15 mai 2025
161
délibérations
40
Culture & Patrimoine
39
Transport & Mobilité
28
Sport
6 758 000 €
montant clé
Le conseil municipal de Lyon du 15 mai 2025 comprend au moins 42 délibérations visibles (document partiel), réparties en deux grands thèmes, adoptées sans opposition signalée. La séance articule un volumineux volet culturel et plusieurs garanties d'emprunts pour le logement social.
Finances & Logement social
La ville accorde des garanties à hauteur de 15 % à quatre bailleurs sociaux : Vilogia (3 926 740 € pour 43 logements rue Jean Zay, Lyon 9e), 3F Résidences (2 954 132 € pour 44 logements et 153 989 € pour 8 logements rue Longefer, Lyon 8e), CDC Habitat Social (3 535 868 € pour 32 logements rue Audibert, Lyon 8e) et SCOP Chabada (1 063 000 € pour 4 logements PLS, Lyon 8e). Une décision modificative budgétaire n°1 / 2025 est également approuvée.
Culture
Avec une trentaine de délibérations, la culture domine la séance : compléments de subventions à 3 grandes institutions pour 6 758 000 €, convention avec l'Institut Lumière (2025-2027), soutien à la Fête de la Musique (15 800 €), à Tout l'monde dehors ! (184 500 €), à la 20e édition du festival Lyon BD, au festival Intérieur Queer (5 000 €) et au projet DEMOS Lyon avec la Philharmonie de Paris (2024-2027).
Social & Politique de la ville
Dans le cadre des Engagements Quartiers 2030, la ville attribue 184 036 € pour le volet éducatif et 338 080 € pour le volet habitat et gestion urbaine de proximité.
RH & Administration
Modification du tableau des effectifs et adhésion à l'association Lyon Urban Data avec désignation d'un représentant municipal.
Délibérations (161)
Exonération d'entrée au musée Gadagne — festival entre Rhône et Saône (juin 2025)
Convention pluriannuelle Ville/CNC/Métropole/Institut Lumière 2025-2027
Mise à disposition gracieuse de la Salle à l'Italienne des Célestins – festival Littérature Live 2025
Convention Bibliothèque municipale / Enssib – 2 ans
Règlement de visite des musées d'histoires et de sociétés de Lyon
Convention Musée des beaux — arts / École du Louvre – cours d'histoire de l'art 2025-2028
Conventions Musée des Beaux — Arts / Opéra national de Lyon / Urban Sketchers – 1er semestre 2025
Partenariat musées municipaux / Lyon BD — 20e édition du festival (13-15 juin 2025)
Convention Musée de l'Imprimerie / Cinémas Lumière – expo Annie Ernaux (mai-sept. 2025)
Mécénat en nature Canson — Archives municipales – expo « Les Gribouillons de Dubouillon »
Gratuité des musées pour les participants au Défi 10 jours sans écran (mai 2025)
Convention Célestins / Auditorium — ONL / Métropole – dispositif Culture Campus 2025-2026
Fouille archéologique Quai Saint — Antoine (Lyon 2e) – contrat avec Lyon Parc Auto
Prêt d'archives au MAXXI de Rome — expo « Stadi. Sport Società Architettura » (mai-oct. 2025)
Subvention 59 000 € à la Fondation l'AO — soutien à l'Auditorium-ONL
Sortie d'inventaire des biens du Transbordeur (fin de délégation de service public)
Convention — cadre Ville / Métropole / Institut français – échanges internationaux 2025-2027
Projets artistiques et culturels pour publics spécifiques – 16 000 €
Subventions programmation « Tout l'monde dehors ! » 2025 – 184 500 €
Subvention 2 000 € au MAC Lyon via Fluxus Art Projects 2025
Prêts de collections du CHRD — expo « La guerre en jeux » (nov. 2025 – juin 2026)
Subvention 5 000 € au festival Intérieur Queer (10-13 juillet 2025)
Conventions Philharmonie de Paris / structures lyonnaises – projet DEMOS Lyon 2024-2027
Compléments de subventions à 3 institutions culturelles – 6 758 000 €
Subventions Fête de la Musique 2025 – 15 800 €
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée dart contemporain et lEtablissement public local denseignement "Lycée général du Parc" pour favoriser les projets et la connaissance des œuvres dart contemporain pour tous les élèves, lycéens ou inscrits en classes préparatoires pour la période 2025-2028
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée dart contemporain, la Ville de Bourg-en-Bresse et le Centre des Monuments Nationaux pour la co-organisation de lexposition "Incarnations, corps à corps avec les collections du macLYON" au Monastère royal de Brou et à H2M - espace dart contemporain de Bourg-en-Bresse - du 18 octobre 2025 au 8 mars 2026
Approbation d'un avenant de transfert du contrat de Délégation de Service Public pour la gestion et lexploitation de la salle de spectacle "le Transbordeur" entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et la SAS Transmission
Attribution de compléments de subventions à 15 structures pour un montant de 1 480 410 euros - Exercice 2025 - Approbation d'une convention dapplication financière type aux conventions cadres
Attribution d'une subvention d'un montant de 32 000 euros à l'association "CMTRA" pour l'organisation du festival "S'oio Mundo" du 3 au 6 j'uillet 2025, et d'une subvention d'un montant de 6 000 euros dans le c'adre de la convention Ethnopôle - Approbations de conventions
Festival "Entre Rhône et Saône 2025" — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions
Approbation d'une convention de groupement entre la Ville de Lyon/SAVL et la société MILLOT TP et du contrat de fouilles entre le groupement et le Fonds Sainte Marie pour la réalisation d'une fouille archéologique au 6 rue Jarente à Lyon 2ème
Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre du volet c'ulture de la Politique de la ville et des projets artistiques et c'ulturels à d'estination de publics spécifiques - Attribution de subventions à d'ifférentes associations pour un montant total de 248 800 euros
Attribution d'une subvention de fonctionnement (deuxième tranche) pour un montant de 24 630 euros à l'association "CinéDuchère", sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication correspondante
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations pour un montant de 144 000 euros dans le cadre du projet de transformation de la place Gabriel Péri et pour un montant de 27 000 euros pour les actions de la place Mazagran
Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre des volets l'ien social et gestion sociale et urbaine de proximité de la politique de la ville pour un montant total de 436 800 euros et au titre du Fonds Associatif Local (FAL) pour un montant total de 62 920 euros
Approbation des tarifs de la saison 2025-2026 des Célestins, Théâtre de Lyon
Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant de 106 890 euros dans le c'adre du plan d'actions pour la C'ité j'ardin de Gerland - Approbation et autorisation de s'ignature des conventions financières afférentes
Attribution de subventions de fonctionnement à 14 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, de la lecture, du cirque, du théâtre et des musiques, pour un montant global de 315 500 € - Approbation de conventions
Attribution de subventions d'un montant total de 67 320 euros pour la programmation du Festival "Entre Rhône et Saône", du 27 au 29 juin 2025 - Approbation de conventions
Dénomination d'espaces publics : verger Mathilde Toinard-Méty, parvis Louisa Siefert, espace Victorine Chavet et verger Simone Charret à Lyon 4ème
Dénomination d'espace public : place Frantz Fanon à Lyon 1er
Lyon 5e — Transfert dinstallation déclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et l'association syndicale Résidence Clos Fleuri AX49, propriétaire de limpasse privée entre la rue Edmond Locard et la rue Sœur Janin à Lyon 5e
Lyon 2030 — Projet JET Cities - Stimuler les emplois de la transition écologique dans les villes - Autorisation de signature de laccord de consortium
Dénominations d'espaces publics : avenue Hélène Dutrieu, passage Marthe Gautier, passage Mary Jackson à Lyon 8ème
"Patinoire Charlemagne — Rénovation énergétique" - Opération n° 02061991, 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme 20004
"Groupe scolaire Racine — Réhabilitation de l'école élémentaire" - Opération n° 06003001 - 6 rue Crillon, à Lyon 6ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n°2021-1, programme 20006
"Archives Municipales — Remplacement du système de sécurité incendie" - 1 place des Archives à Lyon 2ème - Opération n° 02209006 - "Divers sites - Remplacement de dix systèmes de sécurité incendie" - Opération n° 60021905 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 et n° 2021-1, programme n° 20020
Dénomination d'un espace public : square Ugo Iannucci à Lyon 7ème
"Halle Tony Garnier — Remplacement des cellules haute-tension et des disjoncteurs principaux" - 20 place Dr Charles et Christophe Mérieux à Lyon 7ème - Opération n° 07026527 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-2, programme 20005
"Groupe scolaire Pompidou — Mourguet - Démolition et reconstruction" - Opération n° 03165001 - 13 rue des Petites Sœurs, à Lyon 3ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n°2021-1, programme 00006
"Stade Marc — Vivien Foé - Construction d'un gymnase" - 28 rue Lamartine à Lyon 3ème - Opération n° 03040543 - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004
"Gymnase Dodille — Rénovation" - 14 rue Mère Elisabeth Rivet Lyon 5ème - Opération n° 05090002 - Autorisation de signature de lavenant n° 2 au marché de travaux n° P5891 - Lot Démolition, Gros Œuvre, VRD Aménagements Extérieurs
Dénomination d'un espace public : place Gérard Collomb, à Lyon 3ème
Approbation d'une convention de mise à disposition du Château Lumière et du hangar du Premier Film au profit de lInstitut Lumière - EI 08062 (Château) et EI 08095 (Hangar) pour la période 2025 à 2027
Dénomination d'un espace public : place Gisèle Halimi, à Lyon 9e
Lyon 7ème — Approbation du contrat de commodat à titre gratuit consenti au profit de l'association Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur du Rhône, relatif à la mise à disposition des locaux sis 207 rue Marcel Mérieux EI 07239 et Lyon 3ème - Approbation du contrat de commodat à titre gratuit consenti au profit de l'association LAHSO, relatif aux locaux sis 259-261 rue Paul Bert - EI 03 321
Approbation des tarifs doccupation du domaine public pour le raccordement électrique provisoire lors des manifestations évènementielles sur le territoire de la Ville de Lyon
Lyon 9e — Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon du lot n° 2 de la copropriété située 8 rue Cottin en vue de la réalisation d'un espace vert (parc Michèle Mollard) - EI 09305 - inventaire 09305 C 001 - 09305 T 004 - 01 - Opération n° 09305003 Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 00012
Adaptation du montant des opérations n° 60021863 "Bâtiments - Travaux d'entretien du propriétaire 2021-2026", n° 60021879 "Bâtiments - Clos et couvert 2021-2026" n° 60021881 "Bâtiments-Mise en sécurité et consolidation des ouvrages 2021-2026", n° 60021880 "Bâtiments - Mise en conformité infrastructure réseau et installations électriques 2021-2026", n° 60021895 "Bâtiments - Equipements de régie directe 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie des AP 2021-1, programme 20020
"PUP Ginkgo — Groupe scolaire Wangari Maathai - Acquisition et construction" - Opération n° 07311001 - 8/12 rue Croix Barret à Lyon 7ème - Approbation de la convention de transaction entre la Ville de Lyon et la société Guintoli dans le cadre du marché de travaux n° M3066, lot n° 19 VRD et espaces verts
"Centre Berthelot — Réfection de la toiture du bâtiment J et 2 SSI" - 14 avenue Berthelot - Opération n° 07075001 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20008
"Maison de l'enfance de la Duchère — Rénovation partielle" - Opération n° 09061002 - 105 rue Jean Fournier à Lyon 9ème - Lancement de l'opération et affectation de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001
Attribution d'un fonds de c'oncours à la Métropole de Lyon pour l'année 2025 dans le c'adre de l'opération n° 60023842 "Accompagnement des apaisements d'écoles (éclairage public, espaces verts, accès)"
"Centre nautique Tony Bertrand — Mise aux normes" - Opération n° 07029585, 8 quai Claude Bernard à Lyon 7ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-2, programme 20004
Opération n° 03048645 "Auditorium — Plan Patrimoine" - Modification de la nature des travaux - Remplacement de londuleur de désenfumage et de la source centrale déclairage de sécurité, et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20005
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon relative au transfert de maîtrise douvrage pour la création de la Voie lyonnaise 4 Est (Lyon 1er, Lyon 4ème, Lyon 6ème et Lyon 9ème) - Lancement de l'opération n° 60098001 "CTMO Voie lyonnaise 4 Est" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-5 programme 00012
Approbation d'une convention Patrimoine État - Ville de Lyon complémentaire à la 4ème convention (2019-2024) pour la période 2025-2026
Approbation de la convention doccupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association Club Bouliste du Château 09156 - sis 12e rue du Château à Lyon 9ème
Opération 03039002 "Gymnase Lamy — Travaux de rénovation partielle", Lyon 3ème - Opération 09073001 "Stade des Deux Amants - Travaux de rénovation des vestiaires", Lyon 9ème - Autorisation de signature de lavenant n° 2 au mandat de maîtrise douvrage - Autorisation de signature de lavenant au marché de maîtrise d'œuvre - Adaptation du montant des opérations et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20004
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Association Athlétisme Avenir à Lyon (AAAL) pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit dans le bâtiment du Vélodrome Georges Préveral - Place Général Leclerc à Lyon 6ème (EI 06016)
Approbation de la convention doccupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association Boules Ravat Confluence 02254 - sis 16 Quai Rambaud à Lyon 2ème
Mise à disposition par bail emphytéotique et bail emphytéotique administratif au profit de la Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) d'un foncier municipal en vue de la restructuration de lITEP Maria Dubost et de la construction d'un immeuble de logements sociaux - EI 07004 - N° inventaire 07004 T 001, 07004 T 001-03, 07004 T 001-04, 07004 B 001, 07004 C 001, 07004 D 001
Villeurbanne — Conventions de transfert de gestion avec la Métropole de Lyon relatives au site du Transbordeur - EI 99039 - Numéros dinventaire 99039B000, 99039C000, 99039D000, 99039F000 - 99039T001-01 - EI 99027 - Numéros dinventaire 99027T001-01
Approbation d'une convention doccupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la ville de Lyon et Lyon sport Métropole (LSM) section tir sportif - sise, 419 avenue Jean Jaurès Lyon 7ème - EI 07032
Approbation d'une convention doccupation temporaire du domaine public à titre onéreux entre la ville de Lyon et lOffice des Sports de Lyon - sise, 419 avenue jean Jaurès à Lyon 7ème - EI 07032
"Etablissement du Jeune Enfant Allix et Jardins Familiaux - Réhabilitation suite à lincendie" - 27 Rue Commandant Charcot à Lyon 5ème - Opération n° 05013003 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20002
Approbation de la convention doccupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'Association Laïque Gerland-La Mouche (A.L.G.M.)- EI 07079 - sis 64 rue Victor Lagrange à Lyon 7ème
Lyon 6e — Agrément donné à la SAS CHALET DU PARC INVEST, titulaire d'un bail emphytéotique administratif sur le tènement situé allée du Chalet au sein du Parc de la Tête dOr couramment dénommé "Chalet du Parc", pour la constitution d'une hypothèque - EI 06016 - N° inventaire 06016 A 000 - 06016 B 000 - 06016 T 001-02
Exonération d'entrée aux musées pour les athlètes des EuroGames (23-26 juillet 2025)
Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions doccupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature
Budget participatif 2022 — Adaptation du montant de l'opération n° 08163521 : "Gymnase Dargent - Végétalisation et nouvelles activités" et affectation d'une partie de lAP n°2021-4, programme 00004
Adaptation du montant des opérations 60046577 "Aménagements sportifs 2021-2026", 60046578 "Renouvellement matériel sportif 2021-2026", 60046579 "Petits travaux de conservation des terrains de sport", 60046580 "Rénovation des terrains de sport extérieurs 2021-2026, 60046584 "Rénovation globale des vestiaires 2021-2026"
Budget participatif 2022 — Adaptation du montant de l'opération n° 04036538 : "Gymnase Baillieu - Modernisation d'une Structure Artificielle dEscalade en extérieur" - et affectation d'une partie de lAP n° 2021-4, programme 00004
Attribution d'une subvention de fonctionnement (deuxième tranche) pour un montant de 75 810 euros à l'association "EbulliScience®", sise 12, rue des Onchères à Vaulx en Velin - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Approbation de ladhésion de la Ville de Lyon à l'Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Office des Sports du 8ème arrondissement pour l'organisation de la Fête des Sports du 8ème arrondissement le 24 mai 2025
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Beaumarchais Basket Lyon Métropole pour l'organisation du Tournoi des Pépites les 14 et 15 j'uin 2025 au gymnase Frédéric Prelle à Lyon 5e - Approbation d'une convention d'application
Attribution d'une subvention d'investissement de 20 000 euros à l'association de gestion des C'entres s'ociaux S'anty-Mermoz (C'entre social Gisèle Halimi et C'entre social Mermoz) pour le s'outien à l'aménagement du rez-de-chaussée du C'entre Social Gisèle Halimi, s'itué avenue du Général Frère à Lyon 8ème - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention financière afférente
Attribution de subventions d'investissement de 15 000 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions mixtes et dapplication financière et autorisation de signature des conventions mixtes et dapplication financière correspondantes - Opération n° 60046586 "Soutien à léquipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004
Budget participatif 2022 — Attribution d'une subvention d'investissement de 12 000 euros à la MJC de la Duchère, sise 237 rue des Erables à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente
Adaptation du montant de l'opération n° 60004001 "Mobilier et matériel équipements en gestion municipale 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de lAP 2021-3, programme 00002
Adaptation du montant des opérations n° 60004524 "Aménagements petite enfance" et n° 60004528 "Prévention de lusure professionnelle et mise en conformité réglementaire" et affectation complémentaire d'une partie de lAP 2021-3, programme 00002 - Adaptation du montant de l'opération n° 60004525 "Plan canicule structures petite Enfance 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de lAP 2021-1, programme 00002
"Soutien aux Initiatives Associatives et aux Evènements Festifs" - Programmation financière 2025 - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 78 321 euros
Attribution d'une subvention d'un montant de 20 000 euros à l'association Comité départemental du Rhône - Métropole de Lyon de tennis, pour l'organisation de la 9ème édition du tournoi de tennis "Open S'opra Steria" de Lyon, du 9 au 15 j'uin 2025
Attribution d'une subvention d'un montant de 120 000 euros à l'association Lyon 2025 pour l'organisation de l'évènement "EuroGames Lyon 2025" du 23 au 26 j'uillet 2025 - Approbation d'une convention
"Lyon Jeunesses !" — Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 72 250 euros à l'association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV), sise 221 rue Lafayette à Paris 10ème pour différents projets dans les cadres de la politique jeunesses et de la politique de la ville - Approbation et autorisation de la convention dapplication afférente
Re Lyon Nous 2025 — Mise à disposition de divers locaux situés dans le 9ème arrondissement - Approbation de conventions
Re Lyon Nous 2025 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions
Évolution des modalités dinscription et de fréquentation à PEPS, accueil de loisirs périscolaires dans les écoles publiques de la Ville de Lyon - Approbation des tarifs et du règlement intérieur modifié à compter du 1er septembre 2025
"Lyon Jeunesses!" — Programmation 2025 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de lappel à initiatives associatives jeunesses pour un montant total de 69 683 euros
Attribution d'une subvention d'un montant de 50 000 euros à l'association Comité bouliste départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon de mars à s'eptembre 2025, et des Tournois Boulistes de Pentecôte du 7 au 9 j'uin 2025 - Approbation d'une convention
Evolution du Règlement Intérieur des piscines municipales de Lyon
Actualisation des tarifs dentrée du public dans les piscines municipales de la Ville de Lyon
Actualisation des tarifs dentrée du public dans les patinoires municipales de la Ville de Lyon
Actualisation des tarifs des accueils de loisir HéHop
Voeu présenté par le groupe Droite, Centre et Indépendants relatif à la fluidité des flux de voyageurs dans les transports en commun lyonnais
Vente en ligne de matériels municipaux inutilisés
Garantie 15% Vilogia — 3 926 740 € – 43 logements rue Jean Zay, Lyon 9e
Garantie 15% 3F Résidences — 153 989 € – 8 logements 57 rue Longefer, Lyon 8e
Garantie 15% 3F Résidences — 2 954 132 € – 44 logements 53-55 rue Longefer, Lyon 8e
Garantie 15% CDC Habitat Social — 3 535 868 € – 32 logements rue Audibert, Lyon 8e
Fondation Claude Martin — compte administratif 2024 et budget supplémentaire 2025
Décision modificative n°1 — exercice 2025
Garantie 15% SCOP Chabada — 1 063 000 € – 4 logements PLS rue Garon-Duret, Lyon 8e
Illuminations 2024 — Attribution de subventions complémentaires pour un montant de 9 299 €
Stratégie Zéro Déchet Zéro Gaspillage de la Ville de Lyon et du Centre communal daction sociale
Convention d'autorisation et de délégation d'aides aux entreprises
Attribution de subventions d'un montant total de 18 500 €, à trois épiceries sociales et solidaires (Passerelle d'Eau de Robec, Epicentre et association La Croisée Des Chemins - Epi Cest bon) pour leurs actions en faveur de la lutte contre la précarité alimentaire et laccès pour tous à une alimentation saine et durable
Attribution d'une subvention de 15 000 € (2e tranche) à la Société d'enseignement professionnel du Rhône (S'EPR), s'ise au 46 rue Professeur Rochaix à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme d'actions 2025 - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention d'application afférente
Attribution de subventions à deux structures en faveur de lartisanat et des métiers dart, pour un montant total de 2 000 €
Attribution de subventions dans le cadre de lappel à projets alimentation durable pour un montant total de 13 000 euros et à des structures œuvrant en faveur de lalimentation durable pour un montant total de 31 000 euros et approbation de conventions
Stratégie lyonnaise pour linsertion et lemploi (SLIE) - Convention territoriale de Lyon "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 430 500 euros
Attribution d'une subvention de 9 000 € (3e tranche - 2nd versement) à la Maison des Solidarités Locales et Internationales, sise au 215 rue Vendôme à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme dactions 2025 - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Attribution d'une subvention de 10 000 € au Service de C'oopération au Développement (SCD), s'is 18 rue de Gerland à Lyon 7ème, pour l'organisation du programme d'actions 2025 - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention d'application afférente
Attribution d'une subvention de 21 000 € (2e tranche) à la Maison des Européens Lyon, s'ise au 5 rue Pizay à Lyon 1er, pour l'organisation du programme d'actions 2025 - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention d'application afférente
Lyon 3e — Convention de bénévolat avec l'association La Conciergerie de Montchat - Cogestion des haies sèches situées au Parc Chambovet et à proximité
Approbation du renouvellement de la mise à disposition à titre gratuit, au profit de l'association Le MAS (Mouvement dAction Sociale), de trois appartements du domaine privé communal
Lyon 5e / 9e — Convention de bénévolat avec les associations Comités dIntérêts Locaux du Point du Jour et de Champvert - Cogestion de la mare n° 4 de la Voie verte et de la haie sèche du Parc de la Garde
Attribution de subventions aux associations dans le cadre de lappel à projets Condition animale pour un montant de 20 000 euros
Lyon 6ème — Requalification de la place Edgar Quinet - Approbation de la convention de transfert de maîtrise douvrage (CTMO) au profit de la Métropole de Lyon - Adaptation du montant et lancement de la phase travaux de l'opération n° 56024001 "Place Edgar Quinet - Requalification et végétalisation" et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme 2021-1, programme 00012
"Ecole élémentaire Antoine Charial — Cours nature" - 31 rue Antoine Charial à Lyon 3ème - Opération n° 03006543 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006
"EAJE Hénon — Cours nature" - 87 rue Jacques-Louis Hénon à Lyon 4ème - Opération n° 04034026 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002
"Ecole élémentaire Albert Camus — Cours nature" - 19 montée du Télégraphe à Lyon 5ème - Opération n° 05005543 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n°00006
"Ecole élémentaire François — Auguste Ravier - Cours nature" - 1 place Jean Jaurès à Lyon 7ème - Opération n° 07006024 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n°2021-3, programme n°00006
"Ecole maternelle Petits Canuts — Cours nature" - 12 rue Jacques-Louis Hénon à Lyon 4ème - Opération n° 04005518 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006
Opération n° 08217011 "EAJE Saint Mathieu - Cours nature" - 51 rue Saint Mathieu à Lyon 8ème - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002
Ecole maternelle Germaine Tillion et EAJE Les Roseaux - Cours nature - 7 rue Casimir Périer à Lyon 2ème - Opération n° 02231007 - Lancement de l'opération et des travaux, affectation d'une partie de lautorisation de programme n°2021-3, programme n°00006
Lyon 2e — Cession à titre onéreux à la SACVL d'un volume situé rue Ravat / rue Smith à Lyon 2ème en vue de la construction de logements sociaux - EI 02009 - Numéro dinventaire - 02009T001-02 - 02009V001
Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2025-2027 avec l'association "Ferme de la Croix-Rousse", sise 133 boulevard de la Croix-Rousse à Lyon 4ème - Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 25 000 euros pour l'animation de la ferme de la Croix-Rousse
Programmation financière 2025 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés et des initiatives dagriculture urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 104 750 euros
Programmation financière 2025 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 269 000 euros
"Les Hallimentaires" — Programmation 2025 au titre du développement des "maisons de lalimentation" pour un montant total de 217 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes
Programmation financière 2025 au titre du renforcement de la biodiversité urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 40 000 euros
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement pour un montant de 165 500 euros à l'association "Kafête ô mômes", s'ise 53 montée de la Grande C'ôte à Lyon 1er - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention d'application afférente
Subventions aux associations locales — animation de la vie associative des arrondissements
Convention groupement de commandes Ville/CCAS – câblage VDI
Indemnisation des participants à la Boussole du bien-être 2025-2026
Engagements Quartiers 2030 — volet éducatif – 184 036 €
Engagements Quartiers 2030 — volet habitat et gestion urbaine de proximité – 338 080 €
Rapport d'activité de la Commission communale pour l'accessibilité (CCA) de la Ville de Lyon - Année 2024
Attribution de subventions au titre de la promotion de l'égalité femmes-hommes, de la lutte contre les discriminations et de lhospitalité pour un montant de 323 860 euros - Exercice 2025
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 541 100 euros - Autorisation de signer les conventions de financement
Approbation des modalités de participation de la ville de Lyon au projet "One Health Gov" dans le cadre du projet européen INTERREG n° 03C1121 2025-2028
Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre du volet s'anté de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement à d'ifférentes structures pour un montant total de 259 200 euros
Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 102 000 Euros - exercice 2025
Voeu présenté par MM. Adrien DRIOLI et Laurent BOSETTI, et par les groupes les Socialistes, la gauche sociale et écologique, Lyon en Commun et Les Ecologistes relatif à la demande du report de la réforme du scrutin Paris, Lyon, Marseille (PLM)
État des travaux de la Commission consultative des services publics locaux – 2024
Modification du tableau des effectifs
Adhésion à Lyon Urban Data et désignation d'un représentant municipal
Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020
Document intégral
50 811 car.
Conseil Municipal du 15 mai 2025 DELIBERATIONS 1 - Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines - Politique funéraire Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0394 Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériels divers - Délibération - (sans annexe) 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0395 Etat des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux - Année 2024 - Délibération - (sans annexe) 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0396 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 3 926 740 € relatifs à une opération de construction de 43 logements situés 17-23 rue Jean Zay à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0397 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM 3F Résidences pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 153 989 € relatifs à une opération de création en RDC de 8 logements situés 57 rue Longefer à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0398 Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0399 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM 3F Résidences pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 954 132 € relatifs à une opération de construction de 44 logements situés 53-55 rue Longefer à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0400 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM CDC Habitat Social pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 3 535 868 € relatifs à une opération d'acquisition de 32 logements situés 91 rue Audibert et Lavirotte à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0401 Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0402 Adhésion à l'association Lyon Urban Data, autorisation de signature d'une convention de partenariat -Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0403 Autorisation de la signature d'une convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour la fourniture d'infrastructures de câblage courant faible VDI et des prestations associées - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0404 Indemnisation des participants à la démarche participative de la Boussole du bien-être 2025-2026 - Délibération - (sans annexe) 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0405 Fondation Claude Martin - Approbation du compte administratif 2024 et du budget supplémentaire 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0406 Décision modificative n° 1 - Exercice 2025 - Délibération - Annexe 15/05/2025 15/05/2025 D_25_0407 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SCOP Chabada pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 063 000 € (781 000 € construction et 282 000 € foncier) relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 3 logements PLS et la construction de 1 logement PLS situés 9 rue Garon-Duret à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 2 - Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0255 Approbation de l'exonération du droit d'entrée et de médiation aux participants des activités proposées par Gadagne dans le cadre du festival entre Rhône et Saône du 27 au 29 juin 2025 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0256 Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Lyon, le Centre National du Cinéma, la Métropole de Lyon et l'Institut Lumière pour la période 2025 à 2027 - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0257 Approbation d'une convention de mise à disposition de la Salle à l'Italienne du Théâtre des Célestins établie à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et l'association Villa Gillet dans le cadre du festival Littérature Live 2025 - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0258 Approbation de l'exonération du droit d'entrée aux musées de la Ville de Lyon pour les athlètes des EuroGames, festival européen du sport inclusif organisé à Lyon du 23 au 26 juillet 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0259 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques (Enssib) d'une durée maximum de 2 ans - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0260 Approbation d'un règlement de visite pour les musées d'histoires et de sociétés de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0261 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Ecole du Louvre dans le cadre de l'organisation de cours d'histoire générale de l'art pour les saisons 2025-2026, 2026-2027 et 2027-2028 - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0262 Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts, l'Opéra national de Lyon et l'association Urban Sketchers Lyon dans le cadre de la programmation culturelle du 1er semestre 2025 - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0263 Approbation du partenariat entre le Musée des beaux-arts, le Musée de l'Imprimerie et de la communication graphique, le Musée Gadagne et l'association Lyon BD dans le cadre de la 20ème édition du festival Lyon BD, qui se déroulera du 13 au 15 juin 2025 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0264 Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique et les cinémas Lumière, dans le cadre de l'exposition hors les murs "Annie Ernaux, Journal du Dehors" du 17 mai au 21 septembre 2025 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0265 Approbation d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la société Canson dans le cadre de l'exposition intitulée "Les Gribouillons de Dubouillon" qui se déroulera du 4 juin au 18 décembre 2025 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0266 Approbation de la gratuité d'entrée dans les six musées de la Ville de Lyon pour les enfants et adultes accompagnants des écoles de Lyon participant au Défi dix jours sans écran mercredi 21 mai, samedi 24 mai et dimanche 25 mai 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0267 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins, l'Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Métropole de Lyon pour la mise en place du dispositif Culture Campus - Saison 2025-2026 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0268 Approbation du contrat, entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et la société Lyon Parc Auto, relatif à la finalisation de la fouille archéologique située Quai Saint Antoine à Lyon 2ème - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0269 Approbation d'une convention de prêt, à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la fondation Museo Nazionale delle arti del XXI secolo (MAXXI) de Rome de plusieurs documents conservés par les Archives, dans le cadre d'une exposition intitulée "Stadi. Sport Società Architettura" qui se déroulera du 22 mai au 26 octobre 2025 au MAXXI à Rome - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0270 Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 59 000 euros entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0271 Approbation de la sortie de l'inventaire de la Ville de Lyon des biens acquis dans le cadre de la Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la salle de spectacle "le Transbordeur" - Délibération - (sans annexe) 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0272 Approbation d'une convention-cadre entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et l'Institut français pour le développement des échanges internationaux 2025-2027 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0273 Convention territoriale de Lyon - "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre du volet éducatif de la politique de la ville - Attribution de subventions à différentes structures pour un montant total de 184 036 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0274 Programmation financière 2025 des projets artistiques et culturels à destination de publics spécifiques - Attribution de subventions à différentes associations pour un montant total de 16 000 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0275 Convention territoriale de Lyon - "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre du volet habitat et gestion sociale et urbaine de proximité de la politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement pour un montant de 338 080 euros - Opération n° 60034529 - Autorisation pour solliciter des subventions pour un montant total de 15 000 euros auprès de la Métropole de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0276 Attribution de subventions d'un montant total de 184 500 euros pour la programmation "Tout l'monde dehors!" 2025 - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0277 Approbation d'une convention de subvention d'un montant maximum de 2 000 € octroyée à la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain par l'association Fluxus Art Projects dans le cadre du programme Fluxus Art Projects 2025 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0278 Approbation de conventions de prêts de collections consentis à titre gratuit entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et plusieurs établissements patrimoniaux pour l'organisation par le CHRD d'une exposition intitulée La guerre en jeux qui se tiendra du 19 novembre 2025 au 7 juin 2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0279 Attribution d'une subvention d'un montant de 5 000 euros à l'association Plus Belle La Nuit pour l'organisation du festival "Intérieur Queer" du 10 au 13 juillet 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0280 Approbation de conventions de partenariat avec la Philharmonie de Paris et les structures sociales partenaires lyonnaises dans le cadre du projet DEMOS Lyon Métropole pour les années 2024 à 2027 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0281 Attribution de compléments de subventions à 3 institutions culturelles pour un montant de 6 758 000 euros - Exercice 2025 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadres - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0282 Attribution de subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2025 pour un montant total de 15 800 euros - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0283 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et l'Etablissement public local d'enseignement "Lycée général du Parc" pour favoriser les projets et la connaissance des œuvres d'art contemporain pour tous les élèves, lycéens ou inscrits en classes préparatoires pour la période 2025-2028 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0284 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain, la Ville de Bourg-en-Bresse et le Centre des Monuments Nationaux pour la co-organisation de l'exposition "Incarnations, corps à corps avec les collections du macLYON" au Monastère royal de Brou et à H2M - espace d'art contemporain de Bourg-en-Bresse - du 18 octobre 2025 au 8 mars 2026 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0285 Approbation d'un avenant de transfert du contrat de Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la salle de spectacle "le Transbordeur" entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et la SAS Transmission - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0286 Attribution de compléments de subventions à 15 structures pour un montant de 1 480 410 euros - Exercice 2025 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadres - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0287 Attribution d'une subvention d'un montant de 32 000 euros à l'association "CMTRA" pour l'organisation du festival "Soio Mundo" du 3 au 6 juillet 2025, et d'une subvention d'un montant de 6 000 euros dans le cadre de la convention Ethnopôle - Approbations de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0288 Festival "Entre Rhône et Saône 2025" - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0289 Approbation d'une convention de groupement entre la Ville de Lyon/SAVL et la société MILLOT TP et du contrat de fouilles entre le groupement et le Fonds Sainte Marie pour la réalisation d'une fouille archéologique au 6 rue Jarente à Lyon 2ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0290 Convention territoriale de Lyon - "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre du volet culture de la Politique de la ville et des projets artistiques et culturels à destination de publics spécifiques - Attribution de subventions à différentes associations pour un montant total de 248 800 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0291 Attribution d'une subvention de fonctionnement (deuxième tranche) pour un montant de 24 630 euros à l'association "CinéDuchère", sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application correspondante - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0292 Attribution de subventions de fonctionnement à des associations pour un montant de 144 000 euros dans le cadre du projet de transformation de la place Gabriel Péri et pour un montant de 27 000 euros pour les actions de la place Mazagran - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0293 Convention territoriale de Lyon - "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre des volets lien social et gestion sociale et urbaine de proximité de la politique de la ville pour un montant total de 436 800 euros et au titre du Fonds Associatif Local (FAL) pour un montant total de 62 920 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0294 Approbation des tarifs de la saison 2025-2026 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0408 Convention territoriale de Lyon - "Engagements Quartiers 2030" - Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant de 106 890 euros dans le cadre du plan d'actions pour la Cité jardin de Gerland - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0409 Attribution de subventions de fonctionnement à 14 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, de la lecture, du cirque, du théâtre et des musiques, pour un montant global de 315 500 € - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0410 Attribution de subventions d'un montant total de 67 320 euros pour la programmation du Festival "Entre Rhône et Saône", du 27 au 29 juin 2025 - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 3 - Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0295 Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0296 Budget participatif 2022 - Adaptation du montant de l'opération n° 08163521 : "Gymnase Dargent - Végétalisation et nouvelles activités" et affectation d'une partie de l'AP n°2021-4, programme 00004 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0297 Adaptation du montant des opérations 60046577 "Aménagements sportifs 2021-2026", 60046578 "Renouvellement matériel sportif 2021-2026", 60046579 "Petits travaux de conservation des terrains de sport", 60046580 "Rénovation des terrains de sport extérieurs 2021-2026, 60046584 "Rénovation globale des vestiaires 2021-2026" - Délibération - (sans annexe) 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0298 Budget participatif 2022 - Adaptation du montant de l'opération n° 04036538 : "Gymnase Baillieu - Modernisation d'une Structure Artificielle d'Escalade en extérieur" - et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00004 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0299 Attribution d'une subvention de fonctionnement (deuxième tranche) pour un montant de 75 810 euros à l'association "EbulliScience®", sise 12, rue des Onchères à Vaulx en Velin - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0300 Approbation de l'adhésion de la Ville de Lyon à l'Association Nationale Des Elus en charge du Sport (ANDES) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0301 Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Office des Sports du 8ème arrondissement pour l'organisation de la Fête des Sports du 8ème arrondissement le 24 mai 2025 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0302 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Beaumarchais Basket Lyon Métropole pour l'organisation du Tournoi des Pépites les 14 et 15 juin 2025 au gymnase Frédéric Prelle à Lyon 5e - Approbation d'une convention d'application - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0303 Attribution d'une subvention d'investissement de 20 000 euros à l'association de gestion des Centres sociaux Santy-Mermoz (Centre social Gisèle Halimi et Centre social Mermoz) pour le soutien à l'aménagement du rez-de-chaussée du Centre Social Gisèle Halimi, situé avenue du Général Frère à Lyon 8ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0304 Attribution de subventions d'investissement de 15 000 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions mixtes et d'application financière et autorisation de signature des conventions mixtes et d'application financière correspondantes - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0305 Budget participatif 2022 - Attribution d'une subvention d'investissement de 12 000 euros à la MJC de la Duchère, sise 237 rue des Erables à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0306 Adaptation du montant de l'opération n° 60004001 "Mobilier et matériel équipements en gestion municipale 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-3, programme 00002 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0307 Adaptation du montant des opérations n° 60004524 "Aménagements petite enfance" et n° 60004528 "Prévention de l'usure professionnelle et mise en conformité réglementaire" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-3, programme 00002 - Adaptation du montant de l'opération n° 60004525 "Plan canicule structures petite Enfance 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00002 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0308 "Soutien aux Initiatives Associatives et aux Evènements Festifs" - Programmation financière 2025 - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 78 321 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0309 Attribution d'une subvention d'un montant de 20 000 euros à l'association Comité départemental du Rhône - Métropole de Lyon de tennis, pour l'organisation de la 9ème édition du tournoi de tennis "Open Sopra Steria" de Lyon, du 9 au 15 juin 2025 - Délibération - (sans annexe) 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0310 Attribution d'une subvention d'un montant de 120 000 euros à l'association Lyon 2025 pour l'organisation de l'évènement "EuroGames Lyon 2025" du 23 au 26 juillet 2025 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0311 "Lyon Jeunesses !" - Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant total de 72 250 euros à l'association de la fondation étudiante pour la ville (AFEV), sise 221 rue Lafayette à Paris 10ème pour différents projets dans les cadres de la politique jeunesses et de la politique de la ville - Approbation et autorisation de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0312 Re Lyon Nous 2025 - Mise à disposition de divers locaux situés dans le 9ème arrondissement - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0313 Re Lyon Nous 2025 - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0314 Évolution des modalités d'inscription et de fréquentation à PEPS, accueil de loisirs périscolaires dans les écoles publiques de la Ville de Lyon - Approbation des tarifs et du règlement intérieur modifié à compter du 1er septembre 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0315 "Lyon Jeunesses!" - Programmation 2025 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à initiatives associatives jeunesses pour un montant total de 69 683 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0316 Attribution d'une subvention d'un montant de 50 000 euros à l'association Comité bouliste départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon de mars à septembre 2025, et des Tournois Boulistes de Pentecôte du 7 au 9 juin 2025 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0317 Evolution du Règlement Intérieur des piscines municipales de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0318 Actualisation des tarifs d'entrée du public dans les piscines municipales de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0319 Actualisation des tarifs d'entrée du public dans les patinoires municipales de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0320 Actualisation des tarifs des accueils de loisir HéHop - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 4 - Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0321 Rapport d'activité de la Commission communale pour l'accessibilité (CCA) de la Ville de Lyon - Année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0322 Attribution de subventions au titre de la promotion de l'égalité femmes-hommes, de la lutte contre les discriminations et de l'hospitalité pour un montant de 323 860 euros - Exercice 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0323 Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 541 100 euros - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0324 Approbation des modalités de participation de la ville de Lyon au projet "One Health Gov" dans le cadre du projet européen INTERREG n° 03C1121 2025-2028 - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0325 Convention territoriale de Lyon - "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre du volet santé de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 259 200 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0326 Plan handicap - Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 102 000 Euros - exercice 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 5 - Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0355 Dénomination d'espaces publics : verger Mathilde Toinard-Méty, parvis Louisa Siefert, espace Victorine Chavet et verger Simone Charret à Lyon 4ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0356 Dénomination d'espace public : place Frantz Fanon à Lyon 1er - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0357 Lyon 5e - Transfert d'installation d'éclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et l'association syndicale Résidence Clos Fleuri AX49, propriétaire de l'impasse privée entre la rue Edmond Locard et la rue Sœur Janin à Lyon 5e - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0358 Lyon 2030 - Projet JET Cities - Stimuler les emplois de la transition écologique dans les villes - Autorisation de signature de l'accord de consortium - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0359 Dénominations d'espaces publics : avenue Hélène Dutrieu, passage Marthe Gautier, passage Mary Jackson à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0360 "Patinoire Charlemagne - Rénovation énergétique" - Opération n° 02061991, 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 20004 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0361 "Groupe scolaire Racine - Réhabilitation de l'école élémentaire" - Opération n° 06003001 - 6 rue Crillon, à Lyon 6ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-1, programme 20006 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0362 "Archives Municipales - Remplacement du système de sécurité incendie" - 1 place des Archives à Lyon 2ème - Opération n° 02209006 - "Divers sites - Remplacement de dix systèmes de sécurité incendie" - Opération n° 60021905 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 et n° 2021-1, programme n° 20020 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0363 Dénomination d'un espace public : square Ugo Iannucci à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0364 "Halle Tony Garnier - Remplacement des cellules haute-tension et des disjoncteurs principaux" - 20 place Dr Charles et Christophe Mérieux à Lyon 7ème - Opération n° 07026527 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme 20005 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0365 "Groupe scolaire Pompidou-Mourguet - Démolition et reconstruction" - Opération n° 03165001 - 13 rue des Petites Sœurs, à Lyon 3ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-1, programme 00006 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0366 "Stade Marc-Vivien Foé - Construction d'un gymnase" - 28 rue Lamartine à Lyon 3ème - Opération n° 03040543 - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0367 "Gymnase Dodille - Rénovation" - 14 rue Mère Elisabeth Rivet Lyon 5ème - Opération n° 05090002 - Autorisation de signature de l'avenant n° 2 au marché de travaux n° P5891 - Lot Démolition, Gros Œuvre, VRD Aménagements Extérieurs - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0368 Dénomination d'un espace public : place Gérard Collomb, à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0369 Approbation d'une convention de mise à disposition du Château Lumière et du hangar du Premier Film au profit de l'Institut Lumière - EI 08062 (Château) et EI 08095 (Hangar) pour la période 2025 à 2027 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0370 Dénomination d'un espace public : place Gisèle Halimi, à Lyon 9e - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0371 Lyon 7ème - Approbation du contrat de commodat à titre gratuit consenti au profit de l'association Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur du Rhône, relatif à la mise à disposition des locaux sis 207 rue Marcel Mérieux EI 07239 et Lyon 3ème - Approbation du contrat de commodat à titre gratuit consenti au profit de l'association LAHSO, relatif aux locaux sis 259-261 rue Paul Bert - EI 03 321 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0372 Approbation des tarifs d'occupation du domaine public pour le raccordement électrique provisoire lors des manifestations évènementielles sur le territoire de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0373 Lyon 9e - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon du lot n° 2 de la copropriété située 8 rue Cottin en vue de la réalisation d'un espace vert (parc Michèle Mollard) - EI 09305 - inventaire 09305 C 001 - 09305 T 004 - 01 - Opération n° 09305003 Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00012 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0374 Adaptation du montant des opérations n° 60021863 "Bâtiments - Travaux d'entretien du propriétaire 2021-2026", n° 60021879 "Bâtiments - Clos et couvert 2021-2026" n° 60021881 "Bâtiments-Mise en sécurité et consolidation des ouvrages 2021-2026", n° 60021880 "Bâtiments - Mise en conformité infrastructure réseau et installations électriques 2021-2026", n° 60021895 "Bâtiments - Equipements de régie directe 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie des AP 2021-1, programme 20020 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0375 "PUP Ginkgo - Groupe scolaire Wangari Maathai - Acquisition et construction" - Opération n° 07311001 - 8/12 rue Croix Barret à Lyon 7ème - Approbation de la convention de transaction entre la Ville de Lyon et la société Guintoli dans le cadre du marché de travaux n° M3066, lot n° 19 VRD et espaces verts - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0376 "Centre Berthelot - Réfection de la toiture du bâtiment J et 2 SSI" - 14 avenue Berthelot - Opération n° 07075001 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20008 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0377 "Maison de l'enfance de la Duchère - Rénovation partielle" - Opération n° 09061002 - 105 rue Jean Fournier à Lyon 9ème - Lancement de l'opération et affectation de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0378 Attribution d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon pour l'année 2025 dans le cadre de l'opération n° 60023842 "Accompagnement des apaisements d'écoles (éclairage public, espaces verts, accès)" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0379 "Centre nautique Tony Bertrand - Mise aux normes" - Opération n° 07029585, 8 quai Claude Bernard à Lyon 7ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme 20004 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0380 Opération n° 03048645 "Auditorium - Plan Patrimoine" - Modification de la nature des travaux - Remplacement de l'onduleur de désenfumage et de la source centrale d'éclairage de sécurité, et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20005 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0381 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 4 Est (Lyon 1er, Lyon 4ème, Lyon 6ème et Lyon 9ème) - Lancement de l'opération n° 60098001 "CTMO Voie lyonnaise 4 Est" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0382 Approbation d'une convention Patrimoine État - Ville de Lyon complémentaire à la 4ème convention (2019-2024) pour la période 2025-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0383 Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association Club Bouliste du Château 09156 - sis 12e rue du Château à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0384 Opération 03039002 "Gymnase Lamy - Travaux de rénovation partielle", Lyon 3ème - Opération 09073001 "Stade des Deux Amants - Travaux de rénovation des vestiaires", Lyon 9ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 2 au mandat de maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signature de l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre - Adaptation du montant des opérations et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20004 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0385 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Association Athlétisme Avenir à Lyon (AAAL) pour la mise à disposition de locaux à titre gratuit dans le bâtiment du Vélodrome Georges Préveral - Place Général Leclerc à Lyon 6ème (EI 06016) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0386 Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association Boules Ravat Confluence 02254 - sis 16 Quai Rambaud à Lyon 2ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0387 Mise à disposition par bail emphytéotique et bail emphytéotique administratif au profit de la Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) d'un foncier municipal en vue de la restructuration de l'ITEP Maria Dubost et de la construction d'un immeuble de logements sociaux - EI 07004 - N° inventaire 07004 T 001, 07004 T 001-03, 07004 T 001-04, 07004 B 001, 07004 C 001, 07004 D 001 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0388 Villeurbanne - Conventions de transfert de gestion avec la Métropole de Lyon relatives au site du Transbordeur - EI 99039 - Numéros d'inventaire 99039B000, 99039C000, 99039D000, 99039F000 - 99039T001-01 - EI 99027 - Numéros d'inventaire 99027T001-01 - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0389 Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la ville de Lyon et Lyon sport Métropole (LSM) section tir sportif - sise, 419 avenue Jean Jaurès Lyon 7ème - EI 07032 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0390 Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre onéreux entre la ville de Lyon et l'Office des Sports de Lyon - sise, 419 avenue jean Jaurès à Lyon 7ème - EI 07032 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0391 "Etablissement du Jeune Enfant Allix et Jardins Familiaux - Réhabilitation suite à l'incendie" - 27 Rue Commandant Charcot à Lyon 5ème - Opération n° 05013003 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20002 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0392 Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'Association Laïque Gerland-La Mouche (A.L.G.M.)- EI 07079 - sis 64 rue Victor Lagrange à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0393 Lyon 6e - Agrément donné à la SAS CHALET DU PARC INVEST, titulaire d'un bail emphytéotique administratif sur le tènement situé allée du Chalet au sein du Parc de la Tête d'Or couramment dénommé "Chalet du Parc", pour la constitution d'une hypothèque - EI 06016 - N° inventaire 06016 A 000 - 06016 B 000 - 06016 T 001-02 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/05/2025 15/05/2025 6 - Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0337 Lyon 3e - Convention de bénévolat avec l'association La Conciergerie de Montchat - Cogestion des haies sèches situées au Parc Chambovet et à proximité - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0338 Approbation du renouvellement de la mise à disposition à titre gratuit, au profit de l'association Le MAS (Mouvement d'Action Sociale), de trois appartements du domaine privé communal - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0339 Lyon 5e / 9e - Convention de bénévolat avec les associations Comités d'Intérêts Locaux du Point du Jour et de Champvert - Cogestion de la mare n° 4 de la Voie verte et de la haie sèche du Parc de la Garde - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0340 Attribution de subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projets Condition animale pour un montant de 20 000 euros - Délibération - (sans annexe) 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0341 Lyon 6ème - Requalification de la place Edgar Quinet - Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage (CTMO) au profit de la Métropole de Lyon - Adaptation du montant et lancement de la phase travaux de l'opération n° 56024001 "Place Edgar Quinet - Requalification et végétalisation" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0342 "Ecole élémentaire Antoine Charial - Cours nature" - 31 rue Antoine Charial à Lyon 3ème - Opération n° 03006543 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0343 "EAJE Hénon - Cours nature" - 87 rue Jacques-Louis Hénon à Lyon 4ème - Opération n° 04034026 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0344 "Ecole élémentaire Albert Camus - Cours nature" - 19 montée du Télégraphe à Lyon 5ème - Opération n° 05005543 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n°00006 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0345 "Ecole élémentaire François-Auguste Ravier - Cours nature" - 1 place Jean Jaurès à Lyon 7ème - Opération n° 07006024 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-3, programme n°00006 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0346 "Ecole maternelle Petits Canuts - Cours nature" - 12 rue Jacques-Louis Hénon à Lyon 4ème - Opération n° 04005518 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0347 Opération n° 08217011 "EAJE Saint Mathieu - Cours nature" - 51 rue Saint Mathieu à Lyon 8ème - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0348 Ecole maternelle Germaine Tillion et EAJE Les Roseaux - Cours nature - 7 rue Casimir Périer à Lyon 2ème - Opération n° 02231007 - Lancement de l'opération et des travaux, affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-3, programme n°00006 - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0349 Lyon 2e - Cession à titre onéreux à la SACVL d'un volume situé rue Ravat / rue Smith à Lyon 2ème en vue de la construction de logements sociaux - EI 02009 - Numéro d'inventaire - 02009T001-02 - 02009V001 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0350 Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre 2025-2027 avec l'association "Ferme de la Croix-Rousse", sise 133 boulevard de la Croix-Rousse à Lyon 4ème - Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 25 000 euros pour l'animation de la ferme de la Croix-Rousse - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0351 Programmation financière 2025 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés et des initiatives d'agriculture urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 104 750 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0352 Programmation financière 2025 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance de Lyon - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 269 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0353 "Les Hallimentaires" - Programmation 2025 au titre du développement des "maisons de l'alimentation" pour un montant total de 217 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0354 Programmation financière 2025 au titre du renforcement de la biodiversité urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 40 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 7 - Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0327 Illuminations 2024 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant de 9 299 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0328 Stratégie Zéro Déchet Zéro Gaspillage de la Ville de Lyon et du Centre communal d'action sociale - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0329 Convention d'autorisation et de délégation d'aides aux entreprises - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0330 Attribution de subventions d'un montant total de 18 500 €, à trois épiceries sociales et solidaires (Passerelle d'Eau de Robec, Epicentre et association La Croisée Des Chemins - Epi C'est bon) pour leurs actions en faveur de la lutte contre la précarité alimentaire et l'accès pour tous à une alimentation saine et durable - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0331 Attribution d'une subvention de 15 000 € (2e tranche) à la Société d'enseignement professionnel du Rhône (SEPR), sise au 46 rue Professeur Rochaix à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme d'actions 2025 - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0332 Attribution de subventions à deux structures en faveur de l'artisanat et des métiers d'art, pour un montant total de 2 000 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0333 Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets alimentation durable pour un montant total de 13 000 euros et à des structures œuvrant en faveur de l'alimentation durable pour un montant total de 31 000 euros et approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0334 Stratégie lyonnaise pour l'insertion et l'emploi (SLIE) - Convention territoriale de Lyon "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière 2025 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 430 500 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0335 Attribution d'une subvention de 9 000 € (3e tranche - 2nd versement) à la Maison des Solidarités Locales et Internationales, sise au 215 rue Vendôme à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme d'actions 2025 - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0336 Attribution d'une subvention de 10 000 € au Service de Coopération au Développement (SCD), sis 18 rue de Gerland à Lyon 7ème, pour l'organisation du programme d'actions 2025 - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0411 Attribution d'une subvention de 21 000 € (2e tranche) à la Maison des Européens Lyon, sise au 5 rue Pizay à Lyon 1er, pour l'organisation du programme d'actions 2025 - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 99 - Hors commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0412 Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement pour un montant de 165 500 euros à l'association "Ka'fête ô mômes", sise 53 montée de la Grande Côte à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0413 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0414 Voeu présenté par le groupe Droite, Centre et Indépendants relatif à la fluidité des flux de voyageurs dans les transports en commun lyonnais - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025 D_25_0415 Voeu présenté par MM. Adrien DRIOLI et Laurent BOSETTI, et par les groupes les Socialistes, la gauche sociale et écologique, Lyon en Commun et Les Ecologistes relatif à la demande du report de la réforme du scrutin Paris, Lyon, Marseille (PLM) - Délibération - Annexe 16/05/2025 19/05/2025
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