Conseil municipal de Lyon — 26/09/2024

Approbation de tarifs supplémentaires et modification de tarifs existants au Théâtre des Célestins pour la saison 2024-2025

Approbation de contrats de coréalisation entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon, les Nuits de Fourvière et le Musée des Confluences dans le cadre de la saison 2024-2025 de l'Auditorium

Approbation d'une convention de dépôt temporaire, consenti à titre gratuit, de treize œuvres des collections du Musée des beaux-arts au château de Ferney-Voltaire, conclue entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et le Centre des monuments nationaux pour une durée de 5 ans

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale/Médiathèque Marceline-Desbordes-Valmore de Vaise et le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon pour l'accueil de petites formes artistiques et d'ateliers sur la période 2024-2027

Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales, la Bibliothèque municipale et l'association Wikimédia France

Attribution de subventions d'investissement à 36 associations du spectacle vivant œuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n° 60SECULT "Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions) 2021-2026", AP 2021-3, programme 00005, pour un montant global de 249 800 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions entre la Ville de Lyon et diverses associations

Approbation des modalités de réalisation des diagnostics archéologiques, des critères de choix des opérations en archéologie préventive et de la grille tarifaire associée pour la période 2024-2026

Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'Association GRAME pour 2024

Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant total de 120 000 euros entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement de projets portés par l'Auditorium-Orchestre national de Lyon en 2024

Attribution de subventions de fonctionnement à 7 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC et CASINO pour un montant global de 66 800 € - Approbation de conventions

Approbation d'une convention de mise à disposition de fichiers numériques, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Centre d'histoire de la résistance et de la déportation et le Musée national de l'Éducation dans le cadre de l'exposition "La guerre en jeux " prévue d'octobre 2025 à juin 2026

Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "initiatives étudiantes" 2024, 2nde phase - Lancement de l'appel à projets 2025

Approbation d'une convention — cadre de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Ville de Tassin la Demi-Lune - L'espace culturel l'Atrium concernant la diffusion et l'aide à la création d'œuvres musicales ainsi que la mise en place d'actions culturelles sur la période de 2024 à 2026

Approbation d'une convention de partenariat, à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Archives municipales et l'Association des Généalogistes de la Vallée du Gier pour la diffusion du fonds Clapisson détenu par les Archives municipales pour une durée maximum de 10 ans

Approbation d'une convention de mécénat en nature d'une valeur de 4 989,12 € entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société E.GUIGAL SAS dans le cadre de la saison 2024-2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'EPIC Festival Jazz à Vienne dans le cadre de la saison 2024-2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Société Philharmonique de Lyon pour l'organisation de conférences musicales à l'Auditorium lors des saisons 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027

Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon, le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon et Arts en Isère Dauphiné-Alpes pour l'organisation d'évènements au cours de la saison 2024-2025 de l'Auditorium

Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à la SCIC Maison de la Danse, à l'association Théâtre du Point du Jour et à l'association Théâtre de la Croix-Rousse pour un montant global de 45 500 € - Exercice 2024 -Approbation de conventions d'application

Approbation d'une convention — cadre de collaboration et de la convention de groupement associée, conclue entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) pour la période 2024-2030

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association La Compagnie du Chien Jaune pour l'organisation du festival Novembre des Canuts du 15 au 24 novembre 2024

Attribution d'une subvention d'investissement pour un montant de 200 000 euros au Conservatoire à Rayonnement Régional - Approbation de la convention financière correspondante - Lancement de l'opération n° 05SECRRF "CRR - Subvention d'investissement" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20005

Approbation d'un contrat de coproduction entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière pour l'organisation des ciné-concerts des jeudi 17 et samedi 19 octobre 2024 à l'Auditorium de Lyon dans le cadre du Festival Lumière

Worldskills — Village des métiers 2024 - Approbation de la gratuité pour les animations proposées par le Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et le musée de l'automobile Henri Malartre

Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Gadagne et le Polaris de Corbas, le Ciel et l'Instituto Cervantes de Lyon dans le cadre de la programmation culturelle 2024-2025

Approbation de la gratuité pour les animations proposées par le Musée de l'automobile Henri Malartre les 4 et 5 octobre 2024 dans le cadre de la Fête de la Science

Approbation de la gratuité d'entrée à Gadagne dans le cadre du parcours d'éducation artistique et culturelle proposé en 2025 par la Délégation académique à l'éducation artistique et à l'action culturelle (DAAC) de l'académie de Lyon

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'histoire de Lyon - Gadagne et la Ville de Villeurbanne - le Rize pour la réalisation d'une balade urbaine dans le cadre du festival Curieux Détours 2024

Approbation de la gratuité d'entrée pour les étudiants lors de l'événement Erasmuseum le dimanche 20 octobre 2024 au Musée des beaux-arts de Lyon

Approbation de conventions de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et des structures de l'enseignement supérieur pour les années universitaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027

Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société European Top Tours pour la représentation du Great Twin Cities Youth Orchestra à l'Auditorium

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la SCOP Matière Contact pour la mise en place de projets culturels sur la période 2024-2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, la société Cinémas Lumière et l'association ciné-café Aquarium pour la mise en place de projets culturels sur une durée de 3 ans

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon, les sociétés la Tribune, Mulato, le Grand Café des Négociants et Air France dans le cadre de la saison 2024-2025

Programmation 2024 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat et de la Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et les actions sous maitrise d'ouvrage de la Ville de Lyon

Festival "Entre Rhône et Saône 2024" — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions

Fête des Lumières 2024 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions

Modification des tarifs de location des espaces de l'Auditorium Maurice Ravel

Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'association Alynea dans le cadre de l'opération "Lumignons du Coeur" de la Fête des Lumières 2024 - Approbation d'une convention

Approbation d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la Société Canson France pour la fourniture de papiers photos, dans le cadre de projets d'exposition de photographies sur la saison 2024-2025

Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'IAE Lyon School of Management pour l'organisation d'un séminaire d'intégration des étudiants de première année

Programmation financière complémentaire 2024 au titre de la politique de la ville pour un montant total de 80 464 euros, ainsi qu'au titre des dispositifs FIL, FAL et Conseils citoyens pour un montant de 46 788 euros - Attribution de subventions d'investissement d'un montant de 31 750 euros à plusieurs structures, opération 60034529 "Soutien aux initiatives locales Politique de la Ville (subventions) 2021-2026" - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes

Approbation d'une convention de partenariat, pour une durée d'un an, entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la société Lyon Capitale pour la mise en place du cycle commémoratif de conférences et de production d'articles thématiques sur l'histoire de "Lyon, capitale de ..." à l'occasion du 30ème anniversaire de la fondation du magazine

Approbation d'une convention cadre triennale 2024-2026 avec l'association Fondation Innovation et Transitions dans le cadre de "Expérimentations étudiantes - Les Grands Ateliers" de la Fête des Lumières - Attribution d'une subvention de 60 000 euros pour l'édition 2024

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2024 - Approbation de conventions

Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 5 000 € entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la Fondation Swiss Life, en soutien au programme culturel de visites et d'ateliers dédiés aux personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer mis en place pour 2024

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et les sociétés JC Decaux, France Télévisions-France 3 Auvergne-Rhône-Alpes et Patrick Font dans le cadre de la saison 2024-2025

Lyon 4e — Transfert d'installation d'éclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et ICF Sud-Est Méditerranée SA d'HLM propriétaire de l'immeuble situé aux n° 46 à 72 de la rue Deleuvre à Lyon 4ème

Lyon 5e — Transfert d'installation d'éclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et la SACVL, propriétaire de la résidence "le Bastion", sise 1 à 15 rue Cardinal Gerlier à Lyon 5ème

Lyon 8e — Transfert d'installation d'éclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et la copropriété du passage commun AY 17, propriétaire de la parcelle permettant de circuler au niveau du 5 ter rue du Puisard à Lyon 8ème

Lyon 9ème — Approbation d'une convention de mise à disposition anticipée d'un volume à titre gratuit par la société Vilogia dans un immeuble en construction situé au 17 rue Jean Zay afin de permettre à la Ville de Lyon d'entreprendre les travaux d'aménagement intérieur d'un établissement d'accueil du jeune enfant - EI 09349

Approbation d'une convention d'occupation temporaire au profit de l'association Atmo de deux espaces sis respectivement : Lyon 1er - 2 rue d'Alsace Lorraine - école primaire Michel Servet - EI 01006 / Lyon 7ème - 183 rue Marcel Mérieux - groupe scolaire Claudius Berthelier - EI 07002

Lyon 3ème — Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé communal relative à la mise à disposition d'un appartement, au profit de l'association 2MSG

Lyon 3e — Approbation d'une rectification de l'avenant n° 1 de la convention de mise à disposition au profit de la Mutualité Française du Rhône de locaux au sein du Palais de la Mutualité, sis 1 bis place Antonin Jutard à Lyon 3ème - EI 03018

The Climate Hall — Préfiguration du lieu phare transition écologique et résilience

Lyon 4e — Augmentation du montant de l'opération n° 04006550 "Groupe scolaire Joseph Cornier - Travaux de conservation du patrimoine" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20006

Lyon 7e — Augmentation du montant de l'opération n° 07007002 "Groupe Scolaire Denise Domenach - Remplacement de la zinguerie" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20006

Lyon 1er — Augmentation du montant de l'opération n° 01047814 "Hôtel de Ville - Travaux de conservation" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20008

Lyon 5e — Lancement de l'opération n° 05049004 "MJC du Vieux Lyon - Mise en accessibilité et rénovation" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20001

Lyon 9e — Lancement d'une première tranche de l'opération n° 09023001 "EAJE Sauvagère - Rénovation énergétique" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20002

Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon en intégration totale pour la maintenance des systèmes de sécurité incendie, les travaux d'astreinte sur les réparations d'urgence à réaliser sur le patrimoine, les travaux sur le patrimoine du secteur 1er, 2ème et 4ème arrondissements et les diagnostics techniques et sanitaires des installations d'eau

Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon en intégration partielle pour les travaux de réhabilitation et de maintenance des installations solaires thermiques et la fourniture de gaz

Lyon 8e — "ZAC Mermoz Sud - Groupe scolaire Pasteur - Démolition et reconstruction" - Opération n° 08008535 - 11 rue de Narvick à Lyon 8ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006

Lyon 8e — "Ilot Kennedy - Construction d'un complexe sportif" - Opération n° 08015529 - rue Jean Sarrazin à Lyon 8ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00004

Lyon 5e — "Groupe scolaire Diderot - Rénovation thermique" - Opération n° 05010004 - 25 avenue de Ménival à Lyon 5ème - Autorisation de signature de l'avenant au marché de travaux de l'entreprise Citinéa pour la modification du parvis de l'école Diderot

Lyon 8e — "Groupe scolaire rue Bataille - site Viviani - Construction de 14 classes" - Opération n° 08311003 - 116 rue Bataille à Lyon 8ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006

Lyon 3e — "Tennis club Saint Marc - Aménagement de locaux sportifs et associatifs, et réfection de terrains de tennis" - Opération n° 03041001 - 10 rue St Marc, à Lyon 3ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004

Lyon 5e — "Création de la crèche d'extérieur du 5e arrondissement au stade Edmond Locard-Point du Jour" - Opération n° 05115002 - 67 rue Edmond Locard à Lyon 5ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002

Lyon 8e — "Groupe scolaire Charles Péguy - Création d'un préau et de marquises" - Opération n° 08016026 - 65 boulevard des Etats-Unis à Lyon 8ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006

Lyon 2e — "Théâtre des Célestins - Remplacement du monte-décors" - Opération n° 02013005 - 4 rue Charles Dullin à Lyon 2ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

Lyon 8e — "Gymnase provisoire Kennedy site Morat - Construction" - Opération n° 08042001 - 30 rue professeur Morat à Lyon 8ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004

Lyon 9e — "Groupe scolaire Chevalier Bayard - Réorganisation" - Opération n° 09002003 - 4 quai Chauveau à Lyon 9ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006

Lyon 2e — Acquisition auprès de la société LIV EDOUARD HERRIOT de lots de copropriété à usage de bureaux - Lancement de l'opération n° 02271001 "Acquisition lots 33, 34, 14, 35, 36, 41 et 42 situés 46 rue Edouard Herriot, 7 et 9 rue de la Poulaillerie et 8-10 rue Saint Nizier" et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00008 ; EI 02271 - N° inventaire 02271 A 01 - 02271 B 01 - 02271 C 01 - 02271 D 01 - 02271 F 01 - 02271 G 01 et 02271 H 01

Lyon 9e — "Groupe scolaire Laborde - Extension de 4 classes" - Opération n° 09343002 - 61 rue des Docks à Lyon 9ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 3 au marché de travaux n° O4527, Lot n° 15 "Mobilier extérieur"

Lyon 2030 — Soutien aux acteurs du territoire et membres de l'Agora pour accélérer la transition écologique

Lyon 7ème — Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de versement d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon pour l'opération de désamiantage, démolition et dépollution des parcelles 1-3 rue du Vercors réalisée dans le cadre de la relocalisation du Centre International de Recherche sur le Cancer - Adaptation du montant de l'opération n° 07143002 et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2016-1, programme 00014

Approbation d'une convention d'occupation du domaine public conclue, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon et le Service Départemental Métropolitain d'Incendie et de Secours pour effectuer des exercices de manœuvre incendie sur le site des Subsistances sur la période 2024-2027

Approbation des modalités d'attribution du Prix Citoyens du Patrimoine "Annie et Régis Neyret" pour l'année 2025

Lyon 7ème — Agrément de la Ville de Lyon délivré à la SAS THE RUCK HOTEL en vue d'une opération de cession partielle des droits réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembre 2016 (Stade de Gerland), au profit de la SCPI ATREAM HOTELS sur le volume n° 43 "hôtel" (ancien volume n° 21) - EI 07030 et 07031

Lyon 7ème — Acquisition auprès de la SCCV CANOPEA A LYON 7, d'un local brut de béton pour l'aménagement d'un établissement d'accueil de jeunes enfants (EAJE), 5 rue Oum Kalthoum, au cœur de l'opération "PUP Ginkgo" - EI 07321 - N° inventaire 07321A001 - 07321I001 - Opération 07321001 "EAJE PUP Ginkgo - Acquisition et aménagement" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00002 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Approbation d'une nouvelle tarification forfaitaire dans le cadre de la mise à disposition de salles municipales de spectacles et de conférences de la Ville de Lyon

Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 34 891,03 euros HT

Lyon 3e — Palais de la Mutualité - Approbation d'une nouvelle grille tarifaire appliquée aux locaux associatifs

Approbation d'un contrat de commodat conclu entre la Ville de Lyon et l'association Grrrnd Zero relatif à l'occupation des locaux situés au 60 avenue de Böhlen à Vaulx-En-Velin (EI 99 075) jusqu'au 30 juin 2026

Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire à titre gratuit, situé 97 rue Boileau à Lyon 6ème au profit de l'association Chèvrefeuille - EI n° 06021

Lyon 3e — Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire à titre onéreux, situé 53 rue Charles Richard à Lyon 3ème au profit de l'association MJC Montchat - EI n° 03052

Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire de mise à disposition du gymnase Mado Bonnet situé 20 avenue Paul Santy à Lyon 8ème à la SAS LDLC Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la gratuité partielle

Lyon 2e — Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit d'un local situé rue Gilibert à Lyon 2ème au profit de la MJC Confluence - EI n° 02220

"PUP Ginkgo — Groupe scolaire Wangari Maathai - Acquisition et construction" - Opération n° 07311001 - 8/12 rue Croix Barret, à Lyon 7ème - Approbation de la convention de transaction entre la Ville de Lyon et les sociétés Axis et Lifteam dans le cadre du marché de travaux n° M3050, Lot n° 3 "Gros œuvre - Plancher mixte bois béton"

"Divers sites — Remplacement de dix systèmes de sécurité incendie", opération n° 60021905, et "Auditorium - Remplacement du système sécurité incendie", opération n° 03048653 - Lancement des études et autres prestations préalables des opérations, et affectation d'une partie des AP n° 20020/2021-1 et n° 20005/2021-1

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2024 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 3 493 232 euros - Approbation du modèle de convention d'application financière

Lyon 5e — Dénomination du gymnase des Battières situé 60 avenue du Général Eisenhower : gymnase Frédéric Prelle

La Reprise 2024 — Financement et partenariat privés - Approbations de conventions

Attribution d'une subvention de 3 000 euros au Centre Léon Bérard pour l'organisation de "La Scintillante" le dimanche 29 septembre 2024

Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'association The Clean Project pour l'organisation de la manifestation "The Clean Project Lyon ", les 18 et 19 octobre 2024

"Lyon Jeunesses ! Le projet engagé de la Ville de Lyon pour les jeunes de 12 à 25 ans" - Présentation et approbation du nouveau cadre de la politique de la Ville de Lyon en direction des jeunesses

Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by night" le samedi 2 novembre 2024 - Approbation d'une convention

Budget participatif 2022 — Lancement de l'opération n° 08163521 "BUPA 2022 : Gymnase Dargent - Végétalisation et nouvelles activités" à Lyon 8e - Projets 83 et 165 - Affectation d'une partie de l'AP 2021-4, programme 00004

Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association "Club Omnisports des Activités Physiques pour les Seniors de Lyon Métropole" pour l'organisation de la "Nordic Walkin'Lyon" les 12 et 13 octobre 2024

Attribution d'une subvention d'investissement de 15 000 euros à l'association Cercle de l'Aviron de Lyon pour l'acquisition d'un bateau d'aviron - Approbation d'une convention d'application financière - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004

Lancement de l'opération n° 09070001 "Stade Balmont - Rénovation du terrain en gazon synthétique" et affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme 20004

Attribution d'une subvention d'investissement de 300 000 euros à GrandLyon Habitat pour l'aménagement de locaux associatifs au rez-de-chaussée de "La Tour 106" de la résidence Maurice Langlet, située 106 avenue Paul Santy à Lyon 8ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Opération n° 08SEFAMI, AP 2021-1, programme 00001

Lancement de l'opération 07027001, Palais des Sports de Gerland - Installation du LDLC ASVEL Féminin et affectation d'une partie de l'AP 2021-4, programme 00004

Attribution d'une subvention d'investissement de 5 000 euros à l'association Lyon Plongeon Club (Lyon 9e) - Approbation d'une convention d'application financière et autorisation de signature - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004

"Lyon Jeunesses !" — Attribution d'une subvention de fonctionnement de 60 000 euros à l'association "Comité local pour le logement autonome des jeunes de Lyon", sis 3 rue de l'Abbé Rozier à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Attribution d'une subvention d'investissement de 7 814 euros à la Maison des jeunes et de la Culture de Ménival, sise 29 rue de Ménival à Lyon 5ème pour l'acquisition de matériels d'activités culturelles "Soutien aux initiatives locales Politique de la Ville (subventions) 2021-2026" - Opération n° 60034529, AP 2021-2, programme 00001 - Approbation et autorisation de signature de la convention financière correspondante

Délégation par la Ville de Lyon du portage administratif de la démarche "Cités éducatives" à la Caisse des Ecoles

Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 4 237 294 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires

"Lyon 2030 — 1 jeune dans ma structure pour la transition écologique et sociale" - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 30 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes

"Lyon Jeunesses !" — Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à initiatives associatives jeunesses 2024 pour un montant total de 127 700 euros

Adaptation des horaires du périscolaire du soir - Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires municipaux

Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon pour la Cité éducative Lyon 8

Convention 2024 entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône relative à la mise en œuvre du dispositif "Petits déjeuners" au sein de certaines écoles publiques lyonnaises des 8ème et 9ème arrondissements de Lyon

Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon pour le fonctionnement de la Caisse des Ecoles - Soutien aux dispositifs mis en œuvre par la Caisse des écoles pour l'émancipation et la lutte contre les inégalités sociales et scolaires

Evolution du projet des ambassadeurs du livre dans le cadre du partenariat entre l'AFEV et la Ville de Lyon, signature de la convention associée et attribution de subventions

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 - Propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire -Année scolaire 2024-2025

Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon pour le Programme de réussite éducative

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 - Propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - Année scolaire 2024-2025 et conventions d'attributions de subventions

Convention 2024 entre la Ville de Lyon et la Direction des services départementaux de l'Education nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son annexe pour la mise à disposition de l'application métier Esculape

Démarche "Notre École faisons — la ensemble" (NEFLE) - Conventions types de financement et de transfert de propriété - Individualisation d'autorisation de programme

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 - Propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - Année scolaire 2024-2025 - Conventions d'attribution de subventions

Lyon 9ème — Déclassement du domaine public communal d'une parcelle de terrain cadastrée BK 33 sise 17 rue Roquette angle 29 quai Jaÿr (square Roquette) - EI 09102 - N° inventaire 09102T001-01

Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon

Aides financières exceptionnelles de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social via les Ventes en l'état futur d'achèvement agréées en 2024 et 2025

Lyon 6e — Opération n° 06007001 "Ecole élémentaire Louis Pradel - Cours nature" - 83 rue Bossuet à Lyon 6ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n°00006

Lyon 1er — Lancement de l'opération n° 01284003 "Espace de nature du Mont Sauvage - Aménagement" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00012

Lyon 5e — Lancement des travaux de l'opération n° 65008001 "Restauration du jardin du Rosaire" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00012

Lancement de l'opération n° 60023851 "Signalétique dans les parcs 2021 - 2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4 - programme 00012

Lyon 3ème — Convention de bénévolat avec le collectif Montchat (branche Nature) - Cogestion de la mare du Parc Chambovet

Lyon 5ème — Convention de bénévolat avec le Comité d'intérêt local de Champvert - Cogestion d'une mare du Parc de la Garde

Lyon 5ème — Convention de bénévolat avec le Comité d'intérêt local du Point du jour - Cogestion d'une mare du Parc de la Garde

Lyon 6e — Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative à l'ouverture au public du cœur d'îlot de l'opération "6ème par nature" et aux modalités d'entretien des espaces ouverts signée entre la Ville de Lyon et l'AFUL

Lyon 4ème — Convention de bénévolat avec le Conseil de quartier Croix-Rousse Est et Rhône - Cogestion du verger Henriette Létourneau

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations œuvrant en faveur de la condition animale pour un montant de 20 000 euros

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2024 pour un montant total de 12 200 euros

Programmation financière complémentaire 2024 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations pour un montant total de 11 000 euros

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Jardin partagé Champverdoyant", sise 204 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 9ème - EI n° 09046

Projets "Quartiers fertiles" de Mermoz/Langlet-Santy à Lyon 8ème et de la Duchère à Lyon 9ème - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 49 443 euros et d'une subvention d'investissement de 9 500 euros à l'association ALLIES, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Opération n° 60034529 - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes

Lyon 7ème — Constitution à titre onéreux de servitudes grevant un terrain propriété Ville de Lyon cadastré CD 92 et CD 149 situé au 206 rue de Gerland et abandon d'une servitude de passage - EI 07017 I 001

Conseil d'administration de l'Etablissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBAL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Mise à jour de la liste des emplois autorisés à réaliser des astreintes et permanences à la Ville de Lyon

Rapport annuel — Délégation de service public pour l'exploitation du Casino de Lyon - Exercice 2023

Rapport annuel des mandataires — Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence - Exercice 2023

Rapport annuel des mandataires — Société Publique Locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Exercice 2023

Rapport annuel des mandataires — Société Publique Locale (SPL) OSER - Exercice 2023

Crédit municipal de Lyon — Présentation des comptes financiers 2023

Rémunération des personnes intervenant dans les écoles du 1er degré en qualité de vacataires ou personnel enseignant

Modification du tableau des effectifs

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 318 402 € relatif à une opération de réhabilitation de 50 logements situés 22-24 rue André Bollier à Lyon 7ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 276 310 € relatifs à une opération de construction de 10 logements (7 PLUS et 3 PLAI) situés 19-21 rue Roux Soignat à Lyon 3ème

Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 6 142 000 € relatifs à une opération de réhabilitation de 332 logements situés 310-319 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème

Protocole transactionnel dans le cadre des marchés relatifs aux travaux d'impression - L2096A et L2097A

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Erilia pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 4 816 701 € relatifs à une opération de réhabilitation de 87 logements situés 42-44-46 avenue Debourg et 11 rue Monod à Lyon 7ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'économie mixte à conseil d'administration ADOMA pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 828 678 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 21 logements PLAI situés 9 rue des petites sœurs à Lyon 3ème

Dotations aux arrondissements pour l'année 2025

Plan handicap — Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques pour l'accueil des ambassadeurs et ambassadrices de l'accessibilité

Groupes d'élu — es constitués au sein du Conseil municipal - Moyens affectés

Commission de médiation et droit au logement opposable - Remplacement de représentants par le Conseil municipal

Attribution de subventions à deux structures de l'Economie sociale et solidaire œuvrant pour accompagner les commerçants à la transition écologique et sociale, pour un montant total de 9 000 €

Modification des tarifs d'occupation commerciale du domaine public pour la vente ambulante

Lyon 7e — Lancement de l'opération n° 60021904 "Relocalisation Luna Park et cirques - Acquisition et aménagement" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00014

Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité sur le territoire de la Ville de Lyon - Attributions de subventions pour un montant total de 79 000 €

Attribution de subventions à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de région Auvergne Rhône Alpes et à la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint -Etienne Roanne, pour leurs actions de développement, de maintien et d'accompagnement du commerce et de l'artisanat local, pour un montant total de 36 000 €

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 16 000 euros à l'Ecole de la 2ème chance "Rhône Lyon Métropole", sise 12 impasse des Chalets à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Worldskills Hors les Murs 2024 — Financement et partenariat privés - Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et Keolis

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros à l'association "ViensVoirMonTaf", domiciliée 2 rue Professeur Zimmermann à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention de transfert de données à caractère personnel afférente

Worldskills Hors les Murs 2024 — Financement et partenariat privés - Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et CitizenKid

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 - 2ème phase

Worldskills Hors les Murs 2024 — Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et Pathé Cinéma France

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 192 184 euros à l'association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 185 173 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème arrondissement - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 100 170 euros à la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi (MMI'e), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Programmation financière complémentaire 2024 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 54 800 euros

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 196 625 euros - Autorisation de signer les conventions de financement pluriannuelles

Budget participatif 2022 — Attribution d'une subvention complémentaire d'investissement à la SAHLMAS de 200 000 € pour l'ouverture d'un café associatif sis 8, rue Chalumeaux Lyon 8e - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022- Enveloppe globale"

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 17 870 €

Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants et d'actions mémorielles pour un montant total de 46 400 euros

Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) pour un montant de 26 000 € - Exercice 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement au collectif associatif Maison des femmes

Signature du Plan local pour l'égalité, contre la haine et les discriminations anti-LGBTI+ 2024-2026, aux côtés de la Préfecture du Rhône, le Ministère de la Justice, l'Académie de Lyon, la DILCRAH, la Ville de Lyon, la Ville de Villeurbanne, la Métropole, la Chaire LGBTQI+, le Centre LGBTI+, Cargo Sport Lyon, SOS Homophobie et Mémoire Minoritaires

Participation financière de la Ville de Lyon pour le fonctionnement de la Maison de l'Hospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière triennale

Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association lyonnaise d'ingénierie sociale (ALIS) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Assemblée générale et Conseil d'administration du groupement d'intérêt public Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Conseil pour l'égalité femmes — hommes à Lyon - Remplacement de membres par le Conseil municipal

Fixation du nombre des adjoints au Maire de Lyon suite à la démission d'une adjointe

Conseil d'orientation et de surveillance de la Caisse de Crédit municipal de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal

Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des Comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la communication externe de la ville de Lyon - Exercices 2016 et suivants

Conseil d'administration de collèges et lycées situés sur la commune de Lyon - Remplacement de représentants par le Conseil municipal