Conseil municipal de Lyon — 09/03/2023

Approbation de six conventions d'occupation gratuites et temporaires du domaine public pour l'organisation d'expositions d'arts plastiques à l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 100 000 euros à l'association La Ciné Fabrique - Approbation d'une convention d'objectifs triennale entre la Ville de Lyon et l'association La CinéFabrique

Attribution d'une subvention d'investissement pour un montant de 1 000 000 d'euros à la SCI la CinéSauvage en 2023 – Approbation de la convention financière correspondante, lancement de l'opération « CinéFabrique - Subvention (SCI La CinéSauvage) » n°09SECINE et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1, programme 00005

Approbation d'une convention de coproduction d'oeuvres sonores entre la Ville de Lyon-Archives municipales et la société Capsules, portant sur l'engagement des femmes lyonnaises

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon-Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique et Grains de Sel dans le cadre de l'exposition RVB (avril-septembre 2023)

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon, le Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Rhône pour les Chantiers de la Création Musicale

Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 49 000 € entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation de L'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour les années 2022 et 2023

Attribution d'une subvention complémentaire de 20 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 19ème édition du festival "Quais du polar" du 30 mars au 2 avril 2023 - Approbation d'une convention d'application

Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins, la Fondation Cercle des Célestins sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement de projets des Célestins, Théâtre de Lyon en 2022/2023

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama pour l'organisation à Lyon de l'événement Week-End Musées Télérama des 18 et 19 mars 2023

Approbation d'une convention de dépôt entre la Ville de Lyon – CHRD et la Ville de Caluire-et-Cuire pour le dépôt de mobilier de la maison du Docteur Dugoujon, collection CHRD – Ville de Lyon au Mémorial Jean Moulin à Caluire-et-Cuire

Approbation d'un partenariat tarifaire entre la Ville de Lyon – CHRD et le théâtre des Marronniers

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon-musée d'art contemporain et l'association Quais du polar dans le cadre du festival Quais du polar 2023

Approbation de contrats de coproduction et de distribution entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et Digital Music Solutions pour la production et la diffusion d'un enregistrement d'œuvres de Camille Pépin et de l'ONL

Adhésion et cotisation à l'observatoire international de la démocratie participative (OIDP), au réseau national des budgets participatifs (RNVBP) et à l'association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (ANACEJ) - Année 2023

Approbation d'un avenant — Avenant N° 2 au protocole financier du Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional établi avec la Ville de Lyon

Approbation d'un tarif spécifique pour les personnes en situation de handicap dans le cadre de la présentation du spectacle « 30 » en LSF les 11 et 12 mars 2023 au CHRD

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association MJC Vieux-Lyon pour l'organisation de la 17ème édition du festival "les Chants de Mars" du 15 au 25 mars 2023 - Approbation d'une convention d'application

Attribution de subventions de fonctionnement à 27 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma et de la littérature, sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel - FIC, CASINO et Fonds d'Intervention des Musiques Actuelles - FIMA, pour un montant global de 571 000 € - Approbation de conventions

Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés « Scènes découvertes » pour un montant global de 440 000 € sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles – Approbation de conventions

Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon -Auditorium-Orchestre national de Lyon et la SACEM

Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre des collections du Musée des beaux-arts à la Ville de Givors

Approbation d'un avenant n° 2 à la convention entre la Ville de Lyon/Musée des beaux-arts et le Musée national d'Oman concernant l'exposition organisée à Lyon du 12 mai au 10 septembre 2023

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Service archéologique et l'Association ALLIES pour son pôle « culture pour tous » pour 2023 à 2026

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon- musée d'art contemporain et l'Université ouverte Lyon 1 pour des conférences-visites rapprochant art et science en 2023-24

Approbation d'un avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon /Auditorium-Orchestre national de Lyon et le conservatoire national de musique et de danse de Lyon (CNSMD) concernant la création d'un master parcours musicien d'orchestre

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Le Grand Nid de Poule pour l'organisation de l'évènement "la Basse-Cour" du 27 avril au 21 juin 2023

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et l'Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie – Valéry Giscard d'Estaing concernant l'organisation de l'exposition Louis Janmot, le Poème de l'Ame présentée du 12 septembre 2023 au 7 janvier 2024 au Musée d'Orsay, Paris et Approbation d'un contrat concernant le catalogue de l'exposition

Approbation des tarifs de l'Auditorium — Orchestre national de Lyon pour la saison 2023-2024

Approbation d'une convention de dépôt d'une statue de Saint-Sébastien au Musée des beaux-arts de Lyon par l'ordre des avocats au Barreau de Lyon

Attribution de subventions à des associations étudiantes et ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "Initiatives étudiantes 1ère phase - 2023"

Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit du théâtre de Guignol situé au Palais de Bondy entre la Ville de Lyon et l'association Compagnie M.A. – Mise à disposition provisoire de marionnettes dans le cadre d'activités hors-les-murs

Attribution d'une subvention de 30 000 euros au Comité des Fêtes de la Ville de Lyon et de la Métropole, pour l'organisation de la Fête de la Renaissance du 11 au 14 mai 2023 - Approbation d'une convention

Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association "AOA Prod" pour l'organisation du festival de science-fiction "Les Intergalactiques" du 13 au 18 avril 2023

Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'association Le Ciel pour l'année 2023

Approbation d'une convention — cadre relative au prêt d'œuvres et objets des collections du Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique

Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres et objets d'art appartenant à l'Etat entre le Fonds National d'Art contemporain et la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux du Salon Ravel de l'Auditorium au bénéfice de l'association Spirito le samedi 25 mars 2023

Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel – Année 2023

Attribution d'une subvention de fonctionnement pour une résidence artistique au sein de la Résidence autonomie Seniors Jolivot, située 1 rue Jean Sarrazin à Lyon 8e, pour un montant de 10 000 €

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle à l'italienne du Théâtre des Célestins à l'association Ecrans Mixtes dans le cadre de la masterclass de Christophe Honoré lors du festival Ecrans Mixtes

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et Lyon Parc Auto dans le cadre des expositions 2023

Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association Comité départemental du Rhône - Métropole de lyon de tennis, pour l'organisation de la 7eme édition du tournoi de tennis "Open Sopra Steria" de Lyon, du 12 au 18 juin 2023

Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association Football Club de Lyon pour l'organisation de la 33e édition du tournoi "Top Gones" du 8 au 10 avril 2023 et de la 8e édition du "Tournoi des Fenottes" le 27 mai 2023 au stade du Clos Layat à Lyon 8e - Approbation d'une convention d'application financière

Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Sport Passion Développement pour l'organisation de la 2e édition du "Tournoi des Etoiles" le 27 mai 2023 au gymnase Louis Chanfray à Lyon 2e

Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'association Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à septembre 2023, et des Tournois Boulistes de Pentecôte du 27 au 29 mai 2023 - Approbation d'une convention

Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Spirit Academy Cheer & Dance pour l'organisation du Championnat de Lyon 2023 de Cheerleading les 20 et 21 mai 2023 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e

Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Echecs Passion 64 pour l'organisation de la 30e edition du "Tournoi Philanthropique des Hôpitaux Echecs et Dames" le 13 mai 2023

Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association Les Rebelyons pour l'organisation du tournoi de rugby "Ovalyon 2023" du 7 au 9 avril 2023 à la Plaine des Jeux de Gerland à Lyon 7e

Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Sprint Evolution pour l'organisation du "Challenge Prévéral" le 8 avril 2023 au vélodrome Georges-Prévéral à Lyon 6e

Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Office des Sports du 8e arrondissement pour l'organisation de la Fête des Sports du 8e arrondissement les 29 et 30 avril 2023

Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Lyon Gym Métropole Chassieu-Lyon pour l'organisation de la compétition régionale de gymnastique fédéral et de trampoline les 1 et 2 avril 2023 à la Halle Diagana à Lyon 9e - Approbation d'une convention d'application financière

Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat d'association - Années scolaires 2022/2023, 2023/2024 et 2024/2025 et approbation du modèle de convention

Périmètres scolaires 2023 — Rentrée scolaire 2023

Ouverture et dénomination du groupe scolaire Eugénie Brazier à Lyon 2ème - Rentrée scolaire 2023-2024

Ouverture et dénomination du groupe scolaire Frida Kahlo à Lyon 7ème -Rentrée scolaire 2023/2024

Ouverture et dénomination du groupe scolaire Wangari Maathai à Lyon 7ème - Rentrée scolaire 2023/2024

Relocalisation de l'école maternelle Audrey Hepburn dans les locaux neufs situés rue Nérard à la rentrée scolaire 2023 - Fermeture du groupe scolaire provisoire Montel situé dans le parc Montel à Lyon 9ème

Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 5 199 609 euros – Exercice 2023 – Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadre

Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public communal au profit de l'Association Lyonnaise pour L'Insertion Economique et Sociale (ALLIES) pour l'utilisation d'une salle de formation située au 60-62 rue du Professeur Rochaix à Lyon 3e - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 6 700 euros euros au titre de l'année 2023 - Approbation et autorisation de signature de conventions

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 209 000 euros au LOU Rugby SASP - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et le LOU Rugby SASP au titre de la saison 2022-2023

Dispositif d'Accompagnement à la Pratique d'Activité Physique (DAPAP) - Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et le DAPAP 69, pour l'animation "d'ateliers Passerelle" par la Ville de Lyon

Désaffectation du domaine public scolaire des bâtiments de logements des groupes scolaires Diderot et Champvert Ouest au profit du Plan zéro enfant à la rue - Lyon 5ème

Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 11ème édition de l'Ultra Boucle de la Sarra les 12 et 13 mai 2023 - Approbation d'une convention mixte

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Ligue Auvergne Rhône Alpes de Rugby pour l'organisation de l'évènement "AuRA Rugby Tour 2023" les 24 et 25 mars 2023, dans le cadre de la coupe du monde 2023

Lyon 7e — DITEP Marie Dubost - Approbation de la convention d'occupation temporaire au profit de l'association les PEP 69/Métropole de Lyon avec la gratuité partielle d'un tènement bâti situé 13 rue Challemel Lacour - EI 07004

Approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et l'Agence locale de l'énergie et du climat de la Métropole de Lyon (ALEC), dans le cadre d'une convention cadre, pour l'année 2023

Attribution d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon pour l'année 2023 dans le cadre de l'opération n° 60023842 " Accompagnement des apaisements écoles (éclairage public, espaces verts, accès) "

Gratuités partielles de frais de locations et/ou de captations audiovisuelles accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 6 040,23 euros HT

Adhésion de la Ville de Lyon auprès du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) et désignation d'un représentant

Opération n° 60021903 "Bâtiments — installations et réseaux thermiques et aérauliques 2023-2026" - Lancement de la deuxième tranche de travaux et affectation d'une partie de l'autorisation du programme 2021-2 programme 20020

" Parc Sutter — Mise en sécurité des galeries souterraines " - Opération 01040001 - Lancement et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-4, proramme 20012

Lyon 3ème — Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition au profit du CCAS de la Ville de Lyon d'un local sis 19 rue Etienne Dolet, dont l'affectation correspond à un tiers lieu alimentaire – EI 03028

Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme d'actions 2023 pour un montant de 17 500 euros - Exercice 2023 - Approbation d'une convention d'application financière

Approbation de la gratuité rétroactive et totale de la redevance de loyer de l'association Le Ciel pour l'occupation temporaire du domaine public portant sur la mise à disposition de locaux dénommés « Théâtre du 8e » – EI 08029

"Opéra de Lyon — Remplacement des ascenseurs et escaliers mécaniques" - place de la Comédie, à Lyon 1er - Opération n° 01014076 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2016-1, programme n° 20020

"Groupe scolaire Laborde — Extension" - 61 rue des Docks, à Lyon 9ème - Opération n° 09343002 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006

"Groupe scolaire Condé — Regroupement des restaurants" - 37 rue de Condé, à Lyon 2ème - Opération n° 02006508 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006

Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour les aménagements de deux équipements publics - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage - Lancement des opérations n° 03418002 "Relais petite enfance et local associatif ZAC La Buire - Aménagement" et n° 09354001 "Espace de vie sociale Louis Loucheur - Création", et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001, et d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 00002

Lyon 9e — Avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire consentie par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon du gymnase de la Duchère sis 358 avenue de Champagne - EI 09347

Bron — Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire consentie par la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon à la Ville de Lyon pour l'exploitation d'une activité de tir sportif sur le site de l'aéroport de Lyon-Bron - EI 99058

Gymnase Dodille — Réaménagement et rénovation" - 14 rue Mère Élisabeth Rivet, à Lyon 5ème - Opération n° 05090002 - Lancement des études et autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20004

Lyon 7e — Avenant n° 1 au bail emphytéotique administratif de valorisation des 21 et 23 décembre 2015, portant sur le Parc Blandan, consenti par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon, en vue de la modification de l'assiette foncière dudit bail - EI 07277 - N° inventaires 07277 B 001, 07277 B 002, 07277 C 001, 07277 D 001 et 07277 T 003-01

Lyon 1er — ex collège Truffaut - Bail de droit commun à titre gratuit consenti par la SACVL au profit de la Ville de Lyon pour la mise à disposition de locaux situés 4 place Lieutenant Morel - EI 01307

"Lyon en transition(s)" Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2022

Lyon 8e — Approbation de la convention d'occupation à titre gratuit au profit de la Ville de Lyon par Alliade Habitat d'un terrain aménagé en aire de jeux, situé 4 à 6 rue de Champagneux - EI 08310

Vote du Budget Primitif 2023 budget principal, budgets annexes du Théâtre des Célestins, de l'Auditorium - Orchestre National de Lyon, des Halles Paul Bocuse, et états spéciaux d'arrondissement

Vote des taux d'imposition de fiscalité directe locale pour 2023

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de six emprunts d'un montant total de 2 452 167 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 22 logements (15 PLUS et 7 PLAI) situés 165-174, route de Vienne à Lyon 8ème.

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 437 061 € relatifs à une opération de réhabilitation de 14 logements situés 15, rue Moncey à Lyon 3ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 308 853 € relatifs à une opération de réhabilitation de 12 logements situés 17, rue Moncey à Lyon 3e

Modification de l'inventaire des équipements transférés du 1er arrondissement

Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au 1er arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)

Modification de la délibération tarification relative aux équipements transférés à la mairie du 1er arrondissement

Moyens RH affectés au Cabinet du Maire et des Maires d'arrondissement

Adhésion de la Ville de Lyon à l'association 27ème Région

Adhésion à la centrale d'achat Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)

Forfait mobilités durables, évolution des modalités de prise en charge

Modification du tableau des effectifs

Ratios d'avancement sur les grades de catégorie C

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon, l'ENSBA et le CCAS de Lyon pour le renouvellement du marché des titres restaurant

Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes - Exercice 2023 - Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement

Fondation Claude Martin — Présentation du Budget Primitif 2023

Attribution d'une subvention — Approbation et autorisation de signature de la convention cadre 2023-2026 entre le Comité des Œuvres Sociales (COS) et la Ville de Lyon

Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Programmation financière 2023 au titre du renforcement de la biodiversité urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 78 192 euros

Lyon 8e — Cession à titre onéreux à la Métropole de Lyon d'une bande de terrain à détacher de la parcelle du groupe scolaire Louis Pasteur pour la réalisation d'un programme de logements - ZAC Mermoz Sud - EI 08008 - N° inventaire 08008 T 001-02

Lyon 3ème — « Requalification de la promenade Moncey » - Autorisation de signature d'un avenant n° 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Lyon et la Métropole - Augmentation de l'opération n°63009001 et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-2, programme 00012

" Ecole élémentaire Louis Pradel — Cours nature " - 83 rue Bossuet à Lyon 6e - Opération n° 06007001 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006

Approbation de la convention de prise en charge des Ivresses Publiques Manifestes 2023

Approbation de la convention de participation au financement de l'équipe d'animation du dispositif de veille et d'accompagnement des copropriétés dans le cadre du programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés (POPAC) métropolitain (2022-2024)

Lyon 9e — La Sauvegarde - Participation financière de la Ville de Lyon - Production logements en BRS - Lancement de l'opération n° 60059014 - Programme 00016 - Autorisation de signature de convention

Lyon 9 — Opération d'aménagement « La Sauvegarde » : Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial, de l'avenant n° 1 à la Convention tripartite entre la Ville de Lyon, la Société d'Equipement du Rhône et de Lyon (SERL) et la Métropole de Lyon en vue du versement de la participation d'équilibre de la Ville de Lyon au déficit de l'opération dans le cadre du traité de concession et adaptation du montant de l'opération « PUP Duchère - Sauvegarde et participation au défi

Ecole élémentaire Paul Bert — Cours nature – 289 rue Paul Bert à Lyon 3e - Opération n° 03347001 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006

Lancement de l'opération n°60SEECOS "Aide à l'éco-rénovation du parc social de logements construits avant 1948" et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 00016 – Approbation et autorisation de signature de la convention type d'attribution de subvention

Requalification du jardin Girard Desargues (jardin archéologique), situé rues des Estrées, Mandelot et de la Bombarde à Lyon 5ème - Convention d'étude avec l'Institut d'urbanisme de Lyon

Lyon 8e — Lancement de l'opération n° 58049 "Place du Bachut Est Végétalisation" - Affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00012 - Autorisation de signer une convention de transfert de maitrise d'ouvrage et recette d'une participation financière de la part de la Métropole de Lyon

Attribution d'une subvention d'équipement pour un montant de 1 472 000 euros maximum au syndicat intercommunal Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - Approbation de la convention financière correspondante - Lancement de l'opération n° 07SEPFIA " PFIAL - Subvention d'équipement pour la construction d'un four à reliquaires et travaux crématorium " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20012

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 000 euros à la Maison de l'agriculture urbaine lyonnaise, sise 60 rue Gabriel Péri à Villeurbanne pour la coordination des 48 heures de l'agriculture urbaine

Lancement de l'opération n° 60022002 " Restauration et numérisation des registres du Service administratif funéraire " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3, programme 00012

Engagement de la Ville de Lyon dans la labellisation Ville Européenne - Candidature à l'obtention de la plaque Ville Européenne

Convention encadrant le programme "Lyon Ville Refuge" en partenariat avec l'association Agir pour les Droits Humains

Aide d'urgence suite au séisme en Turquie et en Syrie - Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Alliance Urgences et d'une subvention de 10 000 euros à l'association Soleil Rouge - Roja Sor France

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2023 phase 1

Convention de coopération entre la Ville de Lyon et la Ville de Barcelone

Approbation d'une convention de partenariat avec Santé publique France relative au développement d'EQIS (Etude Qualitative des Impacts sur la Santé) de la qualité de l'air dans et autour des établissements scolaires

Plan d'actions "Lyon Ville hospitalière" 2022-2026

Demande de subvention de 4 587 879,39 euros TTC au fonds social européen auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du dispositif REACT-EU pour l'acquisition d'équipements de protection individuelle lors de la période de crise sanitaire (2020-2021)

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Collège d'éthique de la vidéoprotection des espaces publics - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal