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25 septembre 2025

Lyon 179 délibérations
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179

délibérations

59

Culture & Patrimoine

30

Transport & Mobilité

27

Urbanisme & Travaux

⚡ IA

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Délibérations (179)

🎭 Culture & Patrimoine 59 délibérations
28

Approbation d'une convention relative à laccès au Système intégré de gestion de bibliothèque (SIGB) entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBA) pour une durée maximum de 2 ans

29

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et l'association Ecrans Mixtes pour lorganisation de projections-débats dans le cadre des éditions 2026, 2027 et 2028 du Festival

30

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la société Lyon Capitale d'une durée d'un an pour lédition d'une BD mettant en avant 7 merveilles lyonnaises

31

Désignation d'un titulaire des licences dentrepreneur de spectacles pour la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale pour une durée de 5 ans

32

Approbation d'une convention de dépôt d'un dessin de déporté consenti à titre gratuit par K. B. au profit de la Ville de Lyon - Centre dHistoire de la Résistance et de la Déportation pour une durée de cinq ans

33

Approbation du contrat relatif à la finalisation des fouilles archéologiques entre la Ville de Lyon - Direction de lArchéologie et la Fondation Fourvière pour les opérations de fouilles archéologiques situées au lieu-dit "esplanade de Fourvière" à Lyon 5ème

34

Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit entre la Ville de Lyon - Centre dHistoire de la Résistance et de la Déportation et les Archives du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon, dans le cadre de lexposition temporaire "Les femmes vont voter, octobre 1944 - octobre 1945", présentée de septembre 2025 à mars 2026

35

Attribution d'une subvention d'un montant de 2 000 euros à l'association "J'azz s'ur l'es Places" pour l'organisation du "J'azz s'ur l'es Places Lyon Festival" du 18 au 21 s'eptembre 2025

36

Approbation d'un avenant n° 1 à la convention-cadre triennale 2024-2026 avec l'association Fondation Innovation et Transitions dans le cadre de la Fête des Lumières 2025

37

Attribution d'une subvention d'un montant de 10 000 euros à l'association "La C'ompagnie du Chien J'aune" pour l'organisation du festival "N'ovembre d'es C'anuts" du 21 au 30 n'ovembre 2025

38

Adhésion de la Ville de Lyon au dispositif GIP Cafés Cultures pour l'année 2025 - Versement d'une contribution financière complémentaire de 7 821 € - Approbation d'un avenant n° 2 à la convention du 15 juin 2021

39

Approbation de lexonération du droit dentrée et de médiation au Musée de lautomobile Henri Malartre le 18 octobre 2025 lors d'une journée spéciale avec le collectif "Sous les Néons" dans le cadre de la programmation du musée autour des jeux vidéo et lautomobile

40

Approbation de conventions de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Université Lumière Lyon 2, l'École internationale de création audiovisuelle et de réalisation (EICAR) et l'Ecole supérieure des arts et techniques de la Mode (ESMOD)

41

Approbation de la gratuité dentrée à Gadagne dans le cadre du parcours déducation artistique et culturelle proposé en 2025-2026 par la Délégation Académique à léducation artistique et à lAction Culturelle (DAAC) de lacadémie de Lyon

42

Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 5 000 € entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la Fondation Swiss Life, en soutien au programme culturel de visites et dateliers dédiés aux personnes souffrant de la maladie dAlzheimer mis en place pour 2025

43

Approbation de la mise à disposition, à titre gratuit, du jardin et de lauditorium par la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts à l'association des Amis de la Maison de lOrient (AAMO) dans le cadre du 50ème anniversaire de la création de la Maison de lOrient et de la Méditerranée - Jean Pouilloux (MOM)

44

Approbation d'une convention de mécénat en nature d'une valeur de 20 000 € entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la société Givaudan dans le cadre du projet de la Cabane, espace créatif, ludique et convivial jusqu'à lété 2026

45

Approbation d'une convention de partenariat culturel et tarifaire entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la société Eclipso, dans le cadre de lexposition "Etretat, par-delà les falaises. Courbet, Monet, Matisse" pour la période du 29 novembre au 31 décembre 2025

46

Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour lorganisation de leurs projets et événements dans le cadre de lappel à projets "initiatives étudiantes 2025, 2nde phase" - Lancement de lappel à projets 2026

47

Approbation de la gratuité dentrée aux expositions pour la Nocturne culturelle du Musée dart contemporain du 27 novembre 2025

48

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association lyonnaise pour linsertion économique et sociale (ALLIES) - Culture pour Tous dans le cadre de la mise en place de projets culturels individuels et/ou collectifs au bénéfice de personnes en grandes difficultés sociales et économiques pour la période 2025-2028

49

Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 35 000 € entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation de LAO sous légide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement de projets portés sur l'année 2025 par lAuditorium-Orchestre national de Lyon

50

Approbation d'une convention de mise à disposition despaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Cargo pour lorganisation d'un concert gratuit

51

Approbation d'une convention de mise à disposition despaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Iaelyon School of Management dans le cadre du séminaire dintégration des étudiants de 1ère année de lIAE

52

Approbation des tarifs de mise à disposition despaces privatisables et de tournages au Musée dart contemporain de Lyon

53

Approbation d'une convention de mise à disposition despaces à titre gracieux entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Alliance pour la Mixité en Entreprise (AME) à loccasion de lévènement "Evidences" du 25 novembre 2025

54

Approbation d'une convention de mise à disposition despaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et lInstitut Lumière dans le cadre de louverture du Festival Lumière 2025

55

Approbation d'une convention de mise à disposition partielle de la Directrice du Musée dart contemporain de Lyon auprès de l'association Biennale de Lyon

56

Approbation d'une convention de coopération culturelle et pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée dart contemporain et l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon pour la période 2025-2028

57

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et le Conservatoire national supérieur musique et danse de Lyon pour lorganisation de deux concerts dans le cadre de la saison 2025-2026

58

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et lInstitut Lumière dans le cadre de la saison 2025-2026

59

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et lÉtablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) dans le cadre du projet Micro-Folie pour une durée maximum de 9 ans

60

Approbation d'une convention de co — production entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et lInstitut Lumière pour lorganisation des ciné concerts des jeudi 16 et samedi 18 octobre 2025 à lAuditorium dans le cadre du Festival Lumière

61

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et lEPCC Cybèle Production dans le cadre de la saison 2025-2026

62

Approbation d'une convention de mise à disposition despaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Ecole Centrale de Lyon le 23 janvier 2026

63

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des arts de la marionnette - Gadagne et la Ville de Villeurbanne - médiathèque du Tonkin dans le cadre du festival de marionnettes "Les têtes de bois" à Villeurbanne du 19 janvier au 7 février 2026

64

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée dhistoire de Lyon - Gadagne et le cinéma Comoedia dans le cadre de la programmation culturelle autour de lexposition "Merveilleux Moyen Age" du 17 octobre 2025 au 1er novembre 2026

65

Approbation d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et létablissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) Ecole Centrale de Lyon pour une durée de 3 ans

66

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du foyer du public des Célestins, Théâtre de Lyon, au profit des ambassadeurs du pass Culture

67

Approbation d'une convention de partenariat établie entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la SA France Télévisions pour France 3 Rhône-Alpes dans le cadre de la programmation 2025-2026

68

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée dart contemporain et Beijing HUAHUATI Technology Co., Ltd, organisateur dévènements culturels à Kunming, pour la co-organisation d'une exposition dans le cadre du Festival Croisements 2025

69

Approbation de conventions de prêts entre la Ville de Lyon - Gadagne et différentes structures culturelles dans le cadre de lexposition temporaire "Merveilleux Moyen Age" du 17 octobre 2025 au 1er novembre 2026

70

C'onvention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - D'emandes de c'ofinancement auprès de l'Etat/ANCT et de la Métropole de Lyon pour l'es postes d'es missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et s'ociale de Lyon

71

Approbation de la nouvelle grille tarifaire de l'ocation d'es espaces du Musée d'es beaux-arts

72

Approbation d'une convention dobjectifs pour la conservation des données scientifiques de larchéologie entre la Ville de Lyon, la Direction régionale des affaires culturelles Auvergne Rhône-Alpes et les Archives du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon pour une durée maximum de 6 ans

73

Attribution d'une subvention de fonctionnement à lUnion des Comités dIntérêts Locaux de la Métropole de Lyon, pour un montant total de 4 059 euros

74

Conventions de partenariat C'itizens & Par C'ity d'ans le c'adre de la démarche de Budget Participatif

75

Approbation de conventions de parrainage établies entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon, l'association RCF Lyon, lEURL Jardin des Canuts, létablissement public Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS), la SAS Pathé Cinéma France et la SA VALS dans le cadre de la programmation 2025-2026

76

Approbation de conventions de mécénat établies entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et les sociétés Télérama et Guigal dans le cadre de la saison 2025-2026

77

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - les Célestins, Théâtre de Lyon et les sociétés Mulato, la Tribune, le Grand Café des Négociants et LPA Mobilités dans le cadre de la saison 2025-2026

78

Approbation et autorisation de signer la convention dapplication financière entre la Ville de Lyon et lOpéra de Lyon pour le versement d'une subvention d'investissement de 170 000 €

79

C'onvention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière c'omplémentaire 2025 au titre de la politique de la ville - Attribution de s'ubventions de fonctionnement et d'investissement à d'iverses associations - Approbation et autorisation de s'ignature d'es c'onventions financières afférentes

80

Approbation d'une convention de mise à disposition des personnels titulaires Ville de Lyon au profit de lOpéra de Lyon

81

Approbation d'une convention modifiée n° 1 relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne Rhône- Alpes et la Ville de Lyon dans le cadre d'une aide économique à la société Théâtre de lOdéon

82

Festival "Entre Rhône et Saône 2025" — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions

83

Attribution d'une subvention d'un montant de 35 000 euros à l'association S'INGA LYON d'ans le c'adre de l'opération "L'umignons du C'oeur" de la Fête d'es L'umières 2025 - Approbation d'une convention

84

Fête des Lumières 2025 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions

85

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée dart contemporain et la société LPA Mobilités dans le cadre des expositions dautomne 2025 et printemps 2026

86

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2025 - Approbation de conventions

🚲 Transport & Mobilité 30 délibérations
119

Lyon 5ème — Transfert dinstallation déclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et l'association syndicale libre de propriétaires de limpasse Général de Luzy, propriétaire de limpasse Général de Luzy à Lyon 5ème

120

Adhésion de la Ville de Lyon à l'association le Cluster Lumière

121

Lyon 3e et 9e — Approbation de trois contrats de commodat consentis par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal dAction Sociale (CCAS), relatifs à la mise à disposition gratuite de cinq appartements sis 1 rue Commandant Dubois (1), 142 rue Antoine Charial (3) et 8 rue Cottin (1) - EI 03079, 03441 et 09305

122

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et la Société publique lyonnaise de mobilités (SPLM) relative à la mise à disposition de données dans le cadre de la Zone à Trafic Limité (ZTL) et aires piétonnes sur le territoire de la métropole de Lyon

123

Approbation d'un avenant n° 1 au contrat de commodat conclu entre la Ville de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional relatif à loccupation des locaux situés 308 avenue Andrei Sakharov à Lyon 9e - EI n° 09274

124

Lyon 7e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une maison dhabitation sise 20 rue Professeur Grignard consentie au profit de l'association Habitat et Humanisme Rhône dans le cadre d'un contrat de commodat - EI 07111

125

Lyon 2e — Acquisition en vente en l'état futur dachèvement (VEFA) auprès dICF Sud-Est Méditerranée d'un local à destination d'un établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) sis 17 bis rue Claudius Collonge - EI 02267 - Numéro dinventaire 02267V001 - Opération 02267001 Adaptation du montant de lopération et affectation complémentaire d'une partie AP n° 2015-1, programme 00002 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

126

Dénominations despaces publics : square Lucie Aubrac et place Jeanne Bardey à Lyon 7ème

127

Augmentation du montant de lopération n° 60047532 "Œuvres dart - acquisitions et restaurations 2021-2026" et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme 00005

128

Approbation de trois conventions d'occupation du d'omaine public c'onsenties par la Ville de Lyon à titre gratuit au profit d'es associations Aqua Synchro Lyon, Lyon N'atation Métropole et Lyon Plongeon Club, pour d'es l'ocaux s'itués à la piscine de Vaise à Lyon 9e - EI 09068

129

Approbation d'une convention doccupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association "Lyon Sprint Évolution" pour la mise à disposition de locaux situés au Vélodrome Georges Prévéral, au sein du Parc de la Tête dOr à Lyon 6ème - EI 06016

130

Approbation d'une convention doccupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association "Lyon Glace Patinage" pour la mise à disposition de locaux situés à la Patinoire Baraban, 52 rue Baraban à Lyon 3ème - EI03036

131

Approbation d'une convention doccupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association "club des sports de glace de Lyon" pour des espaces situés à la Patinoire Charlemagne, 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème - EI 02061

132

Poursuite de lopération n° 03047641 "Bibliothèque Part-Dieu - Schéma directeur et travaux de réhabilitation" et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme 20005/2015-2

133

Lyon 3ème — Approbation de la convention doccupation temporaire du domaine public consentie par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon autorisant lagrandissement du terrain mis à disposition pour les besoins du jardin partagé sis, 28 rue Jeanne Hachette - parcelle AZ 284 - EI 03390

134

Lyon 8e — Approbation d'une convention doccupation temporaire à titre gratuit au profit de la Ville de Lyon par GrandLyon Habitat d'un terrain aménagé en aire de jeux et en parvis situé 106 avenue Paul Santy - EI 08320 T 001-01

135

"Auditorium Maurice Ravel — Accessibilité et réaménagement Phase 1" - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Opération n° 03048656 - Lancement des études et autres prestations de lopération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

136

"Piscine de la Duchère — Raccordement au chauffage urbain" - Opération n° 09070002 - 264 Avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème - Lancement de lopération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-2, programme 20004

137

"Cité Jardin — Centre de Santé" - Opération n° 07054003 - Lancement des études et autres prestations préalables et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme 00001

138

"Etablissement d'accueil du jeune enfant Weill - Restructuration extension" - Opération n° 08023001 - 37 rue Audibert et Lavirotte à Lyon 8ème - Lancement de lopération et des travaux et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20002

139

"Établissement d'accueil du jeune enfant Suchet - Acquisition et aménagement" - 17 bis rue Claudius Collonge, à Lyon 2ème - Opération n° 02267001 - Lancement des travaux, adaptation du montant de lopération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00002

140

"Création de la crèche dextérieur Jeanne Barret au stade Edmond Locard-Point du Jour" - Opération n° 05115002 - 67 rue Edmond Locard à Lyon 5ème - Adaptation du montant de lopération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002

141

"Mairie du 9ème — Rénovation globale" - Opération n° 09037002 - 6 place du Marché, à Lyon 9ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00008

142

Lyon 7e — Réhabilitation de la Cité Jardin - Cession à titre onéreux en 5 tranches à GrandLyon Habitat d'un ensemble immobilier dénommé Cité Jardin EI 07053 07054 07055 - Echange foncier avec soulte avec la Métropole de Lyon portant sur la cession d'une emprise destinée à être aménagée en voie nouvelle et lacquisition du parc du Château des mères EI 07054 07055 07332 - Lancement de lopération 07332001 et affectation d'une partie de lAP 2021-1 Projet Cité Jardin, programme 00012

143

Adaptation du montant de lopération n° 03156539 "EI 03156 - Maison du Judo - Modernisation de la toiture", et affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20004

144

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 25 296,65 euros HT

145

Lyon 2e — Délibération rectificative à la délibération n° D_24_0825 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Acquisition à leuro symbolique auprès de la SPL Lyon Confluence du groupe scolaire Eugénie Brazier et de lEAJE Confluence sis 128-130 rue Delandine - EI 02260

146

Lyon 8e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition des locaux situés 1 place du 8 mai 1945, propriété de la Ville de Lyon, au profit de la CAF du Rhône et de l'association PIMMS - EI 08317

147

Lyon 1e et 4e — Approbation de la gratuité consentie à la Métropole de Lyon dans le cadre de lentretien de galeries de captage situées sous des parcelles appartenant à la Ville de Lyon - EI 01016, 01123, 04024

148

Lyon 3e — Acquisition à titre onéreux d'un bâtiment situé 276 rue Paul Bert grevé d'un emplacement réservé pour réalisation d'un équipement socio culturel et extension d'un groupe scolaire - EI 03444 - Inventaires 03444 T 001-01 - 03444A001 - Opération n° 03444001 - Lancement et affectation d'une partie de lAP 2021-1 "Acquisitions et réserves foncières 2021-2026", programme 00020

🏗️ Urbanisme & Travaux 27 délibérations
1

Rapport annuel des mandataires de la Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence - Exercice 2024

2

Rapport annuel des mandataires de la Société Publique Locale (SPL) Lyon Part Dieu - Exercice 2024

3

Rapport annuel des mandataires de la Société dEconomie Mixte - Lyon Parc Auto (LPA) - Exercice 2024

4

Rapport annuel des mandataires de la Société Publique Locale - Société Publique Lyonnaise de Mobilités (SPLM) - Exercice 2024

5

Rapport annuel d'activité — Halle Tony Garnier - Exercice 2024

6

Rapport annuel — Délégation de service public pour lexploitation du Casino de Lyon - Exercice 2024

7

Cession de bâtiments modulaires (Parc Blandan) - Vente en l'igne

8

Cession de matériel inutilisé — Vente en l'igne de matériels d'ivers

9

Signature d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon pour une offre de services numériques à lusager et de ses annexes Toodego et Laclasse.com

10

Cadre dusage de lIntelligence artificielle à la Ville de Lyon

11

Concession de service public pour la fourrière automobile 2019-2024 (référencée P5219C) - Avenant n° 1 au contrat avec la société GEPA - Fourrière Lyonnaise - Indemnité financière c'ompensatoire de l'état d'es véhicules et d'es s'ites au d'émarrage du contrat et révision du plan d'investissement initial

12

Modification de linventaire des équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Concordance

13

Modification de linventaire des équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Inventaire stabilisé

14

Tarification des équipements transférés aux mairies darrondissement

15

Actualisation portant sur les tarifs Personnes isolées/dépourvues de ressources - Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public entre la Ville de Lyon et Le Service Funéraire

16

Classement en tombe honorifique de la concession Salendre, sculpteur lyonnais

17

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la CDC Habitat Social pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 089 983 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 11 logements situés 191 Avenue Félix Faure à Lyon 3ème

18

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Foncière dHabitat et Humanisme pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 811 041 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 16 logements situés 20 rue Chinard à Lyon 9ème

19

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de deux lignes de prêt d'un montant total de 3 213 568 € relatives à une opération de construction de 31 logements situés 54 route de Vienne à Lyon 7ème

20

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par lOffice public de l'habitat de lAin Dynacité pour la souscription de quatre lignes de prêt d'un montant total de 6 900 000 € relatives à une opération d'acquisition de 36 logements situés 29, 31 et 33 rue Notre-Dame à Lyon 6ème

21

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par SOLIHA BLI Rhône-Alpes pour la souscription d'une ligne de prêt d'un montant total de 13 439 € relative à une opération de réhabilitation d'un logement situé au 8 rue Claudius-Penet à Lyon 3ème

22

Garantie sollicité par l'association Triangle Génération Humanitaire à hauteur de 50 % pour la réhabilitation de son siège situé 1 rue de Montribloud à Lyon 9ème

23

Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative darrondissements

24

Participation employeur aux déplacements domicile - travail des agents de la Ville de Lyon - Avenant à la convention Sytral-Ville de Lyon dans le cadre du changement dopérateur et de la mise en place de la tarification zonale à compter du 1er septembre 2025

25

Modification du tabl'eau des effectifs

26

Mise à jour délibération n° 2017/3498 du 18 décembre 2017 concernant les vacations des experts de la commission des Balmes

27

D'otations aux arrondissements pour l'année 2026

Sport 19 délibérations
87

Avis du Conseil municipal portant sur le projet de transformation et dextension d'un établissement d'accueil du jeune enfant "Les Montchatons-Acacias" situé 17 avenue des Acacias à Lyon 3ème présenté par l'association Les Montchatons

88

Attribution d'une subvention d'un montant de 30 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la S'aintéLyon l'es 29 et 30 n'ovembre 2025 - Approbation d'une convention

89

Attribution d'une subvention d'un montant de 1 000 euros à l'association La Belle Orga pour l'organisation de la manifestation "Ultime Montée" le 28 s'eptembre 2025

90

Attribution d'une subvention d'un montant de 15 000 euros à l'association "Club Omnisports d'es Activités Physiques pour l'es S'eniors de Lyon Métropole" pour l'organisation de la 10ème édition de "N'ordicWalkinLyon" l'es 11 et 12 octobre 2025

91

Attribution d'une subvention d'un montant de 12 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by n'ight" le s'amedi 1er n'ovembre 2025 - Approbation d'une convention

92

Attribution d'une subvention d'un montant de 8 000 euros à l'association The Clean Project pour l'organisation de la manifestation "The Clean Project Lyon" l'es 17 et 18 octobre 2025

93

Attribution d'une subvention d'un montant de 5 000 euros au C'entre L'éon Bérard pour l'organisation de "La Scintillante" le d'imanche 28 s'eptembre 2025

94

La Reprise 2025 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions

95

"Lyon Jeunesses !" — Indemnisation des jeunes participant à "lAssemblée des 40 jeunes" 2025

96

Approbation de la convention de coopération et dentente entre la Ville de Lyon et le Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux, sis 16 avenue du Docteur Georges Lévy à Vénissieux, pour la gestion du traitement de leau

97

Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 6 136 212 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de lenfance et différentes associations déducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions dapplication avec chacune des associations gestionnaires

98

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et les services départementaux de lEducation Nationale relative à lenseignement de léducation physique et sportive dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Lyon

99

Attribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions mixtes et dapplication financière et autorisation de signature des conventions mixtes et dapplication financière correspondantes - Opération n° 60046586 "Soutien à léquipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004

100

Adaptation du montant des opérations 60046577 "Aménagements sportifs 2021-2026" et 60046578 "Renouvellement du matériel sportif 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme 2021-2, programme 00004

101

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2025 aux associations gestionnaires déquipements de Petite Enfance pour un montant total de 4 927 550 euros - Approbation du modèle de convention dapplication financière

102

Convention entre la Caisse des écoles et la Ville de Lyon pour le fonctionnement général de la Caisse des écoles 2025

103

Lyon 3ème — Approbation d'un protocole entre la Ville de Lyon et la SACVL relatif à la participation financière de la Ville de Lyon pour la réalisation de travaux sur un mur mitoyen permettant à lEAJE Montchat BOTTE sis, 35 rue Ferdinand BUISSON daccéder au jardin attenant, appartenant à la SACVL - EI 03373

104

Convention 2025 entre la Ville de Lyon et la Direction des Services départementaux de lEducation nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son annexe pour la mise à disposition de lapplication métier Esculape

105

Programmation 2025 — 2026 du projet éducatif lyonnais - Attributions de subventions pour les actions et projets déployés en direction des enfants de 2 à 16 ans sur les temps scolaire, péri et extrascolaire - Autorisations de signature des conventions afférentes

🌱 Environnement 18 délibérations
149

Convention de partenariat entre lInstitut National de Recherche pour lAgriculture, lAlimentation et lEnvironnement, lEntente Interdépartementale Rhône-Alpes pour la Démoustication et la Ville de Lyon dans le cadre du projet de recherche scientifique "Moustiques et Arbovirus : Surveillance et action Collective en Auvergne-Rhône-Alpes" dit "MASCARA" porté par le laboratoire Infections Virales et Pathologie Comparée

150

Attribution d'une subvention d'un montant de 12 000 € à l'association Agribio Rhône-L'oire pour s'es actions en faveur d'une agriculture biologique et d'une alimentation plus d'urable

151

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2025 pour un montant total de 26 800 euros

152

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2025 pour un montant total de 21 500 euros

153

Programmation financière complémentaire 2025 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 16 000 euros

154

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous commodat à titre gratuit avec l'association "Le Canard de Saône rit" - Jardin situé 5 avenue Birmingham à Lyon 4ème

155

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'une convention de sous mise à disposition à titre gratuit avec l'association "Les Coccinelles de Sans-Souci" pour la mise à disposition d'un terrain rue Jeanne-Hachette à Lyon 3ème

156

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'un contrat de commodat à titre gratuit avec l'association "Association Régionale des Tziganes et de leurs Amis Gadje (ARTAG)" pour la mise à disposition d'un terrain rue des deux amants à Lyon 9ème

157

Convention de bénévolat avec le c'ollectif d'associations : Roses Anciennes en France, Société Française d'es Roses et Société Lyonnaise dHorticulture pour la c'ogestion d'es rosiers du parc de la Tête d'Or à Lyon 6ème

158

Lyon 7ème — Lancement de lopération n° 67017001 "Cité Jardin parc Château des Mères - Aménagement et requalification du cœur de lilot", affectation d'une partie de lAP n° 2021-1 - programme 00012 et lancement des études

159

Lyon 8ème — Poursuite de lopération n° 08016525 "Ecole élémentaire Charles Péguy - Cours nature" - 65 boulevard des Etats-Unis à Lyon 8ème - Adaptation du montant de lopération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006

160

Lyon 5ème — Poursuite de lopération n° 65008001 "Restauration du jardin du Rosaire" - Adaptation du montant de lopération et affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2015-1, programme 00012

161

Participation au financement de léquipe danimation du dispositif de veille et daccompagnement des copropriétés dans le cadre du programme opérationnel de prévention et daccompagnement des copropriétés (POPAC) métropolitain (2022-2024) - Avenant de prolongation pour l'année 2025

162

Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon

163

Lyon 8e — ZAC Mermoz Sud - Régularisation - Cession à titre gratuit à GrandLyon Habitat d'une parcelle de terrain située 1 rue Gaston Cotte sur laquelle a été édifié un immeuble - EI 08319 T 001-01

164

Avis de la Ville sur le projet de Schéma de cohérence territoriale de lagglomération lyonnaise

165

Lyon 6e — Protocole formalisant les engagements de la Ville et de l'Etat dans le cadre du projet dextension du siège dInterpol à la Cité Internationale - EI 06135 - EI 06087

176

Rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes dAuvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de Lyon Parc Auto (SEML, SPL, GIE et GE) pour les exercices 2019 à 2024

❤️ Social & Santé 13 délibérations
106

Attributions de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la Santé pour un montant de 16 000 euros

107

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations mémorielles et danciens combattants et dactions mémorielles pour un montant total de 41 870 euros

108

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 69 625 € - Autorisation de signer la convention de financement

109

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 31 000 €

110

Opération n° 60034531 — Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros au Centre hospitalier du Vinatier pour la réalisation des travaux d'aménagement de locaux de la Maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) Pierres plantées, sise 8 rue des Pierres Plantées à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

111

Attribution de subventions au titre de la promotion de légalité femmes-hommes pour un montant de 3 800 € - Deuxième tranche - Exercice 2025

112

Attribution d'une subvention d'investissement de 800 000 € au CCAS de Lyon pour l'acquisition d'un bien s'is 34 avenue Pompidou à Lyon 3ème en vue de l'implantation d'un spot s'énior

113

Approbation et autorisation de signature de lavenant n° 4 à la convention constitutive du Groupement dIntérêt Public (GIP) de la Maison de la Veille Sociale du Rhône (MVS) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

114

Participation financière de la Ville de Lyon pour le fonctionnement de la Maison de lHospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3ème

115

Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et dintégration (CTAI) pour un montant de 25 000 € - Exercice 2025

116

Attribution d'une subvention d'équipement de 75 000 € au CCAS de Lyon pour le renouvellement de sa flotte automobile s'ur enveloppe n° 60034001- "Petits travaux et équipements CCAS 2021-2026" (AP 2021-1, programme 20001) et approbation de la convention c'orrespondante

117

Attribution de subventions déquipements aux associations du secteur solidarités-gérontologie pour un montant de 30 363 € - Autorisation de signer les conventions de financement

118

Création et composition du Comité dHistoire et Mémoires dans la Ville

💶 Finances & Budget 9 délibérations
166

S'outien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à d'es projets internationaux 2025 - 2ème phase - Approbation et autorisation de s'ignature d'es conventions afférentes

167

Dénomination d'un espace public : Halle Françoise-Hélène Jourda à Lyon 8ème

168

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (deuxième tranche) de 258 125 euros à l'association lyonnaise pour linsertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente

169

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (deuxième tranche) de 279 909 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente

170

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (deuxième tranche) de 55 571 euros à la Maison Métropolitaine dInsertion pour lemploi (MMI'e), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente

171

Programmation financière complémentaire 2025 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 31 770 euros

172

Approbation du cahier des charges pour rétrocession du droit au bail sis 34 cours Gambetta à Lyon 7ème

173

Attribution de subventions à des associations de l'économie sociale et solidaire œuvrant pour la transition écologique et sociale du territoire - Attributions de subventions pour un montant total de 47 000 €

178

Attribution d'une subvention exceptionnelle de 60 000 € à My presqu'ile pour la contribution à son plan de redressement financier

🏛️ Administration 2 délibérations
174

Compte — rendu d'es décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020

175

Communication sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes concernant la communication externe de la Ville de Lyon - Exercices 2016 et suivants

📄 Autres decisions 2 délibérations
177

Rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes dAuvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la SASP LOU Rugby pour les exercices 2016-17 à 2024

179

Modification du règlement intérieur du Conseil municipal - Création d'une commission ad hoc

WEB https://lyon-webdelib.digitechcloud.fr/webdelibplus_Central/jsp/seance_agenda.jsp?date=25-09-2025&assembly=Conseil Municipal&type=apres&role=usager
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