28 septembre 2023
186
délibérations
43
Culture & Patrimoine
34
Transport & Mobilité
33
Sport
10 044 723 €
montant clé
Ce conseil municipal du 28 septembre 2023 a examiné au moins 45 délibérations (compte-rendu partiel), dans un climat de gestion administrative courante marqué par de nombreuses procédures d'unanimité.
Finances
La ville a accordé plusieurs garanties d'emprunts à hauteur de 15% pour des opérations de logements sociaux : 2 120 480 € (SOLLAR, 15 logements Lyon 6e), 10 044 723 € (Vilogia, 42 logements Lyon 7e), 5 535 459 € (Alliade Habitat, 78 logements Lyon 9e) et 871 590 € (Alliade Habitat, 9 logements Lyon 7e). Une décision modificative n°2 pour l'exercice 2023 et les dotations aux arrondissements pour 2024 ont été votées.
Culture
La Fête des Lumières 2023 mobilise subventions et conventions de mécénat/parrainage. Le MAC Lyon lance une souscription publique pour acquérir l'œuvre River of no Return de Sylvie Selig et organise des nocturnes gratuites. 430 000 € d'aides exceptionnelles « inflation énergies » sont attribués à 8 structures culturelles, et 88 000 € à 5 structures via le FIC.
Social
Des subventions socioéducatives (8 868 €) bénéficient à des associations de chantiers loisirs pour jeunes en difficulté. La rénovation Cité Jardin (Lyon 7e) entre en phase opérationnelle. La politique de la ville mobilise 40 500 € (lien social) et 35 260 € (FIL/FAL/Conseils citoyens).
RH
Modification du tableau des effectifs et organisation d'astreintes pour la Coupe du Monde de Rugby 2023. Rémunération des agents recenseurs 2024 fixée.
Administration
Mise en place d'un référent déontologue de l'élu local et ajustements d'inventaire pour la mairie du 8e arrondissement.
Délibérations (186)
Conventions de prêt de collections CHRD — exposition Jean Moulin (nov. 2023 – mai 2024)
Avenant à la convention ONL / Philharmonie de Paris – programme DEMOS
Convention de dépôt temporaire d'une œuvre du MBA vers la Ville de Bourgoin-Jallieu
Souscription publique pour l'acquisition de « River of no Return » de Sylvie Selig – MAC Lyon
Gratuité des nocturnes du Musée d'art contemporain au second semestre 2023
Subvention 10 000 € — festival Novembre des Canuts 2023
Subventions et conventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2023
Fête des Lumières 2023 — conventions de mécénat et parrainage privés
Festival « Entre Rhône et Saône » — conventions de mécénat et partenariat privés
Convention ONL / SACEM — subvention 7 000 € pour 2023
Convention ONL / CNSMD — concert Side By Side du 27 octobre 2023
Conventions de parrainage ONL — RCF, JC Decaux et EG Events, saison 2023-2024
Mécénat 5 000 € Fondation Swiss Life — MBA, programme visites Alzheimer
Mécénat 16 000 € Fondation Etrillard — MBA, exposition « Formes de la Ruine »
Subventions 88 000 € à 5 structures culturelles – Fonds d'Intervention Culturel (FIC)
Aides exceptionnelles 430 000 € à 8 structures culturelles – fonds « inflation énergies »
Approbation d'un contrat de cession patrimoniale à titre onéreux de deux biens mobiliers n°AUT0700036717 et n°AUT0700028828 entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Instrumentarium
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts et des structures de lenseignement supérieur pour les années 2023 à 2026 et approbation de lavenant n°1 à la convention conclue entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et l'Université Lyon 1 dans le cadre de l'organisation d'activités culturelles
Approbation de conventions entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et divers partenaires dans le cadre de la Charte de Coopération Culturelle 2023-2027
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts et le Théâtre National Populaire (TNP), l'Association de Préfiguration de la Cité Internationale des Arts du Cirque (APCIAC) et les cinémas Lumière dans le cadre de la programmation culturelle 2023-2024
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Bibliothèque municipale et l'Université Lumière Lyon 2/Institut Supérieur des Religions et de la Laïcité (ISERL) pour l'accueil des éditions 2024-2025-2026 du Festival des Bobines du Sacré
Approbation de lexonération partielle de la redevance dans le cadre de la convention doccupation du domaine public pour la mise en place de distributeurs de boissons et denrées alimentaires au sein des bibliothèques de Lyon (2015-2021)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Bibliothèque municipale et le journal Libération dans le cadre de lexposition ' Willem - Rire du pire ' du 12 octobre 2023 au 3 février 2024
Approbation d'une convention de partenariat pédagogique et scientifique entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et le lycée la Martinière Monplaisir
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la SNCF pour l'organisation d'un événement à loccasion de la quarantième édition des journées européennes du patrimoine (JEP)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la société La Suite Numérique relative à la collecte, la numérisation et lexploitation de films amateurs ayant trait à lhistoire locale
Approbation d'une convention de prêt de collections, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Centre dHistoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) et le musée de la Résistance et de la Déportation de la Haute-Garonne à loccasion d'une exposition intitulée "Daniel Cordier, la Résistance, lArt et lhistoire : une dialectique de combat"
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée de lImprimerie et de la communication graphique et l'association de commerçants My Presqu'île dans le cadre de la programmation 2023-2024 du musée
Approbation d'une convention d'accueil de résidence dartiste entre la Ville de Lyon / Musée de lImprimerie et de la communication graphique et lartiste Laura BEN HAIBA dans le cadre de lédition 2023 de " La Fabrique" du 9 octobre au 10 novembre 2023
Approbation d'une convention de coproduction entre la Ville de Lyon/ Gadagne et la Société Lyonnaise des beaux-arts (SLBA) relative à lexposition consacrée à lartiste lyonnaise Christine Crozat et présentée au musée dans le cadre de la 9ème édition du salon Lyon Art Paper
Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 195 000 € entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation lAO sous légide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement du grand concert au Parc de la Tête dor de juin 2023 et des chantiers de la création musicale de la saison 2022-2023
Approbation de conventions de partenariat culturel et tarifaire entre la Ville de Lyon / Musée des arts de la marionnette et différentes structures du territoire : le Polaris de Corbas, le TNP de Villeurbanne et l'association la Malle dans le cadre de la programmation 2023-2024
Approbation d'une demande de radiation d'un bien de linventaire des collections du Centre dHistoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) pour inscription indue
Approbation de lexonération du droit dentrée au Musée dHistoire de Lyon/Gadagne les 1er et 2 décembre 2023 dans le cadre du week-end portes ouvertes dédié à louverture du quatrième et dernier volet du parcours permanent du musée
Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon/ musée de lImprimerie et de la Communication graphique et l'Université Lumière Lyon 2 pour l'année universitaire 2023-24
Adhésion de la Direction des Affaires Culturelles à l'Association Action'elles
Approbation d'une convention de collaboration artistique et pédagogique entre la Ville de Lyon/ Musée des Beaux-Arts et l'Université Lyon 2 (Master Musiques Appliquées Aux Arts Visuels) dans le cadre de l'organisation de la manifestation "Créations musicales, de jeunes compositeurs sinvitent au musée" le dimanche 11 février 2024
Approbation du montant versé à lInstitut français au titre de la convention cadre pour le développement des échanges artistiques internationaux pour l'année 2023
Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Université Lumière Lyon 2 pour laccompagnement des étudiants inscrits en master 1 musique et musicologie, musicologie appliquée à la médiation
Approbation de la gratuité dentrée pour les étudiants lors de lévénement Erasmuseum le dimanche 15 octobre 2023 au Musée des Beaux-Arts de Lyon
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon et le Grand Café des Négociants dans le cadre de la saison 2023/2024
Approbation de nouveaux tarifs de l'ocation de c'ostumes, accessoires et matériel technique pour la s'aison 2023/2024 des C'élestins, Théâtre de Lyon
Voeu présenté par le groupe Droite, Centre et Indépendants relatif à lutilisation du musée Guimet par le Centre Georges Pompidou
Dénomination d'un espace public : verger Henriette Létourneau à Lyon 4ème
Lyon 2e — Acquisition à leuro symbolique par la Ville de Lyon auprès de la Métropole de Lyon d'un volume dans le clocher de la Charité situé place Antonin Poncet - EI 02026 - N° inventaire 02026 V 001
Deuxième étape damplification de la zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Avis des communes concernées
Dénomination d'un espace public : verger la Mère Guy à Lyon 2ème
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de lAqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2022
"Parking Lyon Parc Auto — Aménagement de sanitaires publics et de locaux techniques" - Opération n° 02265001 - 1 quai Saint Antoine, à Lyon 2ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n° 20012
"Pôle social et culturel des Girondins — Construction" - Opération n° 07325001 - 14 rue Crépet, à Lyon 7e - Lancement des études et prestations préalables, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00001
"Bâtiment rue Neyret — Rénovation et aménagement" - Opération n° 01009002 - 10 rue Neyret, à Lyon 1er - Adaptation du montant de l'opération, et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005
"Groupe scolaire Racine — Réhabilitation de l'école élémentaire" - Opération n° 06003001 - 6 rue Crillon, à Lyon 6e - Lancement des études et autres prestations préalables, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006
"Groupe scolaire Ferry — Rénovation thermique et intérieure" - Opération n° 06010535 - 13-15 rue Fournet, à Lyon 6e - Lancement des travaux et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006
"Théâtre des Célestins — Remplacement du monte-décors" - Opération n° 02013005 - 4 rue Charles Dullin, à Lyon 2e - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005
Dénomination d'un espace public : verger Rachel Carson à Lyon 1er
"Groupe scolaire Pompidou — Mourguet - Démolition et reconstruction" - Opération n° 03165001 - 13 rue des Petites Sœurs, à Lyon 3e - Lancement des études et prestations préalables, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
Approbation d'un avenant n° 1 à la convention doccupation temporaire à titre onéreux signée entre la Ville de Lyon et A.D.I.P.A.C.- Association pour la Diffusion des Instruments à Percussions à Claviers, relative à la mise à disposition de locaux situés 65-73 rue du Bourbonnais à Lyon 9e - EI 09292 - jusqu'au 31 décembre 2027
Approbation de 2 conventions doccupation à titre gratuit consenties par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal dAction Sociale de la Ville de Lyon (CCAS) relatives à la mise à disposition de 13 biens immobiliers destinés à lhébergement durgence - EI 03 416 (1), 03388 (3), 03438 (1), 06042(1), 06043 (1), 07191 (1), 08247 (1), 99069 (1), 05012 (3)
Lyon 7e — Déclassement rétroactif d'une partie de la parcelle CD 193 ayant appartenue à la Ville de Lyon, située 267 rue Marcel Mérieux
Lyon 5e — Renouvellement de la convention doccupation temporaire consentie au profit de l'association "Les Tupiniers du Vieux Lyon" de locaux sis au sein du gymnase Thézillat 5 montée Saint Barthélémy - EI 05086
Dénomination d'un espace public : verger Beth Chatto à Lyon 8ème
Dénomination d'un espace public : verger Caroline et Stéphanie Tatin à Lyon 7ème
BUPA — Attribution d'un fonds de concours de 200 000 € à la Métropole de Lyon pour la réalisation de box à vélos - Opération 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - enveloppe globale"
Dénomination d'un espace public : verger Beatrix Potter à Lyon 9ème
Approbation pour l'année 2024 des modalités dattribution du Prix Citoyens du Patrimoine "Annie et Régis Neyret"
Lyon 5e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un jardin partagé sur un espace vert transféré à la mairie du 5e - Jardin Le Secret dIrénée - situé à langle des rues Saint Irénée et des Macchabées au profit de l'association "Lopins Urbains" - EI 05143
Lyon 9e — Approbation de lautorisation doccupation temporaire du domaine public à titre gratuit consentie à l'association Bricolage dOr relative à la mise à disposition d'une partie du local situé au 16 rue Tissot pour une durée de 3 mois - EI 09059
Lyon 9e — Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété situé 54 rue Marietton préempté par la Métropole de Lyon, en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 09357 - N° inventaire 09357 A 001 - Lancement et affectation d'une partie de lAP 2021-1, programme 00012 '
Lyon 2e — Avenant n° 1 à la convention de superposition d'affectations du 17 décembre 2021 consentie par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon modifiant les surfaces et la répartition des charges au sein du Centre dEchanges de Lyon Perrache - EI 02056
Fonds dIntervention du Patrimoine (FIP) : attribution de subventions de fonctionnement à trois associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 8 000 euros
Participation du Diocèse de Lyon au financement de la 4ème Convention Patrimoine Ville/ État à hauteur de 250 000 € - Approbation de deux conventions de partenariat et de financement - offre de concours entre l'Association Diocésaine de Lyon et la Ville de Lyon pour les opérations de restauration des églises Saint-Bonaventure (2ème arrondissement) et Saint-Irénée (5ème arrondissement)
Attribution de subventions pour un montant total de 9 800 € à quatre structures œuvrant pour la transition écologique
"Théâtre Nouvelle Génération — Agrandissement de la cage de scène" - Opération n° 09048571 - 23 rue de Bourgogne, à Lyon 9e - Autorisation de signature de lavenant n° 1 au marché n° N4356 - Lot n° 2 "Déconstruction - Gros œuvre"
"Stade Marc — Vivien Foé - Construction d'un gymnase" - 33 rue Jeanne dArc, à Lyon 3ème - Opération n° 03040543 - Lancement des études et autres prestations préalables et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004
Pacte climat Lyon 2030 et refonte du plan dactions climat air énergie
Lyon 2030 — Création d'un dispositif de bourses aux jeunes pour la transition écologique et sociale - Approbation du règlement - Approbation et autorisation de signature de la convention-type
Approbation du projet de création de la ligne de tramway T9 Vaulx-en-Velin la Soie - Charpennes via la Doua
Village Coupe du Monde de Rugby 2023 — Financement et partenariat privés - Conventions de mécénat et de parrainage
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association "Comité départemental de la retraite sportive du Rhône et de Lyon Métropole" pour l'organisation de la "N'ordicWalkinLyon" les 14 et 15 octobre 2023
Attribution d'une subvention de 2 000 euros au C'entre L'éon Bérard pour l'organisation de "La Scintillante" le d'imanche 8 octobre 2023 - Approbation d'une convention
Approbation d'un avenant n° 1 à la convention signée avec l'association Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, dans le cadre du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon et des Tournois Boulistes de Pentecôte
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by n'ight" le s'amedi 4 n'ovembre 2023 - Approbation d'une convention
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 3 688 083 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations déducation populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions dapplication avec chacune des associations gestionnaires
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre du projet "Valorisation des actions à destination des jeunes" pour un montant total de 30 000 euros
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) "Aquavert" - Exercice 2022
Approbation d'une convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
La Reprise 2023 — Financement et partenariat privés - Approbation d'une convention de mécénat
Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles sur le Programme de Réussite Educative (PRE) 2023
Signature d'une convention entre la ville de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon dans le cadre de la Cité éducative Lyon 8
Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles de Lyon et attribution d'une subvention pour le soutien aux dispositifs mis en oeuvre par la Caisse des écoles pour lémancipation et la lutte contre les inégalités sociales et éducatives
Lancement de l'opération n° 04038003 "Stade Grégory Coupet - Création de trois terrains de Beach Volley au stade Grégory Coupet", Lyon 4 et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme 20004
07029584 — Centre Nautique Tony Bertrand (CNTB) - Amélioration du bâti et des installations techniques - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lAP 2021-2, programme 20004
Réévaluation de l'opération n° 01054005 "Complexe sportif Généty-Duplat - Aménagement d'un Bowl (skate roller) et d'un terrain de basket 3x3", Lyon 1er et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme 20004
Opération n° 99062007 — Centre Technique des Sports (CTS) de Corbas - Agrandissement des ateliers - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lAP 2021-4, programme 00004
C'oupe du Monde de Rugby 2023 — Conventions de partenariat et de reversement avec la Métropole de Lyon
Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions doccupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et autorisation de signature
Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2023 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 2 543 113 euros. Approbation du modèle de convention dapplication financière
Attribution de subventions d'investissement d'un montant de 115 890 € dans le cadre de la végétalisation des espaces extérieurs pour les associations Croix-Rouge Française (crèches Savoie Lamartine) et ALYSE (crèches Chardonnet et Alysé) - Approbation et autorisation de signature des conventions - Opération 60004526 ' Végétalisation et projet espace nature Enfance 2021-2026'
Lancement de l'opération n° 60004531 "Acquisition d'équipements pour faciliter lallaitement" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon ou dans le cadre de lattribution de subventions d'investissement aux établissements gérés par des associations - Affectation d'une partie de lAP 2021-3, programme 00002
Lancement de l'opération n° 60004530 "Acquisition d'équipements pour enfants en situation de handicap" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon - Affectation d'une partie de lAP 2021-3, programme 00002
Dénomination du gymnase situé 12 rue Croix-Barret à Lyon 7e : gymnase Anne Barnéoud
Dénomination des terrains des complexes sportifs Marc-Vivien Foé et Juninho à Lyon 3e : terrain Henri Kesisian, terrain Alyssia Paljevic et terrain Maurice Tapiero
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Office des Sports du 7e arrondissement pour l'organisation de l'opération "Sport Ecoles Quartier"
Attribution de subventions d'investissement de 17 500 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation des conventions mixtes et dapplication financière et autorisation de signature des conventions mixtes et dapplication financière correspondantes - Opération n° 60046586 "Soutien à léquipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004
Signature de la convention 2023 relative à la promotion de la santé scolaire et de son annexe pour la mise à disposition de lapplication Esculape entre la Ville de Lyon et lInspection académique du Rhône (DSDEN)
Signature d'une convention cadre pour l'année scolaire 2023-2024 entre la Ville de Lyon et lAFEV et attribution d'une subvention de 103 000 € pour le soutien au dispositif ' Ambassadeurs du livre ' au sein des écoles publiques lyonnaises pour la période Septembre-Décembre 2023 et le projet spécifique Prix jeunesse Quai du Polar
Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions dattribution de subventions sur le temps scolaire - année scolaire 2023-2024 et conventions dattributions de subventions
Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions dattribution de subventions sur le temps extrascolaire- année scolaire 2023-2024
Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions dattribution de subventions sur le temps périscolaire - année scolaire 2023-2024 - conventions dattribution de subventions
Attribution de subventions de fonctionnement à 3 associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance (La Mutualité Française Rhône - Pays De Savoie, l'Association Les Enfants de la Colline et Alfa3a) dans le cadre du fonds d'aide exceptionnelle "inflation énergies" aux associations de 295 912 €-Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes
Rapport annuel DSP — exploitation du casino de Lyon, exercice 2022
Crédit municipal — présentation des comptes financiers 2022
Rapport annuel des mandataires — SEM Patrimoniale du Grand Lyon, exercice 2022
Rapport annuel des mandataires — SPL Lyon Confluence, exercice 2022
Dotations aux arrondissements pour l'année 2024
Modification de la tarification des équipements transférés mairie du 8e arrondissement
Garantie 15% SAHLM SOLLAR — 2 120 480 € – 15 logements sociaux rue Crillon/Garibaldi/Tronchet, Lyon 6e
Garantie 15% SAHLM Vilogia — 10 044 723 € – 42 logements PLS, 185 rue de Gerland, Lyon 7e
Garantie 15% Alliade Habitat — 1 361 674 € – 11 logements PLS, 4 bd des Brotteaux, Lyon 6e
Garantie 15% Alliade Habitat — 53 116 € – 1 logement PLAI, cours du Dr Long, Lyon 3e
Garantie 15% Alliade Habitat — 5 535 459 € – 78 logements PLS VEFA, 23 rue de la Claire, Lyon 9e
Garantie 15% Alliade Habitat — 871 590 € – 9 logements PLS VEFA, rue de la Madeleine, Lyon 7e
Régularisation des déficits des régies (mai 2021 – décembre 2022)
Décision modificative n°2 — exercice 2023
Subventions associations étudiantes — appel à projets « initiatives étudiantes » 2023 (2e phase)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 192 184 euros à l'association lyonnaise pour linsertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 185 173 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 100 170 euros à la Maison Métropolitaine dInsertion pour lemploi (MMI'e), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 16 000 euros à l'Ecole de la 2ème chance ' Rhône Lyon Métropole ', sise 12 impasse des Chalets à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention dapplication afférente
Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 38 000 euros
S'outien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le c'adre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2023 - 2ème phase
Mesures daccompagnement exceptionnelles des commerçants et artisans à la suite des violences urbaines du mois de juillet 2023
Valorisation de lentreprenariat responsable et de la fabrication locale - adoption du règlement du label ' engagé à Lyon ' et mise à jour du règlement du label ' fabriqué à Lyon '
Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de lappel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité sur le territoire de la Ville de Lyon - Attributions de subventions pour un montant total de 86 600 €
Attribution de subventions pour un montant total de 20 000 euros à des associations agissant pour la réduction des déchets et la lutte contre le gaspillage
Attribution de subventions pour un montant total de 10 000 euros à des organisations patronales et mouvements dentrepreneurs pour leurs actions en faveur d'un modèle économique plus durable
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à Kulteco pour s'on action en faveur du développement de la mode éthique
Attribution de subventions pour un montant total de 10 250 euros à deux associations œuvrant pour laccès des habitants à une alimentation saine et durable
Approbation du cahier des charges pour rétrocession du droit au bail sis 12 cours Gambetta à Lyon 7ème
Subvention de 10 000 euros au Conseil national des Conseils de Coordination des organisations Arméniennes de France (CCAF) sis CC Alex Manoogian 118 rue de Courcelles Paris 17ème
Aide durgence suite au séisme au Maroc, attribution d'une subvention de 20 000 € à la Fondation de France
Rapport dobservations définitives de la Chambre Régionale des Comptes dAuvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la société publique locale (SPL) Lyon Part Dieu - exercice 2014-2021
Lyon 7ème — Projet des anciennes halles Nexans (Lyon 7ème) - Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec Bouygues Immobilier et la Métropole de Lyon
Approbation d'une convention pluriannuelle entre le Conseil darchitecture, d'urbanisme et de l'environnement Rhône Métropole et la Ville de Lyon - Années 2023 à 2027
Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon
Projets "Quartiers fertiles" de Mermoz/Langlet-Santy (Lyon 8ème) et de la Duchère (Lyon 9ème) - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 42 350 euros à l'association ALLIES, sise 24, rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de convention dapplication
Convention partenariale avec l'Association ALLIES pour permettre aux Intervenants sociaux en commissariat de proposer des actions de médiation culturelle à destination de population fragilisée
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal Pompes Funèbres Intercommunales de lAgglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice 2022
Gestion en flux des réservations de logement sociaux - Autorisation de signature de la convention type avec les bailleurs sociaux
Logement social — Engagement de lobjectif triennal de la Ville de Lyon 2023-2025
Aide au conventionnement locatif privé (2023-2027) à loccasion de travaux de requalification du logement - Lancement de l'opération n°60059015 "Aide au conventionnement locatif privé 2023-2027" et affectation d'une partie de lAP 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature des conventions dattribution de subventions
Lyon 5e — Constitution à titre onéreux d'une servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées AX 8 et AX 29, propriétés de la Ville de Lyon, au profit de la parcelle cadastrée AX 6, propriété de la société LINKCITY - EI 05129 - N° inventaire 05129I001
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement général de 32 000 euros à l'association "Agence Lyon Tranquillité Médiation" s'ise 33 rue Paul D'uvivier à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention d'application n° 3
Convention entre la Ville de Lyon et le SYTRAL : cartes dabonnement TECELY pour la Direction Sécurité Tranquillité Sûreté
BUPA — Signature d'une convention de partenariat avec les Hospices Civils de Lyon pour lexpérimentation de bancs dallaitement sur l'espace public
Réévaluation de l'opération 03347001 Groupe scolaire Paul Bert - Cours nature - 289 rue Paul Bert, à Lyon 3ème - affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006
Groupe scolaire Marcel Pagnol — Cours nature - 46 Rue Lieutenant Colonel Girard, 69007 Lyon- Opération n° 07001523 Lancement de l'opération et des travaux de la cour n° 1 de l'école élémentaire, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006
Convention de prêt à usage — Mise en culture et sauvegarde ex situ de deux espèces végétales protégées - Lône de Taponas
Convention partenariale pour la gestion de la station introduite de Sarracénie pourpre sur la réserve naturelle nationale de la Tourbière du Grand Lemps
Aides financières de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social - opération 60059013 "Production du logement social 2021-2026"
Subventions associations socioéducatives chantiers loisirs jeunes – 8 868 € (programmation complémentaire 2023)
Cité Jardin — Rénovation toitures et mise en sécurité logements sociaux, Lyon 7e
Contrat de ville 2023 — cofinancements État/Métropole pour les missions de maîtrise d'œuvre sociale
Subventions associations place Gabriel Péri – 29 000 € (transformation de la place)
Politique de la ville — 40 500 € (lien social) et 35 260 € (FIL/FAL/Conseils citoyens)
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations danciens combattants et dactions mémorielles pour un montant total de 39 400 euros
Dispositif daccès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec lOrdre des avocats du Barreau de Lyon
8 mars 2023 — journée internationale des droits des femmes : financement et partenariats privés - Approbation d'une convention de mécénat entre la ville de Lyon et Véolia Environnement
Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet "One Health Network for Cities in Europe" dans le cadre du programme européen URBACT IV 2023-2026
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 129 000 euros - Autorisation de signer les conventions de financement
BUPA — Attribution d'une subvention d'investissement au CCAS de Lyon pour 50 000 € - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale"
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 90 200 € - Autorisation de signer les conventions de financement
Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Lyon et le Comité du Rhône de la Ligue contre le cancer pour les 'espaces sans tabac ' et sollicitation d'un financement pour mener à bien ce projet
Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant de 14 400 euros dans le cadre dactions locales de lutte contre les addictions avec et sans substances - Autorisation à solliciter une subvention de 14 400 euros auprès de lAgence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente
Consultation de lAgence Régionale de Santé sur le Schéma régional de santé [SRS] et le Programme régional daccès à la prévention et aux soins des personnes démunies [PRAPS] 2023-2028 - Avis de la Ville de Lyon
Modification inventaire équipements transférés mairie du 8e arrondissement (concordance)
Modification inventaire équipements transférés mairie du 8e arrondissement (discordance)
Modification inventaire équipements transférés mairie du 8e arrondissement (inventaire stabilisé)
Mise en place du référent déontologue de l'élu local
Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus de la Ville de Lyon (CCDTE) - Remplacement d'un membre par le Conseil municipal
Fixation de la rémunération des agents recenseurs 2024
Modification du tableau des effectifs de la Ville de Lyon
Astreintes et heures supplémentaires pendant la Coupe du Monde de Rugby 2023
Compte — rendu des décisions prises par le Maire par délégation
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association « Tempo territorial »
Conseil d'administration du collège Vendôme à Lyon 6e - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Document intégral
53 263 car.
Conseil Municipal du 28 septembre 2023 DELIBERATIONS Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0333 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socioéducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2023 pour un montant total de 8 868 euros - Annulation d'une subvention allouée au Centre socio-culturel du Point du Jour pour un montant de 1 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0392 Approbation de conventions de prêt de collections entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) et divers partenaires dans le cadre de l'exposition Jean Moulin du 29 novembre 2023 au 26 mai 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0396 "Projet Cité Jardin - Rénovation toitures, mise en sécurité, désenfumage de plusieurs immeubles de logements sociaux" - rue Challemel-Lacour, rue Benjamin Delessert, rue Georges Gouy, rue de Gerland et rue de l'Effort, à Lyon 7ème - Opération n° 07053001 - Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00016 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0475 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 1 - Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0309 Rapport annuel - délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0311 Crédit municipal - Présentation des comptes financiers 2022 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0312 Rapport annuel des mandataires - Société d'Economie Mixte SEM Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice 2022 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0313 Rapport annuel des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence - Exercice 2022 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0317 Dotations aux arrondissements pour l'année 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0343 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement (concordance) - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0344 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement (discordance) - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0345 Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement (inventaire stabilisé) - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0346 Modification de la tarification relative aux équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0372 Rémunération des agents recenseurs 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0400 Mise en place du référent déontologue de l'élu local - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0407 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 2 120 480 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 15 logements (10 PLUS et 5 PLAI) situés 38 rue Crillon, 46 rue Garibaldi et 53-57 rue Tronchet à Lyon 6ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0408 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Vilogia pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 10 044 723 € relatifs à une opération de construction de 42 logements PLS situés 185, rue de Gerland à Lyon 7ème. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0409 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 361 674 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 11 logements PLS situés 4, boulevard des Brotteaux à Lyon 6ème. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0410 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 53 116 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 97/99, Cours du Docteur Long à Lyon 3ème. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0411 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 5 535 459 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 78 logements PLS situés 23, rue de la Claire à Lyon 9ème. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0413 Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0426 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 871 590 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 9 logements PLS situés 19-21, rue de la Madeleine à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0464 Régularisation des déficits des régies de mai 2021 à décembre 2022 - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0468 Définition des emplois autorisés à réaliser des astreintes et heures supplémentaires à la Ville de Lyon pendant la Coupe du Monde de Rugby 2023 - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0471 Décision modificative n° 2 - Exercice 2023 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0480 Adhésion de la Ville de Lyon à l'association "Tempo territorial" - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 2 - Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0301 Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Cité de la Musique/Philharmonie de Paris pour l'orchestre DEMOS - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0302 Approbation d'une convention de dépôt temporaire, consentie à titre gratuit, d'une œuvre des collections du Musée des beaux-arts, conclue entre la Ville de Lyon/Musée des beaux-arts et la Ville de Bourgoin-Jallieu - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0308 Approbation d'une convention de mandat pour une souscription publique en ligne en vue d'une acquisition de l'œuvre River of no Return de Sylvie Selig pour la collection du Musée d'art contemporain de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0314 Approbation de la gratuité pour tous les visiteurs dans le cadre de deux nocturnes organisées par le Musée d'art contemporain au second semestre 2023 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0321 Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association "La Compagnie du Chien Jaune" pour l'organisation du festival Novembre des Canuts du 17 au 26 novembre 2023 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0322 Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2023 - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0323 Fête des Lumières 2023 - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions de mécénat et parrainage - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0324 Festival "Entre Rhône et Saône" - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions de mécénat et partenariat - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0334 Programmation 2023 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat et de la Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et les actions sous maitrise d'ouvrage de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0335 Attribution complémentaire de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du projet de transformation de la place Gabriel Péri pour un montant total de 29 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0336 Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique de la ville (volet lien social) pour un montant total de 40 500 €, ainsi qu'au titre des dispositifs Fonds d'Initiatives Locales (FIL), Fonds Associatif Local (FAL) et Conseils Citoyens pour un montant de 35 260 €-Attribution d'une subvention d'investissement de 8 076 € au Comité protestant de la Duchère, opération 60034529 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0351 Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "initiatives étudiantes" 2nde phase - 2023 Lancement de l'appel à projets 2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0356 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM) pour l'attribution d'une subvention d'un montant de 7 000 € pour 2023 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0357 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et le Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Lyon pour l'organisation du concert Side By Side du 27 octobre 2023 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0360 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et RCF, JC Decaux et EG Events dans le cadre de la saison 2023-2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0361 Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 5 000 € entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts et la Fondation Swiss Life, dans le cadre d'un programme culturel de visites et d'ateliers dédiés aux personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0362 Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 16 000 € entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts et la Fondation Etrillard, dans le cadre de l'exposition ' Formes de la Ruine ' présentée du 1er décembre 2023 au 3 mars 2024 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0366 Attribution de subventions de fonctionnement à 5 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 88 000 €. Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0367 Attribution d'aides exceptionnelles de fonctionnement à 8 structures culturelles dans le cadre du fonds d'aide exceptionnelle "inflation énergies" pour un montant de 430 000 € - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0368 Approbation d'un contrat de cession patrimoniale à titre onéreux de deux biens mobiliers n°AUT0700036717 et n°AUT0700028828 entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Instrumentarium - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0369 Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts et des structures de l'enseignement supérieur pour les années 2023 à 2026 et approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et l'Université Lyon 1 dans le cadre de l'organisation d'activités culturelles - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0370 Approbation de conventions entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et divers partenaires dans le cadre de la Charte de Coopération Culturelle 2023-2027 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0371 Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts et le Théâtre National Populaire (TNP), l'Association de Préfiguration de la Cité Internationale des Arts du Cirque (APCIAC) et les cinémas Lumière dans le cadre de la programmation culturelle 2023-2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0376 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Bibliothèque municipale et l'Université Lumière Lyon 2/Institut Supérieur des Religions et de la Laïcité (ISERL) pour l'accueil des éditions 2024-2025-2026 du Festival des Bobines du Sacré - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0377 Approbation de l'exonération partielle de la redevance dans le cadre de la convention d'occupation du domaine public pour la mise en place de distributeurs de boissons et denrées alimentaires au sein des bibliothèques de Lyon (2015-2021) - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0378 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Bibliothèque municipale et le journal Libération dans le cadre de l'exposition ' Willem - Rire du pire ' du 12 octobre 2023 au 3 février 2024 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0386 Approbation d'une convention de partenariat pédagogique et scientifique entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et le lycée la Martinière Monplaisir - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0389 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la SNCF pour l'organisation d'un événement à l'occasion de la quarantième édition des journées européennes du patrimoine (JEP) - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0390 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la société La Suite Numérique relative à la collecte, la numérisation et l'exploitation de films amateurs ayant trait à l'histoire locale - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0391 Approbation d'une convention de prêt de collections, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) et le musée de la Résistance et de la Déportation de la Haute-Garonne à l'occasion d'une exposition intitulée "Daniel Cordier, la Résistance, l'Art et l'histoire : une dialectique de combat" - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0395 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée de l'Imprimerie et de la communication graphique et l'association de commerçants My Presqu'île dans le cadre de la programmation 2023-2024 du musée - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0397 Approbation d'une convention d'accueil de résidence d'artiste entre la Ville de Lyon / Musée de l'Imprimerie et de la communication graphique et l'artiste Laura BEN HAIBA dans le cadre de l'édition 2023 de " La Fabrique" du 9 octobre au 10 novembre 2023 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0398 Approbation d'une convention de coproduction entre la Ville de Lyon/ Gadagne et la Société Lyonnaise des beaux-arts (SLBA) relative à l'exposition consacrée à l'artiste lyonnaise Christine Crozat et présentée au musée dans le cadre de la 9ème édition du salon Lyon Art Paper - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0399 Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 195 000 € entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement du grand concert au Parc de la Tête d'or de juin 2023 et des chantiers de la création musicale de la saison 2022-2023 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0401 Approbation de conventions de partenariat culturel et tarifaire entre la Ville de Lyon / Musée des arts de la marionnette et différentes structures du territoire : le Polaris de Corbas, le TNP de Villeurbanne et l'association la Malle dans le cadre de la programmation 2023-2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0402 Approbation d'une demande de radiation d'un bien de l'inventaire des collections du Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) pour inscription indue - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0403 Approbation de l'exonération du droit d'entrée au Musée d'Histoire de Lyon/Gadagne les 1er et 2 décembre 2023 dans le cadre du week-end portes ouvertes dédié à l'ouverture du quatrième et dernier volet du parcours permanent du musée - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0404 Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon/ musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique et l'Université Lumière Lyon 2 pour l'année universitaire 2023-24. - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0406 Adhésion de la Direction des Affaires Culturelles à l'Association Action'elles - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0414 Approbation d'une convention de collaboration artistique et pédagogique entre la Ville de Lyon/ Musée des Beaux-Arts et l'Université Lyon 2 (Master Musiques Appliquées Aux Arts Visuels) dans le cadre de l'organisation de la manifestation "Créations musicales, de jeunes compositeurs s'invitent au musée" le dimanche 11 février 2024 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0423 Approbation du montant versé à l'Institut français au titre de la convention cadre pour le développement des échanges artistiques internationaux pour l'année 2023 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0424 Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Université Lumière Lyon 2 pour l'accompagnement des étudiants inscrits en master 1 musique et musicologie, musicologie appliquée à la médiation. - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0436 Approbation de la gratuité d'entrée pour les étudiants lors de l'événement Erasmuseum le dimanche 15 octobre 2023 au Musée des Beaux-Arts de Lyon - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0465 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon et le Grand Café des Négociants dans le cadre de la saison 2023/2024. - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0466 Approbation de nouveaux tarifs de location de costumes, accessoires et matériel technique pour la saison 2023/2024 des Célestins, Théâtre de Lyon - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 3 - Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0318 Village Coupe du Monde de Rugby 2023 - Financement et partenariat privés - Conventions de mécénat et de parrainage - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0319 Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association "Comité départemental de la retraite sportive du Rhône et de Lyon Métropole" pour l'organisation de la "NordicWalkin'Lyon" les 14 et 15 octobre 2023 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0320 Attribution d'une subvention de 2 000 euros au Centre Léon Bérard pour l'organisation de "La Scintillante" le dimanche 8 octobre 2023 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0325 Approbation d'un avenant n° 1 à la convention signée avec l'association Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, dans le cadre du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon et des Tournois Boulistes de Pentecôte - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0326 Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by night" le samedi 4 novembre 2023 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0327 Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 3 688 083 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0337 Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre du projet "Valorisation des actions à destination des jeunes" pour un montant total de 30 000 euros - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0341 Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) "Aquavert" - Exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0342 Approbation d'une convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0347 La Reprise 2023 - Financement et partenariat privés - Approbation d'une convention de mécénat - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0359 Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles sur le Programme de Réussite Educative (PRE) 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0387 Signature d'une convention entre la ville de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon dans le cadre de la Cité éducative Lyon 8 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0388 Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles de Lyon et attribution d'une subvention pour le soutien aux dispositifs mis en oeuvre par la Caisse des écoles pour l'émancipation et la lutte contre les inégalités sociales et éducatives - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0415 Lancement de l'opération n° 04038003 "Stade Grégory Coupet - Création de trois terrains de Beach Volley au stade Grégory Coupet", Lyon 4 et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme 20004 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0416 07029584 - Centre Nautique Tony Bertrand (CNTB) - Amélioration du bâti et des installations techniques - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 20004 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0417 Réévaluation de l'opération n° 01054005 "Complexe sportif Généty-Duplat - Aménagement d'un Bowl (skate roller) et d'un terrain de basket 3x3", Lyon 1er et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 20004 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0418 Opération n° 99062007 - Centre Technique des Sports (CTS) de Corbas - Agrandissement des ateliers - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-4, programme 00004. - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0421 Coupe du Monde de Rugby 2023 - Conventions de partenariat et de reversement avec la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0429 Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et autorisation de signature. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0430 Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2023 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 2 543 113 euros. Approbation du modèle de convention d'application financière. - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0433 Attribution de subventions d'investissement d'un montant de 115 890 € dans le cadre de la végétalisation des espaces extérieurs pour les associations Croix-Rouge Française (crèches Savoie Lamartine) et ALYSE (crèches Chardonnet et Alysé) - Approbation et autorisation de signature des conventions - Opération 60004526 ' Végétalisation et projet espace nature Enfance 2021-2026' - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0434 Lancement de l'opération n° 60004531 "Acquisition d'équipements pour faciliter l'allaitement" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon ou dans le cadre de l'attribution de subventions d'investissement aux établissements gérés par des associations - Affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme 00002 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0435 Lancement de l'opération n° 60004530 "Acquisition d'équipements pour enfants en situation de handicap" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon - Affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme 00002 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0437 Dénomination du gymnase situé 12 rue Croix-Barret à Lyon 7e : gymnase Anne Barnéoud - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0439 Dénomination des terrains des complexes sportifs Marc-Vivien Foé et Juninho à Lyon 3e : terrain Henri Kesisian, terrain Alyssia Paljevic et terrain Maurice Tapiero - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0440 Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Office des Sports du 7e arrondissement pour l'organisation de l'opération "Sport Ecoles Quartier" - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0442 Attribution de subventions d'investissement de 17 500 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation des conventions mixtes et d'application financière et autorisation de signature des conventions mixtes et d'application financière correspondantes - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0448 Signature de la convention 2023 relative à la promotion de la santé scolaire et de son annexe pour la mise à disposition de l'application Esculape entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône (DSDEN) - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0449 Signature d'une convention cadre pour l'année scolaire 2023-2024 entre la Ville de Lyon et l'AFEV et attribution d'une subvention de 103 000 € pour le soutien au dispositif ' Ambassadeurs du livre ' au sein des écoles publiques lyonnaises pour la période Septembre-Décembre 2023 et le projet spécifique Prix jeunesse Quai du Polar - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0450 Projet éducatif lyonnais 2021-2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - année scolaire 2023-2024 et conventions d'attributions de subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0451 Projet éducatif lyonnais 2021-2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire- année scolaire 2023-2024 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0452 Projet éducatif lyonnais 2021-2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - année scolaire 2023-2024 - conventions d'attribution de subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0453 Attribution de subventions de fonctionnement à 3 associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance (La Mutualité Française Rhône - Pays De Savoie, l'Association Les Enfants de la Colline et Alfa3a) dans le cadre du fonds d'aide exceptionnelle "inflation énergies" aux associations de 295 912 €-Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 4 - Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0340 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants et d'actions mémorielles pour un montant total de 39 400 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0363 Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0364 8 mars 2023 - journée internationale des droits des femmes : financement et partenariats privés - Approbation d'une convention de mécénat entre la ville de Lyon et Véolia Environnement - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0412 Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet "One Health Network for Cities in Europe" dans le cadre du programme européen URBACT IV 2023-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0425 Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 129 000 euros - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0427 BUPA - Attribution d'une subvention d'investissement au CCAS de Lyon pour 50 000 € - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale" - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0428 Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 90 200 € - Autorisation de signer les conventions de financement - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0431 Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Lyon et le Comité du Rhône de la Ligue contre le cancer pour les 'espaces sans tabac ' et sollicitation d'un financement pour mener à bien ce projet - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0467 Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant de 14 400 euros dans le cadre d'actions locales de lutte contre les addictions avec et sans substances - Autorisation à solliciter une subvention de 14 400 euros auprès de l'Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0472 Consultation de l'Agence Régionale de Santé sur le Schéma régional de santé [SRS] et le Programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes démunies [PRAPS] 2023-2028 - Avis de la Ville de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 28/09/2023 28/09/2023 5 - Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0300 Dénomination d'un espace public : verger Henriette Létourneau à Lyon 4ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0303 Lyon 2e - Acquisition à l'euro symbolique par la Ville de Lyon auprès de la Métropole de Lyon d'un volume dans le clocher de la Charité situé place Antonin Poncet - EI 02026 - N° inventaire 02026 V 001 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0315 Deuxième étape d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Avis des communes concernées - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0316 Dénomination d'un espace public : verger la Mère Guy à Lyon 2ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0339 Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0348 "Parking Lyon Parc Auto - Aménagement de sanitaires publics et de locaux techniques" - Opération n° 02265001 - 1 quai Saint Antoine, à Lyon 2ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 20012 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0349 "Pôle social et culturel des Girondins - Construction" - Opération n° 07325001 - 14 rue Crépet, à Lyon 7e - Lancement des études et prestations préalables, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00001 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0350 "Bâtiment rue Neyret - Rénovation et aménagement" - Opération n° 01009002 - 10 rue Neyret, à Lyon 1er - Adaptation du montant de l'opération, et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0352 "Groupe scolaire Racine - Réhabilitation de l'école élémentaire" - Opération n° 06003001 - 6 rue Crillon, à Lyon 6e - Lancement des études et autres prestations préalables, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0353 "Groupe scolaire Ferry - Rénovation thermique et intérieure" - Opération n° 06010535 - 13-15 rue Fournet, à Lyon 6e - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0354 "Théâtre des Célestins - Remplacement du monte-décors" - Opération n° 02013005 - 4 rue Charles Dullin, à Lyon 2e - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0355 Dénomination d'un espace public : verger Rachel Carson à Lyon 1er - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0358 "Groupe scolaire Pompidou-Mourguet - Démolition et reconstruction" - Opération n° 03165001 - 13 rue des Petites Sœurs, à Lyon 3e - Lancement des études et prestations préalables, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0365 Approbation d'un avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire à titre onéreux signée entre la Ville de Lyon et A.D.I.P.A.C.- Association pour la Diffusion des Instruments à Percussions à Claviers, relative à la mise à disposition de locaux situés 65-73 rue du Bourbonnais à Lyon 9e - EI 09292 - jusqu'au 31 décembre 2027 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0379 Approbation de 2 conventions d'occupation à titre gratuit consenties par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCAS) relatives à la mise à disposition de 13 biens immobiliers destinés à l'hébergement d'urgence - EI 03 416 (1), 03388 (3), 03438 (1), 06042(1), 06043 (1), 07191 (1), 08247 (1), 99069 (1), 05012 (3) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0380 Lyon 7e - Déclassement rétroactif d'une partie de la parcelle CD 193 ayant appartenue à la Ville de Lyon, située 267 rue Marcel Mérieux - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0382 Lyon 5e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire consentie au profit de l'association "Les Tupiniers du Vieux Lyon" de locaux sis au sein du gymnase Thézillat 5 montée Saint Barthélémy - EI 05086 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0383 Dénomination d'un espace public : verger Beth Chatto à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0384 Dénomination d'un espace public : verger Caroline et Stéphanie Tatin à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0385 BUPA - Attribution d'un fonds de concours de 200 000 € à la Métropole de Lyon pour la réalisation de box à vélos - Opération 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - enveloppe globale" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0393 Dénomination d'un espace public : verger Beatrix Potter à Lyon 9ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0405 Approbation pour l'année 2024 des modalités d'attribution du Prix Citoyens du Patrimoine "Annie et Régis Neyret" - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0419 Lyon 5e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un jardin partagé sur un espace vert transféré à la mairie du 5e - Jardin Le Secret d'Irénée - situé à l'angle des rues Saint Irénée et des Macchabées au profit de l'association "Lopins Urbains" - EI 05143 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0420 Lyon 9e - Approbation de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit consentie à l'association Bricolage d'Or relative à la mise à disposition d'une partie du local situé au 16 rue Tissot pour une durée de 3 mois - EI 09059 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0438 Lyon 9e - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété situé 54 rue Marietton préempté par la Métropole de Lyon, en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 09357 - N° inventaire 09357 A 001 - Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00012 ' - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0441 Lyon 2e - Avenant n° 1 à la convention de superposition d'affectations du 17 décembre 2021 consentie par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon modifiant les surfaces et la répartition des charges au sein du Centre d'Echanges de Lyon Perrache - EI 02056 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0455 Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) : attribution de subventions de fonctionnement à trois associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 8 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0456 Participation du Diocèse de Lyon au financement de la 4ème Convention Patrimoine Ville/ État à hauteur de 250 000 € - Approbation de deux conventions de partenariat et de financement - offre de concours entre l'Association Diocésaine de Lyon et la Ville de Lyon pour les opérations de restauration des églises Saint-Bonaventure (2ème arrondissement) et Saint-Irénée (5ème arrondissement) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0469 Attribution de subventions pour un montant total de 9 800 € à quatre structures œuvrant pour la transition écologique - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0470 "Théâtre Nouvelle Génération - Agrandissement de la cage de scène" - Opération n° 09048571 - 23 rue de Bourgogne, à Lyon 9e - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché n° N4356 - Lot n° 2 "Déconstruction - Gros œuvre" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0474 "Stade Marc-Vivien Foé - Construction d'un gymnase" - 33 rue Jeanne d'Arc, à Lyon 3ème - Opération n° 03040543 - Lancement des études et autres prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0476 Pacte climat Lyon 2030 et refonte du plan d'actions climat air énergie - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0477 Lyon 2030 - Création d'un dispositif de bourses aux jeunes pour la transition écologique et sociale - Approbation du règlement - Approbation et autorisation de signature de la convention-type - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0481 Approbation du projet de création de la ligne de tramway T9 Vaulx-en-Velin la Soie - Charpennes via la Doua - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 6 - Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0304 Lyon 7ème - Projet des anciennes halles Nexans (Lyon 7ème) - Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec Bouygues Immobilier et la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0305 Approbation d'une convention pluriannuelle entre le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement Rhône Métropole et la Ville de Lyon - Années 2023 à 2027 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0306 Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0307 Projets "Quartiers fertiles" de Mermoz/Langlet-Santy (Lyon 8ème) et de la Duchère (Lyon 9ème) - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 42 350 euros à l'association ALLIES, sise 24, rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de convention d'application - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0310 Convention partenariale avec l'Association ALLIES pour permettre aux Intervenants sociaux en commissariat de proposer des actions de médiation culturelle à destination de population fragilisée - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0338 Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0373 Gestion en flux des réservations de logement sociaux - Autorisation de signature de la convention type avec les bailleurs sociaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0374 Logement social - Engagement de l'objectif triennal de la Ville de Lyon 2023-2025 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0375 Aide au conventionnement locatif privé (2023-2027) à l'occasion de travaux de requalification du logement - Lancement de l'opération n°60059015 "Aide au conventionnement locatif privé 2023-2027" et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature des conventions d'attribution de subventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0381 Lyon 5e - Constitution à titre onéreux d'une servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées AX 8 et AX 29, propriétés de la Ville de Lyon, au profit de la parcelle cadastrée AX 6, propriété de la société LINKCITY - EI 05129 - N° inventaire 05129I001 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0422 Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement général de 32 000 euros à l'association "Agence Lyon Tranquillité Médiation" sise 33 rue Paul Duvivier à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application n° 3 - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0432 Convention entre la Ville de Lyon et le SYTRAL : cartes d'abonnement TECELY pour la Direction Sécurité Tranquillité Sûreté - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0443 BUPA - Signature d'une convention de partenariat avec les Hospices Civils de Lyon pour l'expérimentation de bancs d'allaitement sur l'espace public - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0444 Réévaluation de l'opération 03347001 Groupe scolaire Paul Bert - Cours nature - 289 rue Paul Bert, à Lyon 3ème - affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0445 Groupe scolaire Marcel Pagnol - Cours nature - 46 Rue Lieutenant Colonel Girard, 69007 Lyon- Opération n° 07001523 Lancement de l'opération et des travaux de la cour n° 1 de l'école élémentaire, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006. - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0446 Convention de prêt à usage - Mise en culture et sauvegarde ex situ de deux espèces végétales protégées - Lône de Taponas - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0447 Convention partenariale pour la gestion de la station introduite de Sarracénie pourpre sur la réserve naturelle nationale de la Tourbière du Grand Lemps - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0454 Aides financières de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social - opération 60059013 "Production du logement social 2021-2026" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 7 - Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0328 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 192 184 euros à l'association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0329 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 185 173 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0330 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 100 170 euros à la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi (MMI'e), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0331 Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 16 000 euros à l'Ecole de la 2ème chance ' Rhône Lyon Métropole ', sise 12 impasse des Chalets à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0332 Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 38 000 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0394 Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2023 - 2ème phase - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0457 Mesures d'accompagnement exceptionnelles des commerçants et artisans à la suite des violences urbaines du mois de juillet 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0458 Valorisation de l'entreprenariat responsable et de la fabrication locale - adoption du règlement du label ' engagé à Lyon ' et mise à jour du règlement du label ' fabriqué à Lyon ' - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0459 Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité sur le territoire de la Ville de Lyon - Attributions de subventions pour un montant total de 86 600 € - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0460 Attribution de subventions pour un montant total de 20 000 euros à des associations agissant pour la réduction des déchets et la lutte contre le gaspillage - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0461 Attribution de subventions pour un montant total de 10 000 euros à des organisations patronales et mouvements d'entrepreneurs pour leurs actions en faveur d'un modèle économique plus durable - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0462 Attribution d'une subvention de 15 000 euros à Kulteco pour son action en faveur du développement de la mode éthique - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0463 Attribution de subventions pour un montant total de 10 250 euros à deux associations œuvrant pour l'accès des habitants à une alimentation saine et durable - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0473 Approbation du cahier des charges pour rétrocession du droit au bail sis 12 cours Gambetta à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0483 Subvention de 10 000 euros au Conseil national des Conseils de Coordination des organisations Arméniennes de France (CCAF) sis CC Alex Manoogian 118 rue de Courcelles Paris 17ème - Délibération - (sans annexe) 28/09/2023 28/09/2023 D_23_0484 Aide d'urgence suite au séisme au Maroc, attribution d'une subvention de 20 000 € à la Fondation de France - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 99 - Hors commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0478 Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus de la Ville de Lyon (CCDTE) - Remplacement d'un membre par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0479 Conseil d'administration du collège Vendôme à Lyon 6e - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0482 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la société publique locale (SPL) Lyon Part Dieu - exercice 2014-2021 - Délibération - Annexe 03/10/2023 03/10/2023 D_23_0485 Voeu présenté par le groupe Droite, Centre et Indépendants relatif à l'utilisation du musée Guimet par le Centre Georges Pompidou - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 03/10/2023 03/10/2023
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