25 septembre 2025
179
délibérations
60
Culture & Patrimoine
30
Transport & Mobilité
21
Sport
20 000 €
montant clé
Ce conseil municipal du 25 septembre 2025 a examiné 47 délibérations couvrant des thématiques variées, dans un climat apparemment consensuel, sans vote contesté mentionné au compte-rendu.
Finances
La Ville a accordé plusieurs garanties d'emprunt pour le logement social totalisant plus de 12 millions d'euros, dont 6,9 M€ pour 36 logements rue Notre-Dame (Lyon 6e) et 3,2 M€ pour 31 logements route de Vienne (Lyon 7e). Les dotations aux arrondissements pour 2026 ont été arrêtées et les tarifs des équipements transférés actualisés.
Administration
Adoption d'un cadre d'usage de l'Intelligence artificielle à la Ville, et signature d'une convention numérique avec la Métropole (Toodego, Laclasse.com). Présentation des rapports annuels des mandataires des SPL Lyon Confluence, Lyon Part Dieu, SPLM et de la SEM Lyon Parc Auto.
Culture
Session particulièrement dense : subventions au Festival Jazz sur les Places (2 000 €) et au Novembre des Canuts (10 000 €) ; mécénats au Musée des beaux-arts (20 000 € Givaudan en nature, 5 000 € Fondation Swiss Life pour le programme Alzheimer) ; conventions pédagogiques avec plusieurs écoles supérieures ; gratuités au MAC et à Gadagne ; avenant Fête des Lumières 2025. Contrat de fouilles archéologiques signé à l'esplanade de Fourvière.
Transport
Avenant au contrat de la fourrière automobile avec la société GEPA et actualisation de la participation employeur aux transports des agents (tarification zonale Sytral, septembre 2025).
RH
Modification du tableau des effectifs de la Ville.
Délibérations (179)
Rapport annuel d'activité de la Halle Tony Garnier - Exercice 2024
Convention d'accès au SIGB entre la Bibliothèque municipale et l'ENSBA Lyon (2 ans)
Convention Bibliothèque municipale / Ecrans Mixtes - Projections-débats festival 2026-2028
Convention Archives municipales / Lyon Capitale - BD sur les 7 merveilles lyonnaises
Désignation du titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles - Bibliothèque municipale
Convention de dépôt d'un dessin de déporté au Centre d'Histoire de la Résistance (CHRD)
Contrat de fouilles archéologiques avec la Fondation Fourvière - Esplanade de Fourvière, Lyon 5e
Convention de prêt CHRD / Archives Rhône-Métropole - Exposition "Les femmes vont voter" 2025-2026
Subvention de 2 000 € à l'association Jazz sur les Places - Festival septembre 2025
Avenant n°1 à la convention avec Fondation Innovation et Transitions - Fête des Lumières 2025
Subvention de 10 000 € à la Compagnie du Chien Jaune - Novembre des Canuts (21-30 nov. 2025)
Adhésion au GIP Cafés Cultures 2025 — Contribution complémentaire de 7 821 €
Exonération d'entrée au Musée Henri Malartre le 18 octobre 2025 (journée jeux vidéo/automobile)
Conventions pédagogiques Musée des beaux-arts avec Lyon 2, EICAR et ESMOD
Gratuité d'entrée à Gadagne dans le cadre du parcours d'éducation artistique et culturelle 2025-2026
Mécénat de 5 000 € Fondation Swiss Life — MBA, programme de visites pour malades Alzheimer 2025
Mise à disposition du jardin et auditorium du MBA à l'AAMO - 50e anniversaire de la MOM
Mécénat en nature de 20 000 € de Givaudan - MBA, espace créatif "La Cabane" jusqu'en été 2026
Convention MBA / Eclipso — Exposition "Etretat, par-delà les falaises" (nov.-déc. 2025)
Subventions aux associations étudiantes — Appel à projets "Initiatives étudiantes 2025" (2e phase)
Gratuité d'entrée aux expositions du MAC pour la Nocturne culturelle du 27 novembre 2025
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association lyonnaise pour linsertion économique et sociale (ALLIES) - Culture pour Tous dans le cadre de la mise en place de projets culturels individuels et/ou collectifs au bénéfice de personnes en grandes difficultés sociales et économiques pour la période 2025-2028
Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 35 000 € entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation de LAO sous légide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement de projets portés sur l'année 2025 par lAuditorium-Orchestre national de Lyon
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Cargo pour l'organisation d'un concert gratuit
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Iaelyon School of Management dans le cadre du séminaire dintégration des étudiants de 1ère année de lIAE
Approbation des tarifs de mise à disposition d'espaces privatisables et de tournages au Musée dart contemporain de Lyon
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces à titre gracieux entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Alliance pour la Mixité en Entreprise (AME) à loccasion de lévènement "Evidences" du 25 novembre 2025
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et lInstitut Lumière dans le cadre de louverture du Festival Lumière 2025
Approbation d'une convention de mise à disposition partielle de la Directrice du Musée dart contemporain de Lyon auprès de l'association Biennale de Lyon
Approbation d'une convention de coopération culturelle et pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée dart contemporain et l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon pour la période 2025-2028
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et le Conservatoire national supérieur musique et danse de Lyon pour l'organisation de deux concerts dans le cadre de la saison 2025-2026
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et lInstitut Lumière dans le cadre de la saison 2025-2026
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et lÉtablissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) dans le cadre du projet Micro-Folie pour une durée maximum de 9 ans
Approbation d'une convention de co — production entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et lInstitut Lumière pour l'organisation des ciné concerts des jeudi 16 et samedi 18 octobre 2025 à lAuditorium dans le cadre du Festival Lumière
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et lEPCC Cybèle Production dans le cadre de la saison 2025-2026
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Ecole Centrale de Lyon le 23 janvier 2026
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des arts de la marionnette - Gadagne et la Ville de Villeurbanne - médiathèque du Tonkin dans le cadre du festival de marionnettes "Les têtes de bois" à Villeurbanne du 19 janvier au 7 février 2026
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée dhistoire de Lyon - Gadagne et le cinéma Comoedia dans le cadre de la programmation culturelle autour de lexposition "Merveilleux Moyen Age" du 17 octobre 2025 au 1er novembre 2026
Approbation d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) Ecole Centrale de Lyon pour une durée de 3 ans
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du foyer du public des Célestins, Théâtre de Lyon, au profit des ambassadeurs du pass Culture
Approbation d'une convention de partenariat établie entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la SA France Télévisions pour France 3 Rhône-Alpes dans le cadre de la programmation 2025-2026
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée dart contemporain et Beijing HUAHUATI Technology Co., Ltd, organisateur dévènements culturels à Kunming, pour la co-organisation d'une exposition dans le cadre du Festival Croisements 2025
Approbation de conventions de prêts entre la Ville de Lyon - Gadagne et différentes structures culturelles dans le cadre de lexposition temporaire "Merveilleux Moyen Age" du 17 octobre 2025 au 1er novembre 2026
Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Demandes de c'ofinancement auprès de l'Etat/ANCT et de la Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale de Lyon
Approbation de la nouvelle grille tarifaire de l'ocation des espaces du Musée des beaux-arts
Approbation d'une convention d'objectifs pour la conservation des données scientifiques de larchéologie entre la Ville de Lyon, la Direction régionale des affaires culturelles Auvergne Rhône-Alpes et les Archives du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon pour une durée maximum de 6 ans
Attribution d'une subvention de fonctionnement à lUnion des Comités dIntérêts Locaux de la Métropole de Lyon, pour un montant total de 4 059 euros
Conventions de partenariat C'itizens & Par C'ity dans le c'adre de la démarche de Budget Participatif
Approbation de conventions de parrainage établies entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon, l'association RCF Lyon, lEURL Jardin des Canuts, l'établissement public Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS), la SAS Pathé Cinéma France et la SA VALS dans le cadre de la programmation 2025-2026
Approbation de conventions de mécénat établies entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et les sociétés Télérama et Guigal dans le cadre de la saison 2025-2026
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - les Célestins, Théâtre de Lyon et les sociétés Mulato, la Tribune, le Grand Café des Négociants et LPA Mobilités dans le cadre de la saison 2025-2026
Approbation et autorisation de signer la convention dapplication financière entre la Ville de Lyon et lOpéra de Lyon pour le versement d'une subvention d'investissement de 170 000 €
Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière complémentaire 2025 au titre de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à diverses associations - Approbation et autorisation de s'ignature des conventions financières afférentes
Approbation d'une convention de mise à disposition des personnels titulaires Ville de Lyon au profit de lOpéra de Lyon
Approbation d'une convention modifiée n° 1 relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne Rhône- Alpes et la Ville de Lyon dans le cadre d'une aide économique à la société Théâtre de lOdéon
Festival "Entre Rhône et Saône 2025" — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions
Attribution d'une subvention d'un montant de 35 000 euros à l'association S'INGA LYON dans le c'adre de l'opération "L'umignons du C'oeur" de la Fête des L'umières 2025 - Approbation d'une convention
Fête des Lumières 2025 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée dart contemporain et la société LPA Mobilités dans le cadre des expositions dautomne 2025 et printemps 2026
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2025 - Approbation de conventions
Lyon 5ème — Transfert dinstallation déclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et l'association syndicale libre de propriétaires de limpasse Général de Luzy, propriétaire de limpasse Général de Luzy à Lyon 5ème
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association le Cluster Lumière
Lyon 3e et 9e — Approbation de trois contrats de commodat consentis par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal dAction Sociale (CCAS), relatifs à la mise à disposition gratuite de cinq appartements sis 1 rue Commandant Dubois (1), 142 rue Antoine Charial (3) et 8 rue Cottin (1) - EI 03079, 03441 et 09305
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et la Société publique lyonnaise de mobilités (SPLM) relative à la mise à disposition de données dans le cadre de la Zone à Trafic Limité (ZTL) et aires piétonnes sur le territoire de la métropole de Lyon
Approbation d'un avenant n° 1 au contrat de commodat conclu entre la Ville de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional relatif à l'occupation des locaux situés 308 avenue Andrei Sakharov à Lyon 9e - EI n° 09274
Lyon 7e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une maison dhabitation sise 20 rue Professeur Grignard consentie au profit de l'association Habitat et Humanisme Rhône dans le cadre d'un contrat de commodat - EI 07111
Lyon 2e — Acquisition en vente en l'état futur dachèvement (VEFA) auprès dICF Sud-Est Méditerranée d'un local à destination d'un établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) sis 17 bis rue Claudius Collonge - EI 02267 - Numéro dinventaire 02267V001 - Opération 02267001 Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie AP n° 2015-1, programme 00002 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Dénominations d'espaces publics : square Lucie Aubrac et place Jeanne Bardey à Lyon 7ème
Augmentation du montant de l'opération n° 60047532 "Œuvres dart - acquisitions et restaurations 2021-2026" et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme 00005
Approbation de trois conventions d'occupation du d'omaine public c'onsenties par la Ville de Lyon à titre gratuit au profit des associations Aqua Synchro Lyon, Lyon N'atation Métropole et Lyon Plongeon Club, pour des l'ocaux s'itués à la piscine de Vaise à Lyon 9e - EI 09068
Approbation d'une convention doccupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association "Lyon Sprint Évolution" pour la mise à disposition de locaux situés au Vélodrome Georges Prévéral, au sein du Parc de la Tête dOr à Lyon 6ème - EI 06016
Approbation d'une convention doccupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association "Lyon Glace Patinage" pour la mise à disposition de locaux situés à la Patinoire Baraban, 52 rue Baraban à Lyon 3ème - EI03036
Approbation d'une convention doccupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association "club des sports de glace de Lyon" pour des espaces situés à la Patinoire Charlemagne, 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème - EI 02061
Poursuite de l'opération n° 03047641 "Bibliothèque Part-Dieu - Schéma directeur et travaux de réhabilitation" et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme 20005/2015-2
Lyon 3ème — Approbation de la convention doccupation temporaire du domaine public consentie par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon autorisant lagrandissement du terrain mis à disposition pour les besoins du jardin partagé sis, 28 rue Jeanne Hachette - parcelle AZ 284 - EI 03390
Lyon 8e — Approbation d'une convention doccupation temporaire à titre gratuit au profit de la Ville de Lyon par GrandLyon Habitat d'un terrain aménagé en aire de jeux et en parvis situé 106 avenue Paul Santy - EI 08320 T 001-01
"Auditorium Maurice Ravel — Accessibilité et réaménagement Phase 1" - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Opération n° 03048656 - Lancement des études et autres prestations de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005
"Piscine de la Duchère — Raccordement au chauffage urbain" - Opération n° 09070002 - 264 Avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-2, programme 20004
"Cité Jardin — Centre de Santé" - Opération n° 07054003 - Lancement des études et autres prestations préalables et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme 00001
"Etablissement d'accueil du jeune enfant Weill - Restructuration extension" - Opération n° 08023001 - 37 rue Audibert et Lavirotte à Lyon 8ème - Lancement de l'opération et des travaux et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20002
"Établissement d'accueil du jeune enfant Suchet - Acquisition et aménagement" - 17 bis rue Claudius Collonge, à Lyon 2ème - Opération n° 02267001 - Lancement des travaux, adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00002
"Création de la crèche dextérieur Jeanne Barret au stade Edmond Locard-Point du Jour" - Opération n° 05115002 - 67 rue Edmond Locard à Lyon 5ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002
"Mairie du 9ème — Rénovation globale" - Opération n° 09037002 - 6 place du Marché, à Lyon 9ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00008
Lyon 7e — Réhabilitation de la Cité Jardin - Cession à titre onéreux en 5 tranches à GrandLyon Habitat d'un ensemble immobilier dénommé Cité Jardin EI 07053 07054 07055 - Echange foncier avec soulte avec la Métropole de Lyon portant sur la cession d'une emprise destinée à être aménagée en voie nouvelle et l'acquisition du parc du Château des mères EI 07054 07055 07332 - Lancement de l'opération 07332001 et affectation d'une partie de lAP 2021-1 Projet Cité Jardin, programme 00012
Adaptation du montant de l'opération n° 03156539 "EI 03156 - Maison du Judo - Modernisation de la toiture", et affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20004
Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 25 296,65 euros HT
Lyon 2e — Délibération rectificative à la délibération n° D_24_0825 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Acquisition à leuro symbolique auprès de la SPL Lyon Confluence du groupe scolaire Eugénie Brazier et de lEAJE Confluence sis 128-130 rue Delandine - EI 02260
Lyon 8e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition des locaux situés 1 place du 8 mai 1945, propriété de la Ville de Lyon, au profit de la CAF du Rhône et de l'association PIMMS - EI 08317
Lyon 1e et 4e — Approbation de la gratuité consentie à la Métropole de Lyon dans le cadre de l'entretien de galeries de captage situées sous des parcelles appartenant à la Ville de Lyon - EI 01016, 01123, 04024
Lyon 3e — Acquisition à titre onéreux d'un bâtiment situé 276 rue Paul Bert grevé d'un emplacement réservé pour réalisation d'un équipement socio culturel et extension d'un groupe scolaire - EI 03444 - Inventaires 03444 T 001-01 - 03444A001 - Opération n° 03444001 - Lancement et affectation d'une partie de lAP 2021-1 "Acquisitions et réserves foncières 2021-2026", programme 00020
Rapport annuel des mandataires de la SPLM (Société Publique Lyonnaise de Mobilités) - 2024
Fourrière automobile — Avenant n°1 avec GEPA (indemnité compensatoire et plan d'investissement)
Avis du Conseil municipal portant sur le projet de transformation et d'extension d'un établissement d'accueil du jeune enfant "Les Montchatons-Acacias" situé 17 avenue des Acacias à Lyon 3ème présenté par l'association Les Montchatons
Attribution d'une subvention d'un montant de 30 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la SaintéLyon les 29 et 30 n'ovembre 2025 - Approbation d'une convention
Attribution d'une subvention d'un montant de 1 000 euros à l'association La Belle Orga pour l'organisation de la manifestation "Ultime Montée" le 28 s'eptembre 2025
Attribution d'une subvention d'un montant de 15 000 euros à l'association "Club Omnisports des Activités Physiques pour les S'eniors de Lyon Métropole" pour l'organisation de la 10ème édition de "N'ordicWalkinLyon" les 11 et 12 octobre 2025
Attribution d'une subvention d'un montant de 12 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by n'ight" le s'amedi 1er n'ovembre 2025 - Approbation d'une convention
Attribution d'une subvention d'un montant de 8 000 euros à l'association The Clean Project pour l'organisation de la manifestation "The Clean Project Lyon" les 17 et 18 octobre 2025
Attribution d'une subvention d'un montant de 5 000 euros au C'entre L'éon Bérard pour l'organisation de "La Scintillante" le d'imanche 28 s'eptembre 2025
La Reprise 2025 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions
"Lyon Jeunesses !" — Indemnisation des jeunes participant à "lAssemblée des 40 jeunes" 2025
Approbation de la convention de coopération et dentente entre la Ville de Lyon et le Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux, sis 16 avenue du Docteur Georges Lévy à Vénissieux, pour la gestion du traitement de leau
Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 6 136 212 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations déducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions dapplication avec chacune des associations gestionnaires
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et les services départementaux de lEducation Nationale relative à lenseignement de léducation physique et sportive dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Lyon
Attribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions mixtes et dapplication financière et autorisation de signature des conventions mixtes et dapplication financière correspondantes - Opération n° 60046586 "Soutien à léquipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004
Adaptation du montant des opérations 60046577 "Aménagements sportifs 2021-2026" et 60046578 "Renouvellement du matériel sportif 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme 2021-2, programme 00004
Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2025 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 4 927 550 euros - Approbation du modèle de convention dapplication financière
Convention entre la Caisse des écoles et la Ville de Lyon pour le fonctionnement général de la Caisse des écoles 2025
Lyon 3ème — Approbation d'un protocole entre la Ville de Lyon et la SACVL relatif à la participation financière de la Ville de Lyon pour la réalisation de travaux sur un mur mitoyen permettant à lEAJE Montchat BOTTE sis, 35 rue Ferdinand BUISSON daccéder au jardin attenant, appartenant à la SACVL - EI 03373
Convention 2025 entre la Ville de Lyon et la Direction des Services départementaux de lEducation nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son annexe pour la mise à disposition de lapplication métier Esculape
Programmation 2025 — 2026 du projet éducatif lyonnais - Attributions de subventions pour les actions et projets déployés en direction des enfants de 2 à 16 ans sur les temps scolaire, péri et extrascolaire - Autorisations de signature des conventions afférentes
Garantie 15% CDC Habitat Social — 1 089 983 € - 11 logements avenue Félix Faure, Lyon 3e
Garantie 15% Foncière Habitat et Humanisme - 811 041 € - 16 logements rue Chinard, Lyon 9e
Garantie 15% SAHLM Vilogia — 3 213 568 € - 31 logements route de Vienne, Lyon 7e
Garantie 15% OPH Dynacité — 6 900 000 € - 36 logements rue Notre-Dame, Lyon 6e
Garantie 15% SOLIHA BLI Rhône — Alpes - 13 439 € - réhabilitation d'un logement, Lyon 3e
Garantie 50% association Triangle Génération Humanitaire - réhabilitation du siège, Lyon 9e
Subventions aux associations locales pour l'animation de la vie associative des arrondissements
Attributions de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la Santé pour un montant de 16 000 euros
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations mémorielles et danciens combattants et dactions mémorielles pour un montant total de 41 870 euros
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 69 625 € - Autorisation de signer la convention de financement
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 31 000 €
Opération n° 60034531 — Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros au Centre hospitalier du Vinatier pour la réalisation des travaux d'aménagement de locaux de la Maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) Pierres plantées, sise 8 rue des Pierres Plantées à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente
Attribution de subventions au titre de la promotion de l'égalité femmes-hommes pour un montant de 3 800 € - Deuxième tranche - Exercice 2025
Attribution d'une subvention d'investissement de 800 000 € au CCAS de Lyon pour l'acquisition d'un bien s'is 34 avenue Pompidou à Lyon 3ème en vue de l'implantation d'un spot s'énior
Approbation et autorisation de signature de lavenant n° 4 à la convention constitutive du Groupement dIntérêt Public (GIP) de la Maison de la Veille Sociale du Rhône (MVS) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Participation financière de la Ville de Lyon pour le fonctionnement de la Maison de lHospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3ème
Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et dintégration (CTAI) pour un montant de 25 000 € - Exercice 2025
Attribution d'une subvention d'équipement de 75 000 € au CCAS de Lyon pour le renouvellement de sa flotte automobile sur enveloppe n° 60034001- "Petits travaux et équipements CCAS 2021-2026" (AP 2021-1, programme 20001) et approbation de la convention c'orrespondante
Attribution de subventions d'équipements aux associations du secteur solidarités-gérontologie pour un montant de 30 363 € - Autorisation de signer les conventions de financement
Création et composition du Comité dHistoire et Mémoires dans la Ville
Rapport annuel des mandataires de la SPL Lyon Confluence - Exercice 2024
Rapport annuel des mandataires de la SPL Lyon Part Dieu - Exercice 2024
Rapport annuel des mandataires de la SEM Lyon Parc Auto (LPA) - Exercice 2024
Rapport annuel de la délégation de service public du Casino de Lyon - Exercice 2024
Cession de bâtiments modulaires du Parc Blandan par vente en ligne
Cession de matériels divers inutilisés par vente en ligne
Tarification des équipements transférés aux mairies d'arrondissement
Tarifs funéraires pour personnes isolées - Avenant n°2 à la DSP Le Service Funéraire
Dotations aux arrondissements pour l'année 2026
S'outien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2025 - 2ème phase - Approbation et autorisation de s'ignature des conventions afférentes
Dénomination d'un espace public : Halle Françoise-Hélène Jourda à Lyon 8ème
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (deuxième tranche) de 258 125 euros à l'association lyonnaise pour linsertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (deuxième tranche) de 279 909 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (deuxième tranche) de 55 571 euros à la Maison Métropolitaine dInsertion pour lemploi (MMI'e), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Programmation financière complémentaire 2025 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 31 770 euros
Approbation du cahier des charges pour rétrocession du droit au bail sis 34 cours Gambetta à Lyon 7ème
Attribution de subventions à des associations de l'économie sociale et solidaire œuvrant pour la transition écologique et sociale du territoire - Attributions de subventions pour un montant total de 47 000 €
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 60 000 € à My presqu'ile pour la contribution à son plan de redressement financier
Convention de partenariat entre lInstitut National de Recherche pour lAgriculture, lAlimentation et lEnvironnement, lEntente Interdépartementale Rhône-Alpes pour la Démoustication et la Ville de Lyon dans le cadre du projet de recherche scientifique "Moustiques et Arbovirus : Surveillance et action Collective en Auvergne-Rhône-Alpes" dit "MASCARA" porté par le laboratoire Infections Virales et Pathologie Comparée
Attribution d'une subvention d'un montant de 12 000 € à l'association Agribio Rhône-Loire pour s'es actions en faveur d'une agriculture biologique et d'une alimentation plus d'urable
Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2025 pour un montant total de 26 800 euros
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2025 pour un montant total de 21 500 euros
Programmation financière complémentaire 2025 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 16 000 euros
Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous commodat à titre gratuit avec l'association "Le Canard de Saône rit" - Jardin situé 5 avenue Birmingham à Lyon 4ème
Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'une convention de sous mise à disposition à titre gratuit avec l'association "Les Coccinelles de Sans-Souci" pour la mise à disposition d'un terrain rue Jeanne-Hachette à Lyon 3ème
Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'un contrat de commodat à titre gratuit avec l'association "Association Régionale des Tziganes et de leurs Amis Gadje (ARTAG)" pour la mise à disposition d'un terrain rue des deux amants à Lyon 9ème
Convention de bénévolat avec le c'ollectif d'associations : Roses Anciennes en France, Société Française des Roses et Société Lyonnaise dHorticulture pour la c'ogestion des rosiers du parc de la Tête d'Or à Lyon 6ème
Lyon 7ème — Lancement de l'opération n° 67017001 "Cité Jardin parc Château des Mères - Aménagement et requalification du cœur de lilot", affectation d'une partie de lAP n° 2021-1 - programme 00012 et lancement des études
Lyon 8ème — Poursuite de l'opération n° 08016525 "Ecole élémentaire Charles Péguy - Cours nature" - 65 boulevard des Etats-Unis à Lyon 8ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006
Lyon 5ème — Poursuite de l'opération n° 65008001 "Restauration du jardin du Rosaire" - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2015-1, programme 00012
Participation au financement de léquipe d'animation du dispositif de veille et daccompagnement des copropriétés dans le cadre du programme opérationnel de prévention et daccompagnement des copropriétés (POPAC) métropolitain (2022-2024) - Avenant de prolongation pour l'année 2025
Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon
Lyon 8e — ZAC Mermoz Sud - Régularisation - Cession à titre gratuit à GrandLyon Habitat d'une parcelle de terrain située 1 rue Gaston Cotte sur laquelle a été édifié un immeuble - EI 08319 T 001-01
Avis de la Ville sur le projet de Schéma de cohérence territoriale de l'agglomération lyonnaise
Lyon 6e — Protocole formalisant les engagements de la Ville et de l'Etat dans le cadre du projet d'extension du siège dInterpol à la Cité Internationale - EI 06135 - EI 06087
Cadre d'usage de l'Intelligence artificielle à la Ville de Lyon
Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 9e - Concordance
Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 9e - Inventaire stabilisé
Mise à jour des vacations des experts de la commission des Balmes
Modification du règlement intérieur du Conseil municipal - Création d'une commission ad hoc
Participation employeur transports domicile-travail - Avenant convention Sytral (tarification zonale)
Modification du tableau des effectifs
Communication sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes concernant la communication externe de la Ville de Lyon - Exercices 2016 et suivants
Rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes dAuvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de Lyon Parc Auto (SEML, SPL, GIE et GE) pour les exercices 2019 à 2024
Rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes dAuvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la SASP LOU Rugby pour les exercices 2016-17 à 2024
Convention cadre Ville / Métropole pour les services numériques (Toodego, Laclasse.com)
Classement en tombe honorifique de la concession Salendre, sculpteur lyonnais
Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020
Document intégral
51 595 car.
Conseil Municipal du 25 septembre 2025 DELIBERATIONS 1 - Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines - Politique funéraire Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0737 Rapport annuel des mandataires de la Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence - Exercice 2024 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0738 Rapport annuel des mandataires de la Société Publique Locale (SPL) Lyon Part Dieu - Exercice 2024 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0739 Rapport annuel des mandataires de la Société d'Economie Mixte - Lyon Parc Auto (LPA) - Exercice 2024 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0740 Rapport annuel des mandataires de la Société Publique Locale - Société Publique Lyonnaise de Mobilités (SPLM) - Exercice 2024 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0741 Rapport annuel d'activité - Halle Tony Garnier - Exercice 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0742 Rapport annuel - Délégation de service public pour l'exploitation du Casino de Lyon - Exercice 2024 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0743 Cession de bâtiments modulaires (Parc Blandan) - Vente en ligne - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0744 Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériels divers - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0745 Signature d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon pour une offre de services numériques à l'usager et de ses annexes Toodego et Laclasse.com - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0746 Cadre d'usage de l'Intelligence artificielle à la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0747 Concession de service public pour la fourrière automobile 2019-2024 (référencée P5219C) - Avenant n° 1 au contrat avec la société GEPA - Fourrière Lyonnaise - Indemnité financière compensatoire de l'état des véhicules et des sites au démarrage du contrat et révision du plan d'investissement initial - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0749 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Concordance - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0750 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Inventaire stabilisé - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0751 Tarification des équipements transférés aux mairies d'arrondissement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0752 Actualisation portant sur les tarifs Personnes isolées/dépourvues de ressources - Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public entre la Ville de Lyon et Le Service Funéraire - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0753 Classement en tombe honorifique de la concession Salendre, sculpteur lyonnais - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0754 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la CDC Habitat Social pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 089 983 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 11 logements situés 191 Avenue Félix Faure à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0755 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Foncière d'Habitat et Humanisme pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 811 041 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 16 logements situés 20 rue Chinard à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0756 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de deux lignes de prêt d'un montant total de 3 213 568 € relatives à une opération de construction de 31 logements situés 54 route de Vienne à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0757 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Office public de l'habitat de l'Ain Dynacité pour la souscription de quatre lignes de prêt d'un montant total de 6 900 000 € relatives à une opération d'acquisition de 36 logements situés 29, 31 et 33 rue Notre-Dame à Lyon 6ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0758 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par SOLIHA BLI Rhône-Alpes pour la souscription d'une ligne de prêt d'un montant total de 13 439 € relative à une opération de réhabilitation d'un logement situé au 8 rue Claudius-Penet à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0759 Garantie sollicité par l'association Triangle Génération Humanitaire à hauteur de 50 % pour la réhabilitation de son siège situé 1 rue de Montribloud à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0760 Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0761 Participation employeur aux déplacements domicile - travail des agents de la Ville de Lyon - Avenant à la convention Sytral-Ville de Lyon dans le cadre du changement d'opérateur et de la mise en place de la tarification zonale à compter du 1er septembre 2025 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0762 Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0763 Mise à jour délibération n° 2017/3498 du 18 décembre 2017 concernant les vacations des experts de la commission des Balmes - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0764 Dotations aux arrondissements pour l'année 2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 2 - Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0592 Approbation d'une convention relative à l'accès au Système intégré de gestion de bibliothèque (SIGB) entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBA) pour une durée maximum de 2 ans - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0593 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et l'association Ecrans Mixtes pour l'organisation de projections-débats dans le cadre des éditions 2026, 2027 et 2028 du Festival - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0594 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la société Lyon Capitale d'une durée d'un an pour l'édition d'une BD mettant en avant 7 merveilles lyonnaises - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0595 Désignation d'un titulaire des licences d'entrepreneur de spectacles pour la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale pour une durée de 5 ans - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0596 Approbation d'une convention de dépôt d'un dessin de déporté consenti à titre gratuit par K. B. au profit de la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation pour une durée de cinq ans - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0597 Approbation du contrat relatif à la finalisation des fouilles archéologiques entre la Ville de Lyon - Direction de l'Archéologie et la Fondation Fourvière pour les opérations de fouilles archéologiques situées au lieu-dit "esplanade de Fourvière" à Lyon 5ème - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0598 Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et les Archives du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon, dans le cadre de l'exposition temporaire "Les femmes vont voter, octobre 1944 - octobre 1945", présentée de septembre 2025 à mars 2026 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0599 Attribution d'une subvention d'un montant de 2 000 euros à l'association "Jazz sur les Places" pour l'organisation du "Jazz sur les Places Lyon Festival" du 18 au 21 septembre 2025 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0600 Approbation d'un avenant n° 1 à la convention-cadre triennale 2024-2026 avec l'association Fondation Innovation et Transitions dans le cadre de la Fête des Lumières 2025 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0601 Attribution d'une subvention d'un montant de 10 000 euros à l'association "La Compagnie du Chien Jaune" pour l'organisation du festival "Novembre des Canuts" du 21 au 30 novembre 2025 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0602 Adhésion de la Ville de Lyon au dispositif GIP Cafés Cultures pour l'année 2025 - Versement d'une contribution financière complémentaire de 7 821 € - Approbation d'un avenant n° 2 à la convention du 15 juin 2021 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0603 Approbation de l'exonération du droit d'entrée et de médiation au Musée de l'automobile Henri Malartre le 18 octobre 2025 lors d'une journée spéciale avec le collectif "Sous les Néons" dans le cadre de la programmation du musée autour des jeux vidéo et l'automobile - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0604 Approbation de conventions de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Université Lumière Lyon 2, l'École internationale de création audiovisuelle et de réalisation (EICAR) et l'Ecole supérieure des arts et techniques de la Mode (ESMOD) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0605 Approbation de la gratuité d'entrée à Gadagne dans le cadre du parcours d'éducation artistique et culturelle proposé en 2025-2026 par la Délégation Académique à l'éducation artistique et à l'Action Culturelle (DAAC) de l'académie de Lyon - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_606 Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 5 000 € entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la Fondation Swiss Life, en soutien au programme culturel de visites et d'ateliers dédiés aux personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer mis en place pour 2025 - Délibération - Annexe 30/09/2025 30/09/2025 D_25_0607 Approbation de la mise à disposition, à titre gratuit, du jardin et de l'auditorium par la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts à l'association des Amis de la Maison de l'Orient (AAMO) dans le cadre du 50ème anniversaire de la création de la Maison de l'Orient et de la Méditerranée - Jean Pouilloux (MOM) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_608 Approbation d'une convention de mécénat en nature d'une valeur de 20 000 € entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la société Givaudan dans le cadre du projet de la Cabane, espace créatif, ludique et convivial jusqu'à l'été 2026 - Délibération - Annexe 30/09/2025 30/09/2025 D_25_0609 Approbation d'une convention de partenariat culturel et tarifaire entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la société Eclipso, dans le cadre de l'exposition "Etretat, par-delà les falaises. Courbet, Monet, Matisse" pour la période du 29 novembre au 31 décembre 2025 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0610 Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "initiatives étudiantes 2025, 2nde phase" - Lancement de l'appel à projets 2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0611 Approbation de la gratuité d'entrée aux expositions pour la Nocturne culturelle du Musée d'art contemporain du 27 novembre 2025 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0612 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES) - Culture pour Tous dans le cadre de la mise en place de projets culturels individuels et/ou collectifs au bénéfice de personnes en grandes difficultés sociales et économiques pour la période 2025-2028 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0613 Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 35 000 € entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation de L'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement de projets portés sur l'année 2025 par l'Auditorium-Orchestre national de Lyon - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0614 Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Cargo pour l'organisation d'un concert gratuit - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0615 Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Iaelyon School of Management dans le cadre du séminaire d'intégration des étudiants de 1ère année de l'IAE - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0616 Approbation des tarifs de mise à disposition d'espaces privatisables et de tournages au Musée d'art contemporain de Lyon - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0617 Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces à titre gracieux entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association Alliance pour la Mixité en Entreprise (AME) à l'occasion de l'évènement "Evidences" du 25 novembre 2025 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0618 Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière dans le cadre de l'ouverture du Festival Lumière 2025 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0619 Approbation d'une convention de mise à disposition partielle de la Directrice du Musée d'art contemporain de Lyon auprès de l'association Biennale de Lyon - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0620 Approbation d'une convention de coopération culturelle et pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon pour la période 2025-2028 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0621 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et le Conservatoire national supérieur musique et danse de Lyon pour l'organisation de deux concerts dans le cadre de la saison 2025-2026 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0622 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière dans le cadre de la saison 2025-2026 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_623 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette (EPPGHV) dans le cadre du projet Micro-Folie pour une durée maximum de 9 ans - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2025 30/09/2025 D_25_0624 Approbation d'une convention de co-production entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière pour l'organisation des ciné concerts des jeudi 16 et samedi 18 octobre 2025 à l'Auditorium dans le cadre du Festival Lumière - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0625 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'EPCC Cybèle Production dans le cadre de la saison 2025-2026 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0626 Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Ecole Centrale de Lyon le 23 janvier 2026 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0627 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des arts de la marionnette - Gadagne et la Ville de Villeurbanne - médiathèque du Tonkin dans le cadre du festival de marionnettes "Les têtes de bois" à Villeurbanne du 19 janvier au 7 février 2026 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0628 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'histoire de Lyon - Gadagne et le cinéma Comoedia dans le cadre de la programmation culturelle autour de l'exposition "Merveilleux Moyen Age" du 17 octobre 2025 au 1er novembre 2026 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0629 Approbation d'une convention cadre de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) Ecole Centrale de Lyon pour une durée de 3 ans - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0630 Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du foyer du public des Célestins, Théâtre de Lyon, au profit des ambassadeurs du pass Culture - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0631 Approbation d'une convention de partenariat établie entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la SA France Télévisions pour France 3 Rhône-Alpes dans le cadre de la programmation 2025-2026 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0632 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et Beijing HUAHUATI Technology Co., Ltd, organisateur d'évènements culturels à Kunming, pour la co-organisation d'une exposition dans le cadre du Festival Croisements 2025 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0633 Approbation de conventions de prêts entre la Ville de Lyon - Gadagne et différentes structures culturelles dans le cadre de l'exposition temporaire "Merveilleux Moyen Age" du 17 octobre 2025 au 1er novembre 2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0634 Convention territoriale de Lyon - "Engagements Quartiers 2030" - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat/ANCT et de la Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_635 Approbation de la nouvelle grille tarifaire de location des espaces du Musée des beaux-arts - Délibération - (sans annexe) 30/09/2025 30/09/2025 D_25_0636 Approbation d'une convention d'objectifs pour la conservation des données scientifiques de l'archéologie entre la Ville de Lyon, la Direction régionale des affaires culturelles Auvergne Rhône-Alpes et les Archives du Département du Rhône et de la Métropole de Lyon pour une durée maximum de 6 ans - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0637 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union des Comités d'Intérêts Locaux de la Métropole de Lyon, pour un montant total de 4 059 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0638 Conventions de partenariat Citizens & Par City dans le cadre de la démarche de Budget Participatif - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0639 Approbation de conventions de parrainage établies entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon, l'association RCF Lyon, l'EURL Jardin des Canuts, l'établissement public Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS), la SAS Pathé Cinéma France et la SA VALS dans le cadre de la programmation 2025-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0640 Approbation de conventions de mécénat établies entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et les sociétés Télérama et Guigal dans le cadre de la saison 2025-2026 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0641 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - les Célestins, Théâtre de Lyon et les sociétés Mulato, la Tribune, le Grand Café des Négociants et LPA Mobilités dans le cadre de la saison 2025-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0642 Approbation et autorisation de signer la convention d'application financière entre la Ville de Lyon et l'Opéra de Lyon pour le versement d'une subvention d'investissement de 170 000 € - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0643 Convention territoriale de Lyon - "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière complémentaire 2025 au titre de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à diverses associations - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0644 Approbation d'une convention de mise à disposition des personnels titulaires Ville de Lyon au profit de l'Opéra de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0645 Approbation d'une convention modifiée n° 1 relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne Rhône- Alpes et la Ville de Lyon dans le cadre d'une aide économique à la société Théâtre de l'Odéon - Délibération - Annexe 25/09/2025 25/09/2025 D_25_0646 Festival "Entre Rhône et Saône 2025" - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0647 Attribution d'une subvention d'un montant de 35 000 euros à l'association SINGA LYON dans le cadre de l'opération "Lumignons du Coeur" de la Fête des Lumières 2025 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0648 Fête des Lumières 2025 - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0649 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et la société LPA Mobilités dans le cadre des expositions d'automne 2025 et printemps 2026 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0765 Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2025 - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 3 - Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0688 Avis du Conseil municipal portant sur le projet de transformation et d'extension d'un établissement d'accueil du jeune enfant "Les Montchatons-Acacias" situé 17 avenue des Acacias à Lyon 3ème présenté par l'association Les Montchatons - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0689 Attribution d'une subvention d'un montant de 30 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la SaintéLyon les 29 et 30 novembre 2025 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0690 Attribution d'une subvention d'un montant de 1 000 euros à l'association La Belle Orga pour l'organisation de la manifestation "Ultime Montée" le 28 septembre 2025 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0691 Attribution d'une subvention d'un montant de 15 000 euros à l'association "Club Omnisports des Activités Physiques pour les Seniors de Lyon Métropole" pour l'organisation de la 10ème édition de "NordicWalkin'Lyon" les 11 et 12 octobre 2025 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0692 Attribution d'une subvention d'un montant de 12 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by night" le samedi 1er novembre 2025 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0693 Attribution d'une subvention d'un montant de 8 000 euros à l'association The Clean Project pour l'organisation de la manifestation "The Clean Project Lyon" les 17 et 18 octobre 2025 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0694 Attribution d'une subvention d'un montant de 5 000 euros au Centre Léon Bérard pour l'organisation de "La Scintillante" le dimanche 28 septembre 2025 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0695 La Reprise 2025 - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0696 "Lyon Jeunesses !" - Indemnisation des jeunes participant à "l'Assemblée des 40 jeunes" 2025 - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0697 Approbation de la convention de coopération et d'entente entre la Ville de Lyon et le Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux, sis 16 avenue du Docteur Georges Lévy à Vénissieux, pour la gestion du traitement de l'eau - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0698 Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 6 136 212 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0699 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et les services départementaux de l'Education Nationale relative à l'enseignement de l'éducation physique et sportive dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0700 Attribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions mixtes et d'application financière et autorisation de signature des conventions mixtes et d'application financière correspondantes - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0701 Adaptation du montant des opérations 60046577 "Aménagements sportifs 2021-2026" et 60046578 "Renouvellement du matériel sportif 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00004 - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0702 Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2025 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 4 927 550 euros - Approbation du modèle de convention d'application financière - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0703 Convention entre la Caisse des écoles et la Ville de Lyon pour le fonctionnement général de la Caisse des écoles 2025 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0704 Lyon 3ème - Approbation d'un protocole entre la Ville de Lyon et la SACVL relatif à la participation financière de la Ville de Lyon pour la réalisation de travaux sur un mur mitoyen permettant à l'EAJE Montchat BOTTE sis, 35 rue Ferdinand BUISSON d'accéder au jardin attenant, appartenant à la SACVL - EI 03373 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0705 Convention 2025 entre la Ville de Lyon et la Direction des Services départementaux de l'Education nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son annexe pour la mise à disposition de l'application métier Esculape - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0706 Programmation 2025-2026 du projet éducatif lyonnais - Attributions de subventions pour les actions et projets déployés en direction des enfants de 2 à 16 ans sur les temps scolaire, péri et extrascolaire - Autorisations de signature des conventions afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 4 - Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0658 Attributions de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la Santé pour un montant de 16 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0659 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations mémorielles et d'anciens combattants et d'actions mémorielles pour un montant total de 41 870 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0660 Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 69 625 € - Autorisation de signer la convention de financement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0661 Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 31 000 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0662 Opération n° 60034531 - Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros au Centre hospitalier du Vinatier pour la réalisation des travaux d'aménagement de locaux de la Maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) Pierres plantées, sise 8 rue des Pierres Plantées à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0663 Attribution de subventions au titre de la promotion de l'égalité femmes-hommes pour un montant de 3 800 € - Deuxième tranche - Exercice 2025 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0664 Attribution d'une subvention d'investissement de 800 000 € au CCAS de Lyon pour l'acquisition d'un bien sis 34 avenue Pompidou à Lyon 3ème en vue de l'implantation d'un spot sénior - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0665 Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 4 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public (GIP) de la Maison de la Veille Sociale du Rhône (MVS) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0666 Participation financière de la Ville de Lyon pour le fonctionnement de la Maison de l'Hospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0667 Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) pour un montant de 25 000 € - Exercice 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0668 Attribution d'une subvention d'équipement de 75 000 € au CCAS de Lyon pour le renouvellement de sa flotte automobile sur enveloppe n° 60034001- "Petits travaux et équipements CCAS 2021-2026" (AP 2021-1, programme 20001) et approbation de la convention correspondante - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0669 Attribution de subventions d'équipements aux associations du secteur solidarités-gérontologie pour un montant de 30 363 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0670 Création et composition du Comité d'Histoire et Mémoires dans la Ville - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025 5 - Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0707 Lyon 5ème - Transfert d'installation d'éclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et l'association syndicale libre de propriétaires de l'impasse Général de Luzy, propriétaire de l'impasse Général de Luzy à Lyon 5ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0708 Adhésion de la Ville de Lyon à l'association le Cluster Lumière - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0709 Lyon 3e et 9e - Approbation de trois contrats de commodat consentis par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS), relatifs à la mise à disposition gratuite de cinq appartements sis 1 rue Commandant Dubois (1), 142 rue Antoine Charial (3) et 8 rue Cottin (1) - EI 03079, 03441 et 09305 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0710 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et la Société publique lyonnaise de mobilités (SPLM) relative à la mise à disposition de données dans le cadre de la Zone à Trafic Limité (ZTL) et aires piétonnes sur le territoire de la métropole de Lyon - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0711 Approbation d'un avenant n° 1 au contrat de commodat conclu entre la Ville de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional relatif à l'occupation des locaux situés 308 avenue Andrei Sakharov à Lyon 9e - EI n° 09274 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0712 Lyon 7e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une maison d'habitation sise 20 rue Professeur Grignard consentie au profit de l'association Habitat et Humanisme Rhône dans le cadre d'un contrat de commodat - EI 07111 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0713 Lyon 2e - Acquisition en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) auprès d'ICF Sud-Est Méditerranée d'un local à destination d'un établissement d'accueil du jeune enfant (EAJE) sis 17 bis rue Claudius Collonge - EI 02267 - Numéro d'inventaire 02267V001 - Opération 02267001 Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie AP n° 2015-1, programme 00002 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0714 Dénominations d'espaces publics : square Lucie Aubrac et place Jeanne Bardey à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0715 Augmentation du montant de l'opération n° 60047532 "Œuvres d'art - acquisitions et restaurations 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme 00005 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0716 Approbation de trois conventions d'occupation du domaine public consenties par la Ville de Lyon à titre gratuit au profit des associations Aqua Synchro Lyon, Lyon Natation Métropole et Lyon Plongeon Club, pour des locaux situés à la piscine de Vaise à Lyon 9e - EI 09068 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0717 Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association "Lyon Sprint Évolution" pour la mise à disposition de locaux situés au Vélodrome Georges Prévéral, au sein du Parc de la Tête d'Or à Lyon 6ème - EI 06016 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0718 Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association "Lyon Glace Patinage" pour la mise à disposition de locaux situés à la Patinoire Baraban, 52 rue Baraban à Lyon 3ème - EI03036 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0719 Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association "club des sports de glace de Lyon" pour des espaces situés à la Patinoire Charlemagne, 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème - EI 02061 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0720 Poursuite de l'opération n° 03047641 "Bibliothèque Part-Dieu - Schéma directeur et travaux de réhabilitation" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 20005/2015-2 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0721 Lyon 3ème - Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon autorisant l'agrandissement du terrain mis à disposition pour les besoins du jardin partagé sis, 28 rue Jeanne Hachette - parcelle AZ 284 - EI 03390 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0722 Lyon 8e - Approbation d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit au profit de la Ville de Lyon par GrandLyon Habitat d'un terrain aménagé en aire de jeux et en parvis situé 106 avenue Paul Santy - EI 08320 T 001-01 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0723 "Auditorium Maurice Ravel - Accessibilité et réaménagement Phase 1" - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Opération n° 03048656 - Lancement des études et autres prestations de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0724 "Piscine de la Duchère - Raccordement au chauffage urbain" - Opération n° 09070002 - 264 Avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme 20004 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0725 "Cité Jardin - Centre de Santé" - Opération n° 07054003 - Lancement des études et autres prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00001 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0726 "Etablissement d'accueil du jeune enfant Weill - Restructuration extension" - Opération n° 08023001 - 37 rue Audibert et Lavirotte à Lyon 8ème - Lancement de l'opération et des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20002 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0727 "Établissement d'accueil du jeune enfant Suchet - Acquisition et aménagement" - 17 bis rue Claudius Collonge, à Lyon 2ème - Opération n° 02267001 - Lancement des travaux, adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00002 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0728 "Création de la crèche d'extérieur Jeanne Barret au stade Edmond Locard-Point du Jour" - Opération n° 05115002 - 67 rue Edmond Locard à Lyon 5ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0729 "Mairie du 9ème - Rénovation globale" - Opération n° 09037002 - 6 place du Marché, à Lyon 9ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00008 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0730 Lyon 7e - Réhabilitation de la Cité Jardin - Cession à titre onéreux en 5 tranches à GrandLyon Habitat d'un ensemble immobilier dénommé Cité Jardin EI 07053 07054 07055 - Echange foncier avec soulte avec la Métropole de Lyon portant sur la cession d'une emprise destinée à être aménagée en voie nouvelle et l'acquisition du parc du Château des mères EI 07054 07055 07332 - Lancement de l'opération 07332001 et affectation d'une partie de l'AP 2021-1 Projet Cité Jardin, programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0731 Adaptation du montant de l'opération n° 03156539 "EI 03156 - Maison du Judo - Modernisation de la toiture", et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0732 Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 25 296,65 euros HT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0733 Lyon 2e - Délibération rectificative à la délibération n° D_24_0825 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SPL Lyon Confluence du groupe scolaire Eugénie Brazier et de l'EAJE Confluence sis 128-130 rue Delandine - EI 02260 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0734 Lyon 8e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition des locaux situés 1 place du 8 mai 1945, propriété de la Ville de Lyon, au profit de la CAF du Rhône et de l'association PIMM'S - EI 08317 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0735 Lyon 1e et 4e - Approbation de la gratuité consentie à la Métropole de Lyon dans le cadre de l'entretien de galeries de captage situées sous des parcelles appartenant à la Ville de Lyon - EI 01016, 01123, 04024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0736 Lyon 3e - Acquisition à titre onéreux d'un bâtiment situé 276 rue Paul Bert grevé d'un emplacement réservé pour réalisation d'un équipement socio culturel et extension d'un groupe scolaire - EI 03444 - Inventaires 03444 T 001-01 - 03444A001 - Opération n° 03444001 - Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2021-1 "Acquisitions et réserves foncières 2021-2026", programme 00020 - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 6 - Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0671 Convention de partenariat entre l'Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement, l'Entente Interdépartementale Rhône-Alpes pour la Démoustication et la Ville de Lyon dans le cadre du projet de recherche scientifique "Moustiques et Arbovirus : Surveillance et action Collective en Auvergne-Rhône-Alpes" dit "MASCARA" porté par le laboratoire Infections Virales et Pathologie Comparée - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0672 Attribution d'une subvention d'un montant de 12 000 € à l'association Agribio Rhône-Loire pour ses actions en faveur d'une agriculture biologique et d'une alimentation plus durable - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0673 Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2025 pour un montant total de 26 800 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0674 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2025 pour un montant total de 21 500 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0675 Programmation financière complémentaire 2025 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 16 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0676 Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous commodat à titre gratuit avec l'association "Le Canard de Saône rit" - Jardin situé 5 avenue Birmingham à Lyon 4ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0677 Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention de sous mise à disposition à titre gratuit avec l'association "Les Coccinelles de Sans-Souci" pour la mise à disposition d'un terrain rue Jeanne-Hachette à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0678 Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'un contrat de commodat à titre gratuit avec l'association "Association Régionale des Tziganes et de leurs Amis Gadje (ARTAG)" pour la mise à disposition d'un terrain rue des deux amants à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0679 Convention de bénévolat avec le collectif d'associations : Roses Anciennes en France, Société Française des Roses et Société Lyonnaise d'Horticulture pour la cogestion des rosiers du parc de la Tête d'Or à Lyon 6ème - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0680 Lyon 7ème - Lancement de l'opération n° 67017001 "Cité Jardin parc Château des Mères - Aménagement et requalification du cœur de l'ilot", affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1 - programme 00012 et lancement des études - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0681 Lyon 8ème - Poursuite de l'opération n° 08016525 "Ecole élémentaire Charles Péguy - Cours nature" - 65 boulevard des Etats-Unis à Lyon 8ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0682 Lyon 5ème - Poursuite de l'opération n° 65008001 "Restauration du jardin du Rosaire" - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00012 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_683 Participation au financement de l'équipe d'animation du dispositif de veille et d'accompagnement des copropriétés dans le cadre du programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés (POPAC) métropolitain (2022-2024) - Avenant de prolongation pour l'année 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2025 30/09/2025 D_25_684 Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 30/09/2025 30/09/2025 D_25_0685 Lyon 8e - ZAC Mermoz Sud - Régularisation - Cession à titre gratuit à GrandLyon Habitat d'une parcelle de terrain située 1 rue Gaston Cotte sur laquelle a été édifié un immeuble - EI 08319 T 001-01 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_686 Avis de la Ville sur le projet de Schéma de cohérence territoriale de l'agglomération lyonnaise - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2025 30/09/2025 D_25_0687 Lyon 6e - Protocole formalisant les engagements de la Ville et de l'Etat dans le cadre du projet d'extension du siège d'Interpol à la Cité Internationale - EI 06135 - EI 06087 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 7 - Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0650 Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2025 - 2ème phase - Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0651 Dénomination d'un espace public : Halle Françoise-Hélène Jourda à Lyon 8ème - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0652 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (deuxième tranche) de 258 125 euros à l'association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0653 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (deuxième tranche) de 279 909 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0654 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (deuxième tranche) de 55 571 euros à la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi (MMI'e), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0655 Programmation financière complémentaire 2025 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 31 770 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0656 Approbation du cahier des charges pour rétrocession du droit au bail sis 34 cours Gambetta à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0657 Attribution de subventions à des associations de l'économie sociale et solidaire œuvrant pour la transition écologique et sociale du territoire - Attributions de subventions pour un montant total de 47 000 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 99 - Hors commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_25_0591 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0766 Communication sur les actions entreprises à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes concernant la communication externe de la Ville de Lyon - Exercices 2016 et suivants - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0767 Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de Lyon Parc Auto (SEML, SPL, GIE et GE) pour les exercices 2019 à 2024 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0769 Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la SASP LOU Rugby pour les exercices 2016-17 à 2024 - Délibération - Annexe 26/09/2025 29/09/2025 D_25_0770 Attribution d'une subvention exceptionnelle de 60 000 € à My presqu'ile pour la contribution à son plan de redressement financier - Délibération - Annexe - Annexe 25/09/2025 25/09/2025 D_25_0771 Modification du règlement intérieur du Conseil municipal - Création d'une commission ad hoc - Délibération - (sans annexe) 26/09/2025 29/09/2025
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