 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Contrat de Ville 2021 — Subvention à l'association URBAKA - Délibération

Convention avec l'association La Cité des Jeux - Subvention de fonctionnement - Année 2021 - Délibération

Restauration des auvents du Pavillon du Verdurier - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Rénovation énergétique du centre culturel municipal Jean Gagnant - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Conservatoire à Rayonnement Régional — Tarification des costumes des spectacles chorégraphiques - Délibération

Patinoire de Limoges — Redéfinition des prestations de la grille tarifaire - Délibération -

Création de nouvelles redevances du golf municipal de Saint-Lazare - Abonnements trimestriel et fidélité - Délibération -

Convention avec la Société Protectrice des Animaux de Limoges et de la Haute-Vienne - Redevance fourrière 2021 - Délibération

Restructuration des anciens locaux de la Direction des Systèmes d'Information - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Restructuration d'un pavillon en antenne mairie sur le quartier de La Bastide - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Cofinancement de l'étude de circulation RN 520 - Quais de Vienne - Délibération

Antennes — mairie - Fixation du tarif des photocopies - Délibération

Attribution de subventions aux associations - Finances - Délibération

Contrat local d'accompagnement à la scolarité 2020-2021 - Accompagnement des acteurs de Beaubreuil - Délibération

Centres sociaux municipaux La Bastide et Beaubreuil - Convention avec le département de la Haute-Vienne - Délibération

Musée des Beaux — Arts de Limoges - Palais de l'Evêché - Campagne de récolement 2019-2020 - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Tarification des catalogues - Délibération -

Attribution de subventions aux associations - Attractivité et cadre de vie - Délibération

Rénovation du jardin d'Orsay — Procédure avec négociation - Maîtrise d'oeuvre - Délibération -

Constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc au profit de l'Etat Français sur une parcelle de terrain sise à Limoges, avenue Albert Thomas - Délibération

Communication — Création d'une assemblée citoyenne - 55 Limougeauds pour leur ville - Délibération

Tableau des emplois budgétaires 2021 — Délibération -

Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Organisation et compensation d'une astreinte de direction - Délibération

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Rénovation énergétique de la mairie

Indemnisation des commerçants place de la République - Commission consultative de règlement amiable - Délibération

Végétalisation du domaine public — Convention type d'occupation et d'usage - Délibération -

Conseil municipal — Modalités d'organisation de l'assemblée délibérante en période d'état d'urgence sanitaire - Délibération

Renouvellement de la Commission Ethique et Transparence - Règlement intérieur - Désignations - Délibération -

Conseils de quartier — Modification du règlement intérieur - Délibération -

Démocratie de proximité — Bilan 2019-2020 - Délibération

Convention de reprise de plaques offset usagées des ateliers d'édition de la Ville de Limoges par Suez RV Charente Limousin 87 - Délibération

Conventions avec les structures d'importance à caractère culturel - Délibération

Centres culturels municipaux — Nouvelles modalités de facturation et de remboursement des ateliers - Saison 2020-2021 - Délibération

Centres culturels municipaux — Partenariat SACD 2021 - Délibération

Conservatoire à Rayonnement Régional — Règlement intérieur - Délibération -

Conservatoire à Rayonnement Régional — Partenariats avec les établissements publics d'enseignement supérieur et de formation - Délibération

Conservatoire à Rayonnement Régional — Réduction des droits d'inscription - Délibération

Conservatoire à Rayonnement Régional — Rémunération des jurys de concours et examens - Délibération

Attribution de subventions à caractère culturel, sportif et social - Délibération

Organisation d'un service de transport en faveur des accueils de loisirs des quartiers politique de la ville à destination des bases de plein air pour l'année 2021 - Délibération

Politique d'aide aux clubs sportifs — Convention de partenariat avec l'association Limoges Football - Délibération

Convention de partenariat avec la Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine et le District 87 - Financement FAFA du terrain synthétique de Beaublanc - Délibération

Personnel municipal — Direction des sports - Recrutement d'un directeur(trice) des sports - Délibération

Contrat de transport et de distribution de la chaîne de télévision 7ALIMOGES par Bouygues Telecom - Délibération

Construction d'un accueil de loisirs pour mineurs sur le site d'Uzurat - Concours restreint - Maîtrise d'œuvre - Délibération

Rénovation énergétique du patrimoine bâti de la Ville 2021-2023 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Domaine communal — Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, 17-19 avenue de Locarno au profit de la société Madeleines BIJOU - Délibération -

Domaine communal — Airages situés à Limoges, rue Fernand Malinvaud - Cession à la Banque Alimentaire de la Haute-Vienne - Délibération -

Commission consultative des services publics locaux - Compte rendu des travaux de l'année 2020 - Délibération

Noalis — Construction de 11 logements locatifs sociaux situés 82 rue Montmailler (Résidence Montmailler) à Limoges - Emprunt d'un montant de 869 070 € - Huit cent soixante neuf mille soixante dix euros - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°116955 - Garantie de la Ville - Délibération -

Centre de vaccination — Convention avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2021 - Délibération

Convention relative à la coopération entre la Ville de Limoges et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération

Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et l'Etablissement de Placement d'Education et d'Insertion - Délibération

Avenant à la convention cadre n° AMR — 140811-001 conclue avec GrDF relative à l'installation et l'hébergement d'équipement de télérelevé en hauteur - Délibération

Convention constitutive de groupement de commandes avec le Centre Communal d'Action Sociale pour la fourniture de fioul - Délibération

Remboursement des équipements de protection individuels contre la COVID-19 par le Fonds Social Européen - Délibération

Évolution de la politique municipale de l'habitat - Délibération

Feu d'artifice de la fête nationale — Mise en place d'un service de sécurité incendie - Convention triennale avec le Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Vienne (SDIS 87) - Délibération

Travaux d'alimentation en basse tension d'un poste de transformation électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, avenue de Beaubreuil - Convention avec ENEDIS - Délibération

Déplacement d'un coffret électrique sur une parcelle municipale et une parcelle dépendant du domaine public non routier sises à Limoges, rue de la Filature - Convention avec ENEDIS - Délibération

Convention de cession de données entre la Ville de Limoges et la Mutualité Sociale Agricole du Limousin (MSA) concernant les enfants résidant à Limoges soumis à l'obligation scolaire - Délibération

Centres sociaux municipaux La Bastide et Beaubreuil - Convention avec la CAF Haute-Vienne "Promeneurs du Net" - Délibération

Conventions avec les associations ayant la qualité d'entrepreneur de spectacles vivants - Délibération

Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024 avec l'association "Eclats d'Email Jazz Edition" - Délibération

Lire à Limoges 2021 — Modalités d'organisation et de rémunération - Délibération -

Recrutement d'un conseiller numérique — Délibération