Conseil municipal de Lyon — 21/03/2024

Approbation d'une convention de prêt de collections, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) et le Musée de l'Ordre de la Libération (Paris) à l'occasion d'une exposition intitulée provisoirement "Femmes en Résistance" (13 juin - 13 octobre 2024)

Approbation d'une convention de mise à disposition de la salle à l'Italienne du Théâtre des Célestins, à titre gracieux, au profit de l'association Ecrans Mixtes dans le cadre de l'édition 2024 de leur festival

Approbation du montant de l'offre du Service archéologique municipal et du contrat de fouilles entre la Ville de Lyon-Service archéologique municipal et la société Citya Barioz Immobilier pour la réalisation d'une fouille archéologique au 19 rue du Boeuf à Lyon 5ème

Approbation du montant de l'offre du Service archéologique municipal et du contrat de fouilles entre la Ville de Lyon-Service archéologique municipal et l'Association Syndicale Libre pour la réalisation d'une fouille archéologique au 5 rue Saint Georges à Lyon 5ème

Approbation d'une convention de mise à disposition de la salle à l'Italienne, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon-Théâtre des Célestins et l'association Quais du Polar pour la tenue d'une classe de maître dans le cadre du festival Quais du Polar 2024

Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 61 000 € entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et la Fondation Cercle des Célestins sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement de projets pour la saison 2023-2024

Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, l'Opéra national de Lyon et l'association Quais du Polar dans le cadre de la programmation culturelle du 1er semestre 2024

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales et l'Ecole Emile Cohl pour sa participation à la réalisation de l'exposition "Vulnérabilités : qu'en disent les cartes ?" qui se déroulera du 3 mai au 28 septembre 2024

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et le centre hospitalier le Vinatier dans le cadre de la mise en place de projets culturels sur une durée de 3 ans

Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux, à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Archives municipales de Lyon et l'Association des archivistes français (AAF) lors des journées d'études de l'association qui se dérouleront du 04 au 05 avril 2024

Approbation de l'avenant n° 2 au protocole financier établi entre la Ville de Lyon et l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon

Approbation de l'avenant n° 3 au protocole financier établi entre la Ville de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional

Approbation d'une convention de mise à disposition de la Célestine, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et l'association GRAME pour une lecture publique dans le cadre de l'édition 2024 de sa biennale

Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Lyon, l'Etat et l'Association GRAME pour les années 2024 à 2027

Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 5 000 € annuel entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et le fonds de dotation GB Sousi, dans le cadre des actions du musée envers les étudiants, de 2024 à 2026

Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association "AOA Prod" pour l'organisation du festival de science-fiction "Les Intergalactiques" du 18 au 23 avril 2024

Attribution d'une subvention complémentaire de 20 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 20ème édition du festival "Quais du polar" du 4 au 7 avril 2024 - Approbation de l'avenant n°1 à la convention-cadre

Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association "Festival International du Film sur le Handicap (FIFH)" pour l'organisation du "FIFH Tour Festival Lyon" du 9 au 13 février 2024

Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'association Le Grand Nid de Poule pour l'organisation de l'évènement "La Basse-Cour" du 27 avril au 21 juin 2024

Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association "ça Presse" pour l'organisation de la 3ème édition des "Rencontres Internationales du Dessin de Presse" du 15 au 17 mars 2024

Approbation de la nouvelle convention et de la désignation des représentants administratifs de la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain dans le cadre du renouvellement de l'adhésion à l'association Vidéomuseum

Désignation du représentant administratif titulaire et du représentant administratif suppléant de la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain pour siéger dans les assemblées générales annuelles de l'association BLA!

Approbation de six conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine public pour l'organisation d'expositions d'arts visuels d'avril à octobre 2024 à l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de la salle de spectacle de la Maison de la danse entre la Ville de Lyon et l'association Musique aux Chœurs du 8ème en avril 2024

Approbation des tarifs de l'Auditorium — Orchestre national de Lyon à compter de la saison 2024-2025

Approbation de la gratuité d'entrée aux expositions du Musée d'art contemporain de Lyon pour le week-end des 40 ans du musée, du vendredi 17 mai au dimanche 19 mai 2024

Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés "Scènes découvertes" pour un montant global de 485 000 € sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles - Approbation de conventions

Attribution de subventions de fonctionnement à 33 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma, de la littérature et de la musique, sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel - FIC et Fonds d'Intervention des Musiques Actuelles - FIMA, pour un montant global de 608 000 € - Approbation de conventions

Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian pour le financement du projet DEMOS dans le cadre de la saison 2023-2024

Approbation de dispositions tarifaires des locations d'espaces privatisables à destination de tournages au Musée d'art contemporain de Lyon

Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 15 000 € entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et la Banque Palatine dans le cadre du programme d'expositions 2024

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée de l'Imprimerie et de la communication graphique, les cinémas Lumière, l'Aquarium ciné-café et de conventions de parrainage avec Grains de sel, Citizenkid, Cityz média et Le Petit Bulletin dans le cadre des expositions 2024-2025 "Le musée ambulant - Lectures de Miyazaki" et "Godard"

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et la Fondation Hermès dans le cadre de l'exposition des œuvres de Bianca Bondi en avril 2024

Approbation des tarifs de la saison 2024-2025 des Célestins, Théâtre de Lyon

Engagements "Quartiers 2030" — Approbation et autorisation de signature du contrat de ville 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise

Attribution d'une subvention de 16 000 euros à l'association MJC Vieux-Lyon pour l'organisation de la 18ème édition du festival "les Chants de Mars" du 13 au 23 mars 2024 - Approbation d'une convention d'application

Lyon 1er — Approbation de la gratuité de la mise à disposition temporaire d'un local sis 13 rue du Griffon, au profit des occupants de la Maison Kourouma - EI 01122

Lyon 9e — Approbation des conventions de gestion, d'occupation et de fonctionnement relatives à la Maison des Services Publics de la Duchère, située au 8 place Abbé Pierre - EI 09327

Lyon 4 — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de la Maison Baillieu sise 53 rue Philippe de Lassalle, au profit de l'association Funibus Folk - EI 04036

Lyon 3e — Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition signée le 6 juillet 2005 au profit de la Mutualité Française du Rhône, modifiant la surface des locaux mis à disposition au sein du Palais de la Mutualité, sis 1 place Antonin Jutard - EI 03018

"Halle Tony Garnier — Remplacement du système de sonorisation de sécurité (SSS)" - 20 place des Docteurs Mérieux, à Lyon 7ème - Opération n° 07026528 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20005

"Bâtiment rue Neyret — Rénovation et aménagement" - Opération n° 01009002 - 10 rue Neyret, à Lyon 1er - Autorisation de signature de l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° N4149

"Gymnase Dodille — Rénovation complète" - 14 rue Mère Elisabeth Rivet, à Lyon 5ème - Opération n° 05090002 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20004 - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° O4695

Dénomination d'un espace public : Jardin à la mémoire des victimes du génocide perpétré contre les Tutsi au Rwanda en 1994

Convention tripartite relative à la gestion technique du Centre funéraire sis 177 avenue Berthelot à Lyon 7e, dans le cadre du transfert de biens immobiliers par la Ville au Syndicat des Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) et à leur gestion par le Pôle Funéraire Public (PFP) - EI 07020

Convention de groupement de commandes en intégration partielle entre le Centre communal d'action sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour le contrôle technique des bâtiments, la coordination des systèmes de sécurité incendie et la maintenance des chaudières individuelles gaz

Convention de groupement de commandes en intégration totale entre le Centre communal d'action sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour le contrôle réglementaire des ascenseurs, le contrôle réglementaire des équipements sous pression, le contrôle triennal des systèmes de sécurité incendie, la fourniture de filtres à air, la maintenance des onduleurs, les travaux sur le patrimoine du secteur 3-6 et la maintenance préventive et corrective des équipements de climatisation autonome

Adoption de la Stratégie de Transition Ecologique du Patrimoine (STEP) et autorisation à déposer une candidature auprès du programme européen ELENA

Adhésion de la Ville de Lyon à l'association Energie partagée - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Attribution d'une subvention de 60 000 € à l'association l'Agence locale de l'énergie et du climat de la Métropole de Lyon pour l'année 2024 - Approbation de la convention d'application financière entre la Ville de Lyon et l'association

Lyon 1er — Approbation du contrat de sous-location portant gratuité partielle au profit de l'association Alerte pour les locaux sis 37 et 37bis rue Paul Chenavard - EI01012

Lyon 1er — Avenant n° 1 au bail commercial consenti par la SCI Bernillon à la Ville de Lyon portant sur les locaux sis 37 rue Paul Chenavard - EI 01 012

Lyon 1er — Approbation de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit consentie au profit de l'association Alerte relative à la mise à disposition de locaux sis 35 rue Paul Chenavard - EI 01012

"Hôtel social Riboud — Démolition et groupe scolaire provisoire" - 24 rue Riboud, à Lyon 3ème - Opération n° 03042003 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006

Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur Rue pour son programme d'actions 2024 pour un montant de 21 000 euros - Exercice 2024 - Approbation d'une convention d'application financière

Dénominations de voies et d'espaces publics : place Andrée Chedid, rue Annie Ferrey-Martin, Allée Suzanne Lacore, Allée Louise Weiss et rue Marie Pape-Carpantier à Lyon 9ème

Convention de mandat pour la perception des droits de stationnement sur voirie confiée à la Société Publique Lyonnaise de Mobilités (SPLM) dans le cadre du marché d'exploitation et gestion du stationnement payant sur voirie

Dispositifs et tarifs de stationnement sur voirie en faveur des professionnels mobiles

Tarification de la zone de stationnement nocturne sur la promenade Annie et Régis Neyret, entre la rue du Palais de Justice et la place Ennemond Fousseret à Lyon 5ème

Proratisation des droits et abonnements de stationnement en lien avec la réglementation de la Zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon

Réhabilitation partielle des groupes scolaires Painlevé (opération n° 03001001), Meynis (opération n° 03007003) et Herriot (opération n° 08005005) - Adaptation du montant des opérations - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au mandat de maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signature des avenants aux marchés de maîtrise d'œuvre pour les GS Painlevé, GS Meynis et GS Herriot - Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006

Politique de stationnement payant sur voirie juste et à tarification progressive

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et le LAET-ENTPE (Laboratoire Aménagement Economie Transports et Ecole nationale des travaux publics de l'Etat), relative à la mise à disposition de données et d'expertise dans le cadre du stationnement sur voirie

Approbation de la convention de collaboration entre la Ville de Lyon et le LAET-ENTPE (Laboratoire Aménagement Economie Transports et Ecole nationale des travaux publics de l'Etat), relative aux enjeux de mobilité

Adaptation du montant des opérations n° 60021863, n° 60021877, n° 60021880, n° 60021900, n° 60021889, n° 60021892, n° 60021893, n° 60071007 et affectation d'une partie des AP 2021-1, programmes 20020 et 20008, AP 2021-2, programme 20020, et AP 2021-4, programme 20012

Végétalisation des établissements d'accueil individuel du jeune enfant grâce au subventionnement de "kits hors sol" destinés à l'ensemble des structures "Maisons d'assistant-es maternel-les" présentant un statut associatif au 1er janvier 2024 et domiciliées sur la commune de Lyon

Adaptation du montant des enveloppes n° 60004524 "Aménagements petite enfance" et n° 60004528 "Prévention de l'usure professionnelle et mise en conformité réglementaire" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-3, programme 00002

Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 12ème édition de l'Ultra Boucle de la Sarra les 24 et 25 mai 2024 - Approbation d'une convention mixte

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Lyon Roller Métropole pour l'organisation du "Lugdunum Roller Contest" les 18 et 19 mai 2024 - Approbation d'une convention mixte

Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'association Comité bouliste départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à septembre 2024, et des Tournois Boulistes de Pentecôte du 18 au 20 mai 2024

Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association Football Club de Lyon pour l'organisation de la 34e édition du tournoi "Top Gones" du 30 mars au 1er avril 2024 et de la 9e édition du "Tournoi des Fenottes" le 20 avril 2024 au stade du Clos Layat à Lyon 8e - Approbation d'une convention

Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Spirit Academy Cheer & Dance pour l'organisation du Championnat de Lyon 2024 de Cheerleading les 25 et 26 mai 2024 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e

Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Badminton Club de Lyon pour l'organisation des Championnats de France Jeunes du 10 au 12 mai 2024 à la Halle Diagana à Lyon 9e

Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Sprint Evolution pour l'organisation du "Challenge Préveral" le 13 avril 2024 au vélodrome Georges Préveral à Lyon 6e

Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association pour le Développement du Roller-Skate-BMX pour l'organisation du "Lyon Roller Open 8" les 23 et 24 mars 2024 au skatepark de Lyon 7e

Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Sport Passion Développement pour l'organisation de la 3e édition du "Tournoi des Etoiles" le 1er juin 2024 au gymnase Louis Chanfray à Lyon 2e

Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Office des Sports du 8e arrondissement pour l'organisation de la Fête des Sports du 8e arrondissement le 25 mai 2024

Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association Les Rebelyons pour l'organisation du tournoi de rugby Ovalyon les 29 et 30 mars 2024 à la Plaine des Jeux de Gerland à Lyon 7e

Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association Lyon Natation Métropole pour l'organisation du meeting national "Open des Gones" les 3, 4 et 5 mai 2024 à la piscine de Vaise à Lyon 9e - Approbation d'une convention

Lancement de l'opération 08036029 Gymnase Colbert - Rénovation complète d'une Structure Artificielle d'Escalade (SAE) en intérieur situé dans le 8ème - Affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004

Opération n° 60020602 Plan canicule Ecoles 2021-2026 - Adaptation du montant de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20006

Budget participatif 2022 "Lancement de l'opération 04036538 : Gymnase Baillieu - Modernisation d'une Structure Artificielle d'Escalade en extérieur" situé dans le 4ème - Affectation d'une partie de l' AP 2021-4, programme n° 00004

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 209 000 euros au LOU Rugby SASP - Approbation d'une convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et le LOU Rugby SASP au titre de la saison 2023-2024

Lyon 5e — "Stade de la Sarra - Rénovation Gazon synthétique" - Homologation du terrain de rugby de la Sarra pour un classement "D" - Lancement de l'opération EI 05084002 et affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme 20004

Attribution de subventions d'investissement de 13 500 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions mixtes et d'application financière et autorisation de signature des conventions mixtes et d'application financière correspondantes - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004

Budget participatif 2022 — Attribution d'une subvention d'investissement de 26 400 euros au Centre social de Gerland pour équiper en mobiliers le local dédié à un Espace Associatif - Café intergénérationnel dans la Cité jardin du 7ème arrondissement de Lyon - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Opération n° 60BUPA22 - enveloppe globale, AP 2021-3, programme 00020

Budget Participatif 2022 — Lancement de l'opération 08038556 - "Stade Vuillermet - Création d'un terrain de foot à 5" ouvert à la pratique du handifoot sous l'ancienne tribune du stade Vuillermet, projet n° A 16, affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-4, programme 00004

Budget participatif 2022 — Enveloppe globale - Attribution d'une subvention d'investissement de 210 000 euros à Batigère pour la réalisation de travaux d'aménagement dans un local dédié à un Espace Associatif - Café intergénérationnel dans la Cité jardin du 7ème arrondissement de Lyon - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Opération 60BUPA22

Évolution de l'accueil périscolaire du soir dans les écoles de la Ville de Lyon à partir de la rentrée de septembre 2024 - Nouvelle dénomination - "PEPS" - Approbation des tarifs et du règlement intérieur - Modification des missions de référent coéducation de proximité

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 511 908 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 33 logements (7 PLAI- 16 PLUS- 10 PLS) situés 66-68-70 rue Louis Blanc à Lyon 6ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 10 487 861 € relatifs à une opération de réhabilitation de 225 logements situés 4-20 rue Maurice Bellemain à Lyon 5ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 190 012 € relatifs à une opération de réhabilitation de 85 logements situés 82 avenue Sidoine Apollinaire à Lyon 9ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 795 059 € relatifs à une opération de réhabilitation de 102 logements situés 3 rue Pierre Baizet à Lyon 9ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 628 262 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 7 logements situés 103-105 cours Richard Vitton à Lyon 3ème

Vote des taux d'imposition de fiscalité directe locale pour 2024

Rapport annuel — Délégation de service public pour l'exploitation de la salle du Transbordeur - Exercices 2021-2022 et 2022-2023

Rapport annuel d'activité — Halle Tony Garnier - Exercices 2021 et 2022

Concession à titre honorifique pour Monsieur Gérard Collomb

Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes - Exercice 2024 - Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement

Fondation Claude Martin — Présentation du budget primitif 2024

Contribution exceptionnelle au Syndicat des Pompes Funèbres Intercommunales

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Concordance

Convention entre la Ville de Lyon et un doctorant pour la réalisation de travaux scientifiques relatifs aux cimetières de la ville de Lyon

Programmation pluriannuelle des investissements 2021-2026 - Actualisation du plan pluriannuel des investissements et actualisation des autorisations de programme

Modification du référentiel de rémunération des musiciens de l'Orchestre national de Lyon - Auditorium

Moyens RH affectés au Cabinet du Maire et des Mairies d'arrondissement

Modification du régime indemnitaire applicable au personnel municipal

Modification du tableau des effectifs

Mise à jour de la liste des emplois autorisés à réaliser des astreintes et permanences à la Ville de Lyon

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Inventaire stabilisé

Assemblée générale de la Société anonyme coopérative d'intérêt collectif pour l'accession à la propriété SLCI - Remplacement du représentant par le Conseil municipal

Lyon 8e — ZAC Mermoz Sud - Echange foncier avec soulte de parcelles de terrains avec la Métropole de Lyon - Groupe scolaire Louis Pasteur - EI 08008, 08192 et 08315 - Entrant N° inventaire 08002T002-01 - 08315T001-01 - Sortant - 08008T001-04 - 08192T001-02 - Opération 60021899 "Frais notariés pour les acquisitions à titre gratuit 2021-2026", programme 00020, AP n° 2021-1

Lyon 9e — Cession par la Ville de Lyon à titre onéreux d'une parcelle de terrain non bâtie cadastrée BK 33 sise 17 rue Roquette angle 29 quai Jaÿr (square Roquette) - EI 09102 - N° inventaire 09102T001-01, et acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain sise 15-15 bis rue Roquette en vue de l'aménagement d'un square - EI 09359 - N° inventaire 09359T001-01 - Lancement de l'opération 09359001, AP 2021-1 "Aménagements espaces verts 2021-2026", programme 00012

Programmation financière 2024 au titre du renforcement de la biodiversité urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 78 192 euros

Attribution de 4 900 euros de subventions en soutien à 7 projets de conservation d'espèces menacées, par le parc zoologique de Lyon

Lyon 6e — Lancement de l'opération n° 06016025 "Parc Tête d'Or - Jardin botanique rénovation du plein air" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2 - Programme 20012

Lyon 1er, 2ème, et 5ème — Convention de restauration des cours et traboules conventionnées

Approbation de la nouvelle charte lyonnaise du ravalement "Pour une ville patrimoniale, habitée, vivante et vivable"

Dispositions relatives à la mise à disposition d'agents de police municipale en vue de contrôler les infractions à la circulation sur les voies réservées au covoiturage sur l'axe M6 sur le territoire de Champagne au Mont d'Or

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon, la Direction Interdépartementale de la Police Nationale du Rhône et SOS Médecins Lyon, pour la prise en charge des Ivresses Publiques Manifestes 2024

Lyon 6e — Lancement des études de l'opération n° 56024001 "Place Edgar Quinet et allées Vendôme - Requalification et végétalisation" et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1, programme 00012 - Approbation du programme et du principe d'une convention de transfert de maitrise d'ouvrage (CTMO) à la Métropole de Lyon

Lyon 5ème — Lancement des études de l'opération n° 05266001 "Théâtres antiques - Requalification des abords" et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1, programme 00012 - Approbation du programme et du principe d'une Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon pour les travaux relevant des domaines de compétence de la Ville de Lyon

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association Brin d'Guill, 10b rue Jangot à Lyon 7ème pour les jardins partagés Ilot d'Amaranthes et Silybes - Ensemble Immobilier n° 07275

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 000 euros à la Maison de l'agriculture urbaine Lyonnaise, sise 60 rue Gabriel Péri à Villeurbanne, pour la coordination des 48 heures de l'agriculture urbaine

Plan d'actions pour la condition animale

Opération n° 09048573 — Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) Tissot - Cours nature 1 Rue Tissot, 69009 Lyon - Lancement des travaux de l'EAJE, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00002

Lyon 7ème — Lancement de l'opération n° 07053003 "Projet Cité jardin" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00016

Avis de la Ville de Lyon sur le projet de modification n° 4 du Plan local d'urbanisme et d'habitat (PLU-H) de la Métropole de Lyon/inscriptions et extensions d'emplacements réservés et de localisations préférentielles pour équipements au bénéfice de la Ville de Lyon

Dispositif de propreté Berges du Rhône — Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature

Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc de Miribel-Jonage (SYMALIM) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Approbation de la signature par la Ville de Lyon de la charte des partenaires du Janvier Sec ("Dry January")

Attribution d'une subvention d'investissement de 200 000 € à l'association Alerte pour le projet Spot Séniors Lyon 1er et 2e et approbation de la convention correspondante - Lancement de l'opération n° 01SEALER "Subvention association Alerte - Projet Spot Séniors" et affectation d'une partie de l'AP n° 00001, 2021-1

Approbation de l'offre de financements de l'Institut national contre le Cancer (INCa) au projet 2024-2027 ZERO EXPO PE "Approche globale visant la réduction des expositions aux perturbateurs endocriniens" dans le cadre de l'appel à projets "Réduire les expositions : concevoir des politiques et agir dès maintenant - Plan Zéro Exposition"

Opération n° 60034531 — Attribution d'une subvention d'investissement de 90 000 euros aux Hospices civils de Lyon pour la réalisation de travaux d'aménagement de locaux en vue de la création d'une "Maison des femmes" au sein de l'hôpital Edouard Herriot, sis 5 place d'Arsonval à Lyon 3ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Mise en œuvre du projet Resilient Cities à la Ville de Lyon - Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et l'association Place Network

Voeu présenté par les groupes les Socialistes, la gauche sociale et écologique et Lyon en Commun relatif à l'instauration d'un cessez-le-feu à Gaza et à une résolution rapide du conflit

Certificat Administratif

Commission locale UNESCO — Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Rapport d'observation définitives de la Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la Maison de la danse pour les exercices 2016 à 2022

Conseil d'administration du Fonds de dotation Audacité - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Remplacement d'un membre par le Conseil municipal

Attribution d'une subvention d'un montant de 16 000 € à l'association Agribio Rhône & Loire pour financer son programme d'actions destinées à promouvoir l'agriculture biologique et les production locales pour les Lyonnais et approbation d'une convention

Exonération de la redevance relative aux emplacements de la base vie des forains, sis rue Oradour sur Glane à Vénissieux (69200) pour la période du 1er septembre 2023 au 31 mars 2024

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 - 1ère phase

Lyon 9e — Acquisition auprès de la SAS Lyon 9 rue Roquette d'un volume brut de béton pour l'aménagement d'un établissement d'accueil de jeunes enfants (EAJE) 15 et 15 bis rue Roquette - EI 09358 - N° inventaire 09358 V 001 - Opération 09358001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00002 - Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Ethic étapes Lyon CISL - Centre international de séjour de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal