Conseil municipal du 2024-01-12
11
délibérations
3
Environnement
3
Autres decisions
2
Juridique
Synthèse
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COMMUNE DE CLEGUER PARC D ACTIVITES ECONOMIQUES DE KERCHOPINE CESSION FONCIERE A LA SOCIETTE KERCHOPINE MATERIELS ET SERVICES
COMMUNE DE QUEVEN CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR LE REFERENTIEL FONCIER POTENTIEL DE DENSIFICATION ET NATURE EN VILLE
EXPLOITATION DES EQUIPEMENTS D ECLAIRAGE PUBLIC ENGAGEMENT DU DIAGNOSTIC DE PARC D ECLAIRAGE COMMUNAUTAIRE EN LIEN AVEC MORBIHAN ENERGIES
COMMUNE D HENNEBONT CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES POUR LA MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU
COMMUNE DE LOCMIQUELIC CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES EN AMENAGEMENT
COMMUNE DE LORIENT REAMENAGEMENT DES HALLES DE MERVILLE CONSTITUTION D UN GROUPEMENT DE COMMANDE
ASSISTANCE MAITRISE OUVRAGE EVOLUER STRUCTURE JURIDIQUE MODALITES GOUVERNANCE COMPAGNIE DES PORTS TRANSFERT ACTIVITES DEVELOPPEMENT GESTION EXPLOITATION PORTS PLAISANCE RADE LORIENT AGGLO SELLOR CONVE
ASSISTANCE JURIDIQUE ET FINANCIERE MAITRISE OUVRAGE POUR ACCOMPAGNER LORIENT AGGLO ET LA SELLOR DANS LA PERSPECTIVE D UNE NOUVELLE ORGANISATION PORTUAIRE SUR LE RADE DE LORIENT CONVENTION DE GROUPEMEN
MARCHES DE CONSTRUCTION DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL DE LORIENT KERVARIC PROTOCOLES TRANSACTIONNELS
ESPACIL HABITAT RESIDENCE VICTOR SEGALEN 2 4 6 8 10 12 14 ET 16 IMPASSE VICTOR SEGALEN A QUEVEN 8 LOGEMENTS DEMANDE DE GARANTIE D EMPRUNT
PASS COMMERCE ET ARTISANAT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
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