26 septembre 2024
191
délibérations
47
Culture & Patrimoine
43
Transport & Mobilité
31
Sport
6 142 000 €
montant clé
Ce conseil municipal du 26 septembre 2024 a examiné 43 délibérations (compte-rendu partiel), dans une atmosphère essentiellement administrative et consensuelle, sans mention de votes contradictoires.
Finances & logement social
La ville a octroyé plusieurs garanties d'emprunt à des bailleurs sociaux : 6 142 000 € pour la réhabilitation de 332 logements avenue Sakharov (Lyon 9e), 4 816 701 € pour 87 logements avenue Debourg (Lyon 7e), 1 276 310 € pour 10 logements rue Roux Soignat (Lyon 3e) et 318 402 € pour 50 logements rue André Bollier (Lyon 7e). Les rapports annuels des SPL Lyon Confluence, Lyon Part-Dieu et OSER, ainsi que du Crédit municipal (exercice 2023), ont été présentés. Les dotations aux arrondissements pour 2025 ont été arrêtées.
Culture
Séance particulièrement dense sur le volet culturel (~26 délibérations) : 249 800 € pour 36 associations du spectacle vivant, 200 000 € au Conservatoire à Rayonnement Régional, 120 000 € à l'Auditorium-ONL via la Fondation Bullukian, 66 800 € pour 7 structures via le FIC, 45 500 € aux théâtres Maison de la Danse, Point du Jour et Croix-Rousse, et 10 000 € pour le festival Novembre des Canuts. De nombreux partenariats formalisés : Festival Lumière, Jazz à Vienne, INRAP (2024-2030), Wikimédia France.
Social
Convention avec Unis Cité dans le cadre du plan handicap pour le déploiement d'ambassadeurs de l'accessibilité.
RH & Administration
Mise à jour des emplois autorisés aux astreintes, modification du tableau des effectifs, rémunération des vacataires scolaires et dotation des groupes d'élus du conseil.
Délibérations (191)
Tarifs du Théâtre des Célestins — Saison 2024-2025
Contrats de coréalisation Auditorium — ONL / Nuits de Fourvière / Musée des Confluences – Saison 2024-2025
Dépôt temporaire de 13 œuvres du Musée des beaux-arts au château de Ferney-Voltaire (5 ans)
Convention Bibliothèque de Vaise / CNSMD Lyon – Accueil artistique 2024-2027
Avenant à la convention Archives municipales / Bibliothèque / Wikimédia France
Subventions d'investissement de 249 800 € à 36 associations du spectacle vivant
Diagnostics archéologiques — Modalités et grille tarifaire 2024-2026
Convention d'objectifs avec l'association GRAME – 2024
Subvention de 120 000 € à l'Auditorium — ONL via la Fondation Bullukian
Subventions FIC / Casino de 66 800 € à 7 structures culturelles
Mise à disposition de fichiers numériques du CHRD pour l'exposition « La guerre en jeux » (2025-2026)
Subventions aux associations étudiantes — Appel à projets initiatives étudiantes 2024 (2e phase) et lancement 2025
Convention Auditorium — ONL / Ville de Tassin-la-Demi-Lune – Diffusion musicale 2024-2026
Convention Archives municipales / Association des Généalogistes de la Vallée du Gier – Fonds Clapisson (10 ans)
Mécénat en nature de 4 989 € — Auditorium-ONL / E.GUIGAL SAS – Saison 2024-2025
Convention Auditorium — ONL / Festival Jazz à Vienne – Saison 2024-2025
Convention Auditorium — ONL / Société Philharmonique de Lyon – Conférences musicales 2024-2027
Convention Auditorium — ONL / CNSMD / Arts en Isère – Événements saison 2024-2025
Subventions complémentaires de 45 500 € — Maison de la Danse, Théâtre du Point du Jour, Théâtre de la Croix-Rousse
Convention — cadre Service archéologique municipal / INRAP – Archéologie préventive 2024-2030
Subvention de 10 000 € à La Compagnie du Chien Jaune – Festival Novembre des Canuts 2024
Subvention d'investissement de 200 000 € au Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR)
Coproduction Auditorium — ONL / Institut Lumière – Ciné-concerts Festival Lumière, octobre 2024
WorldSkills — Gratuité des animations des musées de l'Imprimerie et de l'Automobile Henri Malartre
Conventions de partenariat Gadagne / Polaris de Corbas, Le Ciel et Instituto Cervantes – Saison 2024-2025
Gratuité des animations du Musée de l'Automobile Henri Malartre – Fête de la Science (4-5 octobre 2024)
Approbation de la gratuité dentrée à Gadagne dans le cadre du parcours déducation artistique et culturelle proposé en 2025 par la Délégation académique à léducation artistique et à laction culturelle (DAAC) de lacadémie de Lyon
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée dhistoire de Lyon - Gadagne et la Ville de Villeurbanne - le Rize pour la réalisation d'une balade urbaine dans le cadre du festival Curieux Détours 2024
Approbation de la gratuité dentrée pour les étudiants lors de lévénement Erasmuseum le dimanche 20 octobre 2024 au Musée des beaux-arts de Lyon
Approbation de conventions de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et des structures de lenseignement supérieur pour les années universitaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027
Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société European Top Tours pour la représentation du Great Twin Cities Youth Orchestra à lAuditorium
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la SCOP Matière Contact pour la mise en place de projets culturels sur la période 2024-2025
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, la société Cinémas Lumière et l'association ciné-café Aquarium pour la mise en place de projets culturels sur une durée de 3 ans
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon, les sociétés la Tribune, Mulato, le Grand Café des Négociants et Air France dans le cadre de la saison 2024-2025
Programmation 2024 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat et de la Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et les actions sous maitrise douvrage de la Ville de Lyon
Festival "Entre Rhône et Saône 2024" — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions
Fête des Lumières 2024 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions
Modification des tarifs de location des espaces de lAuditorium Maurice Ravel
Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'association Alynea dans le c'adre de l'opération "L'umignons du C'oeur" de la Fête des L'umières 2024 - Approbation d'une convention
Approbation d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la Société Canson France pour la fourniture de papiers photos, dans le cadre de projets dexposition de photographies sur la saison 2024-2025
Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et lIAE Lyon School of Management pour l'organisation d'un séminaire dintégration des étudiants de première année
Programmation financière complémentaire 2024 au titre de la politique de la ville pour un montant total de 80 464 euros, ainsi qu'au titre des dispositifs FIL, FAL et Conseils citoyens pour un montant de 46 788 euros - Attribution de subventions d'investissement d'un montant de 31 750 euros à plusieurs structures, opération 60034529 "Soutien aux initiatives locales Politique de la Ville (subventions) 2021-2026" - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes
Approbation d'une convention de partenariat, pour une durée d'un an, entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la société Lyon Capitale pour la mise en place du cycle commémoratif de conférences et de production darticles thématiques sur lhistoire de "Lyon, capitale de ..." à loccasion du 30ème anniversaire de la fondation du magazine
Approbation d'une convention cadre triennale 2024-2026 avec l'association Fondation Innovation et Transitions dans le cadre de "Expérimentations étudiantes - Les Grands Ateliers" de la Fête des Lumières - Attribution d'une subvention de 60 000 euros pour lédition 2024
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2024 - Approbation de conventions
Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 5 000 € entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la Fondation Swiss Life, en soutien au programme culturel de visites et dateliers dédiés aux personnes souffrant de la maladie dAlzheimer mis en place pour 2024
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et les sociétés JC Decaux, France Télévisions-France 3 Auvergne-Rhône-Alpes et Patrick Font dans le cadre de la saison 2024-2025
Lyon 4e — Transfert dinstallation déclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et ICF Sud-Est Méditerranée SA dHLM propriétaire de l'immeuble situé aux n° 46 à 72 de la rue Deleuvre à Lyon 4ème
Lyon 5e — Transfert dinstallation déclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et la SACVL, propriétaire de la résidence "le Bastion", sise 1 à 15 rue Cardinal Gerlier à Lyon 5ème
Lyon 8e — Transfert dinstallation déclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et la copropriété du passage commun AY 17, propriétaire de la parcelle permettant de circuler au niveau du 5 ter rue du Puisard à Lyon 8ème
Lyon 9ème — Approbation d'une convention de mise à disposition anticipée d'un volume à titre gratuit par la société Vilogia dans un immeuble en construction situé au 17 rue Jean Zay afin de permettre à la Ville de Lyon dentreprendre les travaux d'aménagement intérieur d'un établissement d'accueil du jeune enfant - EI 09349
Approbation d'une convention doccupation temporaire au profit de l'association Atmo de deux espaces sis respectivement : Lyon 1er - 2 rue dAlsace Lorraine - école primaire Michel Servet - EI 01006 / Lyon 7ème - 183 rue Marcel Mérieux - groupe scolaire Claudius Berthelier - EI 07002
Lyon 3ème — Approbation d'une convention doccupation précaire du domaine privé communal relative à la mise à disposition d'un appartement, au profit de l'association 2MSG
Lyon 3e — Approbation d'une rectification de lavenant n° 1 de la convention de mise à disposition au profit de la Mutualité Française du Rhône de locaux au sein du Palais de la Mutualité, sis 1 bis place Antonin Jutard à Lyon 3ème - EI 03018
The Climate Hall — Préfiguration du lieu phare transition écologique et résilience
Lyon 4e — Augmentation du montant de l'opération n° 04006550 "Groupe scolaire Joseph Cornier - Travaux de conservation du patrimoine" et affectation complémentaire d'une partie de lAP 2021-1, programme 20006
Lyon 7e — Augmentation du montant de l'opération n° 07007002 "Groupe Scolaire Denise Domenach - Remplacement de la zinguerie" et affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20006
Lyon 1er — Augmentation du montant de l'opération n° 01047814 "Hôtel de Ville - Travaux de conservation" et affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20008
Lyon 5e — Lancement de l'opération n° 05049004 "MJC du Vieux Lyon - Mise en accessibilité et rénovation" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20001
Lyon 9e — Lancement d'une première tranche de l'opération n° 09023001 "EAJE Sauvagère - Rénovation énergétique" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20002
Convention de groupement de c'ommandes entre le C'entre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon en intégration totale pour la maintenance des systèmes de sécurité incendie, les travaux d'astreinte sur les réparations d'urgence à réaliser sur le patrimoine, les travaux sur le patrimoine du secteur 1er, 2ème et 4ème arrondissements et les d'iagnostics techniques et s'anitaires des installations d'eau
Convention de groupement de c'ommandes entre le C'entre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon en intégration partielle pour les travaux de réhabilitation et de maintenance des installations s'olaires thermiques et la fourniture de gaz
Lyon 8e — "ZAC Mermoz Sud - Groupe scolaire Pasteur - Démolition et reconstruction" - Opération n° 08008535 - 11 rue de Narvick à Lyon 8ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
Lyon 8e — "Ilot Kennedy - Construction d'un complexe sportif" - Opération n° 08015529 - rue Jean Sarrazin à Lyon 8ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00004
Lyon 5e — "Groupe scolaire Diderot - Rénovation thermique" - Opération n° 05010004 - 25 avenue de Ménival à Lyon 5ème - Autorisation de signature de lavenant au marché de travaux de lentreprise Citinéa pour la modification du parvis de l'école Diderot
Lyon 8e — "Groupe scolaire rue Bataille - site Viviani - Construction de 14 classes" - Opération n° 08311003 - 116 rue Bataille à Lyon 8ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
Lyon 3e — "Tennis club Saint Marc - Aménagement de locaux sportifs et associatifs, et réfection de terrains de tennis" - Opération n° 03041001 - 10 rue St Marc, à Lyon 3ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004
Lyon 5e — "Création de la crèche dextérieur du 5e arrondissement au stade Edmond Locard-Point du Jour" - Opération n° 05115002 - 67 rue Edmond Locard à Lyon 5ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002
Lyon 8e — "Groupe scolaire Charles Péguy - Création d'un préau et de marquises" - Opération n° 08016026 - 65 boulevard des Etats-Unis à Lyon 8ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
Lyon 2e — "Théâtre des Célestins - Remplacement du monte-décors" - Opération n° 02013005 - 4 rue Charles Dullin à Lyon 2ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005
Lyon 8e — "Gymnase provisoire Kennedy site Morat - Construction" - Opération n° 08042001 - 30 rue professeur Morat à Lyon 8ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004
Lyon 9e — "Groupe scolaire Chevalier Bayard - Réorganisation" - Opération n° 09002003 - 4 quai Chauveau à Lyon 9ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006
Lyon 2e — Acquisition auprès de la société LIV EDOUARD HERRIOT de lots de copropriété à usage de bureaux - Lancement de l'opération n° 02271001 "Acquisition lots 33, 34, 14, 35, 36, 41 et 42 situés 46 rue Edouard Herriot, 7 et 9 rue de la Poulaillerie et 8-10 rue Saint Nizier" et affectation d'une partie de lAP 2021-1, programme 00008 ; EI 02271 - N° inventaire 02271 A 01 - 02271 B 01 - 02271 C 01 - 02271 D 01 - 02271 F 01 - 02271 G 01 et 02271 H 01
Lyon 9e — "Groupe scolaire Laborde - Extension de 4 classes" - Opération n° 09343002 - 61 rue des Docks à Lyon 9ème - Autorisation de signature de lavenant n° 3 au marché de travaux n° O4527, Lot n° 15 "Mobilier extérieur"
Lyon 2030 — Soutien aux acteurs du territoire et membres de lAgora pour accélérer la transition écologique
Lyon 7ème — Approbation de lavenant n° 2 à la convention de versement d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon pour l'opération de désamiantage, démolition et dépollution des parcelles 1-3 rue du Vercors réalisée dans le cadre de la relocalisation du Centre International de Recherche sur le Cancer - Adaptation du montant de l'opération n° 07143002 et affectation complémentaire d'une partie de lAP 2016-1, programme 00014
Approbation d'une convention doccupation du domaine public conclue, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon et le Service Départemental Métropolitain dIncendie et de Secours pour effectuer des exercices de manœuvre incendie sur le site des Subsistances sur la période 2024-2027
Approbation des modalités dattribution du Prix Citoyens du Patrimoine "Annie et Régis Neyret" pour l'année 2025
Lyon 7ème — Agrément de la Ville de Lyon délivré à la SAS THE RUCK HOTEL en vue d'une opération de cession partielle des droits réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembre 2016 (Stade de Gerland), au profit de la SCPI ATREAM HOTELS sur le volume n° 43 "hôtel" (ancien volume n° 21) - EI 07030 et 07031
Lyon 7ème — Acquisition auprès de la SCCV CANOPEA A LYON 7, d'un local brut de béton pour l'aménagement d'un établissement d'accueil de jeunes enfants (EAJE), 5 rue Oum Kalthoum, au cœur de l'opération "PUP Ginkgo" - EI 07321 - N° inventaire 07321A001 - 07321I001 - Opération 07321001 "EAJE PUP Ginkgo - Acquisition et aménagement" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lAP 2021-1, programme 00002 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Approbation d'une nouvelle tarification forfaitaire dans le cadre de la mise à disposition de salles municipales de spectacles et de conférences de la Ville de Lyon
Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 34 891,03 euros HT
Lyon 3e — Palais de la Mutualité - Approbation d'une nouvelle grille tarifaire appliquée aux locaux associatifs
Approbation d'un contrat de commodat conclu entre la Ville de Lyon et l'association Grrrnd Zero relatif à l'occupation des locaux situés au 60 avenue de Böhlen à Vaulx-En-Velin (EI 99 075) jusqu'au 30 juin 2026
Approbation et autorisation de signature de lavenant n° 1 à la convention doccupation temporaire à titre gratuit, situé 97 rue Boil'eau à Lyon 6ème au profit de l'association Chèvrefeuille - EI n° 06021
Lyon 3e — Approbation et autorisation de signature de lavenant n° 1 à la convention doccupation temporaire à titre onéreux, situé 53 rue Charles Richard à Lyon 3ème au profit de l'association MJC Montchat - EI n° 03052
Avenant n° 1 à la convention doccupation temporaire de mise à disposition du gymnase Mado Bonnet situé 20 avenue Paul Santy à Lyon 8ème à la SAS LDLC Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la gratuité partielle
Lyon 2e — Approbation et autorisation de signature d'une convention doccupation temporaire à titre gratuit d'un local situé rue Gilibert à Lyon 2ème au profit de la MJC Confluence - EI n° 02220
"PUP Ginkgo — Groupe scolaire Wangari Maathai - Acquisition et construction" - Opération n° 07311001 - 8/12 rue Croix Barret, à Lyon 7ème - Approbation de la convention de transaction entre la Ville de Lyon et les sociétés Axis et Lifteam dans le cadre du marché de travaux n° M3050, Lot n° 3 "Gros œuvre - Plancher mixte bois béton"
"Divers sites — Remplacement de dix systèmes de sécurité incendie", opération n° 60021905, et "Auditorium - Remplacement du système sécurité incendie", opération n° 03048653 - Lancement des études et autres prestations préalables des opérations, et affectation d'une partie des AP n° 20020/2021-1 et n° 20005/2021-1
Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2024 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 3 493 232 euros - Approbation du modèle de convention dapplication financière
Lyon 5e — Dénomination du gymnase des Battières situé 60 avenue du Général Eisenhower : gymnase Frédéric Prelle
La Reprise 2024 — Financement et partenariat privés - Approbations de conventions
Attribution d'une subvention de 3 000 euros au C'entre L'éon Bérard pour l'organisation de "La Scintillante" le d'imanche 29 s'eptembre 2024
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'association The Clean Project pour l'organisation de la manifestation "The Clean Project Lyon ", les 18 et 19 octobre 2024
"Lyon Jeunesses ! Le projet engagé de la Ville de Lyon pour les jeunes de 12 à 25 ans" - Présentation et approbation du nouveau cadre de la politique de la Ville de Lyon en direction des jeunesses
Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by n'ight" le s'amedi 2 n'ovembre 2024 - Approbation d'une convention
Budget participatif 2022 — Lancement de l'opération n° 08163521 "BUPA 2022 : Gymnase Dargent - Végétalisation et nouvelles activités" à Lyon 8e - Projets 83 et 165 - Affectation d'une partie de lAP 2021-4, programme 00004
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association "Club Omnisports des Activités Physiques pour les S'eniors de Lyon Métropole" pour l'organisation de la "N'ordic WalkinLyon" les 12 et 13 octobre 2024
Attribution d'une subvention d'investissement de 15 000 euros à l'association C'ercle de l'Aviron de Lyon pour l'acquisition d'un bateau d'aviron - Approbation d'une convention d'application financière - Opération n° 60046586 "S'outien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004
Lancement de l'opération n° 09070001 "Stade Balmont - Rénovation du terrain en gazon synthétique" et affectation d'une partie de lAP 2021-3, programme 20004
Attribution d'une subvention d'investissement de 300 000 euros à GrandLyon Habitat pour l'aménagement de l'ocaux associatifs au rez-de-chaussée de "La Tour 106" de la résidence Maurice L'anglet, s'ituée 106 avenue Paul S'anty à Lyon 8ème - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention financière afférente - Opération n° 08S'EFAMI, AP 2021-1, programme 00001
Lancement de l'opération 07027001, Palais des Sports de Gerland - Installation du LDLC ASVEL Féminin et affectation d'une partie de lAP 2021-4, programme 00004
Attribution d'une subvention d'investissement de 5 000 euros à l'association Lyon Plongeon Club (Lyon 9e) - Approbation d'une convention d'application financière et autorisation de s'ignature - Opération n° 60046586 "S'outien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004
"Lyon Jeunesses !" — Attribution d'une subvention de fonctionnement de 60 000 euros à l'association "Comité local pour le logement autonome des jeunes de Lyon", sis 3 rue de lAbbé Rozier à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente
Attribution d'une subvention d'investissement de 7 814 euros à la Maison des j'eunes et de la C'ulture de Ménival, s'ise 29 rue de Ménival à Lyon 5ème pour l'acquisition de matériels d'activités c'ulturelles "S'outien aux initiatives locales Politique de la Ville (subventions) 2021-2026" - Opération n° 60034529, AP 2021-2, programme 00001 - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention financière c'orrespondante
Délégation par la Ville de Lyon du portage administratif de la démarche "Cités éducatives" à la Caisse des Ecoles
Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 4 237 294 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations déducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions dapplication avec chacune des associations gestionnaires
"Lyon 2030 — 1 jeune dans ma structure pour la transition écologique et sociale" - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 30 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes
"Lyon Jeunesses !" — Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de lappel à initiatives associatives jeunesses 2024 pour un montant total de 127 700 euros
Adaptation des horaires du périscolaire du soir - Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires municipaux
Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon pour la Cité éducative Lyon 8
Convention 2024 entre la Ville de Lyon et lInspection académique du Rhône relative à la mise en œuvre du dispositif "Petits déjeuners" au sein de certaines écoles publiques lyonnaises des 8ème et 9ème arrondissements de Lyon
Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon pour le fonctionnement de la Caisse des Ecoles - Soutien aux dispositifs mis en œuvre par la Caisse des écoles pour lémancipation et la lutte contre les inégalités sociales et scolaires
Evolution du projet des ambassadeurs du livre dans le cadre du partenariat entre lAFEV et la Ville de Lyon, signature de la convention associée et attribution de subventions
Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 - Propositions dattribution de subventions sur le temps extrascolaire -Année scolaire 2024-2025
Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon pour le Programme de réussite éducative
Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 - Propositions dattribution de subventions sur le temps scolaire - Année scolaire 2024-2025 et conventions dattributions de subventions
Convention 2024 entre la Ville de Lyon et la Direction des services départementaux de lEducation nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son annexe pour la mise à disposition de lapplication métier Esculape
Démarche "Notre École faisons — la ensemble" (NEFLE) - Conventions types de financement et de transfert de propriété - Individualisation dautorisation de programme
Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 - Propositions dattribution de subventions sur le temps périscolaire - Année scolaire 2024-2025 - Conventions dattribution de subventions
Rapport annuel DSP Casino de Lyon — Exercice 2023
Rapport annuel des mandataires SPL Lyon Confluence – Exercice 2023
Rapport annuel des mandataires SPL Lyon Part-Dieu – Exercice 2023
Rapport annuel des mandataires SPL OSER — Exercice 2023
Crédit municipal de Lyon — Comptes financiers 2023
Garantie d'emprunt à Alliade Habitat — 318 402 € – Réhabilitation 50 logements, rue André Bollier (Lyon 7e)
Garantie d'emprunt à Alliade Habitat — 1 276 310 € – Construction 10 logements PLUS/PLAI, rue Roux Soignat (Lyon 3e)
Garantie d'emprunt à SACVL — 6 142 000 € – Réhabilitation 332 logements, avenue Sakharov (Lyon 9e)
Protocole transactionnel sur les marchés de travaux d'impression L2096A et L2097A
Garantie d'emprunt à Erilia — 4 816 701 € – Réhabilitation 87 logements, avenue Debourg (Lyon 7e)
Garantie d'emprunt à ADOMA — 828 678 € – Acquisition-amélioration 21 logements PLAI, rue des Petites Sœurs (Lyon 3e)
Dotations aux arrondissements pour l'année 2025
Attribution de subventions à deux structures de l'Economie sociale et solidaire œuvrant pour accompagner les commerçants à la transition écologique et sociale, pour un montant total de 9 000 €
Modification des tarifs doccupation commerciale du domaine public pour la vente ambulante
Lyon 7e — Lancement de l'opération n° 60021904 "Relocalisation Luna Park et cirques - Acquisition et aménagement" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-2, programme 00014
Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de lappel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité sur le territoire de la Ville de Lyon - Attributions de subventions pour un montant total de 79 000 €
Attribution de subventions à la Chambre des Métiers et de lArtisanat de région Auvergne Rhône Alpes et à la Chambre de Commerce et dIndustrie Lyon Métropole Saint -Etienne Roanne, pour leurs actions de développement, de maintien et daccompagnement du commerce et de lartisanat local, pour un montant total de 36 000 €
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 16 000 euros à l'Ecole de la 2ème chance "Rhône Lyon Métropole", sise 12 impasse des Chalets à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Worldskills Hors les Murs 2024 — Financement et partenariat privés - Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et Keolis
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros à l'association "ViensVoirMonTaf", domiciliée 2 rue Professeur Zimmermann à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention de transfert de données à caractère personnel afférente
Worldskills Hors les Murs 2024 — Financement et partenariat privés - Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et CitizenKid
S'outien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 - 2ème phase
Worldskills Hors les Murs 2024 — Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et Pathé Cinéma France
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 192 184 euros à l'association lyonnaise pour linsertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 185 173 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème arrondissement - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 100 170 euros à la Maison Métropolitaine dInsertion pour lemploi (MMI'e), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Programmation financière complémentaire 2024 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 54 800 euros
Lyon 9ème — Déclassement du domaine public communal d'une parcelle de terrain cadastrée BK 33 sise 17 rue Roquette angle 29 quai Jaÿr (square Roquette) - EI 09102 - N° inventaire 09102T001-01
Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon
Aides financières exceptionnelles de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social via les Ventes en l'état futur dachèvement agréées en 2024 et 2025
Lyon 6e — Opération n° 06007001 "Ecole élémentaire Louis Pradel - Cours nature" - 83 rue Bossuet à Lyon 6ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n°00006
Lyon 1er — Lancement de l'opération n° 01284003 "Espace de nature du Mont Sauvage - Aménagement" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 00012
Lyon 5e — Lancement des travaux de l'opération n° 65008001 "Restauration du jardin du Rosaire" et affectation complémentaire d'une partie de lAP n° 2015-1, programme 00012
Lancement de l'opération n° 60023851 "Signalétique dans les parcs 2021 - 2026" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-4 - programme 00012
Lyon 3ème — Convention de bénévolat avec le collectif Montchat (branche Nature) - Cogestion de la mare du Parc Chambovet
Lyon 5ème — Convention de bénévolat avec le Comité d'intérêt local de Champvert - Cogestion d'une mare du Parc de la Garde
Lyon 5ème — Convention de bénévolat avec le Comité d'intérêt local du Point du jour - Cogestion d'une mare du Parc de la Garde
Lyon 6e — Approbation de lavenant n° 1 à la convention relative à louverture au public du cœur dîlot de l'opération "6ème par nature" et aux modalités d'entretien des espaces ouverts signée entre la Ville de Lyon et lAFUL
Lyon 4ème — Convention de bénévolat avec le Conseil de quartier Croix-Rousse Est et Rhône - Cogestion du verger Henriette Létourneau
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations œuvrant en faveur de la condition animale pour un montant de 20 000 euros
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2024 pour un montant total de 12 200 euros
Programmation financière complémentaire 2024 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations pour un montant total de 11 000 euros
Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de la convention doccupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Jardin partagé Champverdoyant", sise 204 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 9ème - EI n° 09046
Projets "Quartiers fertiles" de Mermoz/Langlet-Santy à Lyon 8ème et de la Duchère à Lyon 9ème - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 49 443 euros et d'une subvention d'investissement de 9 500 euros à l'association ALLIES, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Opération n° 60034529 - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes
Lyon 7ème — Constitution à titre onéreux de servitudes grevant un terrain propriété Ville de Lyon cadastré CD 92 et CD 149 situé au 206 rue de Gerland et abandon d'une servitude de passage - EI 07017 I 001
Conseil d'administration de l'Etablissement public de c'oopération c'ulturelle d'énommé Ecole n'ationale s'upérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBAL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Plan handicap — Convention avec Unis Cité pour les ambassadeurs de l'accessibilité
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 196 625 euros - Autorisation de signer les conventions de financement pluriannuelles
Budget participatif 2022 — Attribution d'une subvention complémentaire d'investissement à la SAHLMAS de 200 000 € pour louverture d'un café associatif sis 8, rue Chalumeaux Lyon 8e - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022- Enveloppe globale"
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 17 870 €
Dispositif daccès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec lOrdre des avocats du Barreau de Lyon
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations danciens combattants et dactions mémorielles pour un montant total de 46 400 euros
Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et dintégration (CTAI) pour un montant de 26 000 € - Exercice 2024
Attribution d'une subvention de fonctionnement au collectif associatif Maison des femmes
Signature du Plan local pour l'égalité, contre la haine et les discriminations anti-LGBTI+ 2024-2026, aux côtés de la Préfecture du Rhône, le Ministère de la Justice, lAcadémie de Lyon, la DILCRAH, la Ville de Lyon, la Ville de Villeurbanne, la Métropole, la Chaire LGBTQI+, le Centre LGBTI+, Cargo Sport Lyon, SOS Homophobie et Mémoire Minoritaires
Participation financière de la Ville de Lyon pour le fonctionnement de la Maison de lHospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière triennale
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'Association lyonnaise dingénierie sociale (ALIS) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration du groupement d'intérêt public Maison métropolitaine d'insertion pour lemploi - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Moyens affectés aux groupes d'élus du Conseil municipal
Conseil pour l'égalité femmes — hommes à Lyon - Remplacement de membres par le Conseil municipal
Fixation du nombre des adjoints au Maire de Lyon suite à la démission d'une adjointe
Conseil d'orientation et de s'urveillance de la C'aisse de Crédit municipal de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
Mise à jour de la liste des emplois autorisés aux astreintes et permanences
Rémunération des vacataires et personnel enseignant dans les écoles du 1er degré
Modification du tableau des effectifs
Rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des Comptes dAuvergne-Rhône-Alpes concernant la communication externe de la ville de Lyon - Exercices 2016 et suivants
Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020
Conseil d'administration de collèges et lycées s'itués sur la commune de Lyon - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
Commission de médiation et droit au logement opposable - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
Document intégral
56 609 car.
Conseil Municipal du 26 septembre 2024 DELIBERATIONS 1 - Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines - Politique funéraire Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0650 Mise à jour de la liste des emplois autorisés à réaliser des astreintes et permanences à la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0651 Rapport annuel - Délégation de service public pour l'exploitation du Casino de Lyon - Exercice 2023 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0652 Rapport annuel des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence - Exercice 2023 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0653 Rapport annuel des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Exercice 2023 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0654 Rapport annuel des mandataires - Société Publique Locale (SPL) OSER - Exercice 2023 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0655 Crédit municipal de Lyon - Présentation des comptes financiers 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0656 Rémunération des personnes intervenant dans les écoles du 1er degré en qualité de vacataires ou personnel enseignant - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0658 Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0659 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 318 402 € relatif à une opération de réhabilitation de 50 logements situés 22-24 rue André Bollier à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0660 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 276 310 € relatifs à une opération de construction de 10 logements (7 PLUS et 3 PLAI) situés 19-21 rue Roux Soignat à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0661 Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 6 142 000 € relatifs à une opération de réhabilitation de 332 logements situés 310-319 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0662 Protocole transactionnel dans le cadre des marchés relatifs aux travaux d'impression - L2096A et L2097A - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0663 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Erilia pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 4 816 701 € relatifs à une opération de réhabilitation de 87 logements situés 42-44-46 avenue Debourg et 11 rue Monod à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0664 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'économie mixte à conseil d'administration ADOMA pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 828 678 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 21 logements PLAI situés 9 rue des petites sœurs à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0665 Dotations aux arrondissements pour l'année 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0666 Plan handicap - Convention de partenariat avec Unis Cité - Mise à disposition et intermédiation de services civiques pour l'accueil des ambassadeurs et ambassadrices de l'accessibilité - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0667 Groupes d'élu-es constitués au sein du Conseil municipal - Moyens affectés - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 2 - Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0708 Approbation de tarifs supplémentaires et modification de tarifs existants au Théâtre des Célestins pour la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0709 Approbation de contrats de coréalisation entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon, les Nuits de Fourvière et le Musée des Confluences dans le cadre de la saison 2024-2025 de l'Auditorium - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0710 Approbation d'une convention de dépôt temporaire, consenti à titre gratuit, de treize œuvres des collections du Musée des beaux-arts au château de Ferney-Voltaire, conclue entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et le Centre des monuments nationaux pour une durée de 5 ans - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0711 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale/Médiathèque Marceline-Desbordes-Valmore de Vaise et le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon pour l'accueil de petites formes artistiques et d'ateliers sur la période 2024-2027 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0712 Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales, la Bibliothèque municipale et l'association Wikimédia France - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0713 Attribution de subventions d'investissement à 36 associations du spectacle vivant œuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n° 60SECULT "Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions) 2021-2026", AP 2021-3, programme 00005, pour un montant global de 249 800 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions entre la Ville de Lyon et diverses associations - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0714 Approbation des modalités de réalisation des diagnostics archéologiques, des critères de choix des opérations en archéologie préventive et de la grille tarifaire associée pour la période 2024-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0715 Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'Association GRAME pour 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0716 Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant total de 120 000 euros entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement de projets portés par l'Auditorium-Orchestre national de Lyon en 2024 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0717 Attribution de subventions de fonctionnement à 7 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC et CASINO pour un montant global de 66 800 € - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0718 Approbation d'une convention de mise à disposition de fichiers numériques, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon - Centre d'histoire de la résistance et de la déportation et le Musée national de l'Éducation dans le cadre de l'exposition "La guerre en jeux " prévue d'octobre 2025 à juin 2026 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0719 Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "initiatives étudiantes" 2024, 2nde phase - Lancement de l'appel à projets 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0720 Approbation d'une convention-cadre de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Ville de Tassin la Demi-Lune - L'espace culturel l'Atrium concernant la diffusion et l'aide à la création d'œuvres musicales ainsi que la mise en place d'actions culturelles sur la période de 2024 à 2026 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0721 Approbation d'une convention de partenariat, à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Archives municipales et l'Association des Généalogistes de la Vallée du Gier pour la diffusion du fonds Clapisson détenu par les Archives municipales pour une durée maximum de 10 ans - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0722 Approbation d'une convention de mécénat en nature d'une valeur de 4 989,12 € entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société E.GUIGAL SAS dans le cadre de la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0723 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'EPIC Festival Jazz à Vienne dans le cadre de la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0724 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Société Philharmonique de Lyon pour l'organisation de conférences musicales à l'Auditorium lors des saisons 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0725 Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon, le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon et Arts en Isère Dauphiné-Alpes pour l'organisation d'évènements au cours de la saison 2024-2025 de l'Auditorium - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0726 Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à la SCIC Maison de la Danse, à l'association Théâtre du Point du Jour et à l'association Théâtre de la Croix-Rousse pour un montant global de 45 500 € - Exercice 2024 -Approbation de conventions d'application - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0727 Approbation d'une convention-cadre de collaboration et de la convention de groupement associée, conclue entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) pour la période 2024-2030 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0728 Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association La Compagnie du Chien Jaune pour l'organisation du festival Novembre des Canuts du 15 au 24 novembre 2024 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0729 Attribution d'une subvention d'investissement pour un montant de 200 000 euros au Conservatoire à Rayonnement Régional - Approbation de la convention financière correspondante - Lancement de l'opération n° 05SECRRF "CRR - Subvention d'investissement" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20005 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0730 Approbation d'un contrat de coproduction entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière pour l'organisation des ciné-concerts des jeudi 17 et samedi 19 octobre 2024 à l'Auditorium de Lyon dans le cadre du Festival Lumière - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0731 Worldskills - Village des métiers 2024 - Approbation de la gratuité pour les animations proposées par le Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et le musée de l'automobile Henri Malartre - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0732 Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Gadagne et le Polaris de Corbas, le Ciel et l'Instituto Cervantes de Lyon dans le cadre de la programmation culturelle 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0733 Approbation de la gratuité pour les animations proposées par le Musée de l'automobile Henri Malartre les 4 et 5 octobre 2024 dans le cadre de la Fête de la Science - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0734 Approbation de la gratuité d'entrée à Gadagne dans le cadre du parcours d'éducation artistique et culturelle proposé en 2025 par la Délégation académique à l'éducation artistique et à l'action culturelle (DAAC) de l'académie de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0735 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée d'histoire de Lyon - Gadagne et la Ville de Villeurbanne - le Rize pour la réalisation d'une balade urbaine dans le cadre du festival Curieux Détours 2024 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0736 Approbation de la gratuité d'entrée pour les étudiants lors de l'événement Erasmuseum le dimanche 20 octobre 2024 au Musée des beaux-arts de Lyon - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0737 Approbation de conventions de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et des structures de l'enseignement supérieur pour les années universitaires 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0738 Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société European Top Tours pour la représentation du Great Twin Cities Youth Orchestra à l'Auditorium - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0739 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la SCOP Matière Contact pour la mise en place de projets culturels sur la période 2024-2025 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0740 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, la société Cinémas Lumière et l'association ciné-café Aquarium pour la mise en place de projets culturels sur une durée de 3 ans - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0741 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon, les sociétés la Tribune, Mulato, le Grand Café des Négociants et Air France dans le cadre de la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0742 Programmation 2024 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2024-2030 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat et de la Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et les actions sous maitrise d'ouvrage de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0743 Festival "Entre Rhône et Saône 2024" - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0744 Fête des Lumières 2024 - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0745 Modification des tarifs de location des espaces de l'Auditorium Maurice Ravel - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0746 Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'association Alynea dans le cadre de l'opération "Lumignons du Coeur" de la Fête des Lumières 2024 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0747 Approbation d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la Société Canson France pour la fourniture de papiers photos, dans le cadre de projets d'exposition de photographies sur la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0748 Approbation d'un contrat de location d'espaces entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'IAE Lyon School of Management pour l'organisation d'un séminaire d'intégration des étudiants de première année - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0749 Programmation financière complémentaire 2024 au titre de la politique de la ville pour un montant total de 80 464 euros, ainsi qu'au titre des dispositifs FIL, FAL et Conseils citoyens pour un montant de 46 788 euros - Attribution de subventions d'investissement d'un montant de 31 750 euros à plusieurs structures, opération 60034529 "Soutien aux initiatives locales Politique de la Ville (subventions) 2021-2026" - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0750 Approbation d'une convention de partenariat, pour une durée d'un an, entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la société Lyon Capitale pour la mise en place du cycle commémoratif de conférences et de production d'articles thématiques sur l'histoire de "Lyon, capitale de ..." à l'occasion du 30ème anniversaire de la fondation du magazine - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0751 Approbation d'une convention cadre triennale 2024-2026 avec l'association Fondation Innovation et Transitions dans le cadre de "Expérimentations étudiantes - Les Grands Ateliers" de la Fête des Lumières - Attribution d'une subvention de 60 000 euros pour l'édition 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0752 Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2024 - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0753 Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 5 000 € entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la Fondation Swiss Life, en soutien au programme culturel de visites et d'ateliers dédiés aux personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer mis en place pour 2024 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0754 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et les sociétés JC Decaux, France Télévisions-France 3 Auvergne-Rhône-Alpes et Patrick Font dans le cadre de la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 3 - Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0668 Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2024 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 3 493 232 euros - Approbation du modèle de convention d'application financière - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 02/10/2024 02/10/2024 D_24_0669 Lyon 5e - Dénomination du gymnase des Battières situé 60 avenue du Général Eisenhower : gymnase Frédéric Prelle - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0670 La Reprise 2024 - Financement et partenariat privés - Approbations de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0671 Attribution d'une subvention de 3 000 euros au Centre Léon Bérard pour l'organisation de "La Scintillante" le dimanche 29 septembre 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0672 Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'association The Clean Project pour l'organisation de la manifestation "The Clean Project Lyon ", les 18 et 19 octobre 2024 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0673 "Lyon Jeunesses ! Le projet engagé de la Ville de Lyon pour les jeunes de 12 à 25 ans" - Présentation et approbation du nouveau cadre de la politique de la Ville de Lyon en direction des jeunesses - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0674 Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by night" le samedi 2 novembre 2024 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0675 Budget participatif 2022 - Lancement de l'opération n° 08163521 "BUPA 2022 : Gymnase Dargent - Végétalisation et nouvelles activités" à Lyon 8e - Projets 83 et 165 - Affectation d'une partie de l'AP 2021-4, programme 00004 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0676 Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association "Club Omnisports des Activités Physiques pour les Seniors de Lyon Métropole" pour l'organisation de la "Nordic Walkin'Lyon" les 12 et 13 octobre 2024 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0677 Attribution d'une subvention d'investissement de 15 000 euros à l'association Cercle de l'Aviron de Lyon pour l'acquisition d'un bateau d'aviron - Approbation d'une convention d'application financière - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0678 Lancement de l'opération n° 09070001 "Stade Balmont - Rénovation du terrain en gazon synthétique" et affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme 20004 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0679 Attribution d'une subvention d'investissement de 300 000 euros à GrandLyon Habitat pour l'aménagement de locaux associatifs au rez-de-chaussée de "La Tour 106" de la résidence Maurice Langlet, située 106 avenue Paul Santy à Lyon 8ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Opération n° 08SEFAMI, AP 2021-1, programme 00001 - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0680 Lancement de l'opération 07027001, Palais des Sports de Gerland - Installation du LDLC ASVEL Féminin et affectation d'une partie de l'AP 2021-4, programme 00004 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0681 Attribution d'une subvention d'investissement de 5 000 euros à l'association Lyon Plongeon Club (Lyon 9e) - Approbation d'une convention d'application financière et autorisation de signature - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0682 "Lyon Jeunesses !" - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 60 000 euros à l'association "Comité local pour le logement autonome des jeunes de Lyon", sis 3 rue de l'Abbé Rozier à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0683 Attribution d'une subvention d'investissement de 7 814 euros à la Maison des jeunes et de la Culture de Ménival, sise 29 rue de Ménival à Lyon 5ème pour l'acquisition de matériels d'activités culturelles "Soutien aux initiatives locales Politique de la Ville (subventions) 2021-2026" - Opération n° 60034529, AP 2021-2, programme 00001 - Approbation et autorisation de signature de la convention financière correspondante - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0684 Délégation par la Ville de Lyon du portage administratif de la démarche "Cités éducatives" à la Caisse des Ecoles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0685 Attribution de subventions de fonctionnement (secondes tranches) d'un montant total de 4 237 294 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance et différentes associations d'éducation populaire, ainsi qu'à la Fédération des centres sociaux du Rhône et au Réseau Rhône Ain Saône des MJC/Union Territoriale des MJC - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0686 "Lyon 2030 - 1 jeune dans ma structure pour la transition écologique et sociale" - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 30 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0687 "Lyon Jeunesses !" - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre de l'appel à initiatives associatives jeunesses 2024 pour un montant total de 127 700 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0688 Adaptation des horaires du périscolaire du soir - Modification du règlement intérieur des accueils périscolaires municipaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0689 Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon pour la Cité éducative Lyon 8 - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0690 Convention 2024 entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône relative à la mise en œuvre du dispositif "Petits déjeuners" au sein de certaines écoles publiques lyonnaises des 8ème et 9ème arrondissements de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0691 Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon pour le fonctionnement de la Caisse des Ecoles - Soutien aux dispositifs mis en œuvre par la Caisse des écoles pour l'émancipation et la lutte contre les inégalités sociales et scolaires - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0692 Evolution du projet des ambassadeurs du livre dans le cadre du partenariat entre l'AFEV et la Ville de Lyon, signature de la convention associée et attribution de subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0694 Projet éducatif lyonnais 2021-2026 - Propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire -Année scolaire 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0695 Convention entre la Caisse des Ecoles et la Ville de Lyon pour le Programme de réussite éducative - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0696 Projet éducatif lyonnais 2021-2026 - Propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - Année scolaire 2024-2025 et conventions d'attributions de subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0697 Convention 2024 entre la Ville de Lyon et la Direction des services départementaux de l'Education nationale du Rhône (DSDEN) relative à la promotion de la santé scolaire et son annexe pour la mise à disposition de l'application métier Esculape - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0698 Démarche "Notre École faisons-la ensemble" (NEFLE) - Conventions types de financement et de transfert de propriété - Individualisation d'autorisation de programme - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0757 Projet éducatif lyonnais 2021-2026 - Propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - Année scolaire 2024-2025 - Conventions d'attribution de subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 4 - Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0699 Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 196 625 euros - Autorisation de signer les conventions de financement pluriannuelles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0700 Budget participatif 2022 - Attribution d'une subvention complémentaire d'investissement à la SAHLMAS de 200 000 € pour l'ouverture d'un café associatif sis 8, rue Chalumeaux Lyon 8e - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022- Enveloppe globale" - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0701 Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 17 870 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0702 Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0703 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants et d'actions mémorielles pour un montant total de 46 400 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0704 Attribution de subventions dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) pour un montant de 26 000 € - Exercice 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0705 Attribution d'une subvention de fonctionnement au collectif associatif Maison des femmes - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0706 Signature du Plan local pour l'égalité, contre la haine et les discriminations anti-LGBTI+ 2024-2026, aux côtés de la Préfecture du Rhône, le Ministère de la Justice, l'Académie de Lyon, la DILCRAH, la Ville de Lyon, la Ville de Villeurbanne, la Métropole, la Chaire LGBTQI+, le Centre LGBTI+, Cargo Sport Lyon, SOS Homophobie et Mémoire Minoritaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0707 Participation financière de la Ville de Lyon pour le fonctionnement de la Maison de l'Hospitalité sise 236 cours Lafayette Lyon 3ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière triennale - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 5 - Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0573 Lyon 4e - Transfert d'installation d'éclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et ICF Sud-Est Méditerranée SA d'HLM propriétaire de l'immeuble situé aux n° 46 à 72 de la rue Deleuvre à Lyon 4ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0574 Lyon 5e - Transfert d'installation d'éclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et la SACVL, propriétaire de la résidence "le Bastion", sise 1 à 15 rue Cardinal Gerlier à Lyon 5ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0575 Lyon 8e - Transfert d'installation d'éclairage public servant à éclairer un espace initialement ouvert au public, devenu privé - Approbation et autorisation de signer un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et la copropriété du passage commun AY 17, propriétaire de la parcelle permettant de circuler au niveau du 5 ter rue du Puisard à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0577 Lyon 9ème - Approbation d'une convention de mise à disposition anticipée d'un volume à titre gratuit par la société Vilogia dans un immeuble en construction situé au 17 rue Jean Zay afin de permettre à la Ville de Lyon d'entreprendre les travaux d'aménagement intérieur d'un établissement d'accueil du jeune enfant - EI 09349 - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0578 Approbation d'une convention d'occupation temporaire au profit de l'association Atmo de deux espaces sis respectivement : Lyon 1er - 2 rue d'Alsace Lorraine - école primaire Michel Servet - EI 01006 / Lyon 7ème - 183 rue Marcel Mérieux - groupe scolaire Claudius Berthelier - EI 07002 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0579 Lyon 3ème - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé communal relative à la mise à disposition d'un appartement, au profit de l'association 2MSG - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0580 Lyon 3e - Approbation d'une rectification de l'avenant n° 1 de la convention de mise à disposition au profit de la Mutualité Française du Rhône de locaux au sein du Palais de la Mutualité, sis 1 bis place Antonin Jutard à Lyon 3ème - EI 03018 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0581 The Climate Hall - Préfiguration du lieu phare transition écologique et résilience - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0582 Lyon 4e - Augmentation du montant de l'opération n° 04006550 "Groupe scolaire Joseph Cornier - Travaux de conservation du patrimoine" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20006 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0583 Lyon 7e - Augmentation du montant de l'opération n° 07007002 "Groupe Scolaire Denise Domenach - Remplacement de la zinguerie" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20006 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0584 Lyon 1er - Augmentation du montant de l'opération n° 01047814 "Hôtel de Ville - Travaux de conservation" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20008 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0585 Lyon 5e - Lancement de l'opération n° 05049004 "MJC du Vieux Lyon - Mise en accessibilité et rénovation" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20001 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0586 Lyon 9e - Lancement d'une première tranche de l'opération n° 09023001 "EAJE Sauvagère - Rénovation énergétique" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20002 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0587 Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon en intégration totale pour la maintenance des systèmes de sécurité incendie, les travaux d'astreinte sur les réparations d'urgence à réaliser sur le patrimoine, les travaux sur le patrimoine du secteur 1er, 2ème et 4ème arrondissements et les diagnostics techniques et sanitaires des installations d'eau - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0588 Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon en intégration partielle pour les travaux de réhabilitation et de maintenance des installations solaires thermiques et la fourniture de gaz - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0589 Lyon 8e - "ZAC Mermoz Sud - Groupe scolaire Pasteur - Démolition et reconstruction" - Opération n° 08008535 - 11 rue de Narvick à Lyon 8ème - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0590 Lyon 8e - "Ilot Kennedy - Construction d'un complexe sportif" - Opération n° 08015529 - rue Jean Sarrazin à Lyon 8ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00004 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0591 Lyon 5e - "Groupe scolaire Diderot - Rénovation thermique" - Opération n° 05010004 - 25 avenue de Ménival à Lyon 5ème - Autorisation de signature de l'avenant au marché de travaux de l'entreprise Citinéa pour la modification du parvis de l'école Diderot - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0592 Lyon 8e - "Groupe scolaire rue Bataille - site Viviani - Construction de 14 classes" - Opération n° 08311003 - 116 rue Bataille à Lyon 8ème - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0593 Lyon 3e - "Tennis club Saint Marc - Aménagement de locaux sportifs et associatifs, et réfection de terrains de tennis" - Opération n° 03041001 - 10 rue St Marc, à Lyon 3ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0594 Lyon 5e - "Création de la crèche d'extérieur du 5e arrondissement au stade Edmond Locard-Point du Jour" - Opération n° 05115002 - 67 rue Edmond Locard à Lyon 5ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002 - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0595 Lyon 8e - "Groupe scolaire Charles Péguy - Création d'un préau et de marquises" - Opération n° 08016026 - 65 boulevard des Etats-Unis à Lyon 8ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0596 Lyon 2e - "Théâtre des Célestins - Remplacement du monte-décors" - Opération n° 02013005 - 4 rue Charles Dullin à Lyon 2ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0597 Lyon 8e - "Gymnase provisoire Kennedy site Morat - Construction" - Opération n° 08042001 - 30 rue professeur Morat à Lyon 8ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0598 Lyon 9e - "Groupe scolaire Chevalier Bayard - Réorganisation" - Opération n° 09002003 - 4 quai Chauveau à Lyon 9ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00006 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0599 Lyon 2e - Acquisition auprès de la société LIV EDOUARD HERRIOT de lots de copropriété à usage de bureaux - Lancement de l'opération n° 02271001 "Acquisition lots 33, 34, 14, 35, 36, 41 et 42 situés 46 rue Edouard Herriot, 7 et 9 rue de la Poulaillerie et 8-10 rue Saint Nizier" et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00008 ; EI 02271 - N° inventaire 02271 A 01 - 02271 B 01 - 02271 C 01 - 02271 D 01 - 02271 F 01 - 02271 G 01 et 02271 H 01 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0600 Lyon 9e - "Groupe scolaire Laborde - Extension de 4 classes" - Opération n° 09343002 - 61 rue des Docks à Lyon 9ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 3 au marché de travaux n° O4527, Lot n° 15 "Mobilier extérieur" - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0601 Lyon 2030 - Soutien aux acteurs du territoire et membres de l'Agora pour accélérer la transition écologique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0602 Lyon 7ème - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de versement d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon pour l'opération de désamiantage, démolition et dépollution des parcelles 1-3 rue du Vercors réalisée dans le cadre de la relocalisation du Centre International de Recherche sur le Cancer - Adaptation du montant de l'opération n° 07143002 et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2016-1, programme 00014 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0603 Approbation d'une convention d'occupation du domaine public conclue, à titre gracieux, entre la Ville de Lyon et le Service Départemental Métropolitain d'Incendie et de Secours pour effectuer des exercices de manœuvre incendie sur le site des Subsistances sur la période 2024-2027 - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0604 Approbation des modalités d'attribution du Prix Citoyens du Patrimoine "Annie et Régis Neyret" pour l'année 2025 - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0605 Lyon 7ème - Agrément de la Ville de Lyon délivré à la SAS THE RUCK HOTEL en vue d'une opération de cession partielle des droits réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembre 2016 (Stade de Gerland), au profit de la SCPI ATREAM HOTELS sur le volume n° 43 "hôtel" (ancien volume n° 21) - EI 07030 et 07031 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0606 Lyon 7ème - Acquisition auprès de la SCCV CANOPEA A LYON 7, d'un local brut de béton pour l'aménagement d'un établissement d'accueil de jeunes enfants (EAJE), 5 rue Oum Kalthoum, au cœur de l'opération "PUP Ginkgo" - EI 07321 - N° inventaire 07321A001 - 07321I001 - Opération 07321001 "EAJE PUP Ginkgo - Acquisition et aménagement" - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00002 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0607 Approbation d'une nouvelle tarification forfaitaire dans le cadre de la mise à disposition de salles municipales de spectacles et de conférences de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0608 Gratuités partielles de frais de locations accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 34 891,03 euros HT - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0609 Lyon 3e - Palais de la Mutualité - Approbation d'une nouvelle grille tarifaire appliquée aux locaux associatifs - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0610 Approbation d'un contrat de commodat conclu entre la Ville de Lyon et l'association Grrrnd Zero relatif à l'occupation des locaux situés au 60 avenue de Böhlen à Vaulx-En-Velin (EI 99 075) jusqu'au 30 juin 2026 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0611 Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire à titre gratuit, situé 97 rue Boileau à Lyon 6ème au profit de l'association Chèvrefeuille - EI n° 06021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0612 Lyon 3e - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire à titre onéreux, situé 53 rue Charles Richard à Lyon 3ème au profit de l'association MJC Montchat - EI n° 03052 - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0613 Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire de mise à disposition du gymnase Mado Bonnet situé 20 avenue Paul Santy à Lyon 8ème à la SAS LDLC Lyon ASVEL Féminin - Approbation de la gratuité partielle - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0614 Lyon 2e - Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit d'un local situé rue Gilibert à Lyon 2ème au profit de la MJC Confluence - EI n° 02220 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0615 "PUP Ginkgo - Groupe scolaire Wangari Maathai - Acquisition et construction" - Opération n° 07311001 - 8/12 rue Croix Barret, à Lyon 7ème - Approbation de la convention de transaction entre la Ville de Lyon et les sociétés Axis et Lifteam dans le cadre du marché de travaux n° M3050, Lot n° 3 "Gros œuvre - Plancher mixte bois béton" - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0616 "Divers sites - Remplacement de dix systèmes de sécurité incendie", opération n° 60021905, et "Auditorium - Remplacement du système sécurité incendie", opération n° 03048653 - Lancement des études et autres prestations préalables des opérations, et affectation d'une partie des AP n° 20020/2021-1 et n° 20005/2021-1 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 6 - Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0632 Lyon 9ème - Déclassement du domaine public communal d'une parcelle de terrain cadastrée BK 33 sise 17 rue Roquette angle 29 quai Jaÿr (square Roquette) - EI 09102 - N° inventaire 09102T001-01 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 26/09/2024 26/09/2024 D_24_0633 Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0634 Aides financières exceptionnelles de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social via les Ventes en l'état futur d'achèvement agréées en 2024 et 2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0635 Lyon 6e - Opération n° 06007001 "Ecole élémentaire Louis Pradel - Cours nature" - 83 rue Bossuet à Lyon 6ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n°00006 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0636 Lyon 1er - Lancement de l'opération n° 01284003 "Espace de nature du Mont Sauvage - Aménagement" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00012 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0637 Lyon 5e - Lancement des travaux de l'opération n° 65008001 "Restauration du jardin du Rosaire" et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 00012 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0638 Lancement de l'opération n° 60023851 "Signalétique dans les parcs 2021 - 2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-4 - programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0639 Lyon 3ème - Convention de bénévolat avec le collectif Montchat (branche Nature) - Cogestion de la mare du Parc Chambovet - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0640 Lyon 5ème - Convention de bénévolat avec le Comité d'intérêt local de Champvert - Cogestion d'une mare du Parc de la Garde - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0641 Lyon 5ème - Convention de bénévolat avec le Comité d'intérêt local du Point du jour - Cogestion d'une mare du Parc de la Garde - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0642 Lyon 6e - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention relative à l'ouverture au public du cœur d'îlot de l'opération "6ème par nature" et aux modalités d'entretien des espaces ouverts signée entre la Ville de Lyon et l'AFUL - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0643 Lyon 4ème - Convention de bénévolat avec le Conseil de quartier Croix-Rousse Est et Rhône - Cogestion du verger Henriette Létourneau - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0644 Attribution de subventions de fonctionnement à des associations œuvrant en faveur de la condition animale pour un montant de 20 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0645 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Attribution de subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2024 pour un montant total de 12 200 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0646 Programmation financière complémentaire 2024 au titre du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations pour un montant total de 11 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0647 Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Jardin partagé Champverdoyant", sise 204 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 9ème - EI n° 09046 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0648 Projets "Quartiers fertiles" de Mermoz/Langlet-Santy à Lyon 8ème et de la Duchère à Lyon 9ème - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 49 443 euros et d'une subvention d'investissement de 9 500 euros à l'association ALLIES, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Opération n° 60034529 - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0649 Lyon 7ème - Constitution à titre onéreux de servitudes grevant un terrain propriété Ville de Lyon cadastré CD 92 et CD 149 situé au 206 rue de Gerland et abandon d'une servitude de passage - EI 07017 I 001 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 7 - Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0617 Attribution de subventions à deux structures de l'Economie sociale et solidaire œuvrant pour accompagner les commerçants à la transition écologique et sociale, pour un montant total de 9 000 € - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0618 Modification des tarifs d'occupation commerciale du domaine public pour la vente ambulante - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0619 Lyon 7e - Lancement de l'opération n° 60021904 "Relocalisation Luna Park et cirques - Acquisition et aménagement" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00014 - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0620 Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité sur le territoire de la Ville de Lyon - Attributions de subventions pour un montant total de 79 000 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0621 Attribution de subventions à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de région Auvergne Rhône Alpes et à la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole Saint -Etienne Roanne, pour leurs actions de développement, de maintien et d'accompagnement du commerce et de l'artisanat local, pour un montant total de 36 000 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0622 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 16 000 euros à l'Ecole de la 2ème chance "Rhône Lyon Métropole", sise 12 impasse des Chalets à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0623 Worldskills Hors les Murs 2024 - Financement et partenariat privés - Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et Keolis - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0624 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros à l'association "ViensVoirMonTaf", domiciliée 2 rue Professeur Zimmermann à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention de transfert de données à caractère personnel afférente - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0625 Worldskills Hors les Murs 2024 - Financement et partenariat privés - Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et CitizenKid - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0626 Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions à des projets internationaux 2024 - 2ème phase - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0627 Worldskills Hors les Murs 2024 - Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et Pathé Cinéma France - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0628 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 192 184 euros à l'association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0629 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 185 173 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème arrondissement - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0630 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 100 170 euros à la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi (MMI'e), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0631 Programmation financière complémentaire 2024 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 54 800 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 99 - Hors commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0572 Conseil pour l'égalité femmes-hommes à Lyon - Remplacement de membres par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0755 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0756 Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des Comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la communication externe de la ville de Lyon - Exercices 2016 et suivants - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0758 Fixation du nombre des adjoints au Maire de Lyon suite à la démission d'une adjointe - Délibération - (sans annexe) 26/09/2024 26/09/2024 D_24_0759 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association lyonnaise d'ingénierie sociale (ALIS) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0760 Conseil d'administration de collèges et lycées situés sur la commune de Lyon - Remplacement de représentants par le Conseil municipal - Délibération - Annexe 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0761 Commission de médiation et droit au logement opposable - Remplacement de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0762 Conseil d'orientation et de surveillance de la Caisse de Crédit municipal de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0763 Assemblée générale et Conseil d'administration du groupement d'intérêt public Maison métropolitaine d'insertion pour l'emploi - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0764 Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024 D_24_0765 Conseil d'administration de l'Etablissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBAL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 30/09/2024 02/10/2024
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