21 octobre 2025
9
délibérations
5
Autres decisions
2
Environnement
1
Éducation
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Délibérations (9)
Vote de la décision modificative n° 1 de 2025
Vote de la décision modificative n° 1 de 2025 Autorisations de programme (AP) / autorisations d'engagement (AE)
Approbation des avenants de prolongation aux contrats de territoire (CT) et au contrat de ville centre (CVC) conclus avec les communautés de communes (CdC) et différentes communes pour le territoire N
Approbation des avenants de prolongations aux contrats de territoire (CT) et au contrat ville centre (CVC) conclus avec les communautés de communes (CdC) et les différentes communes pour le territoire
Approbation des avenants de prolongations aux contrats de territoire (CT) et au contrat de ville-centre (CVC) conclus avec les communautés de communes (CdC), une communauté dagglomération (CA) et dif
Approbation des contrats de prêt à usage gratuit à un exploitant agricole sur l'espace naturel sensible (ENS) Bocage de Noirlac à NOIRLAC et à quatre exploitants agricoles sur lENS de lÉtang de Goul
Approbation d'une convention relative à la mise en place et à l'entretien d'aménagements agricoles pour améliorer la qualité de la ressource en eau avec un agriculteur riverain de la rivière le Cher à
Approbation de la dotation globale de fonctionnement (DGF) pour les collèges publics du Cher et adoption des forfaits pour les collèges privés du Cher pour l'année 2026
Approbation du contrat de bail emphytéotique auprès de deux propriétaires et de l'acquisition foncière à leuro symbolique auprès d'un propriétaire dans le cadre de la poursuite de la liaison douce No
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