Conseil municipal de Lyon — 27/03/2025

Approbation de la gratuité des activités programmées par le Musée d'histoire de Lyon - Gadagne dans le cadre de la Quinzaine des droits des femmes en partenariat avec la mairie du 5ème arrondissement

Approbation d'une convention de mise à disposition de tous les espaces (hors Célestine) du Théâtre des Célestins, à titre gracieux, au profit des Nuits de Fourvière dans le cadre d'une rencontre professionnelle sur la prévention des risques professionnels dans le spectacle vivant

Approbation d'une convention de mise à disposition de la Célestine du Théâtre des Célestins, à titre gracieux, au profit de l'association doMino

Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre du Musée des beaux-arts, consenti à titre gratuit entre la Ville de Lyon et Concarneau Cornouaille Agglomération - Musée de Pont-Aven pour une durée maximum de 10 ans

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et l'Université Lyon 2 - Institut de communication pour la mise en œuvre d'un projet étudiant dans le cadre de la licence professionnelle métiers de la communication pour l'année 2025-2026

Approbation d'une convention de collaboration artistique et pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Université Lyon 2 (Master Musiques Appliquées Aux Arts Visuels) dans le cadre de l'organisation de la manifestation "Créations musicales au Musée des Beaux-Arts" du dimanche 13 avril 2025

Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et le Städel Museum de Francfort pour la co-organisation d'une exposition consacrée aux représentations d'Etretat, qui se déroulera du 29 novembre 2025 au 1er mars 2026

Approbation d'une convention de prêt, à titre gratuit, de quatre œuvres de la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts au profit du département de la Culture et du Tourisme du Louvre Abu Dhabi dans le cadre de l'exposition qui se déroulera au Louvre Abu Dhabi, intitulée "Mamlouks : l'héritage d'un empire" du 17 septembre 2025 au 25 janvier 2026

Approbation de l'exonération du droit d'entrée à l'exposition proposée par le Musée de l'imprimerie et de la communication graphique au Palais Bondy du 7 au 31 mai 2025 dans le cadre de la résidence artistique de l'association Mémoires minoritaires - Brrrazero

Approbation d'une convention de mise à disposition de la salle de conférences, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Archives municipales et l'Institut culturel italien de Lyon dans le cadre du cycle de conférences "Lezioni di storia"

Approbation d'une convention de mise à disposition de la salle de conférence, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Archives municipales et l'association Renaissance du Vieux Lyon dans le cadre de conférences historiques

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'association Quais du Polar pour l'organisation d'une nocturne et d'un week-end au Musée pendant le festival Quais du Polar du 4 au 6 avril 2025

Approbation de la gratuité d'entrée au Musée d'art contemporain pour tous les visiteurs dans le cadre de la nocturne des Fiertés et des Eurogames le 14 juin 2025

Conseil d'administration du Musée des Confluences - Renouvellement du mandat de quatre personnalités qualifiées

Approbation d'une nouvelle grille tarifaire de mise à disposition des espaces de Gadagne

Approbation d'une convention type d'accueil d'un collaborateur occasionnel du service public dans le cadre de la mise en œuvre du plan de sauvegarde des biens culturels au sein de la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale

Attribution d'une subvention d'un montant de 12 000 euros à l'association Le Grand Nid de Poule pour l'organisation de l'évènement "La Basse-Cour" du 26 avril au 21 juin 2025

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et la Bibliothèque nationale de France pour une durée de 5 ans pour la réalisation d'une bibliothèque numérique de référence selon le dispositif Gallica marque blanche

Approbation du contrat relatif à la finalisation de la fouille archéologique entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et la Société Marignan Résidences SNC au 3 Place Dumas de Loire à Lyon 9ème

Attribution d'une subvention complémentaire d'un montant de 60 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 21ème édition du festival "Quais du polar" du 4 au 6 avril 2025 - Approbation d'un avenant N°1 à la convention cadre

Attribution d'une subvention d'un montant de 5 000 euros à l'association "AOA Prod" pour l'organisation du festival de science-fiction "Les Intergalactiques" du 25 au 27 avril 2025

Attribution d'une subvention d'un montant de 2 000 euros à l'association Jazz à Cours et à Jardins pour l'organisation du festival Jazz à Cours et à Jardins les 30 avril, 16 et 31 mai et les 1, 7, 8, 14 et 15 juin 2025

Approbation de tarifs complémentaires et des modalités d'échange et remboursement de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon à compter de la saison 2025-2026

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et la Fondation Hermès dans le cadre de l'exposition des œuvres de Mounir Ayache du 19 avril au 11 mai 2025

Approbation d'une convention de partenariat pour l'éducation artistique et culturelle tout au long de la vie, entre l'Etat, la Caisse d'allocations Familiales, la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon, pour une durée de 4 ans

Approbation d'un contrat de cession patrimoniale à titre onéreux d'un bien mobilier entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et le luthier Jeroen Bruynooghe

Approbation de neuf conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine public pour l'organisation d'expositions d'arts visuels d'avril à octobre 2025 à l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or

Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 30 000 € entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale de Lyon et le Crédit Mutuel dans le cadre d'un événement culturel autour des musiques électroniques "Entre rave et réalité" du 1er avril au 31 octobre 2025

Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés "Scènes Découvertes" pour un montant global de 485 000 € sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles - Approbation de conventions

Adhésion de la Ville de Lyon au dispositif GIP Cafés cultures pour l'année 2025 - Versement d'une contribution financière de 15 000 € - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention du 15 juin 2021

Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "Initiatives étudiantes 1ère phase - 2025"

Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 184 000 euros entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et la Fondation Cercle des Célestins sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement de projets de l'année 2024

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et Radio France pour la représentation Ennio Morricone - Musiques de films des 23 et 24 mai 2025

Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 15 000 euros entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et la Banque Palatine dans le cadre du programme d'expositions 2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 29 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma, de la littérature et de la musique, sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel - FIC et Fonds d'Intervention des Musiques Actuelles - FIMA, pour un montant global de 712 000 € - Approbation de conventions

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la société Pass Culture pour la participation des établissements culturels municipaux au dispositif du Pass Culture de l'Etat pour une période maximum de 3 ans

"Engagements Quartiers 2030" — Approbation de la finalisation de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville métropolitain 2024-2030

Projet Place Gabriel Péri — Approbation et autorisation de signature de la convention triennale de partenariat et d'objectifs 2025-2027 au titre du dispositif "Ligne 37" pour l'accompagnement des jeunes en errance dans le secteur de la place Gabriel Péri - Attribution d'une subvention de 126 000 euros à l'association "Le MAS" sise 17 rue Crépet à Lyon 7ème

Approbation de conventions pour la mise en œuvre du projet DEMOS Lyon Métropole pour les années 2024 à 2027

Approbation de conventions de prêts de collections consentis à titre gratuit entre la Ville de Lyon-Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et plusieurs établissements patrimoniaux pour l'organisation par le CHRD d'une exposition intitulée "La guerre en jeux" qui se tiendra du 19 novembre 2025 au 7 juin 2026

Approbation d'une convention de prêt de collections, consenti à titre gratuit par la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) au profit de la Ville de Limoges-musée de la Résistance et de la Déportation, dans le cadre de l'exposition temporaire "Espiègles majeures. Femmes en résistance 1940-1945", de mai à octobre 2025

Attribution d'une subvention d'un montant de 15 000 euros à l'association MJC Vieux-Lyon pour l'organisation de la 19ème édition du festival "les Chants de Mars" du 14 au 29 mars 2025 - Approbation d'une convention d'application

Lyon 3e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un terrain clos, à usage de jardin partagé sis 246 rue Duguesclin, au profit de l'association "VOL' TERRE PART DIEU" - EI 03049

Dénomination d'un espace public : allée Véronique Trillet-Lenoir à Lyon 7ème

Dénomination d'un espace public : square Félicie Hervieu à Lyon 9ème

"Auditorium — Remplacement du système sécurité incendie" - Opération n° 03048653 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

Dénomination d'un espace public : Chemin des îles à Lyon 7ème

"Groupe scolaire Jean Jaurès — Achèvement de la réhabilitation" - Opération n° 06005002 - 46 rue Robert à Lyon 6ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006

EI 05211 — Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et le collège Jean Moulin, relative à la fourniture de chauffage pour le Gymnase Jean Moulin à Lyon 5ème

"Groupe Scolaire Jules Verne — Rénovation thermique et remplacement de menuiseries du bâtiment A" - 13 rue Jules Verne à Lyon 3ème - Opération n° 03011548 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006

"GS Diderot, GS Gémeaux, Maternelle Dolet-EAJE Boileau - Rénovations thermiques" - Opérations n° 05010004, 05011002 et 03004001 - 25 avenue de Ménival à Lyon 5ème ; 54 rue Pierre Valdo à Lyon 5ème ; 26 rue Verlet Hanus à Lyon 3ème - Autorisation de signature de l'avenant au marché de travaux de l'entreprise Citinéa

"Galerie des Terreaux — Travaux de démolition et de curage" - Opération n° 01204006 - Lyon 1er - Lancement des travaux et autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 00014

"EAJE Merlin Pinpin — Extension et réaménagement" - 19 rue Barrème - Opération n° 06157004 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 4 Vaise (Lyon 9e) - Lancement de l'opération n° 60096001 "CTMO Voie lyonnaise 4 Vaise" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012

Convention de financement d'études et d'actions de coopération pour la rénovation énergétique du patrimoine public sur le territoire métropolitain - Programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE) - CHENE 4 - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions relatives à l'appel à manifestation d'intérêt CHENE 4

Approbation, dans le cadre de la convention de coopération et d'engagements Lyon 2030 entre la Ville de Lyon et l'association Coopawatt, d'une convention de mise en oeuvre pour accompagner l'accroissement de projets citoyens sur le territoire, avec attribution d'une subvention de 10 000 euros en 2025 et 2026

Lancement de l'opération n° 02062545 "EI02062 - Travaux d'aménagement avec mise en accessibilité de la Maison de quartier Bayard à Lyon 2ème" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20008

"Théâtre Nouvelle Génération — Restructuration du bloc scène-salle" - Opération n° 09048572 - 23 rue de Bourgogne à Lyon 9ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 2 au marché de travaux n° P5607, lot n° 1 "Déconstruction Gros Œuvre Désamiantage"

Approbation de la demande d'inscription des galeries antiques dites en "arêtes de poisson" au titre des monuments historiques par la Ville de Lyon à la Préfecture de la Région Auvergne Rhône-Alpes

Approbation d'une nouvelle convention financière d'investissement entre la Ville de Lyon et GrandLyon Habitat pour le projet de rénovation de deux murs peints de la Cité Tony Garnier, dans le 8ème arrondissement - Abrogation de la convention actuelle

Approbation d'une convention entre la ville de Lyon et l'association ATSCAF Rhône section pétanque pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux et terrains de pétanque sis 42 rue Lieutenant Colonel Girard à Lyon 7ème

"Les Subsistances — Réhabilitation et modernisation du site" - Opération n° 01182023 - 8 bis quai Saint Vincent à Lyon 1er - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

"Groupe scolaire Daudet — Réhabilitation" - 18 rue Charles Porcher à Lyon 9ème - Opération n° 09025002 - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 20006

Lyon 4ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un terrain sis 39 rue Artaud par la Ville de Lyon au profit d'une association de jardin partagé "Le terrain des Gones" - EI 04032

Lyon 3e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un garage consentie à l'association Eclaireurs et Eclaireuses de France, sis 13 rue Claudius Pionchon - EI 03417

Lyon 8e — Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'indivision CASSULO encadrant les modalités de remboursement des frais de gardiennage engagés par l'indivision dans le cadre de la vente du terrain situé 116 à 120 rue Bataille - EI 08311

Lyon 6ème — Approbation de la gratuité d'une occupation pour le passage d'un réseau de fibre optique au sein d'un bâtiment exploité par la société Lyon Parc Auto - EI 06099

Lyon 3ème — Approbation de la gratuité pour l'occupation d'une partie de parcelle appartenant à l'Etat dans le cadre de la réalisation d'une fresque sur la piscine Garibaldi - EI 03037

Lyon 3e — Approbation de l'avenant n° 1 à l'offre de concours conclue entre la Ville de Lyon et la SPL Lyon Part-Dieu soldant l'opération de réalisation de travaux en sous-sol et rez-de-chaussée de la bibliothèque municipale de la Part-Dieu - EI 03047

Lyon 3e — Acceptation de l'offre de concours formulée par la SPL Part Dieu au profit de la Ville de Lyon en vue de la modification de l'issue de secours située en rez-de-chaussée de la bibliothèque Part Dieu - EI 03047

Attribution d'une subvention à l'association Maison du vélo Lyon Métropole pour son programme d'actions 2025, pour un montant de 18 000 euros - Exercice 2025 - Approbation d'une convention d'application financière

Actualisation des tarifs d'occupation provisoire du domaine public et création d'un nouveau tarif pour les artisans

Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de locaux du domaine privé à titre gratuit situés 22-24 rue Hugues Guérin à Lyon 8ème au profit de l'association Santy Plaine Actions (SPAC) - Ensemble immobilier n° 08313

Adoption de l'avenant à la convention d'occupation temporaire de locaux au profit de la Mutualité Française Rhône - Pays de Savoie, gestionnaire du Relais Petite Enfance Les Nymphéas - Approbation de l'avenant et autorisation de signature

Attribution de deux subventions d'un montant de 7 000 euros et 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 17ème édition de "Lyon Urban Trail" du 29 au 30 mars 2025, et de la 13ème édition de l'Ultra Boucle de la Sarra les 23 et 24 mai 2025 - Approbation de conventions mixtes

Re Lyon Nous 2025 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions

Attribution d'une subvention d'un montant de 12 000 euros à l'association La Rage pour l'organisation de la 12ème édition de "BMX Street Station" du 6 au 8 juin 2025

Attribution d'une subvention de 8 500 euros à l'association CRO Lyon Boules pour l'organisation de deux étapes de Ligue Sport-Boules les 25, 26 et 27 avril 2025 au Clos des Canuts à Lyon 4ème - Approbation d'une convention d'application

Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Sport Passion Développement pour l'organisation de la 4ème édition du "Tournoi des étoiles" le 3 mai 2025 au gymnase Chanfray à Lyon 2ème

Opération 09070660 "Piscine Duchère — Rénovation des plages et vestiaires", lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 20004

Adaptation du montant de l'opération n° 08258011 "Stade Clos Layat - Rénovation du gazon synthétique terrain n° 1" à Lyon 8ème et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-3, programme 20004

Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires) - Année 2025

Attribution de subventions de fonctionnement de 612 197 euros à diverses associations sportives au titre de la saison 2024-2025 - Approbation d'une convention d'application financière type

Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Sprint Evolution pour l'organisation du "Challenge Prévéral" le 13 avril 2025 au vélodrome Georges Prévéral à Lyon 6ème

Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association pour le Développement du Roller-Skate-BMX pour l'organisation du "Roller Lyon Open 9" les 10 et 11 mai 2025 au skatepark de Lyon 7ème

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 84 405 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de l'avenant à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin au titre de la saison 2024-2025

Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Only Beach pour l'organisation d'un tournoi féminin de beach volley de "Série 2 - 1 000" le 3 mai 2025 au stade Grégory Coupet à Lyon 4ème

Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Spirit Academy Cheer & Dance pour l'organisation du Championnat de Lyon 2025 de Cheerleading le 31 mai et le 1er juin 2025 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e

Convention 2025 entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône relative à la mise en oeuvre du dispositif "Petits déjeuners" au sein d'écoles publiques lyonnaises des 8ème et 9ème arrondissements de Lyon

Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Echecs Passion 64 pour l'organisation de la 32ème édition du "Tournoi philanthropique Echecs et Dames" le 18 mai 2025 au gymnase Viricel à Lyon 6ème

Attribution d'une subvention d'investissement de 10 000 euros au Centre social Pierrette Augier Lyon - Vaise, sis 9 rue Roquette à Lyon 9ème pour l'achat de mobilier pour l'espace de vie sociale (EVS) situé 21 rue Louis Loucheur à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Direction départementale des services de l'éducation nationale (DSDEN) du Rhône relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne au sein des écoles primaires publiques lyonnaises

"Lyon Jeunesses !" — "Bourses Initiatives Jeunes pour la transition écologique et sociale" - Approbation des modifications apportées au règlement

"Lyon Jeunesses !" — Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2025-2027 avec l'association "Comité local pour le logement autonome des jeunes de Lyon", sise 3 rue de l'Abbé Rozier à Lyon 1er - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 63 000 euros

"Lyon Jeunesses !" — Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2025-2027 avec l'association "Comité Régional Information Jeunesse Auvergne-Rhône-Alpes" (CRIJ AURA), sise 66 cours Charlemagne à Lyon 2ème - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 113 000 euros pour le service "Info Jeunes Lyon"

Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis sur la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières au profit des manifestations artistiques de qualité prévues à l'article L 2333-55-3 du CGCT - Exercice 2023-2024

Approbation de deux protocoles transactionnels entre la Ville de Lyon et les sociétés JC Ponce et Guerillagrafik portant sur la révision de prix du marché n° K1238 relatif à la modernisation des parcours permanents du Musée d'Histoire de Lyon

Approbation de la modification du référentiel de rémunération des choristes et danseurs de l'Opéra national de Lyon

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de six emprunts d'un montant total de 923 397 € relatifs à une opération d'acquisition de 6 logements (1 PLAI, 2PLUS et 3 PLS) situés 64 rue Feuillat à Lyon 3ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 638 893 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 9 logements (3 PLAI et 6 PLUS) situés 8 rue Bugeaud à Lyon 6ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM CDC Habitat Social pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 795 546 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 39 logements situés 47 quai Paul Sedallian à Lyon 9ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM CDC Habitat Social pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 3 974 146 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 33 logements situés 28 et 32 rue Casimir Périer à Lyon 2ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'économie mixte à conseil d'administration ADOMA pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 828 678 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 21 logements PLAI situés 9 rue des petites sœurs à Lyon 3ème

Rapport annuel d'activité de la Médiatrice de la Ville de Lyon - Exercice 2024

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 1er arrondissement - Concordance

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 1er arrondissement - Inventaire stabilisé

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 6ème arrondissement - Concordance

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement - Inventaire stabilisé

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 6ème arrondissement - Inventaire stabilisé

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement - Concordance

Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes - Exercice 2025 - Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement

Concession de service public pour la fourrière automobile 2019 - 2024 - Protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et la société EGS-EFFIA

Modification du tableau des effectifs

Vote des taux d'imposition de fiscalité directe locale pour 2025

Vote du Budget Primitif 2025 — Budget principal, budgets annexes du Théâtre des Célestins, de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon, des Halles Paul Bocuse et états spéciaux d'arrondissement

Approbation d'une convention de bénévolat entre la Ville de Lyon et l'association "Les Jardins suspendus de Perrache" pour la cogestion du verger situé square Gensoul à Lyon 2ème

Approbation d'une convention de bénévolat établie entre la Ville de Lyon et le collectif d'habitants du Grand Trou pour la cogestion de la mare et du verger situés square du 14ème Zouave à Lyon 8ème

Etude préalable à l'extension du site patrimonial remarquable du Vieux Lyon - Autorisation de signature d'une convention de participation financière avec la Métropole de Lyon et l'Etat

Lyon 9ème — Convention de superposition d'affectations conclue entre Voies Navigables de France, SYTRAL Mobilités et la Ville de Lyon dans le cadre de la réalisation du projet de la halte fluviale de Vaise Industrie - EI 59284

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon, la Direction Interdépartementale de la Police Nationale du Rhône et SOS Médecins Lyon, pour la prise en charge des Ivresses Publiques Manifestes 2025

Lyon 2e — Déclassement de la parcelle cadastrée BD n° 48 située rue Ravat et rue Smith à Lyon 2ème - EI 02009

Définition des critères du tarif préférentiel des redevances d'occupation temporaire du domaine public en lien avec l'exécution des travaux

Lyon 7e — Constitution à titre onéreux d'une servitude de vues sur la parcelle AC 219 correspondant au square Saint Michel situé 30 grande rue de la Guillotière au profit de la société SEDIAL - EI 07049 - N° inventaire 07049I001

Lyon 8e — Approbation de la convention d'occupation à titre gratuit au profit de la Ville de Lyon par Alliade Habitat d'un terrain aménagé en aire de jeux situé 4 à 6 rue de Champagneux - EI 08310

Refacturation de la prise en charge des personnes en situation d'ivresse publique manifeste (IPM)

Ajustement du montant de la subvention sollicitée dans le cadre de la mobilisation des Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) pour la version 2025 du Document communal d'information sur les risques majeurs (DICRIM)

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (première tranche) d'un montant de 246 500 euros à l'association "Agence Lyon Tranquillité Médiation" (ALTM), sise 33, rue Paul Duvivier à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Approbation de l'adhésion de la SAHLMAS à la Société Anonyme de Coordination (SAC) Batigère

Assemblée générale de l'association Réseau Francophone des villes amies des aînés - RFFVA - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Dispositif d'accès au droit territorialisé et accès au droit contre les discriminations - Convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon

Stratégie de protection de la ville de Lyon contre les PFAS

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Maison des femmes d'un montant de 90 000 euros

Conseil d'administration de l'association Comité des œuvres sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon et des établissements adhérents - Remplacement de représentants par le Conseil municipal

Assemblée générale et Conseil d'administration du groupement d'intérêt public Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Convention de coopération décentralisée entre la Ville d'Erevan (Arménie), la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon pour la période 2025-2027

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2025 - 1ère phase - Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes

Attribution d'une subvention de 21 000 € (3e tranche - 1er versement) à la Maison des Solidarités Locales et Internationales, sise au 215 rue Vendôme à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme d'actions 2025 - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Approbation de l'acte de rétrocession du droit au bail du local sis 8 rue Montebello à Lyon 3ème

Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal

Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus de la Ville de Lyon (CCDTE) - Remplacement d'un membre par le Conseil municipal

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Conseil d'administration du Lycée Edouard Herriot - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal