CM

17 janvier 2024

Lor 11 délibérations

11

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

1

Social & Santé

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Délibérations (11)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Renouvellement d'une ligne de trésorerie pour 2024

2024

Engagement de dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2024

2024

Demande de subventions spécifiques 2024 auprès du Ministère de la C'ulture DRAC Bretagne

2024

Demande de subvention 2024 au titre du projet artistique et c'ulturel auprès de la Région Bretagne

Autres decisions 4 délibérations
2024

C'onstatation de Produits c'onstates d'avance

2024

C'onstitution de la provision 2023 pour Compte Epargne Temps

2024

C'onstitution de la provision 2023 pour c'ongés payés

2024

Installation de personnalités qualifiées

Social & Santé 1 délibération
2024

Contribution 2023 pour le financement des activités sociales et culturelles du Comité Social et Économique conventionnel

Ressources humaines 1 délibération
2024

C'onstitution de la provision 2023 pour gestion interne des indemnités de fin de c'arrière des personnels

Administration 1 délibération
2024

Approbation du Procès — verbal Conseil dadministration du 20 décembre 2023

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