CM

10 juin 2025

Lyon 9e 40 délibérations

40

délibérations

9

Finances & Budget

7

Social & Santé

5

Autres decisions

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Délibérations (40)

Finances & Budget 9 délibérations
519

Attribution de subventions de fonctionnement à 16 écoles de musique pour un montant global de 92 800 € - Délibération - (sans

521

Attribution de subventions de fonctionnement à 17 structures dans le domaine de la danse et du cirque, pour un montant global de 90 500 € - Délibération - (sans

522

Attribution de subventions d'investissement à 21 associations du spectacle vivant oeuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n° 60SECULT ' Accompagnement des initiatives loc

523

Attribution de subventions de fonctionnement à 22 structures dans le domaine des musiques, pour un montant global de 179 000 €. Approbation de conventions - Délibération - (sans

529

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 252 400 euros - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sans

531

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 767 900 euros - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - (sa

533

Attribution d'une subvention d'investissement de 30 000 euros à la MJC de la Duchère, sise 237 rue des Erables à Lyon (9ème arrondissement) opération N° 60034529 - Approbation et autorisation de signa

538

Attribution d'une subvention de 21 000 euros à l'association Canoe Kayak Lyon Oullins Mulatière (CKLOM), pour l'organisation de la manifestation "Lyon Kayak", les 20 et 21 septembre 2025 - Approbation

554

Budget Participatif 2025 — Lancement de l'opération n° 60BUPA25 "Budget participatif 2025 - Enveloppe globale 2e phase" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3 programme 00020 - Délibération - (

Social & Santé 7 délibérations
528

Attribution d'une subvention de fonctionnement à des organismes de l'économie sociale et solidaire oeuvrant en faveur du développement et de l'accompagnement de l'entrepreneuriat social et solidaire p

530

Programmation financière 2025 au titre de l'appel à projets Santé 2025 - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 248 700 euros - Approbation et auto

536

"Lyon 2030 ! — 1 jeune dans ma structure pour la transition écologique et sociale" - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 29 325 euros - Approbat

542

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonn

543

Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentai

549

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation complémentaire d

551

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation complémentaire d

Autres decisions 5 délibérations
517

Etat spécial du 9e arrondissement — Compte financier unique 2024 - Mairie du 9e Arrondissement - Délibération - (sans

518

Appel à projets en faveur des initiatives des conseils de quartier - Approbation du règlement - Délibération - (sans

546

Lyon 5ème et 9ème — Poursuite de l'opération n° 65008002 "Grand Parc des Balmes de Fourvière" - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l' AP n° 2021-1, prog

555

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - (sans

556

Question orale du 9è arrondissement au Maire de Lyon: canicule 2025, absence de zone de fraîcheur - Délibération - (sans

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
524

Approbation de la convention entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et la Ville de Lyon concernant la poursuite et la valorisation des travaux de recherches de l'Inventaire Général du patrimoine culture

541

Lyon 9e — Lancement de l'opération n° 09045002 " Parc Montel - Restauration " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2 - programme 00012 et lancement des travaux - Délibération - (sans

545

Approbation de la politique d'attribution des logements sociaux - Délibération - (sans

550

Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations œuvrant dans le domaine de l'urbanisme et de l'habitat pour un montant total de 286 450 euros - Délibération - (sans

553

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 180 172 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA (5 PLAI et 3

Vie associative 3 délibérations
525

Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Ville de Lyon à titre gratuit au profit de l'association "Saint-Rambert Tennis Club" pour les locaux et les terr

527

Lyon 2030 — Soutien aux acteurs du territoire et membres de l'Agora pour accélérer la transition écologique - Délibération - (sans

552

Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques - Délibération - (sans

Transport & Mobilité 2 délibérations
526

Modifications de tarification du stationnement payant sur voirie - Délibération - (sans

532

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Amicale Cycliste Lyon Vaise pour l'organisation de la Coupe de France Internationale UCI les 6 et 7 septembre 2025 au vélodrome du Parc de

Sport 2 délibérations
534

Dispositif Trait d'Union — Attribution de subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions d'application financière - Délibération - (sans

535

Approbation du modèle de convention tripartite concernant la mise à disposition d'équipements sportifs de la Ville de Lyon, pour la pratique de l'Education Physique et Sportive, au profit des établiss

Environnement 2 délibérations
539

Modification de tarifications de Lyon Nature - Délibération - (sans

547

Stratégie biodiversité Ville de Lyon — Délibération - (sans

Culture & Patrimoine 1 délibération
520

Approbation d'une convention conclue entre la Ville de Lyon, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale et le Conservatoire à Rayonnement Régional et d'une convention conclue en

Enfance & Jeunesse 1 délibération
537

Autorisation de signature des Conventions d'Objectif et de Financement à passer avec la CAF du Rhône pour l'année 2025 et révision du Règlement de Fonctionnement des Etablissements Municipaux d'Accuei

Parcs & Espaces verts 1 délibération
540

Attribution de subventions aux associations "Société française des roses", "Société lyonnaise d'horticulture" et "Jardins ouvriers communaux de Lyon" pour un montant total de 15 956 euros - Délibérati

Sécurité 1 délibération
544

Adaptation du montant de l'opération n° 60068020 "Vidéosurveillance - Renouvellement équipement 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20018 - Délibération

Événementiel & Tourisme 1 délibération
548

Meublés de tourisme : Abaissement du plafond de location de la résidence principale à quatrevingt-dix jours - Délibération - (sans

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