CM

21 octobre 2025

Mane 9 délibérations

9

délibérations

5

Autres decisions

2

Environnement

1

Éducation

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Délibérations (9)

Autres decisions 5 délibérations
356

Vote de la décision modificative n° 1 de 2025

357

Vote de la décision modificative n° 1 de 2025 Autorisations de programme (AP) / autorisations d'engagement (AE)

359

Approbation des avenants de prolongation aux contrats de territoire (CT) et au contrat de ville centre (CVC) conclus avec les communautés de communes (CdC) et différentes communes pour le territoire N

360

Approbation des avenants de prolongations aux contrats de territoire (CT) et au contrat ville centre (CVC) conclus avec les communautés de communes (CdC) et les différentes communes pour le territoire

361

Approbation des avenants de prolongations aux contrats de territoire (CT) et au contrat de ville-centre (CVC) conclus avec les communautés de communes (CdC), une communauté dagglomération (CA) et dif

Environnement 2 délibérations
394

Approbation des contrats de prêt à usage gratuit à un exploitant agricole sur l'espace naturel sensible (ENS) Bocage de Noirlac à NOIRLAC et à quatre exploitants agricoles sur lENS de lÉtang de Goul

395

Approbation d'une convention relative à la mise en place et à l'entretien d'aménagements agricoles pour améliorer la qualité de la ressource en eau avec un agriculteur riverain de la rivière le Cher à

Éducation 1 délibération
385

Approbation de la dotation globale de fonctionnement (DGF) pour les collèges publics du Cher et adoption des forfaits pour les collèges privés du Cher pour l'année 2026

Urbanisme & Travaux 1 délibération
396

Approbation du contrat de bail emphytéotique auprès de deux propriétaires et de l'acquisition foncière à leuro symbolique auprès d'un propriétaire dans le cadre de la poursuite de la liaison douce No

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