16 novembre 2023
121
délibérations
32
Transport & Mobilité
23
Culture & Patrimoine
15
Social & Santé
3 395 826 €
montant clé
Le conseil municipal de Lyon du 16 novembre 2023 a examiné au moins 46 délibérations (compte-rendu partiel, section 3 non communiquée), dans une séance dense à tonalité administrative et culturelle, sans dissensus apparent signalé.
Finances
Adoption de la décision modificative n°3 du budget 2023 et actualisation des autorisations de programme du Plan d'Équipement 2021-2026. La Ville a octroyé une garantie à 100 % à la SACVL pour trois emprunts totalisant 3 395 826 € destinés à 19 logements PLS rue Challemel-Lacour (Lyon 8e). Des créances irrecouvrables des exercices 2008-2023 ont été admises en non-valeur.
Culture
Section la plus volumineuse : financement de la Fête des Lumières 2023 (subventions + partenariats privés, dont 80 000 € via la Métropole) ; coproduction Auditorium-ONL / Institut Lumière pour 3 concerts du Festival Lumière ; 96 500 € répartis entre 4 structures via le Fonds d'Intervention Culturel ; 30 000 € à la Fondation l'AO pour le concert au parc de la Tête d'Or. Multiples partenariats avec le MBA, le MAC, le Musée de l'Imprimerie, le CHRD et les Célestins. Candidature au label 100% EAC.
Social
Convention avec l'ARS pour le Contrat Local de Santé 2022-2027 ; 50 000 € à l'association Le MAS pour le dispositif Ligne 37 (jeunes en errance, place Gabriel Péri) ; fonds exceptionnel inflation énergies de 70 000 € à 4 associations des quartiers prioritaires ; amorce de la Convention Territoriale Globale avec la CAF.
RH
Prime pouvoir d'achat exceptionnelle et revalorisation des titres restaurant pour les agents ; modification du tableau des effectifs ; ratios d'avancement pour les aides-soignants et auxiliaires de puériculture.
Délibérations (121)
Lyon 2e et 3e — Approbation de la gratuité partielle relative à la prolongation de 6 mois de la mise à disposition consentie au profit de l'association Habitat et Humanisme Rhône de trois appartements dans le cadre de lavenant n°1 aux deux conventions doccupation signées le 3 août 2022 - EI 02012, 03079 et 03441
Dénomination d'un espace public : place Madeleine Brès à Lyon 7ème
Lyon 2e — Convention doccupation temporaire du domaine public routier à titre gratuit, consentie par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon, relative à l'aménagement d'une cour d'école pour le groupe scolaire Lamartine sur une portion du domaine public routier métropolitain sis 2 rue Jean Fabre à Lyon 2ème - EI 02001
Lyon 8e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces situés aux abords de linstitut Lumière sis 25 rue du Premier Film consentie à l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 15e édition du festival Lumière - EI 08062- EI 08095 - EI 08163
Lyon 5e — Renouvellement de la convention doccupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association les Chats de Loyasse d'un espace couvert extérieur situé au sein du tènement sis 8 rue Cardinal Gerlier pour lui permettre de nourrir les chats libres sur le site - EI 05349
Lyon 5e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de la cour du palais Saint Jean consentie à l'association les Tupiniers du Vieux Lyon dans le cadre de l'organisation du marché des Tupiniers du Vieux Lyon - EI 05068
Lyon 7e — Approbation de lavenant n° 1 à la convention doccupation temporaire à titre gratuit accordée par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon autorisant la mise à disposition de parcelles métropolitaines destinées à lexploitation d'un jardin partagé - EI 07298
Lyon 6e — Approbation du renouvellement de la convention de gestion du terrain d'une partie de la parcelle AY 87 s'ise avenue Thiers à Lyon 6ème, s'ituée sur le d'omaine public communal, entre la Ville de Lyon et la S'AHLMAS - EI 06 011
Restauration de lorgue de Saint — François-de-Sales (Lyon 2e) - Participation financière de la Fondation Saint-Irénée à hauteur de 80 000 € à la restauration du Grand Orgue Cavaillé-Coll - Signature d'une convention de partenariat-offre de concours entre la Fondation Saint-Irénée et la Ville de Lyon et actualisation du plan de financement prévisionnel
Attribution de subventions à des associations œuvrant pour la transition écologique - Mission transition écologique
"Annexe Hôtel de Ville — Mise en conformité dinstallations techniques" - Opération n° 01031629 - 1 place Louis Pradel, à Lyon 1er - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20008
"Auditorium — Restructuration de la salle Proton" - Opération n° 03048651 - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2016-1, programme n° 20005
"Crèche Eveil Matins — Aménagement et mise en conformité" - Opération n° 02175506 - 32 rue de Condé à Lyon 2ème - Lancement des travaux et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002
"Groupe scolaire La Sauvagère — Rénovation phase 2 - Restaurant, façades, cour végétalisée" - Opération n° 09022003 - 1 square Edouard Mouriquand à Lyon 9ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006
Carte mobilité inclusion — Prise en charge par les communes des frais dinformation aux bénéficiaires de la mise en place d'un dispositif de lecture automatique des plaques dimmatriculation
"Orgue de Saint François de Sales — Restauration" - Opération n° 02053514 - 11 rue Auguste Comte à Lyon 2ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005
"Église Saint Irénée — Façade et crypte" - Opération n° 05025520 - 51 rue des Macchabées à Lyon 5ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20005
"Les Subsistances — Réhabilitation et modernisation du site" - Opération n° 01182023 - 8bis quai Saint Vincent à Lyon 1er - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005
"Ateliers de la danse — Construction" - Opération n° 08015528 - rue Jean Sarrazin à Lyon 8ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005
"Groupe scolaire Berthelier — Rénovation toitures et façades" - Opération n° 07002547 - 181 rue Marcel Mérieux à Lyon 7ème - Lancement des travaux et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006
"Centre dHistoire de la Résistance et de la Déportation - Réaménagement du pôle accueil" - 16 avenue Berthelot à Lyon 7ème - Opération n° 07075593 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005
"Patinoire Charlemagne — Travaux de rénovation" - 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème - Opération n° 02061650 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004
Lyon 6ème — Modification du programme prévu au bail à construction entre la Ville de Lyon et la société Indigo Infra CGST afin de permettre la création d'un espace de self-stockage au sein du parc de stationnement P1 de la Cité Internationale (64 quai Charles de Gaulle) - EI 06087 - N° 06087 T 001
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Lyon Sport Métropole pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 33 bis cours général Giraud à Lyon 1er (EI 01056)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Pétanque Ile Barbe pour la mise à disposition de locaux et jeux de pétanque situés 79 rue des rivières à Lyon 9ème, dénommé boulodrome Rochecardon
Lancement de l'opération n°60026006 "Remplacement du système de centralisation de la commande Eclairage public 2021-2026" et affectation d'une partie de lAP n°2020-1, programme 00013
Approbation de lavenant n° 2 à la convention tripartite entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et les Hospices Civils de Lyon, portant sur lattribution d'une subvention au projet de modernisation de lhôpital Edouard Herriot
"Groupe scolaire Veyet — Création d'un pôle déducation populaire et 3e phase" - Opération n° 07012552 - 128 Grande rue de la Guillotière, à Lyon 7ème - Lancement des études et autres prestations préalables, et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001
Lyon 9e — Approbation du protocole daccord conclu entre le Syndicat des Copropriétaires et la Ville de Lyon, pour l'occupation au sein de la Tour Panoramique sise 18 avenue du Plateau, d'un emplacement pour installations techniques - EI 09296
Lyon 7ème — Régularisation foncière et rétrocession à titre onéreux par la Ville de Lyon à GrandLyon Habitat d'un volume souterrain à usage de parking situé sous une partie de la cour du groupe scolaire François-Auguste Ravier - EI 07006 - N° dinventaire 07006 T 001 - 07006V001
"Etablissement d'accueil du jeune enfant Cocons de Blandine - Relocalisation, mise en accessibilité et en conformité" - Opération n° 02057001 - 32 rue Quivogne, à Lyon 2ème - Attribution d'un mandat de maîtrise douvrage - Approbation de la convention de maîtrise douvrage - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20002
"Pôle social et culturel des Girondins — Construction" - Opération n° 07325001 - 14 rue Crépet, à Lyon 7ème - Attribution d'un mandat de maîtrise douvrage - Approbation de la convention de mandat de maîtrise douvrage - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00001
Convention Bibliothèque municipale / Espace Pandora - Prix René Leynaud 2024-2026
Nouveau règlement de visite du Musée des beaux-arts de Lyon
Convention partenariat MAC / CH Saint — Joseph-Saint-Luc / Fondation Art Explora 2023-2024
Convention partenariat MAC / École Centrale de Lyon 2023-2027
Coproduction Auditorium — ONL / Institut Lumière - 3 concerts Festival Lumière 2023
Conventions de parrainage Auditorium — ONL avec Vialma et France 3 Aura - saison 2023-2024
Convention de mécénat en nature Auditorium-ONL / Télérama - saison 2023-2024
Convention Musée de l'Imprimerie / Cinémas Lumière - exposition Emily Dickinson
Mise à disposition de la grande salle de l'Auditorium à l'Institut Lumière - soirée Wes Anderson
Gratuité d'entrée au Musée de l'Imprimerie lors de 3 événements autour de l'exposition Emily Dickinson
Candidature au label 100% EAC (Éducation Artistique et Culturelle)
Prêt d'archives du CHRD à Caluire — et-Cuire - exposition Jean Moulin (nov. 2023 - mai 2024)
Mise à disposition de la Salle à l'Italienne des Célestins à l'Institut Lumière - Festival Lumière
Conventions de parrainage Célestins Théâtre de Lyon avec La Tribune et Mulato - saison 2023-2024
Subvention 1 500 € à la MJC Vieux — Lyon - festival Les Chants de Mars 2024
Exonération partielle de redevance domaniale pour le café-restaurant du Musée des beaux-arts
Subvention 30 000 € à la Fondation l'AO — concert au parc de la Tête d'Or (juin 2023)
Subventions FIC (96 500 €) à 4 structures culturelles
Mise à disposition du Théâtre des Célestins à la Fondation Recherche Alzheimer - gala annuel
Subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2023
Convention Ville / Métropole — subvention 80 000 € pour la Fête des Lumières 2023
Fête des Lumières 2023 — Financements et partenariats privés
Réévaluation de l'opération ENSBAL — affectation complémentaire d'autorisation de programme
Convention Ville de Lyon / ARS — financement du Contrat Local de Santé 2022-2027
Politique de la ville — subvention investissement 20 000 € à GrandLyon Habitat (Terra Mundi, Lyon 3e)
Subvention 50 000 € à l'association Le MAS - dispositif Ligne 37 (jeunes en errance)
Aide exceptionnelle inflation énergies (70 000 €) à 4 associations des quartiers prioritaires
Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Ville de Lyon et la CAF
Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2022
Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 15 000 euros - 2ème tranche - Exercice 2023
Budget participatif — Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Emmaüs Alternative de 32 000 € pour linstallation de casiers solidaires - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale"
Budget participatif — Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Frigos Solidaires pour 1500 € - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale"
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 10 000 € en faveur de l'association VIFFIL S'OS Femmes pour l'ouverture d'un nouveau l'ieu d'accueil s'is 149-151 c'ours Tolstoï Villeurbanne - Approbation et autorisation de s'ignature de la convention financière c'orrespondante - Réévaluation du montant de l'opération n°60034531 et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00001
Attribution d'une subvention d'investissement au CCAS de Lyon pour l'acquisition de véhicules et approbation de la convention c'orrespondante - L'ancement de l'opération n° 60034001 "Petits travaux et équipements 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP 20001/2021-3
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et la société Arxama, dans le cadre de la création d'une Maison des femmes à Lyon
Budget participatif — Attribution d'une subvention d'investissement à la SAHLMAS pour 150 000 € pour louverture d'un café associatif - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale"
Opération n° 60034531 — Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros à la SCI Gare dEau, sise 24 grande rue de Saint-Rambert à Lyon 9e pour la réalisation de travaux d'aménagement des locaux, "en vue de la création d'une Maison de santé pluri professionnelle" - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente
Conseil d'administration de l'association Comité des œuvres sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon et des établissements adhérents - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
Décision modificative n°3 — Budget 2023
Rapport annuel des mandataires — SPL Lyon Part Dieu (exercice 2022)
Rapport annuel des mandataires — SEM Lyon Parc Auto (exercice 2022)
Rapport annuel des mandataires — SPL OSER (exercice 2022)
Rapport annuel des mandataires — SACVL (exercice 2022)
Modification de la tarification des équipements transférés à la mairie du 1er arrondissement
Actualisation des autorisations de programme - Plan d'Équipement pluriannuel 2021-2026
Admission en non — valeur des créances irrecouvrables (exercices 2008-2023)
Attribution d'une subvention pour un montant de 3 500 euros à la Maison des Solidarités Locales et Internationales et d'une subvention de 3 400 euros à l'association Food Sweet Food
Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce sis 8 rue Montebello à Lyon 3ème, dans le cadre de la mise en œuvre du droit de préemption commercial
Fêtes de fin dannée — Illuminations 2023 - Attributions de subventions d'un montant total de 145 140 euros aux associations de commerçants - Approbation de conventions
Subventions annuelles 2023 aux Unions Syndicales Départementales de salariés
Attribution d'un montant de 12 000 € à l'association S'OS Méditerranée, s'ise 93 la C'anebière, BI 353 Marseille 1
Aide durgence humanitaire à destination des déplacés suite aux combats à Gaza - Attribution d'une subvention de 50 000 € à l'association Croix-Rouge dans le cadre de son programme de soutien à la population de Gaza
Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions doccupation temporaire des locaux et d'un contrat de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association des centres sociaux de la Croix-Rousse ci-après dénommée centre social Pernon pour la délocalisation de la restauration scolaire de l'école maternelle La Fontaine au centre social Pernon
Lyon — Paris 2024 - Milan Cortina 2026 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Lyon Boxe (Lyon 9e) pour l'organisation des championnats du monde féminins le 15 décembre 2023 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Patronage Scolaire L'aïque de Montchat (Lyon 3e) pour l'organisation des phases du championnat n'ational de gymnastique "TOP 12" à Lyon et pour les déplacements de s'es gymnastes en France dans le c'adre de c'ette c'ompétition - Approbation d'une convention
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association La Gauloise de Vaise (Lyon 9e) pour l'organisation du 9e tournoi international dhaltérophilie féminin de Lyon le 10 février 2024
Cité Scolaire Internationale — Autorisation à signer un avenant à la convention approuvée à la séance du conseil municipal du 10 novembre 2022 de participation aux dépenses de fonctionnement et d'investissement pour les locaux de l'école primaire
Attribution d'une subvention de 28 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la SaintéLyon les 2 et 3 décembre 2023 - Approbation d'une convention
Projet éducatif lyonnais — Programmation complémentaire 2023-2024 - Attributions de subventions, compléments, ajustements
Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2022
Attribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions et autorisation de signature - Opération n° 60046586 "Soutien à léquipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004
Attribution d'une subvention de 50 000 euros à la L'igue Auvergne-Rhône-Alpes d'Athlétisme pour l'organisation du 3e Meeting Indoor de Lyon à la Halle D'iagana (Lyon 9e) le 9 février 2024 - Approbation d'une convention
Fonds d'aide exceptionnelle "inflation énergies" aux associations - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 30 000 euros à la Fédération départementale des centres sociaux du Rhône, sise 13/17, rue Jean Bourgey - 69100 Villeurbanne - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente
Lyon 2030 — Un jeune dans mon organisation pour la transition écologique et sociale - Soutien à différentes associations pour l'accueil de jeunes volontaires en service civique ou dans le cadre de stages gratifiés pour un montant total de 49 050 euros
Convention de mise à disposition par la Métropole de Lyon d'un outil de veille et observation en copropriétés (VOC)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à la fondation Tara pour s'es actions de s'ensibilisation à la préservation de la biodiversité
Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'Association Apora relative à la participation financière à la campagne dinformation sur les risques industriels "Les bons réflexes"
Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit avec l'association "Jardin des Emeraudes" pour l'animation et la gestion du jardin partagé situé rue des Emeraudes à Lyon 6ème sur un terrain métropolitain - EI 06187
Approbation d'une convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour l'organisation des Instances Locales de lHabitat et des Attributions (ILHA)
Lyon 8ème — Parc Berliet - Avenant n°2 à la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société SNC Coeur 8ème Monplaisir
Lyon 8ème — Site Saint Vincent de Paul - Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société Vinci Immobilier Résidentiel
Avis de la Ville de Lyon sur le dossier de réalisation de l'opération "ZAC Confluence Phase 2"
Lyon 8ème — Site Patay - Avenant n° 1 à la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société Lyon les Moteurs
Attribution de subventions pour la protection animale
Comité exécutif de la Fondation Chaire lyonnaise des droits humains et environnementaux - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Conventions financières de reprise de comptes épargne-temps
Ratios d'avancement des aides — soignants et auxiliaires de puériculture (catégorie B)
Modification du tableau des effectifs
Prime pouvoir d'achat exceptionnelle et revalorisation des titres restaurant des agents
Correction d'une erreur matérielle dans la délibération du 19 janvier 2023
Convention de mise à disposition du service protocole de la Ville à la Métropole
Politique funéraire — Orientations stratégiques 2023-2026
Avenant n°1 à la convention Guichet numérique métropolitain Ville / Métropole
Convention avec Emmaüs Connect pour collecte de matériel informatique des agents
Garantie 100% à la SACVL pour 3 emprunts (3 395 826 €) - 19 logements PLS Lyon 8e
Modification de lintitulé de la commission thématique Finances-commande publique-administration générale-promotion des services publics-ressources humaines
Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020
Document intégral
34 913 car.
Conseil Municipal du 16 novembre 2023 Données provenant du portail d'import DELIBERATIONS Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0518 Décision modificative n° 3 - Exercice 2023 - Délibération - Annexe 16/11/2023 22/11/2023 D_23_0606 Approbation et autorisation de la signature de la convention entre la Ville de Lyon et l'Agence Régionale de Santé pour le financement de la coordination et du pilotage du Contrat Local de santé 2022-2027 - Autorisation à percevoir des subventions - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 1 - Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0504 Avenant n° 1 à la convention partenariale pour le Guichet numérique métropolitain entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Approbation de l'avenant - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0505 Collecte de matériel informatique personnel auprès des agents de la Ville de Lyon - Approbation d'une convention avec l'association Emmaüs Connect - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0506 Rapport annuel des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon Part Dieu - Exercice 2022 - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0507 Rapport annuel des mandataires - Société d'économie mixte Lyon Parc Auto - Exercice 2022 - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0508 Rapport annuel des mandataires - Société Publique Locale OSER - Exercice 2022 - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0509 Rapport annuel des mandataires - Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Exercice 2022 - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0510 Approbation et autorisation de conventions financières de reprise de compte épargne-temps - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0511 Correction d'une erreur matérielle dans la délibération n° 2023/2223 du 19 janvier 2023 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0512 Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 3 395 826 € relatifs à une opération de construction de 19 logements PLS situés 130 ter et quater rue Challemel Lacour à Lyon 8ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0513 Modification de la tarification relative aux équipements transférés à la mairie du 1er arrondissement - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0514 Nouvelle convention de mise à disposition du service protocole de la Ville de Lyon auprès de la Métropole de Lyon - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0515 Ratios d'avancement des cadres d'emplois des Aides-Soignants et des Auxiliaires de puériculture - Catégorie B de la filière médico-sociale - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0516 Actualisation des autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'Equipement pluriannuel 2021-2026 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0517 Admission en non-valeur des créances irrecouvrables des exercices 2008 à 2023 - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0519 Politique funéraire - Orientations stratégiques 2023-2026 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0520 Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0603 Pouvoir d'achat des agents municipaux - Versement de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle et revalorisation des titres restaurant - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 2 - Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0530 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon-Bibliothèque municipale et l'association Espace Pandora pour l'organisation du Prix René Leynaud en faveur de la création poétique contemporaine, pour les années 2024-2026 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0531 Approbation du nouveau règlement de visite du Musée des beaux-arts de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0532 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain de Lyon, le Centre Hospitalier Saint Joseph Saint Luc et la Fondation Art Explora dans le cadre de l'action culturelle 2023-2024 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0533 Approbation d'une convention-cadre de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain de Lyon et l'Ecole Centrale de Lyon pour la mise en place de partenariats scientifiques et culturels pour la période 2023-2027 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0534 Approbation d'un contrat de coproduction entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière pour l'organisation de 3 concerts dans le cadre du Festival Lumière 2023 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0535 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon, Vialma et France 3 Aura dans le cadre de la saison 2023-2024 - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0536 Approbation d'une convention de mécénat en nature entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et Télérama dans le cadre de la saison 2023-2024 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0537 Approbation d'une convention de partenariat culturel et financier entre la Ville de Lyon/Musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique et les Cinémas Lumière dans le cadre de l'exposition "Enveloppe-s" consacrée à Emily Dickinson (24 novembre 2023 - 25 février 2024) - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0538 Approbation d'une convention de mise à disposition à titre partiellement gratuit de la grande salle de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon au profit de l'Institut Lumière pour la soirée spéciale Wes Anderson dans le cadre du Festival Lumière - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0539 Approbation de la gratuité d'entrée au musée de l'Imprimerie et de la Communication graphique à l'occasion des trois temps forts organisés autour de l'exposition Emily Dickinson, Michel Lepetitdidier, Hadrien Pelletier et Laura Ben Haïba les 13 décembre 2023, 18 janvier et 15 février 2024 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0540 Approbation du dépôt de la candidature de la Ville de Lyon au label 100 % EAC (Education Artistique et Culturelle), décerné par le Ministère de la Culture et le Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0541 Approbation d'une convention de prêt, consenti à titre gratuit, de document et de reproduction d'archives et retrait provisoire d'un élément mobilier déposé entre la Ville de Lyon - Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) et la Ville de Caluire et Cuire, dans le cadre de l'exposition Jean Moulin du 30 novembre 2023 au 26 mai 2024 - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0542 Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de la Salle à l'Italienne du Théâtre des Célestins au profit de l'Institut Lumière dans le cadre du Festival Lumière - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0543 Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon, La Tribune et Mulato dans le cadre de la saison 2023-2024 - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0544 Attribution d'une subvention d'un montant de 1 500 euros à l'association MJC Vieux-Lyon en prévision de la 18ème édition du festival "les Chants de Mars" du 13 au 23 mars 2024 - Approbation d'un avenant n°1 à la convention d'application - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0545 Approbation de l'exonération partielle de la redevance dans le cadre de la convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation de locaux affectés à un usage de café-restaurant et salon de thé au Musée des beaux-arts - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0546 Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 30 000 euros entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation l'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement du concert au parc de la Tête d'Or du 24 juin 2023 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0547 Attribution de subventions de fonctionnement à 4 structures culturelles, sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC pour un montant global de 96 500 € - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0548 Approbation d'une convention de mise à disposition à titre partiellement gratuit du Théâtre des Célestins au profit de la Fondation Recherche Alzheimer dans le cadre de leur gala annuel - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0549 Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2023 - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0550 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon dans le cadre de l'attribution d'une subvention de 80 000 euros pour la Fête des Lumières 2023 - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0551 Fête des Lumières 2023 - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0552 Programmation financière complémentaire 2023 au titre de la Politique de la ville - Volet habitat et gestion sociale et urbaine de proximité - Attribution d'une subvention d'investissement de 20 000 euros à GrandLyon Habitat, Immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort à Lyon 3ème et approbation d'un avenant n°1 à la convention d'investissement établie avec l'association la Brigade de construction collective, 150 rue du 4 aout 1789 à Villeurbanne - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0553 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 50 000 euros à l'association Le MAS, sise 17, rue Crépet à Lyon 7e pour la poursuite du dispositif "Ligne 37" d'accompagnement médico-social des jeunes en errance dans le quartier de la place Gabriel Péri - Approbation et autorisation de signature de l'avenant de la convention de partenariat et d'objectifs avec l'Etat, l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes, la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et l'association Le MAS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0554 Fonds d'aide exceptionnelle "inflation énergies" aux associations - Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations intervenant dans les quartiers prioritaires au titre de la politique de la ville (association "La Passerelle d'Eau de Robec", association "ADOS", association "EUREQUA", association "EPIcentre") pour un montant total de 70 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions financières afférentes - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0555 Réévaluation du montant de l'opération n°SEENSBAL "ENSBAL - Subvention d'équipement 2021-2026" et affectation complémentaire de l'autorisation de programme 2021-3, programme 00005 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 3 - Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0489 Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Ville de Lyon et la Caisse d'allocations familiales (CAF) du Rhône - Approbation d'un avenant n° 2 à la CTG - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0490 Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et d'un contrat de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et des contrats et autorisation de signature - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0491 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association des centres sociaux de la Croix-Rousse ci-après dénommée centre social Pernon pour la délocalisation de la restauration scolaire de l'école maternelle La Fontaine au centre social Pernon - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0492 Lyon-Paris 2024 - Milan Cortina 2026 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0493 Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Lyon Boxe (Lyon 9e) pour l'organisation des championnats du monde féminins le 15 décembre 2023 au Palais des Sports de Gerland à Lyon 7e - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0494 Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Patronage Scolaire Laïque de Montchat (Lyon 3e) pour l'organisation des phases du championnat national de gymnastique "TOP 12" à Lyon et pour les déplacements de ses gymnastes en France dans le cadre de cette compétition - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0495 Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association La Gauloise de Vaise (Lyon 9e) pour l'organisation du 9e tournoi international d'haltérophilie féminin de Lyon le 10 février 2024 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0496 Cité Scolaire Internationale - Autorisation à signer un avenant à la convention approuvée à la séance du conseil municipal du 10 novembre 2022 de participation aux dépenses de fonctionnement et d'investissement pour les locaux de l'école primaire - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0497 Attribution d'une subvention de 28 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la SaintéLyon les 2 et 3 décembre 2023 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0498 Projet éducatif lyonnais - Programmation complémentaire 2023-2024 - Attributions de subventions, compléments, ajustements - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0499 Rapport annuel d'activité et compte administratif - Syndicat Intercommunal du Centre Nautique Intercommunal de Lyon Saint-Fons Vénissieux (CNI) - Exercice 2022 - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0500 Attribution de subventions d'investissement à diverses associations de sport amateur - Approbation de conventions et autorisation de signature - Opération n° 60046586 "Soutien à l'équipement des clubs sportifs (subventions) 2021-2026", AP 2021-2, programme 00004 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0501 Attribution d'une subvention de 50 000 euros à la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes d'Athlétisme pour l'organisation du 3e Meeting Indoor de Lyon à la Halle Diagana (Lyon 9e) le 9 février 2024 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0502 Fonds d'aide exceptionnelle "inflation énergies" aux associations - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 30 000 euros à la Fédération départementale des centres sociaux du Rhône, sise 13/17, rue Jean Bourgey - 69100 Villeurbanne - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0503 Lyon 2030 - Un jeune dans mon organisation pour la transition écologique et sociale - Soutien à différentes associations pour l'accueil de jeunes volontaires en service civique ou dans le cadre de stages gratifiés pour un montant total de 49 050 euros - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 4 - Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0521 Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2022 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0522 Attribution de subventions au titre de la politique du handicap pour un montant de 15 000 euros - 2ème tranche - Exercice 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0523 Budget participatif - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Emmaüs Alternative de 32 000 € pour l'installation de casiers solidaires - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0524 Budget participatif - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Frigos Solidaires pour 1500 € - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale" - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0525 Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 10 000 € en faveur de l'association VIFFIL SOS Femmes pour l'ouverture d'un nouveau lieu d'accueil sis 149-151 cours Tolstoï Villeurbanne - Approbation et autorisation de signature de la convention financière correspondante - Réévaluation du montant de l'opération n°60034531 et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00001 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0526 Attribution d'une subvention d'investissement au CCAS de Lyon pour l'acquisition de véhicules et approbation de la convention correspondante - Lancement de l'opération n° 60034001 "Petits travaux et équipements 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP 20001/2021-3 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0527 Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et la société Arxama, dans le cadre de la création d'une Maison des femmes à Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0528 Budget participatif - Attribution d'une subvention d'investissement à la SAHLMAS pour 150 000 € pour l'ouverture d'un café associatif - Opération n° 60BUPA22 "Budget participatif 2022 - Enveloppe globale" - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0529 Opération n° 60034531 - Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros à la SCI Gare d'Eau, sise 24 grande rue de Saint-Rambert à Lyon 9e pour la réalisation de travaux d'aménagement des locaux, "en vue de la création d'une Maison de santé pluri professionnelle" - Approbation et autorisation de signature de la convention financière afférente - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 5 - Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0571 Lyon 2e et 3e - Approbation de la gratuité partielle relative à la prolongation de 6 mois de la mise à disposition consentie au profit de l'association Habitat et Humanisme Rhône de trois appartements dans le cadre de l'avenant n°1 aux deux conventions d'occupation signées le 3 août 2022 - EI 02012, 03079 et 03441 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0572 Dénomination d'un espace public : place Madeleine Brès à Lyon 7ème - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0573 Lyon 2e - Convention d'occupation temporaire du domaine public routier à titre gratuit, consentie par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon, relative à l'aménagement d'une cour d'école pour le groupe scolaire Lamartine sur une portion du domaine public routier métropolitain sis 2 rue Jean Fabre à Lyon 2ème - EI 02001 - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0574 Lyon 8e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces situés aux abords de l'institut Lumière sis 25 rue du Premier Film consentie à l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 15e édition du festival Lumière - EI 08062- EI 08095 - EI 08163 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0575 Lyon 5e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association les Chats de Loyasse d'un espace couvert extérieur situé au sein du tènement sis 8 rue Cardinal Gerlier pour lui permettre de nourrir les chats libres sur le site - EI 05349 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0576 Lyon 5e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de la cour du palais Saint Jean consentie à l'association les Tupiniers du Vieux Lyon dans le cadre de l'organisation du marché des Tupiniers du Vieux Lyon - EI 05068 - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0577 Lyon 7e - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Métropole de Lyon au profit de la Ville de Lyon autorisant la mise à disposition de parcelles métropolitaines destinées à l'exploitation d'un jardin partagé - EI 07298 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0578 Lyon 6e - Approbation du renouvellement de la convention de gestion du terrain d'une partie de la parcelle AY 87 sise avenue Thiers à Lyon 6ème, située sur le domaine public communal, entre la Ville de Lyon et la SAHLMAS - EI 06 011 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0579 Restauration de l'orgue de Saint-François-de-Sales (Lyon 2e) - Participation financière de la Fondation Saint-Irénée à hauteur de 80 000 € à la restauration du Grand Orgue Cavaillé-Coll - Signature d'une convention de partenariat-offre de concours entre la Fondation Saint-Irénée et la Ville de Lyon et actualisation du plan de financement prévisionnel - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0580 Attribution de subventions à des associations œuvrant pour la transition écologique - Mission transition écologique - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0581 "Annexe Hôtel de Ville - Mise en conformité d'installations techniques" - Opération n° 01031629 - 1 place Louis Pradel, à Lyon 1er - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20008 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0582 "Auditorium - Restructuration de la salle Proton" - Opération n° 03048651 - 149 rue Garibaldi à Lyon 3ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2016-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0583 "Crèche Eveil Matins - Aménagement et mise en conformité" - Opération n° 02175506 - 32 rue de Condé à Lyon 2ème - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00002 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0584 "Groupe scolaire La Sauvagère - Rénovation phase 2 - Restaurant, façades, cour végétalisée" - Opération n° 09022003 - 1 square Edouard Mouriquand à Lyon 9ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0585 Carte mobilité inclusion - Prise en charge par les communes des frais d'information aux bénéficiaires de la mise en place d'un dispositif de lecture automatique des plaques d'immatriculation - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0586 "Orgue de Saint François de Sales - Restauration" - Opération n° 02053514 - 11 rue Auguste Comte à Lyon 2ème - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0587 "Église Saint Irénée - Façade et crypte" - Opération n° 05025520 - 51 rue des Macchabées à Lyon 5ème - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0588 "Les Subsistances - Réhabilitation et modernisation du site" - Opération n° 01182023 - 8bis quai Saint Vincent à Lyon 1er - Lancement des études et autres prestations préalables de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0589 "Ateliers de la danse - Construction" - Opération n° 08015528 - rue Jean Sarrazin à Lyon 8ème - Lancement des travaux de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0590 "Groupe scolaire Berthelier - Rénovation toitures et façades" - Opération n° 07002547 - 181 rue Marcel Mérieux à Lyon 7ème - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20006 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0591 "Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation - Réaménagement du pôle accueil" - 16 avenue Berthelot à Lyon 7ème - Opération n° 07075593 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0592 "Patinoire Charlemagne - Travaux de rénovation" - 100 cours Charlemagne à Lyon 2ème - Opération n° 02061650 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0593 Lyon 6ème - Modification du programme prévu au bail à construction entre la Ville de Lyon et la société Indigo Infra CGST afin de permettre la création d'un espace de self-stockage au sein du parc de stationnement P1 de la Cité Internationale (64 quai Charles de Gaulle) - EI 06087 - N° 06087 T 001 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0594 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Lyon Sport Métropole pour la mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 33 bis cours général Giraud à Lyon 1er (EI 01056) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0595 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'association Pétanque Ile Barbe pour la mise à disposition de locaux et jeux de pétanque situés 79 rue des rivières à Lyon 9ème, dénommé boulodrome Rochecardon - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0596 Lancement de l'opération n°60026006 "Remplacement du système de centralisation de la commande Eclairage public 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n°2020-1, programme 00013 - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0597 Approbation de l'avenant n° 2 à la convention tripartite entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et les Hospices Civils de Lyon, portant sur l'attribution d'une subvention au projet de modernisation de l'hôpital Edouard Herriot - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0598 "Groupe scolaire Veyet - Création d'un pôle d'éducation populaire et 3e phase" - Opération n° 07012552 - 128 Grande rue de la Guillotière, à Lyon 7ème - Lancement des études et autres prestations préalables, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00001 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0599 Lyon 9e - Approbation du protocole d'accord conclu entre le Syndicat des Copropriétaires et la Ville de Lyon, pour l'occupation au sein de la Tour Panoramique sise 18 avenue du Plateau, d'un emplacement pour installations techniques - EI 09296 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0600 Lyon 7ème - Régularisation foncière et rétrocession à titre onéreux par la Ville de Lyon à GrandLyon Habitat d'un volume souterrain à usage de parking situé sous une partie de la cour du groupe scolaire François-Auguste Ravier - EI 07006 - N° d'inventaire 07006 T 001 - 07006V001 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0601 "Etablissement d'accueil du jeune enfant Cocons de Blandine - Relocalisation, mise en accessibilité et en conformité" - Opération n° 02057001 - 32 rue Quivogne, à Lyon 2ème - Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20002 - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0602 "Pôle social et culturel des Girondins - Construction" - Opération n° 07325001 - 14 rue Crépet, à Lyon 7ème - Attribution d'un mandat de maîtrise d'ouvrage - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2, programme n° 00001 - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 6 - Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0561 Convention de mise à disposition par la Métropole de Lyon d'un outil de veille et observation en copropriétés (VOC) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0562 Attribution d'une subvention de 5 000 euros à la fondation Tara pour ses actions de sensibilisation à la préservation de la biodiversité - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0563 Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'Association Apora relative à la participation financière à la campagne d'information sur les risques industriels "Les bons réflexes" - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0564 Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'un contrat de sous mise à disposition à titre gratuit avec l'association "Jardin des Emeraudes" pour l'animation et la gestion du jardin partagé situé rue des Emeraudes à Lyon 6ème sur un terrain métropolitain - EI 06187 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0565 Approbation d'une convention partenariale avec la Métropole de Lyon pour l'organisation des Instances Locales de l'Habitat et des Attributions (ILHA) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0566 Lyon 8ème - Parc Berliet - Avenant n°2 à la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société SNC Coeur 8ème Monplaisir - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0567 Lyon 8ème - Site Saint Vincent de Paul - Avenant n°1 à la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société Vinci Immobilier Résidentiel - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0568 Avis de la Ville de Lyon sur le dossier de réalisation de l'opération "ZAC Confluence Phase 2" - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0569 Lyon 8ème - Site Patay - Avenant n° 1 à la convention de projet urbain partenarial (PUP) avec la société Lyon les Moteurs - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0570 Attribution de subventions pour la protection animale - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 7 - Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0556 Attribution d'une subvention pour un montant de 3 500 euros à la Maison des Solidarités Locales et Internationales et d'une subvention de 3 400 euros à l'association Food Sweet Food - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0557 Approbation du cahier des charges de rétrocession du fonds de commerce sis 8 rue Montebello à Lyon 3ème, dans le cadre de la mise en œuvre du droit de préemption commercial - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0558 Fêtes de fin d'année - Illuminations 2023 - Attributions de subventions d'un montant total de 145 140 euros aux associations de commerçants - Approbation de conventions - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0559 Subventions annuelles 2023 aux Unions Syndicales Départementales de salariés - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0560 Attribution d'un montant de 12 000 € à l'association SOS Méditerranée, sise 93 la Canebière, BI 353 Marseille 1 - Délibération - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 99 - Hors commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat D_23_0486 Conseil d'administration de l'association Comité des œuvres sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon et des établissements adhérents - Remplacement de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0487 Comité exécutif de la Fondation Chaire lyonnaise des droits humains et environnementaux - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0488 Modification de l'intitulé de la commission thématique Finances-commande publique-administration générale-promotion des services publics-ressources humaines - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0604 Aide d'urgence humanitaire à destination des déplacés suite aux combats à Gaza - Attribution d'une subvention de 50 000 € à l'association Croix-Rouge dans le cadre de son programme de soutien à la population de Gaza - Délibération - Annexe - Annexe 21/11/2023 22/11/2023 D_23_0605 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 21/11/2023 22/11/2023
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