30 septembre 2021
164
délibérations
44
Culture & Patrimoine
30
Transport & Mobilité
23
Urbanisme & Travaux
573 750 €
montant clé
Ce conseil municipal du 30 septembre 2021 réunit plus de 85 délibérations (numérotation 1032–1121), toutes adoptées sans opposition signalée. La séance est écrasante de culture : partenariats, subventions et conventions artistiques en constituent l'essentiel.
Culture
La vie culturelle lyonnaise concentre la quasi-totalité de l'ordre du jour. Le fonds d'urgence alloue 573 750 € à 22 structures et 135 artistes, et 175 000 € vont à 27 associations du spectacle vivant. La Fête des Lumières 2021 bénéficie de subventions et d'un montage de mécénat privé. Des festivals sont financés : Novembre des Canuts (10 000 €), Belles Latinas (10 000 €), Jazz sur les Places (1 500 €). L'Auditorium-ONL signe de nombreuses conventions (CNSMD, Institut Lumière, CRR, Concerts des grands interprètes). Les bibliothèques amorcent un vaste programme de rénovation et de numérisation 2021-2026. Les musées (Beaux-Arts, MAC, CHRD, Gadagne, Henri Malartre) multiplient partenariats universitaires et conventions de mécénat.
Administration
Les Archives municipales concluent des accords avec Wikimédia France et Lyon Capitale. Des fouilles archéologiques avec l'INRAP sont autorisées dans les 5e et 9e arrondissements.
Social
La politique de la ville mobilise 101 900 € (volet lien social) et 14 450 € (FIL, FAL, Conseils Citoyens). La Ville s'engage dans le dispositif Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée dans le quartier Langlet-Santy (8e), avec 121 000 € attribués à l'association ALLIES.
Délibérations (164)
Convention de partenariat entre les Archives municipales et Wikimédia France
Avenant à la licence entre les Archives municipales et SAS Coutot-Roehrig
Convention de partenariat entre les Archives municipales et Lyon Capitale
Convention Auditorium — ONL et CNSMD – création d'un master parcours musicien d'orchestre
Convention CHRD, Editions Dupuis et librairie La Bande Dessinée – exposition Spirou d'Émile Bravo
Subventions d'investissement de 175 000 € à 27 associations du spectacle vivant
Subventions fonds d'urgence de 573 750 € pour 22 structures et 135 artistes
Subventions de 24 500 € à 5 associations (enveloppe Casino)
Contrat de cession de droit d'exploitation spectacle CHRD / festival Sens Interdits 2021
Tarifs spécifiques au CHRD pour les spectacles Reverse, Clara et pour les tournages de films
Avenant à la convention de dépôt CHRD et Mme Simone Ordan (fonds photographique Emile Rougé)
Partenariat tarifaire Musées Gadagne et Polaris de Corbas (Compagnie des Anges au Plafond)
Tarifs des ateliers sonores et carte culture de l'Auditorium-ONL pour la saison 2021-2022
Convention de prêt Musée Automobile Henri Malartre au salon Epoqu'auto (5-7 novembre 2021)
Subvention de 14 000 € demandée par l'ONL auprès de la Maison de la musique contemporaine
Contrat de coréalisation Auditorium — ONL et Pôle en scènes – festival Karavel (octobre 2021)
Convention Bibliothèque municipale et Institut français de civilisation musulmane
Convention Bibliothèque municipale et Scènes Publiques pour le festival Interférences
Lancement de la Bibliothèque Numérique de Référence et poursuite de l'automatisation 2021-2026
Lancement de la rénovation des bibliothèques du territoire et de la médiathèque de Vaise
Conventions de partenariat Musée des beaux-arts et organismes de l'enseignement supérieur
Convention de mécénat Musée des beaux — arts et fondation Swisslife – programme Alzheimer
Subventions aux associations étudiantes — appel à projets initiatives étudiantes 2021 (2e phase)
Convention Auditorium — ONL et Fondation philharmonique Bullukian (financement 2020-2021)
Convention de partenariat Auditorium — ONL et Institut Lumière
Convention cadre Auditorium — ONL et Concerts des grands interprètes – saison 2021-2022
Convention de mise à disposition de salle Auditorium-ONL et CRR Lyon (séminaire de rentrée)
Convention MAC et Université Claude Bernard Lyon 1 – projets culturels et scientifiques 2021-2022
Convention de parrainage MAC et Le Bonbon pour les expositions de rentrée
Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2021
Fête des Lumières 2021 — conventions de mécénat et partenariats privés
Subvention de 10 000 € à La Compagnie du chien jaune – festival Novembre des Canuts 2021
Subvention de 10 000 € pour les festivals Belles Latinas et Documental (Amérique latine)
Remplacement des équipements scéniques des établissements culturels 2021-2026
Lancement de l'automatisation de la Bibliothèque municipale – maintien à niveau 2021-2026
Fouilles archéologiques INRAP — rue du Béal (9e) et avenue du Point du Jour (5e)
Partenariat tarifaire CHRD et Théâtre des Célestins pour le spectacle Un vivant qui passe
Avenants aux conventions de parrainage JC Decaux et France Télévisions – Théâtre des Célestins
Convention de mise à disposition des Célestins à l'association Ecrans Mixtes (festival queer)
Conventions de mécénat Célestins — SEB Développement (Ô Parleurs) et AG2R LA MONDIALE (Skylight)
Convention de partenariat Musée des beaux-arts et association Beaux-Arts Campus
Convention de partenariat Musée des beaux-arts et Université Lyon 1
Convention de dépôt d'œuvres du musée des Tissus au Musée des beaux-arts
Subvention de 1 500 € à Jazz sur les Places pour la 12e édition du festival (septembre 2021)
Lyon 6e — Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon auprès dAlliade Habitat d'un lot de copropriété situé 19 rue Barrême - EI 06157 - N° inventaire 06157 A 002 - Lancement de l'opération 06157004 et affectation d'une partie de lAP 2021-1, programme 00002
Signature de la convention relative à la gestion d'un branchement d'eau temporaire au profit de la Ville de Villeurbanne à partir du réseau du stade Xavier Guillemet, propriété de Ville de Lyon - EI 99044
Programme Action des collectivités territoriales pour lefficacité énergétique (ACTEE) - Convention de financement détudes et dactions de coopération pour la rénovation énergétique du patrimoine public sur le territoire métropolitain - Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention relative à lappel à manifestation d'intérêt SEQUOIA
Lancement de l'opération n° 60026859 "Rénovation des illuminations à léchelle des quartiers" à Lyon tous arrondissements et affection d'une partie de lAP n° 2021-1, programme 20013
Lancement de l'opération n° 60026005 "Rénovation et amélioration énergétique d'une partie du parc déclairage public" à Lyon tous arrondissements et affection d'une partie de lAP n° 2021-2, programme 20013
Gratuités partielles de frais de location et/ou de captation audiovisuelle accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 7648,67 euros
Avenant n° 1 à la convention doccupation temporaire du domaine public accordée à titre gratuit à l'association sportive Bellecour Perrache en date du 9 août 2017, portant sur les dispositions spécifiques correspondant aux fluides
Fonds dintervention du patrimoine (FIP) : attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 13 000 euros et approbation de deux conventions dapplication financière pour l'association Kafete o momes et Filactions
Lyon 4e — Renouvellement de la convention doccupation temporaire accordée à titre gratuit par la Ville de Lyon au profit de l'association République des Canuts, autorisant la mise à disposition d'un local de réunion dans le bâtiment B du parc de la Cerisaie 25 rue Chazière - EI 04 040
Lyon 1er — Approbation d'une convention doccupation précaire du domaine privé communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association La Sauce singulière relative à la mise à disposition de locaux situés dans la Galerie des Terreaux sise 12 place des Terreaux dans le cadre de l'organisation de lédition 2021 de la manifestation "Biennale hors normes" - EI 01 204
Lyon 1er — Approbation d'une convention doccupation précaire du domaine privé communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association Sens Interdits relative à la mise à disposition de locaux situés dans la Galerie des Terreaux sise 12 place des Terreaux dans le cadre de l'organisation de lédition 2021 du festival "Sens Interdits" - EI 01 204
Lyon 7e — Autorisation doccupation temporaire et convention relative à lutilisation des locaux situés dans le quartier Général Frère sis 22 avenue Leclerc, à usage de structure de petite enfance, consenties au profit de la Ville de Lyon - EI 07 288
Lyon 3e — Approbation de la gratuité de la mise à disposition au profit du CCAS, du tènement immobilier sis 219 rue Paul Bert, consentie dans le cadre d'une convention doccupation précaire du domaine privé à titre gratuit pour la mise à labri de jeunes adultes - EI 03438
Lyon 9e — Convention doccupation temporaire consentie par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon du gymnase de la Duchère sis 358 avenue de Champagne – EI 09 347
Lyon 8e — Approbation de lavenant de subrogation à la convention doccupation du 13 mars 2009 consentie au profit de ELVYA pour le passage et lexploitation du réseau de distribution publique d'énergie dans les missions de service public confié par la Métropole de Lyon - EI 08 049
L'ancement des opérations — "Groupe scolaire D'iderot - Rénovation thermique" n° 05010004, "Groupe scolaire Gémeaux - Rénovation thermique" n° 05011002 " et "Maternelle D'olet et EAJE Boil'eau - Rénovation thermique" n° 03004001 et affectation d'une partie des AP 200006/2021-1 et 20002/2021-1. Rénovation énergétique du groupe scolaire D'iderot, 25 avenue de Ménival àLyon 5e, du groupe scolaire Gémeaux, 54 rue Pierre Valdo à Lyon 5e, et rénovation thermique du bâtiment multi usages regroupant l'école
Groupe Scolaire Kennedy — Démolition reconstruction - opération n° 08015001 - lancement des études et des prestations préalables de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006
Ilôt Kennedy — Construction d'un complexe sportif - rue Jean Sarrazin à Lyon 8e - opération n°08015529 - lancement des études et des prestations préalables de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n°00004
Ateliers de la danse — Construction - rue Jean Sarrazin à Lyon 8e - opération n° 08015528 - lancement des études et des prestations préalables de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005
Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature d'une convention doccupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Jardin partagé Champverdoyant", sise 204 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 9e pour la mise à disposition d'un terrain communal situé 2 rue Frère Benoît à Lyon 9e
Jardins partagés — Approbation et autorisation de signature de conventions doccupation temporaire à titre gratuit avec l'association Réseau Santé et l'Association pour l'animation et la gestion des centres sociaux de la Croix-Rousse pour la mise à disposition de terrains communaux situés dans le parc Chazière sis 61 rue Chazière à Lyon 4e
Patinoire Baraban — Groupes frigorifiques - 52 rue Baraban à Lyon 3e - opération n° 03036574 - Lancement des études et des prestations préalables de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004
Attribution d'un fonds de c'oncours à la Métropole de Lyon dans le c'adre de l'opération n° 60023842 Accompagnement des apaisements écoles
Théâtre Nouvelle Génération — Agrandissement de la cage de scène - opération n° 09048571 - 23 rue de Bourgogne à Lyon 9e - lancement des études et autres prestations de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme 2021-2, programme 20005
Opéra de Lyon — Remplacement des ascenseurs et des escaliers mécaniques - place de la Comédie à Lyon 1er - Opération n°01014076 - Approbation de lévolution de l'opération et de son nouveau montant et affectation complémentaire d'une partie de lautorisation de programme n° 2016-1, programme n° 20020
Parc de la Tête dOr — Rénovation des façades de la Ferme Lambert - place Général Leclerc 69006 Lyon - opération n° 06016016 – Approbation de la modification du marché de maitrise doeuvre n° L2648
Attribution de subventions pour un montant de 6 000 euros pour des projets oeuvrant à la politique de transition écologique
Lyon 7e — Agrément donné par la Ville de Lyon aux SCI JDL Bâtiment 1 et SCI JDL Bâtiment 2 en vue de la cession au profit de la SCI LF Grand Lyon des droits réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembre 2016 (Stade de Gerland), détenus sur les volumes n°2 "Bâtiment B1" et n°3 "Batiment B2" à Lyon 7ème - Numéros EI 07030 et 07031
Lyon 7e — Approbation des affectations hypothécaires à contracter par les sociétés SAS 5e Element, SCI La Résidence, SAS Santy Gerland, SAS KG7, SAS SPSanty sur leurs droits réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembre 2016 (Stade de Gerland), détenus au sein du volume 26 "centre de santé" à Lyon 7ème - Numéros EI 07030 et 07031
Approbation et autorisation de signature d'une convention doccupation temporaire à titre gratuit avec l'association Ebulliscience, sise 12 rue des Onchères à Vaulx-en-Velin, pour la mise à disposition à titre exclusif de locaux situés au sein du groupe scolaire Champvert, sis 231 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 5e - Ensemble immobilier 05014
Adoption du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER)
Convention de participation financière Ville de Lyon – Métropole de Lyon CART@DS - Adaptation pour le ravalement de façades – Opération n° 60029072
Maintien des garanties demprunts accordées à la Société française dhabitations économiques (SFHE) suite au refinancement d'une partie de leur dette
Mise en place d'un avenant à la délégation de service public pour lexploitation du casino de Lyon
Cession de matériel inutilisé — vente en l'igne de matériels divers
Modification du tableau des effectifs
Maintien de garanties à ICF Habitat suite à un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations
Crédit municipal — Présentation des comptes financiers 2020
Raccordement en très haut débit du site Joseph Serlin - Convention avec la société Grand Lyon THD pour la mise à disposition de fibres optiques – Opération n° 60029058
Education au média numérique : approbation d'une convention mixte et attribution d'une subvention à l'association Fréquence Ecoles
D'otations aux arrondissements pour l'année 2022 au Conseil municipal du 30 s'eptembre
Convention entre la Ville de Lyon et l'association Gonette pour le paiement des indemnités des élus et lutilisation des gonettes dans les régies de recette de la Ville
Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 5 806 810 euros pour l'acquisition en VEFA de 49 logements (8 logements PLS, 29 logements PLUS et 12 logements PLAI) situés 70-72, rue Bataille à Lyon 8e
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 305 521 euros pour l'acquisition en VEFA de 12 logements (8 logements PLUS et 4 logements PLAI) situés 285-287 avenue Berthelot et 92 rue Villon à Lyon 8e
Approbation de la nouvelle convention en matière d'ouverture et de partage des d'onnées publiques sur la plateforme du GrandLyon
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 288 500 euros afin daccompagner la reprise des chantiers de construction et de réhabilitation dans le secteur du logement social suite à la période darrêt due à la crise sanitaire de 2020
Création d'un Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus de la Ville de Lyon (CCDTE)
Remises gracieuses de dettes
Pérénisation du partage de données entre la DGFIP et la Ville de Lyon pour le calcul des quotients familiaux municipaux
Société d'Economie Mixte (S'EM) Patrimoniale du Grand Lyon - Modification du pacte d'actionnaires
Tarification des salles transférées aux mairies darrondissement : correction d'une erreur matérielle
Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (S'AEML) Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (S'ACVL) – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc de Miribel-Jonage (SYMALIM) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Programmation PEdT 2021 — 2022 Temps scolaire, périscolaire et dispositifs CEL /CLAS/ REAAP : attribution de subventions en soutien aux projets des coopératives scolaires et associations et reports d'utilisation des subventions PIL, LAP et séjours -découvertes
Validation du plan dactions dans le cadre de la candidature Ville Amie des Enfants – UNICEF - 2021-2026
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à chaque Office des sports darrondissement de Lyon
Renouvellement de la convention de coopération entre la Ville de Lyon et le centre nautique intercommunal de Venissieux pour la réalisation des prestations de traitement d'eau par la Ville de Lyon
Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité départemental de la retraite sportive du Rhône et de Lyon Métropole pour l'organisation de la N'ordic Walkin Lyon les 16 et 17 octobre 2021
Attribution d'une subvention de 33 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la Lyon Ultra Trail et de la Lyon Ultra Trail by N'ight les 6 et 7 n'ovembre 2021 - Approbation d'une convention
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la Sainté Lyon les 27 et 28 n'ovembre 2021 - Approbation d'une convention
Re Lyon Nous 2021 — Financement et partenariat privés - Conventions de mécénat et partenariat
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 4 135 322 euros aux MJC, centres sociaux, Maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations déducation populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions dapplication avec chacune des associations gestionnaires
Renouvellement de la convention de la classe musée à l'école Jean Macé Lyon à Lyon 8e
Signature d'un avenant à la convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles relatif au soutien et au développement du dispositif des clubs "Coup de pouce langage"
Signature d'une convention — cadre entre la Ville de Lyon et lAFEV pour la poursuite du soutien au dispositif "Ambassadeurs du livre" au sein des écoles publiques lyonnaises pour l'année scolaire 2021-2022 et versement d'une subvention d'un montant de 100 000 euros
Signature de la convention 2021 relative à la promotion de la santé scolaire et de son annexe pour la mise à disposition de lapplication Esculape entre la Ville de Lyon et lInspection académique du Rhône (DSDEN)
Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2021 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 3 570 790 euros. Approbation du modèle de convention dapplication financière
Adoption et renouvellement de conventions-cadre et de conventions doccupation temporaire de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance – Approbation des conventions
Centre nautique Tony Bertrand — Aménagements complémentaires des réseaux de traitement d'eau - Opération 07029583 - Lancement d'une partie de l'opération et affectation d'une partie de lAP 2021-2 - Programme 20004
Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet de la Commission européenne – SchoolFood4Change – SF4C- et attribution d'une subvention pluriannuelle d'un montant de 53 750 euros à l'association DELICE et approbation de convention
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'association Territoires dévènements sportifs - Désignation de représentants par le Conseil municipal
Dispositif de propreté des quartiers Vaise Industrie et Saint Rambert à Lyon 9e par la Métropole de Lyon - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature
Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'association CAARUD et le CCAS portant le projet TAPAJ (Travail Payé à la Journée)
Opération n° 60022021 Réfection globale des murs denceinte et murs intérieurs des cimetières - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de lautorisation de programme AP 2021-1, programme 20012
Lancement de l'opération 60022020 "Réfection des allées et circulation dans les cimetières lyonnais 2021-2026" et affectation d'une partie de lautorisation de programme 2021-1, programme 20012
Lancement de l'opération 60022016 "Rénovation des ferronneries et serrureries des portails monumentaux des cimetières lyonnais 2021-2026" et affectation d'une partie de lautorisation de programme 2021-1, programme 20012
Lyon 4e — Square St Eucher - 68 rue Eugène Pons – Approbation d'une convention financière entre la Ville de Lyon et le Syndic SAGI-TER à titre de participation financière à létude structurelle du mur mitoyen avec la copropriété le Jardin St Eucher – Opération n° 60023849 , AP n° 2021-2, programme 20012
Approbation de la politique d'attribution des logements s'ociaux
Approbation d'une convention pluriannuelle entre lAgence d'urbanisme de laire métropolitaine lyonnaise et la Ville de Lyon - Années 2021 à 2023
Lyon 3e — ZAC Part-Dieu Ouest - Programme prévisionnel des équipements publics - Approbation de la modification n°1 - Lancement de l'opération n° 63008005 - Affectation partielle de lAP 2015-2 - Programme 00016
Lyon 3e — Opération d'aménagement Lyon Part Dieu - Avenant n° 2 à la convention de maîtrise douvrage unique du PEM Part-Dieu entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et la SPL Lyon Part-Dieu - Adaptation de l'opération n° 63008004 « Projet Part-Dieu - infrastructures Hors ZAC - CMOU PEM Part Dieu » et affectation complémentaire d'une partie de lAP 2015-6 Programme 00016
Lyon 3e — ZAC Part Dieu Ouest - Convention de participation financière de la Ville de Lyon à léquilibre de l'opération - Autorisation de signature de lavenant n°1 - Adaptation de l'opération n° 63008003 « ZAC Part-Dieu Ouest - participation au déficit de la ZAC » et affectation complémentaire d'une partie de lAP 2015–6 Programme 00016
Etude préalable à l'extension du site patrimonial remarquable du Vieux Lyon et à la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du Vieux Lyon - Autorisation de signature d'une convention de participation financière avec la Métropole de Lyon et l'Etat- Lancement de l'opération n° 60SEPSMV « Etude refonte - Plan de sauvegarde et mise en valeur du Vieux Lyon (participation ville) » - Affectation partielle de lAP n° 2021-1 - Programme 20005
Lyon 2e — Pôle déchange multimodal de Lyon Perrache - Phase 2 - Convention de financement des études davant projet (périmètre espaces publics) et avant projet sommaire (périmètre bâtiment voyageurs)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2021 pour un montant total de 9 200 euros - Autorisation de solliciter une subvention de 50 000 euros auprès de l'Etat au titre de l'année 2021 pour ce dispositif
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2021 pour un montant total de 5 266 euros
Conseil d'administration de l'Etablissement public de c'oopération c'ulturelle d'énommé Ecole n'ationale s'upérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBAL) – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Lancement de l'opération Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée – Quartier La Plaine Santy
Engagement dans la démarche Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée – Langlet-Santy (8e)
Subvention de 121 000 € à l'association ALLIES (emploi et insertion)
Contrat de ville 2015 — 2022 – cofinancement État pour la maîtrise d'œuvre urbaine et sociale
Programmation financière politique de la ville : 101 900 € (lien social) + 14 450 € (FIL, FAL)
Lancement de l'opération n° 60034531 "Aide implantation offre de soins et de prévention territoriale" et affectation d'une partie de lautorisation de programme n° 2021-1, programme 00001
Opération n° 60034531 — Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros à l'association Virage santé, sise 5 rue du Griffon à Lyon 1er pour un projet de travaux dans un local sis 23 rue des Capucins à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de la convention financière correspondante
Attribution de subventions de fonctionnement aux associations danciens combattants pour un montant total de 45 200 euros
Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 000 euros à la S'AHLMAS pour la relocalisation-extension de l'EHPAD Villette d'Or à la S'arra - L'ancement de l'opération n°05S'ESAH1 "Relocalisation-extension EHPAD Villette d'Or à la S'arra (Subvention à la S'AHLMAS)" et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 20001
Adhésion de la Ville de Lyon à la charte des Villes et territoires sans perturbateurs endocriniens
Attribution de subventions au titre de la promotion des droits et égalités pour un montant de 49 434 euros - Exercice 2021
Dispositif daccès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec lOrdre des avocats du Barreau de Lyon
Validation du projet social du CCAS 2021-2026 Faire Solidarité
Conseil d'administration de la Société anonyme dhabitations à l'oyer modéré pour l'action sociale (S'AHLMAS) – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'Association lyonnaise pour linsertion économique et sociale (ALLIES) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Programmation financière complémentaire au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 11 070 euros - Annulation de la subvention de 3 500 euros à l'association Réseau Etincelle
Attribution d'une subvention d'un montant de 9 000 euros à l'association des producteurs biologiques du Rhône et de la Loire - ARDAB, pour le programme d'actions pour la s'ensibilisation et l'appui au développement des produits bio et l'ocaux
Avenant n°1 à la convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon relative aux relations internationales
S'outien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attributions de subventions dans le c'adre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2021 phase 2 - L'ancement de l'appel à projets internationaux 2022
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association Le CentSept, sise 107 rue de Marseille à Lyon 7e - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
Attribution de subventions à des associations de commerçants et dartisans dans le cadre de lappel à projets visant à soutenir des actions collectives afin de moderniser le commerce et lartisanat, développer des initiatives favorisant la transition écologique et la cohésion sociale – Attributions de subventions pour un montant total de 65 168 euros - Approbation d'une convention dapplication à Village des Créateurs
Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de lappel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité sur le territoire de la ville de Lyon - Attributions de subventions pour un montant total de 121 410 €
Attribution d'une subvention d'un montant 35 000 euros à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne dans le c'adre de la réalisation de la 11e enquête sur le c'omportement d'achat des ménages - Approbation d'une convention avec les partenaires
Achats de prestations liées aux déplacements de délégation de la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Convention de groupement de commandes et avenant - Autorisation de signature
Exonération de redevance doccupation commerciale du domaine public pour les terrasses sur stationnement et saisonnières - crise sanitaire Covid-19
Conseil d'administration de La Halle Tony Garnier - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de lOpéra national de Lyon - Remplacement de représentants par le Conseil municipal
Comité de la Caisse des écoles de la Ville de Lyon – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Conseils d'administration du collège Gisèle Halimi et du Lycée D'octeur Charles Mérieux s'itués dans le 7ème arrondissement de Lyon, désignations des représentants par le Conseil municipal - Conseil d'administration du lycée des métiers L'ouise L'abé à Lyon 7ème, remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Compte — rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui l'ui a été d'onnée le 30 j'uillet 2020
Ecoles privées sous contrat d'association Notre Dame Saint Joseph et Chevreul Lestonnac à Lyon 7ème – Remplacement des représentants par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'association Ethic étapes Lyon CISL - Centre international de séjour de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal
Assemblée générale et Conseil dadministration de l'association Ecole de la deuxième chance - E2C Rhône Lyon Métropole - Remplacement du représentant par le Conseil municipal
Document intégral
41 620 car.
Conseil Municipal du 30 septembre 2021 DELIBERATIONS Commission Culture - Démocratie locale - Politique de la ville - Vie étudiante Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2021/1036 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Archives municipales et Wikimédia France - Délibération - Annexe 2021/1037 Approbation d'un avenant à la licence établie entre la Ville de Lyon / Archives municipales et la SAS Coutot - Roehrig - Délibération - Annexe 2021/1038 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Archives municipales et la société Lyon Capitale - Délibération - Annexe 2021/1079 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium-Orchestre national de Lyon et le conservatoire national de musique et de danse de Lyon (CNSMD) concernant la création d'un master parcours musicien d'orchestre - Délibération - Annexe 2021/1080 Programmation 2021 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015/2022 de l'agglomération lyonnaise - Demande de cofinancement auprès de l'Etat pour les postes des missions territoriales de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale et les actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon - Délibération - (sans annexe) 2021/1081 Approbation d'une convention tripartite entre la Ville de Lyon–CHRD, les Éditions Dupuis, la librairie La Bande Dessinée pour la coréalisation d'une exposition et d'une programmation culturelle autour des 3 tomes de "Spirou" d' Émile Bravo - Délibération - Annexe 2021/1082 Attribution de subventions d'investissement à 27 associations du spectacle vivant œuvrant pour la création et la diffusion artistique, sur l'enveloppe n° 60SECULT « Accompagnement des initiatives locales culturelles (subventions) 2021-2026 », pour un montant global de 175 000 euros - Approbation et autorisation de signature des conventions entre la Ville de Lyon et diverses associations - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1083 Attribution de subventions de fonctionnement à 22 structures et 135 artistes au titre du fonds d'urgence pour un montant global de 573 750 euros - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1084 Attribution de subventions de fonctionnement à 5 associations pour un montant global de 24 500 euros sur l'enveloppe « Casino » - Délibération - (sans annexe) 2021/1085 Approbation d'un contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle et de mandat pour la vente de billetterie entre la Ville de Lyon / CHRD et l'association Sens interdits à l'occasion de l'édition 2021 du festival - Délibération - Annexe 2021/1086 Approbation de tarifs spécifiques pour les représentations des spectacles « Reverse » et « Clara » et pour les tournages de films au Centre d'histoire de la résistance et de la déportation - Délibération - (sans annexe) 2021/1087 Approbation d'un avenant à la convention de dépôt entre la Ville de Lyon / CHRD et Mme Simone Ordan pour le fonds de plaques de verres photographiques et films souples d'Emile Rougé - Délibération - Annexe 2021/1088 Approbation d'un partenariat tarifaire entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et le Polaris de Corbas dans le cadre du spectacle le Nécessaire déséquilibre des choses par la compagnie des Anges au Plafond - Délibération - (sans annexe) 2021/1089 Approbation des tarifs des nouveaux ateliers sonores et des tarifs préférentiels carte culture Ville de Lyon pour la saison 2021-2022 de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon - Délibération - (sans annexe) 2021/1090 Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit entre la Ville de Lyon/ Musée de l'Automobile Henri Malartre et l'association Club des amateurs d'automobiles anciennes dans le cadre du salon Epoqu'auto du 5 au 7 novembre 2021 - Délibération - Annexe 2021/1091 Orchestre national de Lyon - Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 14 000 euros auprès de la Maison de la musique contemporaine sur l'année 2021 au profit de l'Auditorium - Orchestre national de Lyon - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe 2021/1092 Approbation d'un contrat de coréalisation entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Association Pôle en scènes pour l'organisation d'un concert le 16 octobre 2021 dans le cadre du festival Karavel - Délibération - Annexe 2021/1093 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et l'Institut français de civilisation musulmane - Délibération - Annexe 2021/1094 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et l'association Scènes Publiques dans le cadre du festival Interférences - Délibération - Annexe 2021/1095 Lancement de l'opération n° 60047538 "Bibliothèque Numérique de Référence et poursuite de l'automatisation 2021-2026", et affectation d'une partie de l'Autorisation de Programme n°2021-1, programme 00005 - Délibération - (sans annexe) 2021/1096 Lancement des opérations n° 60047539 "Rénovation des bibliothèques du territoire », 09157003 « Rénovation de la médiathèque de Vaise - Marceline-Desbordes-Valmore » et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-3, programme 00005 et n° 2021-1, programme 20005 - Délibération - (sans annexe) 2021/1097 Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et des organismes de l'enseignement supérieur - Délibération - Annexe 2021/1098 Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et la fondation Swisslife dans le cadre d'un programme culturel pour les personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer - Délibération - Annexe 2021/1099 Attribution de subventions à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de leurs projets et événements dans le cadre de l'appel à projets « initiatives étudiantes" 2ème phase – 2021 - Délibération - (sans annexe) 2021/1100 Approbation d'une convention de subvention entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et la Fondation philharmonique sous l'égide de la Fondation Bullukian dans le cadre du financement des projets de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon en 2020 et 2021 - Délibération - Annexe 2021/1101 Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Auditorium Orchestre national de Lyon et l'Institut Lumière - Délibération - Annexe 2021/1102 Approbation d'une convention cadre et d'un modèle de contrat de coréalisation entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'association des Concerts des grands interprètes pour l'organisation des concerts dans le cadre de la saison 2021-2022 - Délibération - Annexe 2021/1103 Approbation d'une convention de mise à disposition de salle entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre national de Lyon et le Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon pour l'organisation de son séminaire de rentrée le mardi 7 septembre 2021 - Délibération - Annexe 2021/1104 Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et l'Université Claude Bernard Lyon 1 pour une collaboration sur des projets culturels, scientifiques et pédagogiques dans le cadre de la saison 2021/2022 - Délibération - Annexe 2021/1105 Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée d'art contemporain et le Bonbon pour les expositions de rentrée - Délibération - Annexe 2021/1106 Attribution de subventions pour la programmation de la Fête des Lumières 2021 - Approbation de conventions - Délibération - Annexe 2021/1107 Fête des Lumières 2021 : financement et partenariat privés - Modèles de conventions de mécénat - Délibération - Annexe 2021/1108 Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association La Compagnie du chien jaune pour l'organisation du festival Novembre des Canuts du 16 au 28 novembre 2021 - Délibération - (sans annexe) 2021/1109 Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association Nouveaux espaces latino-américains pour l'organisation des festivals Belles Latinas du 18 au 29 octobre 2021 et Documental - l'Amérique latine par l'image du 22 au 27 novembre 2021 - Délibération - (sans annexe) 2021/1110 Programmation financière complémentaire 2021 au titre de la politique de la ville (volet lien social) pour un montant total de 101 900 euros, ainsi qu'au titre des dispositifs Fonds d'Initiatives Locales (FIL), Fonds Associatif Local (FAL) et Conseils Citoyens pour un montant total de 14 450 euros - Annulation des subventions allouées par délibération n° 2021/770 du 27 mai 2021 à l'association Crossroads Artists pour un montant de 4 000 euros et à l'association Théâtre du Grabuge pour un montan - Délibération - Annexe 2021/1111 Lancement des opérations n° 60047535 et n° 60047536 "Remplacement d'équipements scéniques dans les établissements culturels 2021-2026" et affectation d'une partie des AP n° 2021-1, programme 20005 et n° 2021-2, programme 20005 - Délibération - (sans annexe) 2021/1112 Lancement de l'opération n° 60047537 « Automatisation BML - maintien à niveau du service 2021-2026 », et affectation d'une partie de l'Autorisation de programme n° 2021-1, programme 20005 - Délibération - (sans annexe) 2021/1113 Service archéologique – Fouilles situées 13 rue du Béal (Lyon 9ème) : approbation d'une convention de groupement entre la Ville de Lyon et l'INRAP et fouilles situées 65 avenue du Point du Jour (Lyon 5ème) : approbation d'une convention de groupement entre la Ville de Lyon et l'INRAP et du contrat de fouilles établi entre la Ville de Lyon et la SCCV LYON 5 Parc de la Mairie - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1114 Approbation d'un partenariat tarifaire entre le CHRD et le Théâtre des Célestins à l'occasion du spectacle « Un vivant qui passe » - Délibération - (sans annexe) 2021/1115 Approbation d'avenants aux conventions de parrainage établies entre JC Decaux, France Télévisions et la Ville de Lyon / théatre des Célestins pour la saison 2020/2021 - Délibération - Annexe 2021/1116 Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse des Célestins, Théâtre de Lyon, à l'association Ecrans Mixtes dans le cadre du festival queer Ecran Mixtes - Délibération - Annexe 2021/1117 Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon/Théâtre des Célestins, la société SEB Développement pour le projet Ô Parleurs et la Fondation d'entreprise AG2R LA MONDIALE pour la création de la pièce Skylight - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1118 Approbation d'une convention de partenariat établie entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et l'association Beaux-Arts Campus - Délibération - Annexe 2021/1119 Approbation d'une convention de partenariat établie entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et l'Université Lyon 1 pour l'organisation de manifestations rapprochant cultures artistique et scientifique - Délibération - Annexe 2021/1120 Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres du musée des Tissus de Lyon au Musée des beaux-arts de Lyon - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1121 Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'association Jazz sur les Places, pour l'organisation de la 12e édition du festival "Jazz sur les Places", du 12 au 19 septembre 2021 - Délibération - (sans annexe) Commission Emploi - Economie durable - International - Tourisme Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2021/1032 Lancement de l'opération n° 08TZCLD1 "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée - Quartier La Plaine Santy" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00001 - Délibération - Annexe 2021/1033 Engagement de la Ville de Lyon dans la démarche "Territoire zéro chômeur de longue durée" pour le quartier Langlet-Santy (8ème arrondissement) - Délibération - (sans annexe) 2021/1034 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 121 000 euros à l'association ALLIES, sise 24, rue Etienne Rognon à Lyon (7ème arrondissement), pour ses actions dans le cadre de la démarche "Territoire zéro chômeur de longue durée" dans le quartier Langlet-Santy (8ème arrondissement) - Approbation et autorisation de signature de la convention d'application afférente" - Délibération - Annexe 2021/1035 Programmation financière complémentaire au titre de la politique emploi et insertion professionnelle - Attribution de subventions de fonctionnement à différentes structures pour un montant total de 11 070 euros - Annulation de la subvention de 3 500 euros à l'association Réseau Etincelle - Délibération - Annexe 2021/1174 Attribution d'une subvention d'un montant de 9 000 euros à l'association des producteurs biologiques du Rhône et de la Loire - ARDAB, pour le programme d'actions pour la sensibilisation et l'appui au développement des produits bio et locaux - Délibération - (sans annexe) 2021/1176 Avenant n°1 à la convention entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon relative aux relations internationales - Délibération - Annexe 2021/1177 Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action internationale - Attributions de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux (AAPI) 2021 phase 2 - Lancement de l'appel à projets internationaux 2022 - Délibération - Annexe 2021/1178 Adhésion de la Ville de Lyon à l'association Le CentSept, sise 107 rue de Marseille à Lyon 7e - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - Annexe 2021/1179 Attribution de subventions à des associations de commerçants et d'artisans dans le cadre de l'appel à projets visant à soutenir des actions collectives afin de moderniser le commerce et l'artisanat, développer des initiatives favorisant la transition écologique et la cohésion sociale – Attributions de subventions pour un montant total de 65 168 euros - Approbation d'une convention d'application à Village des Créateurs - Délibération - Annexe 2021/1180 Attribution de subventions à des organismes de l'économie sociale et solidaire dans le cadre de l'appel à projets visant à renforcer les actions en faveur de la transition écologique et la solidarité sur le territoire de la ville de Lyon - Attributions de subventions pour un montant total de 121 410 € - Délibération - (sans annexe) 2021/1181 Attribution d'une subvention d'un montant 35 000 euros à la Chambre de commerce et d'industrie Lyon Métropole Saint-Etienne Roanne dans le cadre de la réalisation de la 11e enquête sur le comportement d'achat des ménages - Approbation d'une convention avec les partenaires - Délibération - Annexe 2021/1182 Achats de prestations liées aux déplacements de délégation de la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Convention de groupement de commandes et avenant - Autorisation de signature - Délibération - Annexe 2021/1183 Exonération de redevance d'occupation commerciale du domaine public pour les terrasses sur stationnement et saisonnières - crise sanitaire Covid-19 - Délibération - (sans annexe) Commission Finances - Commande publique - Administration générale - Promotion des services publics - Ressources humaines Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2021/1058 Adoption du schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) - Délibération - Annexe 2021/1059 Convention de participation financière Ville de Lyon – Métropole de Lyon CART@DS - Adaptation pour le ravalement de façades – Opération n° 60029072 - Délibération - Annexe 2021/1060 Maintien des garanties d'emprunts accordées à la Société française d'habitations économiques (SFHE) suite au refinancement d'une partie de leur dette - Délibération - Annexe 2021/1061 Mise en place d'un avenant à la délégation de service public pour l'exploitation du casino de Lyon - Délibération - Annexe 2021/1062 Cession de matériel inutilisé - vente en ligne de matériels divers - Délibération - (sans annexe) 2021/1063 Modification du tableau des effectifs - Délibération - (sans annexe) 2021/1064 Maintien de garanties à ICF Habitat suite à un réaménagement de dette auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Délibération - Annexe 2021/1065 Crédit municipal - Présentation des comptes financiers 2020 - Délibération - Annexe 2021/1066 Raccordement en très haut débit du site Joseph Serlin - Convention avec la société Grand Lyon THD pour la mise à disposition de fibres optiques – Opération n° 60029058 - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1067 Education au média numérique : approbation d'une convention mixte et attribution d'une subvention à l'association Fréquence Ecoles - Délibération - Annexe 2021/1068 Dotations aux arrondissements pour l'année 2022 au Conseil municipal du 30 septembre - Délibération - (sans annexe) 2021/1069 Convention entre la Ville de Lyon et l'association Gonette pour le paiement des indemnités des élus et l'utilisation des gonettes dans les régies de recette de la Ville - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1070 Garantie sollicitée à hauteur de 100% par la SACVL pour la souscription de sept emprunts d'un montant total de 5 806 810 euros pour l'acquisition en VEFA de 49 logements (8 logements PLS, 29 logements PLUS et 12 logements PLAI) situés 70-72, rue Bataille à Lyon 8e - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1071 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de cinq emprunts d'un montant total de 1 305 521 euros pour l'acquisition en VEFA de 12 logements (8 logements PLUS et 4 logements PLAI) situés 285-287 avenue Berthelot et 92 rue Villon à Lyon 8e - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1072 Approbation de la nouvelle convention en matière d'ouverture et de partage des données publiques sur la plateforme du GrandLyon - Délibération - Annexe 2021/1073 Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 288 500 euros afin d'accompagner la reprise des chantiers de construction et de réhabilitation dans le secteur du logement social suite à la période d'arrêt due à la crise sanitaire de 2020 - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1074 Création d'un Comité consultatif de déontologie et de transparence des élus de la Ville de Lyon (CCDTE) - Délibération - (sans annexe) 2021/1075 Remises gracieuses de dettes - Délibération - (sans annexe) 2021/1076 Pérénisation du partage de données entre la DGFIP et la Ville de Lyon pour le calcul des quotients familiaux municipaux - Délibération - (sans annexe) 2021/1077 Société d'Economie Mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Modification du pacte d'actionnaires - Délibération - Annexe 2021/1078 Tarification des salles transférées aux mairies d'arrondissement : correction d'une erreur matérielle - Délibération - Annexe Commission Petite enfance - Education - Sports - Jeunesse - Vie associative Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2021/1041 Programmation PEdT 2021-2022 Temps scolaire, périscolaire et dispositifs CEL /CLAS/ REAAP : attribution de subventions en soutien aux projets des coopératives scolaires et associations et reports d'utilisation des subventions PIL, LAP et séjours -découvertes - Délibération - Annexe 2021/1042 Validation du plan d'actions dans le cadre de la candidature Ville Amie des Enfants – UNICEF - 2021-2026 - Délibération - Annexe 2021/1043 Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à chaque Office des sports d'arrondissement de Lyon - Délibération - (sans annexe) 2021/1044 Renouvellement de la convention de coopération entre la Ville de Lyon et le centre nautique intercommunal de Venissieux pour la réalisation des prestations de traitement d'eau par la Ville de Lyon - Délibération - Annexe 2021/1045 Attribution d'une subvention de 15 000 euros au Comité départemental de la retraite sportive du Rhône et de Lyon Métropole pour l'organisation de la Nordic Walkin Lyon les 16 et 17 octobre 2021 - Délibération - (sans annexe) 2021/1046 Attribution d'une subvention de 33 000 euros à l'association Lyon Ultra Run pour l'organisation de la Lyon Ultra Trail et de la Lyon Ultra Trail by Night les 6 et 7 novembre 2021 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe 2021/1047 Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association Le Cyclotouriste pour l'organisation de la Sainté Lyon les 27 et 28 novembre 2021 - Approbation d'une convention - Délibération - Annexe 2021/1048 Re Lyon Nous 2021 - Financement et partenariat privés - Conventions de mécénat et partenariat - Délibération - Annexe 2021/1049 Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant de 4 135 322 euros aux MJC, centres sociaux, Maisons de l'enfance ainsi qu'à différentes associations d'éducation populaire - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires - Délibération - Annexe 2021/1050 Renouvellement de la convention de la classe musée à l'école Jean Macé Lyon à Lyon 8e - Délibération - Annexe 2021/1051 Signature d'un avenant à la convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des écoles relatif au soutien et au développement du dispositif des clubs "Coup de pouce langage" - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1052 Signature d'une convention-cadre entre la Ville de Lyon et l'AFEV pour la poursuite du soutien au dispositif "Ambassadeurs du livre" au sein des écoles publiques lyonnaises pour l'année scolaire 2021-2022 et versement d'une subvention d'un montant de 100 000 euros - Délibération - Annexe 2021/1053 Signature de la convention 2021 relative à la promotion de la santé scolaire et de son annexe pour la mise à disposition de l'application Esculape entre la Ville de Lyon et l'Inspection académique du Rhône (DSDEN) - Délibération - Annexe 2021/1054 Attribution de la seconde tranche de subventions de fonctionnement 2021 aux associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance pour un montant total de 3 570 790 euros. Approbation du modèle de convention d'application financière - Délibération - Annexe 2021/1055 Adoption et renouvellement de conventions-cadre et de conventions d'occupation temporaire de locaux au profit de différentes associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance – Approbation des conventions - Délibération - Annexe 2021/1056 Centre nautique Tony Bertrand - Aménagements complémentaires des réseaux de traitement d'eau - Opération 07029583 - Lancement d'une partie de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2021-2 - Programme 20004 - Délibération - (sans annexe) 2021/1057 Approbation des modalités de participation de la Ville de Lyon au projet de la Commission européenne – SchoolFood4Change – SF4C- et attribution d'une subvention pluriannuelle d'un montant de 53 750 euros à l'association DELICE et approbation de convention - Délibération - Annexe - Annexe Commission Solidarités - Vie des aînés - Droits et égalités - Santé et prévention Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2021/1039 Lancement de l'opération n° 60034531 "Aide implantation offre de soins et de prévention territoriale" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme 00001 - Délibération - (sans annexe) 2021/1040 Opération n° 60034531 - Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros à l'association Virage santé, sise 5 rue du Griffon à Lyon 1er pour un projet de travaux dans un local sis 23 rue des Capucins à Lyon 1er - Approbation et autorisation de signature de la convention financière correspondante - Délibération - Annexe 2021/1122 Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants pour un montant total de 45 200 euros - Délibération - (sans annexe) 2021/1123 Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 000 euros à la SAHLMAS pour la relocalisation-extension de l'EHPAD Villette d'Or à la Sarra - Lancement de l'opération n°05SESAH1 "Relocalisation-extension EHPAD Villette d'Or à la Sarra (Subvention à la SAHLMAS)" et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 20001 - Délibération - Annexe 2021/1124 Adhésion de la Ville de Lyon à la charte des Villes et territoires sans perturbateurs endocriniens - Délibération - Annexe 2021/1125 Attribution de subventions au titre de la promotion des droits et égalités pour un montant de 49 434 euros - Exercice 2021 - Délibération - (sans annexe) 2021/1126 Dispositif d'accès au droit territorialisé - Reconduction de la convention annuelle mixte avec l'Ordre des avocats du Barreau de Lyon - Délibération - Annexe 2021/1127 Validation du projet social du CCAS 2021-2026 Faire Solidarité - Délibération - Annexe Commission Transition écologique - Mobilités Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2021/1128 Lyon 6e - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon auprès d'Alliade Habitat d'un lot de copropriété situé 19 rue Barrême - EI 06157 - N° inventaire 06157 A 002 - Lancement de l'opération 06157004 et affectation d'une partie de l'AP 2021-1, programme 00002 - Délibération - Annexe 2021/1129 Signature de la convention relative à la gestion d'un branchement d'eau temporaire au profit de la Ville de Villeurbanne à partir du réseau du stade Xavier Guillemet, propriété de Ville de Lyon - EI 99044 - Délibération - Annexe 2021/1130 Programme Action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique (ACTEE) - Convention de financement d'études et d'actions de coopération pour la rénovation énergétique du patrimoine public sur le territoire métropolitain - Autorisation donnée à M. le Maire de signer une convention relative à l'appel à manifestation d'intérêt SEQUOIA - Délibération - Annexe 2021/1131 Lancement de l'opération n° 60026859 "Rénovation des illuminations à l'échelle des quartiers" à Lyon tous arrondissements et affection d'une partie de l'AP n° 2021-1, programme 20013 - Délibération - (sans annexe) 2021/1132 Lancement de l'opération n° 60026005 "Rénovation et amélioration énergétique d'une partie du parc d'éclairage public" à Lyon tous arrondissements et affection d'une partie de l'AP n° 2021-2, programme 20013 - Délibération - (sans annexe) 2021/1133 Gratuités partielles de frais de location et/ou de captation audiovisuelle accordées aux associations et autres organismes pour un montant de 7648,67 euros - Délibération - Annexe 2021/1134 Avenant n° 1 à la convention d'occupation temporaire du domaine public accordée à titre gratuit à l'association sportive Bellecour Perrache en date du 9 août 2017, portant sur les dispositions spécifiques correspondant aux fluides - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1135 Fonds d'intervention du patrimoine (FIP) : attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations contribuant à la mise en valeur du patrimoine lyonnais pour un montant total de 13 000 euros et approbation de deux conventions d'application financière pour l'association Ka'fete o momes et Filactions - Délibération - Annexe 2021/1136 Lyon 4e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire accordée à titre gratuit par la Ville de Lyon au profit de l'association République des Canuts, autorisant la mise à disposition d'un local de réunion dans le bâtiment B du parc de la Cerisaie 25 rue Chazière - EI 04 040 - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1137 Lyon 1er - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association La Sauce singulière relative à la mise à disposition de locaux situés dans la Galerie des Terreaux sise 12 place des Terreaux dans le cadre de l'organisation de l'édition 2021 de la manifestation "Biennale hors normes" - EI 01 204 - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1138 Lyon 1er - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association Sens Interdits relative à la mise à disposition de locaux situés dans la Galerie des Terreaux sise 12 place des Terreaux dans le cadre de l'organisation de l'édition 2021 du festival "Sens Interdits" - EI 01 204 - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1139 Lyon 7e - Autorisation d'occupation temporaire et convention relative à l'utilisation des locaux situés dans le quartier Général Frère sis 22 avenue Leclerc, à usage de structure de petite enfance, consenties au profit de la Ville de Lyon - EI 07 288 - Délibération - Annexe 2021/1140 Lyon 3e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition au profit du CCAS, du tènement immobilier sis 219 rue Paul Bert, consentie dans le cadre d'une convention d'occupation précaire du domaine privé à titre gratuit pour la mise à l'abri de jeunes adultes - EI 03438 - Délibération - Annexe 2021/1141 Lyon 9e - Convention d'occupation temporaire consentie par la Métropole de Lyon à la Ville de Lyon du gymnase de la Duchère sis 358 avenue de Champagne – EI 09 347 - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1142 Lyon 8e - Approbation de l'avenant de subrogation à la convention d'occupation du 13 mars 2009 consentie au profit de ELVYA pour le passage et l'exploitation du réseau de distribution publique d'énergie dans les missions de service public confié par la Métropole de Lyon - EI 08 049 - Délibération - Annexe 2021/1143 Lancement des opérations - "Groupe scolaire Diderot - Rénovation thermique" n° 05010004, "Groupe scolaire Gémeaux - Rénovation thermique" n° 05011002 " et "Maternelle Dolet et EAJE Boileau - Rénovation thermique" n° 03004001 et affectation d'une partie des AP 200006/2021-1 et 20002/2021-1. Rénovation énergétique du groupe scolaire Diderot, 25 avenue de Ménival àLyon 5e, du groupe scolaire Gémeaux, 54 rue Pierre Valdo à Lyon 5e, et rénovation thermique du bâtiment multi usages regroupant l'école - Délibération - Annexe 2021/1144 Groupe Scolaire Kennedy - Démolition reconstruction - opération n° 08015001 - lancement des études et des prestations préalables de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00006 - Délibération - (sans annexe) 2021/1145 Ilôt Kennedy - Construction d'un complexe sportif - rue Jean Sarrazin à Lyon 8e - opération n°08015529 - lancement des études et des prestations préalables de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n°00004 - Délibération - (sans annexe) 2021/1146 Ateliers de la danse - Construction - rue Jean Sarrazin à Lyon 8e - opération n° 08015528 - lancement des études et des prestations préalables de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-1, programme n° 00005 - Délibération - (sans annexe) 2021/1147 Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association "Jardin partagé Champverdoyant", sise 204 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 9e pour la mise à disposition d'un terrain communal situé 2 rue Frère Benoît à Lyon 9e - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1148 Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature de conventions d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association Réseau Santé et l'Association pour l'animation et la gestion des centres sociaux de la Croix-Rousse pour la mise à disposition de terrains communaux situés dans le parc Chazière sis 61 rue Chazière à Lyon 4e - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1149 Patinoire Baraban - Groupes frigorifiques - 52 rue Baraban à Lyon 3e - opération n° 03036574 - Lancement des études et des prestations préalables de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2021-2, programme n° 20004 - Délibération - (sans annexe) 2021/1150 Attribution d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon dans le cadre de l'opération n° 60023842 Accompagnement des apaisements écoles - Délibération - Annexe 2021/1151 Théâtre Nouvelle Génération - Agrandissement de la cage de scène - opération n° 09048571 - 23 rue de Bourgogne à Lyon 9e - lancement des études et autres prestations de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-2, programme 20005 - Délibération - (sans annexe) 2021/1152 Opéra de Lyon - Remplacement des ascenseurs et des escaliers mécaniques - place de la Comédie à Lyon 1er - Opération n°01014076 - Approbation de l'évolution de l'opération et de son nouveau montant et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2016-1, programme n° 20020 - Délibération - (sans annexe) 2021/1153 Parc de la Tête d'Or - Rénovation des façades de la Ferme Lambert - place Général Leclerc 69006 Lyon - opération n° 06016016 – Approbation de la modification du marché de maitrise d'oeuvre n° L2648 - Délibération - Annexe 2021/1154 Attribution de subventions pour un montant de 6 000 euros pour des projets oeuvrant à la politique de transition écologique - Délibération - Annexe - Annexe 2021/1155 Lyon 7e - Agrément donné par la Ville de Lyon aux SCI JDL Bâtiment 1 et SCI JDL Bâtiment 2 en vue de la cession au profit de la SCI LF Grand Lyon des droits réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembre 2016 (Stade de Gerland), détenus sur les volumes n°2 "Bâtiment B1" et n°3 "Batiment B2" à Lyon 7ème - Numéros EI 07030 et 07031 - Délibération - Annexe 2021/1156 Lyon 7e - Approbation des affectations hypothécaires à contracter par les sociétés SAS 5e Element, SCI La Résidence, SAS Santy Gerland, SAS KG7, SAS SPSanty sur leurs droits réels immobiliers inhérents au bail emphytéotique administratif du 14 septembre 2016 (Stade de Gerland), détenus au sein du volume 26 "centre de santé" à Lyon 7ème - Numéros EI 07030 et 07031. - Délibération - Annexe 2021/1157 Approbation et autorisation de signature d'une convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec l'association Ebulliscience, sise 12 rue des Onchères à Vaulx-en-Velin, pour la mise à disposition à titre exclusif de locaux situés au sein du groupe scolaire Champvert, sis 231 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 5e - Ensemble immobilier 05014 - Délibération - Annexe Commission Urbanisme - Nature en ville - Sûreté Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2021/1158 Dispositif de propreté des quartiers Vaise Industrie et Saint Rambert à Lyon 9e par la Métropole de Lyon - Convention de gestion conclue entre la Métropole de Lyon et la Ville de Lyon - Approbation et autorisation de signature - Délibération - Annexe 2021/1159 Autorisation de signature d'une convention de partenariat avec l'association CAARUD et le CCAS portant le projet TAPAJ (Travail Payé à la Journée) - Délibération - Annexe 2021/1160 Opération n° 60022021 Réfection globale des murs d'enceinte et murs intérieurs des cimetières - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme AP 2021-1, programme 20012 - Délibération - (sans annexe) 2021/1161 Lancement de l'opération 60022020 "Réfection des allées et circulation dans les cimetières lyonnais 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme 20012 - Délibération - (sans annexe) 2021/1162 Lancement de l'opération 60022016 "Rénovation des ferronneries et serrureries des portails monumentaux des cimetières lyonnais 2021-2026" et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2021-1, programme 20012 - Délibération - (sans annexe) 2021/1163 Lyon 4e - Square St Eucher - 68 rue Eugène Pons – Approbation d'une convention financière entre la Ville de Lyon et le Syndic SAGI-TER à titre de participation financière à l'étude structurelle du mur mitoyen avec la copropriété le Jardin St Eucher – Opération n° 60023849 , AP n° 2021-2, programme 20012 - Délibération - Annexe 2021/1164 Approbation de la politique d'attribution des logements sociaux - Délibération - (sans annexe) 2021/1166 Approbation d'une convention pluriannuelle entre l'Agence d'urbanisme de l'aire métropolitaine lyonnaise et la Ville de Lyon - Années 2021 à 2023 - Délibération - Annexe 2021/1167 Lyon 3e - ZAC Part-Dieu Ouest - Programme prévisionnel des équipements publics - Approbation de la modification n°1 - Lancement de l'opération n° 63008005 - Affectation partielle de l'AP 2015-2 - Programme 00016 - Délibération - Annexe 2021/1168 Lyon 3e - Opération d'aménagement Lyon Part Dieu - Avenant n° 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique du PEM Part-Dieu entre la Métropole de Lyon, la Ville de Lyon et la SPL Lyon Part-Dieu - Adaptation de l'opération n° 63008004 « Projet Part-Dieu - infrastructures Hors ZAC - CMOU PEM Part Dieu » et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-6 Programme 00016 - Délibération - Annexe 2021/1169 Lyon 3e - ZAC Part Dieu Ouest - Convention de participation financière de la Ville de Lyon à l'équilibre de l'opération - Autorisation de signature de l'avenant n°1 - Adaptation de l'opération n° 63008003 « ZAC Part-Dieu Ouest - participation au déficit de la ZAC » et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015–6 Programme 00016 - Délibération - Annexe 2021/1170 Etude préalable à l'extension du site patrimonial remarquable du Vieux Lyon et à la révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur du Vieux Lyon - Autorisation de signature d'une convention de participation financière avec la Métropole de Lyon et l'Etat- Lancement de l'opération n° 60SEPSMV « Etude refonte - Plan de sauvegarde et mise en valeur du Vieux Lyon (participation ville) » - Affectation partielle de l'AP n° 2021-1 - Programme 20005 - Délibération - Annexe 2021/1171 Lyon 2e – Pôle d'échange multimodal de Lyon Perrache - Phase 2 - Convention de financement des études d'avant projet (périmètre espaces publics) et avant projet sommaire (périmètre bâtiment voyageurs) - Délibération - Annexe 2021/1172 Attribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2021 pour un montant total de 9 200 euros - Autorisation de solliciter une subvention de 50 000 euros auprès de l'Etat au titre de l'année 2021 pour ce dispositif - Délibération - Annexe 2021/1173 Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2021 pour un montant total de 5 266 euros - Délibération - Annexe Hors Commission Numéro Délibération Date de retour préfecture Date de publication Certificat 2021/1018 Compte-rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée le 30 juillet 2020 - Délibération - (sans annexe) 2021/1019 Ecoles privées sous contrat d'association Notre Dame Saint Joseph et Chevreul Lestonnac à Lyon 7ème – Remplacement des représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2021/1020 Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML) Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2021/1021 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Ethic étapes Lyon CISL - Centre international de séjour de Lyon - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2021/1022 Conseil d'administration de La Halle Tony Garnier - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2021/1023 Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc de Miribel-Jonage (SYMALIM) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2021/1024 Conseil d'administration de l'Etablissement public de coopération culturelle dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon (ENSBAL) – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2021/1025 Conseil d'administration de la Société anonyme d'habitations à loyer modéré pour l'action sociale (SAHLMAS) – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2021/1026 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Ecole de la deuxième chance - E2C Rhône Lyon Métropole - Remplacement du représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2021/1027 Comité de la Caisse des écoles de la Ville de Lyon – Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2021/1028 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association lyonnaise pour l'insertion économique et sociale (ALLIES) - Remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2021/1029 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Opéra national de Lyon - Remplacement de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2021/1030 Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Territoires d'évènements sportifs - Désignation de représentants par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe) 2021/1031 Conseils d'administration du collège Gisèle Halimi et du Lycée Docteur Charles Mérieux situés dans le 7ème arrondissement de Lyon, désignations des représentants par le Conseil municipal - Conseil d'administration du lycée des métiers Louise Labé à Lyon 7ème, remplacement d'un représentant par le Conseil municipal - Délibération - (sans annexe)
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