Conseil municipal de Lyon — 27/06/2024

Approbation de conventions de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Pôle des musées d'histoires et de sociétés, l'Université Lumière Lyon 2 et l'Université Jean Moulin Lyon 3 pour les années universitaires 2024-2025 et 2025-2026

Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de l'ensemble des espaces du Théâtre des Célestins (hors la salle Célestine) au profit de la Fondation Recherche Alzheimer dans le cadre de leur gala annuel 2024

Approbation d'une convention de prêt d'archives, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon-Archives municipales et le Deutsches Historisches Museum de Berlin dans le cadre de l'exposition "Qu'est-ce que les Lumières ? Questions au XVIIIe siècle" présentée du 18 octobre 2024 au 6 avril 2025

Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Gadagne et le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) Rhône Métropole pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026

Approbation d'une convention de dépôt de longue durée de pièces de vêtements ayant appartenu à Jean Moulin, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et la famille Benoit-Escoffier, ayants droit de Jean Moulin

Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de dépôt d'un objet antique signée le 31 juillet 2019 entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et la communauté de communes Bugey Sud

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Ecole du Louvre dans le cadre de l'organisation de cours d'histoire générale de l'art pour la saison 2024-2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et l'association les Journées de Lyon des Auteurs et Autrices de Théâtre (JLAAT) pour la valorisation de l'écriture dramatique contemporaine 2024-2025

Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et la Faculté de médecine Lyon-Est-Université Claude-Bernard Lyon 1 pour la période 2024-2026

Approbation d'une convention entre l'État (Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes), la Ville de Lyon, la Ville de Villeurbanne, et l'association Centre des Musiques Traditionnelles Rhône-Alpes (CMTRA) dans le cadre de sa labellisation Ethnopôle - Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association CMTRA dans le cadre de cette convention

Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 125 000 € entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et la Fondation Cercle des Célestins sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre des créations artistiques de 2023

Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association Les Péniches du Val de Rhône pour l'organisation de l'évènement "La Fête des Mariniers", les 1er et 2 juin 2024

Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association l'Ornithorynque pour l'organisation de l'évènement "La Grande Côte en Solitaire, du 13 au 15 septembre 2024

Approbation des modifications apportées aux tarifs de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon à compter de la saison 2024-2025

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts, le Petit Bulletin et Artclair Editions, dans le cadre de l'exposition "Connecter les mondes", présentée du 21 juin au 1er septembre 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Institut Français de Civilisation Musulmane (IFCM) pour un montant de 45 000 € et approbation de la convention financière afférente

Attribution d'une subvention d'un montant global de 95 000 € à l'Institut français au titre de la convention cadre pour le développement des échanges artistiques internationaux pour l'année 2024

Fête des Lumières 2024 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2024 - Approbation de conventions

Plan Handicap — Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et la société Cortex Media, concernant la réalisation d'outils accessibles et innovants à destination des visiteurs en situation de handicap pour leur permettre une découverte adaptée des collections (2024-2025)

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain de Lyon et l'association La Biennale de Lyon dans le cadre de la 17ème Biennale d'art contemporain du 21 septembre 2024 au 5 janvier 2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon- Musée des beaux-arts et l'Institut départemental de l'enfance et de la famille de la Métropole de Lyon pour la mise en place de projets culturels sur la période 2024-2027

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins - l'Auditorium-Orchestre National de Lyon et la Métropole de Lyon pour la mise en place du Pass Culture - Saison 2024-2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 15 écoles de musique pour un montant global de 92 800 € - Enveloppe "Subvention de fonctionnement écoles de musique"

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25 000 € à l'association Vers un Réseau d'Achat en Commun (VRAC) pour le développement d'un nouveau groupement d'achats - Approbation d'une convention

Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon, la Ville de Vénissieux et l'association APCIAC pour la période 2024 à 2027

Attribution de subventions de fonctionnement à 12 associations culturelles du domaine des musiques actuelles pour un montant global de 86 000 € - Enveloppe FIMA - Approbation de conventions

Attribution de subventions de fonctionnement à 27 associations dans le domaine du théâtre, sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC) pour un montant global de 157 500 € - Approbation de conventions

Attribution de subventions de fonctionnement à 17 structures dans le domaine de la danse et du cirque, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 104 500 €

Attribution de subventions de fonctionnement à 10 structures dans le domaine des musiques classiques et contemporaines, sur l'enveloppe Casino pour un montant global de 99 000 € - Approbation de conventions

"Engagements Quartiers 2030" — Approbation et autorisation de signature de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville métropolitain 2024-2030

Attribution de subventions de fonctionnement à 15 associations culturelles du domaine du cinéma, des écritures, des arts visuels et du patrimoine, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 91 000 €

Approbation des tarifs et des conditions générales de vente dans le cadre de la refonte des cartes d'abonnements des bibliothèques et musées de la Ville de Lyon

Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association des biens français du patrimoine mondial (ABFPM) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Assemblée générale du GIP Cafés Cultures - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Lyon 9 — Dénominations d'espaces publics : square Samira Bellil et square de la diversité

"Eglise Saint Nizier — Restauration intérieure" - Opération n° 02017513 - 1 rue St Nizier à Lyon 2ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de travaux n° O4923, lot n° 3 "Décors peints"

"Villa Gillet — Réhabilitation partielle et aménagement dernier étage" - Opération n° 04040555 - 25 rue Chazière à Lyon 4ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

Lyon 9ème — Prise à bail par la Ville de Lyon, en vue de la réalisation d'un espace de vie sociale, d'un local sis 21A rue Louis Loucheur auprès de Grand Lyon Habitat pour une durée de 15 ans - EI 09 354

Lyon 7ème — Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public routier, sis Allée Léopold Sédar Senghor, accordée par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon pour un usage de jardins partagés - EI 07 303

Lyon 5ème — Autorisation d'occupation temporaire consentie à l'association Argaya de la cour du Palais Saint Jean sise 4 rue Adolphe Max dans le cadre de la 1ère édition du festival d'été dans le Vieux-Lyon du film européen - EI 05 068

Lyon 7ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de locaux sis Centre Berthelot - Bâtiment H - rez-de-chaussée, au profit de Com UE Lyon St Etienne (nom d'usage ComUE Université de Lyon) pour la création du Centre de Santé Mentale (CSM) - EI 07075

Lyon 2030 — Soutien aux acteurs du territoire et membres de l'Agora pour accélérer la transition écologique

Convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit d'un local du domaine public situé au Parc de la Tête d'Or au profit de l'association Société Lyonnaise d'Horticulture - Parc de la Tête d'Or - Lyon 6ème

Opération 60021875 "aménagement et rénovation des salles municipales 2021-2026" - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1 - Programme 20008

Lyon 3e — Acquisition par la Ville de Lyon du lot 13 de la copropriété située 142-144 rue Charial en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 03441 - N° inventaire 03441M001 - Lancement de l'opération 03441007, AP 2021-1 "Aménagements espaces verts 2021-2026" - Programme 00012

Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) - Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 10 000 euros

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour les opérations de transformation des espaces publics engagées dans le cadre du projet Presqu'île à vivre à Lyon 1er et Lyon 2ème - Lancement de l'opération n° 60084001 "Presqu'île à vivre - Intervention directe et CTMO"

Soutien à la conservation et à la valorisation des murs peints dans le cadre de l'opération n° 60SEPAT - "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception" - Adoption de la "Liste des murs peints remarquables d'intérêt communal" et du règlement du dispositif

Convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association de promotion de la fabrique des transitions (APFDT)

Bilan des opérations foncières 2023

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et SYTRAL Mobilités relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Part Dieu (Lyon) Sept Chemins (Bron et Vaulx-en-Velin) - Lancement de l'opération n°60088001 "CTMO Ligne centre-est (Route de Genas - Part Dieu)"

Approbation d'un contrat de commodat au profit de l'association Cuivres Diffusion pour la mise à disposition d'un local sis 25, rue Roger Radisson à Lyon 5ème - EI 05055 - 2024-2026

Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit des locaux, situés 9 rue Dangon et 18 rue Pernon à Lyon 4ème au profit de l'Association pour l'animation et la gestion des centres sociaux de la Croix-Rousse (Pernon) - EI n° 04212 et 04213

Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit d'un local, situé 22 rue Pernon à Lyon 4ème au profit de l'association Ka'Fête ô mômes - EI n° 04211

Approbation de la gratuité de la mise à disposition des locaux sis 2 rue Louis Carrand à Lyon 5ème - EI 05021 - 2024-2025 ainsi qu'une partie du bâtiment situé 4 rue du Carreau à Corbas (69960), répertorié sous le numéro d'ensemble immobilier 99062, unité de gestion 08 au profit de l'association Compagnie M.A.

Lyon 1er — Agrément donné à la SCI Caroline titulaire d'un bail emphytéotique administratif sur le tènement situé 29, rue de la Martinière couramment dénommé "Salle Rameau" pour la constitution d'une hypothèque - EI 01015 - N° d'inventaire 01045 A 000 et 01015 T 001

Lyon 1er — Avenant au bail emphytéotique administratif consenti à la SCI Caroline portant sur l'ensemble immobilier dénommé "Salle Rameau" situé au 29, rue de la Martinière et 5, rue Hyppolyte Flandrin - EI 01015 - N° d'inventaire 01045 A 000 et 01015 T 001

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire du domaine public sur le site du Centre d'échanges de Lyon Perrache entre la Ville de Lyon et l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon

Lyon 8e — Cession par la Ville de Lyon au groupement formé par Icade Promotion et Redman Rhône Alpes d'un ensemble immobilier situé 150 cours Albert Thomas accueillant notamment la tour Guillot Bourdeix et précédemment occupé par le CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer) - EI 08047 et 08068 - N° inventaires 08047 A 000, 08047 A 001, 08047 T 002, 08068 A 001, 08068 B 001 et 08068 T 002

Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour la fourniture de services de télécommunications et d'interconnexion de sites

Indemnisation des participants à la démarche participative de la Boussole du Bien-Être

Attribution d'une subvention de 1000 euros à l'association Journées du logiciel libre

Présentation du rapport annuel 2023 du Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus

Mise à jour de la charte télétravail

Modification du tableau des effectifs

Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques

Temps de travail : lancement d'une expérimentation de la semaine en 4 ou 4,5 jours

Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 4 588 642 € relatifs à une opération de construction de 86 logements PLS situés 8 rue du Dauphiné à Lyon 3ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM VILOGIA pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 159 823 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 6 logements situés 164 avenue Paul Santy à Lyon 8ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 1 003 495 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 5 logements (2 PLAI-2 PLUS- 1 PLS) situés 5-7-9 rue Bonnefond à Lyon 3ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 051 386 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 5 logements situés 13 rue du Béal à Lyon 9ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM 3F Résidences pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 619 445 € relatifs à une opération de construction de 18 logements PLAI situés 32 rue Saint Michel à Lyon 7ème

Actualisation des autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026

Compte financier unique 2023

Décision modificative n° 1 — Exercice 2024

Affectation du résultat 2023

Approbation d'une subvention de fonctionnement à destination de l'Association Bail 69

Approbation de la stratégie pour le logement et l'habitat

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions avec la SACVL

Approbation du programme d'actions du périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains 2024-2028

Lyon 8ème — Institution de servitudes d'utilité publique à visée sanitaire et environnementale sur les parcelles CI78 et CI79 (site GIVAUDAN)

Contrat de réciprocité entre la commune de Thurins et la Ville de Lyon

Approbation d'une convention pluriannuelle entre l'Agence d'urbanisme et la Ville de Lyon - Années 2024 à 2026

Adhésion de la Ville de Lyon à l'association Stop exclusion énergétique

Approbation d'une convention pluriannuelle entre SOLIHA et la Ville de Lyon - Années 2024 à 2026

Requalification du parc privé — Approbation de la convention d'opération du Programme d'Intérêt Général (PIG) "Habitat indigne et dégradé" et de la convention de participation financière 2024-2029 - Lancement de l'opération n° 60059016 "Lutte contre l'habitat indigne 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature des conventions d'attribution de subventions

Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation partielle de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions

Approbation d'une convention pluriannuelle entre l'ALPIL et la Ville de Lyon - Années 2024 à 2026

Lyon 9e — ZAC Duchère, régularisations foncières - Echange sans soulte de parcelles de terrains entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon -Entrant- EI09014 - N° inventaire 09014T002-01 - EI09360 - N° inventaire 09360T001-01 -Sortant- EI99028 - N°inventaire 99028T001-01 - EI09183 - N°inventaire 09183T001-01 - EI09017 - N°inventaire 09017T002-01 - EI09328 - N°inventaire 09328T001-01 - Opération 60021899 "Frais notariés pour acquisitions gratuites 2021-2026",programme 00020,AP n°2021-1 (6307)

Lyon 7e — Lancement de l'opération n° 57020001 "Grande rue de la Guillotière - Végétalisation" - Affectation d'une partie de l'AP 2021-2 "Végétalisation espaces publics 2021-2026", programme 00012

Adaptation du montant de l'opération n° 60068020 "Vidéosurveillance - Renouvellement équipement 2021-2026" et réévaluation et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20018

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 81 700 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème pour le développement des "chantiers rebond social" en direction des jeunes âgés de 16 à 25 ans - Approbation et autorisation de la signature de la convention financière afférente

Comité d'orientation du Parc de la Tête d'Or - Actualisation de la composition par le Conseil municipal

Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 50 000 € entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de l'Auditorium sur l'année 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations de commerçants Lyon Côté Croix Rousse et Union des Commerçants et Artisans de Monplaisir et approbation de conventions

Attribution d'une subvention aux structures de management de centre-ville Lyon 7 Rive gauche et My presqu'île pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville - Approbation de conventions

Approbation de la convention de mise à disposition du parking situé avenue de Ménival propriété de la SACVL pour le déplacement provisoire du marché de Ménival dans le cadre du diagnostic archéologique de la place Schweitzer préalable aux travaux du Tram express de l'Ouest Lyonnais (TEOL)

Attribution de subventions de fonctionnement à des organismes de l'économie sociale et solidaire œuvrant en faveur du développement et de l'accompagnement de l'entrepreneuriat social et solidaire sur le territoire lyonnais pour un montant total de 52 500 €

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets visant à soutenir des actions collectives afin de moderniser le commerce et l'artisanat et/ou en faveur de la redynamisation et de la vitalité commerciale, et pour développer des initiatives favorisant la transition écologique et la cohésion sociale - Attribution de subventions pour un montant total de 150 226 euros - Approbation de conventions

Worldskills — Village des métiers 2024 - Approbation d'une convention d'attribution de subvention avec la Métropole de Lyon

Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit signée entre l'association agir ensemble pour les droits humains et la ville de Lyon le 2 septembre 2021

Worldskills — Village des métiers 2024 - Fixation de la redevance d'occupation temporaire du domaine public au profit de Worldskills France

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à la Croix Bleue des Arméniens de France, sise au 17 rue Bleue à Paris 9ème

Attribution d'une subvention de 50 000 € à l'association Médecins du Monde, sise au 84 Avenue du Président Wilson, Saint-Denis, dans le cadre de son programme de soutien à la population de Gaza

Stratégie Lyonnaise pour l'Insertion et l'Emploi (SLIE) 2024-2030 - Approbation du cadre d'intervention de la Ville de Lyon en matière d'emploi et d'insertion

Mandat spécial accordé à M. DOUCET, Mme ZDOROVTZOFF, Mme TOMIC ainsi que Mme DUBOT pour une mission en Autriche du 14 au 21 juillet 2024

Attribution d'une subvention de 3 000 euros à la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de tennis pour l'organisation des phases finales de la Coupe Galéa-Valerio les 5, 6 et 7 août 2024 au Tennis Club de Lyon à Villeurbanne

Dénomination du boulodrome situé dans le quartier de La Confluence à Lyon 2e "Boulodrome Anne-Marie et André Pontvianne"

Attribution d'une subvention de 140 000 euros au Comité du Rhône Métropole de Lyon de tennis pour l'organisation du tournoi "Lyon FIP Gold Padel" du 10 au 13 octobre 2024 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Lyon et le Comité du Rhône Métropole de Lyon de Tennis

Dispositif Trait d'Union — Attribution de subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions d'application financière et de conventions mixtes annuelles - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004

Attribution d'une subvention de 21 000 euros à l'association Canoë Kayak Lyon Oullins Mulatière (CKLOM), pour l'organisation de la manifestation "Lyon Kayak" les 21 et 22 septembre 2024 - Approbation d'une convention

Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'association Amicale Cycliste Lyon Vaise pour l'organisation de la Coupe de France Internationale UCI et du Championnat de France cycliste de demi-fond sur piste les 6, 7 et 8 septembre 2024 au vélodrome du Parc de la Tête d'Or

Approbation d'une convention cadre relative à l'organisation du relais de la flamme paralympique 2024

Don à la Ville de Lyon d'un terrain multi-sports sur le terrain Paillou situé avenue de Pressensé à Lyon 8 - Approbation d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon et le fonds de dotation "sOLidaire"

Approbation de la nouvelle dénomination Denise Domenach du groupe scolaire Berthelot à Lyon 7ème

certificat administratif — erreur matérielle corrigée sur la délibération D_24_0483

Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal

Commission administrative de la Fondation Martin - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Assemblée générale de la Fondation Marius Berliet - Remplacement du représentant par le Conseil municipal

Comité syndical du Syndicat intercommunal dénommé Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Attribution d'une subvention d'équipement à la SAHLMAS pour les travaux énergétiques en résidences - Réévaluation de l'opération n° 60SETXRA "Rénovation énergétique des résidences" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 20001, 2021-2

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 254 380 € - Autorisation de signer les conventions de financement

Participation financière de la Ville de Lyon d'un montant de 100 000 € pour la création de la Maison de l'Hospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3eme - Approbation et autorisation de signature de la convention financière - Lancement de l'opération de subvention n° 03SEMHOS et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00001

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de l'association monnaie locale citoyenne - la Gonette pour les exercices 2015 et suivants

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020