Conseil municipal de Lyon — 14/11/2024

Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de l'ensemble des espaces des Célestins Théâtre de Lyon au profit du Syndicat national des metteuses et metteurs en scène (SNMS) dans le cadre des Assises nationales de la mise en scène 2024

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de la Salle à l'Italienne des Célestins, Théâtre de Lyon, au profit de l'Institut Lumière dans le cadre du Festival Lumière

Approbation des modalités de dons ou de destruction dans le cadre d'une opération de désherbage des collections au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation

Approbation d'une convention de prêt de collections consentie à titre gratuit entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et l'Etablissement public Paris Musées à l'occasion d'une exposition intitulée "Daniel Cordier" (titre provisoire) se tenant du 19 mars au 13 juillet 2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la commune de Lucenay en Beaujolais concernant la mise en œuvre d'un projet d'éducation artistique et culturelle auprès de deux classes de CM1 et CM2 sur l'année 2024-2025

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, l'institut pour les savoir-faire français, le rectorat de l'Académie de Lyon et la Chambre des métiers et de l'artisanat Auvergne Rhône-Alpes concernant la mise en œuvre du programme "à la découverte des métiers d'art" pour les années scolaires 2025, 2026 et 2027

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon pour l'organisation de rendez-vous musicaux sur la période 2025-2030

Approbation de la modification des conditions générales de vente de la Bibliothèque municipale de Lyon

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon-Archives municipales et l'Université Jean Monnet Saint-Etienne pour l'accès et la diffusion de documents issus du fonds Dujardin sur la période 2025-2033

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Opéra de Lyon pour l'organisation d'un concert à l'Auditorium

Approbation d'un contrat de prêt d'œuvres, consenti à titre gratuit par la Ville de Strasbourg - Musée Tomi Ungerer - Centre international de l'Illustration à la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) pour son exposition intitulée "La Guerre en jeux", organisée du 19 novembre 2025 au 7 juin 2026

Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Université Catholique de Lyon - faculté des lettres et civilisations (UCLy) pour les années universitaires 2024-2027

Approbation de conventions de parrainages entre la Ville de Lyon - Les Célestins, Théâtre de Lyon et JCDecaux et Cityz Media dans le cadre de la saison 2024-2025

Approbation d'une convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'association Soierie Vivante pour la période 2025 à 2027

Approbation d'une convention de mise à disposition des personnels titulaires Ville de Lyon au profit de la Maison de la Danse SCIC SA

Approbation de la Déclaration métropolitaine de coopération culturelle pour les années 2024-2030

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la société EFAP RHONE-ALPES (ICART LYON) dans le cadre de la mise à disposition de bénévoles pour les éditions 2024 et 2025 de la Fête des Lumières

Fête des Lumières 2024 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions

Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à hauteur de 40 000 € pour l'Institut français de civilisation musulmane (IFCM) et approbation d'un avenant à la convention financière cadre

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon dans le cadre de l'attribution d'une subvention de 80 000 euros pour la Fête des Lumières 2024

Approbation d'une convention mixte pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'association Cité Musée Tony Garnier, anciennement Musée Urbain Tony Garnier (MUTG) pour la période 2025-2027

Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 26 000 euros entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian pour le projet DEMOS

Approbation d'une convention — cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'association Silk in Lyon pour la biennale "Silk in Lyon, Festival de la soie - Edition 2025 et édition 2027" et attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2024

Approbation du montant de l'offre du groupement conjoint Ville de Lyon - Service archéologique municipal et la société MILLOT TP, dans le cadre de la consultation lancée par Réseau de Transport d'Électricité (RTE) pour la réalisation d'une fouille archéologique au 16 rue Roquette à Lyon 9ème

Attribution d'une subvention d'investissement de 31 040 euros à l'association PIMMS Lyon Métropole, sise 75 rue Jean Sarrazin à Lyon 8ème pour la relocalisation de son antenne PIMMS de Vaise sise 2 place de Paris à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2024 - Approbation de conventions

Attribution d'une subvention à l'association Opéra national de Lyon pour un montant total de 115 000 € dont 50 000 € au titre de la mise à disposition des personnels titulaires de la Ville de Lyon et approbation de la convention financière afférente

Approbation et autorisation de signature de la convention métropolitaine d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité pour la période 2025 à 2030

Adhésion de la Ville de Lyon à l' "Association des Villes Universitaires de France"

Dénomination d'espace public : square Jeanne et André Ribouton à Lyon 5ème

Lyon 8ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition ponctuelle pour des exercices des pompiers de la Tour Guillot-Bourdeix sise, 150 cours Albert Thomas au profit du Service Départemental - Métropolitain d'Incendie et de Secours - EI 08 047

Lyon 5ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de la cour du Palais Saint Jean consentie à l'association les Tupiniers du Vieux Lyon dans le cadre de l'organisation du marché des Tupiniers du Vieux Lyon - EI 05068

Lyon 3e — Approbation de la gratuité des mises à disposition de deux garages consenties aux associations Cuivres Diffusion et La Poursuite sis 13 rue Claudius Pionchon - EI 03417

Lyon 1er, 4ème et 5ème — Approbation de la gratuité consentie à la Métropole de Lyon dans le cadre de l'entretien de galeries de captage situées sous des parcelles appartenant à la Ville de Lyon - EI 01 123, 04 024, 05 064, 05 283

Lyon 8ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces situés aux abords de l'institut Lumière sis 25 rue du Premier Film consentie à l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 16ème édition du Festival Lumière - EI 08 062 - EI 08 095 - EI 08 163

Lyon 8ème — Renonciation à l'incorporation d'un bien sans maître dans le patrimoine de la Ville de Lyon constituant un lot de copropriété à usage de box à scooter situé 9 passage des Alouettes

Approbation d'une convention d'occupation du domaine public relative à la mise à disposition de l'atelier municipal de passementerie (EI 04062), de l'atelier municipal de tissage (EI 04227) et d'une partie de la collection municipale de soierie au profit de l'association Soierie Vivante pour la période 2025 à 2027

Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Lyon et la Fondation Innovation et Transitions - Lyon 4ème

Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Lyon et le Réseau Français des Villes Educatrices - Lyon 4ème

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 8 Sud (Lyon 7e et Lyon 8e) - Lancement de l'opération n° 60092001 "CTMO Voie lyonnaise 8 Sud" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 12 (Lyon 3e, 7e, 8e) - Lancement de l'opération n° 60091001 "CTMO Voie lyonnaise 12" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie Lyonnaise 4 section avenue du 25e régiment de tirailleurs sénégalais (Lyon 9ème) - Lancement de l'opération n° 60089001 "CTMO Voie lyonnaise 4 Nord" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie Lyonnaise 11 (Lyon 3ème) - Lancement de l'opération n° 60090001 "CTMO Voie lyonnaise 11 phase 1" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012

Adaptation du montant de l'opération n° 60026860 "Accompagnement des petites opérations de voiries de la Métropole 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00013

Lyon 3ème, 5ème et 8ème — Approbation de deux avenants n° 1 à deux conventions d'occupation à titre gratuit consenties par la Ville de Lyon au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCAS), relatives à la mise à disposition de biens immobiliers destinés à l'hébergement d'urgence - EI 03438, EI 05012, EI 08247

Construction d'un groupe scolaire et d'une structure d'accueil petite enfance dans le cadre de la concession d'aménagement "Lyon Confluence 2 côté Rhône" - Opération n° 02260001 - Participation financière fondée sur l'article L 300-5 du code de l'urbanisme - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention de participation financière - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2018-1, programme n° 00006

"Projet Ilôt Masset" — Opération n° 09040001 - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00008

Lyon 2ème — Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SPL Lyon Confluence du groupe scolaire Eugénie Brazier et de l'EAJE Confluence sis 128-130 rue Delandine - EI 02260 - N° inventaire 02260 A 001, 02260 B 001, 02260 C 001, 02260 T 001-01 - Opération 60021899 "Acquisitions et réserves foncières", programme 00020, AP n° 2021-1

Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les entités à mission de service public

Lyon 5ème — Mise à disposition par baux emphytéotiques administratifs au profit de BATIGERE RHONE ALPES, en vue de la création de logements sociaux, du volume 1 de l'immeuble situé 231 avenue Barthélémy Buyer et de l'immeuble ainsi que du terrain s'y rattachant, situés 25 avenue de Ménival - EI 05010 et 05014 - N° inventaire 05010 T 001-03 et 05014 T 001-04, 05014 V 001, 05014 V 002, 05014 V 003 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Lyon 8ème — Acquisition à titre onéreux auprès de la Caisse d'Allocations Familiales d'un bâtiment de bureau sis 2 place du 8 mai 1945, 75 rue Jean Sarrazin, en vue de la relocalisation de l'antenne Maison Lyon pour l'Emploi du 8ème arrondissement - EI 08317 - N° d'inventaire 08317 A 001 et 08317 T 001-01 - Opération 08317001 - Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2021-1 "Aménagements solidarités jeunesse 2021-2026", programme 00001

"Orgue de Saint François de Sales — Restauration" - Opération n° 02053514 - 11 rue Auguste Comte, à Lyon 2ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2023

Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon, sur la période 2024-2029, pour les locaux situés 5 place du Petit Collège à Lyon 5ème (EI 05 067)

Approbation d'un contrat de commodat conclu entre la Ville de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon relatif à l'occupation des locaux situés 308 avenue Andrei Sakharov à Lyon 9ème - EI n° 09274

Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit d'un local situé 2 place de Paris à Lyon 9ème au profit de l'association PIMMS Lyon Métropole - Ensemble Immobilier n° 09311

"Complexe sportif Saez — Travaux de rénovation" - Opération n° 08049002 - 11 rue Professeur Joseph Nicolas à Lyon 8ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au mandat de maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signature de l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire de l'autorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004

Rapport annuel des mandataires — Société d'économie mixte Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice 2023

Rapport annuel des mandataires — Société d'Économie Mixte - Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Exercice 2023

Rapport annuel des mandataires — Société d'Économie Mixte - Lyon Parc Auto (LPA) - Exercice 2023

Rapport annuel des mandataires — Société Publique Locale - Société Publique Lyonnaise de Mobilités (SPLM) - Exercice 2023

Vacations de la Médiatrice de la Ville de Lyon

Approbation et autorisation de conventions financières de reprise de compte épargne-temps

Garantie sollicitée à hauteur de 75 % par l'association Le Petit Monde et l'Univers pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 1 800 000 € relatifs à une opération de construction de la maison du Petit Monde Croix Rousse situé 5 rue Coste à Caluire et Cuire 69300

Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 446 878 € relatifs à une opération de construction de 4 logements PLAI situés 33 rue Ferdinand Buisson à Lyon 3ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 920 094 € relatifs à une opération d'acquisition de 5 logements VEFA situés 77 rue Etienne Richerand à Lyon 3ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 2 198 400 € relatifs à une opération d'acquisition de 15 logements VEFA situés 71 avenue Jean Mermoz à Lyon 8ème

Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 301 740 € relatifs à une opération de réhabilitation de 2 logements PLAI situés 33 rue Ferdinand Buisson à Lyon 3ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 3 787 521 € relatifs à une opération de construction de 14 logements PLS situés 32 avenue du Point du Jour à Lyon 5ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Fondation Aralis pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 9 915 424 € relatifs à une opération de construction de 164 logements situés 86 rue St Pierre de Vaise à Lyon 9ème

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice 2023

Admission en non — valeur des créances irrécouvrables des exercices 2008 à 2023

Campagne de recensement de la population - Indemnités recensement

Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026

Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique "Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise" (PFIAL) et répartition du personnel, de l'actif et du passif, des contrats en cours et des archives du syndicat

Approbation du principe d'une convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du Service Extérieur des Pompes Funèbres, du Crématorium et du four à reliquaires de Lyon

Modification du tableau des effectifs

Renouvellement de l'adhésion à la convention unique (médecine statutaire et de contrôle) du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de Métropole de Lyon

Acceptation du legs de Madame Mosnier-Dupayrat

Conventionnement au dispositif "Détection de talents" du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de Métropole de Lyon

Décision modificative n° 2 — Exercice 2024

Renouvellement de l'adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de Métropole de Lyon

Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature

Convention territoriale globale (CTG) entre la Ville de Lyon et la Caisse d'allocations familiales (CAF) du Rhône - Approbation d'un avenant n° 3 à la CTG

Désaffectation de locaux et terrains non bâtis relevant du domaine public scolaire des groupes scolaires Diderot et Champvert Ouest au profit d'opérations de logements sociaux - Lyon 5ème (EI 05010 et 05014)

Renouvellement des conventions d'occupation des écoles pour les antennes du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon

Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Patronage Scolaire Laïque de Montchat (Lyon 3e) pour l'organisation des phases de championnat national de gymnastique "TOP 12" à Lyon et pour les déplacements de ses gymnastes en France dans le cadre de cette compétition - Approbation d'une convention

Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'association La Gauloise de Vaise (Lyon 9e) pour l'organisation du 10e tournoi international d'haltérophilie féminin à Lyon le 22 février 2025

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 exceptionnelle en soutien aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 530 000 euros - Approbation du modèle de convention d'application financière

Désaffectation des locaux scolaires de l'école maternelle Gilibert située 7 Rue Gilibert à Lyon 2ème

Jeux Olympiques et Paralympiques — Milan Cortina 2026 (hiver) - Los Angeles 2028 (été) - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions

Projet éducatif lyonnais — Programmation complémentaire 2024-2025 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Signature de conventions et adhésion à l'association de préfiguration de la fabrique des communs pédagogiques

Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la SaintéLyon les 30 novembre et 1er décembre 2024 - Approbation d'une convention

Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association Football Club de Lyon pour l'organisation de la 35e édition du tournoi "Top Gones" du 19 au 21 avril 2025 et de la 10e édition du "Tournoi des Fenottes" les 17 et 18 mai 2025 au stade du Clos Layat à Lyon 8e - Approbation d'une convention

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2023

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Aquavert - Exercice 2023

"Lyon Jeunesses !" — Indemnisation des jeunes participant à "l'Assemblée des 40 jeunes" et à la "Soirée Jeunesses" 2024

"Lyon Jeunesses!" — Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Sauvegarde 69, sise 2 rue Maryse Bastié - 69500 Bron, pour le développement de formations à l'accès au brevet d'aptitude à la fonction d'animateur (BAFA) - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Participation de la Ville de Lyon à la poursuite de l'expérimentation API (Interface de programmation applicative) meublés - Approbation du projet de convention de sous-traitance avec l'Etat, Direction Générale des Entreprises (DGE)

Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la Ville de Lyon - Modalités relatives à l'organisation de la concertation préalable à la définition de ces zones

Lyon 2e — Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Modification du programme des équipements publics (PEP) définitif n° 6 - Rachat à titre onéreux des sanitaires publics de l'aire de jeux site dite Caterpilou

Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon relative à la requalification de la rue Garibaldi, tronçon rue d'Arménie/rue du Pensionnat (Lyon 3e) jusqu'à la Grande rue de la Guillotière (Lyon 7e) tranche 3

Approbation de la convention de participation financière de la Ville de Lyon au Programme d'intérêt général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne (PIGMLHI) au titre des années 2024 à 2029

Lyon 3e — Lancement de l'opération n° 53295001 "Suite Superblock - Part Dieu / Place Danton" Végétalisation des rues du super block Part-Dieu" - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2 "Végétalisation espaces publics 2021-2026", programme 00012

Lyon 8ème — Opération n° 58049001 "Place du Bachut Est Végétalisation" - Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme "Aménagements espaces verts 2021 - 2026" n° 2021-1, programme 00012 - Approbation d'un avenant au marché de maîtrise d'œuvre

Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et la fondation d'entreprise Groupe PAREDES ORAPI, dans le cadre du projet de végétalisation urbaine

Approbation d'une convention financière établie entre la Ville de Lyon et la Fondation du Patrimoine pour l'organisation d'une collecte publique de dons dans le cadre du projet de rénovation des petites serres du Jardin botanique de Lyon

Lyon 9ème — Approbation de la scission de la copropriété située 54 rue Marietton et de l'attribution à la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain en vue de l'aménagement du jardin Tissot - EI 09357 - N° inventaire 09357 A 001

"Les Hallimentaires" — Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 55 000 euros à l'association "Vers un réseau d'achat en commun" (VRAC Lyon Métropole), sise 41 avenue de la République - 69100 Villeurbanne - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Lyon 2ème — Transfert de propriété du cours Charlemagne à la Métropole de Lyon

Attribution d'une subvention de 12 000 € (2ème tranche) à Agir Ensemble pour les Droits Humains, sise au 16 avenue Berthelot à Lyon 7ème, correspondant au versement de la bourse annuelle ICORN au titre de l'année 2024 - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention pour un montant de 4 000 euros à la Maison des Solidarités Locales et Internationales pour le projet des balades interculturelles développées à Lyon dans le cadre du réseau des associations voyagistes "DéPart"

Approbation de la convention d'occupation du domaine privé à titre gratuit au profit de l'association Agir Ensemble pour les Droits Humains dans le cadre du dispositif "Lyon, ville refuge" - EI XXXX

Attribution d'une subvention pour un montant de 7 500 euros à l'association Le Tour des Terroirs pour l'organisation de l'événement "Trophées et Festival des Terroirs 2024"

Attribution de subventions à des associations et structures de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets pour la valorisation des invendus alimentaires consommables en fin de marchés forains - Attribution de subventions pour un montant total de 28 815 €

Attribution d'une subvention à l'association Zéro Déchet Lyon pour la phase de passation et pérennisation du Quartier Zéro Déchet Valmy pour un montant de 15 000 €

Fêtes de fin d'année — Illuminations 2024

Subventions annuelles 2024 aux Unions Syndicales Départementales de salariés

Complément à la délibération n° D_24_0186 du 21 mars 2024 et à la délibération n° D_24_0626 du 26 septembre 2024 - Approbation de conventions avec les associations Lyon Olympique Echecs, Agir Ensemble pour les Droits Humains, Office des Sports de Lyon, Centre des Musiques Traditionnelles Rhône Alpes, Compagnie Hallet Eghayan et la Biennale de Lyon

Attribution d'une subvention de 15 000 € à la Fondation Innovation et transitions (FIT), sise 3 place de la Bourse à Lyon 2ème, pour l'organisation des Entretiens Jacques Cartier - Année 2024

Pacte de cohérence métropolitain — Projet de territoire de la conférence territoriale des maires (CTM) de Lyon - Approbation et autorisation de signature de la convention d'investissement d'un montant de 500 000 euros pour la réalisation d'une acquisition foncière dans le cadre du projet "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée" (TZCLD) de la Plaine Santy à Lyon 8ème

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2023

Avenant à la convention de financement entre la Ville de Lyon et l'association La Porte Ouverte relative à l'attribution d'une subvention pour les travaux d'un nouveau local à Lyon 2ème

Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique handicap pour un montant de 14 400 euros - Exercice 2024

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le domaine de la santé d'un montant de 20 000 euros

Voeu présenté par MM. Adrien DRIOLI et Laurent BOSETTI, et par les groupes les Socialistes, la gauche sociale et écologique, Lyon en Commun et Les Ecologistes relatif au projet de loi de finances 2025

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal