Conseil municipal du 2025-10-27

Marcillé 27 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

13

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Durée d'amortissement des immobilisations de la collectivité - Validation de la convention tripartite entre Couesnon Marches de Bretagne, les communes du territoires et l'Office des S - Remplacment des blocs seoucrs mairie et salle polyvalente - Durée d'amortissement des immobilisations de la collectivité - Validation de la convention tripartite entre Couesnon Marches de Bretagne, les communes du territoires et l'Office des S - Acceptation d'un devis pour le comptage des eaux de sortie de station d'épuration - Adhésion à la convention de participation risque Santé du CDG d'Ille et Vilaine - Adhésion au Collège A Commune de l'Agence Locale de l'Energie du Pays de Fougères - Apporbation de la convention de partenariat CEE avec la Région Bretagne - Valorisation des Mottes féodales du Châtel - Phase 2 - achat de tables et de bancs pliables - Valorisation des Mottes féodales du Châtel - Phase 2 - installation d'une pergola - Acquisition de chaises Foyer Rural - Nouvelle demande de financement auprès du Conseil départemental - phase 2 de la valorisation des Mottes féodales du Chât - Surtaxe assainissement 2026

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 13 délibérations
2025

Durée d'amortissement des immobilisations de la collectivité

2025

Validation de la convention tripartite entre Couesnon Marches de Bretagne, les communes du territoires et l'Office des Sports et Loisirs Couesnon Marches de Bretagne dans le cadre du GE - modalités fi

2025

Remplacment des blocs seoucrs mairie et salle polyvalente

2025

Durée d'amortissement des immobilisations de la collectivité

2025

Acceptation d'un devis pour le comptage des eaux de sortie de station d'épuration

2025

Adhésion à la convention de participation risque Santé du CDG d'Ille et Vilaine

2025

Adhésion au Collège A Commune de l'Agence Locale de l'Energie du Pays de Fougères

2025

Apporbation de la convention de partenariat CEE avec la Région Bretagne

2025

Valorisation des Mottes féodales du Châtel - Phase 2 - achat de tables et de bancs pliables

2025

Valorisation des Mottes féodales du Châtel - Phase 2 - installation d'une pergola

2025

Acquisition de chaises Foyer Rural

2025

Nouvelle demande de financement auprès du Conseil départemental - phase 2 de la valorisation des Mottes féodales du Châtel

2025

Surtaxe assainissement 2026

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Validation de la convention tripartite entre Couesnon Marches de Bretagne, les communes du territoires et l'Office des Sports et Loisirs Couesnon Marches de Bretagne dans le cadre du GE - modalités fi

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