8 avril 2021

Rénovation énergétique du patrimoine scolaire 2021-2022 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Restructuration du groupe scolaire René Blanchot tranche 1 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Contrat de Ville 2021 — Subvention à l'association URBAKA - Délibération

Convention avec l'association La C'ité des J'eux - Subvention de fonctionnement - Année 2021 - Délibération

Restauration des auvents du Pavillon du Verdurier - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Rénovation énergétique du centre culturel municipal Jean Gagnant - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

C'onservatoire à Rayonnement Régional — Tarification des c'ostumes des spectacles chorégraphiques - Délibération

Patinoire de Limoges — Redéfinition des prestations de la grille tarifaire - Délibération -

Création de nouvelles redevances du golf municipal de Saint-Lazare - Abonnements trimestriel et fidélité - Délibération -

Convention avec la Société Protectrice des Animaux de L'imoges et de la Haute-Vienne - Redevance fourrière 2021 - Délibération

Restructuration des anciens locaux de la Direction des Systèmes dInformation - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Restructuration d'un pavillon en antenne mairie sur le quartier de La Bastide - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Antennes — mairie - Fixation du tarif des photocopies - Délibération

Attribution de subventions aux associations - Finances - Délibération

Conseil municipal — Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du c'ode général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération -

Conventions avec les structures d'importance à c'aractère c'ulturel - Délibération

C'onservatoire à Rayonnement Régional — Règlement intérieur - Délibération -

C'onservatoire à Rayonnement Régional — Réduction des droits d'inscription - Délibération

Rénovation du jardin dOrsay — Procédure avec négociation - Maîtrise doeuvre - Délibération -

Rénovation énergétique de la mairie

Indemnisation des commerçants place de la République - Commission consultative de règlement amiable - Délibération

Végétalisation du domaine public — Convention type doccupation et dusage - Délibération -

Conseil municipal — Modalités d'organisation de l'assemblée délibérante en période d'état d'urgence s'anitaire - Délibération

Renouvellement de la Commission Ethique et Transparence - Règlement intérieur - Désignations - Délibération -

Conseils de quartier — Modification du règlement intérieur - Délibération -

Démocratie de proximité — Bilan 2019-2020 - Délibération

Convention de reprise de plaques offset usagées des ateliers dédition de la Ville de Limoges par Suez RV Charente Limousin 87 - Délibération

Contrat local daccompagnement à la scolarité 2020-2021 - Accompagnement des acteurs de Beaubreuil - Délibération

Centres sociaux municipaux La Bastide et Beaubreuil - Convention avec le département de la Haute-Vienne - Délibération

Musée des Beaux — Arts de Limoges - Palais de lEvêché - Campagne de récolement 2019-2020 - Délibération -

Musée des Beaux — Arts - Tarification des catalogues - Délibération -

Attribution de subventions aux associations - Attractivité et cadre de vie - Délibération

Communication — Création d'une assemblée citoyenne - 55 Limougeauds pour leur ville - Délibération

Tableau des emplois budgétaires 2021 — Délibération -

Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Organisation et compensation d'une astreinte de direction - Délibération

Construction d'un accueil de l'oisirs pour mineurs sur le s'ite d'Uzurat - C'oncours restreint - Maîtrise d'œuvre - Délibération

Rénovation énergétique du patrimoine bâti de la Ville 2021-2023 - Approbation du projet et du plan de financement - Délibération

Domaine communal — Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, 17-19 avenue de Locarno au profit de la société Madeleines BIJOU - Délibération -

Domaine communal — Airages situés à Limoges, rue Fernand Malinvaud - Cession à la Banque Alimentaire de la Haute-Vienne - Délibération -

C'onstitution d'une s'ervitude de passage et d'aqueduc au profit de l'Etat Français sur une parcelle de terrain s'ise à L'imoges, avenue Albert Thomas - Délibération

Commission consultative des services publics locaux - Compte rendu des travaux de l'année 2020 - Délibération

Noalis — Construction de 11 logements locatifs sociaux situés 82 rue Montmailler (Résidence Montmailler) à Limoges - Emprunt d'un montant de 869 070 € - Huit cent soixante neuf mille soixante dix euros - souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°116955 - Garantie de la Ville - Délibération -

Attribution de subventions à caractère culturel, sportif et social - Délibération

Organisation d'un service de transport en faveur des accueils de loisirs des quartiers politique de la ville à destination des bases de plein air pour l'année 2021 - Délibération

Politique d'aide aux clubs sportifs — Convention de partenariat avec l'association Limoges Football - Délibération

Convention de partenariat avec la Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine et le District 87 - Financement FAFA du terrain synthétique de Beaublanc - Délibération

Personnel municipal — Direction des sports - Recrutement d'un directeur(trice) des sports - Délibération

Contrat de transport et de distribution de la chaîne de télévision 7ALIMOGES par Bouygues Telecom - Délibération

Centre de vaccination — Convention avec lAgence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2021 - Délibération

Convention relative à la coopération entre la Ville de Limoges et le Centre Communal dAction Sociale - Délibération

Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et lEtablissement de Placement dEducation et dInsertion - Délibération

Avenant à la convention cadre n° AMR — 140811-001 conclue avec GrDF relative à linstallation et lhébergement d'équipement de télérelevé en hauteur - Délibération

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes avec le C'entre Communal d'Action Sociale pour la fourniture de fioul - Délibération

Remboursement des équipements de protection individuels contre la COVID-19 par le Fonds Social Européen - Délibération

Évolution de la politique municipale de lhabitat - Délibération

Feu dartifice de la fête nationale — Mise en place d'un service de sécurité incendie - Convention triennale avec le Service Départemental dIncendie et de Secours de la Haute-Vienne (SDIS 87) - Délibération

Travaux dalimentation en basse tension d'un poste de transformation électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, avenue de Beaubreuil - Convention avec ENEDIS - Délibération

Déplacement d'un coffret électrique sur une parcelle municipale et une parcelle dépendant du domaine public non routier sises à Limoges, rue de la Filature - Convention avec ENEDIS - Délibération

Lire à Limoges 2021 — Modalités d'organisation et de rémunération - Délibération -

C'onservatoire à Rayonnement Régional — Partenariats avec les établissements publics d'enseignement s'upérieur et de formation - Délibération

C'onservatoire à Rayonnement Régional — Rémunération des j'urys de c'oncours et examens - Délibération

Convention de cession de d'onnées entre la Ville de L'imoges et la Mutualité Sociale Agricole du L'imousin (MSA) c'oncernant les enfants résidant à L'imoges s'oumis à l'obligation scolaire - Délibération

Centres sociaux municipaux La Bastide et Beaubreuil - Convention avec la CAF Haute-Vienne "Promeneurs du Net" - Délibération

Conventions avec les associations ayant la qualité d'entrepreneur de spectacles vivants - Délibération

Convention pluriannuelle d'objectifs 2021-2024 avec l'association "Eclats dEmail Jazz Edition" - Délibération

Centres culturels municipaux — Nouvelles modalités de facturation et de remboursement des ateliers - Saison 2020-2021 - Délibération

Centres culturels municipaux — Partenariat SACD 2021 - Délibération

Cofinancement de létude de circulation RN 520 - Quais de Vienne - Délibération

Recrutement d'un conseiller numérique — Délibération