27 octobre 2025
14
délibérations
13
Finances & Budget
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
D'urée d'amortissement des immobilisations de la c'ollectivité
Validation de la convention tripartite entre Couesnon Marches de Bretagne, les communes du territoires et lOffice des Sports et Loisirs Couesnon Marches de Bretagne dans le cadre du GE - modalités fi
Remplacment des blocs seoucrs mairie et salle polyvalente
D'urée d'amortissement des immobilisations de la c'ollectivité
Acceptation d'un devis pour le comptage des eaux de sortie de station dépuration
Adhésion à la convention de participation risque Santé du CDG dIlle et Vilaine
Adhésion au Collège A Commune de lAgence Locale de lEnergie du Pays de Fougères
Apporbation de la convention de partenariat CEE avec la Région Bretagne
Valorisation des Mottes féodales du Châtel - Phase 2 - achat de tables et de bancs pliables
Valorisation des Mottes féodales du Châtel - Phase 2 - installation d'une pergola
Acquisition de chaises Foyer Rural
Nouvelle demande de financement auprès du Conseil départemental - phase 2 de la valorisation des Mottes féodales du Châtel
Surtaxe assainissement 2026
Validation de la convention tripartite entre Couesnon Marches de Bretagne, les communes du territoires et lOffice des Sports et Loisirs Couesnon Marches de Bretagne dans le cadre du GE - modalités fi
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