27 juin 2024
126
délibérations
35
Culture & Patrimoine
25
Transport & Mobilité
22
Finances & Budget
4 588 642 €
montant clé
Le conseil municipal du 27 juin 2024 a examiné 46 délibérations, très largement dominé par les affaires culturelles (plus de la moitié de l'ordre du jour), complété par un volet financier dense et des mesures RH innovantes, dans un climat apparemment consensuel.
Finances
Le conseil a adopté le compte financier unique 2023, l'affectation du résultat et la décision modificative n°1 2024. Cinq garanties d'emprunt ont été octroyées pour du logement social : 4 588 642 € (SACVL, 86 logements PLS, Lyon 3e), 1 619 445 € (3F Résidences, 18 logements PLAI, Lyon 7e), et trois autres opérations Alliade Habitat/Vilogia pour environ 3,2 M€ supplémentaires.
Culture
Volet dominant avec plus de 25 délibérations. Subventions clés : 125 000 € au Théâtre des Célestins, 95 000 € à l'Institut français (échanges artistiques), 92 800 € à 15 écoles de musique, 86 000 € à 12 associations de musiques actuelles (FIMA), 50 000 € à la Fondation AO (Auditorium-ONL) et 45 000 € à l'IFCM. Les partenariats pour la Fête des Lumières 2024 et la 17e Biennale d'art contemporain ont également été approuvés.
RH
Mise à jour de la charte télétravail et lancement d'une expérimentation inédite de la semaine de travail en 4 ou 4,5 jours pour les agents municipaux.
Social
Subvention de 25 000 € à l'association VRAC pour le développement de groupements d'achats solidaires.
Administration
Présentation du rapport annuel 2023 du Comité de déontologie et de transparence et correction d'une erreur matérielle sur une délibération antérieure.
Délibérations (126)
Convention de subvention de 50 000 € entre la Ville/Auditorium-ONL et la Fondation l'AO (Bullukian)
Subvention de 1 000 € à l'association Journées du logiciel libre
Conventions pédagogiques Pôle musées d'histoires / Universités Lyon 2 et Lyon 3 (2024-2026)
Mise à disposition gratuite du Théâtre des Célestins à la Fondation Recherche Alzheimer (gala 2024)
Prêt d'archives des Archives municipales au Deutsches Historisches Museum de Berlin
Convention pédagogique Gadagne / CAUE Rhône Métropole (2024-2026)
Dépôt de vêtements de Jean Moulin au CHRD par la famille Benoit-Escoffier
Avenant à la convention de dépôt d'un objet antique entre le MBA et Bugey Sud
Convention Musée des beaux — arts / École du Louvre pour des cours d'histoire de l'art (2024-2025)
Convention Bibliothèque municipale / JLAAT pour la valorisation de l'écriture dramatique (2024-2025)
Convention Musée des beaux — arts / Faculté de médecine Lyon-Est, Université Lyon 1 (2024-2026)
Convention labellisation Ethnopôle du CMTRA + subvention de 6 000 €
Subvention de 125 000 € au Théâtre des Célestins / Fondation Cercle des Célestins (créations 2023)
Subvention de 5 000 € aux Péniches du Val de Rhône pour la Fête des Mariniers (juin 2024)
Subvention de 6 000 € à l'Ornithorynque pour La Grande Côte en Solitaire (sept. 2024)
Modification des tarifs de l'Auditorium — ONL à compter de la saison 2024-2025
Conventions de parrainage du MBA pour l'exposition "Connecter les mondes" (juin-sept. 2024)
Subvention de 45 000 € à l'Institut Français de Civilisation Musulmane (IFCM)
Subvention de 95 000 € à l'Institut français pour les échanges artistiques internationaux 2024
Fête des Lumières 2024 — financement et partenariats privés
Subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2024
Plan Handicap — convention MBA / Cortex Media pour des outils accessibles aux visiteurs (2024-2025)
Convention MAC de Lyon / Biennale de Lyon pour la 17e Biennale d'art contemporain (sept. 2024)
Convention MBA / IDEF Métropole pour des projets culturels (2024-2027)
Convention Pass Culture — Célestins, Auditorium-ONL et Métropole de Lyon (saison 2024-2025)
Subventions de 92 800 € à 15 écoles de musique
Subventions de 86 000 € à 12 associations de musiques actuelles — enveloppe FIMA
Attribution de subventions de fonctionnement à 27 associations dans le domaine du théâtre, sur le Fonds dIntervention Culturel (FIC) pour un montant global de 157 500 € - Approbation de conventions
Attribution de subventions de fonctionnement à 17 structures dans le domaine de la danse et du cirque, sur le Fonds dIntervention Culturel - FIC pour un montant global de 104 500 €
Attribution de subventions de fonctionnement à 10 structures dans le domaine des musiques classiques et contemporaines, sur lenveloppe Casino pour un montant global de 99 000 € - Approbation de conventions
"Engagements Quartiers 2030" — Approbation et autorisation de signature de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville métropolitain 2024-2030
Attribution de subventions de fonctionnement à 15 associations culturelles du domaine du cinéma, des écritures, des arts visuels et du patrimoine, sur le Fonds dIntervention Culturel - FIC pour un montant global de 91 000 €
Approbation des tarifs et des conditions générales de vente dans le cadre de la refonte des cartes dabonnements des bibliothèques et musées de la Ville de Lyon
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'Association des biens français du patrimoine mondial (ABFPM) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale du GIP Cafés Cultures - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Lyon 9 — Dénominations d'espaces publics : square Samira Bellil et square de la diversité
"Eglise Saint Nizier — Restauration intérieure" - Opération n° 02017513 - 1 rue St Nizier à Lyon 2ème - Autorisation de signature de lavenant n° 1 au marché de travaux n° O4923, lot n° 3 "Décors peints"
"Villa Gillet — Réhabilitation partielle et aménagement dernier étage" - Opération n° 04040555 - 25 rue Chazière à Lyon 4ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005
Lyon 9ème — Prise à bail par la Ville de Lyon, en vue de la réalisation d'un espace de vie sociale, d'un local sis 21A rue Louis Loucheur auprès de Grand Lyon Habitat pour une durée de 15 ans - EI 09 354
Lyon 7ème — Renouvellement de la convention doccupation temporaire du domaine public routier, sis Allée Léopold Sédar Senghor, accordée par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon pour un usage de jardins partagés - EI 07 303
Lyon 5ème — Autorisation doccupation temporaire consentie à l'association Argaya de la cour du Palais Saint Jean sise 4 rue Adolphe Max dans le cadre de la 1ère édition du festival dété dans le Vieux-Lyon du film européen - EI 05 068
Lyon 7ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de locaux sis Centre Berthelot - Bâtiment H - rez-de-chaussée, au profit de Com UE Lyon St Etienne (nom dusage ComUE Université de Lyon) pour la création du Centre de Santé Mentale (CSM) - EI 07075
Lyon 2030 — Soutien aux acteurs du territoire et membres de lAgora pour accélérer la transition écologique
Convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit d'un local du domaine public situé au Parc de la Tête dOr au profit de l'association Société Lyonnaise dHorticulture - Parc de la Tête dOr - Lyon 6ème
Opération 60021875 "aménagement et rénovation des salles municipales 2021-2026" - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme 2021-1 - Programme 20008
Lyon 3e — Acquisition par la Ville de Lyon du lot 13 de la copropriété située 142-144 rue Charial en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 03441 - N° inventaire 03441M001 - Lancement de l'opération 03441007, AP 2021-1 "Aménagements espaces verts 2021-2026" - Programme 00012
Fonds dIntervention du Patrimoine (FIP) — Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 10 000 euros
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon relative au transfert de maîtrise douvrage pour les opérations de transformation des espaces publics engagées dans le cadre du projet Presqu'île à vivre à Lyon 1er et Lyon 2ème - Lancement de l'opération n° 60084001 "Presqu'île à vivre - Intervention directe et CTMO"
S'outien à la c'onservation et à la valorisation des murs peints dans le c'adre de l'opération n° 60S'EPAT - "Aide aux l'ieux patrimoniaux d'exception" - Adoption de la "L'iste des murs peints remarquables d'intérêt communal" et du règlement du dispositif
Convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association de promotion de la fabrique des transitions (APFDT)
Bilan des opérations foncières 2023
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et SYTRAL Mobilités relative au transfert de maîtrise douvrage pour la création de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Part Dieu (Lyon) Sept Chemins (Bron et Vaulx-en-Velin) - Lancement de l'opération n°60088001 "CTMO Ligne centre-est (Route de Genas - Part Dieu)"
Approbation d'un contrat de commodat au profit de l'association Cuivres Diffusion pour la mise à disposition d'un local sis 25, rue Roger Radisson à Lyon 5ème - EI 05055 - 2024-2026
Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit des locaux, situés 9 rue Dangon et 18 rue Pernon à Lyon 4ème au profit de l'Association pour l'animation et la gestion des centres sociaux de la Croix-Rousse (Pernon) - EI n° 04212 et 04213
Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit d'un local, situé 22 rue Pernon à Lyon 4ème au profit de l'association KaFête ô mômes - EI n° 04211
Approbation de la gratuité de la mise à disposition des locaux sis 2 rue Louis Carrand à Lyon 5ème - EI 05021 - 2024-2025 ainsi qu'une partie du bâtiment situé 4 rue du Carreau à Corbas (69960), répertorié sous le numéro densemble immobilier 99062, unité de gestion 08 au profit de l'association Compagnie M.A
Lyon 1er — Agrément donné à la SCI Caroline titulaire d'un bail emphytéotique administratif sur le tènement situé 29, rue de la Martinière couramment dénommé "Salle Rameau" pour la constitution d'une hypothèque - EI 01015 - N° dinventaire 01045 A 000 et 01015 T 001
Lyon 1er — Avenant au bail emphytéotique administratif consenti à la SCI Caroline portant sur lensemble immobilier dénommé "Salle Rameau" situé au 29, rue de la Martinière et 5, rue Hyppolyte Flandrin - EI 01015 - N° dinventaire 01045 A 000 et 01015 T 001
Approbation de lavenant n° 2 à la convention doccupation temporaire du domaine public sur le site du Centre déchanges de Lyon Perrache entre la Ville de Lyon et l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon
Lyon 8e — Cession par la Ville de Lyon au groupement formé par Icade Promotion et Redman Rhône Alpes d'un ensemble immobilier situé 150 cours Albert Thomas accueillant notamment la tour Guillot Bourdeix et précédemment occupé par le CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer) - EI 08047 et 08068 - N° inventaires 08047 A 000, 08047 A 001, 08047 T 002, 08068 A 001, 08068 B 001 et 08068 T 002
Convention de groupement de commandes télécom et interconnexion entre la Ville et le CCAS
Garantie 100 % pour la SACVL — 4 588 642 € — 86 logements PLS, rue du Dauphiné, Lyon 3e
Garantie 15 % pour VILOGIA — 1 159 823 € — 6 logements VEFA, av. Paul Santy, Lyon 8e
Garantie 15 % pour Alliade Habitat — 1 003 495 € — 5 logements VEFA, rue Bonnefond, Lyon 3e
Garantie 15 % pour Alliade Habitat — 1 051 386 € — 5 logements VEFA, rue du Béal, Lyon 9e
Garantie 15 % pour 3F Résidences — 1 619 445 € — 18 logements PLAI, rue Saint Michel, Lyon 7e
Actualisation des autorisations de programme du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026
Compte financier unique 2023
Décision modificative n°1 — exercice 2024
Affectation du résultat 2023
Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations de commerçants Lyon Côté Croix Rousse et Union des Commerçants et Artisans de Monplaisir et approbation de conventions
Attribution d'une subvention aux structures de management de c'entre-ville Lyon 7 Rive gauche et My presqu'île pour la mise en œuvre des actions de management de c'entre-ville - Approbation de conventions
Approbation de la convention de mise à disposition du parking situé avenue de Ménival propriété de la SACVL pour le déplacement provisoire du marché de Ménival dans le cadre du diagnostic archéologique de la place Schweitzer préalable aux travaux du Tram express de lOuest Lyonnais (TEOL)
Attribution de subventions de fonctionnement à des organismes de l'économie sociale et solidaire œuvrant en faveur du développement et de laccompagnement de lentrepreneuriat social et solidaire sur le territoire lyonnais pour un montant total de 52 500 €
Attribution de subventions à des associations dans le cadre de lappel à projets visant à soutenir des actions collectives afin de moderniser le commerce et lartisanat et/ou en faveur de la redynamisation et de la vitalité commerciale, et pour développer des initiatives favorisant la transition écologique et la cohésion sociale - Attribution de subventions pour un montant total de 150 226 euros - Approbation de conventions
Worldskills — Village des métiers 2024 - Approbation d'une convention dattribution de subvention avec la Métropole de Lyon
Avenant n° 1 à la convention doccupation temporaire du domaine public à titre gratuit signée entre l'association agir ensemble pour les droits humains et la ville de Lyon le 2 septembre 2021
Worldskills — Village des métiers 2024 - Fixation de la redevance doccupation temporaire du domaine public au profit de Worldskills France
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à la Croix Bleue des Arméniens de France, s'ise au 17 rue Bleue à Paris 9ème
Attribution d'une subvention de 50 000 € à l'association Médecins du Monde, s'ise au 84 Avenue du Président Wilson, Saint-D'enis, dans le c'adre de son programme de s'outien à la population de Gaza
Stratégie Lyonnaise pour lInsertion et lEmploi (SLIE) 2024-2030 - Approbation du cadre dintervention de la Ville de Lyon en matière d'emploi et d'insertion
Mandat spécial accordé à M. DOUCET, Mme ZDOROVTZOFF, Mme TOMIC ainsi que Mme DUBOT pour une mission en Autriche du 14 au 21 juillet 2024
Approbation d'une subvention de fonctionnement à destination de l'Association Bail 69
Approbation de la stratégie pour le logement et lhabitat
Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions avec la SACVL
Approbation du programme dactions du périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains 2024-2028
Lyon 8ème — Institution de servitudes dutilité publique à visée sanitaire et environnementale sur les parcelles CI78 et CI79 (site GIVAUDAN)
Contrat de réciprocité entre la commune de Thurins et la Ville de Lyon
Approbation d'une convention pluriannuelle entre lAgence d'urbanisme et la Ville de Lyon - Années 2024 à 2026
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association Stop exclusion énergétique
Approbation d'une convention pluriannuelle entre SOLIHA et la Ville de Lyon - Années 2024 à 2026
Requalification du parc privé — Approbation de la convention d'opération du Programme dIntérêt Général (PIG) "Habitat indigne et dégradé" et de la convention de participation financière 2024-2029 - Lancement de l'opération n° 60059016 "Lutte contre lhabitat indigne 2021-2026" et affectation d'une partie de lAP 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature des conventions dattribution de subventions
Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation partielle de lautorisation de programme 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions
Approbation d'une convention pluriannuelle entre lALPIL et la Ville de Lyon - Années 2024 à 2026
Lyon 9e — ZAC Duchère, régularisations foncières - Echange sans soulte de parcelles de terrains entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon -Entrant- EI09014 - N° inventaire 09014T002-01 - EI09360 - N° inventaire 09360T001-01 -Sortant- EI99028 - N°inventaire 99028T001-01 - EI09183 - N°inventaire 09183T001-01 - EI09017 - N°inventaire 09017T002-01 - EI09328 - N°inventaire 09328T001-01 - Opération 60021899 "Frais notariés pour acquisitions gratuites 2021-2026",programme 00020,AP n°2021-1 (6307)
Lyon 7e — Lancement de l'opération n° 57020001 "Grande rue de la Guillotière - Végétalisation" - Affectation d'une partie de lAP 2021-2 "Végétalisation espaces publics 2021-2026", programme 00012
Adaptation du montant de l'opération n° 60068020 "Vidéosurveillance - Renouvellement équipement 2021-2026" et réévaluation et affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20018
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 81 700 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème pour le développement des "chantiers rebond social" en direction des jeunes âgés de 16 à 25 ans - Approbation et autorisation de la signature de la convention financière afférente
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à la L'igue Auvergne-Rhône-Alpes de tennis pour l'organisation des phases finales de la C'oupe Galéa-Valerio les 5, 6 et 7 août 2024 au Tennis Club de Lyon à Villeurbanne
Dénomination du boulodrome situé dans le quartier de La Confluence à Lyon 2e "Boulodrome Anne-Marie et André Pontvianne"
Attribution d'une subvention de 140 000 euros au Comité du Rhône Métropole de Lyon de tennis pour l'organisation du tournoi "Lyon FIP Gold Padel" du 10 au 13 octobre 2024 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Lyon et le Comité du Rhône Métropole de Lyon de Tennis
Dispositif Trait dUnion — Attribution de subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions dapplication financière et de conventions mixtes annuelles - Opération n° 60046586 "Soutien à léquipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004
Attribution d'une subvention de 21 000 euros à l'association C'anoë Kayak Lyon Oullins Mulatière (CKLOM), pour l'organisation de la manifestation "Lyon Kayak" les 21 et 22 s'eptembre 2024 - Approbation d'une convention
Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'association Amicale Cycliste Lyon Vaise pour l'organisation de la C'oupe de France Internationale UCI et du Championnat de France cycliste de d'emi-fond sur piste les 6, 7 et 8 s'eptembre 2024 au vélodrome du Parc de la Tête d'Or
Approbation d'une convention cadre relative à l'organisation du relais de la flamme paralympique 2024
Don à la Ville de Lyon d'un terrain multi-sports sur le terrain Paillou situé avenue de Pressensé à Lyon 8 - Approbation d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon et le fonds de dotation "sOLidaire"
Approbation de la nouvelle dénomination D'enise D'omenach du groupe scolaire Berthelot à Lyon 7ème
Correction d'une erreur matérielle sur la délibération D_24_0483
Rapport annuel 2023 du Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus
Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
Comité d'orientation du Parc de la Tête dOr - Actualisation de la composition par le Conseil municipal
Commission administrative de la Fondation Martin - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale de la Fondation Marius Berliet - Remplacement du représentant par le Conseil municipal
Comité syndical du Syndicat intercommunal dénommé Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Indemnisation des participants à la démarche participative de la Boussole du Bien-Être
Subvention de 25 000 € à l'association VRAC pour le développement d'un groupement d'achats
Convention d'objectifs État / Métropole / Ville de Lyon / Vénissieux / APCIAC (2024-2027)
Attribution d'une subvention d'équipement à la S'AHLMAS pour les travaux énergétiques en résidences - Réévaluation de l'opération n° 60S'ETXRA "Rénovation énergétique des résidences" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 20001, 2021-2
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 254 380 € - Autorisation de signer les conventions de financement
Participation financière de la Ville de Lyon d'un montant de 100 000 € pour la création de la Maison de lHospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3eme - Approbation et autorisation de signature de la convention financière - Lancement de l'opération de subvention n° 03SEMHOS et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 00001
Mise à jour de la charte télétravail
Modification du tableau des effectifs
Convention avec Unis Cité pour la mise à disposition et intermédiation de services civiques
Lancement d'une expérimentation de la semaine de travail en 4 ou 4,5 jours
Rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des comptes dAuvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de l'association monnaie locale citoyenne - la Gonette pour les exercices 2015 et suivants
Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020
Document intégral
36 746 car.
Conseil Municipal du 27 juin 2024 DELIBERATIONS Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0483 certificat administratif- erreur matérielle corrigée sur la délibération D_24_0483 - Délibération - (sans annexe) 15/07/2024 15/07/2024 D_24_0541 Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 50 000 € entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de l'Auditorium sur l'année 2024 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 1 - Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines - Politique funéraire Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0510 Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour la fourniture de services de télécommunications et d'interconnexion de sites - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0511 Indemnisation des participants à la démarche participative de la Boussole du Bien-Être - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0512 Attribution d'une subvention de 1000 euros à l'association Journées du logiciel libre - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0513 Présentation du rapport annuel 2023 du Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0514 Mise à jour de la charte télétravail - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0515 Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0516 Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0517 Temps de travail : lancement d'une expérimentation de la semaine en 4 ou 4,5 jours - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0519 Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 4 588 642 € relatifs à une opération de construction de 86 logements PLS situés 8 rue du Dauphiné à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0520 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM VILOGIA pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 159 823 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 6 logements situés 164 avenue Paul Santy à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0521 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 1 003 495 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 5 logements (2 PLAI-2 PLUS- 1 PLS) situés 5-7-9 rue Bonnefond à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0522 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 051 386 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 5 logements situés 13 rue du Béal à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0523 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM 3F Résidences pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 619 445 € relatifs à une opération de construction de 18 logements PLAI situés 32 rue Saint Michel à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0524 Actualisation des autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0525 Compte financier unique 2023 - Délibération - Annexe 27/06/2024 27/06/2024 D_24_0526 Décision modificative n° 1 - Exercice 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 27/06/2024 27/06/2024 D_24_0527 Affectation du résultat 2023 - Délibération - Annexe 27/06/2024 27/06/2024 2 - Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0528 Approbation de conventions de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Pôle des musées d'histoires et de sociétés, l'Université Lumière Lyon 2 et l'Université Jean Moulin Lyon 3 pour les années universitaires 2024-2025 et 2025-2026 - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0529 Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de l'ensemble des espaces du Théâtre des Célestins (hors la salle Célestine) au profit de la Fondation Recherche Alzheimer dans le cadre de leur gala annuel 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0530 Approbation d'une convention de prêt d'archives, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon-Archives municipales et le Deutsches Historisches Museum de Berlin dans le cadre de l'exposition "Qu'est-ce que les Lumières ? Questions au XVIIIe siècle" présentée du 18 octobre 2024 au 6 avril 2025 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0531 Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Gadagne et le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) Rhône Métropole pour les années scolaires 2024-2025 et 2025-2026 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0532 Approbation d'une convention de dépôt de longue durée de pièces de vêtements ayant appartenu à Jean Moulin, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et la famille Benoit-Escoffier, ayants droit de Jean Moulin - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0533 Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de dépôt d'un objet antique signée le 31 juillet 2019 entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et la communauté de communes Bugey Sud - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0534 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Ecole du Louvre dans le cadre de l'organisation de cours d'histoire générale de l'art pour la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0535 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et l'association les Journées de Lyon des Auteurs et Autrices de Théâtre (JLAAT) pour la valorisation de l'écriture dramatique contemporaine 2024-2025 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0536 Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et la Faculté de médecine Lyon-Est-Université Claude-Bernard Lyon 1 pour la période 2024-2026 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0537 Approbation d'une convention entre l'État (Direction régionale des affaires culturelles Auvergne-Rhône-Alpes), la Ville de Lyon, la Ville de Villeurbanne, et l'association Centre des Musiques Traditionnelles Rhône-Alpes (CMTRA) dans le cadre de sa labellisation Ethnopôle - Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association CMTRA dans le cadre de cette convention - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0538 Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 125 000 € entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et la Fondation Cercle des Célestins sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre des créations artistiques de 2023 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0539 Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association Les Péniches du Val de Rhône pour l'organisation de l'évènement "La Fête des Mariniers", les 1er et 2 juin 2024 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0540 Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'association l'Ornithorynque pour l'organisation de l'évènement "La Grande Côte en Solitaire, du 13 au 15 septembre 2024 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0542 Approbation des modifications apportées aux tarifs de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon à compter de la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0543 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts, le Petit Bulletin et Artclair Editions, dans le cadre de l'exposition "Connecter les mondes", présentée du 21 juin au 1er septembre 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0544 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Institut Français de Civilisation Musulmane (IFCM) pour un montant de 45 000 € et approbation de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0545 Attribution d'une subvention d'un montant global de 95 000 € à l'Institut français au titre de la convention cadre pour le développement des échanges artistiques internationaux pour l'année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0546 Fête des Lumières 2024 - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0547 Attribution de subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2024 - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0548 Plan Handicap - Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon-Musée des beaux-arts et la société Cortex Media, concernant la réalisation d'outils accessibles et innovants à destination des visiteurs en situation de handicap pour leur permettre une découverte adaptée des collections (2024-2025) - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0549 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain de Lyon et l'association La Biennale de Lyon dans le cadre de la 17ème Biennale d'art contemporain du 21 septembre 2024 au 5 janvier 2025 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0550 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon- Musée des beaux-arts et l'Institut départemental de l'enfance et de la famille de la Métropole de Lyon pour la mise en place de projets culturels sur la période 2024-2027 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0551 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins - l'Auditorium-Orchestre National de Lyon et la Métropole de Lyon pour la mise en place du Pass Culture - Saison 2024-2025 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0552 Attribution de subventions de fonctionnement à 15 écoles de musique pour un montant global de 92 800 € - Enveloppe "Subvention de fonctionnement écoles de musique" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0553 Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25 000 € à l'association Vers un Réseau d'Achat en Commun (VRAC) pour le développement d'un nouveau groupement d'achats - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0554 Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon, la Ville de Vénissieux et l'association APCIAC pour la période 2024 à 2027 - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0555 Attribution de subventions de fonctionnement à 12 associations culturelles du domaine des musiques actuelles pour un montant global de 86 000 € - Enveloppe FIMA - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0556 Attribution de subventions de fonctionnement à 27 associations dans le domaine du théâtre, sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC) pour un montant global de 157 500 € - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0557 Attribution de subventions de fonctionnement à 17 structures dans le domaine de la danse et du cirque, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 104 500 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0558 Attribution de subventions de fonctionnement à 10 structures dans le domaine des musiques classiques et contemporaines, sur l'enveloppe Casino pour un montant global de 99 000 € - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0559 "Engagements Quartiers 2030" - Approbation et autorisation de signature de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville métropolitain 2024-2030 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0560 Attribution de subventions de fonctionnement à 15 associations culturelles du domaine du cinéma, des écritures, des arts visuels et du patrimoine, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 91 000 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0561 Approbation des tarifs et des conditions générales de vente dans le cadre de la refonte des cartes d'abonnements des bibliothèques et musées de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 3 - Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0501 Attribution d'une subvention de 3 000 euros à la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes de tennis pour l'organisation des phases finales de la Coupe Galéa-Valerio les 5, 6 et 7 août 2024 au Tennis Club de Lyon à Villeurbanne - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0502 Dénomination du boulodrome situé dans le quartier de La Confluence à Lyon 2e "Boulodrome Anne-Marie et André Pontvianne" - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0503 Attribution d'une subvention de 140 000 euros au Comité du Rhône Métropole de Lyon de tennis pour l'organisation du tournoi "Lyon FIP Gold Padel" du 10 au 13 octobre 2024 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre la ville de Lyon et le Comité du Rhône Métropole de Lyon de Tennis - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0504 Dispositif Trait d'Union - Attribution de subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions d'application financière et de conventions mixtes annuelles - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0505 Attribution d'une subvention de 21 000 euros à l'association Canoë Kayak Lyon Oullins Mulatière (CKLOM), pour l'organisation de la manifestation "Lyon Kayak" les 21 et 22 septembre 2024 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0506 Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'association Amicale Cycliste Lyon Vaise pour l'organisation de la Coupe de France Internationale UCI et du Championnat de France cycliste de demi-fond sur piste les 6, 7 et 8 septembre 2024 au vélodrome du Parc de la Tête d'Or - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0507 Approbation d'une convention cadre relative à l'organisation du relais de la flamme paralympique 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0508 Don à la Ville de Lyon d'un terrain multi-sports sur le terrain Paillou situé avenue de Pressensé à Lyon 8 - Approbation d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon et le fonds de dotation "sOLidaire" - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0509 Approbation de la nouvelle dénomination Denise Domenach du groupe scolaire Berthelot à Lyon 7ème - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 4 - Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0481 Attribution d'une subvention d'équipement à la SAHLMAS pour les travaux énergétiques en résidences - Réévaluation de l'opération n° 60SETXRA "Rénovation énergétique des résidences" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 20001, 2021-2 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0482 Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 254 380 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0483 Programmation financière 2024 au titre de la réduction des risques sanitaires et prévention santé - Santé mentale (souffrance psychique), prévention et réduction des risques liés aux addictions, lutte contre les IST, VIH/sida et hépatites, ainsi qu'au titre de la prévention santé et de l'accompagnement de personnes en situation de précarité ou fragilisées - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 259 700 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0484 Participation financière de la Ville de Lyon d'un montant de 100 000 € pour la création de la Maison de l'Hospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3eme - Approbation et autorisation de signature de la convention financière - Lancement de l'opération de subvention n° 03SEMHOS et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00001 - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 5 - Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0456 Lyon 9 - Dénominations d'espaces publics : square Samira Bellil et square de la diversité - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0457 "Eglise Saint Nizier - Restauration intérieure" - Opération n° 02017513 - 1 rue St Nizier à Lyon 2ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de travaux n° O4923, lot n° 3 "Décors peints" - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0458 "Villa Gillet - Réhabilitation partielle et aménagement dernier étage" - Opération n° 04040555 - 25 rue Chazière à Lyon 4ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0459 Lyon 9ème - Prise à bail par la Ville de Lyon, en vue de la réalisation d'un espace de vie sociale, d'un local sis 21A rue Louis Loucheur auprès de Grand Lyon Habitat pour une durée de 15 ans - EI 09 354 - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0460 Lyon 7ème - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine public routier, sis Allée Léopold Sédar Senghor, accordée par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon pour un usage de jardins partagés - EI 07 303 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0461 Lyon 5ème - Autorisation d'occupation temporaire consentie à l'association Argaya de la cour du Palais Saint Jean sise 4 rue Adolphe Max dans le cadre de la 1ère édition du festival d'été dans le Vieux-Lyon du film européen - EI 05 068 - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0462 Lyon 7ème - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de locaux sis Centre Berthelot - Bâtiment H - rez-de-chaussée, au profit de Com UE Lyon St Etienne (nom d'usage ComUE Université de Lyon) pour la création du Centre de Santé Mentale (CSM) - EI 07075 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0463 Lyon 2030 - Soutien aux acteurs du territoire et membres de l'Agora pour accélérer la transition écologique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0464 Convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit d'un local du domaine public situé au Parc de la Tête d'Or au profit de l'association Société Lyonnaise d'Horticulture - Parc de la Tête d'Or - Lyon 6ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0465 Opération 60021875 "aménagement et rénovation des salles municipales 2021-2026" - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1 - Programme 20008 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0466 Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon du lot 13 de la copropriété située 142-144 rue Charial en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 03441 - N° inventaire 03441M001 - Lancement de l'opération 03441007, AP 2021-1 "Aménagements espaces verts 2021-2026" - Programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0467 Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) - Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 10 000 euros - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0468 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour les opérations de transformation des espaces publics engagées dans le cadre du projet Presqu'île à vivre à Lyon 1er et Lyon 2ème - Lancement de l'opération n° 60084001 "Presqu'île à vivre - Intervention directe et CTMO" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0469 Soutien à la conservation et à la valorisation des murs peints dans le cadre de l'opération n° 60SEPAT - "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception" - Adoption de la "Liste des murs peints remarquables d'intérêt communal" et du règlement du dispositif - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0470 Convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association de promotion de la fabrique des transitions (APFDT) - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0471 Bilan des opérations foncières 2023 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0472 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et SYTRAL Mobilités relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Part Dieu (Lyon) Sept Chemins (Bron et Vaulx-en-Velin) - Lancement de l'opération n°60088001 "CTMO Ligne centre-est (Route de Genas - Part Dieu)" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0473 Approbation d'un contrat de commodat au profit de l'association Cuivres Diffusion pour la mise à disposition d'un local sis 25, rue Roger Radisson à Lyon 5ème - EI 05055 - 2024-2026 - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0474 Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit des locaux, situés 9 rue Dangon et 18 rue Pernon à Lyon 4ème au profit de l'Association pour l'animation et la gestion des centres sociaux de la Croix-Rousse (Pernon) - EI n° 04212 et 04213 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0475 Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit d'un local, situé 22 rue Pernon à Lyon 4ème au profit de l'association Ka'Fête ô mômes - EI n° 04211 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0476 Approbation de la gratuité de la mise à disposition des locaux sis 2 rue Louis Carrand à Lyon 5ème - EI 05021 - 2024-2025 ainsi qu'une partie du bâtiment situé 4 rue du Carreau à Corbas (69960), répertorié sous le numéro d'ensemble immobilier 99062, unité de gestion 08 au profit de l'association Compagnie M.A. - Délibération - Annexe - Annexe 27/06/2024 27/06/2024 D_24_0477 Lyon 1er - Agrément donné à la SCI Caroline titulaire d'un bail emphytéotique administratif sur le tènement situé 29, rue de la Martinière couramment dénommé "Salle Rameau" pour la constitution d'une hypothèque - EI 01015 - N° d'inventaire 01045 A 000 et 01015 T 001 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0478 Lyon 1er - Avenant au bail emphytéotique administratif consenti à la SCI Caroline portant sur l'ensemble immobilier dénommé "Salle Rameau" situé au 29, rue de la Martinière et 5, rue Hyppolyte Flandrin - EI 01015 - N° d'inventaire 01045 A 000 et 01015 T 001 - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0479 Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'occupation temporaire du domaine public sur le site du Centre d'échanges de Lyon Perrache entre la Ville de Lyon et l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0480 Lyon 8e - Cession par la Ville de Lyon au groupement formé par Icade Promotion et Redman Rhône Alpes d'un ensemble immobilier situé 150 cours Albert Thomas accueillant notamment la tour Guillot Bourdeix et précédemment occupé par le CIRC (Centre International de Recherche sur le Cancer) - EI 08047 et 08068 - N° inventaires 08047 A 000, 08047 A 001, 08047 T 002, 08068 A 001, 08068 B 001 et 08068 T 002 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 27/06/2024 27/06/2024 6 - Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0485 Approbation d'une subvention de fonctionnement à destination de l'Association Bail 69 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0486 Approbation de la stratégie pour le logement et l'habitat - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0487 Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions avec la SACVL - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0488 Approbation du programme d'actions du périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbains 2024-2028 - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0489 Lyon 8ème - Institution de servitudes d'utilité publique à visée sanitaire et environnementale sur les parcelles CI78 et CI79 (site GIVAUDAN) - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0490 Contrat de réciprocité entre la commune de Thurins et la Ville de Lyon - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0491 Approbation d'une convention pluriannuelle entre l'Agence d'urbanisme et la Ville de Lyon - Années 2024 à 2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0492 Adhésion de la Ville de Lyon à l'association Stop exclusion énergétique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0493 Approbation d'une convention pluriannuelle entre SOLIHA et la Ville de Lyon - Années 2024 à 2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0494 Requalification du parc privé - Approbation de la convention d'opération du Programme d'Intérêt Général (PIG) "Habitat indigne et dégradé" et de la convention de participation financière 2024-2029 - Lancement de l'opération n° 60059016 "Lutte contre l'habitat indigne 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature des conventions d'attribution de subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0495 Participation financière de la Ville de Lyon à la production du logement social - Adaptation du montant de l'opération 60059013 "Production de logement social 2021-2026" - Affectation partielle de l'autorisation de programme 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0496 Approbation d'une convention pluriannuelle entre l'ALPIL et la Ville de Lyon - Années 2024 à 2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0497 Lyon 9e - ZAC Duchère, régularisations foncières - Echange sans soulte de parcelles de terrains entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon -Entrant- EI09014 - N° inventaire 09014T002-01 - EI09360 - N° inventaire 09360T001-01 -Sortant- EI99028 - N°inventaire 99028T001-01 - EI09183 - N°inventaire 09183T001-01 - EI09017 - N°inventaire 09017T002-01 - EI09328 - N°inventaire 09328T001-01 - Opération 60021899 "Frais notariés pour acquisitions gratuites 2021-2026",programme 00020,AP n°2021-1 (6307) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0498 Lyon 7e - Lancement de l'opération n° 57020001 "Grande rue de la Guillotière - Végétalisation" - Affectation d'une partie de l'AP 2021-2 "Végétalisation espaces publics 2021-2026", programme 00012 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0499 Adaptation du montant de l'opération n° 60068020 "Vidéosurveillance - Renouvellement équipement 2021-2026" et réévaluation et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20018 - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0500 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 81 700 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème pour le développement des "chantiers rebond social" en direction des jeunes âgés de 16 à 25 ans - Approbation et autorisation de la signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 7 - Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0445 Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations de commerçants Lyon Côté Croix Rousse et Union des Commerçants et Artisans de Monplaisir et approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0446 Attribution d'une subvention aux structures de management de centre-ville Lyon 7 Rive gauche et My presqu'île pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0447 Approbation de la convention de mise à disposition du parking situé avenue de Ménival propriété de la SACVL pour le déplacement provisoire du marché de Ménival dans le cadre du diagnostic archéologique de la place Schweitzer préalable aux travaux du Tram express de l'Ouest Lyonnais (TEOL) - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0448 Attribution de subventions de fonctionnement à des organismes de l'économie sociale et solidaire œuvrant en faveur du développement et de l'accompagnement de l'entrepreneuriat social et solidaire sur le territoire lyonnais pour un montant total de 52 500 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0449 Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets visant à soutenir des actions collectives afin de moderniser le commerce et l'artisanat et/ou en faveur de la redynamisation et de la vitalité commerciale, et pour développer des initiatives favorisant la transition écologique et la cohésion sociale - Attribution de subventions pour un montant total de 150 226 euros - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0450 Worldskills - Village des métiers 2024 - Approbation d'une convention d'attribution de subvention avec la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0451 Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit signée entre l'association agir ensemble pour les droits humains et la ville de Lyon le 2 septembre 2021 - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0452 Worldskills - Village des métiers 2024 - Fixation de la redevance d'occupation temporaire du domaine public au profit de Worldskills France - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0453 Attribution d'une subvention de 10 000 euros à la Croix Bleue des Arméniens de France, sise au 17 rue Bleue à Paris 9ème - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0454 Attribution d'une subvention de 50 000 € à l'association Médecins du Monde, sise au 84 Avenue du Président Wilson, Saint-Denis, dans le cadre de son programme de soutien à la population de Gaza - Délibération - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0455 Stratégie Lyonnaise pour l'Insertion et l'Emploi (SLIE) 2024-2030 - Approbation du cadre d'intervention de la Ville de Lyon en matière d'emploi et d'insertion - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0563 Mandat spécial accordé à M. DOUCET, Mme ZDOROVTZOFF, Mme TOMIC ainsi que Mme DUBOT pour une mission en Autriche du 14 au 21 juillet 2024 - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 99 - Hors commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0562 Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de l'association monnaie locale citoyenne - la Gonette pour les exercices 2015 et suivants - Délibération - Annexe 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0564 Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0565 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0566 Comité d'orientation du Parc de la Tête d'Or - Actualisation de la composition par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0567 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association des biens français du patrimoine mondial (ABFPM) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0568 Commission administrative de la Fondation Martin - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0569 Assemblée générale du GIP Cafés Cultures - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0570 Assemblée générale de la Fondation Marius Berliet - Remplacement du représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024 D_24_0571 Comité syndical du Syndicat intercommunal dénommé Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 01/07/2024 02/07/2024
📬 Suivre Lyon
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.