23 janvier 2025
103
délibérations
38
Culture & Patrimoine
15
Urbanisme & Travaux
14
Transport & Mobilité
8 900 887 €
montant clé
Ce conseil municipal du 23 janvier 2025 a examiné près de 40 délibérations (document partiel), avec un volet culturel particulièrement dense et un cadrage budgétaire pour l'exercice 2025, dans un climat apparemment consensuel.
Finances
Deux garanties d'emprunt pour du logement social : 7 281 086 € (26 logements PLS, Lyon 9e, Vilogia) et 7 600 000 € (36 logements, Lyon 6e, Dynacité). Subvention de 2 562 231 € au Comité des Œuvres Sociales pour 2025. Présentation du débat d'orientations budgétaires 2025.
Culture
Volet dominant de la séance : 6 167 000 € à 3 grandes institutions et 3 429 140 € à 15 autres structures. Points forts : 140 000 € pour le festival Quais du polar (21e édition, avril 2025), 100 000 € pour la Biennale de la Danse 2025, 57 470 € pour CinéDuchère. Nombreuses conventions de prêt et partenariats entre musées lyonnais et institutions nationales.
Social
8 900 887 € de subventions aux structures de petite enfance. Nouvelles places EAJE à Lyon 1er (Alfa3a, 20 places) et Lyon 7e (AGDS, 52 places), et une crèche de plein air à Lyon 3e. Aide d'urgence de 30 000 € pour les victimes du cyclone Chido à Mayotte.
RH
Modification du tableau des effectifs, politique d'action sociale pour les agents, révision du référentiel de rémunération des musiciens de l'Opéra national de Lyon, et lancement du renouvellement des conventions de protection sociale complémentaire.
Urbanisme
Acquisition d'un terrain à Lyon 7e pour le pôle sportif, social et culturel des Girondins et de parcelles à Lyon 3e pour l'extension de la cour du groupe scolaire Painlevé.
Délibérations (103)
Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée Gadagne, l'association Les Francas du Rhône et de la Métropole de Lyon pour les années 2025 à 2027
Approbation de la gratuité de l'animation "lheure du conte" proposée par le musée de lAutomobile Henri Malartre dans le cadre d'un partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée de lAutomobile Henri Malartre et la Ville de la Rochetaillée-sur-Saône - Bibliothèque pour les années 2025 et 2026
Approbation d'une convention de dépôt consenti à titre gratuit par la Ville de Lyon - Musée de lImprimerie et de la Communication graphique au Département dIndre-et-Loire - Musée Rabelais pour une durée maximum de 10 ans
Approbation d'une convention de mise à disposition de plusieurs espaces de lAuditorium Maurice Ravel entre la Ville de Lyon - Orchestre national de Lyon et la société Club Ville Aménagement dans le cadre des 11e rencontres du Club Ville et Aménagement du Territoire les 26 et 27 juin 2025
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, les musées Gadagne et l'association La Lucarne dans le cadre du Festival de la Médiation culturelle des 13 et 14 mars 2025
Approbation de la modification du règlement de visite de la Bibliothèque municipale de Lyon
Approbation d'une convention de prêt de collections consentie à titre gratuit entre la Ville de Lyon - Centre dHistoire de la Résistance et de la Déportation et la Ville de Besançon - Musée de la Résistance et de la Déportation à loccasion d'une exposition temporaire "Valises !" (titre provisoire) se tenant de mai à décembre 2025
Approbation d'une convention de mise à disposition de la salle à lItalienne, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et l'association Ecrans mixtes dans le cadre de lédition 2025 de leur festival
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Les Célestins, Théâtre de Lyon et Radio France dans le cadre de la saison 2024-2025
Approbation de conventions de partenariats culturels et tarifaires entre la Ville de Lyon - Centre dHistoire de la Résistance et de la Déportation et les sociétés Théâtre National Populaire de Villeurbanne et Plein Champ (cinéma Comoedia) dans le cadre de la programmation du 1er semestre 2025
Approbation d'une convention de mise à disposition, conclue à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Archives municipales de Lyon et le Service national de police scientifique (SNPS) relative à lutilisation du fonds documentaire "Archives municipales de Lyon, 126 PH" pour une durée de dix ans
Approbation d'une convention de prêt, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Musée de lImprimerie et de la communication graphique et l'association Institut Lumière dans le cadre de lexposition "Jean-Luc Godard, le typographe à la caméra", du 31 janvier au 4 mai 2025
Attribution d'une subvention de 140 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 21ème édition du festival "Quais du polar" du 4 au 6 avril 2025 - Approbation d'une convention c'adre
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, l'association Société des Amis du Louvre, linstitut Cervantes et la société Renfe Viajeros dans le cadre de lexposition "Zurbaran - Réinventer un chef d'œuvre" du 5 décembre 2024 au 2 mars 2025
Attribution de subventions de fonctionnement à 3 institutions culturelles pour un montant de 6 167 000 € - Exercice 2025 - Approbation d'une convention dapplication financière type aux conventions cadres
Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel - Année 2025
Attribution de subventions de fonctionnement à 15 institutions culturelles pour un montant de 3 429 140 € - Exercice 2025 - Approbation de conventions-cadre et d'une convention dapplication financière type aux conventions cadres
Convention partenariat culturel Musée Gadagne / Les Francas du Rhône (2025-2027)
Gratuité de l'animation 'l'heure du conte' au Musée de l'Automobile Henri Malartre
Convention de dépôt Musée de l'Imprimerie / Musée Rabelais (Indre-et-Loire, 10 ans)
Mise à disposition de l'Auditorium Maurice Ravel pour les rencontres Club Ville Aménagement
Conventions partenariat Musée des beaux — arts / Gadagne pour le Festival de la Médiation culturelle
Modification du règlement de visite de la Bibliothèque municipale de Lyon
Convention prêt CHRD / Musée de la Résistance de Besançon - exposition 'Valises !'
Mise à disposition de la salle à l'Italienne des Célestins pour le festival Écrans mixtes
Convention de parrainage Théâtre des Célestins / Radio France (saison 2024-2025)
Conventions partenariat CHRD / TNP Villeurbanne et cinéma Comoedia - 1er semestre 2025
Convention Archives municipales de Lyon / Service national de police scientifique (10 ans)
Convention prêt Musée de l'Imprimerie / Institut Lumière - exposition Jean-Luc Godard
Subvention 140 000 € au festival Quais du polar (21e édition, 4-6 avril 2025)
Conventions de parrainage Musée des beaux-arts pour l'exposition Zurbaran
Subventions 6 167 000 € à 3 grandes institutions culturelles (exercice 2025)
Adhésions et cotisations à des associations du secteur culturel (2025)
Subventions 3 429 140 € à 15 institutions culturelles (exercice 2025)
Subventions 100 000 € à 2 compagnies pour le défilé de la Biennale de la Danse 2025
Convention parrainage Ville de Lyon / Télérama pour le Week-End Musées (22-23 mars 2025)
Convention partenariat Musée Gadagne arts de la marionnette / association La Malle (2025-2027)
Subvention 57 470 € à l'association CinéDuchère (Lyon 9e)
Lyon 3e — Acquisition à titre gratuit de deux parcelles dépendant du domaine public métropolitain en vue de l'extension de la cour du groupe scolaire Painlevé situé rue Pierre Corneille - EI 03001 - N° inventaire 03001 T 002-01 - 03001I001 - Opération 03001001 - Lancement et affectation complémentaire d'une partie de lAP 2021-1, programme 20006
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 7 281 086 € relatifs à une opération de construction de 26 logements PLS situés 17 rue Jean Zay à Lyon 9ème
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par lOffice public de lhabitat de lAin Dynacité pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 7 600 000 € relatif à une opération d'acquisition de 36 logements situés 29, 31 et 33 rue Notre-Dame à Lyon 6ème
Cession dactions de la Société publique Locale (SPL) Pôle Funéraire Public (PFP) par la Ville de Lyon à la Ville de Villeurbanne
Approbation de la modification du référentiel de rémunération des musiciens de lOpéra national de Lyon
Modification du tableau des effectifs
Politique cadre de laction sociale en faveur des agent-es de la Ville de Lyon
Avis du Comité social territorial sur le rapport social unique 2023
Approbation d'une convention dapplication financière à la convention cadre entre le Comité des Œuvres Sociales (COS) et ses établissements affiliés pour la période 2023-2026 - Attribution de subvention de fonctionnement général au COS pour un montant de 2 562 231 € pour l'exercice 2025
Engagement des procédures visant au renouvellement des conventions de protection sociale complémentaire
Aide durgence suite au cyclone Chido à Mayotte - Attribution d'une subvention de 30 000 € à la Fondation de France
D'ébat d'orientations budgétaires 2025
Cession d'actions de la SPL Pôle Funéraire Public à la Ville de Villeurbanne
Acquisition terrain rue Crépet (Lyon 7e) pour le pôle sportif, social et culturel des Girondins
Acquisition de parcelles pour l'extension de la cour du groupe scolaire Painlevé (Lyon 3e)
Lyon 3e — Approbation d'une convention doccupation précaire du domaine privé relative à la mise à disposition de locaux au profit du syndicat "UNSA" section départementale, sis 92-96 avenue Félix Faure - EI 03443
"Théâtre des Célestins — Menuiseries, toiture, façades et accessibilité" - Opération n° 02013007 - 4 rue Charles Dullin, à Lyon 2eme - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005
Lancement de l'opération n° 09097526 "Groupe Scolaire Les Grillons - Travaux de désamiantage et remplacement de faux-plafonds", et affectation d'une partie de lAP n°2021-1, programme 20006
Lancement de l'opération n° 03010003 "Ecole maternelle Harmonie Rebatel - Réfection détanchéité", et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20006
"Esplanade Mandela — Création de la crèche dextérieur" - Opération n° 63010001 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme 00002
Lyon 9e — Approbation du nouveau protocole daccord conclu entre le syndicat des copropriétaires "Tour Panoramique" et la Ville de Lyon concernant la régularisation de l'occupation d'un emplacement accueillant des installations techniques pour les services municipaux au sein de la Tour Panoramique sise 18 avenue du Plateau - EI 09296
Lyon 3ème — Approbation de la gratuité de la prorogation de la mise à disposition d'un appartement sis 54 rue Rochaix, au profit de l'association SOLIDRU dans le cadre du dispositif "0 enfant à la rue" - EI 03024
Lyon 5e — Approbation du protocole daccord conclu entre le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 69 rue Saint Georges et la Ville de Lyon relatif à la prise en charge de la moitié des frais de ravalement du mur mitoyen - EI 05151
Lyon 8e — Servitude de surplomb en vue d'une isolation thermique par lextérieur consentie par la Ville de Lyon au profit de la copropriété du 15 avenue des Frères Lumière - EI 08032 - N° inventaire 08032I003
Approbation d'une convention de dépôt temporaire, consenti à titre gratuit, à la commune de Millery concernant une œuvre de la collection "Ville de Lyon" pour une durée maximum de douze ans
Lyon 8e — Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis Eurequa pour laction "Pause Amitié" - EI 08267
Lyon 3e et 7e — Approbation de la mise à disposition à titre gratuit d'un logement sis 54 rue Rochaix à Lyon 3ème et d'un local sis 44/48 rue Raoul Servant à Lyon 7ème, au profit du Centre Communal dAction Sociale (CCAS) - EI 03024 et 07014
Adhésions et cotisations à des associations dédiées au développement des mobilités - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Approbation du dossier de demande de déclaration dutilité publique du projet TEOL de prolongement du tramway T2 jusqu'à Alaï comprenant létude dimpact
Lyon 7e — ZAC des Girondins - Acquisition à titre onéreux auprès de la SERL d'un terrain sis 14 rue Crépet en vue de la construction du pôle sportif, social et culturel des Girondins incluant un EAJE - EI 07325 - Numéro inventaire 07325T001-01 - Opération 07325001 - Adaptation et affectation complémentaire d'une partie de lAP 2015 2, programme 00001
Subvention 1 000 € à Thalassa Lyon Plongée - 44e Traversée de Lyon à la nage (19 janv. 2025)
Choix du lauréat suite à la publication d'un appel à projet dans le cadre de l'occupation d'un local et d'un terrain ayant pour objet d'accueillir une crèche de plein air de 20 places - Lyon 3 et autorisation donnée à l'association La Souris Verte dengager les démarches auprès des partenaires Petite Enfance afin de pouvoir accueillir le public à compter du 1er septembre 2025
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon Plongée pour l'organisation de la 44ème édition de l'évènement "Traversée de Lyon à la n'age avec palmes" le 19 j'anvier 2025
Adoption d'une convention cadre et d'une convention doccupation temporaire de locaux au profit de l'association Alfa3a suite à la publication d'un appel à projet dans le cadre de l'occupation d'un local ayant pour objet d'accueillir un EAJE de 20 places à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de conventions
Adoption d'une convention cadre et d'une convention doccupation temporaire de locaux au profit de l'association AGDS suite à la publication d'un appel à projet dans le cadre de l'occupation d'un local ayant pour objet d'accueillir un EAJE de 52 places, Lyon 7 - Approbation et autorisation de signature de conventions
Attribution d'une subvention de 16 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 17ème édition de "Lyon Urban Trail" du 29 au 30 mars 2025
Evolution du règlement intérieur Hé Hop
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Comité Départemental de C'ourse d'Orientation du Rhône et Métropole de Lyon pour l'organisation de la 8ème édition de l'évènement "L'ugd'O N'ight" le 18 j'anvier 2025
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association ASUL Lyon Volley Ball pour l'organisation de la c'ompétition européenne de volley assis (Euroleague) les 7, 8 et 9 février 2025 au Petit Palais des Sports à Lyon 7e - Approbation d'une convention
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 196 945 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin au titre de la saison 2024-2025
Attribution d'une subvention de 50 000 euros à la L'igue Auvergne-Rhône-Alpes d'Athlétisme pour l'organisation du 4e Meeting Indoor de Lyon à la Halle D'iagana (Lyon 9e) le 15 février 2025 - Approbation d'une convention
Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de la participation financière aux postes de directions de 12 Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations gestionnaires des MJC
Subventions 8 900 887 € aux associations gestionnaires d'équipements de petite enfance (2025)
Attribution d'un local pour une crèche de plein air de 20 places à Lyon 3e (La Souris Verte)
Convention EAJE de 20 places à Lyon 1er — association Alfa3a
Convention EAJE de 52 places à Lyon 7e — association AGDS
Aide d'urgence cyclone Chido à Mayotte — subvention 30 000 € à la Fondation de France
Voeu présenté par les groupes Pour Lyon, les Socialistes, la gauche sociale et écologique, Lyon en commun, Droite, Centre et Indépendants et Progressistes et Républicains condamnant larrestation de Boualem Sansal et demandant sa libération
Modification du référentiel de rémunération des musiciens de l'Opéra national de Lyon
Modification du tableau des effectifs
Politique cadre d'action sociale en faveur des agents de la Ville de Lyon
Avis du Comité social territorial sur le rapport social unique 2023
Lancement du renouvellement des conventions de protection sociale complémentaire
Rapport dobservations définitives et des réponses relatives au rapport public thématique de la Chambre régionale des Comptes dAuvergne-Rhône-Alpes portant sur la communication des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône-Alpes
Garantie d'emprunt Vilogia — 7 281 086 € pour 26 logements PLS, Lyon 9e
Garantie d'emprunt Dynacité — 7 600 000 € pour 36 logements, Lyon 6e
Subvention de 2 562 231 € au Comité des Œuvres Sociales (COS) pour 2025
Débat d'orientations budgétaires 2025
Assemblée générale de lOpéra national de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Conseil d'administration de la Halle Tony Garnier - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblées générales et Conseil dadministration de la société publique locale (SPL) Pôle funéraire public (PFP) - Désignation des représentants par le Conseil municipal
Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement d'une représentante par le Conseil municipal
Conseil d'administration du lycée Branly à Lyon 5e - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Conseil de l'institut de psychologie de l'Université L'umière Lyon 2 - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020
Document intégral
31 081 car.
Conseil Municipal du 23 janvier 2025 DELIBERATIONS Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0058 Lyon 7e - ZAC des Girondins - Acquisition à titre onéreux auprès de la SERL d'un terrain sis 14 rue Crépet en vue de la construction du pôle sportif, social et culturel des Girondins incluant un EAJE - EI 07325 - Numéro inventaire 07325T001-01 - Opération 07325001 - Adaptation et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015 2, programme 00001 - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0063 Lyon 3e - Acquisition à titre gratuit de deux parcelles dépendant du domaine public métropolitain en vue de l'extension de la cour du groupe scolaire Painlevé situé rue Pierre Corneille - EI 03001 - N° inventaire 03001 T 002-01 - 03001I001 - Opération 03001001 - Lancement et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20006 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 1 - Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines - Politique funéraire Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0047 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 7 281 086 € relatifs à une opération de construction de 26 logements PLS situés 17 rue Jean Zay à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0048 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Office public de l'habitat de l'Ain Dynacité pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 7 600 000 € relatif à une opération d'acquisition de 36 logements situés 29, 31 et 33 rue Notre-Dame à Lyon 6ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0049 Cession d'actions de la Société publique Locale (SPL) Pôle Funéraire Public (PFP) par la Ville de Lyon à la Ville de Villeurbanne - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0050 Approbation de la modification du référentiel de rémunération des musiciens de l'Opéra national de Lyon - Délibération - Annexe 23/01/2025 23/01/2025 D_25_0051 Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0052 Politique cadre de l'action sociale en faveur des agent-es de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0053 Avis du Comité social territorial sur le rapport social unique 2023 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0054 Approbation d'une convention d'application financière à la convention cadre entre le Comité des Œuvres Sociales (COS) et ses établissements affiliés pour la période 2023-2026 - Attribution de subvention de fonctionnement général au COS pour un montant de 2 562 231 € pour l'exercice 2025 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0055 Engagement des procédures visant au renouvellement des conventions de protection sociale complémentaire - Délibération - (sans annexe) 23/01/2025 23/01/2025 D_25_0092 Aide d'urgence suite au cyclone Chido à Mayotte - Attribution d'une subvention de 30 000 € à la Fondation de France - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0093 Débat d'orientations budgétaires 2025 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 2 - Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0071 Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée Gadagne, l'association Les Francas du Rhône et de la Métropole de Lyon pour les années 2025 à 2027 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0072 Approbation de la gratuité de l'animation "l'heure du conte" proposée par le musée de l'Automobile Henri Malartre dans le cadre d'un partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée de l'Automobile Henri Malartre et la Ville de la Rochetaillée-sur-Saône - Bibliothèque pour les années 2025 et 2026 - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0073 Approbation d'une convention de dépôt consenti à titre gratuit par la Ville de Lyon - Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique au Département d'Indre-et-Loire - Musée Rabelais pour une durée maximum de 10 ans - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0074 Approbation d'une convention de mise à disposition de plusieurs espaces de l'Auditorium Maurice Ravel entre la Ville de Lyon - Orchestre national de Lyon et la société Club Ville Aménagement dans le cadre des 11e rencontres du Club Ville et Aménagement du Territoire les 26 et 27 juin 2025 - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0075 Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, les musées Gadagne et l'association La Lucarne dans le cadre du Festival de la Médiation culturelle des 13 et 14 mars 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0076 Approbation de la modification du règlement de visite de la Bibliothèque municipale de Lyon - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0077 Approbation d'une convention de prêt de collections consentie à titre gratuit entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et la Ville de Besançon - Musée de la Résistance et de la Déportation à l'occasion d'une exposition temporaire "Valises !" (titre provisoire) se tenant de mai à décembre 2025 - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0078 Approbation d'une convention de mise à disposition de la salle à l'Italienne, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et l'association Ecrans mixtes dans le cadre de l'édition 2025 de leur festival - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0079 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Les Célestins, Théâtre de Lyon et Radio France dans le cadre de la saison 2024-2025 - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0080 Approbation de conventions de partenariats culturels et tarifaires entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et les sociétés Théâtre National Populaire de Villeurbanne et Plein Champ (cinéma Comoedia) dans le cadre de la programmation du 1er semestre 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 23/01/2025 23/01/2025 D_25_0081 Approbation d'une convention de mise à disposition, conclue à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Archives municipales de Lyon et le Service national de police scientifique (SNPS) relative à l'utilisation du fonds documentaire "Archives municipales de Lyon, 126 PH" pour une durée de dix ans - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0082 Approbation d'une convention de prêt, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Musée de l'Imprimerie et de la communication graphique et l'association Institut Lumière dans le cadre de l'exposition "Jean-Luc Godard, le typographe à la caméra", du 31 janvier au 4 mai 2025 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0083 Attribution d'une subvention de 140 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 21ème édition du festival "Quais du polar" du 4 au 6 avril 2025 - Approbation d'une convention cadre - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0084 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, l'association Société des Amis du Louvre, l'institut Cervantes et la société Renfe Viajeros dans le cadre de l'exposition "Zurbaran - Réinventer un chef d'œuvre" du 5 décembre 2024 au 2 mars 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0085 Attribution de subventions de fonctionnement à 3 institutions culturelles pour un montant de 6 167 000 € - Exercice 2025 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadres - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0086 Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel - Année 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0087 Attribution de subventions de fonctionnement à 15 institutions culturelles pour un montant de 3 429 140 € - Exercice 2025 - Approbation de conventions-cadre et d'une convention d'application financière type aux conventions cadres - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0088 Projets artistiques et culturels dans le cadre du défilé de la Biennale de la Danse 2025 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations "Compagnie Kadia Faraux", sise 67 bis rue de Marseille à Lyon 7ème et "Compagnie Chatha", sise 14 avenue Berthelot à Lyon 7ème, pour un montant total de 100 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions financières correspondantes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0089 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et la société Télérama dans le cadre de l'événement Week-End Musées Télérama qui aura lieu les 22 et 23 mars 2025 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0090 Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée des arts de la marionnette - Gadagne et l'association la Malle pour les années 2025 à 2027 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0091 Attribution d'une subvention de fonctionnement (première tranche) pour un montant de 57 470 euros à l'association CinéDuchère, sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de signature de la convention mixte correspondante - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 3 - Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0031 Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 8 900 887 euros - Exercice 2025 - Approbation d'un avenant à la convention cadre et d'une convention d'application financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0032 Choix du lauréat suite à la publication d'un appel à projet dans le cadre de l'occupation d'un local et d'un terrain ayant pour objet d'accueillir une crèche de plein air de 20 places - Lyon 3 et autorisation donnée à l'association La Souris Verte d'engager les démarches auprès des partenaires Petite Enfance afin de pouvoir accueillir le public à compter du 1er septembre 2025 - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0033 Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon Plongée pour l'organisation de la 44ème édition de l'évènement "Traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 19 janvier 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0034 Adoption d'une convention cadre et d'une convention d'occupation temporaire de locaux au profit de l'association Alfa3a suite à la publication d'un appel à projet dans le cadre de l'occupation d'un local ayant pour objet d'accueillir un EAJE de 20 places à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0035 Adoption d'une convention cadre et d'une convention d'occupation temporaire de locaux au profit de l'association AGDS suite à la publication d'un appel à projet dans le cadre de l'occupation d'un local ayant pour objet d'accueillir un EAJE de 52 places, Lyon 7 - Approbation et autorisation de signature de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0036 Attribution d'une subvention de 16 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 17ème édition de "Lyon Urban Trail" du 29 au 30 mars 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0037 Evolution du règlement intérieur Hé Hop - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0038 Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Comité Départemental de Course d'Orientation du Rhône et Métropole de Lyon pour l'organisation de la 8ème édition de l'évènement "Lugd'O Night" le 18 janvier 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0039 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association ASUL Lyon Volley Ball pour l'organisation de la compétition européenne de volley assis (Euroleague) les 7, 8 et 9 février 2025 au Petit Palais des Sports à Lyon 7e - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0040 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 196 945 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin au titre de la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0041 Attribution d'une subvention de 50 000 euros à la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes d'Athlétisme pour l'organisation du 4e Meeting Indoor de Lyon à la Halle Diagana (Lyon 9e) le 15 février 2025 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0042 Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de la participation financière aux postes de directions de 12 Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations gestionnaires des MJC - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0043 Préparation de la rentrée scolaire 2025 - Modification des périmètres scolaires et ajustement du règlement des dérogations scolaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0044 Attribution de subventions de fonctionnement (premières tranches) d'un montant de 14 294 100 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0045 Attribution de subventions de fonctionnement de 2 376 293 euros à diverses associations sportives au titre de la saison 2024-2025 - Approbation d'une convention d'application financière type et de conventions cadres - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0046 Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre pluriannuelle avec l'association "EbulliScience®", sise 12, rue des Onchères - BP 112 - 69512 Vaulx en Velin - Attribution d'une subvention de fonctionnement (première tranche) pour un montant de 71 890 euros - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 4 - Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0056 Approbation de l'avenant n° 3 à la convention portant création de la fondation Chaire Lyonnaise des Droits Humains et Environnementaux - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 5 - Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0006 Lyon 1er - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un garage consentie à la Métropole de Lyon, sis 15 montée des Carmélites - EI 01104 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0007 Lyon 8ème - "ZAC Mermoz Sud - Création d'un pôle social, sportif et culturel" - Opération n° 08315001 - Adaptation du montant de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0008 Lyon 2e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de locaux situés à l'angle de la rue Denuzière et de la place Renée Dufourt, consentie à la Maison des Jeunes et de la Culture Presqu'île Confluence - EI 02259 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0009 "Parc de la Tête d'Or - Rénovation des vestiaires du local Rozier" - Opération n° 06016031 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-2, programme n°20012 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0010 Lyon 3e - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé relative à la mise à disposition de locaux au profit du syndicat "UNSA" section départementale, sis 92-96 avenue Félix Faure - EI 03443 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0012 "Théâtre des Célestins - Menuiseries, toiture, façades et accessibilité" - Opération n° 02013007 - 4 rue Charles Dullin, à Lyon 2eme - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0013 Approbation du projet de Plan de Mobilité des territoires lyonnais de SYTRAL Mobilités - Avis de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0014 Lancement de l'opération n° 09097526 "Groupe Scolaire Les Grillons - Travaux de désamiantage et remplacement de faux-plafonds", et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1, programme 20006 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0015 Lancement de l'opération n° 03010003 "Ecole maternelle Harmonie Rebatel - Réfection d'étanchéité", et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20006 - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0016 "Esplanade Mandela - Création de la crèche d'extérieur" - Opération n° 63010001 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00002 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0017 Lyon 9e - Approbation du nouveau protocole d'accord conclu entre le syndicat des copropriétaires "Tour Panoramique" et la Ville de Lyon concernant la régularisation de l'occupation d'un emplacement accueillant des installations techniques pour les services municipaux au sein de la Tour Panoramique sise 18 avenue du Plateau - EI 09296 - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0018 Lyon 8e - Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition d'un local sis 15 rue du Bocage au profit de l'association The Greener Good - EI 08253 - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0019 Lyon 3ème - Approbation de la gratuité de la prorogation de la mise à disposition d'un appartement sis 54 rue Rochaix, au profit de l'association SOLIDRU dans le cadre du dispositif "0 enfant à la rue" - EI 03024 - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0020 Lyon 5e - Approbation du protocole d'accord conclu entre le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 69 rue Saint Georges et la Ville de Lyon relatif à la prise en charge de la moitié des frais de ravalement du mur mitoyen - EI 05151 - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0021 Lyon 8e - Servitude de surplomb en vue d'une isolation thermique par l'extérieur consentie par la Ville de Lyon au profit de la copropriété du 15 avenue des Frères Lumière - EI 08032 - N° inventaire 08032I003 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0022 Approbation d'une convention de dépôt temporaire, consenti à titre gratuit, à la commune de Millery concernant une œuvre de la collection "Ville de Lyon" pour une durée maximum de douze ans - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0023 Lyon 8e - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis Eurequa pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267 - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0024 Lyon 3e et 7e - Approbation de la mise à disposition à titre gratuit d'un logement sis 54 rue Rochaix à Lyon 3ème et d'un local sis 44/48 rue Raoul Servant à Lyon 7ème, au profit du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - EI 03024 et 07014 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0025 Adhésions et cotisations à des associations dédiées au développement des mobilités - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0026 Accord sur la gratuité partielle de la mise à disposition de locaux situés au 13 bis rue Girié à Lyon 3ème au profit de l'association de gestion du Site Polyvalent d'Insertion et de la Formation (SPLIF) - Ensemble immobilier 03375 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0027 Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 au contrat de sous mise à disposition à titre gratuit des locaux situés 33 rue Sœur Janin à Lyon 5ème au profit de l'association socio-culturelle du Point du Jour - EI n° 05301 - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0028 Budget participatif 2022 - Attribution d'une subvention d'investissement à la Métropole de Lyon pour un montant de 62 331 € dans le cadre de la mise en lumière de l'œuvre redécouverte dans la montée des Esses - Approbation de la convention correspondante - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022- Enveloppe globale" - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0029 Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association CARGO - EI 07281 sis 8 place du Traité de Rome à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0030 Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association ASUL Lyon Volley - EI 07281 sis 8 place du Traité de Rome à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0102 Adaptation du montant de l'opération n° 60023842 "Accompagnement des apaisements écoles (éclairage public, espaces verts, accès)" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 6 - Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0057 Avis de la Ville de Lyon sur le Plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs de logement social (PPGID) - Approbation du Document des orientations d'attribution (DOA), de la convention d'application relative au Service d'accueil et d'information des demandeurs (SAID) et de la Convention intercommunale d'attribution (CIA) des logements sociaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0059 Approbation de la gratuité partielle consentie à l'association La Légumerie relative à la mise à disposition partielle du bâtiment dit de la Maison des Fleurs sis au sein du Parc de Gerland 24 allée Pierre de Coubertin à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0060 Jardin familial - Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association des Jardins Ouvriers Communaux de Lyon, pour la gestion du jardin familial situé 5 rue Challemel-Lacour à Lyon 7ème - EI 07320 - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0061 Poursuite de l'opération n° 60023850 "Renouvellement du matériel agricole et engins espaces verts 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00012 - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0062 Poursuite de l'opération n° 06016017 "Parc de la Tête d'Or - Gestion et conservation du patrimoine 2021 -2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20012 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0064 Jobs saisonniers - Opération 2025 - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0065 Approbation d'une convention de financement avec l'Etat dans le cadre de la mobilisation des Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) pour la version 2025 du Document communal d'information sur les risques majeurs (DICRIM) - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0067 Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2025 pour un montant total de 13 400 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0068 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2025 pour un montant total de 31 700 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0069 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2023 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0070 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2023 - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0101 Détagage des murs de soutènement et perrés situés en rives droite et gauche des berges de Saône et en rive droite des berges du Rhône - Convention avec la Ville de Lyon pour la période 2025-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 7 - Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0001 Label fabriqué à Lyon et ses alentours - Approbation de la marque de garantie et du règlement d'usage - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0002 Evènement Worldskills Hors les Murs 2024 - Financement et partenariat privés - Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et le groupe Espace expansion - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0003 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (première tranche) de 350 596 euros à la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMI'e), sise 24, rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0004 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (première tranche) de 672 643 euros à l'association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0005 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (première tranche) de 718 105 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24, rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 99 - Hors commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0094 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0095 Conseil d'administration du lycée Branly à Lyon 5e - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0096 Assemblée générale de l'Opéra national de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0097 Conseil d'administration de la Halle Tony Garnier - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0098 Assemblées générales et Conseil d'administration de la société publique locale (SPL) Pôle funéraire public (PFP) - Désignation des représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0099 Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement d'une représentante par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0100 Conseil de l'institut de psychologie de l'Université Lumière Lyon 2 - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0103 Approbation du dossier de demande de déclaration d'utilité publique du projet TEOL de prolongement du tramway T2 jusqu'à Alaï comprenant l'étude d'impact - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0104 Rapport d'observations définitives et des réponses relatives au rapport public thématique de la Chambre régionale des Comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes portant sur la communication des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône-Alpes - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025 D_25_0105 Voeu présenté par les groupes Pour Lyon, les Socialistes, la gauche sociale et écologique, Lyon en commun, Droite, Centre et Indépendants et Progressistes et Républicains condamnant l'arrestation de Boualem Sansal et demandant sa libération - Délibération - Annexe 24/01/2025 27/01/2025
📬 Suivre Lyon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.