30 mai 2024
169
délibérations
43
Culture & Patrimoine
40
Transport & Mobilité
22
Sport
265 334 €
montant clé
Le conseil municipal de Lyon du 30 mai 2024 a examiné au moins 44 délibérations (compte-rendu partiel), dans un registre essentiellement technique et administratif, sans mention de votes contestés dans le document disponible.
Social & Finances
La séance a été dominée par 8 garanties d'emprunt pour le logement social portant sur la construction, réhabilitation et acquisition de logements (PLS, PLUS, PLAI), pour un total d'environ 14,4 M€ d'emprunts garantis. Les principaux bénéficiaires sont Alliade Habitat (5 opérations à Lyon 8e) et CDC Habitat Social (Lyon 3e). La Fondation Claude Martin voit son compte administratif 2023 approuvé.
Culture
Volet culturel particulièrement dense : le Théâtre des Célestins reçoit 265 334 € de la Métropole, le Musée des beaux-arts prépare l'exposition Zurbarán (subvention DRAC 16 000 €) et accepte la donation de 52 œuvres de Jean-Pierre Cuzin. L'Auditorium-Orchestre national de Lyon signe plusieurs contrats de coréalisation. Des gratuités sont accordées pour le festival Entre Rhône et Saône et d'autres événements.
Transport
Approbation de l'enquête publique pour l'éclairage du tramway T6 (Hôpitaux-Est / La Doua) et attribution de la concession de la fourrière automobile avec approbation des tarifs.
RH & Administration
Modification du tableau des effectifs, adhésion à la centrale d'achat numérique CANUT, et révision du schéma directeur des systèmes d'information 2021-2026.
Délibérations (169)
Subvention Métropole de 265 334 € au Théâtre des Célestins pour 2024
Mise à disposition de la Célestine à l'association Lyon BD pour le Lyon BD Festival 2024
Partenariat pédagogique entre le Musée des beaux-arts et l'École nationale supérieure des beaux-arts
Partenariat culturel et scientifique entre Gadagne et les Hospices Civils de Lyon (2024-2026)
Partenariat Gadagne / Université Paul Valéry - numérisation du corpus Puppetplays (2024-2025)
Gratuité d'entrée à Gadagne et au Musée de l'imprimerie pour le Festival Entre Rhône et Saône 2024
Gratuité au Musée de l'imprimerie pour la nocturne de l'exposition Miyazaki (13 juin 2024)
Subvention DRAC de 16 000 € au Musée des beaux-arts pour l'exposition Zurbarán (déc. 2024 - mars 2025)
Prêt de fichiers numériques du CHRD à la Ville de Limoges - exposition prisonniers de guerre (2025-2026)
Conventions de mise à disposition des Archives municipales pour 9 associations (2024-2027)
Partenariat Musée des beaux — arts / Jean-Pierre Cuzin - exposition et donation de 52 œuvres
Convention Musée de l'imprimerie / artiste Pomme - utilisation de l'image pour l'exposition Miyazaki
Gratuité dans les musées pour les écoles du Plateau Saint-Rambert participant au défi 10 jours sans écran
Tarif spécifique pour le spectacle Tout feu tout flamme! au Musée de l'automobile Henri Malartre (15 juin 2024)
Contrat de coréalisation entre l'Auditorium-ONL et Bellevue SAS pour un concert au Radiant-Bellevue
Contrat de coréalisation Auditorium — ONL / GRAME-CNCM - Biennale des Musiques Exploratoires 2024
Conventions de partenariat Gadagne avec l'ensemble Céladon, l'Opéra de Lyon et le Rize (2024-2025)
Convention de mécénat en nature entre l'Auditorium-ONL et Des impressions et des Hommes
Subvention de 3 000 € à l'association Jazz à Cours et à Jardins pour le festival 2024
Subvention de 6 000 € au Musée d'art contemporain pour Fluxus Art Projects 2024
Gratuité d'entrée au Musée d'art contemporain (détail tronqué dans le document source)
Approbation de la mise à disposition gratuite des locaux du Musée dart contemporain et du Musée des beaux-arts pour la tenue du 36ème Congrès International dHistoire de lArt (23 au 28 juin 2024) et approbation de la gratuité dentrée pour les congressistes dans tous les musées municipaux et pour tous les visiteurs lors de la nocturne de clôture organisée au Musée dart contemporain
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée dart contemporain et l'Université Claude Bernard Lyon 1 portant sur une collaboration culturelle et pédagogique pour la période 2024-2029
Approbation d'une convention de prêt d'œuvres, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Gadagne et le Musée national de la soie de Hanghzou à loccasion de lexposition "Lyon au XVIIIème siècle : la prospérité de la capitale de la soie au siècle des Lumières" du 7 juin au 6 septembre 2024
Approbation de tarifs s'upplémentaires pour la s'aison 2024-2025 des C'élestins, Théâtre de Lyon
Approbation de tarifs complémentaires et de l'eurs modalités d'application dans les musées de la Ville de Lyon
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Cité Anthropocène sur lenveloppe Fonds dIntervention Culturel - FIC pour un montant global de 40 000 € - Approbation d'une convention-cadre
Approbation du tarif de vente pour l'occupation d'une table dans le cadre du diner officiel de la Fête des Lumières pour les éditions 2024 et 2025
Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 125 000 € entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et le fonds de dotation "Club du musée Saint-Pierre" dans le cadre de lexposition "Connecter les Mondes" présentée du 21 juin au 1er septembre 2024
Programmation 2024 au titre de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant de 160 632 euros dans le cadre du plan dactions pour la Cité jardin de Gerland - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du projet de transformation de la place Gabriel Péri pour un montant total de 235 600 euros
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Chatha œuvrant pour la création chorégraphique sur l'enveloppe n°60S'ECULT "Accompagnement des initiatives locales c'ulturelles (subventions) 2021-2026", pour un montant de 20 000 euros - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention d'application financière entre la Ville de Lyon et l'association Chatha
Attribution de subventions de fonctionnement à 7 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, du cirque, du théâtre et des musiques, sur les enveloppes Fonds dIntervention Culturel - FIC et CASINO pour un montant global de 288 000 € - Approbation de conventions
Attribution de subventions pour la programmation du Festival "Entre Rhône et Saône 2024" - Approbation de conventions
Attribution de subventions pour la programmation "Tout lmonde dehors!" 2024 - Approbation de conventions
Attribution d'une subvention de 32 000 euros à l'association "CMTRA" pour l'organisation du "Festival des Musiques du Monde" du 4 au 7 j'uillet 2024 - Approbation d'une convention
Festival "Entre Rhône et Saône 2024" — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée dart contemporain et la société Lyon Parc Auto dans le cadre des expositions 2024
Programmation financière 2024 au titre du volet culture de la Politique de la ville et des projets artistiques et culturels à destination de publics spécifiques - Attribution de subventions à différentes associations pour un montant total de 356 700 euros
Programmation financière 2024 au titre du volet socio-éducatif de la Politique de la ville - Attribution de subventions à différentes associations pour un montant total de 194 113 euros
Programmation financière 2024 au titre de la Politique de la ville - Volet habitat et Gestion sociale et urbaine de proximité - Attribution de subventions d'investissement pour un montant de 269 885 euros - Opération n° 60034529 - Autorisation pour solliciter des subventions pour un montant total de 15 000 euros auprès de la Métropole de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes
Programmation financière 2024 au titre de la politique de la ville (volets lien social et gestion sociale et urbaine de proximité) pour un montant total de 500 650 euros et Fonds Associatif Local (FAL) pour un montant de 16 878 euros - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations
Conseil d'administration de l'EPCC Musée des C'onfluences - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Dénominations d'espaces publics : verger Jina Mahsa Amini, verger Emilia Anikina, verger Anna Atkins et verger Aimée-Marie Lallement à Lyon 5ème
Dénomination d'un espace public : verger Camille Ballofy à Lyon 1er
Dénomination d'un espace public : verger Jeanne Villepreux-Power à Lyon 8ème
Lyon 7e — Approbation de la convention de mise à disposition temporaire au profit de l'association les PEP69/Métropole de Lyon avec gratuité partielle d'un tènement bâti situé 13 rue Challemel Lacour - EI 07004
Lyon 5e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux sis 34 rue de la Quarantaine au profit de l'association "la 40'n" consentie dans le cadre de la réalisation de projets éducatifs - EI 05262
Lyon 7e — Avenant au bail à construction du 26 octobre 1987 consenti à la SCI ARLOING portant sur les parcelles BZ 316 et BZ 99 sises 21 avenue Tony Garnier et modification de l'état descriptif de division en volume - EI 07245 - N° inventaire 07245 T 002-02
L'ancement des opérations n° 03016001 "Ecole maternelle C'ondorcet - Réfection d'étanchéité", et n° 03011546 "Groupe Scolaire J'ules Verne - Réfection d'étanchéité et toiture", dans le c'adre de la s'olarisation de toitures du patrimoine municipal, et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1, programme 20006
Lancement de l'opération n° 01056001 "Complexe sportif Général Giraud - Accueil de lacadémie de billard CCA", et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20004
Lancement de l'opération 04010556 "Théâtre de la Croix-Rousse - Accès des matériels et décors", et affectation d'une partie de lAP n° 2021-2, programme 20005
Lancement de l'opération n° 01031630 "Annexe de lHôtel de Ville - Mise en conformité des installations électriques secourues", et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20008
Lancement de l'opération n° 01013123 "Musée des beaux-arts - Travaux de mise en conformité des installations électriques de haute tension", et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20005
Lyon 8ème — Approbation de la convention doccupation temporaire du domaine privé à titre gratuit de locaux sis 56/58 cours Albert Thomas au profit de l'association Les Restaurants du Cœur - EI 08255
Approbation et autorisation de la signature de lavenant n° 1 à la convention de mise à disposition à titre gratuit d'un local communal, situé 308, avenue Andrei Sakharov à Lyon 9ème au profit de l'association "CinéDuchère" - EI n° 09274
Lyon 7e — Cité jardin - Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous-mise à disposition à titre gratuit d'un local situé 60 rue Challemel Lacour à Lyon 7ème au profit du Centre social de Gerland - EI 07329
Révision du Plan de gestion du Site historique de Lyon Patrimoine mondial de lUnesco (2024-2030)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Lyon Hockey Club pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème - EI 02061
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise douvrage pour la création de la Voie lyonnaise 2 (Lyon 7e et Lyon 8e) - Lancement de l'opération n° 60085001 "CTMO Voie lyonnaise 2" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-5 programme 00012
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise douvrage pour la création de la Voie lyonnaise 3 (Lyon 5e et Lyon 9e) - Lancement de l'opération n° 60086001 "CTMO Voie lyonnaise 3" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-5 programme 00012
Signature de conventions doccupation temporaire du domaine public à titre onéreux, consenties par la Ville de Lyon au profit de la société citoyenne Un Deux Toits Soleil, afin de permettre l'implantation et lexploitation de centrales photovoltaïques sur les EI 03010 - Ecole Maternelle Rebatel, EI 03011 - Groupe Scolaire Jules Verne à Lyon 3ème, EI 03016 - Ecole Maternelle Condorcet à Lyon 3ème, et EI 05017 - Ecole Maternelle Truffaut à Lyon 5ème
"Théâtre Nouvelle Génération — Agrandissement de la cage de scène" - Opération n° 09048571 - 23 rue de Bourgogne, à Lyon 9ème - Autorisation de signature de lavenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° M3213 et de lavenant n° 2 au marché n° N4356 - Lot n° 2 "Déconstruction - Gros œuvre"
"Théâtre Nouvelle Génération — Restructuration du bloc scène-salle" - Opération n° 09048572 - 23 rue de Bourgogne, à Lyon 9ème - Autorisation de signature de lavenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° O4733
"Groupe scolaire Lafontaine — Restaurant scolaire" - Opération n° 04008002 - 8 place Camille Flammarion, à Lyon 4ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
"Groupe scolaire Aveyron — Création d'un escalier" - Opération n° 01008541 - 1 rue des Pierres Plantées, à Lyon 1er - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006
"Groupe scolaire Laborde — Extension" - Opération n° 09343002 - 61 rue des Docks, à Lyon 9ème - Autorisation de signature de lavenant n° 1 au marché n° O4650 - Lot n° 12 "Courants forts courants faibles"
"Groupe scolaire Charles Péguy — Création d'un préau" - Opération n° 08016026 - 65 boulevard des Etats-Unis, à Lyon 8ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
"Stade Anatole France — Réfection de la clôture denceinte" - Opération n° 06014001 - 8 boulevard Anatole France, à Lyon 6ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2009-1, programme n° 20004
"Parking Lyon Parc Auto — Aménagement de sanitaires publics et de locaux techniques" - Opération n° 02265001 - 1 quai Saint Antoine, à Lyon 2ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n° 20012
"Bibliothèque Part Dieu — Sécurisation électrique" - Opération n° 03047640 - 30 boulevard Marius Vivier Merle, à Lyon 3ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2015-2, programme n° 20005
"Maison de l'enfance et de la jeunesse du 4ème - Acquisition du local de Grand Lyon Habitat rue Thévenet et aménagement" - Opération n° 04234001 - 6-8 rue Thévenet, à Lyon 4ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00001
Lyon 4e — Acquisition en VEFA auprès de lOffice public de lhabitat (OPH) Grand Lyon Habitat d'un volume brut de béton sis 6-8 rue Louis Thévenet à destination de la maison de l'enfance et de la jeunesse de la Croix Rousse - EI 04234 - Numéro dinventaire 04234V001 - Opération 04234001 - Lancement et affectation d'une partie de lAP 2015-2 "Aménagement solidarités jeunesse 2015-2020", programme 00001 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Attribution d'un fonds de c'oncours à la Métropole de Lyon pour l'année 2024 dans le c'adre de l'opération n° 60023842 "Accompagnement des apaisements d'écoles (éclairage public, espaces verts, accès)"
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise douvrage pour la création de la Voie lyonnaise 7 partie sud (Lyon 7e et Lyon 8e) - Lancement de l'opération n° 60087001 "CTMO Voie lyonnaise 7" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-5 programme 00012
"Maternelle Truffaut — Rénovation énergétique et démolition local ATM" - Opération n° 05017001 - 25 rue Soeur Janin, à Lyon 5ème - Lancement de l'opération de démolition du local et des études de rénovation énergétique, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006
Lyon 4e — Approbation d'un protocole daccord transactionnel et régularisation foncière relatifs à lindemnisation par la Ville de Lyon des syndicats de copropriétaires des copropriétés sises 22 place Tabareau sur cour et 22 place Tabareau sur rue pour construction sur le sol dautrui sur une partie de la parcelle AN 21 sise 22 place Tabareau - EI 04006
Signature d'une convention relative à la facturation de gaz et à la maintenance de la chaufferie commune à la Mairie du 5ème arrondissement et aux locaux du CNFPT à Lyon 5ème - EI 05066 et 05188
Signature d'une convention relative à la facturation de gaz et à la gestion des chaudières desservant le complexe sportif Benjamin Delessert à Lyon 7ème - EI 07187
Approbation d'une convention doccupation à titre gracieux de trois garages situés dans le 3e arrondissement au profit de l'association Lamartine
Dispositifs et tarifs de stationnement sur voirie en faveur des professionnels mobiles
Politique de stationnement payant sur voirie juste et à tarification progressive
Proratisation des droits et abonnements de stationnement en lien avec la réglementation de la Zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon
Enquête publique pour consoles d'éclairage public en façade - Tramway T6 Nord Hôpitaux-Est / La Doua (Lyon 3e)
Concession de service public de la fourrière automobile - Tarifs
Concession de service public de la fourrière automobile - Choix du titulaire et approbation du contrat
Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions doccupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association Comité départemental du Rhône - Métropole de Lyon de tennis, pour l'organisation de la 8ème édition du tournoi de tennis "Open S'opra Steria" de Lyon, du 10 au 16 j'uin 2024
Re Lyon Nous 2024 — Mise à disposition de locaux - Approbation de convention
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Echecs Passion 64 pour l'organisation de la 31e édition du "Tournoi philanthropique Echecs et d'ames" le 15 j'uin 2024 à l'Escale Lyonnaise à Lyon 6e
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Beaumarchais Basket Lyon Métropole pour l'organisation du Tournoi des Pépites les 15 et 16 j'uin 2024 au gymnase des Battières à Lyon 5e - Approbation d'une convention d'application
Dispositif de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25 600 euros au titre de l'année 2024 pour la gestion de l'établissement d'accueil de jeunes enfants "Les Bambins du 6", sis 56 rue dInckermann à Lyon 6ème, géré par l'Association Entraide Protestante de Lyon siégeant 30 rue Rachais, à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de conventions
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 57 041 euros au titre de l'année 2024 pour la gestion de l'établissement d'accueil de jeunes enfants "Lîle des Enfants", sis 7, place des Pavillons à Lyon 7ème, géré par l'association Alfa 3A siégeant 2 bis rue Nicolas Sicard, à Lyon 5ème - Approbation et autorisation de signature de conventions
Attribution d'une subvention de 50 000 euros à l'association Convention Gymnique de Lyon pour l'organisation des Championnats de France Elite de gymnastique artistique masculine et féminine et de gymnastique rythmique les 7, 8 et 9 j'uin 2024 au Petit et au Grand Palais à Lyon 7e - Approbation d'une convention d'application
Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'association Office des Sports de Lyon pour l'organisation de l'évènement "J'ournée Olympique - Open Sport Lyon" le 23 j'uin 2024 - Approbation d'une convention
Re Lyon Nous 2024 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions
Attribution de subventions d'investissement de 2 500 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions mixtes et dapplication financière et autorisation de signature des conventions mixtes et dapplication financière correspondantes- Opération n° 60046586 "Soutien à léquipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004
Adaptation de l'opération n° 60046573 — Application enform@lyon - Aménagement daires de fitness et Affectation complémentaire d'une partie de lAP 2015-1, programme 00004
Lancement de l'opération n° 04198001 "Terrain d'activités du Chariot dOr - Réinventer le TACO" situé dans le 4ème - Affectation d'une partie de lAP 2021-3, programme n° 20004
Adaptation de l'opération n° 04038003 "Stade Grégory Coupet - Création de trois terrains de beach volley" - Affectation complémentaire d'une partie de lAP 2021-3, programme 20004
Lyon 8e — "Stade Dumont - Réaménagement du terrain de football en gazon synthétique" - Lancement de l'opération EI 08040513 et affectation d'une partie de lAP 2021-4, programme 00004
Lancement de l'opération n° 05089001 "Tennis Club Aqueducs - Rénovation des terrains" situé dans le 5ème - Affectation d'une partie de lAP 2021-3, programme 20004
Piscine de Gerland — Approbation de la convention de mandat de service d'intérêt économique général (SIEG) pour laccès du public aux activités aquatiques à des tarifs préférentiels
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de lappel à projets "Soutien aux Initiatives Associatives et aux Evènements Festifs" pour un montant total de 90 971 euros
Garantie d'emprunt 100% SACVL — 674 240 € - 13 logements PLS avenue Andreï Sakharov (Lyon 9e)
Garantie d'emprunt 15% Immobilière Rhône-Alpes - 1 021 130 € - 12 logements 39 rue Creuzet (Lyon 7e)
Garantie d'emprunt 15% Alliade Habitat — 4 185 130 € - réhabilitation 189 logements avenue Berthelot (Lyon 8e)
Garantie d'emprunt 15% Alliade Habitat — 954 788 € - réhabilitation 32 logements Impasse du Presbytère (Lyon 8e)
Garantie d'emprunt 15% Alliade Habitat — 2 350 289 € - 22 logements rue Philippe Fabia (Lyon 8e)
Garantie d'emprunt 15% Alliade Habitat — 2 912 504 € - VEFA 17 logements avenue Jean Mermoz (Lyon 8e)
Garantie d'emprunt 15% CDC Habitat Social - 1 223 184 € - 10 logements Impasse Victor Hugo (Lyon 3e)
Garantie d'emprunt 15% Alliade Habitat — 1 087 614 € - VEFA 6 logements PLS rue Général André (Lyon 8e)
Conventions CIFRE pour la prospective participative et la prévention des risques de corruption
Réalisation de notices biographiques de femmes lyonnaises - Approbation de la convention de partenariat 2023-2026 entre la Ville de Lyon et l'Université Lumière Lyon 2
Approbation de lavenant n° 2 à la convention portant création de la fondation Chaire Lyonnaise des Droits Humains et Environnementaux
Autorisation à ladhésion au projet européen Life Chembee porté par le réseau environnement santé et visant à la sensibilisation aux perturbateurs endocriniens
Attribution de subventions au titre de la promotion de l'égalité femmes-hommes, de la lutte contre les discriminations et de lhospitalité pour un montant de 294 805 Euros - Exercice 2024
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 997 850 euros - Autorisation de signer les conventions de financement pluriannuelles
Programmation financière 2024 au titre du volet santé de la convention territoriale de Lyon du Contrat de ville 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant total de 270 700 euros
Attribution de subventions de fonctionnement à l'association LAHSO pour un montant de 223 000 € - Autorisation de signer la convention de financement
Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 112 200 Euros - Exercice 2024
Convention de partenariat entre les Aéroports de Lyon et la Ville de Lyon - Accueil temporaire au parc zoologique danimaux de la faune sauvage exotique provenant de saisies aux frontières
Convention de c'oopération entre le C'onservatoire d'espaces n'aturels S'avoie et la Ville de Lyon - Participation du parc zoologique au programme de protection des c'istudes d'Europe à proximité du l'ac du Bourget
Approbation de la charte partenariale pour la gouvernance du Port de Lyon Edouard Herriot et du schéma directeur du Port de Lyon Edouard Herriot aux horizons 2030 et 2050
EAJE Debourg et EAJE Gerludine — Cours nature - 52 rue du Rhône à Lyon 7ème - Opération n° 07003535 Lancement de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n°00002
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2024 pour un montant total de 7 500 euros
Groupe scolaire Marcel Pagnol — Cours nature - 46 Rue Lieutenant-Colonel Girard à Lyon 7e - Opération n° 07001523 Lancement des travaux de l'école maternelle, adaptation du montant de l'opération, et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n°2021-3, programme n°00006
Groupe scolaire Les Bleuets — Cours nature - 216 rue Marcel Cerdan à Lyon 9e - Opération n° 09331001 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006
Groupe scolaire Jean Rostand — Cours nature - 41 rue Tête dOr à Lyon 6e - Opération n° 06008558 - Lancement de l'opération et des travaux et affectation d'une partie de lautorisation de programme n°2021-3, programme n°00006
Lyon 9e — Lancement d'une deuxième phase de l'opération n° 09340004 "Jardin rue Tissot - Création" - Affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2021-1 - Programme 00012
Groupe scolaire Jean Giono — Cours nature - 14 rue Stéphane Coignet à Lyon 8e - Opération n° 08012002 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n°2021-3, programme n°00006
Parc Sutter — "Mise en sécurité des galeries souterraines" - Opération n°01040001 - Réévaluation de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme 2021-4, programme 20012
Programmation financière 2024 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés et des initiatives dagriculture urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 108 500 euros - Autorisation de signature d'un avenant à la convention d'investissement signée avec l'association "La Légumerie" sise 3 montée des Esses à Lyon 4ème
Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2024 pour un montant total de 33 300 euros
Ecole maternelle Gros Caillou — Cours nature - 169 boulevard de la Croix Rousse à Lyon 4e - Opération n° 04001523 Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n°2021-3, programme n°00006
Programmation financière 2024 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 274 000 euros
Fondation Claude Martin — Compte administratif 2023 et budget supplémentaire 2024
Modification de la tarification des équipements transférés à la mairie du 9e arrondissement
Attribution d'une subvention d'un montant de 12 474 € à la Chambre d'agriculture du Rhône pour financer s'on programme d'actions d'estinées à favoriser une alimentation de proximité pour les Lyonnais et approbation d'une convention
Attribution de subventions à trois épiceries sociales et solidaires (Passerelle d'Eau de Robec, Epicentre et association La Croisée Des Chemins - Epi Cest bon) pour leurs actions en faveur de la lutte contre la précarité alimentaire et laccès pour tous à une alimentation saine et durable
Illuminations 2023 — Attribution de subventions complémentaires pour un montant de 14 257 euros
Attribution d'une subvention de 20 000 euros au groupement des Meilleurs Ouvriers de France pour l'organisation des finales Meilleurs Apprentis de France à Lyon
Attribution de subventions dans le cadre de lappel à projets alimentation durable pour un montant total de 43 523 euros et approbation de conventions
Attribution d'une subvention d'un montant de 5 000 € à l'association Mirabilia pour s'outenir la 2ème biennale d'Artisanat d'Art de Lyon
Attribution d'une subvention de 21 000 € (2e tranche) à la Maison des Européens Lyon, s'ise au 5 rue Pizay à Lyon 1er, pour l'organisation du programme d'actions 2024 - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention d'application afférente
Attribution d'une subvention de 10 000 € au Service de C'oopération au Développement (SCD), s'ise 18 rue de Gerland à Lyon 7ème, pour l'organisation du programme d'actions 2024 - Approbation d'une convention c'adre triannuelle de partenariat pour les années 2024-2025-2026 entre la Ville de Lyon et le Service de c'oopération au développement
Attribution d'une subvention de 15 000 € à la Société d'enseignement professionnel du Rhône (S'EPR), s'ise au 46 rue Professeur Rochaix à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme d'actions 2024 - Approbation d'une convention c'adre triannuelle de partenariat pour les années 2024-2025-2026 entre la Ville de Lyon et la Société d'enseignement professionnel du Rhône
Réévaluation de l'opération n° 60024669 "Rénovation de lélectrification des marchés alimentaires 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de lAP n°2021-2, programme 00014
Attribution d'une subvention de 30 000 € (2e tranche) à la Maison des Solidarités Locales et Internationales, s'ise au 215 rue Vendôme à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme d'actions 2024 - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention d'application afférente
Programmation financière 2024 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 488 447 euros
Convention de mise à disposition de matériel à titre gratuit - Mairie du 8e arrondissement
Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 3e arrondissement - Stabilisé
Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 3e arrondissement - Concordance
Maintien ou non d'une élue dans ses fonctions dAdjointe au Maire de Lyon
Conseil d'administration de la Halle Tony Garnier - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de lInstitut Lumière pour le cinéma et laudiovisuel - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale, Conseil dadministration et Comité des partenaires de la SCIC Maison de la danse - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de lOpéra national de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Commission locale UNESCO — Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Mise à jour de la liste des emplois autorisés à réaliser des astreintes et permanences
Schéma directeur des systèmes d'information 2021-2026 - Révision et affectation des autorisations de programme
Modification du tableau des effectifs
État des travaux de la Commission consultative des services publics locaux - Année 2023
Cession de matériel inutilisé — Vente en ligne de matériels divers
Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020
Election d'une nouvelle adjointe au Maire de Lyon
Adhésion à la centrale d'achat du numérique et des télécoms (CANUT)
Conseil d'administration et Conseil de veille et d'orientation de l'association Institut français de c'ivilisation musulmane (IFCM) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Document intégral
50 196 car.
Conseil Municipal du 30 mai 2024 DELIBERATIONS Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0398 Lyon 3e - Approbation du dossier d'enquête publique relative à l'autorisation de pose de consoles d'éclairage public en façade des bâtiments riverains - T6 Nord Hôpitaux-Est <> La Doua - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 1 - Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines - Politique funéraire Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0370 Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 674 240 € relatifs à une opération de construction de 13 logements PLS situés 310-319 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0371 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 021 130 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 12 logements (8 PLUS - 4 PLAI) situés 39 rue Creuzet à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0372 Etat des travaux réalisés par la Commission consultative des services publics locaux - Année 2023 - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0373 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 4 185 130 € relatifs à une opération de réhabilitation de 189 logements HLMO situés 262-264 avenue Berthelot à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0374 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 954 788 € relatifs à une opération de réhabilitation de 32 logements situés 6-8 Impasse du Presbytère à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0375 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de six emprunts d'un montant total de 2 350 289 € relatifs à une opération de construction de 22 logements (10 PLUS - 12 PLS) situés 73 A rue Philippe Fabia à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0376 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 2 912 504 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 17 logements (6 PLAI - 11 PLUS) situés 87-91 avenue Jean Mermoz à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0377 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM CDC Habitat Social pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 223 184 € relatifs à une opération de construction de 10 logements (7 PLUS - 3 PLAI) situés 12-13 Impasse Victor Hugo à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0378 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 087 614 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 6 logements PLS situés 21-23-25 rue Général André à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0379 Cession de matériel inutilisé - Vente en ligne de matériels divers - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0380 Adhésion à la centrale d'achat du numérique et des télécoms (CANUT) - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0381 Mise à jour de la liste des emplois autorisés à réaliser des astreintes et permanences à la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0382 Conventions Industrielles de Formation par la Recherche (CIFRE) pour accompagner la mise œuvre des démarches de prospective participative et le plan de prévention des risques de la corruption à la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/05/2024 30/05/2024 D_24_0383 Convention de mise à disposition de matériel à titre gratuit - Mairie du 8e arrondissement - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0384 Fondation Claude Martin - Approbation du compte administratif 2023 et budget supplémentaire 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0385 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 3ème arrondissement - Inventaire stabilisé - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0386 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 3ème arrondissement - Concordance - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0388 Modification de la tarification relative aux équipements transférés à la mairie du 9ème arrondissement - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0389 Schéma directeur des systèmes d'information 2021-2026 - Révision des opérations et affectation des autorisations de programme - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0390 Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe 30/05/2024 30/05/2024 D_24_0391 Concession de service public de la fourrière automobile - Tarifs de la fourrière - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0392 Concession de service public pour la fourrière automobile - Choix du titulaire, approbation du contrat, autorisation de signer la convention et approbation des tarifs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 2 - Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0300 Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 265 334 € versée à la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins par la Métropole de Lyon dans le cadre de son soutien aux scènes de rayonnement national et international pour l'année 2024 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0301 Approbation d'une convention de mise à disposition de la Célestine, à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et l'association Lyon BD dans le cadre du Lyon BD Festival 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0302 Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts à destination des élèves des cours de pratiques artistiques amateures - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0303 Approbation d'une convention de partenariat culturel et scientifique entre la Ville de Lyon-Gadagne et les Hospices Civils de Lyon pour la période 2024-2026 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0304 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des arts de la marionnette-Gadagne et l'Université Paul Valéry-Montpellier 3 relative à la numérisation d'un corpus de textes et de livres dans le cadre du projet de recherche Puppetplays pour les années 2024-2025 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0305 Approbation de la gratuité d'entrée à Gadagne et au Musée de l'imprimerie et de la communication graphique pour tous les visiteurs dans le cadre du Festival "Entre Rhône et Saône 2024" - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0306 Approbation de la gratuité d'entrée pour tous les visiteurs au Musée de l'imprimerie et de la communication graphique à l'occasion de la nocturne organisée autour de l'exposition "Le musée ambulant - Lectures de Miyazaki" le jeudi 13 juin 2024 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0307 Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 16 000 € entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts de Lyon et l'Etat - DRAC dans le cadre du label d'intérêt national pour l'exposition "Zurbarán - Réinventer un chef d'œuvre" présentée du 5 décembre 2024 au 2 mars 2025 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0308 Approbation d'une convention de prêt de fichiers numériques, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon-Centre d'histoire de la résistance et de la déportation (CHRD) et la Ville de Limoges dans le cadre de l'exposition "Prisonniers de guerre, histoire d'une communauté captive" présentée d'octobre 2025 à mai 2026 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0309 Approbation de conventions de mise à disposition gratuite d'espaces entre la Ville de Lyon - Archives municipales et 9 associations pour la période 2024-2027 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0310 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts de Lyon et Monsieur Jean-Pierre Cuzin pour l'organisation de l'exposition "Une collection peintures et dessins 1600-2000 (titre provisoire)", présentée du 18 octobre 2024 au 26 janvier 2025 et acceptation de la donation de 52 œuvres appartenant à sa collection - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0311 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et les sociétés Sois Sage Musique et Universal Music France relative aux conditions d'utilisation des attributs de la personnalité de l'artiste Pomme, dans le cadre de la communication autour de l'exposition "Le musée ambulant - Lectures de Miyazaki" organisée du 12 avril au 22 septembre 2024 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0312 Approbation de la gratuité d'entrée dans les musées de la Ville de Lyon pour les enfants et adultes accompagnants des écoles du Plateau Saint-Rambert participant au défi "10 jours sans écran" du 14 au 23 mai 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0313 Approbation d'un tarif spécifique pour le spectacle proposé dans le cadre de l'évènement "Tout feu tout flamme!" le 15 juin 2024 au Musée de l'automobile Henri Malartre, en partenariat avec le musée des sapeurs-pompiers Lyon-Rhône - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0315 Approbation d'un contrat de coréalisation entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Bellevue SAS pour l'organisation d'un concert au Radiant-Bellevue dans le cadre de la saison 2023-2024 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0316 Approbation d'un contrat de coréalisation entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et le GRAME-CNCM pour l'organisation de la Biennale des Musiques Exploratoires 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0317 Approbation de conventions de partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Gadagne et respectivement l'ensemble Céladon, l'Opéra de Lyon et le Rize dans le cadre de la programmation culturelle de Gadagne 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0318 Approbation d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon-Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Des impressions et des Hommes dans le cadre de la saison 2023-2024 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0319 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Jazz à Cours et à Jardins, pour l'organisation de l'édition 2024 du festival Jazz à Cours et à Jardins - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0320 Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 6 000 € entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et Fluxus Art Projects dans le cadre du Fluxus Art Projects 2024 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0321 Approbation de la gratuité d'entrée au Musée d'art contemporain pour tous les visiteurs dans le cadre de la nocturne des Fiertés du 8 juin 2024 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0322 Approbation de la mise à disposition gratuite des locaux du Musée d'art contemporain et du Musée des beaux-arts pour la tenue du 36ème Congrès International d'Histoire de l'Art (23 au 28 juin 2024) et approbation de la gratuité d'entrée pour les congressistes dans tous les musées municipaux et pour tous les visiteurs lors de la nocturne de clôture organisée au Musée d'art contemporain - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0323 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et l'Université Claude Bernard Lyon 1 portant sur une collaboration culturelle et pédagogique pour la période 2024-2029 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0324 Approbation d'une convention de prêt d'œuvres, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Gadagne et le Musée national de la soie de Hanghzou à l'occasion de l'exposition "Lyon au XVIIIème siècle : la prospérité de la capitale de la soie au siècle des Lumières" du 7 juin au 6 septembre 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 30/05/2024 30/05/2024 D_24_0325 Approbation de tarifs supplémentaires pour la saison 2024-2025 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0326 Approbation de tarifs complémentaires et de leurs modalités d'application dans les musées de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0327 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Cité Anthropocène sur l'enveloppe Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 40 000 € - Approbation d'une convention-cadre - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0328 Approbation du tarif de vente pour l'occupation d'une table dans le cadre du diner officiel de la Fête des Lumières pour les éditions 2024 et 2025 - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0329 Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 125 000 € entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et le fonds de dotation "Club du musée Saint-Pierre" dans le cadre de l'exposition "Connecter les Mondes" présentée du 21 juin au 1er septembre 2024 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0330 Programmation 2024 au titre de la politique de la ville - Attribution de subventions de fonctionnement pour un montant de 160 632 euros dans le cadre du plan d'actions pour la Cité jardin de Gerland - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0331 Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du projet de transformation de la place Gabriel Péri pour un montant total de 235 600 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0332 Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Chatha œuvrant pour la création chorégraphique sur l'enveloppe n°60SECULT "Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions) 2021-2026", pour un montant de 20 000 euros - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application financière entre la Ville de Lyon et l'association Chatha - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0333 Attribution de subventions de fonctionnement à 7 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, du cirque, du théâtre et des musiques, sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel - FIC et CASINO pour un montant global de 288 000 € - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0334 Attribution de subventions pour la programmation du Festival "Entre Rhône et Saône 2024" - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0335 Attribution de subventions pour la programmation "Tout l'monde dehors!" 2024 - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0336 Attribution d'une subvention de 32 000 euros à l'association "CMTRA" pour l'organisation du "Festival des Musiques du Monde" du 4 au 7 juillet 2024 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0337 Festival "Entre Rhône et Saône 2024" - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0338 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et la société Lyon Parc Auto dans le cadre des expositions 2024 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0339 Programmation financière 2024 au titre du volet culture de la Politique de la ville et des projets artistiques et culturels à destination de publics spécifiques - Attribution de subventions à différentes associations pour un montant total de 356 700 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0340 Programmation financière 2024 au titre du volet socio-éducatif de la Politique de la ville - Attribution de subventions à différentes associations pour un montant total de 194 113 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0341 Programmation financière 2024 au titre de la Politique de la ville - Volet habitat et Gestion sociale et urbaine de proximité - Attribution de subventions d'investissement pour un montant de 269 885 euros - Opération n° 60034529 - Autorisation pour solliciter des subventions pour un montant total de 15 000 euros auprès de la Métropole de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0342 Programmation financière 2024 au titre de la politique de la ville (volets lien social et gestion sociale et urbaine de proximité) pour un montant total de 500 650 euros et Fonds Associatif Local (FAL) pour un montant de 16 878 euros - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 3 - Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0281 Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0282 Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association Comité départemental du Rhône - Métropole de Lyon de tennis, pour l'organisation de la 8ème édition du tournoi de tennis "Open Sopra Steria" de Lyon, du 10 au 16 juin 2024 - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0283 Re Lyon Nous 2024 - Mise à disposition de locaux - Approbation de convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0284 Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Echecs Passion 64 pour l'organisation de la 31e édition du "Tournoi philanthropique Echecs et dames" le 15 juin 2024 à l'Escale Lyonnaise à Lyon 6e - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0285 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Beaumarchais Basket Lyon Métropole pour l'organisation du Tournoi des Pépites les 15 et 16 juin 2024 au gymnase des Battières à Lyon 5e - Approbation d'une convention d'application - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0286 Dispositif de lutte contre les violences sexistes et sexuelles dans le sport - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0287 Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25 600 euros au titre de l'année 2024 pour la gestion de l'établissement d'accueil de jeunes enfants "Les Bambins du 6", sis 56 rue d'Inckermann à Lyon 6ème, géré par l'Association Entraide Protestante de Lyon siégeant 30 rue Rachais, à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0288 Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 57 041 euros au titre de l'année 2024 pour la gestion de l'établissement d'accueil de jeunes enfants "L'île des Enfants", sis 7, place des Pavillons à Lyon 7ème, géré par l'association Alfa 3A siégeant 2 bis rue Nicolas Sicard, à Lyon 5ème - Approbation et autorisation de signature de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0289 Attribution d'une subvention de 50 000 euros à l'association Convention Gymnique de Lyon pour l'organisation des Championnats de France Elite de gymnastique artistique masculine et féminine et de gymnastique rythmique les 7, 8 et 9 juin 2024 au Petit et au Grand Palais à Lyon 7e - Approbation d'une convention d'application - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0290 Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'association Office des Sports de Lyon pour l'organisation de l'évènement "Journée Olympique - Open Sport Lyon" le 23 juin 2024 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0291 Re Lyon Nous 2024 - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0292 Attribution de subventions d'investissement de 2 500 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions mixtes et d'application financière et autorisation de signature des conventions mixtes et d'application financière correspondantes- Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0293 Adaptation de l'opération n° 60046573 - Application enform@lyon - Aménagement d'aires de fitness et Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-1, programme 00004 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0294 Lancement de l'opération n° 04198001 "Terrain d'activités du Chariot d'Or - Réinventer le TACO" situé dans le 4ème - Affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme n° 20004 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0295 Adaptation de l'opération n° 04038003 "Stade Grégory Coupet - Création de trois terrains de beach volley" - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-3, programme 20004 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0296 Lyon 8e - "Stade Dumont - Réaménagement du terrain de football en gazon synthétique" - Lancement de l'opération EI 08040513 et affectation d'une partie de l'AP 2021-4, programme 00004 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0297 Lancement de l'opération n° 05089001 "Tennis Club Aqueducs - Rénovation des terrains" situé dans le 5ème - Affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme 20004 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0298 Piscine de Gerland - Approbation de la convention de mandat de service d'intérêt économique général (SIEG) pour l'accès du public aux activités aquatiques à des tarifs préférentiels - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0299 Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à projets "Soutien aux Initiatives Associatives et aux Evènements Festifs" pour un montant total de 90 971 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 4 - Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0273 Réalisation de notices biographiques de femmes lyonnaises - Approbation de la convention de partenariat 2023-2026 entre la Ville de Lyon et l'Université Lumière Lyon 2 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0274 Approbation de l'avenant n° 2 à la convention portant création de la fondation Chaire Lyonnaise des Droits Humains et Environnementaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0275 Autorisation à l'adhésion au projet européen Life Chembee porté par le réseau environnement santé et visant à la sensibilisation aux perturbateurs endocriniens - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0276 Attribution de subventions au titre de la promotion de l'égalité femmes-hommes, de la lutte contre les discriminations et de l'hospitalité pour un montant de 294 805 Euros - Exercice 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0277 Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 997 850 euros - Autorisation de signer les conventions de financement pluriannuelles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0278 Programmation financière 2024 au titre du volet santé de la convention territoriale de Lyon du Contrat de ville 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant total de 270 700 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0279 Attribution de subventions de fonctionnement à l'association LAHSO pour un montant de 223 000 € - Autorisation de signer la convention de financement - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0280 Plan handicap - Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 112 200 Euros - Exercice 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 5 - Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0393 Dénominations d'espaces publics : verger Jina Mahsa Amini, verger Emilia Anikina, verger Anna Atkins et verger Aimée-Marie Lallement à Lyon 5ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0394 Dénomination d'un espace public : verger Camille Ballofy à Lyon 1er - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0395 Dénomination d'un espace public : verger Jeanne Villepreux-Power à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0396 Lyon 7e - Approbation de la convention de mise à disposition temporaire au profit de l'association les PEP69/Métropole de Lyon avec gratuité partielle d'un tènement bâti situé 13 rue Challemel Lacour - EI 07004 - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0397 Lyon 5e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une partie des locaux sis 34 rue de la Quarantaine au profit de l'association "la 40'n" consentie dans le cadre de la réalisation de projets éducatifs - EI 05262 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0399 Lyon 7e - Avenant au bail à construction du 26 octobre 1987 consenti à la SCI ARLOING portant sur les parcelles BZ 316 et BZ 99 sises 21 avenue Tony Garnier et modification de l'état descriptif de division en volume - EI 07245 - N° inventaire 07245 T 002-02 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0400 Lancement des opérations n° 03016001 "Ecole maternelle Condorcet - Réfection d'étanchéité", et n° 03011546 "Groupe Scolaire Jules Verne - Réfection d'étanchéité et toiture", dans le cadre de la solarisation de toitures du patrimoine municipal, et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1, programme 20006 - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0401 Lancement de l'opération n° 01056001 "Complexe sportif Général Giraud - Accueil de l'académie de billard CCA", et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20004 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0402 Lancement de l'opération 04010556 "Théâtre de la Croix-Rousse - Accès des matériels et décors", et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20005 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0403 Lancement de l'opération n° 01031630 "Annexe de l'Hôtel de Ville - Mise en conformité des installations électriques secourues", et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20008 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0404 Lancement de l'opération n° 01013123 "Musée des beaux-arts - Travaux de mise en conformité des installations électriques de haute tension", et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20005 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0405 Lyon 8ème - Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine privé à titre gratuit de locaux sis 56/58 cours Albert Thomas au profit de l'association Les Restaurants du Cœur - EI 08255 - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0406 Approbation et autorisation de la signature de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition à titre gratuit d'un local communal, situé 308, avenue Andrei Sakharov à Lyon 9ème au profit de l'association "CinéDuchère" - EI n° 09274 - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0407 Lyon 7e - Cité jardin - Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous-mise à disposition à titre gratuit d'un local situé 60 rue Challemel Lacour à Lyon 7ème au profit du Centre social de Gerland - EI 07329 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0408 Révision du Plan de gestion du Site historique de Lyon Patrimoine mondial de l'Unesco (2024-2030) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0409 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Lyon Hockey Club pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème - EI 02061 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0410 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 2 (Lyon 7e et Lyon 8e) - Lancement de l'opération n° 60085001 "CTMO Voie lyonnaise 2" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0411 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 3 (Lyon 5e et Lyon 9e) - Lancement de l'opération n° 60086001 "CTMO Voie lyonnaise 3" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0412 Signature de conventions d'occupation temporaire du domaine public à titre onéreux, consenties par la Ville de Lyon au profit de la société citoyenne Un Deux Toits Soleil, afin de permettre l'implantation et l'exploitation de centrales photovoltaïques sur les EI 03010 - Ecole Maternelle Rebatel, EI 03011 - Groupe Scolaire Jules Verne à Lyon 3ème, EI 03016 - Ecole Maternelle Condorcet à Lyon 3ème, et EI 05017 - Ecole Maternelle Truffaut à Lyon 5ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0413 "Théâtre Nouvelle Génération - Agrandissement de la cage de scène" - Opération n° 09048571 - 23 rue de Bourgogne, à Lyon 9ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° M3213 et de l'avenant n° 2 au marché n° N4356 - Lot n° 2 "Déconstruction - Gros œuvre" - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0414 "Théâtre Nouvelle Génération - Restructuration du bloc scène-salle" - Opération n° 09048572 - 23 rue de Bourgogne, à Lyon 9ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° O4733 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0415 "Groupe scolaire Lafontaine - Restaurant scolaire" - Opération n° 04008002 - 8 place Camille Flammarion, à Lyon 4ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0416 "Groupe scolaire Aveyron - Création d'un escalier" - Opération n° 01008541 - 1 rue des Pierres Plantées, à Lyon 1er - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0417 "Groupe scolaire Laborde - Extension" - Opération n° 09343002 - 61 rue des Docks, à Lyon 9ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché n° O4650 - Lot n° 12 "Courants forts courants faibles" - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0418 "Groupe scolaire Charles Péguy - Création d'un préau" - Opération n° 08016026 - 65 boulevard des Etats-Unis, à Lyon 8ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0419 "Stade Anatole France - Réfection de la clôture d'enceinte" - Opération n° 06014001 - 8 boulevard Anatole France, à Lyon 6ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme n° 20004 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0420 "Parking Lyon Parc Auto - Aménagement de sanitaires publics et de locaux techniques" - Opération n° 02265001 - 1 quai Saint Antoine, à Lyon 2ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 20012 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0421 "Bibliothèque Part Dieu - Sécurisation électrique" - Opération n° 03047640 - 30 boulevard Marius Vivier Merle, à Lyon 3ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0422 "Maison de l'enfance et de la jeunesse du 4ème - Acquisition du local de Grand Lyon Habitat rue Thévenet et aménagement" - Opération n° 04234001 - 6-8 rue Thévenet, à Lyon 4ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00001 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0423 Lyon 4e - Acquisition en VEFA auprès de l'Office public de l'habitat (OPH) Grand Lyon Habitat d'un volume brut de béton sis 6-8 rue Louis Thévenet à destination de la maison de l'enfance et de la jeunesse de la Croix Rousse - EI 04234 - Numéro d'inventaire 04234V001 - Opération 04234001 - Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2015-2 "Aménagement solidarités jeunesse 2015-2020", programme 00001 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0424 Attribution d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon pour l'année 2024 dans le cadre de l'opération n° 60023842 "Accompagnement des apaisements d'écoles (éclairage public, espaces verts, accès)" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0425 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 7 partie sud (Lyon 7e et Lyon 8e) - Lancement de l'opération n° 60087001 "CTMO Voie lyonnaise 7" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0426 "Maternelle Truffaut - Rénovation énergétique et démolition local ATM" - Opération n° 05017001 - 25 rue Soeur Janin, à Lyon 5ème - Lancement de l'opération de démolition du local et des études de rénovation énergétique, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0427 Lyon 4e - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel et régularisation foncière relatifs à l'indemnisation par la Ville de Lyon des syndicats de copropriétaires des copropriétés sises 22 place Tabareau sur cour et 22 place Tabareau sur rue pour construction sur le sol d'autrui sur une partie de la parcelle AN 21 sise 22 place Tabareau - EI 04006 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0428 Signature d'une convention relative à la facturation de gaz et à la maintenance de la chaufferie commune à la Mairie du 5ème arrondissement et aux locaux du CNFPT à Lyon 5ème - EI 05066 et 05188 - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0429 Signature d'une convention relative à la facturation de gaz et à la gestion des chaudières desservant le complexe sportif Benjamin Delessert à Lyon 7ème - EI 07187 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0432 Approbation d'une convention d'occupation à titre gracieux de trois garages situés dans le 3e arrondissement au profit de l'association Lamartine - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0433 Dispositifs et tarifs de stationnement sur voirie en faveur des professionnels mobiles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0434 Politique de stationnement payant sur voirie juste et à tarification progressive - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0435 Proratisation des droits et abonnements de stationnement en lien avec la réglementation de la Zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 6 - Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0343 Convention de partenariat entre les Aéroports de Lyon et la Ville de Lyon - Accueil temporaire au parc zoologique d'animaux de la faune sauvage exotique provenant de saisies aux frontières - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0344 Convention de coopération entre le Conservatoire d'espaces naturels Savoie et la Ville de Lyon - Participation du parc zoologique au programme de protection des cistudes d'Europe à proximité du lac du Bourget - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0345 Approbation de la charte partenariale pour la gouvernance du Port de Lyon Edouard Herriot et du schéma directeur du Port de Lyon Edouard Herriot aux horizons 2030 et 2050 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0346 EAJE Debourg et EAJE Gerludine - Cours nature - 52 rue du Rhône à Lyon 7ème - Opération n° 07003535 Lancement de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n°00002 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0347 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2024 pour un montant total de 7 500 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0348 Groupe scolaire Marcel Pagnol - Cours nature - 46 Rue Lieutenant-Colonel Girard à Lyon 7e - Opération n° 07001523 Lancement des travaux de l'école maternelle, adaptation du montant de l'opération, et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-3, programme n°00006 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0349 Groupe scolaire Les Bleuets - Cours nature - 216 rue Marcel Cerdan à Lyon 9e - Opération n° 09331001 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0350 Groupe scolaire Jean Rostand - Cours nature - 41 rue Tête d'Or à Lyon 6e - Opération n° 06008558 - Lancement de l'opération et des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-3, programme n°00006 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0351 Lyon 9e - Lancement d'une deuxième phase de l'opération n° 09340004 "Jardin rue Tissot - Création" - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1 - Programme 00012 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0352 Groupe scolaire Jean Giono - Cours nature - 14 rue Stéphane Coignet à Lyon 8e - Opération n° 08012002 - Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-3, programme n°00006 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0353 Parc Sutter - "Mise en sécurité des galeries souterraines" - Opération n°01040001 - Réévaluation de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2021-4, programme 20012 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0354 Programmation financière 2024 au titre du développement et de l'animation des jardins citoyens et partagés et des initiatives d'agriculture urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 108 500 euros - Autorisation de signature d'un avenant à la convention d'investissement signée avec l'association "La Légumerie" sise 3 montée des Esses à Lyon 4ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0355 Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2024 pour un montant total de 33 300 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0356 Ecole maternelle Gros Caillou - Cours nature - 169 boulevard de la Croix Rousse à Lyon 4e - Opération n° 04001523 Lancement de l'opération et des travaux, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2021-3, programme n°00006 - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0357 Programmation financière 2024 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant total de 274 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 7 - Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0358 Attribution d'une subvention d'un montant de 12 474 € à la Chambre d'agriculture du Rhône pour financer son programme d'actions destinées à favoriser une alimentation de proximité pour les Lyonnais et approbation d'une convention - Délibération - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0359 Attribution de subventions à trois épiceries sociales et solidaires (Passerelle d'Eau de Robec, Epicentre et association La Croisée Des Chemins - Epi C'est bon) pour leurs actions en faveur de la lutte contre la précarité alimentaire et l'accès pour tous à une alimentation saine et durable - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0360 Illuminations 2023 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant de 14 257 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0361 Attribution d'une subvention de 20 000 euros au groupement des Meilleurs Ouvriers de France pour l'organisation des finales Meilleurs Apprentis de France à Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0362 Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets alimentation durable pour un montant total de 43 523 euros et approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0363 Attribution d'une subvention d'un montant de 5 000 € à l'association Mirabilia pour soutenir la 2ème biennale d'Artisanat d'Art de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0364 Attribution d'une subvention de 21 000 € (2e tranche) à la Maison des Européens Lyon, sise au 5 rue Pizay à Lyon 1er, pour l'organisation du programme d'actions 2024 - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0365 Attribution d'une subvention de 10 000 € au Service de Coopération au Développement (SCD), sise 18 rue de Gerland à Lyon 7ème, pour l'organisation du programme d'actions 2024 - Approbation d'une convention cadre triannuelle de partenariat pour les années 2024-2025-2026 entre la Ville de Lyon et le Service de coopération au développement - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0366 Attribution d'une subvention de 15 000 € à la Société d'enseignement professionnel du Rhône (SEPR), sise au 46 rue Professeur Rochaix à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme d'actions 2024 - Approbation d'une convention cadre triannuelle de partenariat pour les années 2024-2025-2026 entre la Ville de Lyon et la Société d'enseignement professionnel du Rhône - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0367 Réévaluation de l'opération n° 60024669 "Rénovation de l'électrification des marchés alimentaires 2021-2026" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n°2021-2, programme 00014 - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0368 Attribution d'une subvention de 30 000 € (2e tranche) à la Maison des Solidarités Locales et Internationales, sise au 215 rue Vendôme à Lyon 3ème, pour l'organisation du programme d'actions 2024 - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0369 Programmation financière 2024 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 488 447 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 04/06/2024 05/06/2024 99 - Hors commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0272 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0436 Maintien ou non d'une élue dans ses fonctions d'Adjointe au Maire de Lyon - Délibération - (sans annexe) 30/05/2024 30/05/2024 D_24_0437 Election d'une nouvelle adjointe au Maire de Lyon - Délibération - (sans annexe) 30/05/2024 30/05/2024 D_24_0438 Conseil d'administration de la Halle Tony Garnier - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0439 Conseil d'administration et Conseil de veille et d'orientation de l'association Institut français de civilisation musulmane (IFCM) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0440 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Institut Lumière pour le cinéma et l'audiovisuel - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0441 Assemblée générale, Conseil d'administration et Comité des partenaires de la SCIC Maison de la danse - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0442 Conseil d'administration de l'EPCC Musée des Confluences - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0443 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Opéra national de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024 D_24_0444 Commission locale UNESCO - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 04/06/2024 05/06/2024
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