Conseil municipal du 2025-07-10
14
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
2025 — 06-068 - CENTRE CULTUREL JOVENCE - FIXATION DES TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2025-2026
2025 — 06-071 - PETITE CRECHE - ORGANISATION D'UNE SORTIE PEDAGOGIQUE LES JARDINS DE BROCELIANDE - FIXATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DES FAMILLES
2025 — 06-070 - RPE - VALIDATION DE LA CONVENTION D'ENTENTE ET DE FONCTIONNEMENT ENTRE LA COMMUNE DE LOUVIGNE-DU-DESERT ET LES COMMUNES PARTENAIRES
2025 — 06-064 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE D'UNE ANIMATION ORGANISEE A JOVENCE
2025 — 06-061 - BILAN 2024 DU RESTAURANT SCOLAIRE ET FIXATION DES TARIFS
2025 — 06-068 - CENTRE CULTUREL JOVENCE - FIXATION DES TARIFS DE LA SAISON CULTURELLE 2025-2026
2025 — 06-063 - GARDERIE PERISCOLAIRE - FIXATION DES TARIFS POUR 2025-2026
2025 — 06-062 - ALSH - FIXATION DE TARIFS A COMPTER DE SEPTEMBRE 2025
2025 — 06-070 - RPE - VALIDATION DE LA CONVENTION D'ENTENTE ET DE FONCTIONNEMENT ENTRE LA COMMUNE DE LOUVIGNE-DU-DESERT ET LES COMMUNES PARTENAIRES
2025 — 06-072 - COMMISSION DE SUIVI DE SITE DU CENTRE DE VALORISATION ENERGETIQUE DES DECHETS DE PONTMAIN - DESIGNATION D'UN DELEGUE
2025 — 06-066 - NOETOA COMMUNE DE LOUVIGNE-DU-DESERT CESSION ESPACES VERTS, PORCHE ET VOIRIES, CONVENTION DE TRANSFERT PRIMAGAZ
2025 — 06-067 - CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE COMMUNAL EN VUE DE LA REALISATION ET DE L'EXPLOITATION DE CENTRALES SOLAIR
2025 — 06-069 - DELIBERATION RELATIVE A LA MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS DE L'EXPERTIS
2025 — 06-065 - REVISION DU ZONAGE D'ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES - LANCEMENT DE L'ENQUETE PUBLIQUE
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