Conseil municipal du 2024-02 — Lorient

Autres decisions 8 délibérations

Rapport d'Orientations Budgétaires 2024

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Modalités de mise en ½uvre d'un régime d'astreinte relatif à la maintenance du centre aquatique

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Adhésion au programme Alcome de lutte contre les mégots dans l'espace public

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Demande d'inscription du Bâti de l'Enclos du Port au titre des monuments historiques

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Avenant à la convention globale de fonctionnement de l'Ecole Européenne Supérieure d'Art de Bretagne

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Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à la Ville de Lorient

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Marché de prestations de propreté urbaine sur le domaine public de la ville de Lorient - Autorisation de signer les marchés

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Voeu : signes diacritiques et Etat-Civil

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Environnement 8 délibérations

Définition des zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de Lorient

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Bois du château — entrée Ouest- Ilot A1- cession foncière entre les bâtiments B et D à Morbihan Habitat et régularisation foncière autour du bâtiment B

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Célébrations officielles des Jeux Olympiques et Paralympiques PARIS 2024 à LORIENT : signature avec le Comité organisateur d'une convention de Ville - Etape du relais de la flamme Paralympique

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SPL Bois Énergie Renouvelable — Rapport d'administration de la société publique locale pour l'exercice 2022-2023

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Société publique locale Bois Énergie Renouvelable - Souscription à l'augmentation de capital de la société

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Charte logistique urbaine durable : approbation et signature de la charte

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Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs

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Participation de la Ville de Lorient au Projet Interreg NW europe 0200228 ' PREUSE ' (Public Responses to Enable the Use of Salvaged building Elements)/ signature de l'accord de Partenariat

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Vie associative 5 délibérations

Voeu en soutien à la filière agricole

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Conventions passées entre la Ville de Lorient et l'Association AEP SKOL DIWAN AN ORIANT et l'Association Départementale PEP 56 du Morbihan pour la fourniture de repas en liaison froide au départ de la cuisine de Kerlétu

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Soutien à l'intiative de l'Association Indépendante des Parents d'Elèves de Keroman (AIPEK) - Le Printemps de Keroman

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Voeu en Soutien aux Agriculteurs et à l'Autonomie Alimentaire présenté par le groupe Lorient en Commun

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Voeu en soutien à la filière pêche et aux pêcheurs

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Enfance & Jeunesse 4 délibérations

Service enfance — Signature d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Morbihan portant sur lhabilitation informatique nécessaire à la mise à jour de données relatives aux LAEP municipaux sur le site "mon enfant.fr"

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Grille tarifaire — Secteur petite enfance - année 2024

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Participation aux dépenses de scolarité pour les enfants des communes extérieures inscrits dans les écoles publiques du 1er degré de Lorient

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Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires privées sous contrat pour l'année 2023

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Finances & Budget 3 délibérations

Service Autopartage : approbation des tarifs 2024

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Délégation du droit de préemption urbain à Lorient Agglomération- Parcs d'activités économiques Le Nautic de Keroman et Halioparc Nord

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Garantie annuelle FRANCE LOCALE

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Ressources humaines 3 délibérations

Prise en charge des frais relatifs à l'accueil de la délégation de Tchornomorsk (Ukraine) du 8 au 14 novembre 2023

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Engagement d'agents contractuels sur emploi permanent au regard des besoins des services lorsque aucun fonctionnaire n'a pu être recruté

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Centre de Formation des Apprentis — Prise en charge et remboursement par le CFA de la Ville de Lorient des frais d'Inscription des apprentis dans le cadre d'évènements spécifiques (Forums salons concours...)

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Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Rénovation des Halles de Merville — Constitution d'un groupement de commande Ville de Lorient / Lorient Agglomération pour les travaux d'espaces publics

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Kerforn — rue Alice Coléno - programme immobilier porté par Horizon Grand Large - Cession d'une emprise foncière au promoteur

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Administration 2 délibérations

Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 décembre 2023

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Délégation à M. le Maire de pouvoirs du Conseil Municipal - Compte rendu

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Culture & Patrimoine 2 délibérations

Renouvellement de la convention Ville d'Art et dHistoire entre la Ville de Lorient et le Ministère de la Culture

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Rémunération des médiateurs culturels de la Galerie du Faouëdic

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Social & Santé 2 délibérations

Conventions passées entre la Ville de Lorient et le CCAS de Lorient l'ENIM la société RDLA (exploitant du réseau lorientais IZILO) et Lorient Agglomération pour la fréquentation du restaurant administratif de l'Orientis

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Projet social Lorient ville solidaire

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Sécurité 1 délibération

Approbation et signature de la convention entre la ville et l'Observatoire National Interministériel de la sécurité routière relative à l'exploitation de données du fichier national des accidents corporels au titre de la gestion et de l'exploitation de voiries

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Sport 1 délibération

Subvention exceptionnelle — Association CEP LORIENT BASKETBALL - Location du gymnase Saint Louis

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Transport & Mobilité 1 délibération

Dénominations des nouvelles voies — Espace dédié aux manifestations devant la cité de la voile et parkings du centre-ville - Archivage des rues anciennes et validation de la qualité des personnalités indiquées sur les plaques de rues à renouveler

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International 1 délibération

Autorisation d'adhésion de la Ville de Lorient à l'association de jumelage franco-allemande

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2024-02

Délibérations (43)