Conseil municipal du 2023-12

Lorient 2023-12 50 délibérations
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50

délibérations

15

Autres decisions

7

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (50)

📄 Autres decisions 15 délibérations
31676

Ouvertures exceptionnelles des commerces le dimanche pour l'année 2024 - Dates de dérogations au repos dominical

45
31683

Rue Jules Le Flohic — Convention de servitude avec Enedis

45
31684

Rue Robert Schumann — Convention de servitude avec Enedis

45
31690

Convention de collaboration entre la Croix Rouge et la Ville de Lorient

45
31691

Convention relative à l'occupation des bâtiments pour l'installation des sirènes d'alerte à la population

45
31702

Voyages pédagogiques — Barème 2024

45
31704

Convention Accompagnement au pilotage général de la structure pour le FLK

45
31709

Durée d'amortissements M57

45
31710

Convention Accompagnement au pilotage général de la structure pour le PLL

45
31713

Investissement — Ouverture des crédits 2024

45
31715

Décision Modificative N°4

45
31716

Rapport d'activité 2022 de Morbihan Energies

45
31719

Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

45
31720

Prise de participation de la SemBreizh à l'augmentation de capital de la société BreizhEnergie

45
31724

Désignation d'un/d'une secrétaire de séance

45
💶 Finances & Budget 7 délibérations
31678

EESAB — Subvention de fonctionnement 2024 - Versement avant vote du Budget Primitif 2024

45
31679

EPCC THEATRE DE LORIENT — Subvention de fonctionnement 2024 - Versement avant vote du Budget Primitif 2024

45
31688

Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association Bôve and Co en soutien à l'organisation du marché de Noël

45
31693

Bilan de la deuxième édition du budget participatif et approbation de la liste des projets lauréats 2023

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31711

Tarifs des services municipaux — Révision pour l'année 2024

45
31714

Règle des amortissements des budgets gérés en M4 (budgets annexes SPIC)

45
31725

Adhésion au Groupe Agence France Locale et engagement de garantie à première demande

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🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
31685

Avenant 1 à la convention d'opah copropriétés dégradées action c½ur de ville 2022 2026

45
31686

Modification du dispositif des aides au ravalement de façades

45
31689

Mobilier urbain d'affichage publicitaire - Concession de service - Lancement de la consultation

45
31699

Autorisation d'entrée d'acquisitions d'oeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

45
31718

Approbation de la modification n°5 du PLU de Lorient

45
31721

Prise de participation de la SemBreizh au capital d'une société de projet à l'effet de piloter l'opération de concession d'aménagement "Penn Ar Stank" à Lannion

45
🌱 Environnement 5 délibérations
31677

Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable

45
31681

Dispositifs Action Coeur de Ville (ACV) et Petites Villes de Demain (PVD) - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - Convention-cadre "CHAPEAU"

45
31682

Dispositif de soutien des Communes et EPCI pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

45
31687

NPNRU — Quartier du Bois du Château - Entrée ouest - Cession foncière à Morbihan Habitat - Entre les bâtiments B et D

45
31712

Avenant n°5 à la convention de DSP du réseau de chaleur de Bodélio et Avenant n°7 à la convention de DSP du réseau de chaleur de Lanveur

45
👥 Ressources humaines 4 délibérations
31694

Centre de Formation des Apprentis — Partenariat avec le CFAI de Bretagne dans le cadre de l'organisation du forum de l'apprentissage à Lorient

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31695

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat avec les mareyeurs du Pays de Lorient dans le cadre de prêt de matière d'½uvre pour le secteur poissonnerie du CFA de la Ville de Lorient

45
31698

Centre de Formation des Apprentis — Convention de partenariat - Site Bretagne Alternance

45
31707

Engagement d'agents contractuels sur emploi permanent au regard des besoins des services lorsque aucun fonctionnaire n'a pu être recruté

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❤️ Social & Santé 3 délibérations
31692

Hébergement d'urgence — Approbation d'une convention type avec des hôtels.

45
31700

Centre de Formation des Apprentis — Association Morbihannaise d'Insertion Sociale et Professionnelle - AMISEP - Convention de partenariat

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31708

Associations — CCAS - Subventions de fonctionnement 2024 - Versement avant vote du budget primitif 2024

45
🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
31696

Renouvellement de la mise à disposition des personnels administratifs techniques culturels titulaires de l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne (EESAB)

45
31697

Autorisation d'entrée de dons d'oeuvres dans les collections du Musée de la Compagnie des Indes

45
31703

EPCC le Théâtre de Lorient Centre Dramatique National de Bretagne convention globale de fonctionnement et de moyens

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👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
31701

Avenant n°1 à la convention n°22593 d'aide à la restauration scolaire aux familles des écoles privées sous contrat d'association

45
31705

Service Enfance — Convention type de partenariat avec les écoles publiques lorientaises

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31706

Service Enfance — Convention type de partenariat avec les structures EHPAD/EHPA Lorientaises

45
🏛️ Administration 2 délibérations
31680

Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

45
31723

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 novembre 2023

45
🛡️ Sécurité 1 délibération
31717

Commissions Municipales — Modification de la composition de la commission "Ressources et Développement Economique"

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🎉 Événementiel & Tourisme 1 délibération
31722

Prise de participation de la SemBreizh au capital de la société de projet BreizhTourisme

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WEB datagouv_misc:lorient:2023-12
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