Conseil municipal de Lyon — 16/11/2023

Lyon 2e et 3e — Approbation de la gratuité partielle relative à la prolongation de 6 mois de la mise à disposition consentie au profit de l'association Habitat et Humanisme Rhône de trois appartements dans le cadre de l'avenant n°1 aux deux conventions d'occupation signées le 3 août 2022 - EI 02012, 03079 et 03441

Dénomination d'un espace public : place Madeleine Brès à Lyon 7ème

Lyon 2e — Convention d'occupation temporaire du domaine public routier à titre gratuit, consentie par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon, relative à l'aménagement d'une cour d'école pour le groupe scolaire Lamartine sur une portion du domaine public routier métropolitain sis 2 rue Jean Fabre à Lyon 2ème - EI 02001

Lyon 8e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces situés aux abords de l'institut Lumière sis 25 rue du Premier Film consentie à l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 15e édition du festival Lumière - EI 08062- EI 08095 - EI 08163

Lyon 5e — Renouvellement de la convention d'occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association les Chats de Loyasse d'un espace couvert extérieur situé au sein du tènement sis 8 rue Cardinal Gerlier pour lui permettre de nourrir les chats libres sur le site - EI 05349

Lyon 5e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de la cour du palais Saint Jean consentie à l'association les Tupiniers du Vieux Lyon dans le cadre de l'organisation du marché des Tupiniers du Vieux Lyon - EI 05068

Lyon 7e — Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon autorisant la mise à disposition de parcelles métropolitaines destinées à l'exploitation d'un jardin partagé - EI 07298

Lyon 6e — Approbation du renouvellement de la convention de gestion du terrain d'une partie de la parcelle AY 87 sise avenue Thiers à Lyon 6ème, située sur le domaine public communal, entre la Ville de Lyon et la SAHLMAS - EI 06 011

Restauration de l'orgue de Saint — François-de-Sales (Lyon 2e) - Participation financière de la Fondation Saint-Irénée à hauteur de 80 000 € à la restauration du Grand Orgue Cavaillé-Coll - Signature d'une convention de partenariat-offre de concours entre la Fondation Saint-Irénée et la Ville de Lyon et actualisation du plan de financement prévisionnel

Attribution de subventions à des associations œuvrant pour la transition écologique - Mission transition écologique

"Annexe Hôtel de Ville — Mise en conformité d'installations techniques" - Opération n° 01031629 - 1 place Louis Pradel, à Lyon 1er - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20008

"Auditorium — Restructuration de la salle Proton" - Opération n° 03048651 - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2016-1, programme n° 20005

"Crèche Eveil Matins — Aménagement et mise en conformité" - Opération n° 02175506 - 32 rue de Condé à Lyon 2ème - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002

"Groupe scolaire La Sauvagère — Rénovation phase 2 - Restaurant, façades, cour végétalisée" - Opération n° 09022003 - 1 square Edouard Mouriquand à Lyon 9ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006

Carte mobilité inclusion — Prise en charge par les communes des frais d'information aux bénéficiaires de la mise en place d'un dispositif de lecture automatique des plaques d'immatriculation

"Orgue de Saint François de Sales — Restauration" - Opération n° 02053514 - 11 rue Auguste Comte à Lyon 2ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

"Église Saint Irénée — Façade et crypte" - Opération n° 05025520 - 51 rue des Macchabées à Lyon 5ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20005

"Les Subsistances — Réhabilitation et modernisation du site" - Opération n° 01182023 - 8bis quai Saint Vincent à Lyon 1er - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005

"Ateliers de la danse — Construction" - Opération n° 08015528 - rue Jean Sarrazin à Lyon 8ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005

"Groupe scolaire Berthelier — Rénovation toitures et façades" - Opération n° 07002547 - 181 rue Marcel Mérieux à Lyon 7ème - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006

"Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation - Réaménagement du pôle accueil" - 16 avenue Berthelot à Lyon 7ème - Opération n° 07075593 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005

"Patinoire Charlemagne — Travaux de rénovation" - 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème - Opération n° 02061650 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004

Lyon 6ème — Modification du programme prévu au bail à construction entre la Ville de Lyon et la société Indigo Infra CGST afin de permettre la création d'un espace de self-stockage au sein du parc de stationnement P1 de la Cité Internationale (64 quai Charles de Gaulle) - EI 06087 - N° 06087 T 001

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Lyon Sport Métropole pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 33 bis cours général Giraud à Lyon 1er (EI 01056)

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Pétanque Ile Barbe pour la mise à disposition de locaux et jeux de pétanque situés 79 rue des rivières à Lyon 9ème, dénommé boulodrome Rochecardon

Lancement de l'opération n°60026006 "Remplacement du système de centralisation de la commande Eclairage public 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n°2020-1, programme 00013

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention tripartite entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et les Hospices Civils de Lyon, portant sur l'attribution d'une subvention au projet de modernisation de l'hôpital Edouard Herriot

"Groupe scolaire Veyet — Création d'un pôle d'éducation populaire et 3e phase" - Opération n° 07012552 - 128 Grande rue de la Guillotière, à Lyon 7ème - Lancement des études et autres prestations préalables, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001

Lyon 9e — Approbation du protocole d'accord conclu entre le Syndicat des Copropriétaires et la Ville de Lyon, pour l'occupation au sein de la Tour Panoramique sise 18 avenue du Plateau, d'un emplacement pour installations techniques - EI 09296

Lyon 7ème — Régularisation foncière et rétrocession à titre onéreux par la Ville de Lyon à GrandLyon Habitat d'un volume souterrain à usage de parking situé sous une partie de la cour du groupe scolaire François-Auguste Ravier - EI 07006 - N° d'inventaire 07006 T 001 - 07006V001

"Etablissement d'accueil du jeune enfant Cocons de Blandine - Relocalisation, mise en accessibilité et en conformité" - Opération n° 02057001 - 32 rue Quivogne, à Lyon 2ème - Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20002

"Pôle social et culturel des Girondins — Construction" - Opération n° 07325001 - 14 rue Crépet, à Lyon 7ème - Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00001

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon-Bibliothèque municipale et l'association Espace Pandora pour l'organisation du Prix René Leynaud en faveur de la création poétique contemporaine, pour les années 2024-2026

Approbation du nouveau règlement de visite du Musée des beaux-arts de Lyon

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain de Lyon, le Centre Hospitalier Saint Joseph Saint Luc et la Fondation Art Explora dans le cadre de l'action culturelle 2023-2024

Approbation d'une convention — cadre de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain de Lyon et l'Ecole Centrale de Lyon pour la mise en place de partenariats scientifiques et culturels pour la période 2023-2027

Approbation d'un contrat de coproduction entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière pour l'organisation de 3 concerts dans le cadre du Festival Lumière 2023

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon, Vialma et France 3 Aura dans le cadre de la saison 2023-2024

Approbation d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et Télérama dans le cadre de la saison 2023-2024

Approbation d'une convention de partenariat culturel et financier entre la Ville de Lyon/Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique et les Cinémas Lumière dans le cadre de l'exposition "Enveloppe-s" consacrée à Emily Dickinson (24 novembre 2023 - 25 février 2024)

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre partiellement gratuit de la grande salle de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon au profit de l'Institut Lumière pour la soirée spéciale Wes Anderson dans le cadre du Festival Lumière

Approbation de la gratuité d'entrée au musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique à l'occasion des trois temps forts organisés autour de l'exposition Emily Dickinson, Michel Lepetitdidier, Hadrien Pelletier et Laura Ben Haïba les 13 décembre 2023, 18 janvier et 15 février 2024

Approbation du dépôt de la candidature de la Ville de Lyon au label 100 % EAC (Education Artistique et Culturelle), décerné par le Ministère de la Culture et le Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse

Approbation d'une convention de prêt, consenti à titre gratuit, de document et de reproduction d'archives et retrait provisoire d'un élément mobilier déposé entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) et la Ville de Caluire et Cuire, dans le cadre de l'exposition Jean Moulin du 30 novembre 2023 au 26 mai 2024

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de la Salle à l'Italienne du Théâtre des Célestins au profit de l'Institut Lumière dans le cadre du Festival Lumière

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon, La Tribune et Mulato dans le cadre de la saison 2023-2024

Attribution d'une subvention d'un montant de 1 500 euros à l'association MJC Vieux-Lyon en prévision de la 18ème édition du festival "les Chants de Mars" du 13 au 23 mars 2024 - Approbation d'un avenant n°1 à la convention d'application

Approbation de l'exonération partielle de la redevance dans le cadre de la convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation de locaux affectés à un usage de café-restaurant et salon de thé au Musée des beaux-arts

Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 30 000 euros entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement du concert au parc de la Tête d'Or du 24 juin 2023

Attribution de subventions de fonctionnement à 4 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 96 500 € - Approbation de conventions

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre partiellement gratuit du Théâtre des Célestins au profit de la Fondation Recherche Alzheimer dans le cadre de leur gala annuel

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2023 - Approbation de conventions

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon dans le cadre de l'attribution d'une subvention de 80 000 euros pour la Fête des Lumières 2023

Fête des Lumières 2023 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions

Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la Politique de la ville - Volet habitat et gestion sociale et urbaine de proximité - Attribution d'une subvention d'investissement de 20 000 euros à GrandLyon Habitat, Immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort à Lyon 3ème et approbation d'un avenant n°1 à la convention d'investissement établie avec l'association la Brigade de construction collective, 150 rue du 4 aout 1789 à Villeurbanne

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 50 000 euros à l'association Le MAS, sise 17, rue Crépet à Lyon 7e pour la poursuite du dispositif "Ligne 37" d'accompagnement médico-social des jeunes en errance dans le quartier de la place Gabriel Péri - Approbation et autorisation de signature de l'avenant de la convention de partenariat et d'objectifs avec l'Etat, l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes, la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et l'association Le MAS

Fonds d'aide exceptionnelle "inflation énergies" aux associations - Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations intervenant dans les quartiers prioritaires au titre de la politique de la ville (association "La Passerelle d'Eau de Robec", association "ADOS", association "EUREQUA", association "EPIcentre") pour un montant total de 70 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes

Réévaluation du montant de l'opération n°SEENSBAL "ENSBAL - Subvention d'équipement 2021-2026" et affectation complémentaire de l'autorisation de programme 2021-3, programme 00005

Avenant n° 1 à la convention partenariale pour le Guichet numérique métropolitain entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Approbation de l'avenant

Collecte de matériel informatique personnel auprès des agents de la Ville de Lyon - Approbation d'une convention avec l'association Emmaüs Connect

Rapport annuel des mandataires — Société Publique Locale (SPL) Lyon Part Dieu - Exercice 2022

Rapport annuel des mandataires — Société d'économie mixte Lyon Parc Auto - Exercice 2022

Rapport annuel des mandataires — Société Publique Locale OSER - Exercice 2022

Rapport annuel des mandataires — Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Exercice 2022

Approbation et autorisation de conventions financières de reprise de compte épargne-temps

Correction d'une erreur matérielle dans la délibération n° 2023/2223 du 19 janvier 2023

Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 3 395 826 € relatifs à une opération de construction de 19 logements PLS situés 130 ter et quater rue Challemel Lacour à Lyon 8ème

Modification de la tarification relative aux équipements transférés à la mairie du 1er arrondissement

Nouvelle convention de mise à disposition du service protocole de la Ville de Lyon auprès de la Métropole de Lyon

Ratios d'avancement des cadres d'emplois des Aides-Soignants et des Auxiliaires de puériculture - Catégorie B de la filière médico-sociale

Actualisation des autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'Equipement pluriannuel 2021-2026

Admission en non — valeur des créances irrecouvrables des exercices 2008 à 2023

Politique funéraire — Orientations stratégiques 2023-2026

Modification du tableau des effectifs

Pouvoir d'achat des agents municipaux — Versement de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle et revalorisation des titres restaurant

Modification de l'intitulé de la commission thématique Finances-commande publique-administration générale-promotion des services publics-ressources humaines

Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Ville de Lyon et la Caisse d'allocations familiales (CAF) du Rhône - Approbation d'un avenant n° 2 à la CTG

Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et d'un contrat de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association des centres sociaux de la Croix-Rousse ci-après dénommée centre social Pernon pour la délocalisation de la restauration scolaire de l'école maternelle La Fontaine au centre social Pernon

Lyon — Paris 2024 - Milan Cortina 2026 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Lyon Boxe (Lyon 9e) pour l'organisation des championnats du monde féminins le 15 décembre 2023 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e

Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Patronage Scolaire Laïque de Montchat (Lyon 3e) pour l'organisation des phases du championnat national de gymnastique "TOP 12" à Lyon et pour les déplacements de ses gymnastes en France dans le cadre de cette compétition - Approbation d'une convention

Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association La Gauloise de Vaise (Lyon 9e) pour l'organisation du 9e tournoi international d'haltérophilie féminin de Lyon le 10 février 2024

Cité Scolaire Internationale — Autorisation à signer un avenant à la convention approuvée à la séance du conseil municipal du 10 novembre 2022 de participation aux dépenses de fonctionnement et d'investissement pour les locaux de l'école primaire

Attribution d'une subvention de 28 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la SaintéLyon les 2 et 3 décembre 2023 - Approbation d'une convention

Projet éducatif lyonnais — Programmation complémentaire 2023-2024 - Attributions de subventions, compléments, ajustements

Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2022

Attribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions et autorisation de signature - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004

Attribution d'une subvention de 50 000 euros à la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes d'Athlétisme pour l'organisation du 3e Meeting Indoor de Lyon à la Halle Diagana (Lyon 9e) le 9 février 2024 - Approbation d'une convention

Fonds d'aide exceptionnelle "inflation énergies" aux associations - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 30 000 euros à la Fédération départementale des centres sociaux du Rhône, sise 13/17, rue Jean Bourgey - 69100 Villeurbanne - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Lyon 2030 — Un jeune dans mon organisation pour la transition écologique et sociale - Soutien à différentes associations pour l'accueil de jeunes volontaires en service civique ou dans le cadre de stages gratifiés pour un montant total de 49 050 euros

Approbation et autorisation de la signature de la convention entre la Ville de Lyon et l'Agence Régionale de Santé pour le financement de la coordination et du pilotage du Contrat Local de santé 2022-2027 - Autorisation à percevoir des subventions

Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2022

Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 15 000 euros - 2ème tranche - Exercice 2023

Budget participatif — Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Emmaüs Alternative de 32 000 € pour l'installation de casiers solidaires - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale"

Budget participatif — Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Frigos Solidaires pour 1500 € - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale"

Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 10 000 € en faveur de l'association VIFFIL SOS Femmes pour l'ouverture d'un nouveau lieu d'accueil sis 149-151 cours Tolstoï Villeurbanne - Approbation et autorisation de signature de la convention financière correspondante - Réévaluation du montant de l'opération n°60034531 et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00001

Attribution d'une subvention d'investissement au CCAS de Lyon pour l'acquisition de véhicules et approbation de la convention correspondante - Lancement de l'opération n° 60034001 "Petits travaux et équipements 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP 20001/2021-3

Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et la société Arxama, dans le cadre de la création d'une Maison des femmes à Lyon

Budget participatif — Attribution d'une subvention d'investissement à la SAHLMAS pour 150 000 € pour l'ouverture d'un café associatif - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale"

Opération n° 60034531 — Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros à la SCI Gare d'Eau, sise 24 grande rue de Saint-Rambert à Lyon 9e pour la réalisation de travaux d'aménagement des locaux, "en vue de la création d'une Maison de santé pluri professionnelle" - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente

Conseil d'administration de l'association Comité des œuvres sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon et des établissements adhérents - Remplacement de représentants par le Conseil municipal

Convention de mise à disposition par la Métropole de Lyon d'un outil de veille et observation en copropriétés (VOC)

Attribution d'une subvention de 5 000 euros à la fondation Tara pour ses actions de sensibilisation à la préservation de la biodiversité

Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'Association Apora relative à la participation financière à la campagne d'information sur les risques industriels "Les bons réflexes"

Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit avec l'association "Jardin des Emeraudes" pour l'animation et la gestion du jardin partagé situé rue des Emeraudes à Lyon 6ème sur un terrain métropolitain - EI 06187

Approbation d'une convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour l'organisation des Instances Locales de l'Habitat et des Attributions (ILHA)

Lyon 8ème — Parc Berliet - Avenant n°2 à la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société SNC Coeur 8ème Monplaisir

Lyon 8ème — Site Saint Vincent de Paul - Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société Vinci Immobilier Résidentiel

Avis de la Ville de Lyon sur le dossier de réalisation de l'opération "ZAC Confluence Phase 2"

Lyon 8ème — Site Patay - Avenant n° 1 à la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société Lyon les Moteurs

Attribution de subventions pour la protection animale

Comité exécutif de la Fondation Chaire lyonnaise des droits humains et environnementaux - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Décision modificative n° 3 — Exercice 2023

Attribution d'une subvention pour un montant de 3 500 euros à la Maison des Solidarités Locales et Internationales et d'une subvention de 3 400 euros à l'association Food Sweet Food

Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce sis 8 rue Montebello à Lyon 3ème, dans le cadre de la mise en œuvre du droit de préemption commercial

Fêtes de fin d'année — Illuminations 2023 - Attributions de subventions d'un montant total de 145 140 euros aux associations de commerçants - Approbation de conventions

Subventions annuelles 2023 aux Unions Syndicales Départementales de salariés

Attribution d'un montant de 12 000 € à l'association SOS Méditerranée, sise 93 la Canebière, BI 353 Marseille 1

Aide d'urgence humanitaire à destination des déplacés suite aux combats à Gaza - Attribution d'une subvention de 50 000 € à l'association Croix-Rouge dans le cadre de son programme de soutien à la population de Gaza

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020