CM
11 juillet 2024
Locmiquélic
6 délibérations
6
délibérations
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Autres decisions
2 délibérations
2024
Assujetissement à la TVA pour la vente de la chaleur de la chaufferie
2024
Convention de servitude ENEDIS sur la zone 035 lieudit "le champ du Blavet"
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2024
Aménagement de la Grande Rue: choix des entreprises
2024
Aménagement de la Grande Rue: avenant n°1 au marché de maitrise doeuvre
Environnement
1 délibération
2024
Modification n° du PLU de Locmiquélic: lancement d'une évaluation environnementale et de la concertation préalable
Administration
1 délibération
2024
Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 30 mai 2024
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