25 janvier 2024
119
délibérations
29
Transport & Mobilité
23
Sport
21
Culture & Patrimoine
13 447 400 €
montant clé
Le conseil municipal de Lyon du 25 janvier 2024 a examiné plus de 42 délibérations, dans un climat essentiellement administratif et de routine budgétaire, sans débat politique majeur signalé.
Finances
La séance s'est ouverte sur le Débat d'Orientations Budgétaires 2024 (D_24_0106). La Ville a accordé 2 481 962 € au Comité des Œuvres Sociales (COS) et octroyé quatre garanties d'emprunt au logement social représentant un total couvert de 6 485 000 € environ (ICF Sud-Est, Alliade Habitat, Vilogia).
Culture
Thème dominant de la séance : 13 447 400 € de subventions aux institutions culturelles, dont 8 665 000 € pour 3 grandes institutions et 4 782 400 € pour 16 autres. Parmi les temps forts : 180 000 € pour la 20e édition du festival Quais du polar, 63 500 € pour CinéDuchère, 60 000 € pour la Compagnie du Bonhomme, et le renouvellement du contrat du Directeur de la Halle Tony Garnier pour 2024-2027. De nombreuses conventions de parrainage ont été approuvées (Télérama, Les Célestins, Musée des beaux-arts).
Urbanisme
Échange de terrains entre la Ville et la Métropole pour le tronçon 2 de la rue Miriam Makeba (Lyon 8e), et acquisition de lots pour l'ouverture de la Galerie des Terreaux (Lyon 1er).
RH & Administration
Modification du tableau des effectifs, lancement de la 2e édition du budget participatif, et délégation au CA de la SPL OSER en matière de capital.
Sport
Petites subventions événementielles : 1 000 € pour la Course d'Orientation (Lugd'O Night), 1 000 € pour la Traversée de Lyon à la nage, 2 500 € pour le CRO Lyon Boules. Dénomination d'un terrain de Gerland "Terrain d'entraînement Aotearoa".
Délibérations (119)
Dénomination d'un espace public : passerelle du Palais de Justice - Pierre Truche
Attribution de deux subventions d'investissement dans le cadre de l'opération n° 60SEPAT "Aide aux lieux patrimoniaux dexception 2021-2026" pour un montant total de 72 315 €, financés par affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-2, programme 00005 et approbation d'une convention d'investissement
"Eglise Saint Bruno — Achèvement de la restauration de l'église" - Opération n° 01017520 - 39 rue Pierre Dupont, à Lyon 1er - Autorisation de signature de lavenant n° 3 au marché n° N3795 - Lot n° 2 "Couvertures / Menuiseries / Campanaire"
"Patinoire Charlemagne — Travaux de rénovation" - 100 cours Charlemagne, à Lyon 2ème - Opération n° 02061650 - Autorisation de signature de lavenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4419
"Groupe scolaire La Sauvagère — Rénovation phase 2 - Restaurant, façades, cour végétalisée" - Opération n° 09022003 - 1 square Edouard Mouriquand, à Lyon 9ème - Autorisation de signature de lavenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4190
Lyon 8e — Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis Eurequa pour laction "Pause Amitié" - EI 08267
Poursuite de l'opération n° 03047641 — Bibliothèque municipale de La-Part-Dieu - Schéma Directeur et affectation complémentaire d'une partie de lAutorisation de Programme 20005/n°2015-2
"Mairie du 9ème arrondissement — Rénovation fonctionnelle et énergétique" - Opération n° 09037002 - 6 place du Marché, à Lyon 9ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00008
"Groupe scolaire Veyet — Création d'un pôle déducation populaire et 3e phase" - Opération n° 07012552 - 128 Grande rue de la Guillotière, à Lyon 7ème - Attribution d'un mandat de maîtrise douvrage - Approbation de la convention de mandat de maîtrise douvrage - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001
"Jardin botanique — Rénovation partielle des petites serres" - Opération n° 06016021 - place Général Leclerc, à Lyon 6ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2015-4, programme n° 20012 - Approbation de la modification du marché de maîtrise d'œuvre n° N3966
"Piscine de Vaise — Travaux de rénovation" - Opération n° 09068621 - 50 avenue Sidoine Apollinaire, à Lyon 9ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004 - Autorisation de signature de lavenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° O4595
"Théâtre Nouvelle Génération — Restructuration du bloc scène-salle" - Opération n° 09048572 - 23 rue de Bourgogne, à Lyon 9ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20005
"Eglise Saint Irénée — Façade et crypte" - Opération n° 05025520 - 51 rue des Macchabées à Lyon 5ème - Autorisation de signature de lavenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre n° L2475
"Les Subsistances — Remplacement de la gestion technique centralisée" - Opération n° 01182001 - 8 bis quai Saint Vincent, à Lyon 1er - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005
"Maison des jeunes et de la culture Duchère - Restructuration" - Opération n° 09049001 - 237 rue des Erables, à Lyon 9ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001 - Autorisation de signature de lavenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4339
"Groupe scolaire Michel Servet — Rénovation partielle thermique et accessibilité, réhabilitation du restaurant et création d'un préau" - Opération n° 01006531 - 2-6 rue Alsace Lorraine, à Lyon 1er - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006
"Groupe scolaire Les Dahlias — Rénovation partielle et création de préaux" - Opération n° 09019001 - 304 avenue Andréi Sakharov, à Lyon 9ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme 2021-1, programme n° 20006
"Groupe scolaire Ferry — Rénovation thermique et intérieure" - Opération n° 06010535 - 13-15 rue Fournet, à Lyon 6ème - Autorisation de signature de lavenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4340
Adaptation du montant global des opérations 05010004, 05011002 et 03004001, "GS Diderot, GS Gémeaux, Maternelle Dolet et EAJE Boil'eau - Rénovation thermique" et affectation complémentaire d'une partie des AP 20006/2021-1 et 20002/2021-1-Lancement de l'opération 03004002 "Immeuble Dolet-Boil'eau - Relocalisation de lUnité mobile de circulation", 26 rue Verlet Hanus à Lyon 3ème et affectation d'une partie de lAP 00018/2021-1
Lancement de diverses opérations de travaux du propriétaire - Opérations n°01283002 "Locaux Administratifs - Restauration et confortement des balcons", n°04027001 "Mairie du 4ème - Réfection des caniveaux", n°07007002 "Groupe Scolaire Berthelot - Remplacement de la zinguerie" et affectation d'une partie des autorisations de programme n°2021-1, programme 20006 et n°2021-1 programme 20008
Opération n° 99068006 "Cuisine centrale — réhabilitation" - Augmentation de l'opération et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20006
Opération n° 09340004 "Jardin rue Tissot - création" - Lancement d'une première phase d'opération et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 00012
Opération 09109002 "Stade de la Rhodia — travaux de modernisation de la toiture et de rénovation de léclairage" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20004
Opération n° 04091001 "Gymnase Maurice Scève - modernisation de la toiture" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20004
Approbation d'un avenant n° 2 à la convention doccupation temporaire à titre onéreux signé entre la Ville de Lyon et la SCOP SARL - Théâtre Nouvelle Génération - CDN de Lyon relatif à lexonération totale des loyers dus pour l'année 2024
Opération n° 01054004 "Complexe sportif Duplat Genety - réhabilitation" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20004
"Complexe sportif Charial — Réhabilitation et aménagement" - Opération n° 03038567 - 102 rue Antoine Charial, à Lyon 3ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004
Groupe scolaire Jean Mermoz, Groupe scolaire Louis Pergaud et Gymnase Colbert - Raccordements au chauffage urbain" - Opérations n° 08007002, 08014523 et 08036028 - Respectivement dans le 8ème, aux 157 rue Bataille, 34 rue Rochambeau et 1 rue Louis Chapuy - Lancement des opérations et affectation d'une partie des autorisations de programme n° 2021-1, programme 20006 et n° 2021-1, programme 20004
"Lyon en transition(s)" — Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2023
Convention de groupement de commandes Ville/CCAS pour l'acquisition de titres TCL
Subvention 1 000 € au Comité de Course d'Orientation du Rhône – 7e édition Lugd'O Night (jan. 2024)
Subvention 1 000 € à Thalassa Lyon Plongée – 43e Traversée de Lyon à la nage avec palmes (jan. 2024)
Subvention 2 500 € au CRO Lyon Boules — deux étapes de Ligue Sport Boules (mars 2024, Lyon 4e)
Dénomination du terrain n°10 de la Plaine des Jeux de Gerland "Terrain d'entraînement Aotearoa"
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association BaskIN France pour l'organisation d'un tournoi de baskIN les 27 et 28 j'anvier 2024 à la Halle Vivier Merle à Lyon 3e
Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires) - Année 2024
Attribution d'une subvention de 23 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 16ème édition de "Lyon Urban Trail" les 23 et 24 mars 2024 - Approbation d'une convention mixte
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 281 350 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin au titre de la saison 2023-2024
Attribution de subventions de fonctionnement de 3 031 490 euros à diverses associations sportives au titre de la saison 2023-2024 - Approbation de conventions avec ces associations
Budget Participatif 2022 — Rénovation du terrain de sport Saint Hippolyte situé à Lyon 8e - Projet n° A 95, affectation d'une partie de lautorisation de programme 2021-3, programme 00020
Attribution de subventions d'investissement de 4 000 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions et autorisation de signature des conventions - Opération n°60046586 "Soutien à léquipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 102 700 euros à l'association "EbulliScience", sise 12, rue des Onchères - BP 112 - 69512 Vaulx en Velin - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente
Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de participation financière aux postes de directions de 12 Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations gestionnaires des MJC
Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 9 734 759 euros - Exercice 2024 - Approbation d'une convention dapplication financière type aux conventions cadre
Végétalisation des cours de crèche — Subventionnement de "kits hors sol" à destination des établissements associatifs Petite Enfance soutenus par la Ville de Lyon - Opération n° 60004526 "Végétalisation et projet espace nature Enfance 2021-2026"
Financement par le Programme "1 000 Dojos" des équipements du Dojo Ruplinger situé 6/8 rue Ruplinger à Lyon 4e - Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du Dojo Ruplinger à Lyon 4e au profit de la Fédération Française de Judo
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association ASUL Lyon Volley Ball pour l'organisation de la c'ompétition européenne de volley assis (Euroleague) les 2 et 3 mars 2024 au Petit Palais des Sports à Lyon 7e - Approbation d'une convention
Adoption d'une convention cadre et d'une convention doccupation temporaire de locaux au profit de l'association Alfa 3A pour la gestion d'un EAJE suite à la publication d'un appel à projet - Approbation et autorisation de signature de conventions
Participations financières pour lutilisation des équipements sportifs par les lycées
Attribution de subventions de fonctionnement (1ères tranches) d'un montant de 16 468 011 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations déducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions dapplication avec chacune des associations gestionnaires
Lyon 7 — Piscine de Gerland - Attribution d'une subvention d'investissement au LOU Rugby pour les travaux de réhabilitation et extension - Lancement de l'opération n° 07SEGERL et affectation d'une partie de lAP n° 2021-4, programme 00004
Comité directeur de lOffice des sports — Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Convention de résidence d'artiste au Musée Malartre – projet Super F-97 (Ben Haïba / de Chiara)
Avenant convention Musée des beaux — arts / Beaux-Arts Campus – vente aux enchères caritative (fév. 2024)
Service archéologique — expertise mobilier céramique pour le département de l'Ardèche
Service archéologique — offre de fouilles Quai des Célestins (Lyon 2e) pour la Métropole
Convention groupement Ville/INRAP — fouilles archéologiques 30 rue Saint-Jean (Lyon 5e)
Convention CNSMD / Musée d'art contemporain – festival Whatsup 2024-2027
Conventions de parrainage Musée des beaux-arts – exposition "Formes de la ruine" (déc. 2023 – mars 2024)
Convention de parrainage Musées d'histoires et de sociétés / Oopsie – 2024-2025
Convention Lyon City Card dans les musées municipaux avec Only Lyon Tourisme et Congrès (2024-2026)
Convention de parrainage avec Télérama — Week-End Musées les 16 et 17 mars 2024
Conventions de parrainage Les Célestins, Théâtre de Lyon / Télérama et RCF – saison 2023-2024
Désignation d'une personnalité qualifiée au CA du Musée des Confluences
Adhésions et cotisations aux associations et organismes culturels – 2024
Subventions 8 665 000 € à 3 grandes institutions culturelles – conventions-cadres 2024
Convention de mécénat avec Visuel'INK — projet APICQ (Grand Trou, Moulin à Vent, Petite Guille)
Subvention 60 000 € à la Compagnie du Bonhomme via le Fonds d'Intervention Culturel (FIC)
Subventions 4 782 400 € à 16 institutions culturelles – conventions-cadres 2024
Convention Auditorium — Orchestre national de Lyon / Métropole – 35 000 € pour le projet DEMOS (3e année)
Subvention 180 000 € à l'association Quais du polar – 20e édition du festival (4-7 avril 2024)
Renouvellement du contrat du Directeur de la Halle Tony Garnier pour 3 ans (2024-2027)
Subvention 63 500 € à l'association CinéDuchère (Lyon 9e)
Adoption du nouveau règlement du budget participatif et lancement de la 2e édition
Jobs saisonniers — Opération 2024
Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de lassainissement - exercices 2019-2020-2021-2022
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercices 2019-2020-2021-2022
Opération n° 60ENEDIS "Extension et Renforcement des réseaux ENEDIS 2021-2026" - Affectation d'une partie de lAP 2021-1, Programme 00016
Jardin partagé — Approbation et autorisation de signature d'une convention doccupation temporaire à titre gratuit avec l'association "les Arômes du 8ème" pour l'animation et la gestion du jardin partagé situé 36 impasse Antoine Dumont à Lyon 8ème - EI 08040
Budget Participatif 2022 — Lancement de l'opération n° 52022002 "Place Bellecour - Végétalisation et création d'une installation artistique temporaire" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-2 - Programme 00012
Lancement de l'opération n° 54003001 "Boulevard de la Croix-Rousse - Requalification 1ère phase" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 00016 - Approbation du programme et du principe de transfert de maitrise douvrage à la Métropole de Lyon pour les travaux relevant des domaines de compétence de la Ville
Lyon 8e — Opération n° 58003001 "Requalification de lavenue des Frères Lumière" - Aménagement de lavenue des Frères Lumière - Approbation de la convention de transfert de maîtrise douvrage à la Métropole de Lyon - Réévaluation de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme 2021-1, programme 00012
Lyon 9ème Lancement de l'opération n°59069001 "Place du Port Mouton - Requalification" et affectation d'une partie de lAP n°2021-1, programme 00012 - Approbation du programme et du principe d'une convention de transfert de maitrise douvrage à la Métropole de Lyon pour les travaux relevant des domaines de compétence de la Ville
Dispositif de Propreté Confluence par la Métropole de Lyon - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature
Approbation de la candidature et de la prise de participation de la Ville de Lyon au capital de la SCIC Ferme de Lyon - Désignation du représentant de la Ville de Lyon
Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 352 000 euros à lAgence Lyon Tranquillité Médiation (ALTM), sise 33 rue Paul Duvivier à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2024 pour un montant total de 62 500 euros
Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2024 pour un montant total de 34 500 euros
Comité exécutif de la Fondation Chaire lyonnaise des droits humains et environnementaux - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Cession d'un local commercial 27 rue Burdeau (Lyon 1er) à Jazz sous les voûtes
Casino de Lyon — Avis sur le crédit d'impôt du délégataire pour manifestations artistiques (2022-2023)
Garantie 15% ICF Sud — Est Méditerranée – 1 485 525 € – 9 logements VEFA rue Henri Barbusse (Lyon 8e)
Garantie 15% Alliade Habitat — 1 253 404 € – 61 logements réhabilités rue du Bourbonnais (Lyon 9e)
Garantie 15% Vilogia — 1 563 883 € – 7 logements PLS VEFA rue Viala (Lyon 3e)
Garantie 15% Vilogia — 2 181 903 € – 23 logements PLAI rue Maryse Bastié (Lyon 8e)
Débat d'Orientations Budgétaires 2024
Subvention 2 481 962 € au Comité des Œuvres Sociales (COS) pour 2024
Lyon 4ème — Convention doccupation précaire et révocable du domaine privé communal, consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association "la Société des Meilleurs Ouvriers de France du Rhône" pour la mise à disposition de locaux situés dans l'immeuble en copropriété sis 18-20 et 22 rue Belfort - EI 04 188
Approbation de lacte de rétrocession à titre gratuit du droit au bail du local sis 7 rue de Marseille à Lyon 7ème - Numéro dinventaire AU00000190102
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (1ère tranche) de 768 734 euros à l'association lyonnaise pour linsertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (1ère tranche) de 740 691 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (1ère tranche) de 64 000 euros à l'Ecole de la 2ème chance "Rhône Lyon Métropole", sise 12 impasse des Chalets à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (1ère tranche) de 400 682 euros à la Maison Métropolitaine dInsertion pour lemploi (MMIE), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Casino de Lyon — Avis sur la demande de renouvellement des autorisations de jeux (SAS Grand Casino)
Mise à disposition gratuite de locaux place du Marché (Lyon 9e) à "Ma friche urbaine"
Fixation du nombre des adjoints au Maire de Lyon suite à la démission d'une adjointe
Conseil d'administration de La Halle Tony Garnier - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de membres par le Conseil municipal
Comité syndical du Syndicat intercommunal dénommé Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale du Comité Français pour Yad Vashem - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
SPL OSER — Délégation au CA pour augmentations/réductions de capital et modification des statuts
Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020
Election d'une nouvelle adjointe au Maire de Lyon suite à la démission de Madame Florence DELAUNAY de ses fonctions dadjointe
Échange de terrains Lyon 8e (rue Antoine Dumont) entre Ville et Métropole pour rue Miriam Makeba
Acquisition de lots de copropriété de la Galerie des Terreaux (Lyon 1er) pour ouverture d'accès
Modification des périmètres scolaires 2024
Collège déthique de la vidéoprotection des espaces publics - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
Modification du tableau des effectifs
Voeu présenté par les groupes les Socialistes, la gauche sociale et écologique et Lyon en Commun relatif à linstauration d'une présomption de minorité pour garantir les droits des mineurs isolés
Document intégral
35 392 car.
Conseil Municipal du 25 janvier 2024 DELIBERATIONS Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0010 Lyon 8e - Echange avec soulte entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon de parcelles de terrain sises 36 rue Antoine Dumont en vue de la réalisation du tronçon 2 de la rue Miriam Makeba du PUP Patay - EI 08040 - N° inventaire 08040 T 001-04 et 08040 T 004-01 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0041 Lyon 1er - Cession à titre onéreux d'un local en rez-de-chaussée sis 27 rue Burdeau au profit de la société Jazz sous les voûtes - EI 01080 - N° inventaire 01080 A 000 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0045 Lyon 1er - Acquisition par la Ville de Lyon de trois lots de copropriété constituant des parties du passage traversant la Galerie des Terreaux situés 11 rue Constantine, 1 rue Lanterne et 18 rue d'Algérie - EI 01204 - n° inventaire 01204 T 011, 012 et 13 - Opération 01204006 'Galerie des Terreaux - ouverture accès' - AP 2021-2 - Programme 00014 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 1 - Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines - Politique funéraire Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0096 Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour l'acquisition de titres de transport TCL - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0097 SPL OSER - Délégation au conseil d'administration en matière d'augmentations et de réductions de capital, modification des statuts, et modification du pacte d'actionnaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0098 Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis du Conseil municipal sur la demande de renouvellement des autorisations de jeux en cours de concession de la SAS Grand Casino de Lyon - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0099 Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0100 Lyon 9e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux situés 4 place du Marché, au profit de "Ma friche urbaine" - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0101 Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis sur la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières au profit des manifestations artistiques de qualité prévues à l'article L 2333-55-3 du CGCT - Exercice 2022-2023 - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0102 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 485 525 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 9 logements (6 PLUS et 3 PLAI) situés 32-38, rue Henri Barbusse à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0103 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 253 404 € relatifs à une opération de réhabilitation de 61 logements situés 51, rue du Bourbonnais et 2, rue Littré à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0104 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 563 883 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 7 logements PLS situés 25, rue Viala à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0105 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 181 903 € relatifs à une opération de construction de 23 logements PLAI situés 65, rue Maryse Bastié à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0106 Débat d'Orientations Budgétaires pour 2024 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0107 Approbation d'un avenant et d'une convention d'application financière à la convention cadre entre le Comité des Œuvres Sociales (COS) et ses établissements affiliés pour la période 2023-2026 - Attribution de subventions de fonctionnement général au COS pour un montant de 2 481 962 € pour l'exercice 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 2 - Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0047 Approbation d'une convention d'accueil de résidence d'artiste entre la Ville de Lyon - Musée de l'automobile Henri Malartre et les artistes Laura Ben Haïba et Rémi de Chiara dans le cadre du projet Super F-97 accueilli en 2024 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0048 Approbation d'un avenant n°1 à la convention de partenariat 2021-2024, signée entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et l'association Beaux-Arts Campus, concernant la mise à disposition du réfectoire du musée pour une vente aux enchères à but caritatif le 21 février 2024 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0049 Approbation du dépôt par la Ville de Lyon - Service archéologique municipal d'une offre à la suite de la sollicitation du département de l'Ardèche pour la réalisation d'une expertise scientifique sur un ensemble de mobilier céramique - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0050 Approbation du dépôt par la Ville de Lyon / Service archéologique municipal d'une offre dans le cadre de la consultation lancée par la Métropole de Lyon pour la réalisation d'une fouille archéologique Quai des Célestins à Lyon 2ème - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0051 Approbation d'une convention de groupement conjoint entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) et de l'offre déposée par le groupement pour la réalisation de fouilles archéologiques, à la demande du Syndicat des Copropriétaires de l'immeuble sis au 30 rue Saint-Jean à Lyon 5ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0052 Approbation d'une convention de partenariat entre le Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Lyon et le Musée d'art contemporain dans le cadre du festival Whatsup 2024-2027 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0053 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/Musée des beaux-arts, le Petit Bulletin, Artclair Editions et la société des Amis du Louvre dans le cadre de l'exposition Formes de la ruine du 1er décembre 2023 au 3 mars 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0054 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musées d'histoires et de sociétés et la société Oopsie pour les années 2024 et 2025 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0055 Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Office de Tourisme et des Congrès de la Métropole de Lyon (Only Lyon Tourisme et Congrès) concernant les conditions d'achat, de revente et d'utilisation de la Lyon City Card dans les Musées municipaux de Lyon pour la période 2024-2026 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0056 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama pour l'organisation à Lyon de l'événement Week-End Musées Télérama les 16 et 17 mars 2024 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0057 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon-Les Célestins, Théâtre de Lyon, Télérama et RCF pour la saison 2023-2024 du théâtre - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0058 Adoption du nouveau règlement du budget participatif et lancement de la deuxième édition - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0059 Désignation d'une personnalité qualifiée pour le Conseil d'Administration du Musée des Confluences - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0060 Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel - Année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0061 Attribution de subventions de fonctionnement général à 3 institutions culturelles pour un montant de 8 665 000 € - Exercice 2024 - Approbation de conventions-cadres et d'une convention d'application financière type aux conventions cadres - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0062 Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon, et la société Visuel'INK, dans le cadre de l'APICQ Grand Trou, Moulin à Vent, Petite Guille - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0063 Attribution d'une subvention de fonctionnement général à la Compagnie du Bonhomme, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 60 000 € - Approbation d'une convention d'application - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0064 Attribution de subventions de fonctionnement général à 16 institutions culturelles pour un montant de 4 782 400 € - Exercice 2024 - Approbation de conventions-cadres et d'une convention d'application financière type aux conventions cadres - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0065 Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Métropole de Lyon pour un montant maximal de 35 000 euros dans le cadre de la 3eme année du projet DEMOS - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0066 Attribution d'une subvention de 180 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 20ème édition du festival "Quais du polar" du 4 au 7 avril 2024 - Approbation d'une convention cadre - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0068 Renouvellement du contrat du Directeur de la Halle Tony Garnier pour une durée de 3 ans (2024-2027) - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0110 Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 63 500 euros à l'association CinéDuchère, sise 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 3 - Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0075 Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Comité Départemental de Course d'Orientation du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation de la 7ème édition de l'évènement "Lugd'O Night" le 20 janvier 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0076 Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Thalassa Lyon Plongée pour l'organisation de la 43ème édition de l'évènement "Traversée de Lyon à la nage avec palmes" le 21 janvier 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0077 Modification des périmètres scolaires 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0078 Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'association CRO Lyon Boules (Lyon 4e) pour l'organisation de deux étapes de Ligue Sport Boules les 15, 16 et 17 mars 2024 au Clos des Canuts à Lyon 4e - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0079 Dénomination du terrain n° 10 de la Plaine des Jeux de Gerland Lyon 7e - "Terrain d'entrainement Aotearoa" - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0080 Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association BaskIN France pour l'organisation d'un tournoi de baskIN les 27 et 28 janvier 2024 à la Halle Vivier Merle à Lyon 3e - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0081 Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires) - Année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0082 Attribution d'une subvention de 23 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 16ème édition de "Lyon Urban Trail" les 23 et 24 mars 2024 - Approbation d'une convention mixte - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0083 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 281 350 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin au titre de la saison 2023-2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0084 Attribution de subventions de fonctionnement de 3 031 490 euros à diverses associations sportives au titre de la saison 2023-2024 - Approbation de conventions avec ces associations - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0085 Budget Participatif 2022 - Rénovation du terrain de sport Saint Hippolyte situé à Lyon 8e - Projet n° A 95, affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-3, programme 00020 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0086 Attribution de subventions d'investissement de 4 000 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions et autorisation de signature des conventions - Opération n°60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0087 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 102 700 euros à l'association "EbulliScience", sise 12, rue des Onchères - BP 112 - 69512 Vaulx en Velin - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0088 Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de participation financière aux postes de directions de 12 Maisons des Jeunes et de la Culture (MJC) de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations gestionnaires des MJC - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0089 Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 9 734 759 euros - Exercice 2024 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadre - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0090 Végétalisation des cours de crèche - Subventionnement de "kits hors sol" à destination des établissements associatifs Petite Enfance soutenus par la Ville de Lyon - Opération n° 60004526 "Végétalisation et projet espace nature Enfance 2021-2026" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0091 Financement par le Programme "1 000 Dojos" des équipements du Dojo Ruplinger situé 6/8 rue Ruplinger à Lyon 4e - Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit du Dojo Ruplinger à Lyon 4e au profit de la Fédération Française de Judo - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0092 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association ASUL Lyon Volley Ball pour l'organisation de la compétition européenne de volley assis (Euroleague) les 2 et 3 mars 2024 au Petit Palais des Sports à Lyon 7e - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0093 Adoption d'une convention cadre et d'une convention d'occupation temporaire de locaux au profit de l'association Alfa 3A pour la gestion d'un EAJE suite à la publication d'un appel à projet - Approbation et autorisation de signature de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0094 Participations financières pour l'utilisation des équipements sportifs par les lycées - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0095 Attribution de subventions de fonctionnement (1ères tranches) d'un montant de 16 468 011 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0108 Lyon 7 - Piscine de Gerland - Attribution d'une subvention d'investissement au LOU Rugby pour les travaux de réhabilitation et extension - Lancement de l'opération n° 07SEGERL et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4, programme 00004 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 5 - Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0016 Dénomination d'un espace public : passerelle du Palais de Justice - Pierre Truche - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0017 Attribution de deux subventions d'investissement dans le cadre de l'opération n° 60SEPAT "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception 2021-2026" pour un montant total de 72 315 €, financés par affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme 00005 et approbation d'une convention d'investissement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0018 "Eglise Saint Bruno - Achèvement de la restauration de l'église" - Opération n° 01017520 - 39 rue Pierre Dupont, à Lyon 1er - Autorisation de signature de l'avenant n° 3 au marché n° N3795 - Lot n° 2 "Couvertures / Menuiseries / Campanaire" - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0019 "Patinoire Charlemagne - Travaux de rénovation" - 100 cours Charlemagne, à Lyon 2ème - Opération n° 02061650 - Autorisation de signature de l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4419 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0020 "Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation phase 2 - Restaurant, façades, cour végétalisée" - Opération n° 09022003 - 1 square Edouard Mouriquand, à Lyon 9ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4190 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0021 Lyon 8e - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis Eurequa pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0022 Poursuite de l'opération n° 03047641 - Bibliothèque municipale de La-Part-Dieu - Schéma Directeur et affectation complémentaire d'une partie de l'Autorisation de Programme 20005/n°2015-2 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0023 "Mairie du 9ème arrondissement - Rénovation fonctionnelle et énergétique" - Opération n° 09037002 - 6 place du Marché, à Lyon 9ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00008 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0024 "Groupe scolaire Veyet - Création d'un pôle d'éducation populaire et 3e phase" - Opération n° 07012552 - 128 Grande rue de la Guillotière, à Lyon 7ème - Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0025 "Jardin botanique - Rénovation partielle des petites serres" - Opération n° 06016021 - place Général Leclerc, à Lyon 6ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-4, programme n° 20012 - Approbation de la modification du marché de maîtrise d'œuvre n° N3966 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0026 "Piscine de Vaise - Travaux de rénovation" - Opération n° 09068621 - 50 avenue Sidoine Apollinaire, à Lyon 9ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004 - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° O4595 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0027 "Théâtre Nouvelle Génération - Restructuration du bloc scène-salle" - Opération n° 09048572 - 23 rue de Bourgogne, à Lyon 9ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0028 "Eglise Saint Irénée - Façade et crypte" - Opération n° 05025520 - 51 rue des Macchabées à Lyon 5ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre n° L2475 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0029 "Les Subsistances - Remplacement de la gestion technique centralisée" - Opération n° 01182001 - 8 bis quai Saint Vincent, à Lyon 1er - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0030 "Maison des jeunes et de la culture Duchère - Restructuration" - Opération n° 09049001 - 237 rue des Erables, à Lyon 9ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001 - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4339 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0031 "Groupe scolaire Michel Servet - Rénovation partielle thermique et accessibilité, réhabilitation du restaurant et création d'un préau" - Opération n° 01006531 - 2-6 rue Alsace Lorraine, à Lyon 1er - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0032 "Groupe scolaire Les Dahlias - Rénovation partielle et création de préaux" - Opération n° 09019001 - 304 avenue Andréi Sakharov, à Lyon 9ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0033 "Groupe scolaire Ferry - Rénovation thermique et intérieure" - Opération n° 06010535 - 13-15 rue Fournet, à Lyon 6ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4340 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0034 Adaptation du montant global des opérations 05010004, 05011002 et 03004001, "GS Diderot, GS Gémeaux, Maternelle Dolet et EAJE Boileau - Rénovation thermique" et affectation complémentaire d'une partie des AP 20006/2021-1 et 20002/2021-1-Lancement de l'opération 03004002 "Immeuble Dolet-Boileau - Relocalisation de l'Unité mobile de circulation", 26 rue Verlet Hanus à Lyon 3ème et affectation d'une partie de l'AP 00018/2021-1 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0035 Lancement de diverses opérations de travaux du propriétaire - Opérations n°01283002 "Locaux Administratifs - Restauration et confortement des balcons", n°04027001 "Mairie du 4ème - Réfection des caniveaux", n°07007002 "Groupe Scolaire Berthelot - Remplacement de la zinguerie" et affectation d'une partie des autorisations de programme n°2021-1, programme 20006 et n°2021-1 programme 20008 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0036 Opération n° 99068006 "Cuisine centrale - réhabilitation" - Augmentation de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20006 - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0037 Opération n° 09340004 "Jardin rue Tissot - création" - Lancement d'une première phase d'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00012 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0038 Opération 09109002 "Stade de la Rhodia - travaux de modernisation de la toiture et de rénovation de l'éclairage" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0039 Opération n° 04091001 "Gymnase Maurice Scève - modernisation de la toiture" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0040 Approbation d'un avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire à titre onéreux signé entre la Ville de Lyon et la SCOP SARL - Théâtre Nouvelle Génération - CDN de Lyon relatif à l'exonération totale des loyers dus pour l'année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0042 Opération n° 01054004 "Complexe sportif Duplat Genety - réhabilitation" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0043 "Complexe sportif Charial - Réhabilitation et aménagement" - Opération n° 03038567 - 102 rue Antoine Charial, à Lyon 3ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0044 Groupe scolaire Jean Mermoz, Groupe scolaire Louis Pergaud et Gymnase Colbert - Raccordements au chauffage urbain" - Opérations n° 08007002, 08014523 et 08036028 - Respectivement dans le 8ème, aux 157 rue Bataille, 34 rue Rochambeau et 1 rue Louis Chapuy - Lancement des opérations et affectation d'une partie des autorisations de programme n° 2021-1, programme 20006 et n° 2021-1, programme 20004 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0046 "Lyon en transition(s)" - Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 6 - Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0001 Jobs saisonniers - Opération 2024 - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0002 Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - exercices 2019-2020-2021-2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0003 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercices 2019-2020-2021-2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0004 Opération n° 60ENEDIS "Extension et Renforcement des réseaux ENEDIS 2021-2026" - Affectation d'une partie de l'AP 2021-1, Programme 00016 - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0005 Jardin partagé - Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "les Arômes du 8ème" pour l'animation et la gestion du jardin partagé situé 36 impasse Antoine Dumont à Lyon 8ème - EI 08040 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0006 Budget Participatif 2022 - Lancement de l'opération n° 52022002 "Place Bellecour - Végétalisation et création d'une installation artistique temporaire" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2 - Programme 00012 - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0007 Lancement de l'opération n° 54003001 "Boulevard de la Croix-Rousse - Requalification 1ère phase" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00016 - Approbation du programme et du principe de transfert de maitrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon pour les travaux relevant des domaines de compétence de la Ville - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0008 Lyon 8e - Opération n° 58003001 "Requalification de l'avenue des Frères Lumière" - Aménagement de l'avenue des Frères Lumière - Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon - Réévaluation de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0009 Lyon 9ème Lancement de l'opération n°59069001 "Place du Port Mouton - Requalification" et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1, programme 00012 - Approbation du programme et du principe d'une convention de transfert de maitrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon pour les travaux relevant des domaines de compétence de la Ville - Délibération - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0011 Dispositif de Propreté Confluence par la Métropole de Lyon - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0012 Approbation de la candidature et de la prise de participation de la Ville de Lyon au capital de la SCIC Ferme de Lyon - Désignation du représentant de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0013 Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 352 000 euros à l'Agence Lyon Tranquillité Médiation (ALTM), sise 33 rue Paul Duvivier à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0014 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2024 pour un montant total de 62 500 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0015 Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2024 pour un montant total de 34 500 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 7 - Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0069 Lyon 4ème - Convention d'occupation précaire et révocable du domaine privé communal, consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association "la Société des Meilleurs Ouvriers de France du Rhône" pour la mise à disposition de locaux situés dans l'immeuble en copropriété sis 18-20 et 22 rue Belfort - EI 04 188 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0070 Approbation de l'acte de rétrocession à titre gratuit du droit au bail du local sis 7 rue de Marseille à Lyon 7ème - Numéro d'inventaire AU00000190102 - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0071 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (1ère tranche) de 768 734 euros à l'association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0072 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (1ère tranche) de 740 691 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0073 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (1ère tranche) de 64 000 euros à l'Ecole de la 2ème chance "Rhône Lyon Métropole", sise 12 impasse des Chalets à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0074 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (1ère tranche) de 400 682 euros à la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi (MMIE), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024 99 - Hors commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0109 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0111 Fixation du nombre des adjoints au Maire de Lyon suite à la démission d'une adjointe - Délibération - (sans annexe) 25/01/2024 25/01/2024 D_24_0112 Election d'une nouvelle adjointe au Maire de Lyon suite à la démission de Madame Florence DELAUNAY de ses fonctions d'adjointe - Délibération - (sans annexe) 25/01/2024 25/01/2024 D_24_0113 Comité directeur de l'Office des sports - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0114 Conseil d'administration de La Halle Tony Garnier - Remplacement de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0115 Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de membres par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0116 Collège d'éthique de la vidéoprotection des espaces publics - Remplacement de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0117 Comité exécutif de la Fondation Chaire lyonnaise des droits humains et environnementaux - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0118 Comité syndical du Syndicat intercommunal dénommé Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0119 Assemblée générale du Comité Français pour Yad Vashem - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 29/01/2024 29/01/2024 D_24_0120 Voeu présenté par les groupes les Socialistes, la gauche sociale et écologique et Lyon en Commun relatif à l'instauration d'une présomption de minorité pour garantir les droits des mineurs isolés - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 29/01/2024 29/01/2024
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