Conseil municipal de Lyon — 23/01/2025

Lyon 1er — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un garage consentie à la Métropole de Lyon, sis 15 montée des Carmélites - EI 01104

Lyon 8ème — "ZAC Mermoz Sud - Création d'un pôle social, sportif et culturel" - Opération n° 08315001 - Adaptation du montant de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001

Lyon 2e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de locaux situés à l'angle de la rue Denuzière et de la place Renée Dufourt, consentie à la Maison des Jeunes et de la Culture Presqu'île Confluence - EI 02259

"Parc de la Tête d'Or — Rénovation des vestiaires du local Rozier" - Opération n° 06016031 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-2, programme n°20012

Lyon 3e — Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé relative à la mise à disposition de locaux au profit du syndicat "UNSA" section départementale, sis 92-96 avenue Félix Faure - EI 03443

"Théâtre des Célestins — Menuiseries, toiture, façades et accessibilité" - Opération n° 02013007 - 4 rue Charles Dullin, à Lyon 2eme - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

Approbation du projet de Plan de Mobilité des territoires lyonnais de SYTRAL Mobilités - Avis de la Ville de Lyon

Lancement de l'opération n° 09097526 "Groupe Scolaire Les Grillons - Travaux de désamiantage et remplacement de faux-plafonds", et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1, programme 20006

Lancement de l'opération n° 03010003 "Ecole maternelle Harmonie Rebatel - Réfection d'étanchéité", et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20006

"Esplanade Mandela — Création de la crèche d'extérieur" - Opération n° 63010001 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00002

Lyon 9e — Approbation du nouveau protocole d'accord conclu entre le syndicat des copropriétaires "Tour Panoramique" et la Ville de Lyon concernant la régularisation de l'occupation d'un emplacement accueillant des installations techniques pour les services municipaux au sein de la Tour Panoramique sise 18 avenue du Plateau - EI 09296

Lyon 8e — Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition d'un local sis 15 rue du Bocage au profit de l'association The Greener Good - EI 08253

Lyon 3ème — Approbation de la gratuité de la prorogation de la mise à disposition d'un appartement sis 54 rue Rochaix, au profit de l'association SOLIDRU dans le cadre du dispositif "0 enfant à la rue" - EI 03024

Lyon 5e — Approbation du protocole d'accord conclu entre le syndicat des copropriétaires de l'immeuble sis 69 rue Saint Georges et la Ville de Lyon relatif à la prise en charge de la moitié des frais de ravalement du mur mitoyen - EI 05151

Lyon 8e — Servitude de surplomb en vue d'une isolation thermique par l'extérieur consentie par la Ville de Lyon au profit de la copropriété du 15 avenue des Frères Lumière - EI 08032 - N° inventaire 08032I003

Approbation d'une convention de dépôt temporaire, consenti à titre gratuit, à la commune de Millery concernant une œuvre de la collection "Ville de Lyon" pour une durée maximum de douze ans

Lyon 8e — Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis Eurequa pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267

Lyon 3e et 7e — Approbation de la mise à disposition à titre gratuit d'un logement sis 54 rue Rochaix à Lyon 3ème et d'un local sis 44/48 rue Raoul Servant à Lyon 7ème, au profit du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - EI 03024 et 07014

Adhésions et cotisations à des associations dédiées au développement des mobilités - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Accord sur la gratuité partielle de la mise à disposition de locaux situés au 13 bis rue Girié à Lyon 3ème au profit de l'association de gestion du Site Polyvalent d'Insertion et de la Formation (SPLIF) - Ensemble immobilier 03375

Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 au contrat de sous mise à disposition à titre gratuit des locaux situés 33 rue Sœur Janin à Lyon 5ème au profit de l'association socio-culturelle du Point du Jour - EI n° 05301

Budget participatif 2022 — Attribution d'une subvention d'investissement à la Métropole de Lyon pour un montant de 62 331 € dans le cadre de la mise en lumière de l'œuvre redécouverte dans la montée des Esses - Approbation de la convention correspondante - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022- Enveloppe globale"

Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association CARGO - EI 07281 sis 8 place du Traité de Rome à Lyon 7ème

Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association ASUL Lyon Volley - EI 07281 sis 8 place du Traité de Rome à Lyon 7ème

Adaptation du montant de l'opération n° 60023842 "Accompagnement des apaisements écoles (éclairage public, espaces verts, accès)" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00012

Approbation du dossier de demande de déclaration d'utilité publique du projet TEOL de prolongement du tramway T2 jusqu'à Alaï comprenant l'étude d'impact

Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée Gadagne, l'association Les Francas du Rhône et de la Métropole de Lyon pour les années 2025 à 2027

Approbation de la gratuité de l'animation "l'heure du conte" proposée par le musée de l'Automobile Henri Malartre dans le cadre d'un partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée de l'Automobile Henri Malartre et la Ville de la Rochetaillée-sur-Saône - Bibliothèque pour les années 2025 et 2026

Approbation d'une convention de dépôt consenti à titre gratuit par la Ville de Lyon - Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique au Département d'Indre-et-Loire - Musée Rabelais pour une durée maximum de 10 ans

Approbation d'une convention de mise à disposition de plusieurs espaces de l'Auditorium Maurice Ravel entre la Ville de Lyon - Orchestre national de Lyon et la société Club Ville Aménagement dans le cadre des 11e rencontres du Club Ville et Aménagement du Territoire les 26 et 27 juin 2025

Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, les musées Gadagne et l'association La Lucarne dans le cadre du Festival de la Médiation culturelle des 13 et 14 mars 2025

Approbation de la modification du règlement de visite de la Bibliothèque municipale de Lyon

Approbation d'une convention de prêt de collections consentie à titre gratuit entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et la Ville de Besançon - Musée de la Résistance et de la Déportation à l'occasion d'une exposition temporaire "Valises !" (titre provisoire) se tenant de mai à décembre 2025

Approbation d'une convention de mise à disposition de la salle à l'Italienne, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et l'association Ecrans mixtes dans le cadre de l'édition 2025 de leur festival

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Les Célestins, Théâtre de Lyon et Radio France dans le cadre de la saison 2024-2025

Approbation de conventions de partenariats culturels et tarifaires entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et les sociétés Théâtre National Populaire de Villeurbanne et Plein Champ (cinéma Comoedia) dans le cadre de la programmation du 1er semestre 2025

Approbation d'une convention de mise à disposition, conclue à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Archives municipales de Lyon et le Service national de police scientifique (SNPS) relative à l'utilisation du fonds documentaire "Archives municipales de Lyon, 126 PH" pour une durée de dix ans

Approbation d'une convention de prêt, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Musée de l'Imprimerie et de la communication graphique et l'association Institut Lumière dans le cadre de l'exposition "Jean-Luc Godard, le typographe à la caméra", du 31 janvier au 4 mai 2025

Attribution d'une subvention de 140 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 21ème édition du festival "Quais du polar" du 4 au 6 avril 2025 - Approbation d'une convention cadre

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, l'association Société des Amis du Louvre, l'institut Cervantes et la société Renfe Viajeros dans le cadre de l'exposition "Zurbaran - Réinventer un chef d'œuvre" du 5 décembre 2024 au 2 mars 2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 3 institutions culturelles pour un montant de 6 167 000 € - Exercice 2025 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadres

Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel - Année 2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 15 institutions culturelles pour un montant de 3 429 140 € - Exercice 2025 - Approbation de conventions-cadre et d'une convention d'application financière type aux conventions cadres

Projets artistiques et culturels dans le cadre du défilé de la Biennale de la Danse 2025 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations "Compagnie Kadia Faraux", sise 67 bis rue de Marseille à Lyon 7ème et "Compagnie Chatha", sise 14 avenue Berthelot à Lyon 7ème, pour un montant total de 100 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions financières correspondantes

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et la société Télérama dans le cadre de l'événement Week-End Musées Télérama qui aura lieu les 22 et 23 mars 2025

Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée des arts de la marionnette - Gadagne et l'association la Malle pour les années 2025 à 2027

Attribution d'une subvention de fonctionnement (première tranche) pour un montant de 57 470 euros à l'association CinéDuchère, sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de signature de la convention mixte correspondante

Lyon 7e — ZAC des Girondins - Acquisition à titre onéreux auprès de la SERL d'un terrain sis 14 rue Crépet en vue de la construction du pôle sportif, social et culturel des Girondins incluant un EAJE - EI 07325 - Numéro inventaire 07325T001-01 - Opération 07325001 - Adaptation et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015 2, programme 00001

Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 8 900 887 euros - Exercice 2025 - Approbation d'un avenant à la convention cadre et d'une convention d'application financière afférente

Choix du lauréat suite à la publication d'un appel à projet dans le cadre de l'occupation d'un local et d'un terrain ayant pour objet d'accueillir une crèche de plein air de 20 places - Lyon 3 et autorisation donnée à l'association La Souris Verte d'engager les démarches auprès des partenaires Petite Enfance afin de pouvoir accueillir le public à compter du 1er septembre 2025

Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon Plongée pour l'organisation de la 44ème édition de l'évènement "Traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 19 janvier 2025

Adoption d'une convention cadre et d'une convention d'occupation temporaire de locaux au profit de l'association Alfa3a suite à la publication d'un appel à projet dans le cadre de l'occupation d'un local ayant pour objet d'accueillir un EAJE de 20 places à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de conventions

Adoption d'une convention cadre et d'une convention d'occupation temporaire de locaux au profit de l'association AGDS suite à la publication d'un appel à projet dans le cadre de l'occupation d'un local ayant pour objet d'accueillir un EAJE de 52 places, Lyon 7 - Approbation et autorisation de signature de conventions

Attribution d'une subvention de 16 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 17ème édition de "Lyon Urban Trail" du 29 au 30 mars 2025

Evolution du règlement intérieur Hé Hop

Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Comité Départemental de Course d'Orientation du Rhône et Métropole de Lyon pour l'organisation de la 8ème édition de l'évènement "Lugd'O Night" le 18 janvier 2025

Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association ASUL Lyon Volley Ball pour l'organisation de la compétition européenne de volley assis (Euroleague) les 7, 8 et 9 février 2025 au Petit Palais des Sports à Lyon 7e - Approbation d'une convention

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 196 945 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin au titre de la saison 2024-2025

Attribution d'une subvention de 50 000 euros à la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes d'Athlétisme pour l'organisation du 4e Meeting Indoor de Lyon à la Halle Diagana (Lyon 9e) le 15 février 2025 - Approbation d'une convention

Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de la participation financière aux postes de directions de 12 Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations gestionnaires des MJC

Préparation de la rentrée scolaire 2025 — Modification des périmètres scolaires et ajustement du règlement des dérogations scolaires

Attribution de subventions de fonctionnement (premières tranches) d'un montant de 14 294 100 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires

Attribution de subventions de fonctionnement de 2 376 293 euros à diverses associations sportives au titre de la saison 2024-2025 - Approbation d'une convention d'application financière type et de conventions cadres

Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre pluriannuelle avec l'association "EbulliScience®", sise 12, rue des Onchères - BP 112 - 69512 Vaulx en Velin - Attribution d'une subvention de fonctionnement (première tranche) pour un montant de 71 890 euros

Lyon 3e — Acquisition à titre gratuit de deux parcelles dépendant du domaine public métropolitain en vue de l'extension de la cour du groupe scolaire Painlevé situé rue Pierre Corneille - EI 03001 - N° inventaire 03001 T 002-01 - 03001I001 - Opération 03001001 - Lancement et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20006

Avis de la Ville de Lyon sur le Plan partenarial de gestion de la demande et d'information des demandeurs de logement social (PPGID) - Approbation du Document des orientations d'attribution (DOA), de la convention d'application relative au Service d'accueil et d'information des demandeurs (SAID) et de la Convention intercommunale d'attribution (CIA) des logements sociaux

Approbation de la gratuité partielle consentie à l'association La Légumerie relative à la mise à disposition partielle du bâtiment dit de la Maison des Fleurs sis au sein du Parc de Gerland 24 allée Pierre de Coubertin à Lyon 7ème

Jardin familial — Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association des Jardins Ouvriers Communaux de Lyon, pour la gestion du jardin familial situé 5 rue Challemel-Lacour à Lyon 7ème - EI 07320

Poursuite de l'opération n° 60023850 "Renouvellement du matériel agricole et engins espaces verts 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00012

Poursuite de l'opération n° 06016017 "Parc de la Tête d'Or - Gestion et conservation du patrimoine 2021 -2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20012

Jobs saisonniers — Opération 2025

Approbation d'une convention de financement avec l'Etat dans le cadre de la mobilisation des Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) pour la version 2025 du Document communal d'information sur les risques majeurs (DICRIM)

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2025 pour un montant total de 13 400 euros

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2025 pour un montant total de 31 700 euros

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2023

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2023

Détagage des murs de soutènement et perrés situés en rives droite et gauche des berges de Saône et en rive droite des berges du Rhône - Convention avec la Ville de Lyon pour la période 2025-2026

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 7 281 086 € relatifs à une opération de construction de 26 logements PLS situés 17 rue Jean Zay à Lyon 9ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Office public de l'habitat de l'Ain Dynacité pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 7 600 000 € relatif à une opération d'acquisition de 36 logements situés 29, 31 et 33 rue Notre-Dame à Lyon 6ème

Cession d'actions de la Société publique Locale (SPL) Pôle Funéraire Public (PFP) par la Ville de Lyon à la Ville de Villeurbanne

Approbation de la modification du référentiel de rémunération des musiciens de l'Opéra national de Lyon

Modification du tableau des effectifs

Politique cadre de l'action sociale en faveur des agent-es de la Ville de Lyon

Avis du Comité social territorial sur le rapport social unique 2023

Approbation d'une convention d'application financière à la convention cadre entre le Comité des Œuvres Sociales (COS) et ses établissements affiliés pour la période 2023-2026 - Attribution de subvention de fonctionnement général au COS pour un montant de 2 562 231 € pour l'exercice 2025

Engagement des procédures visant au renouvellement des conventions de protection sociale complémentaire

Aide d'urgence suite au cyclone Chido à Mayotte - Attribution d'une subvention de 30 000 € à la Fondation de France

Débat d'orientations budgétaires 2025

Label fabriqué à Lyon et ses alentours — Approbation de la marque de garantie et du règlement d'usage

Evènement Worldskills Hors les Murs 2024 - Financement et partenariat privés - Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et le groupe Espace expansion

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (première tranche) de 350 596 euros à la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'Emploi (MMI'e), sise 24, rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (première tranche) de 672 643 euros à l'association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (première tranche) de 718 105 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24, rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Assemblée générale de l'Opéra national de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Conseil d'administration de la Halle Tony Garnier - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Assemblées générales et Conseil d'administration de la société publique locale (SPL) Pôle funéraire public (PFP) - Désignation des représentants par le Conseil municipal

Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement d'une représentante par le Conseil municipal

Approbation de l'avenant n° 3 à la convention portant création de la fondation Chaire Lyonnaise des Droits Humains et Environnementaux

Voeu présenté par les groupes Pour Lyon, les Socialistes, la gauche sociale et écologique, Lyon en commun, Droite, Centre et Indépendants et Progressistes et Républicains condamnant l'arrestation de Boualem Sansal et demandant sa libération

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Rapport d'observations définitives et des réponses relatives au rapport public thématique de la Chambre régionale des Comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes portant sur la communication des collectivités territoriales en Auvergne-Rhône-Alpes

Conseil d'administration du lycée Branly à Lyon 5e - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Conseil de l'institut de psychologie de l'Université Lumière Lyon 2 - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal