Conseil municipal de Lyon — 28/09/2023

Approbation d'un avenant n° 1 à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Cité de la Musique/Philharmonie de Paris pour l'orchestre DEMOS

Approbation d'une convention de dépôt temporaire, consentie à titre gratuit, d'une œuvre des collections du Musée des beaux-arts, conclue entre la Ville de Lyon/Musée des beaux-arts et la Ville de Bourgoin-Jallieu

Approbation d'une convention de mandat pour une souscription publique en ligne en vue d'une acquisition de l'œuvre River of no Return de Sylvie Selig pour la collection du Musée d'art contemporain de Lyon

Approbation de la gratuité pour tous les visiteurs dans le cadre de deux nocturnes organisées par le Musée d'art contemporain au second semestre 2023

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association "La Compagnie du Chien Jaune" pour l'organisation du festival Novembre des Canuts du 17 au 26 novembre 2023

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2023 - Approbation de conventions

Fête des Lumières 2023 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions de mécénat et parrainage

Festival "Entre Rhône et Saône" — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions de mécénat et partenariat

Programmation 2023 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2023 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat et de la Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et les actions sous maitrise d'ouvrage de la Ville de Lyon

Attribution complémentaire de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du projet de transformation de la place Gabriel Péri pour un montant total de 29 000 euros

Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique de la ville (volet lien social) pour un montant total de 40 500 €, ainsi qu'au titre des dispositifs Fonds d'Initiatives Locales (FIL), Fonds Associatif Local (FAL) et Conseils Citoyens pour un montant de 35 260 €-Attribution d'une subvention d'investissement de 8 076 € au Comité protestant de la Duchère, opération 60034529

Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "initiatives étudiantes" 2nde phase - 2023 Lancement de l'appel à projets 2024

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique (SACEM) pour l'attribution d'une subvention d'un montant de 7 000 € pour 2023

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et le Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Lyon pour l'organisation du concert Side By Side du 27 octobre 2023

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et RCF, JC Decaux et EG Events dans le cadre de la saison 2023-2024

Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 5 000 € entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts et la Fondation Swiss Life, dans le cadre d'un programme culturel de visites et d'ateliers dédiés aux personnes souffrant de la maladie d'Alzheimer

Approbation d'une convention de mécénat en numéraire d'un montant de 16 000 € entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts et la Fondation Etrillard, dans le cadre de l'exposition ' Formes de la Ruine ' présentée du 1er décembre 2023 au 3 mars 2024

Attribution de subventions de fonctionnement à 5 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 88 000 €. Approbation de conventions

Attribution d'aides exceptionnelles de fonctionnement à 8 structures culturelles dans le cadre du fonds d'aide exceptionnelle "inflation énergies" pour un montant de 430 000 € - Approbation de conventions

Approbation d'un contrat de cession patrimoniale à titre onéreux de deux biens mobiliers n°AUT0700036717 et n°AUT0700028828 entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société Instrumentarium

Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts et des structures de l'enseignement supérieur pour les années 2023 à 2026 et approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et l'Université Lyon 1 dans le cadre de l'organisation d'activités culturelles

Approbation de conventions entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et divers partenaires dans le cadre de la Charte de Coopération Culturelle 2023-2027

Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts et le Théâtre National Populaire (TNP), l'Association de Préfiguration de la Cité Internationale des Arts du Cirque (APCIAC) et les cinémas Lumière dans le cadre de la programmation culturelle 2023-2024

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Bibliothèque municipale et l'Université Lumière Lyon 2/Institut Supérieur des Religions et de la Laïcité (ISERL) pour l'accueil des éditions 2024-2025-2026 du Festival des Bobines du Sacré

Approbation de l'exonération partielle de la redevance dans le cadre de la convention d'occupation du domaine public pour la mise en place de distributeurs de boissons et denrées alimentaires au sein des bibliothèques de Lyon (2015-2021)

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Bibliothèque municipale et le journal Libération dans le cadre de l'exposition ' Willem - Rire du pire ' du 12 octobre 2023 au 3 février 2024

Approbation d'une convention de partenariat pédagogique et scientifique entre la Ville de Lyon - Service archéologique municipal et le lycée la Martinière Monplaisir

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la SNCF pour l'organisation d'un événement à l'occasion de la quarantième édition des journées européennes du patrimoine (JEP)

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Archives municipales et la société La Suite Numérique relative à la collecte, la numérisation et l'exploitation de films amateurs ayant trait à l'histoire locale

Approbation d'une convention de prêt de collections, consenti à titre gratuit, entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) et le musée de la Résistance et de la Déportation de la Haute-Garonne à l'occasion d'une exposition intitulée "Daniel Cordier, la Résistance, l'Art et l'histoire : une dialectique de combat"

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée de l'Imprimerie et de la communication graphique et l'association de commerçants My Presqu'île dans le cadre de la programmation 2023-2024 du musée

Approbation d'une convention d'accueil de résidence d'artiste entre la Ville de Lyon / Musée de l'Imprimerie et de la communication graphique et l'artiste Laura BEN HAIBA dans le cadre de l'édition 2023 de " La Fabrique" du 9 octobre au 10 novembre 2023

Approbation d'une convention de coproduction entre la Ville de Lyon/ Gadagne et la Société Lyonnaise des beaux-arts (SLBA) relative à l'exposition consacrée à l'artiste lyonnaise Christine Crozat et présentée au musée dans le cadre de la 9ème édition du salon Lyon Art Paper

Approbation d'une convention de subvention d'un montant de 195 000 € entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement du grand concert au Parc de la Tête d'or de juin 2023 et des chantiers de la création musicale de la saison 2022-2023

Approbation de conventions de partenariat culturel et tarifaire entre la Ville de Lyon / Musée des arts de la marionnette et différentes structures du territoire : le Polaris de Corbas, le TNP de Villeurbanne et l'association la Malle dans le cadre de la programmation 2023-2024

Approbation d'une demande de radiation d'un bien de l'inventaire des collections du Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) pour inscription indue

Approbation de l'exonération du droit d'entrée au Musée d'Histoire de Lyon/Gadagne les 1er et 2 décembre 2023 dans le cadre du week-end portes ouvertes dédié à l'ouverture du quatrième et dernier volet du parcours permanent du musée

Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon/ musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique et l'Université Lumière Lyon 2 pour l'année universitaire 2023-24.

Adhésion de la Direction des Affaires Culturelles à l'Association Action'elles

Approbation d'une convention de collaboration artistique et pédagogique entre la Ville de Lyon/ Musée des Beaux-Arts et l'Université Lyon 2 (Master Musiques Appliquées Aux Arts Visuels) dans le cadre de l'organisation de la manifestation "Créations musicales, de jeunes compositeurs s'invitent au musée" le dimanche 11 février 2024

Approbation du montant versé à l'Institut français au titre de la convention cadre pour le développement des échanges artistiques internationaux pour l'année 2023

Approbation d'une convention de partenariat pédagogique entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Université Lumière Lyon 2 pour l'accompagnement des étudiants inscrits en master 1 musique et musicologie, musicologie appliquée à la médiation.

Approbation de la gratuité d'entrée pour les étudiants lors de l'événement Erasmuseum le dimanche 15 octobre 2023 au Musée des Beaux-Arts de Lyon

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon et le Grand Café des Négociants dans le cadre de la saison 2023/2024.

Approbation de nouveaux tarifs de location de costumes, accessoires et matériel technique pour la saison 2023/2024 des Célestins, Théâtre de Lyon

Voeu présenté par le groupe Droite, Centre et Indépendants relatif à l'utilisation du musée Guimet par le Centre Georges Pompidou

Dénomination d'un espace public : verger Henriette Létourneau à Lyon 4ème

Lyon 2e — Acquisition à l'euro symbolique par la Ville de Lyon auprès de la Métropole de Lyon d'un volume dans le clocher de la Charité situé place Antonin Poncet - EI 02026 - N° inventaire 02026 V 001

Deuxième étape d'amplification de la zone à faibles émissions (ZFE) sur le territoire de la Métropole de Lyon - Avis des communes concernées

Dénomination d'un espace public : verger la Mère Guy à Lyon 2ème

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier (SIARG) - Exercice 2022

"Parking Lyon Parc Auto — Aménagement de sanitaires publics et de locaux techniques" - Opération n° 02265001 - 1 quai Saint Antoine, à Lyon 2ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 20012

"Pôle social et culturel des Girondins — Construction" - Opération n° 07325001 - 14 rue Crépet, à Lyon 7e - Lancement des études et prestations préalables, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00001

"Bâtiment rue Neyret — Rénovation et aménagement" - Opération n° 01009002 - 10 rue Neyret, à Lyon 1er - Adaptation du montant de l'opération, et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005

"Groupe scolaire Racine — Réhabilitation de l'école élémentaire" - Opération n° 06003001 - 6 rue Crillon, à Lyon 6e - Lancement des études et autres prestations préalables, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006

"Groupe scolaire Ferry — Rénovation thermique et intérieure" - Opération n° 06010535 - 13-15 rue Fournet, à Lyon 6e - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006

"Théâtre des Célestins — Remplacement du monte-décors" - Opération n° 02013005 - 4 rue Charles Dullin, à Lyon 2e - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

Dénomination d'un espace public : verger Rachel Carson à Lyon 1er

"Groupe scolaire Pompidou — Mourguet - Démolition et reconstruction" - Opération n° 03165001 - 13 rue des Petites Sœurs, à Lyon 3e - Lancement des études et prestations préalables, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006

Approbation d'un avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire à titre onéreux signée entre la Ville de Lyon et A.D.I.P.A.C.- Association pour la Diffusion des Instruments à Percussions à Claviers, relative à la mise à disposition de locaux situés 65-73 rue du Bourbonnais à Lyon 9e - EI 09292 - jusqu'au 31 décembre 2027

Approbation de 2 conventions d'occupation à titre gratuit consenties par la Ville de Lyon au profit du Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon (CCAS) relatives à la mise à disposition de 13 biens immobiliers destinés à l'hébergement d'urgence - EI 03 416 (1), 03388 (3), 03438 (1), 06042(1), 06043 (1), 07191 (1), 08247 (1), 99069 (1), 05012 (3)

Lyon 7e — Déclassement rétroactif d'une partie de la parcelle CD 193 ayant appartenue à la Ville de Lyon, située 267 rue Marcel Mérieux

Lyon 5e — Renouvellement de la convention d'occupation temporaire consentie au profit de l'association "Les Tupiniers du Vieux Lyon" de locaux sis au sein du gymnase Thézillat 5 montée Saint Barthélémy - EI 05086

Dénomination d'un espace public : verger Beth Chatto à Lyon 8ème

Dénomination d'un espace public : verger Caroline et Stéphanie Tatin à Lyon 7ème

BUPA — Attribution d'un fonds de concours de 200 000 € à la Métropole de Lyon pour la réalisation de box à vélos - Opération 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - enveloppe globale"

Dénomination d'un espace public : verger Beatrix Potter à Lyon 9ème

Approbation pour l'année 2024 des modalités d'attribution du Prix Citoyens du Patrimoine "Annie et Régis Neyret"

Lyon 5e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un jardin partagé sur un espace vert transféré à la mairie du 5e - Jardin Le Secret d'Irénée - situé à l'angle des rues Saint Irénée et des Macchabées au profit de l'association "Lopins Urbains" - EI 05143

Lyon 9e — Approbation de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit consentie à l'association Bricolage d'Or relative à la mise à disposition d'une partie du local situé au 16 rue Tissot pour une durée de 3 mois - EI 09059

Lyon 9e — Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété situé 54 rue Marietton préempté par la Métropole de Lyon, en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 09357 - N° inventaire 09357 A 001 - Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00012 '

Lyon 2e — Avenant n° 1 à la convention de superposition d'affectations du 17 décembre 2021 consentie par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon modifiant les surfaces et la répartition des charges au sein du Centre d'Echanges de Lyon Perrache - EI 02056

Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) : attribution de subventions de fonctionnement à trois associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 8 000 euros

Participation du Diocèse de Lyon au financement de la 4ème Convention Patrimoine Ville/ État à hauteur de 250 000 € - Approbation de deux conventions de partenariat et de financement - offre de concours entre l'Association Diocésaine de Lyon et la Ville de Lyon pour les opérations de restauration des églises Saint-Bonaventure (2ème arrondissement) et Saint-Irénée (5ème arrondissement)

Attribution de subventions pour un montant total de 9 800 € à quatre structures œuvrant pour la transition écologique

"Théâtre Nouvelle Génération — Agrandissement de la cage de scène" - Opération n° 09048571 - 23 rue de Bourgogne, à Lyon 9e - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché n° N4356 - Lot n° 2 "Déconstruction - Gros œuvre"

"Stade Marc — Vivien Foé - Construction d'un gymnase" - 33 rue Jeanne d'Arc, à Lyon 3ème - Opération n° 03040543 - Lancement des études et autres prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004

Pacte climat Lyon 2030 et refonte du plan d'actions climat air énergie

Lyon 2030 — Création d'un dispositif de bourses aux jeunes pour la transition écologique et sociale - Approbation du règlement - Approbation et autorisation de signature de la convention-type

Approbation du projet de création de la ligne de tramway T9 Vaulx-en-Velin la Soie - Charpennes via la Doua

Village Coupe du Monde de Rugby 2023 — Financement et partenariat privés - Conventions de mécénat et de parrainage

Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association "Comité départemental de la retraite sportive du Rhône et de Lyon Métropole" pour l'organisation de la "NordicWalkin'Lyon" les 14 et 15 octobre 2023

Attribution d'une subvention de 2 000 euros au Centre Léon Bérard pour l'organisation de "La Scintillante" le dimanche 8 octobre 2023 - Approbation d'une convention

Approbation d'un avenant n° 1 à la convention signée avec l'association Comité Bouliste Départemental du Rhône et Métropole de Lyon, dans le cadre du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon et des Tournois Boulistes de Pentecôte

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by night" le samedi 4 novembre 2023 - Approbation d'une convention

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 3 688 083 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) dans le cadre du projet "Valorisation des actions à destination des jeunes" pour un montant total de 30 000 euros

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) "Aquavert" - Exercice 2022

Approbation d'une convention cadre relative à l'organisation et au succès des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024

La Reprise 2023 — Financement et partenariat privés - Approbation d'une convention de mécénat

Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles sur le Programme de Réussite Educative (PRE) 2023

Signature d'une convention entre la ville de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon dans le cadre de la Cité éducative Lyon 8

Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles de Lyon et attribution d'une subvention pour le soutien aux dispositifs mis en oeuvre par la Caisse des écoles pour l'émancipation et la lutte contre les inégalités sociales et éducatives

Lancement de l'opération n° 04038003 "Stade Grégory Coupet - Création de trois terrains de Beach Volley au stade Grégory Coupet", Lyon 4 et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme 20004

07029584 — Centre Nautique Tony Bertrand (CNTB) - Amélioration du bâti et des installations techniques - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 20004

Réévaluation de l'opération n° 01054005 "Complexe sportif Généty-Duplat - Aménagement d'un Bowl (skate roller) et d'un terrain de basket 3x3", Lyon 1er et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 20004

Opération n° 99062007 — Centre Technique des Sports (CTS) de Corbas - Agrandissement des ateliers - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-4, programme 00004.

Coupe du Monde de Rugby 2023 — Conventions de partenariat et de reversement avec la Métropole de Lyon

Adoption et renouvellement de conventions cadre, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et autorisation de signature.

Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2023 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 2 543 113 euros. Approbation du modèle de convention d'application financière.

Attribution de subventions d'investissement d'un montant de 115 890 € dans le cadre de la végétalisation des espaces extérieurs pour les associations Croix-Rouge Française (crèches Savoie Lamartine) et ALYSE (crèches Chardonnet et Alysé) - Approbation et autorisation de signature des conventions - Opération 60004526 ' Végétalisation et projet espace nature Enfance 2021-2026'

Lancement de l'opération n° 60004531 "Acquisition d'équipements pour faciliter l'allaitement" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon ou dans le cadre de l'attribution de subventions d'investissement aux établissements gérés par des associations - Affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme 00002

Lancement de l'opération n° 60004530 "Acquisition d'équipements pour enfants en situation de handicap" au sein des établissements et dispositifs Petite Enfance de la Ville de Lyon - Affectation d'une partie de l'AP 2021-3, programme 00002

Dénomination du gymnase situé 12 rue Croix-Barret à Lyon 7e : gymnase Anne Barnéoud

Dénomination des terrains des complexes sportifs Marc-Vivien Foé et Juninho à Lyon 3e : terrain Henri Kesisian, terrain Alyssia Paljevic et terrain Maurice Tapiero

Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Office des Sports du 7e arrondissement pour l'organisation de l'opération "Sport Ecoles Quartier"

Attribution de subventions d'investissement de 17 500 euros à diverses associations de sport amateur - Approbation des conventions mixtes et d'application financière et autorisation de signature des conventions mixtes et d'application financière correspondantes - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004

Signature de la convention 2023 relative à la promotion de la santé scolaire et de son annexe pour la mise à disposition de l'application Esculape entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône (DSDEN)

Signature d'une convention cadre pour l'année scolaire 2023-2024 entre la Ville de Lyon et l'AFEV et attribution d'une subvention de 103 000 € pour le soutien au dispositif ' Ambassadeurs du livre ' au sein des écoles publiques lyonnaises pour la période Septembre-Décembre 2023 et le projet spécifique Prix jeunesse Quai du Polar

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - année scolaire 2023-2024 et conventions d'attributions de subventions

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps extrascolaire- année scolaire 2023-2024

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 : propositions d'attribution de subventions sur le temps périscolaire - année scolaire 2023-2024 - conventions d'attribution de subventions

Attribution de subventions de fonctionnement à 3 associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance (La Mutualité Française Rhône - Pays De Savoie, l'Association Les Enfants de la Colline et Alfa3a) dans le cadre du fonds d'aide exceptionnelle "inflation énergies" aux associations de 295 912 €-Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes

Rapport annuel — délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Exercice 2022

Crédit municipal — Présentation des comptes financiers 2022

Rapport annuel des mandataires — Société d'Economie Mixte SEM Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice 2022

Rapport annuel des mandataires — Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence - Exercice 2022

Dotations aux arrondissements pour l'année 2024

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement (concordance)

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement (discordance)

Modification de l'inventaire des équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement (inventaire stabilisé)

Modification de la tarification relative aux équipements transférés à la mairie du 8ème arrondissement

Rémunération des agents recenseurs 2024

Mise en place du référent déontologue de l'élu local

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 2 120 480 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 15 logements (10 PLUS et 5 PLAI) situés 38 rue Crillon, 46 rue Garibaldi et 53-57 rue Tronchet à Lyon 6ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Vilogia pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 10 044 723 € relatifs à une opération de construction de 42 logements PLS situés 185, rue de Gerland à Lyon 7ème.

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 361 674 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 11 logements PLS situés 4, boulevard des Brotteaux à Lyon 6ème.

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 53 116 € relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 97/99, Cours du Docteur Long à Lyon 3ème.

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 5 535 459 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 78 logements PLS situés 23, rue de la Claire à Lyon 9ème.

Modification du tableau des effectifs

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 871 590 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 9 logements PLS situés 19-21, rue de la Madeleine à Lyon 7ème

Régularisation des déficits des régies de mai 2021 à décembre 2022

Définition des emplois autorisés à réaliser des astreintes et heures supplémentaires à la Ville de Lyon pendant la Coupe du Monde de Rugby 2023

Décision modificative n° 2 — Exercice 2023

Adhésion de la Ville de Lyon à l'association "Tempo territorial"

Lyon 7ème — Projet des anciennes halles Nexans (Lyon 7ème) - Convention de projet urbain partenarial (PUP) avec Bouygues Immobilier et la Métropole de Lyon

Approbation d'une convention pluriannuelle entre le Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement Rhône Métropole et la Ville de Lyon - Années 2023 à 2027

Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon

Projets "Quartiers fertiles" de Mermoz/Langlet-Santy (Lyon 8ème) et de la Duchère (Lyon 9ème) - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 42 350 euros à l'association ALLIES, sise 24, rue Etienne Rognon à Lyon 7ème - Approbation et autorisation de signature de convention d'application

Convention partenariale avec l'Association ALLIES pour permettre aux Intervenants sociaux en commissariat de proposer des actions de médiation culturelle à destination de population fragilisée

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Exercice 2022

Gestion en flux des réservations de logement sociaux - Autorisation de signature de la convention type avec les bailleurs sociaux

Logement social — Engagement de l'objectif triennal de la Ville de Lyon 2023-2025

Aide au conventionnement locatif privé (2023-2027) à l'occasion de travaux de requalification du logement - Lancement de l'opération n°60059015 "Aide au conventionnement locatif privé 2023-2027" et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 00016 - Autorisation de signature des conventions d'attribution de subventions

Lyon 5e — Constitution à titre onéreux d'une servitude de tréfonds sur les parcelles cadastrées AX 8 et AX 29, propriétés de la Ville de Lyon, au profit de la parcelle cadastrée AX 6, propriété de la société LINKCITY - EI 05129 - N° inventaire 05129I001

Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement général de 32 000 euros à l'association "Agence Lyon Tranquillité Médiation" sise 33 rue Paul Duvivier à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application n° 3

Convention entre la Ville de Lyon et le SYTRAL : cartes d'abonnement TECELY pour la Direction Sécurité Tranquillité Sûreté

BUPA — Signature d'une convention de partenariat avec les Hospices Civils de Lyon pour l'expérimentation de bancs d'allaitement sur l'espace public

Réévaluation de l'opération 03347001 Groupe scolaire Paul Bert - Cours nature - 289 rue Paul Bert, à Lyon 3ème - affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006

Groupe scolaire Marcel Pagnol — Cours nature - 46 Rue Lieutenant Colonel Girard, 69007 Lyon- Opération n° 07001523 Lancement de l'opération et des travaux de la cour n° 1 de l'école élémentaire, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme n° 00006.

Convention de prêt à usage — Mise en culture et sauvegarde ex situ de deux espèces végétales protégées - Lône de Taponas

Convention partenariale pour la gestion de la station introduite de Sarracénie pourpre sur la réserve naturelle nationale de la Tourbière du Grand Lemps

Aides financières de la Ville de Lyon en faveur du développement du logement social - opération 60059013 "Production du logement social 2021-2026"

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 192 184 euros à l'association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES), domiciliée 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 185 173 euros à la Mission locale de Lyon, sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 100 170 euros à la Maison Métropolitaine d'Insertion pour l'emploi (MMI'e), sise 24 rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Attribution d'une subvention de fonctionnement général (2ème tranche) de 16 000 euros à l'Ecole de la 2ème chance ' Rhône Lyon Métropole ', sise 12 impasse des Chalets à Lyon (7ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente

Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 38 000 euros

Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2023 - 2ème phase

Mesures d'accompagnement exceptionnelles des commerçants et artisans à la suite des violences urbaines du mois de juillet 2023

Valorisation de l'entreprenariat responsable et de la fabrication locale - adoption du règlement du label ' engagé à Lyon ' et mise à jour du règlement du label ' fabriqué à Lyon '

Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité sur le territoire de la Ville de Lyon - Attributions de subventions pour un montant total de 86 600 €

Attribution de subventions pour un montant total de 20 000 euros à des associations agissant pour la réduction des déchets et la lutte contre le gaspillage

Attribution de subventions pour un montant total de 10 000 euros à des organisations patronales et mouvements d'entrepreneurs pour leurs actions en faveur d'un modèle économique plus durable

Attribution d'une subvention de 15 000 euros à Kulteco pour son action en faveur du développement de la mode éthique

Attribution de subventions pour un montant total de 10 250 euros à deux associations œuvrant pour l'accès des habitants à une alimentation saine et durable

Approbation du cahier des charges pour rétrocession du droit au bail sis 12 cours Gambetta à Lyon 7ème

Subvention de 10 000 euros au Conseil national des Conseils de Coordination des organisations Arméniennes de France (CCAF) sis CC Alex Manoogian 118 rue de Courcelles Paris 17ème

Aide d'urgence suite au séisme au Maroc, attribution d'une subvention de 20 000 € à la Fondation de France

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes concernant la gestion de la société publique locale (SPL) Lyon Part Dieu - exercice 2014-2021

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socioéducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2023 pour un montant total de 8 868 euros - Annulation d'une subvention allouée au Centre socio-culturel du Point du Jour pour un montant de 1 000 euros

Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants et d'actions mémorielles pour un montant total de 39 400 euros

Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon

8 mars 2023 — journée internationale des droits des femmes : financement et partenariats privés - Approbation d'une convention de mécénat entre la ville de Lyon et Véolia Environnement

Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet "One Health Network for Cities in Europe" dans le cadre du programme européen URBACT IV 2023-2026

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté pour un montant de 129 000 euros - Autorisation de signer les conventions de financement

BUPA — Attribution d'une subvention d'investissement au CCAS de Lyon pour 50 000 € - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale"

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées pour un montant de 90 200 € - Autorisation de signer les conventions de financement

Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Lyon et le Comité du Rhône de la Ligue contre le cancer pour les 'espaces sans tabac ' et sollicitation d'un financement pour mener à bien ce projet

Attribution de subventions de fonctionnement à des structures pour un montant de 14 400 euros dans le cadre d'actions locales de lutte contre les addictions avec et sans substances - Autorisation à solliciter une subvention de 14 400 euros auprès de l'Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Consultation de l'Agence Régionale de Santé sur le Schéma régional de santé [SRS] et le Programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes démunies [PRAPS] 2023-2028 - Avis de la Ville de Lyon

Approbation de conventions de prêt de collections entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) et divers partenaires dans le cadre de l'exposition Jean Moulin du 29 novembre 2023 au 26 mai 2024

Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus de la Ville de Lyon (CCDTE) - Remplacement d'un membre par le Conseil municipal

"Projet Cité Jardin — Rénovation toitures, mise en sécurité, désenfumage de plusieurs immeubles de logements sociaux" - rue Challemel-Lacour, rue Benjamin Delessert, rue Georges Gouy, rue de Gerland et rue de l'Effort, à Lyon 7ème - Opération n° 07053001 - Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00016

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Conseil d'administration du collège Vendôme à Lyon 6e - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal