14 novembre 2024
129
délibérations
29
Culture & Patrimoine
28
Transport & Mobilité
20
Finances & Budget
9 915 424 €
montant clé
Ce conseil municipal du 14 novembre 2024 a traité une cinquantaine de délibérations (compte-rendu partiel), dans un registre essentiellement administratif sans vote contesté apparent.
Finances
Le conseil a approuvé la décision modificative n°2 de l'exercice 2024 et actualisé les autorisations de programme du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026. Plusieurs garanties d'emprunt ont soutenu le logement social : 9 915 424 € pour 164 logements (Fondation Aralis, Lyon 9e), 3 787 521 € pour 14 logements PLS (Vilogia, Lyon 5e) et 2 198 400 € pour 15 logements VEFA (Alliade Habitat, Lyon 8e).
Culture
Séance particulièrement dense, dominée par la Fête des Lumières 2024 : conventions de partenariats privés approuvées et subvention de 80 000 € de la Métropole confirmée. Le conseil a adopté la Déclaration métropolitaine de coopération culturelle 2024-2030 et entériné de nombreuses conventions pour les Célestins, le CHRD, le Musée des beaux-arts, la BML et l'Auditorium-ONL. Subvention de 40 000 € accordée à l'Institut français de civilisation musulmane (IFCM).
Administration
Réorganisation majeure de la politique funéraire : dissolution du PFIAL (Syndicat Intercommunal des Pompes Funèbres) et approbation du principe d'une délégation de service public pour les pompes funèbres, le crématorium et le four à reliquaires.
RH
Modification du tableau des effectifs, conventions renouvelées avec le CDG Rhône (médecine statutaire, détection de talents, signalement des violences et harcèlement) et fixation des indemnités pour la campagne de recensement de la population.
Délibérations (129)
Mise à disposition des Célestins au SNMS - Assises nationales de la mise en scène 2024
Mise à disposition des Célestins à l'Institut Lumière pour le Festival Lumière
Désherbage des collections du CHRD — modalités de dons ou destruction
Prêt de collections du CHRD à Paris Musées - exposition Daniel Cordier 2025
Partenariat Musée des beaux — arts - éducation artistique à Lucenay-en-Beaujolais 2024-2025
Partenariat MBA — programme À la découverte des métiers d'art 2025-2027
Partenariat Bibliothèque municipale — CRR Lyon - rendez-vous musicaux 2025-2030
Modification des conditions générales de vente de la Bibliothèque municipale
Partenariat Archives municipales — Université Jean Monnet - fonds Dujardin 2025-2033
Partenariat Auditorium — ONL et Opéra de Lyon pour un concert commun
Prêt d'œuvres du Musée Tomi Ungerer (Strasbourg) au CHRD - expo La Guerre en jeux 2025-2026
Partenariat Musée des beaux — arts - Université Catholique de Lyon 2024-2027
Parrainage des Célestins par JCDecaux et Cityz Media - saison 2024-2025
Convention pluriannuelle Ville de Lyon — association Soierie Vivante 2025-2027
Mise à disposition de personnels titulaires auprès de la Maison de la Danse
Déclaration métropolitaine de coopération culturelle 2024-2030
Partenariat EFAP/ICART Lyon — bénévoles pour la Fête des Lumières 2024 et 2025
Fête des Lumières 2024 — conventions de financement et partenariats privés
Subvention complémentaire de 40 000 € à l'IFCM et avenant à la convention
Convention Ville — Métropole - subvention de 80 000 € pour la Fête des Lumières 2024
Convention pluriannuelle — Cité Musée Tony Garnier 2025-2027
Convention de subvention de fonctionnement (document tronqué)
Approbation d'une convention — cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'association Silk in Lyon pour la biennale "Silk in Lyon, Festival de la soie - Edition 2025 et édition 2027" et attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2024
Approbation du montant de l'offre du groupement conjoint Ville de Lyon - Service archéologique municipal et la société MILLOT TP, dans le cadre de la consultation lancée par Réseau de Transport dÉlectricité (RTE) pour la réalisation d'une fouille archéologique au 16 rue Roquette à Lyon 9ème
Attribution d'une subvention d'investissement de 31 040 euros à l'association PIMMS Lyon Métropole, s'ise 75 rue J'ean S'arrazin à Lyon 8ème pour la relocalisation de s'on antenne PIMMS de Vaise s'ise 2 place de Paris à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention financière afférente
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2024 - Approbation de conventions
Attribution d'une subvention à l'association Opéra national de Lyon pour un montant total de 115 000 € dont 50 000 € au titre de la mise à disposition des personnels titulaires de la Ville de Lyon et approbation de la convention financière afférente
Approbation et autorisation de signature de la convention métropolitaine dabattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité pour la période 2025 à 2030
Adhésion de la Ville de Lyon à l' "Association des Villes Universitaires de France"
Dénomination d'espace public : square Jeanne et André Ribouton à Lyon 5ème
Lyon 8ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition ponctuelle pour des exercices des pompiers de la Tour Guillot-Bourdeix sise, 150 cours Albert Thomas au profit du Service Départemental - Métropolitain dIncendie et de Secours - EI 08 047
Lyon 5ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de la cour du Palais Saint Jean consentie à l'association les Tupiniers du Vieux Lyon dans le cadre de l'organisation du marché des Tupiniers du Vieux Lyon - EI 05068
Lyon 3e — Approbation de la gratuité des mises à disposition de deux garages consenties aux associations Cuivres Diffusion et La Poursuite sis 13 rue Claudius Pionchon - EI 03417
Lyon 1er, 4ème et 5ème — Approbation de la gratuité consentie à la Métropole de Lyon dans le cadre de l'entretien de galeries de captage situées sous des parcelles appartenant à la Ville de Lyon - EI 01 123, 04 024, 05 064, 05 283
Lyon 8ème — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces situés aux abords de linstitut Lumière sis 25 rue du Premier Film consentie à l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 16ème édition du Festival Lumière - EI 08 062 - EI 08 095 - EI 08 163
Lyon 8ème — Renonciation à lincorporation d'un bien sans maître dans le patrimoine de la Ville de Lyon constituant un lot de copropriété à usage de box à scooter situé 9 passage des Alouettes
Approbation d'une convention doccupation du domaine public relative à la mise à disposition de latelier municipal de passementerie (EI 04062), de latelier municipal de tissage (EI 04227) et d'une partie de la collection municipale de soierie au profit de l'association Soierie Vivante pour la période 2025 à 2027
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Lyon et la Fondation Innovation et Transitions - Lyon 4ème
Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Lyon et le Réseau Français des Villes Educatrices - Lyon 4ème
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise douvrage pour la création de la Voie lyonnaise 8 Sud (Lyon 7e et Lyon 8e) - Lancement de l'opération n° 60092001 "CTMO Voie lyonnaise 8 Sud" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-5 programme 00012
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise douvrage pour la création de la Voie lyonnaise 12 (Lyon 3e, 7e, 8e) - Lancement de l'opération n° 60091001 "CTMO Voie lyonnaise 12" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-5 programme 00012
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise douvrage pour la création de la Voie Lyonnaise 4 section avenue du 25e régiment de tirailleurs sénégalais (Lyon 9ème) - Lancement de l'opération n° 60089001 "CTMO Voie lyonnaise 4 Nord" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-5 programme 00012
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise douvrage pour la création de la Voie Lyonnaise 11 (Lyon 3ème) - Lancement de l'opération n° 60090001 "CTMO Voie lyonnaise 11 phase 1" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-5 programme 00012
Adaptation du montant de l'opération n° 60026860 "Accompagnement des petites opérations de voiries de la Métropole 2021-2026" et affectation d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 00013
Lyon 3ème, 5ème et 8ème — Approbation de deux avenants n° 1 à deux conventions doccupation à titre gratuit consenties par la Ville de Lyon au Centre Communal dAction Sociale de la Ville de Lyon (CCAS), relatives à la mise à disposition de biens immobiliers destinés à lhébergement durgence - EI 03438, EI 05012, EI 08247
Construction d'un groupe scolaire et d'une structure d'accueil petite enfance dans le c'adre de la concession d'aménagement "Lyon C'onfluence 2 c'ôté Rhône" - Opération n° 02260001 - Participation financière fondée sur l'article L 300-5 du c'ode de l'urbanisme - Autorisation de s'ignature de l'avenant n° 1 à la convention de participation financière - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2018-1, programme n° 00006
"Projet Ilôt Masset" — Opération n° 09040001 - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00008
Lyon 2ème — Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Acquisition à leuro symbolique auprès de la SPL Lyon Confluence du groupe scolaire Eugénie Brazier et de lEAJE Confluence sis 128-130 rue Delandine - EI 02260 - N° inventaire 02260 A 001, 02260 B 001, 02260 C 001, 02260 T 001-01 - Opération 60021899 "Acquisitions et réserves foncières", programme 00020, AP n° 2021-1
Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les entités à mission de service public
Lyon 5ème — Mise à disposition par baux emphytéotiques administratifs au profit de BATIGERE RHONE ALPES, en vue de la création de logements sociaux, du volume 1 de l'immeuble situé 231 avenue Barthélémy Buyer et de l'immeuble ainsi que du terrain sy rattachant, situés 25 avenue de Ménival - EI 05010 et 05014 - N° inventaire 05010 T 001-03 et 05014 T 001-04, 05014 V 001, 05014 V 002, 05014 V 003 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Lyon 8ème — Acquisition à titre onéreux auprès de la Caisse dAllocations Familiales d'un bâtiment de bureau sis 2 place du 8 mai 1945, 75 rue Jean Sarrazin, en vue de la relocalisation de lantenne Maison Lyon pour lEmploi du 8ème arrondissement - EI 08317 - N° dinventaire 08317 A 001 et 08317 T 001-01 - Opération 08317001 - Lancement et affectation d'une partie de lAP 2021-1 "Aménagements solidarités jeunesse 2021-2026", programme 00001
"Orgue de Saint François de Sales — Restauration" - Opération n° 02053514 - 11 rue Auguste Comte, à Lyon 2ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de lAqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2023
Approbation d'une convention doccupation temporaire du domaine public au profit de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon, sur la période 2024-2029, pour les locaux situés 5 place du Petit Collège à Lyon 5ème (EI 05 067)
Approbation d'un contrat de commodat conclu entre la Ville de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon relatif à l'occupation des locaux situés 308 avenue Andrei Sakharov à Lyon 9ème - EI n° 09274
Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit d'un local situé 2 place de Paris à Lyon 9ème au profit de l'association PIMMS Lyon Métropole - Ensemble Immobilier n° 09311
"Complexe sportif Saez — Travaux de rénovation" - Opération n° 08049002 - 11 rue Professeur Joseph Nicolas à Lyon 8ème - Autorisation de signature de lavenant n° 1 au mandat de maîtrise douvrage - Autorisation de signature de lavenant au marché de maîtrise d'œuvre - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire de lautorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004
Rapport annuel des mandataires — SEM Patrimoniale Grand Lyon - Exercice 2023
Rapport annuel des mandataires — SACVL - Exercice 2023
Rapport annuel des mandataires — Lyon Parc Auto (LPA) - Exercice 2023
Rapport annuel des mandataires — SPLM - Exercice 2023
Rapport annuel et compte administratif — PFIAL - Exercice 2023
Admission en non — valeur des créances irrécouvrables 2008-2023
Actualisation des autorisations de programme - Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026
Acceptation du legs de Madame Mosnier-Dupayrat
Décision modificative n°2 — Exercice 2024
Attribution d'une subvention de 12 000 € (2ème tranche) à Agir Ensemble pour les Droits Humains, s'ise au 16 avenue Berthelot à Lyon 7ème, c'orrespondant au versement de la bourse annuelle ICORN au titre de l'année 2024 - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention d'application afférente
Attribution d'une subvention pour un montant de 4 000 euros à la Maison des Solidarités Locales et Internationales pour le projet des balades interculturelles développées à Lyon dans le cadre du réseau des associations voyagistes "DéPart"
Approbation de la convention doccupation du domaine privé à titre gratuit au profit de l'association Agir Ensemble pour les Droits Humains dans le cadre du dispositif "Lyon, ville refuge" - EI XXXX
Attribution d'une subvention pour un montant de 7 500 euros à l'association Le Tour des Terroirs pour l'organisation de lévénement "Trophées et Festival des Terroirs 2024"
Attribution de subventions à des associations et structures de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de lappel à projets pour la valorisation des invendus alimentaires consommables en fin de marchés forains - Attribution de subventions pour un montant total de 28 815 €
Attribution d'une subvention à l'association Zéro Déchet Lyon pour la phase de passation et pérennisation du Quartier Zéro Déchet Valmy pour un montant de 15 000 €
Fêtes de fin dannée — Illuminations 2024
Subventions annuelles 2024 aux Unions Syndicales Départementales de salariés
Complément à la délibération n° D_24_0186 du 21 mars 2024 et à la délibération n° D_24_0626 du 26 septembre 2024 - Approbation de conventions avec les associations Lyon Olympique Echecs, Agir Ensemble pour les Droits Humains, Office des Sports de Lyon, Centre des Musiques Traditionnelles Rhône Alpes, Compagnie Hallet Eghayan et la Biennale de Lyon
Attribution d'une subvention de 15 000 € à la Fondation Innovation et transitions (FIT), s'ise 3 place de la Bourse à Lyon 2ème, pour l'organisation des Entretiens Jacques C'artier - Année 2024
Pacte de cohérence métropolitain — Projet de territoire de la conférence territoriale des maires (CTM) de Lyon - Approbation et autorisation de signature de la convention d'investissement d'un montant de 500 000 euros pour la réalisation d'une acquisition foncière dans le cadre du projet "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée" (TZCLD) de la Plaine Santy à Lyon 8ème
Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions doccupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature
Convention territoriale globale (CTG) entre la Ville de Lyon et la C'aisse d'allocations familiales (C'AF) du Rhône - Approbation d'un avenant n° 3 à la CTG
Désaffectation de locaux et terrains non bâtis relevant du domaine public scolaire des groupes scolaires Diderot et Champvert Ouest au profit d'opérations de logements sociaux - Lyon 5ème (EI 05010 et 05014)
Renouvellement des conventions doccupation des écoles pour les antennes du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Patronage Scolaire L'aïque de Montchat (Lyon 3e) pour l'organisation des phases de championnat n'ational de gymnastique "TOP 12" à Lyon et pour les déplacements de s'es gymnastes en France dans le c'adre de c'ette c'ompétition - Approbation d'une convention
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'association La Gauloise de Vaise (Lyon 9e) pour l'organisation du 10e tournoi international dhaltérophilie féminin à Lyon le 22 février 2025
Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 exceptionnelle en soutien aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 530 000 euros - Approbation du modèle de convention dapplication financière
Désaffectation des locaux scolaires de l'école maternelle Gilibert située 7 Rue Gilibert à Lyon 2ème
Jeux Olympiques et Paralympiques — Milan Cortina 2026 (hiver) - Los Angeles 2028 (été) - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions
Projet éducatif lyonnais — Programmation complémentaire 2024-2025 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Signature de conventions et adhésion à l'association de préfiguration de la fabrique des communs pédagogiques
Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la SaintéLyon les 30 n'ovembre et 1er décembre 2024 - Approbation d'une convention
Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association Football Club de Lyon pour l'organisation de la 35e édition du tournoi "Top Gones" du 19 au 21 avril 2025 et de la 10e édition du "Tournoi des Fenottes" les 17 et 18 mai 2025 au stade du Clos L'ayat à Lyon 8e - Approbation d'une convention
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2023
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Aquavert - Exercice 2023
"Lyon Jeunesses !" — Indemnisation des jeunes participant à "lAssemblée des 40 jeunes" et à la "Soirée Jeunesses" 2024
"Lyon Jeunesses!" — Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Sauvegarde 69, sise 2 rue Maryse Bastié - 69500 Bron, pour le développement de formations à laccès au brevet daptitude à la fonction danimateur (BAFA) - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente
Garantie 75% — Le Petit Monde et l'Univers - construction maison Croix Rousse (1 800 000 €)
Garantie 100% — SACVL - construction 4 logements PLAI Lyon 3e (446 878 €)
Garantie 15% — Alliade Habitat - acquisition 5 logements VEFA Lyon 3e (920 094 €)
Garantie 15% — Alliade Habitat - acquisition 15 logements VEFA Lyon 8e (2 198 400 €)
Garantie 100% — SACVL - réhabilitation 2 logements PLAI Lyon 3e (301 740 €)
Garantie 15% — Vilogia - construction 14 logements PLS Lyon 5e (3 787 521 €)
Garantie 15% — Fondation Aralis - construction 164 logements Lyon 9e (9 915 424 €)
Subventions aux associations locales — animation de la vie associative des arrondissements
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2023
Avenant à la convention de financement entre la Ville de Lyon et l'association La Porte Ouverte relative à lattribution d'une subvention pour les travaux d'un nouveau local à Lyon 2ème
Plan handicap — Attribution de subventions au titre de la politique handicap pour un montant de 14 400 euros - Exercice 2024
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le domaine de la santé d'un montant de 20 000 euros
Voeu présenté par MM. Adrien DRIOLI et Laurent BOSETTI, et par les groupes les Socialistes, la gauche sociale et écologique, Lyon en Commun et Les Ecologistes relatif au projet de loi de finances 2025
Participation de la Ville de Lyon à la poursuite de lexpérimentation API (Interface de programmation applicative) meublés - Approbation du projet de convention de sous-traitance avec l'Etat, Direction Générale des Entreprises (DGE)
Définition de zones daccélération des énergies renouvelables sur le territoire de la Ville de Lyon - Modalités relatives à l'organisation de la concertation préalable à la définition de ces zones
Lyon 2e — Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Modification du programme des équipements publics (PEP) définitif n° 6 - Rachat à titre onéreux des sanitaires publics de laire de jeux site dite Caterpilou
Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise douvrage entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon relative à la requalification de la rue Garibaldi, tronçon rue dArménie/rue du Pensionnat (Lyon 3e) jusqu'à la Grande rue de la Guillotière (Lyon 7e) tranche 3
Approbation de la convention de participation financière de la Ville de Lyon au Programme d'intérêt général métropolitain de lutte contre lhabitat indigne (PIGMLHI) au titre des années 2024 à 2029
Lyon 3e — Lancement de l'opération n° 53295001 "Suite Superblock - Part Dieu / Place Danton" Végétalisation des rues du super block Part-Dieu" - Affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-2 "Végétalisation espaces publics 2021-2026", programme 00012
Lyon 8ème — Opération n° 58049001 "Place du Bachut Est Végétalisation" - Affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme "Aménagements espaces verts 2021 - 2026" n° 2021-1, programme 00012 - Approbation d'un avenant au marché de maîtrise d'œuvre
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et la fondation dentreprise Groupe PAREDES ORAPI, dans le cadre du projet de végétalisation urbaine
Approbation d'une convention financière établie entre la Ville de Lyon et la Fondation du Patrimoine pour l'organisation d'une collecte publique de dons dans le cadre du projet de rénovation des petites serres du Jardin botanique de Lyon
Lyon 9ème — Approbation de la scission de la copropriété située 54 rue Marietton et de lattribution à la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain en vue de l'aménagement du jardin Tissot - EI 09357 - N° inventaire 09357 A 001
"Les Hallimentaires" — Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 55 000 euros à l'association "Vers un réseau dachat en commun" (VRAC Lyon Métropole), sise 41 avenue de la République - 69100 Villeurbanne - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente
Lyon 2ème — Transfert de propriété du cours Charlemagne à la Métropole de Lyon
Conventions financières de reprise de compte épargne-temps
Indemnités pour la campagne de recensement de la population
Dissolution du PFIAL — répartition du personnel, de l'actif, du passif et des archives
Modification du tableau des effectifs
Renouvellement adhésion convention médecine statutaire et de contrôle - CDG Rhône
Conventionnement au dispositif Détection de talents - CDG Rhône
Renouvellement dispositif signalement violences, discriminations et harcèlement - CDG Rhône
Vacations de la Médiatrice de la Ville de Lyon
DSP pour l'exploitation des pompes funèbres, du crématorium et du four à reliquaires
Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020
Document intégral
37 829 car.
Conseil Municipal du 14 novembre 2024 DELIBERATIONS 1 - Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines - Politique funéraire Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0863 Rapport annuel des mandataires - Société d'économie mixte Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice 2023 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0864 Rapport annuel des mandataires - Société d'Économie Mixte - Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Exercice 2023 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0865 Rapport annuel des mandataires - Société d'Économie Mixte - Lyon Parc Auto (LPA) - Exercice 2023 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0866 Rapport annuel des mandataires - Société Publique Locale - Société Publique Lyonnaise de Mobilités (SPLM) - Exercice 2023 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0867 Vacations de la Médiatrice de la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0868 Approbation et autorisation de conventions financières de reprise de compte épargne-temps - Délibération - (sans annexe) 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0869 Garantie sollicitée à hauteur de 75 % par l'association Le Petit Monde et l'Univers pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 1 800 000 € relatifs à une opération de construction de la maison du Petit Monde Croix Rousse situé 5 rue Coste à Caluire et Cuire 69300 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0870 Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 446 878 € relatifs à une opération de construction de 4 logements PLAI situés 33 rue Ferdinand Buisson à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0871 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 920 094 € relatifs à une opération d'acquisition de 5 logements VEFA situés 77 rue Etienne Richerand à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0872 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 2 198 400 € relatifs à une opération d'acquisition de 15 logements VEFA situés 71 avenue Jean Mermoz à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0873 Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 301 740 € relatifs à une opération de réhabilitation de 2 logements PLAI situés 33 rue Ferdinand Buisson à Lyon 3ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0874 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 3 787 521 € relatifs à une opération de construction de 14 logements PLS situés 32 avenue du Point du Jour à Lyon 5ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0875 Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Fondation Aralis pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 9 915 424 € relatifs à une opération de construction de 164 logements situés 86 rue St Pierre de Vaise à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0876 Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0877 Admission en non-valeur des créances irrécouvrables des exercices 2008 à 2023 - Délibération - (sans annexe) 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0878 Campagne de recensement de la population - Indemnités recensement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0879 Attribution de subventions publiques aux associations locales - Enveloppe animation de la vie associative d'arrondissements - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0880 Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0881 Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique "Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise" (PFIAL) et répartition du personnel, de l'actif et du passif, des contrats en cours et des archives du syndicat - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0882 Approbation du principe d'une convention de Délégation de Service Public pour l'exploitation du Service Extérieur des Pompes Funèbres, du Crématorium et du four à reliquaires de Lyon - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0883 Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0884 Renouvellement de l'adhésion à la convention unique (médecine statutaire et de contrôle) du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de Métropole de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0885 Acceptation du legs de Madame Mosnier-Dupayrat - Délibération - (sans annexe) 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0886 Conventionnement au dispositif "Détection de talents" du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de Métropole de Lyon - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0887 Décision modificative n° 2 - Exercice 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 14/11/2024 14/11/2024 D_24_0888 Renouvellement de l'adhésion au dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de Métropole de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 2 - Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0768 Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de l'ensemble des espaces des Célestins Théâtre de Lyon au profit du Syndicat national des metteuses et metteurs en scène (SNMS) dans le cadre des Assises nationales de la mise en scène 2024 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0769 Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de la Salle à l'Italienne des Célestins, Théâtre de Lyon, au profit de l'Institut Lumière dans le cadre du Festival Lumière - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0770 Approbation des modalités de dons ou de destruction dans le cadre d'une opération de désherbage des collections au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0771 Approbation d'une convention de prêt de collections consentie à titre gratuit entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et l'Etablissement public Paris Musées à l'occasion d'une exposition intitulée "Daniel Cordier" (titre provisoire) se tenant du 19 mars au 13 juillet 2025 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0772 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la commune de Lucenay en Beaujolais concernant la mise en œuvre d'un projet d'éducation artistique et culturelle auprès de deux classes de CM1 et CM2 sur l'année 2024-2025 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0773 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts, l'institut pour les savoir-faire français, le rectorat de l'Académie de Lyon et la Chambre des métiers et de l'artisanat Auvergne Rhône-Alpes concernant la mise en œuvre du programme "à la découverte des métiers d'art" pour les années scolaires 2025, 2026 et 2027 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0774 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon pour l'organisation de rendez-vous musicaux sur la période 2025-2030 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0775 Approbation de la modification des conditions générales de vente de la Bibliothèque municipale de Lyon - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0776 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon-Archives municipales et l'Université Jean Monnet Saint-Etienne pour l'accès et la diffusion de documents issus du fonds Dujardin sur la période 2025-2033 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0777 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Opéra de Lyon pour l'organisation d'un concert à l'Auditorium - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0778 Approbation d'un contrat de prêt d'œuvres, consenti à titre gratuit par la Ville de Strasbourg - Musée Tomi Ungerer - Centre international de l'Illustration à la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) pour son exposition intitulée "La Guerre en jeux", organisée du 19 novembre 2025 au 7 juin 2026 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0779 Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Université Catholique de Lyon - faculté des lettres et civilisations (UCLy) pour les années universitaires 2024-2027 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0780 Approbation de conventions de parrainages entre la Ville de Lyon - Les Célestins, Théâtre de Lyon et JCDecaux et Cityz Media dans le cadre de la saison 2024-2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0781 Approbation d'une convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'association Soierie Vivante pour la période 2025 à 2027 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0782 Approbation d'une convention de mise à disposition des personnels titulaires Ville de Lyon au profit de la Maison de la Danse SCIC SA - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0783 Approbation de la Déclaration métropolitaine de coopération culturelle pour les années 2024-2030 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0784 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la société EFAP RHONE-ALPES (ICART LYON) dans le cadre de la mise à disposition de bénévoles pour les éditions 2024 et 2025 de la Fête des Lumières - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0785 Fête des Lumières 2024 - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0786 Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à hauteur de 40 000 € pour l'Institut français de civilisation musulmane (IFCM) et approbation d'un avenant à la convention financière cadre - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0787 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon dans le cadre de l'attribution d'une subvention de 80 000 euros pour la Fête des Lumières 2024 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0788 Approbation d'une convention mixte pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'association Cité Musée Tony Garnier, anciennement Musée Urbain Tony Garnier (MUTG) pour la période 2025-2027 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0789 Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 26 000 euros entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian pour le projet DEMOS - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0790 Approbation d'une convention-cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'association Silk in Lyon pour la biennale "Silk in Lyon, Festival de la soie - Edition 2025 et édition 2027" et attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0791 Approbation du montant de l'offre du groupement conjoint Ville de Lyon - Service archéologique municipal et la société MILLOT TP, dans le cadre de la consultation lancée par Réseau de Transport d'Électricité (RTE) pour la réalisation d'une fouille archéologique au 16 rue Roquette à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0792 Attribution d'une subvention d'investissement de 31 040 euros à l'association PIMMS Lyon Métropole, sise 75 rue Jean Sarrazin à Lyon 8ème pour la relocalisation de son antenne PIMMS de Vaise sise 2 place de Paris à Lyon 9ème - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0793 Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2024 - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0794 Attribution d'une subvention à l'association Opéra national de Lyon pour un montant total de 115 000 € dont 50 000 € au titre de la mise à disposition des personnels titulaires de la Ville de Lyon et approbation de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0795 Approbation et autorisation de signature de la convention métropolitaine d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties et sur la gestion sociale et urbaine de proximité pour la période 2025 à 2030 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0796 Adhésion de la Ville de Lyon à l' "Association des Villes Universitaires de France" - Délibération - (sans annexe) 15/11/2024 18/11/2024 3 - Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0834 Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0835 Convention territoriale globale (CTG) entre la Ville de Lyon et la Caisse d'allocations familiales (CAF) du Rhône - Approbation d'un avenant n° 3 à la CTG - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0836 Désaffectation de locaux et terrains non bâtis relevant du domaine public scolaire des groupes scolaires Diderot et Champvert Ouest au profit d'opérations de logements sociaux - Lyon 5ème (EI 05010 et 05014) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0837 Renouvellement des conventions d'occupation des écoles pour les antennes du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0838 Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Patronage Scolaire Laïque de Montchat (Lyon 3e) pour l'organisation des phases de championnat national de gymnastique "TOP 12" à Lyon et pour les déplacements de ses gymnastes en France dans le cadre de cette compétition - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0839 Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'association La Gauloise de Vaise (Lyon 9e) pour l'organisation du 10e tournoi international d'haltérophilie féminin à Lyon le 22 février 2025 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0840 Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 exceptionnelle en soutien aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 530 000 euros - Approbation du modèle de convention d'application financière - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0841 Désaffectation des locaux scolaires de l'école maternelle Gilibert située 7 Rue Gilibert à Lyon 2ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0842 Jeux Olympiques et Paralympiques - Milan Cortina 2026 (hiver) - Los Angeles 2028 (été) - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0843 Projet éducatif lyonnais - Programmation complémentaire 2024-2025 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Signature de conventions et adhésion à l'association de préfiguration de la fabrique des communs pédagogiques - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0844 Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la SaintéLyon les 30 novembre et 1er décembre 2024 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0845 Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association Football Club de Lyon pour l'organisation de la 35e édition du tournoi "Top Gones" du 19 au 21 avril 2025 et de la 10e édition du "Tournoi des Fenottes" les 17 et 18 mai 2025 au stade du Clos Layat à Lyon 8e - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0846 Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0847 Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Aquavert - Exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0848 "Lyon Jeunesses !" - Indemnisation des jeunes participant à "l'Assemblée des 40 jeunes" et à la "Soirée Jeunesses" 2024 - Délibération - (sans annexe) 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0849 "Lyon Jeunesses!" - Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Sauvegarde 69, sise 2 rue Maryse Bastié - 69500 Bron, pour le développement de formations à l'accès au brevet d'aptitude à la fonction d'animateur (BAFA) - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 4 - Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0889 Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0890 Avenant à la convention de financement entre la Ville de Lyon et l'association La Porte Ouverte relative à l'attribution d'une subvention pour les travaux d'un nouveau local à Lyon 2ème - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0891 Plan handicap - Attribution de subventions au titre de la politique handicap pour un montant de 14 400 euros - Exercice 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0892 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le domaine de la santé d'un montant de 20 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 5 - Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0807 Dénomination d'espace public : square Jeanne et André Ribouton à Lyon 5ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0808 Lyon 8ème - Approbation de la gratuité de la mise à disposition ponctuelle pour des exercices des pompiers de la Tour Guillot-Bourdeix sise, 150 cours Albert Thomas au profit du Service Départemental - Métropolitain d'Incendie et de Secours - EI 08 047 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0809 Lyon 5ème - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de la cour du Palais Saint Jean consentie à l'association les Tupiniers du Vieux Lyon dans le cadre de l'organisation du marché des Tupiniers du Vieux Lyon - EI 05068 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0810 Lyon 3e - Approbation de la gratuité des mises à disposition de deux garages consenties aux associations Cuivres Diffusion et La Poursuite sis 13 rue Claudius Pionchon - EI 03417 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0811 Lyon 1er, 4ème et 5ème - Approbation de la gratuité consentie à la Métropole de Lyon dans le cadre de l'entretien de galeries de captage situées sous des parcelles appartenant à la Ville de Lyon - EI 01 123, 04 024, 05 064, 05 283 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0812 Lyon 8ème - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces situés aux abords de l'institut Lumière sis 25 rue du Premier Film consentie à l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 16ème édition du Festival Lumière - EI 08 062 - EI 08 095 - EI 08 163 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0813 Lyon 8ème - Renonciation à l'incorporation d'un bien sans maître dans le patrimoine de la Ville de Lyon constituant un lot de copropriété à usage de box à scooter situé 9 passage des Alouettes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0814 Approbation d'une convention d'occupation du domaine public relative à la mise à disposition de l'atelier municipal de passementerie (EI 04062), de l'atelier municipal de tissage (EI 04227) et d'une partie de la collection municipale de soierie au profit de l'association Soierie Vivante pour la période 2025 à 2027 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0815 Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Lyon et la Fondation Innovation et Transitions - Lyon 4ème - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0816 Signature d'une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Lyon et le Réseau Français des Villes Educatrices - Lyon 4ème - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0817 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 8 Sud (Lyon 7e et Lyon 8e) - Lancement de l'opération n° 60092001 "CTMO Voie lyonnaise 8 Sud" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0818 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie lyonnaise 12 (Lyon 3e, 7e, 8e) - Lancement de l'opération n° 60091001 "CTMO Voie lyonnaise 12" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0819 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie Lyonnaise 4 section avenue du 25e régiment de tirailleurs sénégalais (Lyon 9ème) - Lancement de l'opération n° 60089001 "CTMO Voie lyonnaise 4 Nord" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0820 Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la création de la Voie Lyonnaise 11 (Lyon 3ème) - Lancement de l'opération n° 60090001 "CTMO Voie lyonnaise 11 phase 1" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5 programme 00012 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0821 Adaptation du montant de l'opération n° 60026860 "Accompagnement des petites opérations de voiries de la Métropole 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00013 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0822 Lyon 3ème, 5ème et 8ème - Approbation de deux avenants n° 1 à deux conventions d'occupation à titre gratuit consenties par la Ville de Lyon au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCAS), relatives à la mise à disposition de biens immobiliers destinés à l'hébergement d'urgence - EI 03438, EI 05012, EI 08247 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0823 Construction d'un groupe scolaire et d'une structure d'accueil petite enfance dans le cadre de la concession d'aménagement "Lyon Confluence 2 côté Rhône" - Opération n° 02260001 - Participation financière fondée sur l'article L 300-5 du code de l'urbanisme - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention de participation financière - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2018-1, programme n° 00006 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0824 "Projet Ilôt Masset" - Opération n° 09040001 - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00008 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0825 Lyon 2ème - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Acquisition à l'euro symbolique auprès de la SPL Lyon Confluence du groupe scolaire Eugénie Brazier et de l'EAJE Confluence sis 128-130 rue Delandine - EI 02260 - N° inventaire 02260 A 001, 02260 B 001, 02260 C 001, 02260 T 001-01 - Opération 60021899 "Acquisitions et réserves foncières", programme 00020, AP n° 2021-1 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0826 Dispositif et tarif de stationnement sur voirie adaptés pour les entités à mission de service public - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0827 Lyon 5ème - Mise à disposition par baux emphytéotiques administratifs au profit de BATIGERE RHONE ALPES, en vue de la création de logements sociaux, du volume 1 de l'immeuble situé 231 avenue Barthélémy Buyer et de l'immeuble ainsi que du terrain s'y rattachant, situés 25 avenue de Ménival - EI 05010 et 05014 - N° inventaire 05010 T 001-03 et 05014 T 001-04, 05014 V 001, 05014 V 002, 05014 V 003 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0828 Lyon 8ème - Acquisition à titre onéreux auprès de la Caisse d'Allocations Familiales d'un bâtiment de bureau sis 2 place du 8 mai 1945, 75 rue Jean Sarrazin, en vue de la relocalisation de l'antenne Maison Lyon pour l'Emploi du 8ème arrondissement - EI 08317 - N° d'inventaire 08317 A 001 et 08317 T 001-01 - Opération 08317001 - Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2021-1 "Aménagements solidarités jeunesse 2021-2026", programme 00001 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0829 "Orgue de Saint François de Sales - Restauration" - Opération n° 02053514 - 11 rue Auguste Comte, à Lyon 2ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0830 Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0831 Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public au profit de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon, sur la période 2024-2029, pour les locaux situés 5 place du Petit Collège à Lyon 5ème (EI 05 067) - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0832 Approbation d'un contrat de commodat conclu entre la Ville de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon relatif à l'occupation des locaux situés 308 avenue Andrei Sakharov à Lyon 9ème - EI n° 09274 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0833 Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit d'un local situé 2 place de Paris à Lyon 9ème au profit de l'association PIMMS Lyon Métropole - Ensemble Immobilier n° 09311 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0862 "Complexe sportif Saez - Travaux de rénovation" - Opération n° 08049002 - 11 rue Professeur Joseph Nicolas à Lyon 8ème - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au mandat de maîtrise d'ouvrage - Autorisation de signature de l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire de l'autorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 6 - Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0850 Participation de la Ville de Lyon à la poursuite de l'expérimentation API (Interface de programmation applicative) meublés - Approbation du projet de convention de sous-traitance avec l'Etat, Direction Générale des Entreprises (DGE) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0851 Définition de zones d'accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la Ville de Lyon - Modalités relatives à l'organisation de la concertation préalable à la définition de ces zones - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0852 Lyon 2e - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Confluence phase 2 - Modification du programme des équipements publics (PEP) définitif n° 6 - Rachat à titre onéreux des sanitaires publics de l'aire de jeux site dite Caterpilou - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0853 Avenant n° 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon relative à la requalification de la rue Garibaldi, tronçon rue d'Arménie/rue du Pensionnat (Lyon 3e) jusqu'à la Grande rue de la Guillotière (Lyon 7e) tranche 3 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0854 Approbation de la convention de participation financière de la Ville de Lyon au Programme d'intérêt général métropolitain de lutte contre l'habitat indigne (PIGMLHI) au titre des années 2024 à 2029 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0855 Lyon 3e - Lancement de l'opération n° 53295001 "Suite Superblock - Part Dieu / Place Danton" Végétalisation des rues du super block Part-Dieu" - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2 "Végétalisation espaces publics 2021-2026", programme 00012 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0856 Lyon 8ème - Opération n° 58049001 "Place du Bachut Est Végétalisation" - Affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme "Aménagements espaces verts 2021 - 2026" n° 2021-1, programme 00012 - Approbation d'un avenant au marché de maîtrise d'œuvre - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0857 Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et la fondation d'entreprise Groupe PAREDES ORAPI, dans le cadre du projet de végétalisation urbaine - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0858 Approbation d'une convention financière établie entre la Ville de Lyon et la Fondation du Patrimoine pour l'organisation d'une collecte publique de dons dans le cadre du projet de rénovation des petites serres du Jardin botanique de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0859 Lyon 9ème - Approbation de la scission de la copropriété située 54 rue Marietton et de l'attribution à la Ville de Lyon d'une parcelle de terrain en vue de l'aménagement du jardin Tissot - EI 09357 - N° inventaire 09357 A 001 - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0860 "Les Hallimentaires" - Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 55 000 euros à l'association "Vers un réseau d'achat en commun" (VRAC Lyon Métropole), sise 41 avenue de la République - 69100 Villeurbanne - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0861 Lyon 2ème - Transfert de propriété du cours Charlemagne à la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 7 - Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0767 Attribution d'une subvention de 12 000 € (2ème tranche) à Agir Ensemble pour les Droits Humains, sise au 16 avenue Berthelot à Lyon 7ème, correspondant au versement de la bourse annuelle ICORN au titre de l'année 2024 - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0797 Attribution d'une subvention pour un montant de 4 000 euros à la Maison des Solidarités Locales et Internationales pour le projet des balades interculturelles développées à Lyon dans le cadre du réseau des associations voyagistes "DéPart" - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0798 Approbation de la convention d'occupation du domaine privé à titre gratuit au profit de l'association Agir Ensemble pour les Droits Humains dans le cadre du dispositif "Lyon, ville refuge" - EI XXXX - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0799 Attribution d'une subvention pour un montant de 7 500 euros à l'association Le Tour des Terroirs pour l'organisation de l'événement "Trophées et Festival des Terroirs 2024" - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0800 Attribution de subventions à des associations et structures de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets pour la valorisation des invendus alimentaires consommables en fin de marchés forains - Attribution de subventions pour un montant total de 28 815 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0801 Attribution d'une subvention à l'association Zéro Déchet Lyon pour la phase de passation et pérennisation du Quartier Zéro Déchet Valmy pour un montant de 15 000 € - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0802 Fêtes de fin d'année - Illuminations 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0803 Subventions annuelles 2024 aux Unions Syndicales Départementales de salariés - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0804 Complément à la délibération n° D_24_0186 du 21 mars 2024 et à la délibération n° D_24_0626 du 26 septembre 2024 - Approbation de conventions avec les associations Lyon Olympique Echecs, Agir Ensemble pour les Droits Humains, Office des Sports de Lyon, Centre des Musiques Traditionnelles Rhône Alpes, Compagnie Hallet Eghayan et la Biennale de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0805 Attribution d'une subvention de 15 000 € à la Fondation Innovation et transitions (FIT), sise 3 place de la Bourse à Lyon 2ème, pour l'organisation des Entretiens Jacques Cartier - Année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0806 Pacte de cohérence métropolitain - Projet de territoire de la conférence territoriale des maires (CTM) de Lyon - Approbation et autorisation de signature de la convention d'investissement d'un montant de 500 000 euros pour la réalisation d'une acquisition foncière dans le cadre du projet "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée" (TZCLD) de la Plaine Santy à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe 15/11/2024 18/11/2024 99 - Hors commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_24_0893 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0894 Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 15/11/2024 18/11/2024 D_24_0895 Voeu présenté par MM. Adrien DRIOLI et Laurent BOSETTI, et par les groupes les Socialistes, la gauche sociale et écologique, Lyon en Commun et Les Ecologistes relatif au projet de loi de finances 2025 - Délibération - Annexe 15/11/2024 18/11/2024
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