Conseil municipal de Lyon — 10/11/2022

Approbation des nouvelles grilles tarifaires et conditions générales de vente, conditions d'entrées et de visites dans les musées de la Ville de Lyon et impact sur certaines gratuités de la Bibliothèque municipale

Approbation d'une convention de subvention d'un montant maximum de 3 millions d'euros entre la Ville de Lyon et l'Opéra national de Lyon et d'une convention de mise à disposition des personnels de la Ville de Lyon à l'Opéra national de Lyon

Approbation d'une convention type relative au prêt d'œuvres des collections du Musée d'art contemporain

Approbation d'une convention de partenariat entre la Bibliothèque municipale - Ville de Lyon et la direction départementale des services de l'Education Nationale (DSDEN) du Rhône pour le prêt d'œuvres de l'Artothèque aux écoles

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et l'INSA Lyon dans le cadre d'une collaboration sur des projets culturels, scientifiques et pédagogiques sur la période 2022-2025

Attribution de subventions de fonctionnement à 6 structures culturelles sur le Fonds d'intervention culturel (FIC) et Casino pour un montant global de 78 500 euros - Approbation de conventions

Contribution de la la Ville de Lyon au dispositif GIP Cafés cultures pour l'année 2022 - Versement d'une contribution financière de 50 000 euros

Approbation d'une convention de délégation de gestion de lecture publique entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et la Métropole de Lyon pour les années 2023 à 2027 - Lancement de l'opération 99LP2327 " - Mise en œuvre du projet Lecture publique - Métropole / BML 2023-2027 " - Affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00005

Archives municipales — Mise à disposition des informations publiques détenues par les archives sous une licence libre sur le portail Internet «https://recherches.archives-lyon.fr/»

Archives municipales — Opération de désherbage - Approbation du principe de dons ou de destruction

Approbation de la candidature du Musée d'art contemporain - Ville de Lyon aux appels à projets « Programme de numérisation et de valorisation des contenus culturels en Auvergne-Rhône-Alpes 2022 » de la DRAC Auvergne Rhône-Alpes et « Prix européen Art Explora 2022 » de la Fondation internationale Art Explora

Approbation d'un avenant à la convention relative à l'organisation d'une exposition temporaire d'œuvres du Musée des beaux-arts de Lyon au Musée national d'Oman, du 17 octobre 2022 au 7 mai 2023

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la société Decitre pour les expositions "À la recherche des hiéroglyphes oubliés" de Jean-François Champollion & François Artaud et "Poussin et l'Amour"

Approbation d'une convention de mécénat d'un montant de 20 000 € entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la société Archimède dans le cadre de l'exposition Lyon au musée National d'Oman

Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et des organismes de l'enseignement supérieur

Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de salle entre la Ville de Lyon - Auditorium - Orchestre national de Lyon et Grame - Centre national de création musicale pour l'organisation de répétitions et de concerts durant la saison 2022-2023

Approbation d'une convention de subvention de fonctionnement d'un montant de 4 000 euros entre la Ville de Lyon - Auditorium - Orchestre national de Lyon et la Fondation de L'AO sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon pour l'année 2022

Approbation du tarif de l'inscription à l'Orchestre de la Part-Dieu dans le cadre de la saison 2022-2023 de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon

Approbation de conventions de partenariat dans le cadre du lancement de l'exposition permanente "Qu'est-ce que tu fabriques ?" Lyon industrielle et ouvrière au Musée d'Histoire de Lyon - Gadagne

Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon - Musée de l'imprimerie et de la communication graphique, la Direction des services départementaux de l'Education nationale et l'école maternelle Joseph Cornier à Lyon 4e

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et la Commune de Craponne pour l'organisation d'une exposition à l'Espace culturel Eole du 17 au 29 janvier 2023

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musées d'histoires et de sociétés et la compagnie Oopsie dans le cadre du lancement d'une nouvelle offre culturelle à Lyon

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et la société des Amis du Louvre pour l'exposition Poussin et l'Amour

Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse des Célestins, Théâtre de Lyon, à l'Institut Lumière, le 21 octobre 2022

Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Théâtre des Célestins et la Tribune nouvelle dans le cadre de la saison 2022-2023 des Célestins, Théâtre de Lyon

Approbation d'une convention de partenariat entre le Théâtre des Célestins et le Théâtre National Populaire dans le cadre de l'accueil du spectacle L'Ile d'Or

Approbation d'une convention de groupement entre la Ville de Lyon – Service archéologique et l'INRAP pour la réalisation d'une fouille archéologique située 6 Rue des Tuileries (Lyon 9e)

Approbation d'une convention de collaboration scientifique entre la Ville de Lyon - Service archéologique et la Maison de l'Orient et de la Méditerranée

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2022 - Approbation de conventions

Fête des Lumières 2022 — Financement et partenariat privés - Approbation de conventions de mécénat

Approbation d'une convention de dépôt de biens mobiliers archéologiques entre la Ville de Lyon - Musée d'histoire de Lyon - Gadagne et l'Etat - Ministère de la culture et de la communication

Approbation des tarifs de vente des tables dans le cadre du diner des partenaires de la Fête des Lumières qui aura lieu le 8 décembre 2022

Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon-Théâtre des Célestins et la Banque Rhône-Alpes pour la saison 2022-2023

Rapport des mandataires — Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Exercice 2021

Rapport des mandataires — Société Publique Locale OSER - Exercice 2021

Rapport des mandataires — Société d'Economie Mixte Lyon Parc Auto - Exercice 2021

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'économie mixte à Conseil d'administration ADOMA pour la souscription de six emprunts d'un montant total de 3 727 575 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 76 logements PLAI et de construction de 45 logements PLAI situés 22, rue de l'effort à Lyon 7e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SA d'économie mixte à Conseil d'administration ADOMA pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 4 558 576 euros relatifs à une opération de construction de 134 logements PLAI situés 53, Quai Joseph Gillet à Lyon 4e

Décision modificative n° 2 — Exercice 2022

Rémunération des agents recenseurs 2023

Modification du tableau des effectifs

Prorogation pour un an de la convention avec le Fonds pour l'insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIPHFP)

Approbation et autorisation de signature de conventions financières de reprise de compte épargne-temps

Ratios d'avancement des cadres d'emplois de Cadre de Santé, d'Infirmière en Soins Généraux et de Puéricultrice catégorie A de la filière médico-sociale Ville de Lyon

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la CDC Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 612 166 euros relatifs à une opération de réhabilitation de 16 logements PLAI situés 321-323 rue Paul Bert à Lyon 3e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Office Public de l'Habitat de l'Ain Dynacité pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 195 000 euros relatifs à une opération d'acquisition seule de 7 logements PLS situés 232 avenue Félix Faure à Lyon 3e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 4 249 094 euros relatifs à une opération d'acquisition-amélioration de 31 logements (9 PLAI et 22 PLUS) situés 12-14 rue Sainte Sidoine à Lyon 3e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 4 125 740 euros relatifs à une opération de réhabilitation de 74 logements situés 13, 15, 17 et 19 boulevard Jules Favre et 3 rue Chevillard à Lyon 6e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 566 078 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 14 logements (5 PLAI et 9 PLUS) situés 35, 37 et 43 avenue de Pressensé à Lyon 8e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 258 271 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 13 logements (4 PLAI et 9 PLUS) situés 162 grande rue de la Guillotière à Lyon 7e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 940 737 € relatifs à une opération de réhabilitation de 102 logements situés 101, 104 rue Jean Fournier à Lyon 9e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 827 164 € relatifs à une opération d'acquisition en VEFA de 8 logements (2 PLAI et 6 PLUS) situés 26-30, rue du Puisard à Lyon 8e

Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 2 711 774 € relatifs à une opération de construction de 29 logements (7 PLAI et 22 PLUS) situés 75 rue de Gerland à Lyon 7e

Autorisation donnée au Crédit municipal de Lyon de réaliser une dotation exceptionnelle au CCAS de la Ville de Lyon

Education au média numérique — Attribution d'une subvention à l'association Fréquence Ecoles

Actualisation des autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'Equipement pluriannuel 2021-2026

Responsabilité sociale et environnementale des banques

Groupes d'élu — es constitués au sein du Conseil municipal - Moyens affectés

Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et SYTRAL Mobilités, relative au transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation des travaux d'éclairage public et d'espaces verts, dans le cadre de la création de la ligne de tramway T6 Nord Hôpitaux Est - La Doua - Lancement de l'opération n° 60076002 "CTMO création de la ligne de tramway T6 Nord - Hôpitaux Est- La Doua" et affectation d'une partie de l'AP n°2021-5, programme 00012

Lyon 6e — Mise à disposition par bail emphytéotique administratif au profit de la SACVL de l'immeuble situé 47 rue Pierre Corneille - EI 06036 - N° inventaire 06036 A 000, 06036 A 001, 06036 A 002, 06036 A 003, 06036 A 004, 06036 A 005, 06036 A 006, 06036 A 007, 06036 A 008, 06036 A 009, 06036 A 010 et 06036 T 001

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 70 866,50 euros au SYTRAL, dans le cadre de la convention conclue entre la Ville de Lyon et le SYTRAL et relative aux conditions de fonctionnement et de financement des navettes locales de transport public sur le territoire de la Ville

Dénomination de voies et d'espace public : allée Nellie Bly, place Elsa Cayat, rue Anna Politkovskaïa et rue Marguerite Higgins, Projet Urbain Partenarial Duvivier à Lyon 7ème

Changement de dénomination de la rue Louis Thomas Achille en allée Louis Thomas Achille, ZAC Confluence à Lyon 2ème

Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre partiellement gratuit d'une durée de trois ans, au profit de l'association Kastor Agile - EI 05079, pour la mise à disposition de locaux situés à la Villa Neyrand - RETIRE

Établissement d'accueil du jeune enfant Jean Zay - Acquisition et aménagement (42 places) - 17-23 rue Jean Zay à Lyon 9e - Opération n° 09349001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme n° 00002

Groupe scolaire Antonin Laborde — Travaux de construction - 61 rue des Docks à Lyon 9e - Opération n° 09343002 - Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre n° M2930

Modification du montant de la redevance d'occupation du domaine public pour les activités de location de trottinettes en libre-service sans station sur le territoire de la Ville de Lyon

Approbation pour l'année 2023 des modalités d'attribution du Prix Citoyens du Patrimoine « Annie et Régis Neyret »

Attribution de deux subventions d'investissement dans le cadre de l'opération n° 60SEPAT "Aide aux lieux patrimoniaux d'exception 2021-2026 " pour un montant total de 120 000 € et répartis entre les projets « Temple de la Lanterne - Lyon 1er » (50 000 €) et « Murs Peints de la Cité Tony Garnier - Lyon 8e (70 000 €) - Approbation des conventions d'investissement correspondantes

Lyon 7e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition des locaux sis 44 et 46 rue Raoul Servant (ex-commissariat du 7ème arrondissement) au profit de la DDETS (Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités) dans le cadre du dispositif "0 enfants à la rue" - EI 07014

Lyon 8e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition de divers espaces situés aux abords de l'institut Lumière sis 25 rue du premier film consentie à l'association Institut Lumière dans le cadre de l'organisation de la 14ème édition du festival Lumière - EI 08062, 08095 et 08163

Lyon 5e — Renouvellement de la convention d'occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association "les chats de Loyasse" d'un espace couvert extérieur situé au sein du tènement sis 8 rue Cardinal Gerlier pour lui permettre de nourrir les chats libres sur le site - EI 05349

Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre onéreux de locaux à usage de théâtre situés 23 rue de Bourgogne à Lyon 9e entre la Ville de Lyon et la SCOP SARL Théâtre Nouvelle Génération - CDN de Lyon - EI 09048

Lyon 3e — Convention de gestion avec la Métropole de Lyon portant sur l'entretien et le nettoiement du passage Meynis - EI 53051

Lyon 8e — Résiliation amiable anticipée de la convention de mise à disposition du 10 mai 2002 entre la Ville de Lyon et le CIRC et indemnisation du CIRC par la Ville de Lyon conformément à l'article 16.3 de ladite convention - EI 08047 et 08068 - N° inventaire 08047 A 001, 08068 A 001 et 08068 B 001 - Lancement de l'opération 08068001 - "CIRC - cours Albert Thomas - résiliation anticipée de la convention de la mise à disposition du site", et affectation d'une partie de l'AP 2016-1, programme 00

Palais de Bondy — Rénovation menuiseries, façade et sécurité incendie - 18-20 Quai de Bondy à Lyon 5e - Opération n° 05021552 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 20008

Groupe scolaire Kennedy — Démolition reconstruction - 15 rue Jean Sarrazin à Lyon 8e - Opération n° 08015001 - Lancement des travaux de démolition et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006

Lyon 3e — Acquisition par la Ville de Lyon à titre onéreux des lots 14, 15 et 19 de la copropriété située 142-144 rue Antoine Charial, en vue de la réalisation d'un espace vert - EI 03441 - N° inventaire 03441 A 002, 03441 B 002, 03441 B 003 - Lancement de l'opération 03441005, AP 2021-1 "Aménagements espaces verts 2021-2026" - Programme 00012

Programme Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique (ACTEE) - Convention de financement d'études et d'actions de coopération pour la rénovation énergétique du patrimoine public sur le territoire métropolitain - Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention relative à l'appel à manifestation d'intérêt SEQUOIA

Lyon 7e — Attribution d'un fonds de concours d'un montant de 1 260 000 euros à la Métropole de Lyon pour l'opération de construction du nouveau siège du CIRC à Gerland et approbation de la convention relative à ce fonds de concours - Lancement de l'opération n° 07SECIRC, et affectation d'une partie de l'AP n° 2016-1, programme 00014

Immeuble Flesselles à Lyon 1er — Lancement de l'opération 01053001 " Flesselles - Travaux de sécurité, désamiantage et déplombage" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20001 - EI 01053

Ajustement de l'opération n° 60051002 "Véhicules LAPI", et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-4, programme 00012

Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Patronage Scolaire Laïque de Montchat (Lyon 3e) pour l'organisation de phases du championnat national de gymnastique "TOP 12" à Lyon et pour les déplacements de ses gymnastes en France dans le cadre de cette compétition - Approbation d'une convention mixte annuelle

Projet éducatif lyonnais 2021 — 2026 Temps scolaire, périscolaire et extrascolaire - Année scolaire 2022-2023 - Attributions, ajustements et compléments de subventions

Désaffectation d'un bâtiment et d'un terrain relevant du domaine public scolaire dans la perspective de la recomposition d'un ilot urbain intégrant un nouveau groupe scolaire, un pôle socio-sportif et de nouveaux logements - Groupe scolaire Louis Pasteur - Parcelle cadastrée AW 13 à Lyon 8e, d'une surface de 9285 m²

Convention de mise à disposition de personnel titulaire de la Fonction publique entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles de Lyon

Attribution d'une subvention de 50 000 euros à la Ligue Auvergne-Rhône-Alpes d'Athlétisme pour l'organisation du 2e Meeting International Indoor de Lyon à la Halle Diagana (Lyon 9e) le 28 janvier 2023 - Approbation d'une convention mixte annuelle

Attribution d'une subvention de 7 500 euros à l'association CARGO - Lyon 7e pour l'organisation de l'évènement Tigaly du 7 au 10 avril 2023 à Lyon

Lyon — Paris 2024 - Milan Cortina 2026 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de conventions

Cité Scolaire Internationale — 2 place de Montréal à Lyon 7e - EI 07223 - Autorisation de signer une convention de participation aux dépenses de fonctionnement et d'investissement pour les locaux de l'école primaire - Opération n° 07223002 "Cité scolaire internationale : participation de la Ville aux travaux"

Adoption et renouvellement de conventions cadre, mixte, de conventions d'occupation temporaire des locaux et de contrats de sous-mise à disposition de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions et autorisation de signature

Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association La Gauloise de Vaise - Lyon 9e pour l'organisation du 8e tournoi international d'haltérophilie féminin de Lyon

Attribution d'une subvention de 28 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la Sainté Lyon, les 3 et 4 décembre 2022 - Approbation d'une convention

Attribution d'une offre de concours d'un montant de 116 500 euros en faveur de Grand Lyon Habitat, propriétaire des locaux sis 11-13 Montée de la Grande-Côte à Lyon 1er, pour la végétalisation de l'espace extérieur des locaux actuellement occupés par l'Etablissement d'accueil du jeune enfant Kindertreff - Approbation et autorisation de signature de la convention

Attribution d'une subvention exceptionnelle de 60 000 euros à la SAS Lyon ASVEL Féminin - Approbation d'une convention d'application

Participations financières pour l'utilisation des équipements sportifs de la Ville de Lyon par les collèges et lycées

Voeu présenté par les groupes les Ecologistes, les Socialistes, la gauche sociale et écologique et Lyon en Commun relatif à "La Ville de Lyon promeut des compétitions sportives éthiques, humanistes et écologiques"

Attribution d'une subvention de 18 000 euros à la Chambre de Commerce et d'Industrie Lyon Métropole

Subventions annuelles 2022 aux Unions Syndicales Départementales de salariés

Attribution d'une subvention de 14 000 euros à l'association SOS Méditerranée, sise 249 rue Vendome à Lyon 3e pour l'organisation d'une journée de sauvetage en mer

Approbation de l'avenant n°2 à la convention du service commun entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon relative aux Relations Internationales

Fêtes de fin d'année — Illuminations 2022 - Attributions de subventions d'un montant total de 161 486 euros aux associations de commerçants - Approbation de conventions

Attribution d'une subvention d'un montant de 6 000 euros à l'association des producteurs biologiques du Rhône et de la Loire - Agribio Rhône et Loire, pour le défi "Foyers à alimentation positive"

Attribution d'une subvention d'un montant de 30 000 euros à l'association Le Cent Sept pour un projet d'étude portant sur le développement d'un pôle de logistique alimentaire durable

Attribution d'une subvention d'un montant de 15 000 euros à l'association Lyon Urban Data - Tubà

Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association Village des Créateurs du Passage Thiaffait pour le développement et l'animation de la filière créative mode/décoration/design - Approbation d'une convention

Approbation et autorisation de signature du Contrat Local de Santé 2022-2027 de Lyon

Attribution d'une subvention au Réseau national de surveillance aérobiologique (RNSA)

Approbation de l'offre de financement de l'ADEME et de la convention de partenariat avec le bureau d'études MEDIECO dans le cadre de l'appel à projets AACT'AIR "Aide à l'action des collectivités territoriales et locales en faveur de l'air" piloté par l'ADEME

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 53 075 euros - Autorisation de signer la convention de financement

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées (animation, développement réseaux) pour un montant de 21 670 euros

7e Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Année 2021

Attributions de subventions pour la protection animale

Lyon 3e et 7e — Requalification de la rue Garibaldi, tronçon rue d'Arménie/rue du Pensionnat (Lyon 3e) jusqu'à la Grande rue de la Guillotière (Lyon 7e) tranche 3 - Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon, Lancement de l'opération n° 60037002 "Rue Garibaldi - Requalification tranche 3 rue d'Arménie / Grande rue de la Guillotière (CTMO)" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00012,

Lyon 7e — Lyon 8e - Avis sur la mise en place d'une taxe d'aménagement majorée sur les quartiers de Gerland et Petite Guille - Modalités de mise en œuvre

Lancement de l'opération n° 58003001 « Requalification de l'avenue des Frères Lumière » et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00012 - Approbation du programme et du principe d'une convention de transfert de maitrise d'ouvrage à la Métropole de Lyon pour les travaux relevant des domaines de compétence de la Ville

Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020

Assemblée générale et Conseil d'administration de la Mission locale de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal