9 mars 2023
130
délibérations
40
Culture & Patrimoine
23
Sport
21
Transport & Mobilité
2 452 167 €
montant clé
Ce conseil municipal du 9 mars 2023 a examiné une cinquantaine de délibérations visibles, avec un ordre du jour massivement consacré à la vie culturelle lyonnaise, complété par le vote structurant du budget primitif et des gestes de solidarité internationale.
Culture
La séance a été dominée par un soutien massif aux acteurs culturels : 1 000 000 € d'investissement pour la CinéFabrique (SCI CinéSauvage), 100 000 € de fonctionnement à la même association, 571 000 € répartis entre 27 structures (FIC, CASINO, FIMA) et 440 000 € pour les huit lieux « Scènes découvertes ». De nombreuses conventions ont été approuvées avec l'Auditorium-ONL, le MBA, le mac Lyon, le CHRD et le Théâtre des Célestins. Des festivals ont également été soutenus : Quais du polar (20 000 €), Chants de Mars (10 000 €), Fête de la Renaissance (30 000 €), Les Intergalactiques (6 000 €).
Finances
Vote du Budget Primitif 2023 (budget principal + budgets annexes des Célestins, de l'Auditorium-ONL et des Halles Paul Bocuse), vote des taux d'imposition de fiscalité directe locale et garantie à 15 % pour Alliade Habitat sur 2 452 167 € d'emprunts (22 logements sociaux).
Social & International
50 000 € d'aide d'urgence pour les victimes du séisme en Turquie et en Syrie, officialisation de Lyon Ville Refuge et nouvelle convention de coopération avec Barcelone.
Administration
Candidature au label Ville Européenne et adhésions aux réseaux de démocratie participative (OIDP, RNBVP, ANACEJ).
Délibérations (130)
Conventions d'occupation pour expositions d'arts plastiques à l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or
Subvention de 100 000 € à La CinéFabrique – convention triennale
Subvention d'investissement de 1 000 000 € à la SCI CinéSauvage (CinéFabrique)
Coproduction d'œuvres sonores sur l'engagement des femmes lyonnaises (Archives municipales)
Parrainage Musée de l'Imprimerie / Grains de Sel pour l'exposition RVB
Partenariat Auditorium — ONL / CRR / DSDEN pour les Chantiers de la Création Musicale
Subvention de 49 000 € à la Fondation de l'AO pour les projets Auditorium-ONL 2022-2023
Subvention de 20 000 € à Quais du polar — 19e édition (30 mars-2 avril 2023)
Convention Théâtre des Célestins / Fondation Cercle des Célestins 2022-2023
Parrainage Télérama pour le Week — End Musées des 18 et 19 mars 2023
Dépôt de mobilier Dugoujon (CHRD) au Mémorial Jean Moulin de Caluire-et-Cuire
Partenariat tarifaire CHRD / Théâtre des Marronniers
Convention mac Lyon / Quais du polar 2023
Coproduction et distribution d'un enregistrement ONL – œuvres de Camille Pépin
Avenant n°2 au protocole financier du CRR avec la Ville de Lyon
Subvention de 10 000 € à la MJC Vieux — Lyon – festival Les Chants de Mars
Subventions de 571 000 € à 27 structures culturelles (FIC, CASINO, FIMA)
Subventions de 440 000 € aux huit lieux « Scènes découvertes »
Convention Auditorium — ONL / SACEM
Dépôt d'une œuvre du Musée des Beaux — Arts à la Ville de Givors
Avenant n°2 convention MBA / Musée national d'Oman – exposition mai-septembre 2023
Partenariat Service archéologique / association ALLIES (pôle culture pour tous) 2023-2026
Partenariat mac Lyon / Université ouverte Lyon 1 – conférences art et science 2023-24
Avenant Auditorium — ONL / CNSMD – master parcours musicien d'orchestre
Subvention de 10 000 € au Grand Nid de Poule pour l'événement « La Basse-Cour »
Convention MBA / Musée d'Orsay — exposition Louis Janmot, le Poème de l'Âme (2023-2024)
Tarifs de l'Auditorium — ONL pour la saison 2023-2024
Dépôt d'une statue de Saint — Sébastien au MBA par le Barreau de Lyon
Subventions aux associations étudiantes — Initiatives étudiantes 1re phase 2023
Avenant convention Guignol Palais de Bondy / Compagnie M.A. – prêt de marionnettes
Subvention de 30 000 € au Comité des Fêtes pour la Fête de la Renaissance (11-14 mai)
Subvention de 6 000 € à AOA Prod — festival Les Intergalactiques (13-18 avril 2023)
Convention d'objectifs Ville de Lyon / association Le Ciel 2023
Convention — cadre de prêt d'œuvres du Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique
Dépôt d'œuvres de l'État (FNAC) au Musée des Beaux-Arts
Mise à disposition du Salon Ravel de l'Auditorium à l'association Spirito (25 mars)
Adhésions et cotisations à des organismes du secteur culturel 2023
Subvention de 10 000 € pour une résidence artistique à la Résidence Seniors Jolivot (Lyon 8e)
Mise à disposition du Théâtre des Célestins pour Ecrans Mixtes – masterclass Christophe Honoré
Parrainage mac Lyon / Lyon Parc Auto pour les expositions 2023
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association Comité départemental du Rhône - Métropole de lyon de tennis, pour l'organisation de la 7eme édition du tournoi de tennis "Open S'opra Steria" de Lyon, du 12 au 18 j'uin 2023
Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association Football Club de Lyon pour l'organisation de la 33e édition du tournoi "Top Gones" du 8 au 10 avril 2023 et de la 8e édition du "Tournoi des Fenottes" le 27 mai 2023 au stade du Clos L'ayat à Lyon 8e - Approbation d'une convention d'application financière
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Sport Passion Développement pour l'organisation de la 2e édition du "Tournoi des Etoiles" le 27 mai 2023 au gymnase L'ouis Chanfray à Lyon 2e
Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'association Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à s'eptembre 2023, et des Tournois Boulistes de Pentecôte du 27 au 29 mai 2023 - Approbation d'une convention
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Spirit Academy Cheer & D'ance pour l'organisation du Championnat de Lyon 2023 de Cheerleading les 20 et 21 mai 2023 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Echecs Passion 64 pour l'organisation de la 30e edition du "Tournoi Philanthropique des Hôpitaux Echecs et D'ames" le 13 mai 2023
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association Les Rebelyons pour l'organisation du tournoi de rugby "Ovalyon 2023" du 7 au 9 avril 2023 à la Plaine des J'eux de Gerland à Lyon 7e
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Sprint Evolution pour l'organisation du "Challenge Prévéral" le 8 avril 2023 au vélodrome Georges-Prévéral à Lyon 6e
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Office des Sports du 8e arrondissement pour l'organisation de la Fête des Sports du 8e arrondissement les 29 et 30 avril 2023
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Lyon Gym Métropole Chassieu-Lyon pour l'organisation de la c'ompétition régionale de gymnastique fédéral et de trampoline les 1 et 2 avril 2023 à la Halle D'iagana à Lyon 9e - Approbation d'une convention d'application financière
Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat d'association - Années scolaires 2022/2023, 2023/2024 et 2024/2025 et approbation du modèle de convention
Périmètres scolaires 2023 — Rentrée scolaire 2023
Ouverture et dénomination du groupe scolaire Eugénie Brazier à Lyon 2ème - Rentrée scolaire 2023-2024
Ouverture et dénomination du groupe scolaire Frida Kahlo à Lyon 7ème -Rentrée scolaire 2023/2024
Ouverture et dénomination du groupe scolaire Wangari Maathai à Lyon 7ème - Rentrée scolaire 2023/2024
Relocalisation de l'école maternelle Audrey Hepburn dans les locaux neufs situés rue Nérard à la rentrée scolaire 2023 - Fermeture du groupe scolaire provisoire Montel situé dans le parc Montel à Lyon 9ème
Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 5 199 609 euros – Exercice 2023 – Approbation d'une convention dapplication financière type aux conventions cadre
Approbation et autorisation de signature d'une convention doccupation temporaire du domaine public communal au profit de l'Association Lyonnaise pour LInsertion Economique et Sociale (ALLIES) pour lutilisation d'une salle de formation située au 60-62 rue du Professeur Rochaix à Lyon 3e - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 6 700 euros euros au titre de l'année 2023 - Approbation et autorisation de signature de conventions
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 209 000 euros au LOU Rugby SASP - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et le LOU Rugby SASP au titre de la saison 2022-2023
Dispositif dAccompagnement à la Pratique d'Activité Physique (DAPAP) - Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et le DAPAP 69, pour l'animation "dateliers Passerelle" par la Ville de Lyon
Désaffectation du domaine public scolaire des bâtiments de logements des groupes scolaires Diderot et Champvert Ouest au profit du Plan zéro enfant à la rue - Lyon 5ème
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 11ème édition de l'Ultra Boucle de la S'arra les 12 et 13 mai 2023 - Approbation d'une convention mixte
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association L'igue Auvergne Rhône Alpes de Rugby pour l'organisation de l'évènement "AuRA Rugby Tour 2023" les 24 et 25 mars 2023, dans le c'adre de la c'oupe du monde 2023
Lyon 7e — DITEP Marie Dubost - Approbation de la convention doccupation temporaire au profit de l'association les PEP 69/Métropole de Lyon avec la gratuité partielle d'un tènement bâti situé 13 rue Challemel Lacour - EI 07004
Approbation d'une convention dapplication entre la Ville de Lyon et lAgence locale de l'énergie et du climat de la Métropole de Lyon (ALEC), dans le cadre d'une convention cadre, pour l'année 2023
Attribution d'un fonds de c'oncours à la Métropole de Lyon pour l'année 2023 dans le c'adre de l'opération n° 60023842 " Accompagnement des apaisements écoles (éclairage public, espaces verts, accès) "
Gratuités partielles de frais de locations et/ou de captations audiovisuelles accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 6 040,23 euros HT
Adhésion de la Ville de Lyon auprès du Centre détudes et dexpertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) et désignation d'un représentant
Opération n° 60021903 "Bâtiments — installations et réseaux thermiques et aérauliques 2023-2026" - Lancement de la deuxième tranche de travaux et affectation d'une partie de lautorisation du programme 2021-2 programme 20020
" Parc Sutter — Mise en sécurité des galeries souterraines " - Opération 01040001 - Lancement et affectation d'une partie de lautorisation de programme 2021-4, proramme 20012
Lyon 3ème — Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition au profit du CCAS de la Ville de Lyon d'un local sis 19 rue Etienne Dolet, dont laffectation correspond à un tiers lieu alimentaire – EI 03028
Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme dactions 2023 pour un montant de 17 500 euros - Exercice 2023 - Approbation d'une convention dapplication financière
Approbation de la gratuité rétroactive et totale de la redevance de loyer de l'association Le Ciel pour l'occupation temporaire du domaine public portant sur la mise à disposition de locaux dénommés « Théâtre du 8e » – EI 08029
"Opéra de Lyon — Remplacement des ascenseurs et escaliers mécaniques" - place de la Comédie, à Lyon 1er - Opération n° 01014076 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2016-1, programme n° 20020
"Groupe scolaire Laborde — Extension" - 61 rue des Docks, à Lyon 9ème - Opération n° 09343002 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006
"Groupe scolaire Condé — Regroupement des restaurants" - 37 rue de Condé, à Lyon 2ème - Opération n° 02006508 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006
Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour les aménagements de deux équipements publics - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage - L'ancement des opérations n° 03418002 "Relais petite enfance et local associatif ZAC La Buire - Aménagement" et n° 09354001 "Espace de vie sociale L'ouis L'oucheur - Création", et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001, et d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 00002
Lyon 9e — Avenant n° 2 à la convention doccupation temporaire consentie par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon du gymnase de la Duchère sis 358 avenue de Champagne - EI 09347
Bron — Avenant n° 1 à la convention doccupation temporaire consentie par la Chambre de commerce et dindustrie de Lyon à la Ville de Lyon pour lexploitation d'une activité de tir sportif sur le site de laéroport de Lyon-Bron - EI 99058
Gymnase Dodille — Réaménagement et rénovation" - 14 rue Mère Élisabeth Rivet, à Lyon 5ème - Opération n° 05090002 - Lancement des études et autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20004
Lyon 7e — Avenant n° 1 au bail emphytéotique administratif de valorisation des 21 et 23 décembre 2015, portant sur le Parc Blandan, consenti par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon, en vue de la modification de lassiette foncière dudit bail - EI 07277 - N° inventaires 07277 B 001, 07277 B 002, 07277 C 001, 07277 D 001 et 07277 T 003-01
Lyon 1er — ex collège Truffaut - Bail de droit commun à titre gratuit consenti par la SACVL au profit de la Ville de Lyon pour la mise à disposition de locaux situés 4 place Lieutenant Morel - EI 01307
"Lyon en transition(s)" Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2022
Lyon 8e — Approbation de la convention doccupation à titre gratuit au profit de la Ville de Lyon par Alliade Habitat d'un terrain aménagé en aire de jeux, situé 4 à 6 rue de Champagneux - EI 08310
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 437 061 € relatifs à une opération de réhabilitation de 14 logements situés 15, rue Moncey à Lyon 3ème
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 308 853 € relatifs à une opération de réhabilitation de 12 logements situés 17, rue Moncey à Lyon 3e
Modification de linventaire des équipements transférés du 1er arrondissement
Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au 1er arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance)
Modification de la délibération tarification relative aux équipements transférés à la mairie du 1er arrondissement
Moyens RH affectés au Cabinet du Maire et des Maires darrondissement
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association 27ème Région
Adhésion à la centrale dachat Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)
Forfait mobilités durables, évolution des modalités de prise en charge
Modification du tableau des effectifs
Ratios davancement sur les grades de catégorie C
Convention de groupement de c'ommandes entre la Ville de Lyon, l'ENSBA et le CCAS de Lyon pour le renouvellement du marché des titres restaurant
Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes - Exercice 2023 - Approbation d'une convention dapplication type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement
Fondation Claude Martin — Présentation du Budget Primitif 2023
Attribution d'une subvention — Approbation et autorisation de s'ignature de la convention c'adre 2023-2026 entre le Comité des Œuvres Sociales (C'OS) et la Ville de Lyon
Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (S'AEML) Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (S'ACVL) – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Programmation financière 2023 au titre du renforcement de la biodiversité urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 78 192 euros
Lyon 8e — Cession à titre onéreux à la Métropole de Lyon d'une bande de terrain à détacher de la parcelle du groupe scolaire Louis Pasteur pour la réalisation d'un programme de logements - ZAC Mermoz Sud - EI 08008 - N° inventaire 08008 T 001-02
Lyon 3ème — « Requalification de la promenade Moncey » - Autorisation de signature d'un avenant n° 2 à la convention de maîtrise douvrage unique entre la Ville de Lyon et la Métropole - Augmentation de l'opération n°63009001 et affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2015-2, programme 00012
" Ecole élémentaire Louis Pradel — Cours nature " - 83 rue Bossuet à Lyon 6e - Opération n° 06007001 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006
Approbation de la convention de prise en charge des Ivresses Publiques Manifestes 2023
Approbation de la convention de participation au financement de léquipe d'animation du dispositif de veille et daccompagnement des copropriétés dans le cadre du programme opérationnel de prévention et daccompagnement des copropriétés (POPAC) métropolitain (2022-2024)
Lyon 9e — La Sauvegarde - Participation financière de la Ville de Lyon - Production logements en BRS - Lancement de l'opération n° 60059014 - Programme 00016 - Autorisation de signature de convention
Lyon 9 — Opération d'aménagement « La Sauvegarde » : Approbation de lavenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial, de lavenant n° 1 à la Convention tripartite entre la Ville de Lyon, la Société dEquipement du Rhône et de Lyon (SERL) et la Métropole de Lyon en vue du versement de la participation déquilibre de la Ville de Lyon au déficit de l'opération dans le cadre du traité de concession et adaptation du montant de l'opération « PUP Duchère - Sauvegarde et participation au défi
Ecole élémentaire Paul Bert — Cours nature – 289 rue Paul Bert à Lyon 3e - Opération n° 03347001 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006
Lancement de l'opération n°60SEECOS "Aide à léco-rénovation du parc social de logements construits avant 1948" et affectation d'une partie de lAP 2021-2, programme 00016 – Approbation et autorisation de signature de la convention type dattribution de subvention
Requalification du jardin Girard Desargues (jardin archéologique), situé rues des Estrées, Mandelot et de la Bombarde à Lyon 5ème - Convention détude avec lInstitut d'urbanisme de Lyon
Lyon 8e — Lancement de l'opération n° 58049 "Place du Bachut Est Végétalisation" - Affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 00012 - Autorisation de signer une convention de transfert de maitrise douvrage et recette d'une participation financière de la part de la Métropole de Lyon
Attribution d'une subvention d'équipement pour un montant de 1 472 000 euros maximum au syndicat intercommunal Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - Approbation de la convention financière c'orrespondante - L'ancement de l'opération n° 07S'EPFIA " PFIAL - Subvention d'équipement pour la construction d'un four à reliquaires et travaux crématorium " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20012
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 000 euros à la Maison de lagriculture urbaine lyonnaise, sise 60 rue Gabriel Péri à Villeurbanne pour la coordination des 48 heures de lagriculture urbaine
Lancement de l'opération n° 60022002 " Restauration et numérisation des registres du Service administratif funéraire " et affectation d'une partie de lAP n° 2021-3, programme 00012
Tarif spécifique handicap pour le spectacle « 30 » en LSF au CHRD (11-12 mars)
Convention Lyon Ville Refuge avec l'association Agir pour les Droits Humains
Aide d'urgence séisme Turquie — Syrie : 50 000 € (Alliance Urgences + Soleil Rouge)
Approbation d'une convention de partenariat avec Santé publique France relative au développement dEQIS (Etude Qualitative des Impacts sur la Santé) de la qualité de lair dans et autour des établissements scolaires
Plan dactions "Lyon Ville hospitalière" 2022-2026
Demande de subvention de 4 587 879,39 euros TTC au fonds social européen auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le c'adre du dispositif REACT-EU pour l'acquisition d'équipements de protection individuelle l'ors de la période de crise s'anitaire (2020-2021)
Vote du Budget Primitif 2023 (budget principal + budgets annexes)
Vote des taux d'imposition de fiscalité directe locale 2023
Garantie à 15 % pour Alliade Habitat — emprunts de 2 452 167 € (22 logements sociaux)
Subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2023 – phase 1
Adhésions à l'OIDP, au RNBVP et à l'ANACEJ pour 2023 (démocratie participative)
Candidature au label Ville Européenne
Convention de coopération Lyon / Barcelone
Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020
Collège déthique de la vidéoprotection des espaces publics - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Document intégral
31 957 car.
Conseil Municipal du 09 mars 2023 DELIBERATIONS Commission Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2023/2350 Approbation de six conventions d'occupation gratuites et temporaires du domaine public pour l'organisation d'expositions d'arts plastiques à l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or - Délibération - Annexe 2023/2359 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 100 000 euros à l'association La Ciné Fabrique - Approbation d'une convention d'objectifs triennale entre la Ville de Lyon et l'association La CinéFabrique - Délibération - Annexe 2023/2360 Attribution d'une subvention d'investissement pour un montant de 1 000 000 d'euros à la SCI la CinéSauvage en 2023 – Approbation de la convention financière correspondante, lancement de l'opération « CinéFabrique - Subvention (SCI La CinéSauvage) » n°09SECINE et affectation d'une partie de l'AP n°2021-1, programme 00005 - Délibération - Annexe 2023/2361 Approbation d'une convention de coproduction d'oeuvres sonores entre la Ville de Lyon-Archives municipales et la société Capsules, portant sur l'engagement des femmes lyonnaises - Délibération - Annexe 2023/2362 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon-Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique et Grains de Sel dans le cadre de l'exposition RVB (avril-septembre 2023) - Délibération - Annexe 2023/2363 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon, le Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon et la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale du Rhône pour les Chantiers de la Création Musicale - Délibération - Annexe 2023/2364 Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 49 000 € entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation de L'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour les années 2022 et 2023 - Délibération - Annexe 2023/2365 Attribution d'une subvention complémentaire de 20 000 euros à l'association Quais du polar pour l'organisation de la 19ème édition du festival "Quais du polar" du 30 mars au 2 avril 2023 - Approbation d'une convention d'application - Délibération - Annexe 2023/2366 Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins, la Fondation Cercle des Célestins sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement de projets des Célestins, Théâtre de Lyon en 2022/2023 - Délibération - Annexe 2023/2367 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Télérama pour l'organisation à Lyon de l'événement Week-End Musées Télérama des 18 et 19 mars 2023 - Délibération - Annexe 2023/2368 Approbation d'une convention de dépôt entre la Ville de Lyon – CHRD et la Ville de Caluire-et-Cuire pour le dépôt de mobilier de la maison du Docteur Dugoujon, collection CHRD – Ville de Lyon au Mémorial Jean Moulin à Caluire-et-Cuire - Délibération - Annexe - Annexe 2023/2369 Approbation d'un partenariat tarifaire entre la Ville de Lyon – CHRD et le théâtre des Marronniers - Délibération - (sans annexe) 2023/2370 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon-musée d'art contemporain et l'association Quais du polar dans le cadre du festival Quais du polar 2023 - Délibération - Annexe 2023/2371 Approbation de contrats de coproduction et de distribution entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et Digital Music Solutions pour la production et la diffusion d'un enregistrement d'œuvres de Camille Pépin et de l'ONL - Délibération - Annexe 2023/2372 Adhésion et cotisation à l'observatoire international de la démocratie participative (OIDP), au réseau national des budgets participatifs (RNVBP) et à l'association nationale des conseils d'enfants et de jeunes (ANACEJ) - Année 2023 - Délibération - Annexe 2023/2373 Approbation d'un avenant - Avenant N° 2 au protocole financier du Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional établi avec la Ville de Lyon - Délibération - Annexe 2023/2374 Approbation d'un tarif spécifique pour les personnes en situation de handicap dans le cadre de la présentation du spectacle « 30 » en LSF les 11 et 12 mars 2023 au CHRD - Délibération - (sans annexe) 2023/2375 Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association MJC Vieux-Lyon pour l'organisation de la 17ème édition du festival "les Chants de Mars" du 15 au 25 mars 2023 - Approbation d'une convention d'application - Délibération - Annexe 2023/2376 Attribution de subventions de fonctionnement à 27 structures culturelles dans le domaine des arts visuels, des arts vivants, du cinéma et de la littérature, sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel - FIC, CASINO et Fonds d'Intervention des Musiques Actuelles - FIMA, pour un montant global de 571 000 € - Approbation de conventions - Délibération - Annexe 2023/2377 Attribution de subventions de fonctionnement aux huit lieux conventionnés « Scènes découvertes » pour un montant global de 440 000 € sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturel et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles – Approbation de conventions - Délibération - Annexe 2023/2378 Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon -Auditorium-Orchestre national de Lyon et la SACEM - Délibération - Annexe 2023/2379 Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre des collections du Musée des beaux-arts à la Ville de Givors - Délibération - Annexe 2023/2380 Approbation d'un avenant n° 2 à la convention entre la Ville de Lyon/Musée des beaux-arts et le Musée national d'Oman concernant l'exposition organisée à Lyon du 12 mai au 10 septembre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe 2023/2381 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Service archéologique et l'Association ALLIES pour son pôle « culture pour tous » pour 2023 à 2026 - Délibération - Annexe 2023/2382 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon- musée d'art contemporain et l'Université ouverte Lyon 1 pour des conférences-visites rapprochant art et science en 2023-24 - Délibération - Annexe 2023/2383 Approbation d'un avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon /Auditorium-Orchestre national de Lyon et le conservatoire national de musique et de danse de Lyon (CNSMD) concernant la création d'un master parcours musicien d'orchestre - Délibération - Annexe 2023/2384 Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Le Grand Nid de Poule pour l'organisation de l'évènement "la Basse-Cour" du 27 avril au 21 juin 2023 - Délibération - (sans annexe) 2023/2385 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et l'Établissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie – Valéry Giscard d'Estaing concernant l'organisation de l'exposition Louis Janmot, le Poème de l'Ame présentée du 12 septembre 2023 au 7 janvier 2024 au Musée d'Orsay, Paris et Approbation d'un contrat concernant le catalogue de l'exposition - Délibération - Annexe 2023/2386 Approbation des tarifs de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour la saison 2023-2024 - Délibération - (sans annexe) 2023/2387 Approbation d'une convention de dépôt d'une statue de Saint-Sébastien au Musée des beaux-arts de Lyon par l'ordre des avocats au Barreau de Lyon - Délibération - Annexe 2023/2388 Attribution de subventions à des associations étudiantes et ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "Initiatives étudiantes 1ère phase - 2023" - Délibération - (sans annexe) 2023/2389 Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit du théâtre de Guignol situé au Palais de Bondy entre la Ville de Lyon et l'association Compagnie M.A. – Mise à disposition provisoire de marionnettes dans le cadre d'activités hors-les-murs - Délibération - Annexe - Annexe 2023/2390 Attribution d'une subvention de 30 000 euros au Comité des Fêtes de la Ville de Lyon et de la Métropole, pour l'organisation de la Fête de la Renaissance du 11 au 14 mai 2023 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe 2023/2391 Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association "AOA Prod" pour l'organisation du festival de science-fiction "Les Intergalactiques" du 13 au 18 avril 2023 - Délibération - (sans annexe) 2023/2392 Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'association Le Ciel pour l'année 2023 - Délibération - Annexe 2023/2393 Approbation d'une convention-cadre relative au prêt d'œuvres et objets des collections du Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique - Délibération - Annexe - Annexe 2023/2394 Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres et objets d'art appartenant à l'Etat entre le Fonds National d'Art contemporain et la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts - Délibération - Annexe 2023/2395 Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux du Salon Ravel de l'Auditorium au bénéfice de l'association Spirito le samedi 25 mars 2023 - Délibération - Annexe 2023/2396 Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel – Année 2023 - Délibération - (sans annexe) 2023/2397 Attribution d'une subvention de fonctionnement pour une résidence artistique au sein de la Résidence autonomie Seniors Jolivot, située 1 rue Jean Sarrazin à Lyon 8e, pour un montant de 10 000 € - Délibération - (sans annexe) 2023/2398 Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de la salle à l'italienne du Théâtre des Célestins à l'association Ecrans Mixtes dans le cadre de la masterclass de Christophe Honoré lors du festival Ecrans Mixtes - Délibération - Annexe 2023/2399 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et Lyon Parc Auto dans le cadre des expositions 2023 - Délibération - Annexe Commission Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2023/2457 Engagement de la Ville de Lyon dans la labellisation Ville Européenne - Candidature à l'obtention de la plaque Ville Européenne - Délibération - Annexe 2023/2458 Convention encadrant le programme "Lyon Ville Refuge" en partenariat avec l'association Agir pour les Droits Humains - Délibération - Annexe 2023/2465 Aide d'urgence suite au séisme en Turquie et en Syrie - Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Alliance Urgences et d'une subvention de 10 000 euros à l'association Soleil Rouge - Roja Sor France - Délibération - Annexe 2023/2466 Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2023 phase 1 - Délibération - (sans annexe) 2023/2467 Convention de coopération entre la Ville de Lyon et la Ville de Barcelone - Délibération - Annexe Commission Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2023/2340 Vote du Budget Primitif 2023 budget principal, budgets annexes du Théâtre des Célestins, de l'Auditorium - Orchestre National de Lyon, des Halles Paul Bocuse, et états spéciaux d'arrondissement - Délibération - Annexe 2023/2341 Vote des taux d'imposition de fiscalité directe locale pour 2023 - Délibération - (sans annexe) 2023/2342 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de six emprunts d'un montant total de 2 452 167 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 22 logements (15 PLUS et 7 PLAI) situés 165-174, route de Vienne à Lyon 8ème. - Délibération - Annexe - Annexe 2023/2343 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 437 061 € relatifs à une opération de réhabilitation de 14 logements situés 15, rue Moncey à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe 2023/2344 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 308 853 € relatifs à une opération de réhabilitation de 12 logements situés 17, rue Moncey à Lyon 3e - Délibération - Annexe - Annexe 2023/2345 Modification de l'inventaire des équipements transférés du 1er arrondissement - Délibération - Annexe 2023/2346 Inventaire des équipements de proximité dont la gestion a été transférée au 1er arrondissement - Inventaire stabilisé (concordance) - Délibération - (sans annexe) 2023/2348 Modification de la délibération tarification relative aux équipements transférés à la mairie du 1er arrondissement - Délibération - Annexe 2023/2349 Moyens RH affectés au Cabinet du Maire et des Maires d'arrondissement - Délibération - (sans annexe) 2023/2351 Adhésion de la Ville de Lyon à l'association 27ème Région - Délibération - (sans annexe) 2023/2352 Adhésion à la centrale d'achat Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) - Délibération - Annexe 2023/2353 Forfait mobilités durables, évolution des modalités de prise en charge - Délibération - (sans annexe) 2023/2354 Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe) 2023/2355 Ratios d'avancement sur les grades de catégorie C - Délibération - Annexe 2023/2356 Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon, l'ENSBA et le CCAS de Lyon pour le renouvellement du marché des titres restaurant - Délibération - Annexe 2023/2357 Attribution de subventions et ou compléments de subventions à divers organismes - Exercice 2023 - Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement - Délibération - Annexe - Annexe 2023/2358 Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2023 - Délibération - Annexe 2023/2468 Attribution d'une subvention - Approbation et autorisation de signature de la convention cadre 2023-2026 entre le Comité des Œuvres Sociales (COS) et la Ville de Lyon - Délibération - Annexe Commission Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2023/2400 Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association Comité départemental du Rhône - Métropole de lyon de tennis, pour l'organisation de la 7eme édition du tournoi de tennis "Open Sopra Steria" de Lyon, du 12 au 18 juin 2023 - Délibération - (sans annexe) 2023/2401 Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association Football Club de Lyon pour l'organisation de la 33e édition du tournoi "Top Gones" du 8 au 10 avril 2023 et de la 8e édition du "Tournoi des Fenottes" le 27 mai 2023 au stade du Clos Layat à Lyon 8e - Approbation d'une convention d'application financière - Délibération - Annexe 2023/2402 Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Sport Passion Développement pour l'organisation de la 2e édition du "Tournoi des Etoiles" le 27 mai 2023 au gymnase Louis Chanfray à Lyon 2e - Délibération - (sans annexe) 2023/2403 Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'association Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à septembre 2023, et des Tournois Boulistes de Pentecôte du 27 au 29 mai 2023 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe 2023/2404 Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association Spirit Academy Cheer & Dance pour l'organisation du Championnat de Lyon 2023 de Cheerleading les 20 et 21 mai 2023 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e - Délibération - (sans annexe) 2023/2405 Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Echecs Passion 64 pour l'organisation de la 30e edition du "Tournoi Philanthropique des Hôpitaux Echecs et Dames" le 13 mai 2023 - Délibération - (sans annexe) 2023/2406 Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association Les Rebelyons pour l'organisation du tournoi de rugby "Ovalyon 2023" du 7 au 9 avril 2023 à la Plaine des Jeux de Gerland à Lyon 7e - Délibération - (sans annexe) 2023/2407 Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Lyon Sprint Evolution pour l'organisation du "Challenge Prévéral" le 8 avril 2023 au vélodrome Georges-Prévéral à Lyon 6e - Délibération - (sans annexe) 2023/2409 Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Office des Sports du 8e arrondissement pour l'organisation de la Fête des Sports du 8e arrondissement les 29 et 30 avril 2023 - Délibération - (sans annexe) 2023/2410 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Lyon Gym Métropole Chassieu-Lyon pour l'organisation de la compétition régionale de gymnastique fédéral et de trampoline les 1 et 2 avril 2023 à la Halle Diagana à Lyon 9e - Approbation d'une convention d'application financière - Délibération - Annexe 2023/2411 Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat d'association - Années scolaires 2022/2023, 2023/2024 et 2024/2025 et approbation du modèle de convention - Délibération - (sans annexe) 2023/2412 Périmètres scolaires 2023 - Rentrée scolaire 2023 - Délibération - Annexe 2023/2413 Ouverture et dénomination du groupe scolaire Eugénie Brazier à Lyon 2ème - Rentrée scolaire 2023-2024 - Délibération - Annexe 2023/2414 Ouverture et dénomination du groupe scolaire Frida Kahlo à Lyon 7ème -Rentrée scolaire 2023/2024 - Délibération - Annexe 2023/2415 Ouverture et dénomination du groupe scolaire Wangari Maathai à Lyon 7ème - Rentrée scolaire 2023/2024 - Délibération - Annexe 2023/2416 Relocalisation de l'école maternelle Audrey Hepburn dans les locaux neufs situés rue Nérard à la rentrée scolaire 2023 - Fermeture du groupe scolaire provisoire Montel situé dans le parc Montel à Lyon 9ème - Délibération - Annexe 2023/2417 Attribution de subventions de fonctionnement général aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 5 199 609 euros – Exercice 2023 – Approbation d'une convention d'application financière type aux conventions cadre - Délibération - (sans annexe) 2023/2418 Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire du domaine public communal au profit de l'Association Lyonnaise pour L'Insertion Economique et Sociale (ALLIES) pour l'utilisation d'une salle de formation située au 60-62 rue du Professeur Rochaix à Lyon 3e - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 6 700 euros euros au titre de l'année 2023 - Approbation et autorisation de signature de conventions - Délibération - Annexe 2023/2419 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 209 000 euros au LOU Rugby SASP - Approbation de la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et le LOU Rugby SASP au titre de la saison 2022-2023 - Délibération - Annexe - Annexe 2023/2420 Dispositif d'Accompagnement à la Pratique d'Activité Physique (DAPAP) - Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et le DAPAP 69, pour l'animation "d'ateliers Passerelle" par la Ville de Lyon - Délibération - Annexe 2023/2421 Désaffectation du domaine public scolaire des bâtiments de logements des groupes scolaires Diderot et Champvert Ouest au profit du Plan zéro enfant à la rue - Lyon 5ème - Délibération - Annexe 2023/2422 Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la 11ème édition de l'Ultra Boucle de la Sarra les 12 et 13 mai 2023 - Approbation d'une convention mixte - Délibération - Annexe 2023/2423 Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Ligue Auvergne Rhône Alpes de Rugby pour l'organisation de l'évènement "AuRA Rugby Tour 2023" les 24 et 25 mars 2023, dans le cadre de la coupe du monde 2023 - Délibération - (sans annexe) Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2023/2424 Approbation d'une convention de partenariat avec Santé publique France relative au développement d'EQIS (Etude Qualitative des Impacts sur la Santé) de la qualité de l'air dans et autour des établissements scolaires - Délibération - (sans annexe) 2023/2425 Plan d'actions "Lyon Ville hospitalière" 2022-2026 - Délibération - (sans annexe) 2023/2426 Demande de subvention de 4 587 879,39 euros TTC au fonds social européen auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du dispositif REACT-EU pour l'acquisition d'équipements de protection individuelle lors de la période de crise sanitaire (2020-2021) - Délibération - (sans annexe) Commission Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2023/2427 Lyon 7e - DITEP Marie Dubost - Approbation de la convention d'occupation temporaire au profit de l'association les PEP 69/Métropole de Lyon avec la gratuité partielle d'un tènement bâti situé 13 rue Challemel Lacour - EI 07004 - Délibération - Annexe 2023/2428 Approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et l'Agence locale de l'énergie et du climat de la Métropole de Lyon (ALEC), dans le cadre d'une convention cadre, pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 2023/2429 Attribution d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon pour l'année 2023 dans le cadre de l'opération n° 60023842 " Accompagnement des apaisements écoles (éclairage public, espaces verts, accès) " - Délibération - Annexe 2023/2430 Gratuités partielles de frais de locations et/ou de captations audiovisuelles accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 6 040,23 euros HT - Délibération - (sans annexe) 2023/2431 Adhésion de la Ville de Lyon auprès du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) et désignation d'un représentant - Délibération - (sans annexe) 2023/2432 Opération n° 60021903 "Bâtiments - installations et réseaux thermiques et aérauliques 2023-2026" - Lancement de la deuxième tranche de travaux et affectation d'une partie de l'autorisation du programme 2021-2 programme 20020 - Délibération - Annexe 2023/2433 " Parc Sutter - Mise en sécurité des galeries souterraines " - Opération 01040001 - Lancement et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-4, proramme 20012 - Délibération - (sans annexe) 2023/2434 Lyon 3ème – Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition au profit du CCAS de la Ville de Lyon d'un local sis 19 rue Etienne Dolet, dont l'affectation correspond à un tiers lieu alimentaire – EI 03028 - Délibération - Annexe 2023/2435 Attribution d'une subvention à l'association Pignon sur rue pour son programme d'actions 2023 pour un montant de 17 500 euros - Exercice 2023 - Approbation d'une convention d'application financière - Délibération - Annexe 2023/2436 Approbation de la gratuité rétroactive et totale de la redevance de loyer de l'association Le Ciel pour l'occupation temporaire du domaine public portant sur la mise à disposition de locaux dénommés « Théâtre du 8e » – EI 08029 - Délibération - Annexe 2023/2437 "Opéra de Lyon - Remplacement des ascenseurs et escaliers mécaniques" - place de la Comédie, à Lyon 1er - Opération n° 01014076 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2016-1, programme n° 20020 - Délibération - (sans annexe) 2023/2438 "Groupe scolaire Laborde - Extension" - 61 rue des Docks, à Lyon 9ème - Opération n° 09343002 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006 - Délibération - (sans annexe) 2023/2439 "Groupe scolaire Condé - Regroupement des restaurants" - 37 rue de Condé, à Lyon 2ème - Opération n° 02006508 - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - (sans annexe) 2023/2440 Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage pour les aménagements de deux équipements publics - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage - Lancement des opérations n° 03418002 "Relais petite enfance et local associatif ZAC La Buire - Aménagement" et n° 09354001 "Espace de vie sociale Louis Loucheur - Création", et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001, et d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 00002 - Délibération - Annexe 2023/2441 Lyon 9e - Avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire consentie par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon du gymnase de la Duchère sis 358 avenue de Champagne - EI 09347 - Délibération - Annexe 2023/2442 Bron - Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire consentie par la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon à la Ville de Lyon pour l'exploitation d'une activité de tir sportif sur le site de l'aéroport de Lyon-Bron - EI 99058 - Délibération - Annexe 2023/2443 Gymnase Dodille - Réaménagement et rénovation" - 14 rue Mère Élisabeth Rivet, à Lyon 5ème - Opération n° 05090002 - Lancement des études et autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20004 - Délibération - (sans annexe) 2023/2444 Lyon 7e - Avenant n° 1 au bail emphytéotique administratif de valorisation des 21 et 23 décembre 2015, portant sur le Parc Blandan, consenti par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon, en vue de la modification de l'assiette foncière dudit bail - EI 07277 - N° inventaires 07277 B 001, 07277 B 002, 07277 C 001, 07277 D 001 et 07277 T 003-01 - Délibération - Annexe 2023/2445 Lyon 1er - ex collège Truffaut - Bail de droit commun à titre gratuit consenti par la SACVL au profit de la Ville de Lyon pour la mise à disposition de locaux situés 4 place Lieutenant Morel - EI 01307 - Délibération - Annexe 2023/2446 "Lyon en transition(s)" Rapport sur la situation en matière de développement durable pour la Ville de Lyon - Année 2022 - Délibération - Annexe 2023/2447 Lyon 8e - Approbation de la convention d'occupation à titre gratuit au profit de la Ville de Lyon par Alliade Habitat d'un terrain aménagé en aire de jeux, situé 4 à 6 rue de Champagneux - EI 08310 - Délibération - Annexe Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2023/2448 Programmation financière 2023 au titre du renforcement de la biodiversité urbaine - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes associations pour un montant de 78 192 euros - Délibération - (sans annexe) 2023/2449 Lyon 8e - Cession à titre onéreux à la Métropole de Lyon d'une bande de terrain à détacher de la parcelle du groupe scolaire Louis Pasteur pour la réalisation d'un programme de logements - ZAC Mermoz Sud - EI 08008 - N° inventaire 08008 T 001-02 - Délibération - Annexe 2023/2450 Lyon 3ème – « Requalification de la promenade Moncey » - Autorisation de signature d'un avenant n° 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Lyon et la Métropole - Augmentation de l'opération n°63009001 et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-2, programme 00012 - Délibération - Annexe 2023/2451 " Ecole élémentaire Louis Pradel - Cours nature " - 83 rue Bossuet à Lyon 6e - Opération n° 06007001 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006 - Délibération - (sans annexe) 2023/2452 Approbation de la convention de prise en charge des Ivresses Publiques Manifestes 2023 - Délibération - Annexe 2023/2453 Approbation de la convention de participation au financement de l'équipe d'animation du dispositif de veille et d'accompagnement des copropriétés dans le cadre du programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés (POPAC) métropolitain (2022-2024) - Délibération - Annexe - Annexe 2023/2454 Lyon 9e - La Sauvegarde - Participation financière de la Ville de Lyon - Production logements en BRS - Lancement de l'opération n° 60059014 - Programme 00016 - Autorisation de signature de convention - Délibération - Annexe 2023/2455 Lyon 9 - Opération d'aménagement « La Sauvegarde » : Approbation de l'avenant n°1 à la convention de Projet Urbain Partenarial, de l'avenant n° 1 à la Convention tripartite entre la Ville de Lyon, la Société d'Equipement du Rhône et de Lyon (SERL) et la Métropole de Lyon en vue du versement de la participation d'équilibre de la Ville de Lyon au déficit de l'opération dans le cadre du traité de concession et adaptation du montant de l'opération « PUP Duchère - Sauvegarde et participation au défi - Délibération - Annexe 2023/2456 Ecole élémentaire Paul Bert - Cours nature – 289 rue Paul Bert à Lyon 3e - Opération n° 03347001 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006 - Délibération - (sans annexe) 2023/2459 Lancement de l'opération n°60SEECOS "Aide à l'éco-rénovation du parc social de logements construits avant 1948" et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 00016 – Approbation et autorisation de signature de la convention type d'attribution de subvention - Délibération - Annexe 2023/2460 Requalification du jardin Girard Desargues (jardin archéologique), situé rues des Estrées, Mandelot et de la Bombarde à Lyon 5ème - Convention d'étude avec l'Institut d'urbanisme de Lyon - Délibération - Annexe 2023/2461 Lyon 8e - Lancement de l'opération n° 58049 "Place du Bachut Est Végétalisation" - Affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00012 - Autorisation de signer une convention de transfert de maitrise d'ouvrage et recette d'une participation financière de la part de la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe 2023/2462 Attribution d'une subvention d'équipement pour un montant de 1 472 000 euros maximum au syndicat intercommunal Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - Approbation de la convention financière correspondante - Lancement de l'opération n° 07SEPFIA " PFIAL - Subvention d'équipement pour la construction d'un four à reliquaires et travaux crématorium " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20012 - Délibération - Annexe - Annexe 2023/2463 Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 000 euros à la Maison de l'agriculture urbaine lyonnaise, sise 60 rue Gabriel Péri à Villeurbanne pour la coordination des 48 heures de l'agriculture urbaine - Délibération - (sans annexe) 2023/2464 Lancement de l'opération n° 60022002 " Restauration et numérisation des registres du Service administratif funéraire " et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-3, programme 00012 - Délibération - (sans annexe) Hors Commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2023/2338 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 2023/2339 Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2023/2469 Collège d'éthique de la vidéoprotection des espaces publics - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
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