Conseil municipal de Lyon — 25/01/2024

Dénomination d'un espace public : passerelle du Palais de Justice - Pierre Truche

Attribution de deux subventions d'investissement dans le cadre de l'opération n° 60SEPAT "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception 2021-2026" pour un montant total de 72 315 €, financés par affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme 00005 et approbation d'une convention d'investissement

"Eglise Saint Bruno — Achèvement de la restauration de l'église" - Opération n° 01017520 - 39 rue Pierre Dupont, à Lyon 1er - Autorisation de signature de l'avenant n° 3 au marché n° N3795 - Lot n° 2 "Couvertures / Menuiseries / Campanaire"

"Patinoire Charlemagne — Travaux de rénovation" - 100 cours Charlemagne, à Lyon 2ème - Opération n° 02061650 - Autorisation de signature de l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4419

"Groupe scolaire La Sauvagère — Rénovation phase 2 - Restaurant, façades, cour végétalisée" - Opération n° 09022003 - 1 square Edouard Mouriquand, à Lyon 9ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4190

Lyon 8e — Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis Eurequa pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267

Poursuite de l'opération n° 03047641 — Bibliothèque municipale de La-Part-Dieu - Schéma Directeur et affectation complémentaire d'une partie de l'Autorisation de Programme 20005/n°2015-2

"Mairie du 9ème arrondissement — Rénovation fonctionnelle et énergétique" - Opération n° 09037002 - 6 place du Marché, à Lyon 9ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00008

"Groupe scolaire Veyet — Création d'un pôle d'éducation populaire et 3e phase" - Opération n° 07012552 - 128 Grande rue de la Guillotière, à Lyon 7ème - Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001

"Jardin botanique — Rénovation partielle des petites serres" - Opération n° 06016021 - place Général Leclerc, à Lyon 6ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-4, programme n° 20012 - Approbation de la modification du marché de maîtrise d'œuvre n° N3966

"Piscine de Vaise — Travaux de rénovation" - Opération n° 09068621 - 50 avenue Sidoine Apollinaire, à Lyon 9ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004 - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° O4595

"Théâtre Nouvelle Génération — Restructuration du bloc scène-salle" - Opération n° 09048572 - 23 rue de Bourgogne, à Lyon 9ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20005

"Eglise Saint Irénée — Façade et crypte" - Opération n° 05025520 - 51 rue des Macchabées à Lyon 5ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre n° L2475

"Les Subsistances — Remplacement de la gestion technique centralisée" - Opération n° 01182001 - 8 bis quai Saint Vincent, à Lyon 1er - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

"Maison des jeunes et de la culture Duchère - Restructuration" - Opération n° 09049001 - 237 rue des Erables, à Lyon 9ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001 - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4339

"Groupe scolaire Michel Servet — Rénovation partielle thermique et accessibilité, réhabilitation du restaurant et création d'un préau" - Opération n° 01006531 - 2-6 rue Alsace Lorraine, à Lyon 1er - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006

"Groupe scolaire Les Dahlias — Rénovation partielle et création de préaux" - Opération n° 09019001 - 304 avenue Andréi Sakharov, à Lyon 9ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme n° 20006

"Groupe scolaire Ferry — Rénovation thermique et intérieure" - Opération n° 06010535 - 13-15 rue Fournet, à Lyon 6ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4340

Adaptation du montant global des opérations 05010004, 05011002 et 03004001, "GS Diderot, GS Gémeaux, Maternelle Dolet et EAJE Boileau - Rénovation thermique" et affectation complémentaire d'une partie des AP 20006/2021-1 et 20002/2021-1-Lancement de l'opération 03004002 "Immeuble Dolet-Boileau - Relocalisation de l'Unité mobile de circulation", 26 rue Verlet Hanus à Lyon 3ème et affectation d'une partie de l'AP 00018/2021-1

Lancement de diverses opérations de travaux du propriétaire - Opérations n°01283002 "Locaux Administratifs - Restauration et confortement des balcons", n°04027001 "Mairie du 4ème - Réfection des caniveaux", n°07007002 "Groupe Scolaire Berthelot - Remplacement de la zinguerie" et affectation d'une partie des autorisations de programme n°2021-1, programme 20006 et n°2021-1 programme 20008

Opération n° 99068006 "Cuisine centrale — réhabilitation" - Augmentation de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20006

Opération n° 09340004 "Jardin rue Tissot - création" - Lancement d'une première phase d'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00012

Opération 09109002 "Stade de la Rhodia — travaux de modernisation de la toiture et de rénovation de l'éclairage" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004

Opération n° 04091001 "Gymnase Maurice Scève - modernisation de la toiture" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004

Approbation d'un avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire à titre onéreux signé entre la Ville de Lyon et la SCOP SARL - Théâtre Nouvelle Génération - CDN de Lyon relatif à l'exonération totale des loyers dus pour l'année 2024

Opération n° 01054004 "Complexe sportif Duplat Genety - réhabilitation" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004

"Complexe sportif Charial — Réhabilitation et aménagement" - Opération n° 03038567 - 102 rue Antoine Charial, à Lyon 3ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004

Groupe scolaire Jean Mermoz, Groupe scolaire Louis Pergaud et Gymnase Colbert - Raccordements au chauffage urbain" - Opérations n° 08007002, 08014523 et 08036028 - Respectivement dans le 8ème, aux 157 rue Bataille, 34 rue Rochambeau et 1 rue Louis Chapuy - Lancement des opérations et affectation d'une partie des autorisations de programme n° 2021-1, programme 20006 et n° 2021-1, programme 20004

"Lyon en transition(s)" — Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2023

Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Comité Départemental de Course d'Orientation du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation de la 7ème édition de l'évènement "Lugd'O Night" le 20 janvier 2024

Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon Plongée pour l'organisation de la 43ème édition de l'évènement "Traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 21 janvier 2024

Modification des périmètres scolaires 2024

Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'association CRO Lyon Boules (Lyon 4e) pour l'organisation de deux étapes de Ligue Sport Boules les 15, 16 et 17 mars 2024 au Clos des Canuts à Lyon 4e - Approbation d'une convention

Dénomination du terrain n° 10 de la Plaine des Jeux de Gerland Lyon 7e - "Terrain d'entrainement Aotearoa"

Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association BaskIN France pour l'organisation d'un tournoi de baskIN les 27 et 28 janvier 2024 à la Halle Vivier Merle à Lyon 3e

Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires) - Année 2024

Attribution d'une subvention de 23 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 16ème édition de "Lyon Urban Trail" les 23 et 24 mars 2024 - Approbation d'une convention mixte

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 281 350 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin au titre de la saison 2023-2024

Attribution de subventions de fonctionnement de 3 031 490 euros à diverses associations sportives au titre de la saison 2023-2024 - Approbation de conventions avec ces associations

Budget Participatif 2022 — Rénovation du terrain de sport Saint Hippolyte situé à Lyon 8e - Projet n° A 95, affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-3, programme 00020

Attribution de subventions d'investissement de 4 000 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions et autorisation de signature des conventions - Opération n°60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 102 700 euros à l'association "EbulliScience", sise 12, rue des Onchères - BP 112 - 69512 Vaulx en Velin - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de participation financière aux postes de directions de 12 Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations gestionnaires des MJC

Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 9 734 759 euros - Exercice 2024 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadre

Végétalisation des cours de crèche — Subventionnement de "kits hors sol" à destination des établissements associatifs Petite Enfance soutenus par la Ville de Lyon - Opération n° 60004526 "Végétalisation et projet espace nature Enfance 2021-2026"

Financement par le Programme "1 000 Dojos" des équipements du Dojo Ruplinger situé 6/8 rue Ruplinger à Lyon 4e - Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du Dojo Ruplinger à Lyon 4e au profit de la Fédération Française de Judo

Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association ASUL Lyon Volley Ball pour l'organisation de la compétition européenne de volley assis (Euroleague) les 2 et 3 mars 2024 au Petit Palais des Sports à Lyon 7e - Approbation d'une convention

Adoption d'une convention cadre et d'une convention d'occupation temporaire de locaux au profit de l'association Alfa 3A pour la gestion d'un EAJE suite à la publication d'un appel à projet - Approbation et autorisation de signature de conventions

Participations financières pour l'utilisation des équipements sportifs par les lycées

Attribution de subventions de fonctionnement (1ères tranches) d'un montant de 16 468 011 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires

Lyon 7 — Piscine de Gerland - Attribution d'une subvention d'investissement au LOU Rugby pour les travaux de réhabilitation et extension - Lancement de l'opération n° 07SEGERL et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00004

Comité directeur de l'Office des sports — Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Approbation d'une convention d'accueil de résidence d'artiste entre la Ville de Lyon - Musée de l'automobile Henri Malartre et les artistes Laura Ben Haïba et Rémi de Chiara dans le cadre du projet Super F-97 accueilli en 2024

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de partenariat 2021-2024, signée entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et l'association Beaux-Arts Campus, concernant la mise à disposition du réfectoire du musée pour une vente aux enchères à but caritatif le 21 février 2024

Approbation du dépôt par la Ville de Lyon - Service archéologique municipal d'une offre à la suite de la sollicitation du département de l'Ardèche pour la réalisation d'une expertise scientifique sur un ensemble de mobilier céramique

Approbation du dépôt par la Ville de Lyon / Service archéologique municipal d'une offre dans le cadre de la consultation lancée par la Métropole de Lyon pour la réalisation d'une fouille archéologique Quai des Célestins à Lyon 2ème

Approbation d'une convention de groupement conjoint entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) et de l'offre déposée par le groupement pour la réalisation de fouilles archéologiques, à la demande du Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble sis au 30 rue Saint-Jean à Lyon 5ème

Approbation d'une convention de partenariat entre le Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Lyon et le Musée d'art contemporain dans le cadre du festival Whatsup 2024-2027

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des beaux-arts, le Petit Bulletin, Artclair Editions et la société des Amis du Louvre dans le cadre de l'exposition Formes de la ruine du 1er décembre 2023 au 3 mars 2024

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musées d'histoires et de sociétés et la société Oopsie pour les années 2024 et 2025

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Office de Tourisme et des Congrès de la Métropole de Lyon (Only Lyon Tourisme et Congrès) concernant les conditions d'achat, de revente et d'utilisation de la Lyon City Card dans les Musées municipaux de Lyon pour la période 2024-2026

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama pour l'organisation à Lyon de l'événement Week-End Musées Télérama les 16 et 17 mars 2024

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon-Les Célestins, Théâtre de Lyon, Télérama et RCF pour la saison 2023-2024 du théâtre

Adoption du nouveau règlement du budget participatif et lancement de la deuxième édition

Désignation d'une personnalité qualifiée pour le Conseil d'Administration du Musée des Confluences

Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel - Année 2024

Attribution de subventions de fonctionnement général à 3 institutions culturelles pour un montant de 8 665 000 € - Exercice 2024 - Approbation de conventions-cadres et d'une convention d'application financière type aux conventions cadres

Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon, et la société Visuel'INK, dans le cadre de l'APICQ Grand Trou, Moulin à Vent, Petite Guille

Attribution d'une subvention de fonctionnement général à la Compagnie du Bonhomme, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 60 000 € - Approbation d'une convention d'application

Attribution de subventions de fonctionnement général à 16 institutions culturelles pour un montant de 4 782 400 € - Exercice 2024 - Approbation de conventions-cadres et d'une convention d'application financière type aux conventions cadres

Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Métropole de Lyon pour un montant maximal de 35 000 euros dans le cadre de la 3eme année du projet DEMOS

Attribution d'une subvention de 180 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 20ème édition du festival "Quais du polar" du 4 au 7 avril 2024 - Approbation d'une convention cadre

Renouvellement du contrat du Directeur de la Halle Tony Garnier pour une durée de 3 ans (2024-2027)

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 63 500 euros à l'association CinéDuchère, sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante

Lyon 8e — Echange avec soulte entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon de parcelles de terrain sises 36 rue Antoine Dumont en vue de la réalisation du tronçon 2 de la rue Miriam Makeba du PUP Patay - EI 08040 - N° inventaire 08040 T 001-04 et 08040 T 004-01

Lyon 1er — Cession à titre onéreux d'un local en rez-de-chaussée sis 27 rue Burdeau au profit de la société Jazz sous les voûtes - EI 01080 - N° inventaire 01080 A 000

Lyon 1er — Acquisition par la Ville de Lyon de trois lots de copropriété constituant des parties du passage traversant la Galerie des Terreaux situés 11 rue Constantine, 1 rue Lanterne et 18 rue d'Algérie - EI 01204 - n° inventaire 01204 T 011, 012 et 13 - Opération 01204006 'Galerie des Terreaux - ouverture accès' - AP 2021-2 - Programme 00014

Jobs saisonniers — Opération 2024

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - exercices 2019-2020-2021-2022

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercices 2019-2020-2021-2022

Opération n° 60ENEDIS "Extension et Renforcement des réseaux ENEDIS 2021-2026" - Affectation d'une partie de l'AP 2021-1, Programme 00016

Jardin partagé — Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "les Arômes du 8ème" pour l'animation et la gestion du jardin partagé situé 36 impasse Antoine Dumont à Lyon 8ème - EI 08040

Budget Participatif 2022 — Lancement de l'opération n° 52022002 "Place Bellecour - Végétalisation et création d'une installation artistique temporaire" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2 - Programme 00012

Lancement de l'opération n° 54003001 "Boulevard de la Croix-Rousse - Requalification 1ère phase" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00016 - Approbation du programme et du principe de transfert de maitrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon pour les travaux relevant des domaines de compétence de la Ville

Lyon 8e — Opération n° 58003001 "Requalification de l'avenue des Frères Lumière" - Aménagement de l'avenue des Frères Lumière - Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon - Réévaluation de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme 00012

Lyon 9ème Lancement de l'opération n°59069001 "Place du Port Mouton - Requalification" et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1, programme 00012 - Approbation du programme et du principe d'une convention de transfert de maitrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon pour les travaux relevant des domaines de compétence de la Ville

Dispositif de Propreté Confluence par la Métropole de Lyon - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature

Approbation de la candidature et de la prise de participation de la Ville de Lyon au capital de la SCIC Ferme de Lyon - Désignation du représentant de la Ville de Lyon

Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 352 000 euros à l'Agence Lyon Tranquillité Médiation (ALTM), sise 33 rue Paul Duvivier à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2024 pour un montant total de 62 500 euros

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2024 pour un montant total de 34 500 euros

Comité exécutif de la Fondation Chaire lyonnaise des droits humains et environnementaux - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour l'acquisition de titres de transport TCL

SPL OSER — Délégation au conseil d'administration en matière d'augmentations et de réductions de capital, modification des statuts, et modification du pacte d'actionnaires

Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis du Conseil municipal sur la demande de renouvellement des autorisations de jeux en cours de concession de la SAS Grand Casino de Lyon

Modification du tableau des effectifs

Lyon 9e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux situés 4 place du Marché, au profit de "Ma friche urbaine"

Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis sur la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières au profit des manifestations artistiques de qualité prévues à l'article L 2333-55-3 du CGCT - Exercice 2022-2023

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 485 525 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 9 logements (6 PLUS et 3 PLAI) situés 32-38, rue Henri Barbusse à Lyon 8ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 253 404 € relatifs à une opération de réhabilitation de 61 logements situés 51, rue du Bourbonnais et 2, rue Littré à Lyon 9ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 563 883 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 7 logements PLS situés 25, rue Viala à Lyon 3ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 181 903 € relatifs à une opération de construction de 23 logements PLAI situés 65, rue Maryse Bastié à Lyon 8ème

Débat d'Orientations Budgétaires pour 2024

Approbation d'un avenant et d'une convention d'application financière à la convention cadre entre le Comité des Œuvres Sociales (COS) et ses établissements affiliés pour la période 2023-2026 - Attribution de subventions de fonctionnement général au COS pour un montant de 2 481 962 € pour l'exercice 2024

Lyon 4ème — Convention d'occupation précaire et révocable du domaine privé communal, consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association "la Société des Meilleurs Ouvriers de France du Rhône" pour la mise à disposition de locaux situés dans l'immeuble en copropriété sis 18-20 et 22 rue Belfort - EI 04 188

Approbation de l'acte de rétrocession à titre gratuit du droit au bail du local sis 7 rue de Marseille à Lyon 7ème - Numéro d'inventaire AU00000190102

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (1ère tranche) de 768 734 euros à l'association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (1ère tranche) de 740 691 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (1ère tranche) de 64 000 euros à l'Ecole de la 2ème chance "Rhône Lyon Métropole", sise 12 impasse des Chalets à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (1ère tranche) de 400 682 euros à la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Fixation du nombre des adjoints au Maire de Lyon suite à la démission d'une adjointe

Conseil d'administration de La Halle Tony Garnier - Remplacement de représentants par le Conseil municipal

Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de membres par le Conseil municipal

Comité syndical du Syndicat intercommunal dénommé Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Assemblée générale du Comité Français pour Yad Vashem - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Election d'une nouvelle adjointe au Maire de Lyon suite à la démission de Madame Florence DELAUNAY de ses fonctions d'adjointe

Collège d'éthique de la vidéoprotection des espaces publics - Remplacement de représentants par le Conseil municipal

Voeu présenté par les groupes les Socialistes, la gauche sociale et écologique et Lyon en Commun relatif à l'instauration d'une présomption de minorité pour garantir les droits des mineurs isolés