Conseil municipal de Lyon — 20/11/2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon dans le cadre de projets culturels menés au Musée lors du 1er trimestre 2026

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Gadagne et l'association Grenat pour l'accueil d'une journée professionnelle dans le cadre des rencontres inter-régionales des guides-conférenciers du 25 au 28 novembre 2025

Approbation du tarif de l'inscription à l'orchestre de la Part-Dieu et de l'inscription au chœur de la Part-Dieu dans le cadre de la saison 2025-2026 de l'Auditorium - Orchestre national de Lyon

Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation de L'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian pour un montant de 90 000 € dans le cadre du financement de projets portés sur la saison 2025-2026 par l'Auditorium-Orchestre national de Lyon

Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de l'ensemble des espaces du Théâtre des Célestins (hors la salle Célestine) au profit de la Fondation Recherche Alzheimer dans le cadre de leur gala annuel 2025

Approbation d'une convention de mise à disposition de la Célestine et de l'Atrium du Théâtre des Célestins établie à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et l'association Villa Gillet dans le cadre du festival "Mode d'emploi 2025"

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de la Salle à l'Italienne des Célestins, Théâtre de Lyon, au profit de l'Institut Lumière dans le cadre du Festival Lumière

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon (CNSMD) pour l'accueil d'un collectif d'improvisation à la médiathèque de Vaise pour l'année universitaire 2025-2026

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et l'association "La Bibliothèque à domicile" pour une durée de 5 ans maximum

Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux (hall) entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et l'Association Le Foyer Notre-Dame des Sans-Abri dans le cadre de l'organisation d'une vente de charité le 3 décembre 2025

Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium Orchestre national de Lyon et la Fondation Banque Populaire Auvergne Rhône Alpes dans le cadre des 5 ans de la Fondation le 27 novembre 2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et la Métropole de Lyon - Lugdunum Musée et Théâtres romains, pour une durée de trois ans

Approbation d'une convention de dépôt, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Archives municipales et l'association Région de France de la Société de Marie pour une durée maximum de dix ans

Fête des Lumières 2025 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions

Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée de l'imprimerie et de la communication graphique, le Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation - CHRD et le Museum für Gestaltung de Zürich dans le cadre de l'exposition Protest! Esthétiques de la Résistance (septembre 2027 - janvier 2028)

Approbation de conventions de parrainage établies entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon, la SAS Atelier Patrick Font, la SEM LPA, l'EURL EG Active, la SA JC DECAUX dans le cadre de la programmation 2025-2026

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, l'École du Louvre et le lycée public de Saint-Just à Lyon dans le cadre d'une session de cours du programme de "La Junior Classe" de l'Ecole du Louvre, délocalisée au Musée des beaux-arts, les 20 novembre et 11 décembre 2025

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Les Célestins, Théâtre de Lyon et les sociétés Télérama, Libération, L'Eloge et d'une convention de partenariat avec France Télévisions dans le cadre de la saison 2025-2026

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2025 - Approbation d'une convention

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée d'histoire de Lyon - Gadagne et le groupe Bayard presse dans le cadre de l'exposition temporaire "Merveilleux Moyen Age" du 17 octobre 2025 au 1er novembre 2026

Approbation d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la société Canson dans le cadre de l'exposition intitulée "Visages d'une Ville" se déroulant de septembre à décembre 2025

Attribution d'une subvention d'investissement au Théâtre le Ciel et à RESEAU - Le Périscope, sur l'enveloppe n° 60SECULT "Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions) 2021-2026", AP 2021-3, programme 00005, pour un montant global de 67 700 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions entre la Ville de Lyon et ces associations

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Troi3 et à l'association Ça Presse d'un montant total de 20 000 €

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, la Fondation Pierre Gianadda et la société Manifesto Expo pour l'organisation d'une exposition temporaire intitulée "Les modernes. De Matisse à Bacon" (titre temporaire) à la Fondation Gianadda à Martigny en Suisse du 25 juin au 21 novembre 2027

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10 000 € à l'association Vers un Réseau d'Achat en Commun (VRAC) dans le cadre de la lutte contre la précarité alimentaire des étudiants - Approbation d'une convention

Convention territoriale de Lyon — "Engagements Quartiers 2030" - Programmation financière complémentaire 2025 au titre de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à diverses associations - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes

Admission en non — valeur des créances irrécouvrables des exercices 2014 à 2025

Cession des tribunes de l'ex — stadium Matmut - Vente en ligne

Approbation et autorisation de signature de conventions financières de reprise de compte épargne-temps

Définition des missions et conditions d'intervention de l'Inspection générale des services

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Concordance

Concession de service public d'un réseau d'affichage publicitaire - Choix du titulaire, approbation du contrat et autorisation de signature du contrat

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la CDC Habitat Social pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 12 481 329 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 96 logements situés rue Michel Felizat à Lyon 7ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Logement Alpes Rhone pour la souscription de sept lignes de prêt d'un montant de 491 967 € relatives à une opération d'acquisition en VEFA de 4 logements situés 22 rue Lieutenant-Colonel Girard à Lyon 7ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de sept lignes de prêt d'un montant de 5 125 180 € relatives à une opération de construction de 20 logements situés 27 rue du Puisard à Lyon 8ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'une ligne de prêt d'un montant de 2 054 473 € relative à une opération de réhabilitation de 58 logements situés 1,3,5,7 rue des Champagneux à Lyon 8ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM VILOGIA pour la souscription de quatre lignes de prêt d'un montant de 5 525 800 € relatives à une opération de construction de 41 logements situés 54 route de Vienne à Lyon 7ème

Rapport annuel des mandataires de la Société Publique Locale d'Efficacité Energétique - SPL OSER - Exercice 2024

Rapport annuel des mandataires de la Société d'économie mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice 2024

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Inventaire stabilisé

Rapport annuel des mandataires de la Société d'Économie Mixte - Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Exercice 2024

Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements

Approbation de la signature de la convention avec la Métropole de Lyon pour l'accès à la plateforme GEORIENTE

Prise en charge du solde des factures du syndicat des Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise

Modification du tableau des effectifs

Cession d'actions de la SPL Pôle funéraire public par la Ville de Lyon à la Ville de Givors

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026

Cession d'actions de la SPL Pôle funéraire public par la Ville de Lyon à la Ville de Marcy l'Etoile

Tarification des équipements transférés aux mairies d'arrondissement

Décision modificative n° 3 — Exercice 2025

Débat d'orientations budgétaires 2026

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et le Conservatoire à rayonnement régional de Lyon pour le développement d'enseignements et d'animations autour du Grand Carillon de l'Hôtel de Ville pour la période 2025-2028

Approbation d'une convention d'occupation du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et l'association "La Bibliothèque à domicile" pour une durée maximum de 5 ans

Approbation d'avenants aux deux conventions d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon - Ensba, pour les locaux situés 7 rue Gilibert Lyon 2ème, et dans le Palais de Bondy, 18 quai de Bondy - Lyon 5ème

"Maison de l'enfance et de la jeunesse du 4ème - Acquisition du local de Grand Lyon Habitat rue Thévenet et aménagement" - Opération n° 04234001 - 6-8 rue Thévenet, à Lyon 4ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°2015-2, programme n° 00001

"Villa Gillet — Réhabilitation partielle et aménagement du dernier étage" - Opération n° 04040555 - 25 rue Chazière, à Lyon 4ème - Lancement des travaux, adaptation du montant de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-1, programme n° 20005

"Groupe scolaire Les Dahlias — Rénovation partielle et création de préaux" - Opération n° 09019001 - 304 avenue Andréi Sakharov, à Lyon 9ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-1, programme n° 20006

Dénomination d'un espace public : Passerelle du Collège - Famille Péju à Lyon 2ème et Lyon 6ème

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 10 (Lyon 3ème) - Lancement de l'opération n° 60097001 "CTMO Voie lyonnaise 10" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012

Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Ville de Lyon à titre gratuit au profit de l'association "Tennis Club Lyon 1" pour les locaux et les terrains situés 19 rue Philippe Gonnard Lyon 1er - EI 01056

Lancement de l'opération n° 09024549 "Groupe scolaire Frédéric Mistral - Travaux de désamiantage et remplacement de faux-plafonds", et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20006

"Lyon en transition(s)" — Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2025

Approbation du projet de Plan climat — air-énergie territorial de la Métropole de Lyon

Lyon 8e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces situés aux abords de l'institut Lumière sis 25 rue du Premier Film consentie à l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 17ème édition du Festival Lumière - EI 08062 - EI 08095 - EI 08163

"Médiathèque Marceline Desbordes — Valmore - Réaménagement intérieur et rénovation thermique" - Opération n° 09157003 - 1 place Valmy, à Lyon 9ème - Lancement des travaux, adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-1, programme n° 20005

Lyon 5e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de locaux sis au sein du gymnase Pierre Dodille situé 14 rue Mère Elisabeth Rivet au profit de l'association "Dojo Anshin" - EI 05090

Approbation d'un contrat de commodat au profit de l'association Le Concert de l'Hostel Dieu pour la mise à disposition d'un local sis 10, rue Bourgelat à Lyon 2e pour la période 2026-2029 - EI 02016

Lancement de l'opération 57041001 "Requalification du pont de l'Université" à Lyon 2ème et 7ème et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme n° 20013 - Approbation du programme et du principe d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon pour les travaux relevant du domaine de compétence de la Ville

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2024

Opération n° 03048645 "Auditorium — Plan patrimoine" - Lancement d'une nouvelle phase de travaux pour la rénovation des deux blocs sanitaires, et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

Adaptation du montant de l'opération n° 02012001 "Musée de l'imprimerie et de la communication graphique - Accessibilité et réorganisation d'espaces" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005

Approbation et autorisation de signature d'un contrat de commodat d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 75 rue Villon à Lyon 8ème au profit de l'Amicale des anciens de la Légion Etrangère de la région lyonnaise (AALE) - Ensemble immobilier n° 08225

Lyon 2ème — 6ème - Echange sans soulte d'un bâtiment situé 85 rue Vendôme à Lyon 6ème appartenant à la Ville de Lyon avec un bâtiment situé place Hubert Mounier à Lyon 2ème dénommé "bâtiment Porche" appartenant à la Métropole de Lyon - Entrant n° EI 02219 - n° inventaire 02219V001 - 02219T001-01 - Sortant EI 06003 - N° inventaires 06003L000 - 06003T001 - Opération 60021899 "Frais notariés pour acquisitions gratuites 2021-2026", programme 00020, AP n° 2021-1

Lyon 5e, Lyon 6e et Lyon 9e — Mise en vente aux enchères de trois biens immobiliers dans le cadre d'une stratégie de valorisation patrimoniale et bilan de la vente aux enchères de 2019 - EI 05350 - EI 06043 - EI 09353 - N° Inventaire 05350A001 - 05350B001 - 05350C001 - 06043A001 - 09353B001 - 09353T001-01 - 09353T002-01 - 09353T003-01

Approbation du dossier de demande de déclaration d'utilité publique du projet de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Trévoux-Lyon et sur la demande d'autorisation environnementale

Adoption et renouvellement de conventions cadre, d'occupation temporaire des locaux, de commodats et de contrats de commodats au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature

Avis du Conseil municipal portant sur le projet d'extension d'un établissement d'accueil du jeune enfant "Les Petits Chaperons Rouges Lyon 6 Duquesne" situé 29 rue Duquesne à Lyon 6ème présenté par l'entreprise Les Petits Chaperons Rouges

Avis du Conseil municipal portant sur le projet de création d'un établissement d'accueil du jeune enfant "Nadaud" situé 5 rue Gustave Nadaud à Lyon 7ème présenté par l'Institut de GEstion Sociale des Armées

Avis du Conseil municipal portant sur le projet d'extension d'un établissement d'accueil du jeune enfant "Les Papouilles de Montchat" situé 1 Place Saint Charles à Lyon 3ème présenté par la SARL Les Papouilles de Montchat

Adaptation des montants des enveloppes n° 60004524 "Aménagements petite enfance (petits travaux) 2021-2026" et n° 60004001 "Mobilier et matériel équipements en gestion municipale - Enfance 2021-2026" et affectations complémentaires d'une partie de l'AP 2021-3, programme 00002

Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association La Gauloise de Vaise (Lyon 9ème) pour l'organisation du 11ème tournoi international d'haltérophilie féminin à Lyon le 14 février 2026 au gymnase Favier à Lyon 9ème

Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association Lyon Natation Métropole (Lyon 6ème) pour l'organisation de son Meeting International les 15 et 16 novembre 2025 à la piscine de Vaise à Lyon 9ème - Approbation d'une convention d'application financière

Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Patronage Scolaire Laïque de Montchat (Lyon 3ème) pour l'organisation des phases de championnat national de gymnastique "TOP 12" à Lyon et pour les déplacements de ses gymnastes en France dans le cadre de cette compétition - Approbation d'une convention

Convention territoriale globale (CTG) entre la Ville de Lyon et la Caisse d'allocations familiales (CAF) du Rhône - Approbation d'un avenant n° 4 à la CTG

Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Lyon Plongeon Club (Lyon 9ème) pour l'organisation du Meeting des Lumières du 13 au 14 décembre 2025 à la piscine de Vaise à Lyon 9ème - Approbation d'une convention

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Aquavert - Exercice 2024

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2024

Projet Educatif Lyonnais — Programmation complémentaire 2025-2026 et soutien aux départs en classes de découvertes 2026 - Attribution de subventions

Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fondation Innovation et Transition

Approbation de nouvelles conventions relatives aux dons alimentaires entre la Ville de Lyon et des associations d'aide alimentaire habilitées

Jeux Olympiques et Paralympiques — Milan Cortina 2026 (hiver) - Los Angeles 2028 (été) - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions

Opération n° 07223002 "Cité scolaire internationale - Participation de la Ville aux travaux (SE)" - Adaptation du montant de la participation et affectation de l'AP 2015-1, programme 00006 - Autorisation de signer une convention de participation aux dépenses de fonctionnement et d'investissement pour la réfection de la laverie du restaurant scolaire

Attribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de la convention mixte type et autorisation de signature des conventions mixtes - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004

"Lyon Jeunesses !" — Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association "R2AS Réseau Rhône Ain Saône des MJC" pour son projet de soutien à l'engagement et à la formation des jeunes en parcours BAFA orienté sur la transition écologique

Lyon 9ème — Dispositif de propreté quartiers Duchère, Saint-Rambert et Industrie - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et signature

Lyon 8ème — Dispositif de propreté du quartier Mermoz-Langlet-Santy - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature

Approbation d'un protocole transactionnel établi entre la Ville de Lyon et la société Parcs et Sports dans le cadre du marché M3267A - Travaux de création et entretien durables des espaces paysagers 7ème et 8ème arrondissements

Approbation des conventions de participation financière de la CAF du Rhône et du Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) au fonctionnement de l'action" 3 postes d'intervenantes sociales en commissariat"

Approbation de contrats de réciprocité entre la Ville de Lyon et 11 communes rurales

Lyon 7ème — Aménagement du Parc Sergent Blandan - Phase 3 - Opération n° 07277001 - Programme 00012 - Autorisation de programme 2010-1 - Avenants à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la Métropole de Lyon et à la convention de participation financière

Lyon 2e — Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Modification du programme des équipements publics (PEP) n° 7 - Modification des équipements primaires de superstructure - Construction de locaux techniques Direction de la Biodiversité et de la Nature en Ville et Subdivision du nettoiement - Lancement de l'opération n° 62012001 "Locaux techniques Confluence phase 2 - Participation VDL" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-01, programme 00012

Lyon 3ème — Opération d'aménagement Lyon Part Dieu - Avenant n° 4 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique (CMOU) du PEM Part Dieu entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et la SPL Lyon Part Dieu - opération n° 63010001

Lyon 1er, 2ème et 4ème — Dispositif de propreté des Rives de Saône - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature

Attribution d'une subvention de 12 000 € à Agir Ensemble pour les Droits Humains, sise au 16 avenue Berthelot à Lyon 7ème, correspondant au versement de la bourse annuelle ICORN au titre de l'année 2025 - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de 15 000 € à la Fondation Innovation et Transitions (FIT), sise 3 place de la Bourse à Lyon 2ème, pour l'organisation des Entretiens Jacques Cartier - Année 2025 et approbation d'une convention de mise à disposition de l'espace découverte à titre gratuit entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre National de Lyon et le Centre Jacques Cartier dans le cadre de ces Entretiens

Approbation de l'avenant numéro 1 à la convention entre la Ville de Lyon et l'institut Lyfe (anciennement institut Paul Bocuse) pour le prolongement de la convention de 3 ans

Attribution d'une subvention pour un montant de 4 000 euros à la Maison des Solidarités Locales et Internationales pour le projet des balades interculturelles développées à Lyon dans le cadre du réseau des associations voyagistes "DéPart"

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et Enedis, relative à la modernisation et à la restitution à la Ville des bornes d'alimentation des marchés forains, dites "publiprises"

Subventions annuelles 2025 aux Unions Syndicales Départementales de salariés et à l'association Secrétariat de la Bourse du Travail

Fêtes de fin d'année — Illuminations 2025 - Attributions de subventions d'un montant total de 108 058 euros aux associations de commerçants - Approbation de conventions

Attributions de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la santé pour un montant de 12 000 euros

Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique handicap pour un montant de 12 600 euros - Exercice 2025

Attribution de subventions d'équipements aux associations du secteur gérontologie pour un montant de 30 000 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Opération n° 60034530

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2024

Adhésion de la Ville de Lyon à l'association dénommée "Réseau des Villes Jean Moulin" - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 47 000 euros à l'association de Promotion des Maisons Médicales de Garde Libérale Lyonnaises (APMMGLL), sise 7 quai de Serbie à Lyon 6ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Règlement intérieur du Conseil municipal de la Ville de Lyon - Adoption de modifications

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020