Conseil municipal du 2025-12-11

Loudéac 11 décembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Culture & Patrimoine

4

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ ECOVRAC SA - SAINT-CARADEC - APPEL À PROJETS DETR-DSIL 2026 DEMANDE DE FINANCEMENT - MARCHÉ DE TRAVAUX ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PROGRAMME DE VOIRIE 2026 - NATURA 2000 « FORÊT DE QUÉNÉCAN, VALLÉE DU POULANCRE, LANDES DE LISCUIS ET GORGES DE DAOULAS » - DEMANDE DE SUBVENTION 2 - PROGRAMMATION BREIZH BOCAGE 2026 - ACCORD DE TERRITOIRE OUST AMONT - LIÉ - SULON - POULANCRE 2025-2027 PROGAMMATION 2026 - AUTORISATION DE SIGNATURE DUNE CONVENTION DOUVERTURE AU PUBLIC DUN CHEMIN DE RANDONNÉE SUR UNE PROPRIÉTÉ PRIVÉE DANS LE - CESSION FONCIÈRE BERTRAND - LOUDÉAC COMMUNAUTÉ - CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SCI TPL2C - RÉTROCESSION PORTAGE FONCIER LA CHÈZE - CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ BSB LES FOYERS - LOUDÉAC - CESSION ROBIN ANDRÉ LOUDÉAC COMMUNAUTÉ - SAINT-CARADEC - CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ ECOVRAC SA - SAINT-CARADEC - CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SCI OTCM - ILLIFAUT - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 4 NOVEMBRE 2025 - CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT RAPPORT DACTIVITÉ 2025

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Délibérations (16)

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
2025

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ ECOVRAC SA — SAINT-CARADEC

2025

CESSION FONCIÈRE BERTRAND — LOUDÉAC COMMUNAUTÉ

2025

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SCI TPL2C

2025

RÉTROCESSION PORTAGE FONCIER LA CHÈZE

2025

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ BSB LES FOYERS - LOUDÉAC

2025

CESSION ROBIN ANDRÉ LOUDÉAC COMMUNAUTÉ — SAINT-CARADEC

2025

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ ECOVRAC SA — SAINT-CARADEC

2025

CESSION LOUDÉAC COMMUNAUTÉ SCI OTCM - ILLIFAUT

🌱 Environnement 4 délibérations
2025

NATURA 2000 « FORÊT DE QUÉNÉCAN, VALLÉE DU POULANCRE, LANDES DE LISCUIS ET GORGES DE DAOULAS » - DEMANDE DE SUBVENTION 2026

2025

PROGRAMMATION BREIZH BOCAGE 2026

2025

ACCORD DE TERRITOIRE OUST AMONT — LIÉ - SULON - POULANCRE 2025-2027 PROGAMMATION 2026

2025

ADOPTION DU PROCÈS — VERBAL DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 4 NOVEMBRE 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

MARCHÉ DE TRAVAUX ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES PROGRAMME DE VOIRIE 2026

2025

AUTORISATION DE SIGNATURE DUNE CONVENTION DOUVERTURE AU PUBLIC DUN CHEMIN DE RANDONNÉE SUR UNE PROPRIÉTÉ PRIVÉE DANS LE CADRE DU PDIPR

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

APPEL À PROJETS DETR — DSIL 2026 DEMANDE DE FINANCEMENT

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT RAPPORT DACTIVITÉ 2025

WEB megalis:2025:7378:2025-12-11
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