Conseil municipal de Lyon — 19/01/2023

Lyon 4e — Renouvellement de la convention d'occupation précaire et révocable accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association "La société des Meilleurs Ouvriers de France du Rhône" autorisant la mise à disposition de locaux sis 18 rue de Belfort - EI 04188

Adaptation des droits de stationnement à la première étape du projet d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) de la Métropole de Lyon aux véhicules particuliers et 2 roues motorisés de Crit'Air 5 et non classés : correction d'une erreur matérielle

EI 03037 Piscine Garibaldi à Lyon 3e — Lancement de l'opération 03037001 "Piscine Garibaldi - Désamiantage des parois des coursives du petit et du grand bassin" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20004

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit au profit de l'association LE M.A.S. (Mouvement d'Action Sociale) d'un appartement dans le cadre d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé communal - EI 99 067

Lyon 8e — Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de quartier Etats Unis Eurequa pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267

Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet ASCEND, porté par la SPL Confluence, dans le cadre du programme Horizon Europe de la Commission européenne

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2021

Eglise Saint Nizier — Restauration intérieure - 1 rue St Nizier, à Lyon 2ème - Opération n° 02017513 - Lancement des travaux de l'opération, et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20005

Eglise Saint Bonaventure — Restauration façade nord - 1 place des Cordeliers, à Lyon 2ème - Opération n° 02052515 - Adaptation du montant de l'opération, et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20005

ZAC Mermoz Sud — Création d'un pôle sportif et culturel à Lyon 8ème - Opération n° 08315001 - Lancement des études et autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001

Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique - Accessibilité et réorganisation d'espaces - 13 rue de la Poulaillerie, à Lyon 2ème - Opération n° 02012001 - Lancement des études et autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005

Approbation et autorisation de la signature d'une convention de mise à disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 41 rue Smith à Lyon 2e au profit de l'association "AJ2 Permanence Emploi" - Ensemble immobilier 02058

Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit de locaux dénommés « Les Subsistances » situé 8 bis quai Saint-Vincent à Lyon 1er entre la Ville de Lyon et l'association Les Nouvelles Subsistances - EI 01 182

Lyon 2e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de locaux situés à l'angle de la rue Denuzière et de la place Renée Dufourt consentie à la MJC Presqu'île Confluence pour permettre la mise en oeuvre de ses activités - EI 02259

Lyon 7e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition au profit de l'association LE MAS, d'un local sis 4-6 rue Gilbert Dru, au sein de la Maison des Projets Gabriel Péri - EI 07257

Opération n° 01017519 "Église Saint — Bruno-les-Chartreux : conservation préventive et curative du mobilier" - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire de l'AP 20005/2015-1 - Lancement de la phase 2 portant sur la restauration du tableau "L'Assomption de la Vierge", classé au titre des Monuments Historiques - Approbation du plan de financement prévisionnel et d'une convention de partenariat-offre de concours entre l'association "Église Saint Bruno, Splendeur du Baroque"

Groupe scolaire Louis Pradel — Construction d'un préau - 83 rue Bossuet, à Lyon 6e - Opération n° 06007002 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006

Groupe scolaire Daudet — Réhabilitation - 18 rue Charles Porcher, à Lyon 9ème - Opération n° 09025002 - Lancement des études et autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006

Groupe scolaire temporaire Kennedy — Opération n° 08131002 - Installation de modulaires maternelle et restaurant - Square Varichon, 30 avenue Paul Santy, à Lyon 8e - Opération n° 08018708 - Installation de modulaires élémentaire et travaux intérieurs - Mairie du 8ème arrondissement, 12 avenue Jean Mermoz, à Lyon 8e - Adaptation du montant des opérations et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006

Groupe scolaire Joliot Curie — Rénovation thermique et végétalisation des cours - 27 rue Joliot Curie, à Lyon 5e - Opération n° 05009003 - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006

Parc de la Tête d'Or — Rénovation des vestiaires du local Rozier - Opération n° 06016031 - Lancement de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20012

Cimetière de Loyasse — Construction d'un ossuaire et création d'équipements cinéraires - 43 rue du Cardinal Gerliet, à Lyon 5e - Opération n° 05070530 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-3, programme n° 00012

Halle Tony Garnier — Groupes frigorifiques - 20 place Docteurs Charles et Christophe Mérieux, à Lyon 7e - Opération n° 07026526 - Lancement des études de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20005

Conventions de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon en intégration partielle

Dénomination d'un espace public : esplanade du 19 mars 1962 à Lyon 3ème

Lyon 6e — Cité Internationale - Régularisation de volumes sur les parcelles AB 53, AB 56, AB 60 et mise en conformité des actes de division en volumes - EI 06087 - N° inventaire 06087 H 000

Approbation d'un avenant n°1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit du théâtre de Guignol situé au Palais Bondy - 18 Quai de Bondy à Lyon 5e entre la Ville de Lyon et l'association Compagnie M.A. - EI05021

Conventions de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon en intégration totale

Conseil d'administration du Musée des Confluences - Désignation d'une personnalité qualifiée

Approbation d'une convention de collaboration scientifique entre la société Technodigit et la Ville de Lyon - Service archéologique pour la réalisation d'un relevé lasergrammétrique dans l'église Saint Irénée (Lyon 5e)

Approbation de deux conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/ Théâtre des Célestins, ClearChannel et Télérama dans le cadre de la saison 2022-2023

Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/Théâtre des Célestins et la Société Générale - SG AURA pour la saison 2022-2023

Approbation d'un partenariat tarifaire entre la Ville de Lyon - CHRD et le Théâtre national Populaire pour des représentations du 13 au 28 janvier 2023 du spectacle l'Espèce Humaine et une médiation au CHRD le 28 janvier 2023

Lancement de l'opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3, programme 00020

Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 18ème édition du festival "Quais du polar" du 30 mars au 2 avril 2023 - Approbation d'une convention cadre

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour un montant de 63 500 euros à l'association CinéDuchère, sise 308 avenue Andréï Sakharov à Lyon 9e - Approbation et autorisation de signature de la convention correspondante

Approbation d'une convention de groupement entre l'INRAP et la Ville de Lyon – Service archéologique pour la réalisation d'une fouille archéologique située 6 Rue Lainerie (Lyon 5e)

Attribution de subventions de fonctionnement général à 18 institutions culturelles pour un montant de 15 980 400 euros - Exercice 2023 - Approbation de 5 conventions-cadres et d'une convention d'application financière type aux conventions cadres

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/ Musée de l'Automobile Henri Malartre et le Musée de l'APPEVA pour le dépôt de la Locomotive 020 T Weidknecht

Approbation d'une convention d'objectif entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et l'Education nationale dans le cadre du dispositif « le patrimoine et moi 2023-2026 »

Approbation du projet Des Livres à soi porté par la Bibliothèque municipale / Ville de Lyon, avec le soutien de la Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes pour les années 2023, 2024 - Approbation de la délivrance de chèques lecture aux participants

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/ Bibliothèque municipale et l'association Auvergne-Rhône-Alpes Livre et Lecture (ARALL) pour la gestion et le suivi des périodiques

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et l'association le Collège supérieur concernant l'organisation de la 2ème édition du festival « La philo éclaire la ville » du 26 au 29 janvier 2023

Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et la société Givaudan

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de l'auditorium du Musée des beaux-arts auprès de l'association les maths en scène le vendredi 9 juin 2023

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et l'École supérieure d'arts appliqués (ESAA) La Martinière-Diderot concernant la mise en place d'un atelier pédagogique

Approbation de la gratuité d'entrée aux étudiants lors de la nocturne étudiante du 16 mars 2023 au Musée des beaux-arts et au Musée d'art contemporain de Lyon dans le cadre du Pôle des Musées d'art

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, le Figaro et Arte dans le cadre de l'exposition "Poussin et l'amour" du 26 novembre 2022 au 5 mars 2023

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales et le Laboratoire de Rercherche Historique Rhône-Alpes pour l'organisation d'une journée d'étude autour des mouvements d'éducation populaire le 26 avril 2023

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales et l'association FILIGRANE pour la co-construction d'actions autour des fonds conservés et des expositions temporaires des Archives municipales, dans le cadre de la charte de coopération culturelle, entre 2023 et 2025

Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et la Banque Palatine

Modification de l'inventaire des équipements transférés du 4ème arrondissement

Modification de l'inventaire des équipements transférés du Conseil du 4ème arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)

Modification d'inventaire des équipements transférés du Conseil du 4ème arrondissement - Inventaire stabilisé (discordance) RETIRE

Evolution des taux de cotisation santé du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2025

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mécénat entre la Ville de Lyon et CGI dans le cadre de la modernisation de la carte culture

Campagne de recensement de la population 2023 - Indemnités test enquête Familles

Octroi de la protection fonctionnelle à un élu de la Ville de Lyon - M. Grégory Doucet

Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Avis sur la demande de crédit d'impôt du délégataire pour ses participations financières au profit des manifestations artistiques de qualité prévues à l'article L 2333-55-3 du CGCT - Exercice 2021-2022

Attribution de subventions de fonctionnement au CCAS au titre de l'exercice 2023 pour un montant de 13 556 656 euros

Attribution d'une subvention, approbation et autorisation de signature de la convention cadre entre le Comité des Oeuvres Sociales (COS) et la Ville de Lyon - Année 2023 - RETIRE

Avis du comité technique sur le rapport social unique 2021

Modification du tableau des effectifs

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 3 762 676 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 38 logements PLAI situés 142 cours Gambetta à Lyon 7ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 574 657 € relatifs à une opération acquisition en VEFA de 40 logements situés 55, avenue René Cassin à Lyon 9ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par SOLIHA BLI Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 24 915 € relatifs à une opération réhabilitation de 1 logement PLAI situé 14 , rue Laure Diebold à Lyon 9ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 868 523 € relatifs à une opération de construction de 13 logements (9 PLUS et 4 PLAI) situés 16, 18 rue, de Professeur Morat à Lyon 8e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 7 507 017 € relatifs à une opération réhabilitation de 204 logements (160 PLUS et 44 PLS) situés 17 à 21, avenue Francis de Pressensé à Lyon 8e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 302 844 € relatifs à une opération de construction de 8 logements (6 PLUS et 2 PLAI) situés 123, rue Pierre Valdo à Lyon 5e

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour le renouvellement des marchés en groupement se terminant en 2024 et 2025

Médiateur de la Ville de Lyon — Modalités de mise en oeuvre

Débat d'orientations budgétaires pour 2023

Régularisation d'une complémentaire retraite pour un ancien élu - Levée de prescription quadriénnale

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'économie mixte à conseil d'administration ADOMA pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 2 274 389 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 66 logements PLAI situés 5, impasse Fernand Rey à Lyon 1er

Cité éducative Lyon 8 — Prolongation de la convention triennale entre la Ville de Lyon et l'Etat par avenant (Avenant n° 2)

Stade Clos — Layat rénovation du gazon synthétique terrain n° 1 - Lancement de l'opération n° 08258011 et affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme 20004

Attribution d'une subvention d'investissement de 8 000 euros à l'association ANTS pour l'achat d'un vélo à électrostimulation - Approbation d'une convention mixte annuelle - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004

Attribution d'une subvention d'investissement de 3 000 euros à l'association Lyon Sprint Evolution pour le renouvellement du parc de vélos de son Ecole de Cyclisme - Approbation d'une convention mixte - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004

Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 5 173 765 euros - Exercice 2023 - Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadre

Adoption et renouvellement du contrat de sous mise à disposition de locaux au profit de l'association Les P'tits Gones du 8ème - Approbation du contrat

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2021

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) "Aquavert" - Exercice 2021

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 102 700 euros à l'association "EbulliScience", sise 12 rue des Onchères - BP 112 - 69512 Vaux en Velin - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de 23 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 15 ème édition de "Lyon Urban Trail" du 25 au 26 mars 2023 - Approbation d'une convention mixte

Attribution d'une subvention de fonctionnement au FONJEP d'un montant de 701 167 euros à titre de participation financière aux postes de directeurs de 12 Maisons des Jeunes et de la Culture de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes entre la Ville de Lyon, le FONJEP, les associations gestionnaires des MJC

Attribution de subventions de fonctionnement général d'un montant de 14 566 774 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application afférentes avec chacune des associations

Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Comité départemental de course d'orientation du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organistion de la 6ème édition de l'évènement "Lugd'O Night" le 21 janvier 2023

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 281 350 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SAS Lyon ASVEL Féminin au titre de la saison 2022-2023

Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs au titre de la saison 2022-2023 - Approbation de conventions cadre et de conventions d'application financière avec ces associations

Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires)

Approbation de la convention d'application et attribution d'une subvention de 200 000 euros à l'association AFEV pour la poursuite du soutien au dispositif « Ambassadeurs du livre » au sein des écoles publiques lyonnaises pour l'année scolaire 2022-2023 (période janvier - 31 août 2023)

Signature de la convention constitutive du Conseil départemental d'accès au droit (CDAD) du Rhône

Jobs saisonniers — Opération 2023

Aménagement des espaces publics et des infrastructures en liaison avec le pôle d'échanges multimodal de Lyon Part-Dieu - Autorisation de signature de l'avenant n°3 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Métropole de Lyon, la SPL Part-Dieu et la Ville de Lyon - Lancement de l'opération n° 63010001 « Esplanade Mandela – Création de la crèche extérieur», et affection d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00002

Aide à l'écorénovation du parc social à caractère patrimonial ou ancien - Lancement de l'opération n° 60SEECOS "Aide à l'éco-rénovation du parc social de logements construits avant 1948" et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 00016 - Approbation et autorisation de signature de la convention type d'attribution de subvention - RETIRE

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice 2021

Lyon 5 — Lyon 9 - Poursuite de l'opération n° 65008002 "Parc des Balmes" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1 - programme 00012 et lancement du marché de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signer une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la place abbé Larue (Lyon 5ème) et recette d'une participation financière de la part de la Métropole de Lyon

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Compost Jules Guesde" pour l'animation et la gestion du jardin partagé situé place Jules Guesde à Lyon 7e sur un terrain communal - EI 07189

Approbation et autorisation de signature de la convention cadre pluriannuelle avec l'association "Agence Lyon Tranquillité Médiation" (ALTM), sise 33 rue Paul Duvivier à Lyon 7e - Attribution d'une subvention de fonctionnement général d'un montant de 320 000 euros

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation initiale 2023 pour un montant total de 59 100 euros

Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2023 pour un montant total de 40 100 euros

Lyon 9e — Renonciation à l'incorporation d'un bien sans maître dans le patrimoine de la Ville de Lyon constitué par l'impasse Gorge de Loup située 93 avenue Sidoine Apollinaire - EI 09259

Lyon 8e — Quartier Langlet Santy, aménagement des espaces publics - Approbation d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Lancement de l'opération n° 68004001 et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00016

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la CAF pour renouveler le partenariat permettant de lutter contre la non décence des logements sur le territoire municipal

Lyon 8e — PUP Patay - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon auprès de la société Lyon Les Moteurs de la parcelle CI 506 - Aménagement du jardin et de la promenade entre la route de Vienne et la rue Colonel Arnaud Beltrame - EI 08314 - N° inventaire 08314 T 001-01 - Lancement de l'opération n° 08314001 et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 « Aménagement urbain 2015-2020 », programme 00016

Lyon 1er — Lancement de l'opération n° 01078528 " Restauration du jardin des Chartreux et végétalisation de la contre allée du cours Général Giraud » - Affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00012 - Autorisation de signer une Convention de Transfert de Maitrise d'Ouvrage pour la végétalisation d'une partie de la contre-allée Giraud et recette d'une participation financière de la part de la Métropole de Lyon

Aide d'urgence aux villes ukrainiennes — Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Electriciens sans Frontière, sise 2 rue Jean Nicot à Pantin

Convention tripartite de coopération décentralisée 2023-2025 entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et la Ville de Rabat

Déploiement de la marque Ici C Local dans les marchés de plein vent, pour valoriser les produits alimentaires locaux et/ou issus de circuits courts

Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2023-2025 entre la Ville de Lyon et l'Ecole de la 2ème chance "Rhône Lyon Métropole", sise 12 impasse des Chalets à Lyon 7e - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 64 000 euros (1ère tranche)

Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2023-2025 entre la Ville de Lyon et la Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi (MMI'e), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 400 682 euros (1ère tranche)

Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2023-2025 entre la Ville de Lyon et l'association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 768 734 euros (1ère tranche)

Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2023-2025 entre la Ville de Lyon et la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 740 691 euros (1ère tranche)

Approbation du premier plan d'actions de la Ville de Lyon dans le cadre de la charte des Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens

Approbation de l'offre de financement de l'Ademe Auvergne-Rhône-Alpes et de la convention de partenariat avec le CSTB dans le cadre de l'appel à projets « Réduction des émissions d'oxyde d'azote et de particules »

Assemblées des associés de la SCIC SA Foncière solidaire du Grand Lyon - Remplacement du représentant par le Conseil municipal

Conseil d'administration de la Société anonyme de coordination des OPH de la métropole de Lyon - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Soierie vivante - Remplacement du représentant par le Conseil municipal