27 mars 2025
142
délibérations
43
Culture & Patrimoine
22
Sport
19
Transport & Mobilité
60 000 €
montant clé
Le conseil municipal du 27 mars 2025 a examiné au moins 44 délibérations (compte-rendu potentiellement incomplet), dominé par les actes budgétaires majeurs et un volet culturel particulièrement dense.
Finances
Temps fort de la séance : le vote du Budget Primitif 2025 (budget principal + budgets annexes Théâtre des Célestins, Auditorium-ONL, Halles Paul Bocuse) et le vote des taux de fiscalité directe locale 2025. Attribution de subventions à divers organismes et règlement d'un litige sur la fourrière automobile avec EGS-EFFIA.
Social
Cinq garanties d'emprunt (15 %) accordées à des bailleurs sociaux pour un total d'environ 11,2 M€, finançant 108 logements sociaux (PLAI, PLUS, PLS) répartis dans les 2e, 3e, 6e et 9e arrondissements via SOLLAR, CDC Habitat Social et ADOMA.
Culture
Volet exceptionnel avec des partenariats internationaux : prêt d'œuvres au Louvre Abu Dhabi (exposition Mamlouks) et co-organisation d'une exposition avec le Städel Museum de Francfort (Étretat, nov. 2025 – mars 2026). Convention avec la BnF pour une bibliothèque numérique Gallica. Subventions à Quais du Polar (60 000 €), Le Grand Nid de Poule (12 000 €), les Intergalactiques (5 000 €) et Jazz à Cours et à Jardins (2 000 €). Gratuités accordées pour la Quinzaine des droits des femmes, la nocturne des Fiertés et Eurogames (14 juin 2025).
RH
Modification du tableau des effectifs et révision du référentiel de rémunération des choristes et danseurs de l'Opéra national de Lyon.
Administration
Mise à jour des inventaires d'équipements des mairies des 1er, 6e et 8e arrondissements. Rapport annuel de la Médiatrice de la Ville (exercice 2024).
Délibérations (142)
Gratuité Musée Gadagne dans le cadre de la Quinzaine des droits des femmes (mairie du 5e)
Mise à disposition gracieuse du Théâtre des Célestins aux Nuits de Fourvière – prévention risques professionnels
Mise à disposition gracieuse de la Célestine à l'association doMino
Dépôt gratuit d'une œuvre du Musée des beaux-arts au Musée de Pont-Aven pour 10 ans maximum
Convention Bibliothèque municipale — Université Lyon 2 (licence pro communication 2025-2026)
Convention MBA — Université Lyon 2 Master Musiques Appliquées (Créations musicales, 13 avril 2025)
Avenant MBA — Städel Museum Francfort – exposition Étretat (nov. 2025 – mars 2026)
Prêt gratuit de quatre œuvres du MBA au Louvre Abu Dhabi – exposition Mamlouks (sept. 2025 – janv. 2026)
Exonération d'entrée exposition Musée de l'imprimerie – résidence Mémoires minoritaires / Brrrazero
Mise à disposition gracieuse Archives municipales – Institut culturel italien (cycle Lezioni di storia)
Mise à disposition gracieuse Archives municipales – association Renaissance du Vieux Lyon
Convention MBA — Quais du Polar (nocturne et week-end au musée, 4-6 avril 2025)
Gratuité MAC pour la nocturne des Fiertés et des Eurogames (14 juin 2025)
Musée des Confluences — Renouvellement du mandat de quatre personnalités qualifiées
Nouvelle grille tarifaire de mise à disposition des espaces de Gadagne
Convention type d'accueil de collaborateur occasionnel – BML (plan de sauvegarde des biens culturels)
Subvention 12 000 € à Le Grand Nid de Poule pour l'événement « La Basse-Cour » (avr.–juin 2025)
Convention BML — BnF pour bibliothèque numérique Gallica marque blanche (5 ans)
Contrat fouille archéologique — Service archéologique municipal / Marignan Résidences, Lyon 9e
Subvention complémentaire 60 000 € à Quais du Polar – 21e édition (4-6 avril 2025)
Subvention 5 000 € à AOA Prod — festival Les Intergalactiques (25-27 avril 2025)
Subvention 2 000 € à Jazz à Cours et à Jardins – festival avr.–juin 2025
Tarifs complémentaires et modalités de remboursement Auditorium-ONL – saison 2025-2026
Convention MBA — Fondation Hermès – exposition Mounir Ayache (19 avril – 11 mai 2025)
Approbation d'une convention de partenariat pour léducation artistique et culturelle tout au long de la vie, entre l'Etat, la Caisse dallocations Familiales, la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon, pour une durée de 4 ans
Approbation d'un contrat de cession patrimoniale à titre onéreux d'un bien mobilier entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et le luthier Jeroen Bruynooghe
Approbation de n'euf conventions d'occupation gratuite et temporaire du d'omaine public pour l'organisation d'expositions d'arts visuels d'avril à octobre 2025 à l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or
Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 30 000 € entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale de Lyon et le Crédit Mutuel dans le cadre d'un événement culturel autour des musiques électroniques "Entre rave et réalité" du 1er avril au 31 octobre 2025
Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés "Scènes Découvertes" pour un montant global de 485 000 € sur les enveloppes Fonds dIntervention Culturel et Fonds dIntervention Musiques Actuelles - Approbation de conventions
Adhésion de la Ville de Lyon au dispositif GIP Cafés cultures pour l'année 2025 - Versement d'une contribution financière de 15 000 € - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention du 15 juin 2021
Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de lappel à projets "Initiatives étudiantes 1ère phase - 2025"
Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 184 000 euros entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et la Fondation Cercle des Célestins sous légide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement de projets de l'année 2024
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et Radio France pour la représentation Ennio Morricone - Musiques de films des 23 et 24 mai 2025
Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 15 000 euros entre la Ville de Lyon - Musée dart contemporain et la Banque Palatine dans le cadre du programme dexpositions 2025
Attribution de subventions de fonctionnement à 29 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma, de la littérature et de la musique, sur les enveloppes Fonds dIntervention Culturel - FIC et Fonds dIntervention des Musiques Actuelles - FIMA, pour un montant global de 712 000 € - Approbation de conventions
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la société Pass Culture pour la participation des établissements culturels municipaux au dispositif du Pass Culture de l'Etat pour une période maximum de 3 ans
"Engagements Quartiers 2030" — Approbation de la finalisation de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville métropolitain 2024-2030
Projet Place Gabriel Péri — Approbation et autorisation de signature de la convention triennale de partenariat et d'objectifs 2025-2027 au titre du dispositif "Ligne 37" pour laccompagnement des jeunes en errance dans le secteur de la place Gabriel Péri - Attribution d'une subvention de 126 000 euros à l'association "Le MAS" sise 17 rue Crépet à Lyon 7ème
Approbation de conventions pour la mise en œuvre du projet DEMOS Lyon Métropole pour les années 2024 à 2027
Approbation de conventions de prêts de collections consentis à titre gratuit entre la Ville de Lyon-Centre dHistoire de la Résistance et de la Déportation et plusieurs établissements patrimoniaux pour l'organisation par le CHRD d'une exposition intitulée "La guerre en jeux" qui se tiendra du 19 novembre 2025 au 7 juin 2026
Approbation d'une convention de prêt de collections, consenti à titre gratuit par la Ville de Lyon - Centre dHistoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) au profit de la Ville de Limoges-musée de la Résistance et de la Déportation, dans le cadre de lexposition temporaire "Espiègles majeures. Femmes en résistance 1940-1945", de mai à octobre 2025
Attribution d'une subvention d'un montant de 15 000 euros à l'association MJC Vieux-Lyon pour l'organisation de la 19ème édition du festival "les Chants de Mars" du 14 au 29 mars 2025 - Approbation d'une convention d'application
Protocoles transactionnels JC Ponce et Guerillagrafik – modernisation parcours Musée d'Histoire de Lyon
Adoption de lavenant à la convention doccupation temporaire de locaux au profit de la Mutualité Française Rhône - Pays de Savoie, gestionnaire du Relais Petite Enfance Les Nymphéas - Approbation de lavenant et autorisation de signature
Attribution de deux subventions d'un montant de 7 000 euros et 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 17ème édition de "Lyon Urban Trail" du 29 au 30 mars 2025, et de la 13ème édition de lUltra Boucle de la Sarra les 23 et 24 mai 2025 - Approbation de conventions mixtes
Re Lyon Nous 2025 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions
Attribution d'une subvention d'un montant de 12 000 euros à l'association La Rage pour l'organisation de la 12ème édition de "BMX Street Station" du 6 au 8 j'uin 2025
Attribution d'une subvention de 8 500 euros à l'association CRO Lyon Boules pour l'organisation de deux étapes de Ligue Sport-Boules les 25, 26 et 27 avril 2025 au Clos des Canuts à Lyon 4ème - Approbation d'une convention dapplication
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Sport Passion Développement pour l'organisation de la 4ème édition du "Tournoi des étoiles" le 3 mai 2025 au gymnase Chanfray à Lyon 2ème
Opération 09070660 "Piscine Duchère — Rénovation des plages et vestiaires", lancement de l'opération et affectation d'une partie de lAP 2021-2, programme 20004
Adaptation du montant de l'opération n° 08258011 "Stade Clos Layat - Rénovation du gazon synthétique terrain n° 1" à Lyon 8ème et affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2021-3, programme 20004
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires) - Année 2025
Attribution de subventions de fonctionnement de 612 197 euros à diverses associations sportives au titre de la saison 2024-2025 - Approbation d'une convention dapplication financière type
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Sprint Evolution pour l'organisation du "Challenge Prévéral" le 13 avril 2025 au vélodrome Georges Prévéral à Lyon 6ème
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association pour le Développement du Roller-Skate-BMX pour l'organisation du "Roller Lyon Open 9" les 10 et 11 mai 2025 au skatepark de Lyon 7ème
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 84 405 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de lavenant à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin au titre de la saison 2024-2025
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Only Beach pour l'organisation d'un tournoi féminin de beach volley de "S'érie 2 - 1 000" le 3 mai 2025 au stade Grégory C'oupet à Lyon 4ème
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Spirit Academy Cheer & D'ance pour l'organisation du Championnat de Lyon 2025 de Cheerleading le 31 mai et le 1er j'uin 2025 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e
Convention 2025 entre la Ville de Lyon et lInspection académique du Rhône relative à la mise en oeuvre du dispositif "Petits déjeuners" au sein d'écoles publiques lyonnaises des 8ème et 9ème arrondissements de Lyon
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Echecs Passion 64 pour l'organisation de la 32ème édition du "Tournoi philanthropique Echecs et D'ames" le 18 mai 2025 au gymnase Viricel à Lyon 6ème
Attribution d'une subvention d'investissement de 10 000 euros au C'entre social Pierrette Augier Lyon - Vaise, s'is 9 rue Roquette à Lyon 9ème pour l'achat de mobilier pour l'espace de vie sociale (EVS) s'itué 21 rue L'ouis L'oucheur à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention financière afférente
Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Direction départementale des services de léducation nationale (DSDEN) du Rhône relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne au sein des écoles primaires publiques lyonnaises
"Lyon Jeunesses !" — "Bourses Initiatives Jeunes pour la transition écologique et sociale" - Approbation des modifications apportées au règlement
"Lyon Jeunesses !" — Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2025-2027 avec l'association "Comité local pour le logement autonome des jeunes de Lyon", sise 3 rue de lAbbé Rozier à Lyon 1er - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 63 000 euros
"Lyon Jeunesses !" — Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2025-2027 avec l'association "Comité Régional Information Jeunesse Auvergne-Rhône-Alpes" (CRIJ AURA), sise 66 cours Charlemagne à Lyon 2ème - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 113 000 euros pour le service "Info Jeunes Lyon"
Lyon 3e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un terrain clos, à usage de jardin partagé sis 246 rue Duguesclin, au profit de l'association "VOL' TERRE PART DIEU" - EI 03049
Dénomination d'un espace public : allée Véronique Trillet-Lenoir à Lyon 7ème
Dénomination d'un espace public : square Félicie Hervieu à Lyon 9ème
"Auditorium — Remplacement du système sécurité incendie" - Opération n° 03048653 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005
Dénomination d'un espace public : Chemin des îles à Lyon 7ème
"Groupe scolaire Jean Jaurès — Achèvement de la réhabilitation" - Opération n° 06005002 - 46 rue Robert à Lyon 6ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006
EI 05211 — Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et le collège Jean Moulin, relative à la fourniture de chauffage pour le Gymnase Jean Moulin à Lyon 5ème
"Groupe Scolaire Jules Verne — Rénovation thermique et remplacement de menuiseries du bâtiment A" - 13 rue Jules Verne à Lyon 3ème - Opération n° 03011548 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006
"GS Diderot, GS Gémeaux, Maternelle Dolet-EAJE Boil'eau - Rénovations thermiques" - Opérations n° 05010004, 05011002 et 03004001 - 25 avenue de Ménival à Lyon 5ème ; 54 rue Pierre Valdo à Lyon 5ème ; 26 rue Verlet Hanus à Lyon 3ème - Autorisation de signature de lavenant au marché de travaux de lentreprise Citinéa
"Galerie des Terreaux — Travaux de démolition et de curage" - Opération n° 01204006 - Lyon 1er - Lancement des travaux et autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-2, programme n° 00014
"EAJE Merlin Pinpin — Extension et réaménagement" - 19 rue Barrème - Opération n° 06157004 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon relative au transfert de maîtrise douvrage pour la création de la Voie lyonnaise 4 Vaise (Lyon 9e) - Lancement de l'opération n° 60096001 "CTMO Voie lyonnaise 4 Vaise" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-5 programme 00012
Convention de financement d'études et d'actions de c'oopération pour la rénovation énergétique du patrimoine public sur le territoire métropolitain - Programme Action des C'ollectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE) - CHENE 4 - Autorisation d'onnée à M. le Maire de s'igner les conventions relatives à l'appel à manifestation d'intérêt CHENE 4
Approbation, dans le cadre de la convention de coopération et d'engagements Lyon 2030 entre la Ville de Lyon et l'association Coopawatt, d'une convention de mise en oeuvre pour accompagner laccroissement de projets citoyens sur le territoire, avec attribution d'une subvention de 10 000 euros en 2025 et 2026
Lancement de l'opération n° 02062545 "EI02062 - Travaux d'aménagement avec mise en accessibilité de la Maison de quartier Bayard à Lyon 2ème" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20008
"Théâtre Nouvelle Génération — Restructuration du bloc scène-salle" - Opération n° 09048572 - 23 rue de Bourgogne à Lyon 9ème - Autorisation de signature de lavenant n° 2 au marché de travaux n° P5607, lot n° 1 "Déconstruction Gros Œuvre Désamiantage"
Approbation de la demande dinscription des galeries antiques dites en "arêtes de poisson" au titre des monuments historiques par la Ville de Lyon à la Préfecture de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Approbation d'une nouvelle convention financière d'investissement entre la Ville de Lyon et GrandLyon Habitat pour le projet de rénovation de deux murs peints de la Cité Tony Garnier, dans le 8ème arrondissement - Abrogation de la convention actuelle
Lyon 3e — Acceptation de l'offre de concours formulée par la SPL Part Dieu au profit de la Ville de Lyon en vue de la modification de lissue de secours située en rez-de-chaussée de la bibliothèque Part Dieu - EI 03047
Délégation de service public pour l'exploitation du c'asino de Lyon - Avis sur la d'emande de crédit d'impôt du d'élégataire pour s'es participations financières au profit des manifestations artistiques de qualité prévues à l'article L 2333-55-3 du CGCT - Exercice 2023-2024
Approbation de deux protocoles transactionnels entre la Ville de Lyon et les sociétés JC Ponce et Guerillagrafik portant sur la révision de prix du marché n° K1238 relatif à la modernisation des parcours permanents du Musée dHistoire de Lyon
Approbation de la modification du référentiel de rémunération des choristes et danseurs de lOpéra national de Lyon
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de six emprunts d'un montant total de 923 397 € relatifs à une opération d'acquisition de 6 logements (1 PLAI, 2PLUS et 3 PLS) situés 64 rue Feuillat à Lyon 3ème
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 638 893 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 9 logements (3 PLAI et 6 PLUS) situés 8 rue Bugeaud à Lyon 6ème
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM CDC Habitat Social pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 795 546 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 39 logements situés 47 quai Paul Sedallian à Lyon 9ème
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM CDC Habitat Social pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 3 974 146 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 33 logements situés 28 et 32 rue Casimir Périer à Lyon 2ème
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA déconomie mixte à conseil dadministration ADOMA pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 828 678 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 21 logements PLAI situés 9 rue des petites sœurs à Lyon 3ème
Rapport annuel d'activité de la Médiatrice de la Ville de Lyon - Exercice 2024
Modification de linventaire des équipements transférés à la mairie du 1er arrondissement - Concordance
Modification de linventaire des équipements transférés à la mairie du 1er arrondissement - Inventaire stabilisé
Modification de linventaire des équipements transférés à la mairie du 6ème arrondissement - Concordance
Modification de linventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement - Inventaire stabilisé
Modification de linventaire des équipements transférés à la mairie du 6ème arrondissement - Inventaire stabilisé
Modification de linventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement - Concordance
Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes - Exercice 2025 - Approbation d'une convention dapplication type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement
Concession de service public pour la fourrière automobile 2019 - 2024 - Protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et la société EGS-EFFIA
Modification du tableau des effectifs
Dispositif daccès au droit territorialisé et accès au droit contre les discriminations - Convention annuelle mixte avec lOrdre des avocats du Barreau de Lyon
Stratégie de protection de la ville de Lyon contre les PFAS
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Maison des femmes d'un montant de 90 000 euros
Garantie 15 % SOLLAR — 923 397 € – 6 logements (1 PLAI, 2 PLUS, 3 PLS) rue Feuillat, Lyon 3e
Garantie 15 % SOLLAR — 1 638 893 € – 9 logements (3 PLAI, 6 PLUS) rue Bugeaud, Lyon 6e
Garantie 15 % CDC Habitat Social — 3 795 546 € – 39 logements VEFA quai Paul Sedallian, Lyon 9e
Garantie 15 % CDC Habitat Social — 3 974 146 € – 33 logements VEFA rue Casimir Périer, Lyon 2e
Garantie 15 % ADOMA — 828 678 € – 21 logements PLAI rue des Petites Sœurs, Lyon 3e
Conseil d'administration de l'association Comité des œuvres sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon et des établissements adhérents - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration du groupement d'intérêt public Maison métropolitaine d'insertion pour lemploi - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Vote des taux d'imposition de fiscalité directe locale pour 2025
Vote du Budget Primitif 2025 — Budget principal et budgets annexes
Casino de Lyon — Avis sur la demande de crédit d'impôt du délégataire pour manifestations artistiques (2023-2024)
Rapport annuel de la Médiatrice de la Ville de Lyon – exercice 2024
Attribution de subventions à divers organismes 2025 – Approbation d'une convention d'application type
Convention de c'oopération d'écentralisée entre la Ville d'Erevan (Arménie), la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon pour la période 2025-2027
S'outien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2025 - 1ère phase - Approbation et autorisation de s'ignature des conventions afférentes
Attribution d'une subvention de 21 000 € (3e tranche - 1er versement) à la Maison des Solidarités Locales et Internationales, s'ise au 215 rue Vendôme à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme d'actions 2025 - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention d'application afférente
Approbation de lacte de rétrocession du droit au bail du local sis 8 rue Montebello à Lyon 3ème
Modification inventaire équipements mairie du 1er arrondissement – Concordance
Modification inventaire équipements mairie du 1er arrondissement – Inventaire stabilisé
Modification inventaire équipements mairie du 6e arrondissement – Concordance
Modification inventaire équipements mairie du 8e arrondissement – Inventaire stabilisé
Modification inventaire équipements mairie du 6e arrondissement – Inventaire stabilisé
Modification inventaire équipements mairie du 8e arrondissement – Concordance
Fourrière automobile 2019 — 2024 – Protocole transactionnel entre la Ville et EGS-EFFIA
Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus de la Ville de Lyon (CCDTE) - Remplacement d'un membre par le Conseil municipal
Approbation d'une convention de bénévolat établie entre la Ville de Lyon et le collectif dhabitants du Grand Trou pour la cogestion de la mare et du verger situés square du 14ème Zouave à Lyon 8ème
Lyon 9ème — Convention de superposition d'affectations conclue entre Voies Navigables de France, SYTRAL Mobilités et la Ville de Lyon dans le cadre de la réalisation du projet de la halte fluviale de Vaise Industrie - EI 59284
Lyon 8e — Approbation de la convention doccupation à titre gratuit au profit de la Ville de Lyon par Alliade Habitat d'un terrain aménagé en aire de jeux situé 4 à 6 rue de Champagneux - EI 08310
Refacturation de la prise en charge des personnes en situation divresse publique manifeste (IPM)
Ajustement du montant de la subvention sollicitée dans le cadre de la mobilisation des Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) pour la version 2025 du Document communal dinformation sur les risques majeurs (DICRIM)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (première tranche) d'un montant de 246 500 euros à l'association "Agence Lyon Tranquillité Médiation" (ALTM), sise 33, rue Paul Duvivier à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Approbation de ladhésion de la SAHLMAS à la Société Anonyme de Coordination (SAC) Batigère
Assemblée générale de l'association Réseau Francophone des villes amies des aînés - RFFVA - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Modification du référentiel de rémunération des choristes et danseurs de l'Opéra national de Lyon
Modification du tableau des effectifs
Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020
Conseil d'administration du Lycée Edouard Herriot - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Document intégral
40 703 car.
Conseil Municipal du 27 mars 2025 DELIBERATIONS 1 - Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines - Politique funéraire Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0106 Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis sur la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières au profit des manifestations artistiques de qualité prévues à l'article L 2333-55-3 du CGCT - Exercice 2023-2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0107 Approbation de deux protocoles transactionnels entre la Ville de Lyon et les sociétés JC Ponce et Guerillagrafik portant sur la révision de prix du marché n° K1238 relatif à la modernisation des parcours permanents du Musée d'Histoire de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 28/03/2025 28/03/2025 D_25_0108 Approbation de la modification du référentiel de rémunération des choristes et danseurs de l'Opéra national de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 28/03/2025 28/03/2025 D_25_0109 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de six emprunts d'un montant total de 923 397 € relatifs à une opération d'acquisition de 6 logements (1 PLAI, 2PLUS et 3 PLS) situés 64 rue Feuillat à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0110 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 638 893 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 9 logements (3 PLAI et 6 PLUS) situés 8 rue Bugeaud à Lyon 6ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0111 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM CDC Habitat Social pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 795 546 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 39 logements situés 47 quai Paul Sedallian à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0112 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM CDC Habitat Social pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 3 974 146 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 33 logements situés 28 et 32 rue Casimir Périer à Lyon 2ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0113 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'économie mixte à conseil d'administration ADOMA pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 828 678 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 21 logements PLAI situés 9 rue des petites sœurs à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0114 Rapport annuel d'activité de la Médiatrice de la Ville de Lyon - Exercice 2024 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0116 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 1er arrondissement - Concordance - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0117 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 1er arrondissement - Inventaire stabilisé - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0118 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 6ème arrondissement - Concordance - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0119 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement - Inventaire stabilisé - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0121 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 6ème arrondissement - Inventaire stabilisé - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0123 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement - Concordance - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0124 Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes - Exercice 2025 - Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0125 Concession de service public pour la fourrière automobile 2019 - 2024 - Protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et la société EGS-EFFIA - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0126 Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0243 Vote des taux d'imposition de fiscalité directe locale pour 2025 - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0244 Vote du Budget Primitif 2025 - Budget principal, budgets annexes du Théâtre des Célestins, de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon, des Halles Paul Bocuse et états spéciaux d'arrondissement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 28/03/2025 28/03/2025 2 - Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0154 Approbation de la gratuité des activités programmées par le Musée d'histoire de Lyon - Gadagne dans le cadre de la Quinzaine des droits des femmes en partenariat avec la mairie du 5ème arrondissement - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0155 Approbation d'une convention de mise à disposition de tous les espaces (hors Célestine) du Théâtre des Célestins, à titre gracieux, au profit des Nuits de Fourvière dans le cadre d'une rencontre professionnelle sur la prévention des risques professionnels dans le spectacle vivant - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0156 Approbation d'une convention de mise à disposition de la Célestine du Théâtre des Célestins, à titre gracieux, au profit de l'association doMino - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0157 Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre du Musée des beaux-arts, consenti à titre gratuit entre la Ville de Lyon et Concarneau Cornouaille Agglomération - Musée de Pont-Aven pour une durée maximum de 10 ans - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0158 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et l'Université Lyon 2 - Institut de communication pour la mise en œuvre d'un projet étudiant dans le cadre de la licence professionnelle métiers de la communication pour l'année 2025-2026 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0159 Approbation d'une convention de collaboration artistique et pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Université Lyon 2 (Master Musiques Appliquées Aux Arts Visuels) dans le cadre de l'organisation de la manifestation "Créations musicales au Musée des Beaux-Arts" du dimanche 13 avril 2025 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0160 Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et le Städel Museum de Francfort pour la co-organisation d'une exposition consacrée aux représentations d'Etretat, qui se déroulera du 29 novembre 2025 au 1er mars 2026 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0161 Approbation d'une convention de prêt, à titre gratuit, de quatre œuvres de la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts au profit du département de la Culture et du Tourisme du Louvre Abu Dhabi dans le cadre de l'exposition qui se déroulera au Louvre Abu Dhabi, intitulée "Mamlouks : l'héritage d'un empire" du 17 septembre 2025 au 25 janvier 2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0162 Approbation de l'exonération du droit d'entrée à l'exposition proposée par le Musée de l'imprimerie et de la communication graphique au Palais Bondy du 7 au 31 mai 2025 dans le cadre de la résidence artistique de l'association Mémoires minoritaires - Brrrazero - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0163 Approbation d'une convention de mise à disposition de la salle de conférences, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Archives municipales et l'Institut culturel italien de Lyon dans le cadre du cycle de conférences "Lezioni di storia" - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0164 Approbation d'une convention de mise à disposition de la salle de conférence, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Archives municipales et l'association Renaissance du Vieux Lyon dans le cadre de conférences historiques - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0165 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'association Quais du Polar pour l'organisation d'une nocturne et d'un week-end au Musée pendant le festival Quais du Polar du 4 au 6 avril 2025 - Délibération - Annexe 28/03/2025 28/03/2025 D_25_0166 Approbation de la gratuité d'entrée au Musée d'art contemporain pour tous les visiteurs dans le cadre de la nocturne des Fiertés et des Eurogames le 14 juin 2025 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0167 Conseil d'administration du Musée des Confluences - Renouvellement du mandat de quatre personnalités qualifiées - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0168 Approbation d'une nouvelle grille tarifaire de mise à disposition des espaces de Gadagne - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0169 Approbation d'une convention type d'accueil d'un collaborateur occasionnel du service public dans le cadre de la mise en œuvre du plan de sauvegarde des biens culturels au sein de la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0170 Attribution d'une subvention d'un montant de 12 000 euros à l'association Le Grand Nid de Poule pour l'organisation de l'évènement "La Basse-Cour" du 26 avril au 21 juin 2025 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0171 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et la Bibliothèque nationale de France pour une durée de 5 ans pour la réalisation d'une bibliothèque numérique de référence selon le dispositif Gallica marque blanche - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0172 Approbation du contrat relatif à la finalisation de la fouille archéologique entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et la Société Marignan Résidences SNC au 3 Place Dumas de Loire à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0173 Attribution d'une subvention complémentaire d'un montant de 60 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 21ème édition du festival "Quais du polar" du 4 au 6 avril 2025 - Approbation d'un avenant N°1 à la convention cadre - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0175 Attribution d'une subvention d'un montant de 5 000 euros à l'association "AOA Prod" pour l'organisation du festival de science-fiction "Les Intergalactiques" du 25 au 27 avril 2025 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0176 Attribution d'une subvention d'un montant de 2 000 euros à l'association Jazz à Cours et à Jardins pour l'organisation du festival Jazz à Cours et à Jardins les 30 avril, 16 et 31 mai et les 1, 7, 8, 14 et 15 juin 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0177 Approbation de tarifs complémentaires et des modalités d'échange et remboursement de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon à compter de la saison 2025-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0178 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et la Fondation Hermès dans le cadre de l'exposition des œuvres de Mounir Ayache du 19 avril au 11 mai 2025 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0179 Approbation d'une convention de partenariat pour l'éducation artistique et culturelle tout au long de la vie, entre l'Etat, la Caisse d'allocations Familiales, la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon, pour une durée de 4 ans - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0180 Approbation d'un contrat de cession patrimoniale à titre onéreux d'un bien mobilier entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et le luthier Jeroen Bruynooghe - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0181 Approbation de neuf conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine public pour l'organisation d'expositions d'arts visuels d'avril à octobre 2025 à l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0182 Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 30 000 € entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale de Lyon et le Crédit Mutuel dans le cadre d'un événement culturel autour des musiques électroniques "Entre rave et réalité" du 1er avril au 31 octobre 2025 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0183 Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés "Scènes Découvertes" pour un montant global de 485 000 € sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0184 Adhésion de la Ville de Lyon au dispositif GIP Cafés cultures pour l'année 2025 - Versement d'une contribution financière de 15 000 € - Approbation d'un avenant n° 1 à la convention du 15 juin 2021 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0185 Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "Initiatives étudiantes 1ère phase - 2025" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0186 Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 184 000 euros entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et la Fondation Cercle des Célestins sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement de projets de l'année 2024 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0187 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et Radio France pour la représentation Ennio Morricone - Musiques de films des 23 et 24 mai 2025 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0188 Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 15 000 euros entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et la Banque Palatine dans le cadre du programme d'expositions 2025 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0189 Attribution de subventions de fonctionnement à 29 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma, de la littérature et de la musique, sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel - FIC et Fonds d'Intervention des Musiques Actuelles - FIMA, pour un montant global de 712 000 € - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0190 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la société Pass Culture pour la participation des établissements culturels municipaux au dispositif du Pass Culture de l'Etat pour une période maximum de 3 ans - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0191 "Engagements Quartiers 2030" - Approbation de la finalisation de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville métropolitain 2024-2030 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0192 Projet Place Gabriel Péri - Approbation et autorisation de signature de la convention triennale de partenariat et d'objectifs 2025-2027 au titre du dispositif "Ligne 37" pour l'accompagnement des jeunes en errance dans le secteur de la place Gabriel Péri - Attribution d'une subvention de 126 000 euros à l'association "Le MAS" sise 17 rue Crépet à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0193 Approbation de conventions pour la mise en œuvre du projet DEMOS Lyon Métropole pour les années 2024 à 2027 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0194 Approbation de conventions de prêts de collections consentis à titre gratuit entre la Ville de Lyon-Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et plusieurs établissements patrimoniaux pour l'organisation par le CHRD d'une exposition intitulée "La guerre en jeux" qui se tiendra du 19 novembre 2025 au 7 juin 2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0239 Approbation d'une convention de prêt de collections, consenti à titre gratuit par la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) au profit de la Ville de Limoges-musée de la Résistance et de la Déportation, dans le cadre de l'exposition temporaire "Espiègles majeures. Femmes en résistance 1940-1945", de mai à octobre 2025 - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0247 Attribution d'une subvention d'un montant de 15 000 euros à l'association MJC Vieux-Lyon pour l'organisation de la 19ème édition du festival "les Chants de Mars" du 14 au 29 mars 2025 - Approbation d'une convention d'application - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 3 - Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0131 Adoption de l'avenant à la convention d'occupation temporaire de locaux au profit de la Mutualité Française Rhône - Pays de Savoie, gestionnaire du Relais Petite Enfance Les Nymphéas - Approbation de l'avenant et autorisation de signature - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0132 Attribution de deux subventions d'un montant de 7 000 euros et 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 17ème édition de "Lyon Urban Trail" du 29 au 30 mars 2025, et de la 13ème édition de l'Ultra Boucle de la Sarra les 23 et 24 mai 2025 - Approbation de conventions mixtes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0133 Re Lyon Nous 2025 - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0134 Attribution d'une subvention d'un montant de 12 000 euros à l'association La Rage pour l'organisation de la 12ème édition de "BMX Street Station" du 6 au 8 juin 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0136 Attribution d'une subvention de 8 500 euros à l'association CRO Lyon Boules pour l'organisation de deux étapes de Ligue Sport-Boules les 25, 26 et 27 avril 2025 au Clos des Canuts à Lyon 4ème - Approbation d'une convention d'application - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0137 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Sport Passion Développement pour l'organisation de la 4ème édition du "Tournoi des étoiles" le 3 mai 2025 au gymnase Chanfray à Lyon 2ème - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0138 Opération 09070660 "Piscine Duchère - Rénovation des plages et vestiaires", lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 20004 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0139 Adaptation du montant de l'opération n° 08258011 "Stade Clos Layat - Rénovation du gazon synthétique terrain n° 1" à Lyon 8ème et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-3, programme 20004 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0140 Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires) - Année 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0141 Attribution de subventions de fonctionnement de 612 197 euros à diverses associations sportives au titre de la saison 2024-2025 - Approbation d'une convention d'application financière type - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 02/04/2025 02/04/2025 D_25_0142 Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Sprint Evolution pour l'organisation du "Challenge Prévéral" le 13 avril 2025 au vélodrome Georges Prévéral à Lyon 6ème - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0143 Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association pour le Développement du Roller-Skate-BMX pour l'organisation du "Roller Lyon Open 9" les 10 et 11 mai 2025 au skatepark de Lyon 7ème - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0144 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 84 405 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de l'avenant à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin au titre de la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0145 Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Only Beach pour l'organisation d'un tournoi féminin de beach volley de "Série 2 - 1 000" le 3 mai 2025 au stade Grégory Coupet à Lyon 4ème - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0146 Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Spirit Academy Cheer & Dance pour l'organisation du Championnat de Lyon 2025 de Cheerleading le 31 mai et le 1er juin 2025 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0147 Convention 2025 entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône relative à la mise en oeuvre du dispositif "Petits déjeuners" au sein d'écoles publiques lyonnaises des 8ème et 9ème arrondissements de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0148 Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Echecs Passion 64 pour l'organisation de la 32ème édition du "Tournoi philanthropique Echecs et Dames" le 18 mai 2025 au gymnase Viricel à Lyon 6ème - Délibération - Annexe 02/04/2025 02/04/2025 D_25_0149 Attribution d'une subvention d'investissement de 10 000 euros au Centre social Pierrette Augier Lyon - Vaise, sis 9 rue Roquette à Lyon 9ème pour l'achat de mobilier pour l'espace de vie sociale (EVS) situé 21 rue Louis Loucheur à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0150 Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Direction départementale des services de l'éducation nationale (DSDEN) du Rhône relative à l'intervention d'accompagnants d'élèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne au sein des écoles primaires publiques lyonnaises - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0151 "Lyon Jeunesses !" - "Bourses Initiatives Jeunes pour la transition écologique et sociale" - Approbation des modifications apportées au règlement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0152 "Lyon Jeunesses !" - Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2025-2027 avec l'association "Comité local pour le logement autonome des jeunes de Lyon", sise 3 rue de l'Abbé Rozier à Lyon 1er - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 63 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0153 "Lyon Jeunesses !" - Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2025-2027 avec l'association "Comité Régional Information Jeunesse Auvergne-Rhône-Alpes" (CRIJ AURA), sise 66 cours Charlemagne à Lyon 2ème - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 113 000 euros pour le service "Info Jeunes Lyon" - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 4 - Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0240 Dispositif d'accès au droit territorialisé et accès au droit contre les discriminations - Convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0241 Stratégie de protection de la ville de Lyon contre les PFAS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0242 Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Maison des femmes d'un montant de 90 000 euros - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 5 - Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0195 Lyon 3e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un terrain clos, à usage de jardin partagé sis 246 rue Duguesclin, au profit de l'association "VOL' TERRE PART DIEU" - EI 03049 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0196 Dénomination d'un espace public : allée Véronique Trillet-Lenoir à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0197 Dénomination d'un espace public : square Félicie Hervieu à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0198 "Auditorium - Remplacement du système sécurité incendie" - Opération n° 03048653 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0199 Dénomination d'un espace public : Chemin des îles à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0200 "Groupe scolaire Jean Jaurès - Achèvement de la réhabilitation" - Opération n° 06005002 - 46 rue Robert à Lyon 6ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0201 EI 05211 - Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et le collège Jean Moulin, relative à la fourniture de chauffage pour le Gymnase Jean Moulin à Lyon 5ème - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0202 "Groupe Scolaire Jules Verne - Rénovation thermique et remplacement de menuiseries du bâtiment A" - 13 rue Jules Verne à Lyon 3ème - Opération n° 03011548 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0203 "GS Diderot, GS Gémeaux, Maternelle Dolet-EAJE Boileau - Rénovations thermiques" - Opérations n° 05010004, 05011002 et 03004001 - 25 avenue de Ménival à Lyon 5ème ; 54 rue Pierre Valdo à Lyon 5ème ; 26 rue Verlet Hanus à Lyon 3ème - Autorisation de signature de l'avenant au marché de travaux de l'entreprise Citinéa - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0204 "Galerie des Terreaux - Travaux de démolition et de curage" - Opération n° 01204006 - Lyon 1er - Lancement des travaux et autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 00014 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0205 "EAJE Merlin Pinpin - Extension et réaménagement" - 19 rue Barrème - Opération n° 06157004 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0206 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 4 Vaise (Lyon 9e) - Lancement de l'opération n° 60096001 "CTMO Voie lyonnaise 4 Vaise" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0207 Convention de financement d'études et d'actions de coopération pour la rénovation énergétique du patrimoine public sur le territoire métropolitain - Programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE) - CHENE 4 - Autorisation donnée à M. le Maire de signer les conventions relatives à l'appel à manifestation d'intérêt CHENE 4 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0208 Approbation, dans le cadre de la convention de coopération et d'engagements Lyon 2030 entre la Ville de Lyon et l'association Coopawatt, d'une convention de mise en oeuvre pour accompagner l'accroissement de projets citoyens sur le territoire, avec attribution d'une subvention de 10 000 euros en 2025 et 2026 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0209 Lancement de l'opération n° 02062545 "EI02062 - Travaux d'aménagement avec mise en accessibilité de la Maison de quartier Bayard à Lyon 2ème" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20008 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0210 "Théâtre Nouvelle Génération - Restructuration du bloc scène-salle" - Opération n° 09048572 - 23 rue de Bourgogne à Lyon 9ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 2 au marché de travaux n° P5607, lot n° 1 "Déconstruction Gros Œuvre Désamiantage" - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0211 Approbation de la demande d'inscription des galeries antiques dites en "arêtes de poisson" au titre des monuments historiques par la Ville de Lyon à la Préfecture de la Région Auvergne Rhône-Alpes - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0212 Approbation d'une nouvelle convention financière d'investissement entre la Ville de Lyon et GrandLyon Habitat pour le projet de rénovation de deux murs peints de la Cité Tony Garnier, dans le 8ème arrondissement - Abrogation de la convention actuelle - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0213 Approbation d'une convention entre la ville de Lyon et l'association ATSCAF Rhône section pétanque pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux et terrains de pétanque sis 42 rue Lieutenant Colonel Girard à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0214 "Les Subsistances - Réhabilitation et modernisation du site" - Opération n° 01182023 - 8 bis quai Saint Vincent à Lyon 1er - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0215 "Groupe scolaire Daudet - Réhabilitation" - 18 rue Charles Porcher à Lyon 9ème - Opération n° 09025002 - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 20006 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0216 Lyon 4ème - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un terrain sis 39 rue Artaud par la Ville de Lyon au profit d'une association de jardin partagé "Le terrain des Gones" - EI 04032 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0217 Lyon 3e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un garage consentie à l'association Eclaireurs et Eclaireuses de France, sis 13 rue Claudius Pionchon - EI 03417 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0218 Lyon 8e - Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'indivision CASSULO encadrant les modalités de remboursement des frais de gardiennage engagés par l'indivision dans le cadre de la vente du terrain situé 116 à 120 rue Bataille - EI 08311 - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0219 Lyon 6ème - Approbation de la gratuité d'une occupation pour le passage d'un réseau de fibre optique au sein d'un bâtiment exploité par la société Lyon Parc Auto - EI 06099 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0220 Lyon 3ème - Approbation de la gratuité pour l'occupation d'une partie de parcelle appartenant à l'Etat dans le cadre de la réalisation d'une fresque sur la piscine Garibaldi - EI 03037 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0221 Lyon 3e - Approbation de l'avenant n° 1 à l'offre de concours conclue entre la Ville de Lyon et la SPL Lyon Part-Dieu soldant l'opération de réalisation de travaux en sous-sol et rez-de-chaussée de la bibliothèque municipale de la Part-Dieu - EI 03047 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0222 Lyon 3e - Acceptation de l'offre de concours formulée par la SPL Part Dieu au profit de la Ville de Lyon en vue de la modification de l'issue de secours située en rez-de-chaussée de la bibliothèque Part Dieu - EI 03047 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0223 Attribution d'une subvention à l'association Maison du vélo Lyon Métropole pour son programme d'actions 2025, pour un montant de 18 000 euros - Exercice 2025 - Approbation d'une convention d'application financière - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0224 Actualisation des tarifs d'occupation provisoire du domaine public et création d'un nouveau tarif pour les artisans - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0225 Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de locaux du domaine privé à titre gratuit situés 22-24 rue Hugues Guérin à Lyon 8ème au profit de l'association Santy Plaine Actions (SPAC) - Ensemble immobilier n° 08313 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 6 - Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0226 Approbation d'une convention de bénévolat entre la Ville de Lyon et l'association "Les Jardins suspendus de Perrache" pour la cogestion du verger situé square Gensoul à Lyon 2ème - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0227 Approbation d'une convention de bénévolat établie entre la Ville de Lyon et le collectif d'habitants du Grand Trou pour la cogestion de la mare et du verger situés square du 14ème Zouave à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0228 Etude préalable à l'extension du site patrimonial remarquable du Vieux Lyon - Autorisation de signature d'une convention de participation financière avec la Métropole de Lyon et l'Etat - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0229 Lyon 9ème - Convention de superposition d'affectations conclue entre Voies Navigables de France, SYTRAL Mobilités et la Ville de Lyon dans le cadre de la réalisation du projet de la halte fluviale de Vaise Industrie - EI 59284 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0230 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon, la Direction Interdépartementale de la Police Nationale du Rhône et SOS Médecins Lyon, pour la prise en charge des Ivresses Publiques Manifestes 2025 - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0231 Lyon 2e - Déclassement de la parcelle cadastrée BD n° 48 située rue Ravat et rue Smith à Lyon 2ème - EI 02009 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0232 Définition des critères du tarif préférentiel des redevances d'occupation temporaire du domaine public en lien avec l'exécution des travaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0233 Lyon 7e - Constitution à titre onéreux d'une servitude de vues sur la parcelle AC 219 correspondant au square Saint Michel situé 30 grande rue de la Guillotière au profit de la société SEDIAL - EI 07049 - N° inventaire 07049I001 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0234 Lyon 8e - Approbation de la convention d'occupation à titre gratuit au profit de la Ville de Lyon par Alliade Habitat d'un terrain aménagé en aire de jeux situé 4 à 6 rue de Champagneux - EI 08310 - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0235 Refacturation de la prise en charge des personnes en situation d'ivresse publique manifeste (IPM) - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0236 Ajustement du montant de la subvention sollicitée dans le cadre de la mobilisation des Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) pour la version 2025 du Document communal d'information sur les risques majeurs (DICRIM) - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0237 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (première tranche) d'un montant de 246 500 euros à l'association "Agence Lyon Tranquillité Médiation" (ALTM), sise 33, rue Paul Duvivier à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0238 Approbation de l'adhésion de la SAHLMAS à la Société Anonyme de Coordination (SAC) Batigère - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025 7 - Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0127 Convention de coopération décentralisée entre la Ville d'Erevan (Arménie), la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon pour la période 2025-2027 - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0128 Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2025 - 1ère phase - Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0129 Attribution d'une subvention de 21 000 € (3e tranche - 1er versement) à la Maison des Solidarités Locales et Internationales, sise au 215 rue Vendôme à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme d'actions 2025 - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0130 Approbation de l'acte de rétrocession du droit au bail du local sis 8 rue Montebello à Lyon 3ème - Délibération - Annexe 01/04/2025 02/04/2025 99 - Hors commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0245 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0246 Assemblée générale de l'association Réseau Francophone des villes amies des aînés - RFFVA - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0248 Conseil d'administration du Lycée Edouard Herriot - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0249 Conseil d'administration de l'association Comité des œuvres sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon et des établissements adhérents - Remplacement de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0250 Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0251 Assemblée générale et Conseil d'administration du groupement d'intérêt public Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025 D_25_0252 Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus de la Ville de Lyon (CCDTE) - Remplacement d'un membre par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/04/2025 02/04/2025
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