Conseil municipal de Lyon — 12/12/2024

Approbation de la gratuité d'entrée pour les étudiants lors de la nocturne étudiante du Pôle des Musées d'art qui se déroulera le jeudi 13 mars 2025 au Musée des beaux-arts et le jeudi 27 mars 2025 au Musée d'art contemporain de Lyon

Approbation de deux conventions de dépôts croisés temporaires, consentis à titre gratuit pour une durée maximum de 10 ans, entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la Ville de Castres - Musée Goya, concernant deux œuvres issues de leurs collections respectives

Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Université Claude-Bernard Lyon 1 - Université Ouverte (UO) dans le cadre de la mise en place de regards croisés pour les années universitaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et le Städel Museum de Francfort pour l'organisation de l'exposition "Etretat, la fabrique d'un paysage mythe" (titre provisoire) du 29 novembre 2025 au 1er mars 2026

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la SCIC Maison de la Danse dans le cadre de la mise en place de projets culturels de 2024 à 2027

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de la Salle à l'Italienne du Théâtre des Célestins à l'association Villa Gillet dans le cadre du festival Mode d'emploi 2024

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de prêt de fichiers numériques, consentie à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance (CHRD) et la Ville de Limoges - Musée de la Résistance dans le cadre de l'exposition "Prisonniers de guerre, histoire d'une communauté captive"

Approbation de conventions de partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique, les cinémas Lumière, le cinéma Comoedia et de conventions de prêts d'œuvres avec diverses institutions culturelles dans le cadre de l'exposition "Jean-Luc Godard, le typographe à la caméra" du 31 janvier au 4 mai 2025

Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée de l'automobile Henri Malartre et l'association G CAMPUS/G STUDIO en lien avec la programmation culturelle 2025 du musée de l'automobile Henri Malartre

Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée d'histoire de Lyon - Gadagne et l'association de gestion des centres sociaux Santy-Mermoz (Lyon 8e) dans le cadre de la programmation culturelle 2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales de Lyon et l'association STP relative à la mise en place d'actions culturelles pour une durée de trois ans

Approbation d'une convention d'utilisation d'un fonds photographique, consentie à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et l'ayant droit de M. Paul-Emile Nerson pour une durée maximum de dix ans

Approbation d'une convention de mise à disposition de conservateurs des bibliothèques conclue entre la Ville de Lyon et l'Etat pour la période 2025-2027

Approbation d'une convention de pôle associé entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et la Bibliothèque nationale de France pour une durée de 5 ans

Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière pour l'organisation d'une soirée-évènement à l'Auditorium

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et l'Université Claude-Bernard Lyon 1 - Université (UO) pour l'organisation de cycles de conférences, en faveur de la valorisation de la culture scientifique des saisons 2025-2026 et 2026-2027

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière dans le cadre de la saison 2024-2025 de l'Auditorium

Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Why Not Productions pour le tournage d'un long-métrage dans les locaux de l'Auditorium

Approbation d'une convention de coopération numérique entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et la Bibliothèque nationale de France, dans le cadre du plan national de numérisation de la presse ancienne, pour une durée maximum de 5 ans

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et les sociétés le Petit Bulletin, le Monde - M Publicité, Télérama, Beaux-Arts magazine et Bayard Média développement pour La Croix, dans le cadre de l'exposition "Zurbaran - Réinventer un chef d'œuvre" du 5 décembre 2024 au 2 mars 2025

Approbation de conventions de parrainage et de partenariat entre la Ville de Lyon - Les Célestins, Théâtre de Lyon et les sociétés France Télévisions, Arte et Télérama dans le cadre de la saison 2024-2025

Approbation d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Télérama dans le cadre de la saison 2024-2025 de l'Auditorium

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et les sociétés RCF, Cinémas Pathé et EG Events dans le cadre de la saison 2024-2025 de l'Auditorium

Attribution d'une subvention d'investissement pour un montant de 200 000 euros à l'Institut Lumière, sur l'enveloppe n° 60SECULT "Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions) 2021-2026", AP 2021-3, programme 00005 - Approbation et autorisation de signer la convention financière correspondante

Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Etat/Ministère de la Culture pour les années 2024 à 2027

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et l'association ADEPAPE69 dans le cadre d'un projet artistique et culturel à destination des jeunes adultes issus de l'Aide Sociale à l'Enfance pour la période 2024-2027

Approbation d'une convention de prêt de collections, consenti à titre gratuit, par la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation au profit de la Ville d'Albertville pour son exposition du 27 mai au 18 juin 2025

Approbation d'un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Lyon, l'Etat et le Théâtre Nouvelle Génération jusqu'au 30 juin 2025

Fête des Lumières 2024 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions

Projet de transformation de la Place Gabriel Péri - Volet accès aux droits - Approbation et autorisation de signature de la convention partenariale 2024-2027 dans le cadre du Pacte local des Solidarités

Programmation au titre de l'exercice 2024 dans le cadre de la convention territoriale de Lyon des contrats de ville 2015-2023 et 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Cofinancement des postes des missions territoriales et des actions d'ingénierie sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon

Approbation du protocole financier entre la Ville de Lyon et l'EPCC Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon pour les années 2025, 2026 et 2027

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2024 - Approbation de conventions

Approbation du protocole financier tripartite entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon, pour les années 2025, 2026 et 2027

Approbation d'un avenant n° 1 prolongeant jusqu'au 31 décembre 2025 la convention-cadre conclue entre la Ville de Lyon et la SCIC Maison de la Danse

Approbation de conventions de subvention pour la mise en oeuvre du projet DEMOS Lyon Métropole pour les années 2024 à 2027

Approbation d'une convention de mécénat avec la société ESPACE EXPANSION dans le cadre du festival Entre Rhône et Saône 2024

Approbation d'une convention de subvention de 27 000 euros, conclue entre l'Etat et la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon dans le cadre du dispositif de soutien pour un orgue non protégé

Cession de matériel inutilisé — Vente en ligne de matériels divers

Cession de matériel inutilisé — Vente annuelle 2025

Révision de la nomenclature fournitures — services - travaux de la Ville de Lyon pour l'année 2025

Rapport annuel d'activité — Halle Tony Garnier - Exercice 2023

Entente intercommunale Territoire Numérique Ouvert - Approbation des décisions de la conférence intercommunale du 17 octobre 2024

Attribution de subventions de fonctionnement général au CCAS pour un montant de 7 352 356 €

Autorisation relative aux dépenses d'investissement préalablement au vote du budget primitif 2025

Campagne de recensement de la population 2025 - Indemnités enquête Familles

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 850 408 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 11 logements situés 13A, 17 rue Edouard Nieuport à Lyon 8ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Poste Habitat Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 9 144 529 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 64 logements (20 PLAI, 44 PLUS) situés 30 rue Michel Felizat à Lyon 7ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 576 702 € relatifs à une opération d'acquisition amélioration de 19 logements PLS situés 68 rue Tronchet à Lyon 6ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Croix-Rouge Habitat pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 832 996 € relatifs à une opération de construction de 7 logements situés 65 rue Belfort à Lyon 4ème

Concession de service public de la fourrière automobile - Rapport annuel du délégataire EGS-Lyon - Exercice 2023

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Office Public de l'Habitat Alpes Isère Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 1 382 734 € relatif à une opération de réhabilitation de 34 logements situés 62-66 Allée d'Italie à Lyon 7ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 766 838 € relatifs à une opération d'acquisition de 5 logements (1 PLAI,3 PLUS,1 PLS) situés 10 rue Gigodot à Lyon 4ème

Tarification des cimetières pour application au 1er mars 2025

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 4 380 576 € relatifs à une opération d'acquisition de 36 logements PLS situés 2 Place Serin à Lyon 4ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 814 123 € relatifs à une opération d'acquisition amélioration de 38 logements (28 PLUS,10 PLAI) situés 6,8,10,12 rue Laurent Vibert à Lyon 6ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 477 771 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 2 logements situés 38 avenue Viviani à Lyon 8ème

Evolution des taux de cotisation prévoyance du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025

Délégation de service public pour l'exploitation du service extérieur des pompes funèbres, du crématorium et du four à reliquaire à Lyon - Choix du titulaire - Approbation du contrat de délégation de service public - Autorisation de signer le contrat

Modification du tableau des effectifs

Mise à jour de la liste des emplois autorisés à réaliser des astreintes et permanences à la Ville de Lyon

Fondation Claude Martin — Présentation du budget primitif 2025 et approbation de la candidature d'une administratrice

Rapport annuel — Délégation de service public pour l'exploitation de la salle du Transbordeur - Exercice 2023-2024

Régime indemnitaire des policiers municipaux

Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités - Année 2025

Mise en place d'un groupement entre la Ville de Lyon, le CCAS de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon en vue de la passation et l'exécution des conventions de participation pour les risques santé et prévoyance de leurs agents

Evolution des montants de cotisation santé du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025

Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

"Lyon en transition(s)" Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2024

"Patinoire Charlemagne — Rénovation énergétique" - Opération n° 02061991, 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème.- Lancement des opérations et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 20004

"Etablissement d'accueil du jeune enfant Ravat-Smith - Aménagement (SACVL)" - Opération n° 02009 541 - Angle des rues Ravat et Smith, à Lyon 2ème - Lancement de l'opération, des études et autres prestations préalables - Autorisation de signature d'une convention de mandat pour la réalisation d'une crèche et de ses abords - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002

"Musée de l'imprimerie et de la communication graphique - Accessibilité et réorganisation d'espaces" - Opération n° 02012001 - 13 rue de la Poulaillerie, à Lyon 2ème - Adaptation du montant de l'opération, autorisation de signature de l'avenant n° 01 au marché de maîtrise d'œuvre n°O4915, et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005

"Jardin botanique — Rénovation partielle des petites serres" - Opération n° 06016021 - place Général Leclerc, à Lyon 6e - Approbation du montant des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-4, programme n° 20012 - Lancement des travaux

"Médiathèque Marceline Desbordes — Valmore - Réaménagement intérieur et rénovation thermique" - Opération n° 09157003 - 1 place Valmy à Lyon 9ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

"Groupe scolaire Nové JOSSERAND — Rénovation d'installations thermiques" - Opération n° 03009990, 7 Passage Roger BRECHAN à Lyon 3ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 20006

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 1 (Lyon 7ème) - Lancement de l'opération n° 60094001 "CTMO Voie lyonnaise 1" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 8 Nord (Lyon 5e et 9e) - Lancement de l'opération n° 60095001 "CTMO Voie lyonnaise 8 Nord" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012

Adaptation du montant des opérations n° 60024666 "Bâtiments - Contrôle d'accès 2021-2026", n° 60021889 "Bâtiments - Eclairage performant et basse consommation 2021-2026", n° 60021891 "Bâtiments - Isolation 2021-2026", et affectation d'une partie des AP 2021-2, programmes 20020, et AP 2021-1, programme 00018

Attribution de deux subventions d'investissement dans le cadre de l'opération n° 60SEPAT "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception 2021-2026" pour un montant total de 110 000 € et approbation d'une convention d'investissement

Convention de financement d'études et d'actions de coopération pour la rénovation énergétique du patrimoine public sur le territoire métropolitain - Programme Action des Collectivités Territoriales pour l'Efficacité Energétique (ACTEE) - Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention relative à l'appel à manifestation d'intérêt CHENE 2

Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les associations à but non lucratif exerçant des missions d'intérêt général dans le cadre d'activités d'utilité sociale

Approbation d'un avenant à la convention de mandat pour la perception des droits de stationnement sur voirie confiée à la Société Publique Lyonnaise de Mobilités (SPLM) dans le cadre du marché d'exploitation et gestion du stationnement payant sur voirie

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 16 883,32 euros HT

Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon - ENSBAL, pour les locaux situés 7 rue Gilibert à Lyon 2ème

Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit d'un local situé 106 avenue Paul Santy à Lyon 8ème au profit de l'association de gestion des Centres sociaux Santy-Mermoz (Centre social Gisèle Halimi et Centre social Mermoz sis 1 rue Joseph Chalier à Lyon 8ème) - EI n° 08318

Approbation d'une convention d'occupation temporaire jusqu'au 31 décembre 2025, au profit du Théâtre Nouvelle Génération, pour les locaux situés 23 rue de Bourgogne à Lyon 9ème ainsi qu'une exonération de loyer de 3 mois

Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'association KastôrAgile pour les locaux situés dans le bâtiment dit "Villa Neyrand" au 39 rue Champvert à Lyon 5ème, pour la période 2025-2027

Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de locaux du domaine privé à titre gratuit situés 21 rue Louis Loucheur à Lyon 9ème au profit du Centre social et culturel Pierrette Augier Lyon-Vaise, sis 9 rue Roquette à Lyon 9ème - Ensemble Immobilier n° 09354

Approbation de la gratuité de la mise à disposition des locaux situés au sein des Subsistances - 8 bis Quai Saint Vincent à Lyon 1er - 2025 à 2027 au profit de l'association Les Disques Supadope

Approbation de la convention d'occupation temporaire pour la mise à disposition du Palais des Sports situé 350 avenue Jean Jaurès à Lyon 7ème au LDLC Lyon ASVEL féminin

Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit d'un local situé 106 avenue Paul Santy à Lyon 8ème au profit de l'association "Santy Plaine Actions" sise 22-24 rue Hugues Guerin à Lyon 8ème - EI n° 08318

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l' "Association pour l'édification d'un Mémorial de la Shoah à Lyon" relative à l'entretien du monument pour 15 ans

Lyon 5ème et 9ème — Poursuite de l'opération n° 65008002 "Parc des Balmes" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00012 et lancement des travaux

Lyon 4ème — Lancement de l'opération 64002001 "Liaison verte - 4ème arrondissement" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2 - programme 00012 - Autorisation de signer une convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour la végétalisation du sud de la place Picard, de l'angle des rues Pillement, Dangon et Philippe de Lassalle et de la place des Tapis

Lyon 9eme — ZAC Duchère - Le Plateau - Acquisition de parcelles de terrain auprès de la SERL à l'euro symbolique - allée Jacky Maurice, boulevard de la Duchère, rue Albert Jacquard - EI 09362 - N° inventaire 09362T001-01 - EI 09360 - N° inventaire 09360T002-01

Lyon 1er — Opération n°01078528 - "Restauration du jardin des Chartreux et végétalisation de la contre allée du cours Général Giraud " - Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme " végétalisation espaces publics 2021-2026" n° 2021-2, programme 00012 - Approbation d'un avenant au marché de maîtrise d'œuvre

Lyon 9ème — ZAC Duchère - Le Château - Cession à titre onéreux d'une parcelle de terrain nu située boulevard de la Duchère et rue du Château de la Duchère à la Métropole de Lyon - EI 09164 - N° inventaire 09164T001-02

Lyon 8e — ZAC Mermoz Sud - Acquisition à titre onéreux auprès de Grand Lyon Habitat de la parcelle AW 14 pour la construction du futur pôle sportif et culturel et la reconstruction du groupe scolaire Pasteur - EI 08008 - numéro d'inventaire 08008T002-01 - Opération 08008001- Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2021-1 "Aménagements scolaires 2021-2026", programme 00006

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire et à titre gratuit avec des associations animatrices de jardins partagés

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire avec l'association "Le jardin Quicrée", sis Maison de la Guillotière 25 rue Béchevelin à Lyon 7ème pour la mise à disposition d'un terrain situé 289 rue de Créqui à usage de jardin partagé - Ensemble Immobilier 07203

Attribution d'une subvention d'investissement de 29 000 euros à l'association le Passe-Jardins, sise 131 rue Challemel Lacour à Lyon 8ème pour l'acquisition de mobiliers et équipements pour l'aménagement de locaux et la création d'un espace de formation situé 12 rue Edouard Rochet à Lyon 8ème - Opération n° 60023841, AP n° 2021-1, programme 00012 - Approbation et autorisation de signature de la convention financière correspondante

Attribution d'une subvention d'investissement de 5 750 euros à l'association IDEO, sise 3 rue Joseph Chalier à Lyon 8ème pour la création d'une ferme urbaine expérimentale - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Retrait de la subvention d'investissement d'un montant de 5 750 euros attribuée à CEERCLE par délibération du Conseil municipal n° D_24_0749 du 26 septembre 2024

Conseil d'administration du lycée de Saint Just à Lyon 5e et du lycée général du Parc à Lyon 6e - Remplacement de représentants par le Conseil municipal

Attribution de subventions d'investissement d'un montant global de 126 808 euros dans le cadre de l'appel à projet "Kits Hors Sol" à destination des établissements associatifs Petite Enfance soutenus par la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature de conventions

Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 99 370 € en faveur de Grand Lyon Habitat, propriétaire des locaux sis 11-13 Montée de la Grande-Côte à Lyon 1er, pour la végétalisation de l'espace extérieur des locaux actuellement occupés par l'Etablissement d'accueil du jeune enfant Kindertreff - Approbation et autorisation de signature de la convention

Projet Educatif Lyonnais — Attribution de subventions aux coopératives scolaires pour le soutien aux départs en classes de découvertes et versement de vacations - Année 2025

Signature d'une convention cadre triennale avec les Péniches du Val de Rhône 2025-2027 et attribution de la subvention année 2024-2025 d'un montant de 55 370 € - Versement des vacations

Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon relative à la Cité éducative de Lyon pour les remboursements entre les parties de frais de masse salariale

Signature de la convention cadre triennale 2024-2026 entre la Préfecture du Rhône, le Rectorat de l'académie du Rhône, la Ville de Lyon et la Caisse des écoles relative à la labellisation de la Cité Educative de Lyon- Territoires de déploiement 2024 et préfiguration

Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association de gestion des Centres sociaux Santy-Mermoz (Centre social Gisèle Halimi et Centre social Mermoz sis 1 rue Joseph Chalier à Lyon 8ème) - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Budget participatif 2022 — Lancement de l'opération n° 08036026 "Gymnase Colbert (Lyon 8e) - Réaménagement et végétalisation" - Affectation d'une partie de l'AP 2021-4, programme 00004

Participations financières de la Métropole de Lyon pour l'utilisation des équipements sportifs par les collèges au titre de l'année 2022-2023 et approbation d'une convention entre la Ville et la Métropole pour 2023-2026

Participations financières des lycées pour l'utilisation des équipements sportifs dans le cadre de l'EPS obligatoire au titre de l'année scolaire 2023-2024

Approbation des tarifs d'occupation commerciale du domaine public

Approbation de la convention relative aux modalités d'exercice de la police spéciale de la publicité en matière d'enseignes avec la Métropole de Lyon

Avis sur les ouvertures dominicales accordées par le Maire au titre de l'année 2025

Approbation des droits de place des marchés pour l'année 2025

Attribution d'une subvention d'investissement de 100 000 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème pour l'aménagement et l'équipement de la nouvelle antenne de la Maison Lyon pour l'Emploi (1er, 2ème et 4ème arrondissements) située 20 rue de la Bourse à Lyon 2ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Opération 08TZCLD1

Worldskills Hors les Murs 2024 — Financement et partenariat privés - Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et le groupe Espace expansion

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Remplacement d'un membre par le Conseil municipal