20 septembre 2022

Conseil Municipal du 20 septembre 2022
DELIBERATIONS
Commission Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2022/1999
Approbation d'une convention de partenariat entre la Bibliothèque nationale de France et la Bibliothèque municipale / Ville de Lyon pour la numérisation de documents patrimoniaux
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2000
Approbation d'une convention de partenariat triennale 2022 - 2025 entre la Ville de Lyon – Musée d'art contemporain et le Lycée du Parc pour favoriser les projets et la connaissance des œuvres d'art contemporain pour tous les élèves, lycéens ou inscrits en classes préparatoires
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2001
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Archives municipales et l'Etat pour le dépôt de microfilms et images numériques au Centre national du microfilm et de la numérisation
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2022/2002
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Archives municipales, le Musée de l'Automobile Henri Malartre et Big Company Prod pour la coproduction d'un documentaire « Un train bleu nommé désir »
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2003
Approbation d'un avenant à la convention de dépôt de fonds d'architectes établie entre la Ville de Lyon/Archives municipales et la société académique d'architecture de Lyon
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2004
Programmation 2022 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015-2023 de l'agglomération lyonnaise - Demandes de cofinancement auprès de l'Etat et de la Métropole de Lyon pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale et les actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2005
Approbation de la gratuité des entrées et animations proposées au Centre d'histoire de la résistance et de la déportation à l'occasion du 30ème anniversaire du Musée, les 15 et 16 octobre 2022
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2006
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon CHRD et les éditions Flammarion pour l'édition d'un ouvrage de Mme Vergez-Chaignon intitulé « Archives inconnues de la France, 1940-1945 »
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2007
Archives municipales - Mises à dispositions gratuites d'espaces à diverses associations - Approbation des conventions
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2008
Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 110 000 euros et d'investissement d'un montant de 10 000 euros entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation de L'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour les années 2021 et 2022
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2009
Approbation d'une convention de dépôt d'objets entre le conservatoire national des arts et métiers - CNAM et la Ville de Lyon Musée d'histoire de Lyon - Gadagne
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2010
Approbation d'une convention type pour le prêt à titre gratuit de véhicules des collections du musée Henri Malartre à des associations ou clubs automobiles pour l'organisation d'événements en lien avec l'automobile de collection
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2011
Approbation de tarifs spécifiques pour les représentations de certains spectacles du Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation en 2022 et 2023
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2012
Approbation de contrats de cession pour l'exploitation à titre payant ou gracieux d'iconographies et de vidéos pour la Virevolte, nouvelle exposition permanente du musée des arts de la marionnette de Gadagne
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2013
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Gadagne, Musée des arts de la marionnette et Musée d'histoire de Lyon et la radio RCF dans le cadre des expositions La Virevolte qui a ouvert le 15 juin 2022, et Qu'est-ce que tu fabriques ? Lyon industrielle et ouvrière qui ouvrira le 18 novembre 2022
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2014
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - musées Gadagne et le Polaris de Corbas pour la mise en place de passerelles tarifaires dans le cadre de spectacles de marionnettes
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2015
Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets "initiatives étudiantes" 2nde phase - 2022
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2016
Auditorium Orchestre national de Lyon - Approbation de conventions de parrainage avec RCF, EG Active, JC Decaux, Vialma, et France 3 Aura dans le cadre de la saison 2022-2023
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2017
Approbation d'une convention pour le prêt de documents en vue de leur enregistrement et leur mise à disposition auprès des usagers empêchés de lire entre la Bibliothèque municipale/Ville de Lyon et l'association des Donneurs de Voix A.D.V Bibliothèque Sonore de Lyon et du Rhône
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2018
Fête des Lumières 2022 : financement et partenariat privés - Modèles de conventions de mécénat
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2019
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du projet de transformation de la place Gabriel Péri pour un montant total de 61 238 euros
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2020
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon, la Fondation du Cercle Célestins sous égide de la Fondation Léa et Napoléon Bullukian et la Fondation Léa et Napoléon Bullukian
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2021
Approbation d'une convention entre le Musée des beaux-arts / Ville de Lyon et le Musiques appliquées aux arts visuels (MAAAV) Lyon 2 pour les créations musicales de la nocturne du 7 avril 2023
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2022
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon pour l'organisation de rendez-vous musicaux sur la période 2022-2025
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2023
Approbation d'un contrat de co-production entre la Ville de Lyon / Auditorium - Orchestre national de Lyon et l'EPCC Arts en Isère Dauphiné Alpes pour l'organisation du concours Messiaen du 1er au 5 novembre 2022
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2024
Festival "Entre Rhône et Saône" - Financement et partenariat privés - Approbation de conventions de mécénat
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2025
Approbation d'une convention de dépôt d'oeuvres entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et le Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2026
Attribution de subventions de fonctionnement à la SCOP SARL Les Trois-Huit, Compagnie de théâtre et à la Licra dans le domaine culturel sur le Fonds d'intervention culturel - FIC pour un montant global de 15 000 euros - Approbation d'une convention
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2027
Approbation de deux conventions entre la Ville de Lyon/Musée des beaux-arts et HATA Stichting Foundation concernant le prêt de l'œuvre de Claude Monet, Charing cross bridge, la Tamise pour l'exposition intitulée Monet's Series and his Vision of Landscape organisée successivement dans deux institutions au Japon du 20 octobre 2023 au 6 mai 2024
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2028
Approbation d'un avenant à la convention établie entre le Musée des beaux-arts de Lyon et le Department of culture and tourism d'Abu Dhabi concernant la prolongation du prêt des broderies de Macao au Louvre Abu Dhabi jusqu'au 30 juin 2023
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2029
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2022 - Approbation de conventions
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2030
Attribution d'une subvention de 14 000 euros à l'association "La Compagnie du Chien Jaune" pour l'organisation du festival Novembre des Canuts du 15 au 27 novembre 2022
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2031
Approbation d'un contrat de coréalisation entre l'Auditorium - Orchestre national de Lyon et l'Opéra national de Lyon dans le cadre du concert du 23 novembre 2022
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2032
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l'Espace matière contact visant à valoriser la collection de céramiques anciennes et contemporaines du musée
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2033
Approbation de deux conventions de partenariat entre l'Auditorium - Orchestre national de Lyon, le Conservatoire à rayonnement régional de Lyon (CRR) et le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Lyon (CNSMD) pour les concerts des 12 octobre et 10 novembre 2022
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2034
Approbation de deux conventions de partenariat entre l'Auditorium - Orchestre national de Lyon, les Grands Interprètes et Jazz à Vienne pour l'organisation de concerts et récitals dans le cadre de la saison 2022-2023
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2035
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon/ Théâtre des Célestins et Mulato, CFA Gastronomie et Le Grand Café des Négociants dans le cadre de la saison 2022-2023 des Célestins, Théâtre de Lyon
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2036
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse des Célestins-Théâtre de Lyon à la fondation Alzheimer le 14 novembre 2022 et de nouveaux tarifs dans le cadre d'une convention de billetterie
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2037
Attribution de subventions d'investissement à 26 associations œuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n° 60SECULT « Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions) 2021-2026 », pour un montant global de 250 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions entre la Ville de Lyon et diverses associations
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2038
Approbation d'un contrat de distribution numérique entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et Digital Music Solutions pour la diffusion et la distribution d'enregistrements phonographiques de l'orchestre
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2039
Approbation de la Charte de coopération culturelle 2023-2027
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2040
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la société TELERAMA dans le cadre de la saison 2022-2023
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2041
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 € à l'association Silk me back
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2042
Programmation financière complémentaire 2022 au titre de la politique de la ville (volet lien social) pour un montant total de 110 000 euros, ainsi qu'au titre des dispositifs "Fonds d'Initiatives Locales" (FIL), "Fonds Associatif Local" (FAL) et "Conseils citoyens" pour un montant total de 21 260 euros
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2043
Approbation de deux conventions fixant les modalités de mise en oeuvre de l'intervention musicale en milieu scolaire pour les années scolaires 2022-2023 à 2024-2025 entre le Ville de Lyon et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon et la Direction des services départementaux de l'Education nationale
 -
Délibération
-
Annexe
Commission Emploi - Economie durable - International - Tourisme
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2022/1976
Attribution d'une subvention d'un montant de 12 740 euros à la Chambre d'agriculture du Rhône pour financer son programme d'actions destinées à favoriser une alimentation de proximité pour les Lyonnais et approbation d'une convention
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2101
Approbation du tarif des emplacements ambulants attribués aux abords des salles de spectacles et des stades
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2102
Attribution de subventions pour un montant total de 18 000 euros à des associations agissant pour la réduction des déchets et la lutte contre le gaspillage
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2103
Attribution d'une subvention pour un montant de 3 500 euros à la Maison des Solidarités pour le projet des balades interculturelles développées à Lyon dans le cadre du réseau des associations voyagistes "DéPart" et approbation d'une convention
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2104
Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité sur le territoire de la ville de Lyon - Attributions de subventions pour un montant total de 73 000 €
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2105
Attribution d'une subvention de fonctionnement à des organismes de l'économie sociale et solidaire oeuvrant en faveur du développement et de l'accompagnement de l'entrepreneuriat social et solidaire pour un montant total de 50 500 €
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2106
Approbation et autorisation de signature de l'avenant modificatif à la convention constitutive du groupement d'intérêt public (GIP) - "Maison Métropolitaine d'insertion pour l'emploi de Lyon" (MMI'e), sis 24 rue Etienne Rognon à Lyon 7ème
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2107
Programmation financière complémentaire 2022 au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 26 500 euros
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2108
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2022 phase 2 et lancement de l'appel à projets internationaux 2023 avec de nouvelles modalités
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2109
Territoire zéro chômeur de longue durée La Plaine Santy à Lyon 8e - Approbation et autorisation de signature des conventions pluriannuelles 2022-2026 avec l'association nationale "Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée", sise 76 rue du Faubourg Saint-Denis à Paris 10e
 -
Délibération
-
Annexe
Commission Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2022/1980
Crédit municipal - Présentation des comptes financiers 2021
 -
Délibération
-
Annexe
2022/1981
Rapport des mandataires de la Société publique locale (SPL) Lyon Part Dieu - Exercice 2021
 -
Délibération
-
Annexe
2022/1982
Rapport des mandataires - Société publique locale (SPL) Lyon Confluence - Exercice 2021
 -
Délibération
-
Annexe
2022/1983
Rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte SEM Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice 2021
 -
Délibération
-
Annexe
2022/1984
Modification du tableau des effectifs
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1985
Elections professionnelles 2022 - Désignation des membres des bureaux de vote électronique
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1986
Dotations aux arrondissements pour l'année 2023
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1987
Approbation d'une convention pour la création d'une entente intercommunale avec la Métropole de Lyon et le SITIV pour coopérer dans le domaine des systèmes d'information - Désignation de représentants par le Conseil municipal
 -
Délibération
-
Annexe
2022/1988
Rémunération des personnes intervenant dans les écoles du 1er degré en qualité de vacataires ou personnel enseignant
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1989
Délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Rapport annuel du délégataire - Exercice 2021
 -
Délibération
-
Annexe
2022/1990
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 055 186 euros relatifs à une opération d'acquisition seule de 7 logements PLS situés 2, grande rue de Vaise à Lyon 9ème
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2022/1991
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 3 239 960 euros relatifs à une opération de construction de 19 logements PLS situés 130 bis, rue Challemel Lacour à Lyon 8ème
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2022/1992
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Foncière d'Habitat et d'Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 169 128 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 46, rue du Docteur Alberic Pont à Lyon 5ème
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2022/1994
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la ERILIA pour la souscription de six emprunts d'un montant total de 1 563 890 euros relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 12 logements ( 4 PLAI et 8 PLUS) situés 270, 272, boulevard Pinel - Batiments B et C à Lyon 8e
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2022/1995
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Foncière d'Habitat et d'Humanisme pour la souscription de une emprunt d'un montant total de 67 443 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 112, rue Marius Berliet à Lyon 8ème
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2022/1996
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 055 646 euros relatifs à une opération d'acquisition seule de 8 logements (3 PLAI et 5 PLUS) situés 53, rue Massena à Lyon 6ème
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2022/1997
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Foncière d'Habitat et d'Humanisme pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 52 608 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 1 logement PLAI situé 118, boulevard Yves Farge à Lyon 7ème
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2022/1998
Convention de mise à disposition partielle du Délégué à la Protection des Données de la Ville de Lyon auprès du Comité des Oeuvres Sociales
 -
Délibération
-
Annexe
Commission Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2022/2044
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 35 000 euros en faveur de l'association de l'Hôtel Social - LAHSO, gestionnaire de l'établissement d'accueil de jeunes enfants « Jacques Prévert », sis 259-261 rue Paul Bert à Lyon 3ème, pour l'aménagement de son espace extérieur - Approbation et autorisation de signature de la convention
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2045
Arrondissements en fête : attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association "Comité des fêtes de Monplaisir" pour l'organisation d'un Ciné Karaoké le 26 août 2022
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2046
La Reprise 2022 - Financement et partenariat privés - Conventions de mécénat et partenariat
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2047
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de "Lyon Urban Trail by night" le samedi 5 novembre 2022 - Approbation d'une convention
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2048
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'association "Comité départemental de la retraite sportive du Rhône et de Lyon Métropole" pour l'organisation de la "Nordic Walkin' Lyon" les 15 et 16 octobre 2022
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2049
Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2022 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 3 560 648 euros - Approbation du modèle de convention d'application financière
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2050
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 35 000 euros à l'Association de la fondation étudiante pour la Ville (AFEV) pour ses actions en faveur de l'engagement des jeunes - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2051
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 3 727 113 euros aux MJC, centres sociaux, maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2052
Convention Territoriale Globale (CTG) entre la Ville de Lyon et la Caisse d'allocations familiales (CAF) du Rhône – Approbation des Conventions d'Objectifs et de Financement, des avenants aux Conventions existantes et d'un avenant n°1 à la CTG
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2053
Signature de la Convention 2022 relative à la promotion de la santé scolaire et de son annexe pour la mise à disposition de l'application Esculape entre la ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2054
Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles de Lyon et attribution d'une subvention pour le soutien aux dispositifs mis en œuvre par la Caisse des écoles pour l'émancipation et la lutte contre les inégalités sociales et éducatives
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2055
Signature d'une convention entre la ville de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon dans le cadre de la Cité éducative Lyon 8ème
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2056
Signature d'une convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon dans le cadre du programme de réussite éducative
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2057
Signature d'une convention cadre pour l'année scolaire 2022-2023 entre la Ville de Lyon et l'AFEV pour un soutien aux actions portées par l'association en faveur de la lutte contre les inégalités éducatives et en faveur de la jeunesse et attribution d'une subvention de 100 000 € pour la poursuite du soutien au dispositif « Ambassadeurs du livre » au sein des écoles publiques lyonnaises pour la période septembre-décembre 2022
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2058
Projet éducatif lyonnais 2021-2026 - Propositions d'attribution de subventions sur les temps extrascolaires - Année scolaire 2022-2023
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2059
Projet éducatif lyonnais 2021-2026 - Propositions d'attribution de subventions dans le cadre des dispositifs CEL-CLAS-REAAP et pour les temps périscolaires - Année scolaire 2022-2023
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2060
Projet éducatif lyonnais 2021-2026 - Propositions d'attribution de subventions sur le temps scolaire - Année scolaire 2022-2023 et convention avec l'association des péniches du Val de Rhône
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2062
Dispositif Trait d'Union : attribution de subventions à diverses associations sportives - Approbation de conventions d'application financière et d'une convention annuelle mixte
 -
Délibération
-
Annexe
Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2022/2063
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 10 000 euros à l'association La Porte Ouverte pour des travaux dans un nouveau local à Lyon 2e et approbation de la convention correspondante - Opération n° 60034530
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2064
Signature entre l'Etat, la Métropole de Lyon, les Villes de Lyon et de Villeurbanne, du contrat territorial d'accueil et d'intégration (CTAI) à destination du public primo-arrivant
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2065
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants pour un montant total de 41 400 euros
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2066
Opération n° 60034531 - Attribution d'une subvention complémentaire d'investissement de 40 000 euros à l'association "Virages Santé", sise 5 rue du Griffon à Lyon 1er pour un projet de travaux dans un local sis 23 rue des Capucins à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de l'avenant à la convention financière correspondante
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2067
Opération n° 60034531 - Attribution d'une subvention d'investissement de 90 000 euros à la Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) sise 36 quai Fulchiron à Lyon 5e pour un projet de travaux dans des locaux sis 23 rue Neuve à Lyon 1er en vue de la création d'une Maison de santé pluriprofessionnelle - Approbation et autorisation de signature de la convention financière correspondante
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2068
Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Urgence Sociale Rue pour l'acquisition d'un camion et approbation de la convention correspondante -opération 60034530
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2069
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 201 750 euros - Autorisation de signer les conventions de financement
 -
Délibération
-
Annexe
Commission Transition écologique - Mobilités
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2022/2070
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 75 rue Villon à Lyon 8e au profit de l'Amicale des anciens de la légion étrangère de la région lyonnaise (AALE) - Ensemble immobilier n° 08225
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2071
Piscine de Vaise - Travaux de rénovation - 50 avenue Sidoine Apollinaire, à Lyon 9e - Opération n° 09068621 - Lancement des études et autres prestations de l'opération, et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2072
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 16 rue Tissot à Lyon 9e au profit de l'association "Bricolage D'Or" - Ensemble immobilier n° 09059
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2073
Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition de locaux situés au 13 bis rue Girié à Lyon 3ème au profit de l'association de gestion du Site polyvalent d'insertion et de la formation (SPLIF) - Ensemble immobilier n° 03375
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2074
Plaine des jeux de Gerland - Construction d'un bâtiment vestiaires - 405 avenue Jean Jaurès, 69007 Lyon - Opération n° 07032612 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-4, programme n° 00004
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2075
Lyon 3e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'une parcelle de terrain située 2 rue Chambovet au profit de l'association "Jardin en herbes" - EI 03133
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2076
Lyon 2e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition d'un bien immobilier dénommé "Bâtiment Porche" situé 4-6 place Hubert Mounier consentie à l'association "Marché Gare" dans le cadre de leur projet artistique et culturel - EI 02219
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2077
Auditorium Maurice Ravel - Amélioration de l'acoustique de scène - 149 rue Garibaldi, 69003 Lyon - Opération n° 03048648 - Lancement des travaux et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20005
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2078
Lyon 2e - 3e - Approbation de la gratuité partielle de la mise à disposition de trois logements sis 2bis rue des Forces à Lyon 2ème, 1 rue Commandant Dubois à Lyon 3ème et 142-144 rue Antoine Charial à Lyon 3ème, au profit de l'association Habitat et Humanisme dans le cadre du dispositif "Accueil des Ukrainiens" - EI 02012, 03079 et 03441
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2079
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et le Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon pour le développement d'enseignements et d'animations autour du carillon de l'Hôtel de Ville
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2080
Fonds d'Intervention du Patrimoine (FIP) : attribution de subventions de fonctionnement à trois associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 6 200 euros
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2081
Dépose et réinstallation de la plaque dédiée à la mémoire de Mario Buisson, rue Ternois à Lyon 3ème
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2082
Signature de la convention relative à la fourniture de chauffage urbain pour les locaux propriété de la Ville de Lyon à partir de la sous-station dont la police d'abonnement est souscrite par la Métropole de Lyon - Immeuble "Ilot 17" sis 10B-12B Place Abbé Pierre 9ème - EI 09327
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2083
Dénomination d'un espace public : Square Katia et Maurice Krafft à Lyon 5ème
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2084
Dénomination d'un espace public : Jardin Françoise d' Eaubonne - Jardin des Belvédères à Lyon 9ème
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2085
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition d'un local à titre gratuit du domaine privé, situé 60 rue Ludovic Arrachart à Lyon 8e au profit de l'Union nationale des combattants du Rhône section Lyon rive gauche - Ensemble immobilier n° 08207
 -
Délibération
-
Annexe
-
Annexe
2022/2086
Lyon 4e - Conclusion d'une convention d'occupation temporaire pour la mise à disposition à titre gratuit d'une partie du tènement immobilier sis 86 rue Chazière (Internat Chazière) au profit de la Métropole de Lyon - EI 04029
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2087
Approbation du dossier de demande de déclaration d'utilité publique du projet de tramway T10 gare de Vénissieux - Gerland, comprenant l'étude d'impact
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2088
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux situés 101, boulevard des Etats-Unis à Lyon 8e, entre la Ville de Lyon et la SCIC La Maison de la Danse pour une durée de trois mois - EI 08029
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2089
Projet de conclusion par le Centre communal d'action sociale à Croix Rouge Habitat d'un bail à construction pour la Maison de la Diversité sur le bien sis 65 rue de Belfort à Lyon 4e
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2090
Conventions de groupement de commandes entre le Centre communal d'action sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour le diagnostic et l'assistance à maitrise d'ouvrage pour le risque amiante et la maintenance préventive et corrective des installations de robinets d'incendie armés (RIA), surpresseurs incendie et des colonnes sèches
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2091
"EI 05018 - Musées de Gadagne à Lyon 5ème, réparation des couvertures - Adaptation du montant de l'opération 05018002 et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 20005"
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2092
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'Association Compagnie du Bonhomme, relative à la mise à disposition du Théâtre de la rue Saint Eusèbe à Lyon 3ème – EI 03408 pour la période 2022-2025
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2093
Approbation de la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'association Coopawatt et attribution d'une subvention de fonctionnement
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2094
Bâtiment de la Poste Vaise - Lancement de l'opération n° 09037003 de réaménagement de l'ancienne trésorerie - Projet Tiers-lieu AGORA du 9e, et affectation d'une partie de la l'AP 2015-2, programme 00008 - EI 09037
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2095
Lyon 8e – Avenant à la promesse de cession à titre onéreux à BNP Paribas Immobilier Résidentiel d'une partie des lots de copropriété 13 et 72, situés 15 bis avenue Jean Mermoz - EI 08251 - Inventaire n° 08251A001-02 et 08251A002-02
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2096
ZAC Mermoz Sud - Groupe scolaire Pasteur démolition et reconstruction - 11 rue de Narvick à Lyon 8e - Opération n° 08008535 - Lancement des études et prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
 -
Délibération
- (sans annexe)
Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2022/2097
Projets "Quartiers fertiles" de Mermoz/Langlet-Santy (Lyon 8e) et de la Duchère (Lyon 9e) - Approbation et autorisation de signature des conventions financières avec la Métropole de Lyon
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2098
Lancement de l'opération n° 60SEECOP « Eco-patrimoine - Aide à la rénovation thermique du bâti ancien » et affectation d'une partie de l'AP n°2021-3, programme 00016 - Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat relative à l'attribution de subvention
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2099
Dispositif de propreté du quartier Confluence à Lyon 2e par la Métropole de Lyon - Avenant à la convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature
 -
Délibération
-
Annexe
2022/2100
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2022 pour un montant total de 12 200 euros
 -
Délibération
-
Annexe
Hors Commission
Numéro
Délibération
Date de retour préfecture
Date de publication
Certificat
2022/1960
Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1961
Assemblée générale de l'Association foncière urbaine libre 35 rue Paul Chenavard à Lyon 1er - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1962
Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus de la Ville de Lyon (CCDTE) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1963
Conseil des écoles privées sous contrat d'association Saint Ursule à Lyon 5e et Saint Maurice à Lyon 8e - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1964
Comité syndical du Syndicat intercommunal dénommé Pompes funèbres intercommunales de l'agglomération lyonnaise (PFIAL) – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1965
Conseil d'administration du collège Victor Grignard à Lyon 8e, des lycées Antoine de Saint-Exupéry à Lyon 4e, Camille Claudel à Lyon 4e et Colbert à Lyon 8e - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1966
Conseil d'administration du Comité des œuvres sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon (COS) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1967
Comité syndical du Syndicat intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1968
Conseil d'administration de l'Etablissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBAL) – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1969
Commission de médiation et droit au logement opposable - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1970
Commission locale UNESCO - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1971
Assemblée générale de l'association Soliha Rhône et Grand Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1972
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Territoires d'évènements sportifs - Désignation des représentants par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1973
Conseil d'administration de la Société anonyme d'habitations à loyer modéré pour l'action sociale (SAHLMAS) – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1974
Collège d'éthique de la vidéoprotection des espaces publics - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1975
Comité syndical du Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon (SMCRRL) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1977
Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1978
Commissions thématiques créées à titre permanent - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/1979
Observatoire local des loyers de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2110
Fixation du nombre des adjoints au Maire de Lyon suite à la démission d'un adjoint
 -
Délibération
- (sans annexe)
2022/2111
Election d'un nouvel adjoint au Maire de Lyon suite à la démission de Monsieur Nicolas HUSSON de ses fonctions d'adjoint
 -
Délibération
- (sans annexe)