CM

9 septembre 2025

Lyon 9e 34 délibérations

34

délibérations

9

Finances & Budget

7

Social & Santé

6

Autres decisions

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Délibérations (34)

Finances & Budget 9 délibérations
557

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union des Comité d'Intérêts Locaux de la Métropole de Lyon, pour un montant total de 4 059 euros - Délibération - (sans

558

Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat/ANCT et de la Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'oeu

560

Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière complémentaire 2025 au titre de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement et d'i

561

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2025 - 2ème phase - Approbation et autorisation de sig

564

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations mémorielles et d'anciens combattants et d'actions mémorielles pour un montant total de 41 870 euros - Délibération - (sans

565

Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) pour un montant de 25 000 € - Exercice 2025 - Délibération - (sans

566

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2025 pour un montant total de 26 800 euros - Délibération - (sans

586

Tarification des équipements transférés aux mairies d'arrondissement - Délibération - (sans

589

Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements - Délibération - (sans

Social & Santé 7 délibérations
559

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES) - Culture pour Tous dans le cadre de la mise en place de p

562

Programmation financière complémentaire 2025 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total

563

Attribution de subventions à des associations de l'économie sociale et solidaire oeuvrant pour la transition écologique et sociale du territoire - Attributions de subventions pour un montant total de

567

Programmation financière complémentaire 2025 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un

569

Participation au financement de l'équipe d'animation du dispositif de veille et d'accompagnement des copropriétés dans le cadre du programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropri

574

Convention 2025 entre la Ville de Lyon et la Direction des Services départementaux de l'Education nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son

576

Lyon 3e et 9e — Approbation de trois contrats de commodat consentis par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), relatifs à la mise à disposition gratuite de cinq apparte

Autres decisions 6 délibérations
570

Avis de la Ville sur le projet de Schéma de cohérence territoriale de l'agglomération lyonnaise - Délibération - (sans

582

Cadre d'usage de l'Intelligence artificielle à la Ville de Lyon - Délibération - (sans

584

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Concordance - Délibération - (sans

585

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Inventaire stabilisé - Délibération - (sans

590

Dotations aux arrondissements pour l'année 2026 - Délibération - (sans

591

Modification de l'inventaire des équipements de proximité du 9e arrondissement - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
578

Augmentation du montant de l'opération n° 60047532 "OEuvres d'art - acquisitions et restaurations 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme 00005 - Dél

581

"Mairie du 9ème — Rénovation globale" - Opération n° 09037002 - 6 place du Marché, à Lyon 9ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021

587

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 811 041 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration

588

Garantie sollicité par l'association Triangle Génération Humanitaire à hauteur de 50 % pour la réhabilitation de son siège situé 1 rue de Montribloud à Lyon 9ème - Délibération - (sans

Enfance & Jeunesse 3 délibérations
571

Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 6 136 212 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire,

573

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2025 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 4 927 550 euros - Approbation du modèle

575

Programmation 2025 — 2026 du projet éducatif lyonnais - Attributions de subventions pour les actions et projets déployés en direction des enfants de 2 à 16 ans sur les temps scolaire, péri et extrascola

Sport 3 délibérations
572

Attribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions mixtes et d'application financière et autorisation de signature des conventions mixtes

579

Approbation de trois conventions d'occupation du domaine public consenties par la Ville de Lyon à titre gratuit au profit des associations Aqua Synchro Lyon, Lyon Natation Métropole et Lyon Plongeon C

580

"Piscine de la Duchère — Raccordement au chauffage urbain" - Opération n° 09070002 - 264 Avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de

Environnement 1 délibération
568

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'un contrat de commodat à titre gratuit avec l'association "Association Régionale des Tziganes et de leurs Amis Gadje (ARTAG)" pour la mise

Culture & Patrimoine 1 délibération
577

Approbation d'un avenant n° 1 au contrat de commodat conclu entre la Ville de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional relatif à l'occupation des locaux situés 308

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