Conseil municipal de Lyon — 08/07/2021

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation philharmonique sous l'égide de la Fondation Bullukian

Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon/ Musées Gadagne et l'université Lumière Lyon 2

Approbation d'une convention de prêt entre la Ville de Lyon/ Musée de l'Automobile Henri Malartre et le musée urbain Tony Garnier pour le prêt d'un véhicule et d'un équipement dans le cadre de l'exposition « Les jours heureux, archéologie des Trente Glorieuses » du 1er octobre 2021 au 18 décembre 2022

Exonération des droits d'entrée au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation à l'occasion de la Journée à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux Justes de France

Approbation de conventions de mise à disposition gratuite d'espaces entre la Ville de Lyon – Archives municipales et différentes associations

Approbation d'un nouveau tarif de location de la salle de conférence des Archives Municipales de Lyon et du montant de redevance en cas d'activité commerciale

Approbation d'une convention de don d'œuvres et de documents, à titre gratuit assorti de condition, entre l'artiste Jacqueline Salmon et la Bibliothèque municipale / Ville de Lyon

Attribution de subventions de fonctionnement à 54 associations dans le domaine du théâtre, sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC) pour un montant global de 382 000 €. Approbation de conventions

Attribution de subventions de fonctionnement à 22 associations culturelles du domaine des musiques actuelles pour un montant global de 212 000 € - enveloppe FIMA - Approbation de conventions

Attribution de subventions de fonctionnement à 15 associations culturelles du domaine des musiques classiques et contemporaines pour un montant global de 144 000 € – enveloppe "Casino" - Approbation de conventions

Attribution de subventions de fonctionnement à 28 associations dans le domaine du cinéma, des écritures et des arts visuels, sur le Fonds d'Intervention Culturel – FIC et Casino pour un montant global de 157 000 € Approbation d'une convention

Attribution de subventions de fonctionnement à 26 structures dans le domaine de la danse et du cirque, sur le Fonds d'Intervention Culturel – FIC pour un montant global de 231 000 €. Approbation de conventions

Approbation d'une convention de mécénat de compétences entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et Ernst & Young Société d'avocats pour une mission d'étude juridique pour l'Auditorium-Orchestre national de Lyon

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon-Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Caisse d'allocations familiales du Rhône concernant le versement d'une subvention de fonctionnement pour le projet DEMOS 2 pour un montant total de 40 000 € en 2021 et 40 000 € en 2022

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon et le Ministère de la culture pour l'attribution d'une subvention de 15 000 euros dans le cadre du label d'intérêt national pour l'exposition Hippolyte, Paul Auguste : les Flandrin artistes et frères

Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et France museum pour l'exposition des broderies de Macao au Louvre Abu Dhabi à partir de fin octobre 2021

Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse du cloître du Musée des beaux - arts/Ville de Lyon à l'association Quais du Polar à l'occasion de la soirée d'inauguration de la 17° édition du festival Quais du Polar

Approbation d'une convention avec l'ENS Lyon et l'association des Amis du Musée des beaux-arts de Lyon pour la numérisation des revues du musée éditées depuis 1952

Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon et Radio classique, Le Figaro, Art Clair Editions et Télérama dans le cadre de l'exposition Hyppolite, Paul, Auguste, les Flandrin, artistes et frères et d'un avenant à la convention avec Arte présentée au Conseil municipal du 28 septembre 2020

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musée des beaux-arts et l' Ecole du Louvre en vue de l'organisation de cours d'histoire générale de l'art

Programmation financière 2021 au titre de la politique de la ville - volet habitat et gestion sociale et urbaine de proximité - Attribution de subventions d'investissement et de fonctionnement pour un montant total de 6 000 euros en fonctionnement et de 377 626 euros en investissement - Autorisation pour solliciter des subventions pour un montant total de 20 000 euros auprès de la Métropole de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes

Programmation financière complémentaire au titre de la politique de la ville (volet lien social) pour un montant total de 20 000 euros, ainsi qu'au titre du dispositif "Fonds Associatif Local" (FAL) pour un montant de 31 050 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions afférentes

Adhésion de la Direction des affaires culturelles à l'Association française des Fundraisers (AFF) et au Club de la communication

Attribution de subventions de fonctionnement à 13 écoles de musique pour un montant global de 69 900 € – enveloppe « fonctionnement école de musique » et Casino

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête de la Musique 2021 - Approbation de conventions

Attribution de subventions pour la programmation "Tout l'monde dehors !" 2021 - Approbation de conventions

Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association "AOA Prod" pour l'organisation du festival de science-fiction "les Intergalactiques" du 9 au 14 septembre 2021

Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2021 - Approbation d'une convention

Fête de la Musique 2021 : Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et l'association "Les Enfants du Rhône"

Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon/Théâtre des Célestins, la Fondation d'Entreprises Banque Populaire Auvergne-Rhône-Alpes et le Grand Café des Négociants pour la saison 2021/2022

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Théâtre des Célestins, l'Auditorium-Orchestre National de Lyon et la Métropole de Lyon pour la mise en place du Pass Culture étudiants - Saison 2021-2022. Prolongation du délai de validité des Pass Culture etudiant pour les saisons 2019-2020 et 2020-2021

Approbation d'un avenant à la convention d'occupation gratuite et temporaire du domaine public – Orangerie du Parc de la Tête d'Or, pour l'organisation de l'exposition de l'association « Histoire d'un ciel en creux »

Approbation d'une convention de billetterie et d'un contrat de coréalisation entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre National de Lyon et l'Opéra de Lyon pour l'organisation d'un concert le 12 septembre 2021 dans le cadre de la saison 2021-2022

Approbation d'une convention de parrainage entre La Ville de Lyon / Musée des beaux-arts de Lyon et la Société des amis du Louvre concernant l'exposition Hippolyte, Paul, Auguste : les Flandrin artistes et frères

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Institut Français de Civilisation Musulmane pour un montant de 45 000 € - Approbation d'une convention

Délibération rectificative — approbation des tarifs de la saison 2021-2022 de l'Auditorium - Orchestre National de Lyon

Dénomination d'un espace public : allée du Capitaine Frank Labois à Lyon 8ème

Lyon 4e — Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon d'un tènement immobilier bâti situé 55 rue Henri Gorjus appartenant à l'indivision G.-B. - EI 04231 - N° inventaires 04231 A 001 - 04231 B 001 - 04231 T 001-01 - Opération 04231001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Acquisitions foncières 2015-2020", programme 00020

Lyon 2e — Acquisition à l'euro symbolique par la Ville de Lyon auprès de la Métropole de Lyon d'un volume dans le clocher de la Charité situé place Antonin Poncet - EI 02026 - N° inventaire 02026 V 001

Signature de la convention relative à la fourniture d'électricité par le Collège Jean Moulin au profit de la Ville de Lyon en vue de l'alimentation de la chaudière électrique du gymnase Jean Moulin - EI 05211

Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine privé à titre gratuite, consentie par la Ville de Lyon au profit de l'association AJD Maurice Gounon, pour la mise à disposition d'un immeuble sise 8 rue Pasteur, à Lyon 7e EI07042

Approbation de la convention de mise à disposition gratuite de locaux de la patinoire Charlemagne à l'association Lyon hockey club (LHC Ass) - Lyon 2e

Achèvement de la restauration de l'église Saint-Bruno-les-Chartreux - Approbation du plan prévisionnel de financement tripartite (Fondation Saint-Irénée /Etat-DRAC/ Ville de Lyon) et d'une convention de partenariat et de financement - Offre de concours entre la fondation Saint-Irénée et la Ville de Lyon

Opération n° 99068006 "Cuisine centrale — réhabilitation". Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 20006

Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux du domaine privé situés 97 rue Boileau à Lyon (6e arrondissement) au profit de l'association "Chèvrefeuille" - Ensemble immobilier n° 06021

Crise sanitaire liée à la Covid 19 : modalités exceptionnelles de tarification des frais de location des salles municipales de la Ville de Lyon

Lancement de l'opération n° 60023842 Accompagnement des apaisements écoles (éclairage public, espaces verts, accès) et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 00012

Lancement de l'opération n° 60033005 "Politique de stationnement - Horodateurs 2021-2026" et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-5, programme 00012

Lyon 2e — Place Bellecour - Approbation du modificatif à l'état descriptif de division en volumes (EDDV) du 28 juillet 2008 du bâtiment "Le Rectangle" - Avenant au bail emphytéotique administratif du 25 juin 2009 relatif à la mise à disposition de ce bâtiment par la Ville de Lyon au profit de l'Office de tourisme et des congrès du Grand Lyon, aujourd'hui dénommé Office de Tourisme de la Métropole de Lyon - Approbation d'une convention de transfert de gestion d'une partie de ce même édifice entr

Lyon 7e — Cession à titre onéreux par la Ville de Lyon au profit de la SAS La Belle Ville du droit de jouissance de la Ville de Lyon sur le lot de copropriété n° 33 situé 124 avenue Berthelot ainsi qu'une parcelle de terrain bâtie attenante cadastrée BK 341 d'une superficie de 9 m² - EI 07072 - N° inventaire 07072 T 001

Lyon 7e — Agrément de la Ville de Lyon délivré à la SASP LOU Rugby en vue d'une opération de cession partielle des droits réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembre 2016 (Stade de Gerland), au profit de cinq sociétés sur le volume n° 26 "Centre de santé" à Lyon 7ème - EI 07030 et 07031

Groupe scolaire Duvivier — Cronstadt - Construction - opération n° 071680001 - 146 avenue Berthelot 69007 Lyon - Autorisation de signature de l'avenant n°1 au marché n° M2822 Lot n°1 blindage reprise en sous-oeuvre

Dénomination d'un espace public : place Hevrin Khalaf à Lyon 7ème

Groupe scolaire Julien Duret — Construction d'un groupe scolaire de 18 classes - Place Julien Duret Lyon 8e - Opération n° 08309001 - Approbation de la convention de transaction entre la Ville de Lyon et la société Eiffage construction Rhône Loire

Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit du CCAS de Lyon pour la mise à disposition d'un tènement situé au 12 rue Rochet à Lyon 8ème - EI 08247

Convention d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit du CCAS de Lyon et de l'association Alynea pour la mise à disposition d'un terrain situé au 16 rue Pierre Brunier à Caluire - EI99024

Approbation de la réception d'une subvention de l'ADEME relative à la participation au financement de l'étude sur l'impact environnemental des services de trottinettes électriques en libre-service sans station à Lyon et attribution d'une recette de fonctionnement d'un montant prévisionnel de 17 657,25 euros - exercice 2022

Modification de la délibération n° 2020/232 du 28 septembre 2020 relative à l'adoption d'un tarif de stationnement pour l'autopartage en libre-service intégral "free floating"

Autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon, au profit de l'association Les Tupiniers du Vieux-Lyon, de la cour du Palais Saint-Jean situé 4 rue Adolphe Max à Lyon 5e, pour la période du 10 au 13 septembre 2021, pour la 36e édition du Marché des Tupiniers du Vieux-Lyon - EI 05 068

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Immobilière Rhône Alpes pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 3 813 973 € pour l'acquisition en VEFA de 30 logements (21 logements PLUS et 9 logements PLAI) situés 130, avenue Berthelot à Lyon 7ème.

Cession de matériel inutilisé — vente en ligne de matériels divers

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM ICF Habitat Sud-Est Méditerranée pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 559 803 euros pour le financement d'une opération de parc social public avec la construction de 5 logements PLS située 3 rue Auguste Chollat à Lyon 8ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Sollar pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 732 503 € pour le financement d'une opération d'acquisition-amélioration de 7 logements (5 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 13 rue Henon à Lyon 4ème

Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Sollar pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 971 660 euros pour l'acquisition-amélioration de 19 logements (13 logements PLUS et 6 logements PLAI) situés résidence « la Piconnerie » 133 rue Bugeaud à Lyon 6ème

Décision modificative N°1 — Exercice 2021

Actualisation des Autorisations de programme (AP) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2021-2026

Modification du tableau des effectifs

Approbation et autorisation de signature de conventions financières de reprise de compte épargne-temps

Modalités d'attribution de la part supplémentaire d'IFSE versée au titre des responsabilités spécifiques dans le cadre du RIFSEEP (régies d'avances et de recettes)

Modalités de participation financière des agents de la Ville de Lyon bénéficiant d'un véhicule de service avec autorisation de remisage à domicile à titre permanent

Adhésion de la Ville de Lyon à l'association de médecine préventive AGEMETRA

Affectation d'un numéro de délibération aux créations de postes antérieures à 2001

Approbation de contrats de mise à disposition d'agents par l'association pour l'insertion sociale et professionnelle des personnes handicapées (LADAPT) auprès de la Ville de Lyon

Examen juridictionnel de la Chambre régionale des comptes Auvergne - Rhône - Alpes sur les comptes produits par le comptable public de la Ville pour les exercices 2012 à 2017 - Avis du Conseil municipal sur la demande de remise gracieuse suite à un débet juridictionnel prononcé dans le cadre de cet examen à l'encontre de Messieurs A. G. et J.-L. B., anciens comptables de la Ville

Majoration de la cotisation de taxe d'habitation sur les résidences secondaires portée à 60%

Réforme fiscale : harmonisation des dispositions relatives à l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) accordée pour 2 ans aux constructions neuves

Taxe foncière sur les propriétés bâties : instauration d'un abattement de 30% pour les logements acquis sous forme de bail réel solidaire (BRS)

Avis sur le projet d'arrêté préfectoral de mise à jour du classement sonore des infrastructures routières à Lyon

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 11 600 euros à l'association La Bergerie Urbaine, domiciliée 53 cours de la Liberté à Lyon 3e pour une expérimentation de pâturage sur la réserve foncière de Loyasse 5e arrondissement

Lancement de l'opération n° 06016018 "Parc de la Tête d'Or - Evolution du zoo dans le cadre de la poursuite de l'amélioration du bien-être animal" et affectation d'une partie de l' AP 2021-2, programme 20012

Convention Vet'Agro Sup — Convention de partenariat - Approbation et autorisation de signature

Lancement de l'opération n° 06016019 "Parc de la Tête d' Or - Révision de la charte du Parc" et affectation d'une partie de l'AP 2021-2, programme 20012

Lancement de l'opération n°60VPA6 "Sites patrimoniaux remarquables en lien avec la Fondation du Patrimoine" et affectation d'une partie de l'AP n°2021-3, programme 00016 – Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat relative à l'attribution de subvention

Approbation d'une convention pluriannuelle entre l'ALPIL et la Ville de Lyon - Années 2021 à 2023

Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon

Mise en place d'une convention de transfert de maitrise d'ouvrage pour l'aménagement de la place Chardonnet – Lyon 1er - Adaptation de l'opération n° 51046001 « Place Chardonnet – Requalification » et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015–2 Programme 00012

Approbation de l'extension de la durée du projet européen Secur-Cities (co-financé par la Commission européenne via l'instrument financier « Internal security fund police » (appel à projet ISFP -2017- AG - PROTECT)

Voeu déposé par le Conseil du 6ème arrondissement relatif au tracé du Réseau express vélo (REV) / tous les arrondissements

Attribution d'une subvention de 25 000 euros à la Fondation pour l'Université de Lyon (FPUL) sise 35 rue de Marseille à Lyon 7e, pour l'organisation des Entretiens Jacques Cartier- Année 2021 - Approbation d'une convention

Attribution d'une subvention de 30 0000 euros à la Chambre de métiers et d'artisanat et approbation d'une convention partenariale pour accompagner, valoriser et soutenir l'artisanat dans une démarche d'accompagnement à la transition écologique

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations de commerçants Lyon Côté Croix Rousse et Union des commerçants et artisans de Monplaisir et approbation de conventions

Attribution d'une subvention de 24 000 euros à l'association Village des Créateurs du Passage Thiaffait pour le développement et l'animation de la filière créative mode/décoration/design - Approbation d'une convention cadre

Attribution d'une subvention aux structures de management de centre-ville Lyon 7 Rive gauche et My presqu'île pour la mise en œuvre des actions de management de centre-ville – Approbation des conventions cadres

Attribution de subventions à quatre épiceries sociales et solidaires pour leurs actions en faveur de la lutte contre la précarité alimentaire

Exonération de redevance d'occupation commerciale du domaine public de la Ville de Lyon en raison de la crise sanitaire née de l'épidémie de Covid-19

Participation au programme "Shelter City"

Approbation de l'accord des Villes vertes

Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales et du soutien à des associations de jeunesse pour un montant total de 89 171 euros

Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles sur le Programme de Réussite Educative (PRE) 2021.

Attribution de subventions exceptionnelles aux clubs sportifs amateurs au titre du dispositif d'aide à la reprise - Approbation de conventions mixte et d'application financière

Lancement d'une partie de l'opération n° 05014002 « Groupe scolaire Champvert- Conservation du patrimoine » et affectation d'une partie de l'Autorisation de Programme n° 2021-1, programme 20006.

Re Lyon Nous 2021 — Financement et partenariat privés - Conventions de mécénat et partenariat

Re Lyon Nous 2021 — Mise à disposition de locaux - Approbation de conventions

Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association Canoe Kayak Lyon Oullins Mulatière (CKLOM) pour l'organisation de la manifestation "Lyon Kayak", les 18 et 19 septembre 2021. Approbation d'une convention mixte

Attribution d'une subvention de 28 000 euros à l'association LYON VTT pour l'organisation de la manifestation « Lyon Free Bike » les 4 et 5 septembre 2021 – Approbation d'une convention mixte

Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association ACLV pour l'organisation des Championnats de France cyclistes de demi-fond, de la 10e édition du Pignon Fixe Lyonnais et de la Coupe de France féminine et masculine de cyclisme sur piste de l'Union Cycliste International les 11, 12, 13 sept 21

Lancement de l'opération n°07SEOMS « Participation pour la création d'une Académie OMS à Lyon » et affectation d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 00014. Approbation du projet de la Convention cadre et de la Convention financière pour le versement d'une subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes pour la création de l'Académie OMS à Lyon.

Convention visant à préciser le rôle de la Ville, la Préfecture et l'OFII dans le cadre de l'instruction administrative des regroupements familiaux

Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 1 342 750 euros - Autorisation de signer les conventions de financement

Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées (animation, développement réseaux) pour un montant de 377 760 euros - Autorisation de signer les conventions de financement

Programmation financière 2021 au titre de la réduction des risques sanitaires et prévention santé : santé mentale (souffrance psychique), prévention et réduction des risques liés aux addictions, lutte contre les IST, VIH/sida et hépatites - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures pour un montant total de 206 618 euros

Attribution de subventions au titre de la promotion des droits et égalités pour un montant de 328 200 euros – Exercice 2021

Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée par délibérations n° 2020/59 et 2020/60 du 30 juillet 2020 et par délibérations n° 2018/4192 et 2018/4193 du 5 novembre 2018, ainsi que par l'article 1er de l'ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l'exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l'épi

Election d'une nouvelle adjointe au Maire de Lyon suite à la démission de Madame Victoire GOUST de ses fonctions d'adjointe

Commissions thématiques créées à titre permanent - Désignation de représentants par le Conseil municipal

Fixation du nombre des adjoints au Maire de Lyon suite à la démission d'une adjointe