Conseil municipal du 2023-12 — Lorient

Autres decisions 15 délibérations

Ouvertures exceptionnelles des commerces le dimanche pour l'année 2024 - Dates de dérogations au repos dominical

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Rue Jules Le Flohic — Convention de servitude avec Enedis

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Rue Robert Schumann — Convention de servitude avec Enedis

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Convention de c'ollaboration entre la Croix Rouge et la Ville de L'orient

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Convention relative à l'occupation des bâtiments pour linstallation des sirènes dalerte à la population

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Voyages pédagogiques — Barème 2024

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Convention Accompagnement au pilotage général de la structure pour le FLK

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D'urée d'amortissements M57

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Convention Accompagnement au pilotage général de la structure pour le PLL

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Investissement — Ouverture des crédits 2024

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Décision Modificative N°4

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Rapport d'activité 2022 de Morbihan Energies

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Instauration de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle

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Prise de participation de la SemBreizh à laugmentation de capital de la société BreizhEnergie

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Désignation dun/dune secrétaire de séance

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Finances & Budget 7 délibérations

EESAB — Subvention de fonctionnement 2024 - Versement avant vote du Budget Primitif 2024

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EPCC THEATRE DE LORIENT — Subvention de fonctionnement 2024 - Versement avant vote du Budget Primitif 2024

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Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association Bôve and Co en soutien à l'organisation du marché de Noël

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Bilan de la deuxième édition du budget participatif et approbation de la liste des projets lauréats 2023

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Tarifs des services municipaux — Révision pour l'année 2024

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Règle des amortissements des budgets gérés en M4 (budgets annexes SPIC)

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Adhésion au Groupe Agence France Locale et engagement de garantie à première demande

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Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Avenant 1 à la convention dopah copropriétés dégradées action c½ur de ville 2022 2026

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Modification du dispositif des aides au ravalement de façades

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Mobilier urbain daffichage publicitaire — Concession de service - Lancement de la consultation

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Autorisation dentrée d'acquisitions doeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

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Approbation de la modification n°5 du PLU de L'orient

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Prise de participation de la SemBreizh au capital d'une société de projet à leffet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Penn Ar Stank" à Lannion

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Environnement 5 délibérations

Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable

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Dispositifs Action Coeur de Ville (ACV) et Petites Villes de Demain (PVD) - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Convention-cadre "CHAPEAU"

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Dispositif de soutien des Communes et EPCI pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

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NPNRU — Quartier du Bois du Château - Entrée ouest - Cession foncière à Morbihan Habitat - Entre les bâtiments B et D

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Avenant n°5 à la convention de DSP du réseau de chaleur de Bodélio et Avenant n°7 à la convention de DSP du réseau de chaleur de Lanveur

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Ressources humaines 4 délibérations

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de lapprentissage à Lorient

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Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de Lorient dans le cadre de prêt de matière d'½uvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de Lorient

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Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance

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Engagement dagents contractuels sur emploi permanent au regard des besoins des services lorsque aucun fonctionnaire n'a pu être recruté

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Social & Santé 3 délibérations

Hébergement durgence — Approbation d'une convention type avec des hôtels

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Centre de Formation des Apprentis — Association Morbihannaise dInsertion Sociale et Professionnelle - AMISEP - Convention de partenariat

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Associations — CCAS - Subventions de fonctionnement 2024 - Versement avant vote du budget primitif 2024

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Culture & Patrimoine 3 délibérations

Renouvellement de la mise à disposition des personnels administratifs techniques culturels titulaires de l'Ecole Européenne Supérieure dArt de Bretagne (EESAB)

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Autorisation dentrée de dons doeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

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EPCC le Théâtre de Lorient Centre Dramatique National de Bretagne convention globale de fonctionnement et de moyens

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Enfance & Jeunesse 3 délibérations

Avenant n°1 à la convention n°22593 d'aide à la restauration scolaire aux familles des écoles privées sous contrat d'association

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Service Enfance — Convention type de partenariat avec les écoles publiques lorientaises

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Service Enfance — Convention type de partenariat avec les structures EHPAD/EHPA Lorientaises

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Administration 2 délibérations

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 novembre 2023

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Sécurité 1 délibération

Commissions Municipales — Modification de la composition de la commission "Ressources et Développement Economique"

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Événementiel & Tourisme 1 délibération

Prise de participation de la SemBreizh au capital de la société de projet BreizhTourisme

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2023-12

Délibérations (50)