Conseil municipal du 2025-07-11

Proposition de tarification pour le Théâtre du HangArt et l'Espace Musical Hypérion, en gestion Mairie des 4ème et 5ème arrondissements.

Attributions de subventions aux associations Les Moutons Marseillais et Gestion Ecologique et Renaturation Restauration Reliance Resilience des Milieux - 1ere Repartition.

Attribution de subventions à douze associations œuvrant à l'international.

Mise en place et financement de l'action publique "Une naissance, Un arbre".

Attribution d'une subvention à l'agence départementale pour l'information sur le logement des Bouches du Rhône (ADIL 13) pour la participation de la Ville de Marseille à l'observatoire

Sollicitation de l'aide aux maires bâtisseurs dans le cadre du fonds vert

POLE GRANDS EVENEMENTS — Attribution d'une subvention pour l'organisation de WE ARE KULTR

Approbation de la convention cadre des Cités éducatives et attribution de subventions pour les Cités éducatives.

Approbation des avenants n°1 aux conventions relatives à l'attribution de subventions à l'INSERM pour les projets "Maladies rares" et "Cancer XII" et au CNRS pour le projet

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de l'appel à projets "Sensibilisations aux discriminations dans les écoles".

Appel à projets Commerce — Attribution de subventions pour l'année 2025 - Approbation de conventions

Attribution d'une subvention en faveur de la société coopérative d'intérêt collectif Hôtel du Nord : « Marseille hospitalités » - Approbation de convention.

Société BATIGERE — PARADIS VERT - Acquisition en VEFA de 46 LLS dans le 11ème arrondissement.

La Maison des Bout'chou — Transfert de garantie suite au transfert de patrimoine au profit de l'association FRANCE HORIZON.

La Société VILOGIA — Les Restanques du Vallon/Frais Vallon Bât B - Acquisition en VEFA de 23 logements sociaux PLS dans le 13ème arrondissement.

Société CDC Habitat Social — Les Fabriques Ilot 5C2 - Acquisition en VEFA de 22 logements collectifs sociaux et 22 stationnements dans le 15ème arrondissement.

Société 3F SUD — GUIJANTIERE/SAVIGNAC 67 PP - Prêt complémentaire pour l'acquisition et l'amélioration de 67 logements locatifs sociaux dans le 10ème arrondissement.

Société 3F SUD — GUIJANTIERE/SAVIGNAC 2 PLUS - Prêt complémentaire pour l'acquisition et l'amélioration de 2 logements locatifs sociaux dans le 10ème arrondissement.

Association AMPIL — RS FLEGIER - Acquisition d'une résidence sociale composée de 10 logements dans le 1er arrondissement.

Association d'Aide aux Jeunes Travailleurs (AAJT), Extension de 22 places du Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale Marius Massias dans le 13ème arrondissement.

Société CDC Habitat Social — Bons voisins PPP - Construction neuve de 40 logements collectifs sociaux dans le 3ème arrondissement.

Société CDC Habitat social — Lardin 2/Raymond Teisseire - Acquisition et amélioration de 55 logements collectifs en locatif social dans le 9ème arrondissement.

Société VILOGIA — MURILLO Lot 2 - Acquisition en VEFA de 8 logements sociaux dans le 14ème arrondissement.

Société CDC Habitat Social — Sugar Chutes Lavie PP/Grand'R - Acquisition en VEFA de 40 logements collectifs sociaux dans le 13ème arrondissement.

Hôpital Européen (Fondation Ambroise Paré) - Elaboration du Schéma Directeur Energétique de l'Hôpital Européen.

Approbation du versement d'une subvention supplémentaire allouée à la Caisse des Ecoles pour 2025.

Approbation de l'attribution de subventions au Groupement d'Intérêt Public Réussite Éducative pour l'année 2025.

Approbation de l'acquisition de minéraux remarquables par le Muséum d'histoire naturelle et de leur inscription à l'inventaire des collections de la Ville de Marseille.

Approbation de subvention au lauréat de l'appel à projet en lien avec la première édition du festival « La Folle Histoire de Marseille » - Approbation de la convention de subventionnement conclue

Approbation de l'inscription à l'inventaire des collections de la Ville de Marseille des dons reçus en 2024.

Modalités de sortie des collections des bibliothèques.

Convention du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel, dite Convention de Faro.

Lancement d'un Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) : concours de films dans le cadre du festival "Les Rencontres Internationales du Cinéma".

Pôle Lecture Publique — Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association d'espace lecture et d'écriture en méditerranée - ACELEM.

13ème arrondissement — 51, avenue de Frais Vallon - Acquisition d'un terrain d'une superficie d'environ 1 300 m² appartenant au bailleur Habitat Marseille Provence (HMP) cadastrée 886 I 43

13ème arrondissement — Quartier Malpassé - Rue Marathon - Acquisition en VEFA auprès du promoteur Quartus de locaux pour la construction d'une crèche.

13ème arrondissement — Avenue Jean-Paul Sartre - Cession d'une parcelle communale d'une superficie d'environ 4 880 m² au profit de l'Association Cultuelle Frais Vallon.

15ème arrondissement — Rue Allar - Acquisition des locaux « Les Fabriques » pour la relocalisation du bureau municipal de proximité de la Cabucelle et du CCAS.

3ème arrondissement — 182 boulevard National - Plan École - Acquisition amiable des lots de copropriété nécessaires à la réalisation du projet de rénovation de l'école Pommier

3ème arrondissement — Rue Caravelle - Acquisition de parcelles appartenant à l'EPAEM et à la Métropole Aix-Marseille Provence en vue de la construction de la piscine Bougainville.

Approbation d'une quatrième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2025 - Approbation des conventions.

Attribution de subventions d'investissement - Quatrième répartition - Différents secteurs culturels - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et divers

Travaux de mise en conformité électrique du TGBT et des cellules HTA du Théâtre de la Criée - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relatif aux étud

Coproduction du spectacle "Don Giovanni" avec l'Opéra national du Capitole, Toulouse, Opéra Orchestre national Montpellier, Grand Théâtre de Tours et l'Opéra de Dijon.

Archives Municipales — Modification de la grille tarifaire des ouvrages et des services assurés par les archives et les bibliothèques de la Ville de Marseille.

Approbation de la convention pluriannuelle d'objectifs signée entre la Ville de Marseille, la Ville de Cannes, l'État, La région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Conseil Départemental des Al

Plan Pauvreté — Attribution de subventions à des associations et au CCAS dans le cadre du dans le cadre du Plan pauvreté

Mise en place d'un dispositif de soutien exceptionnel aux ménages sinistrés lors de l'incendie des 8 et 9 juillet 2025.

Lancement de la démarche "Ecoles favorables à la santé".

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au travail Sud-Est ayant pour objet la prévention du risque amiante.

Subventions attribuées aux associations mettant en oeuvre l'approche Une seule santé à Marseille - Budget primitif 2025 - 1ère répartition - Affectation d'autorisation d'engagement.

Attribution de subventions à des associations demandant une aide au démarrage pour l'initiative associative - 1ère répartition 2025.

Attribution de subventions d'équipement à diverses associations. 2ème répartition 2025.

Attribution de subventions à des associations en faveur du lien social - Intérêt social - 2ème répartition 2025.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des seniors - 2ème répartition 2025.

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement - Réhabilitation de la Maison des Associations.

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement - Réhabilitation de l'antenne Berthelot de la Maison des Associations.

Réhabilitation d'un bâtiment désaffecté en vue de sa réaffectation en Centre d'Animation et de Loisirs - 34, rue du Jet d'Eau - 3ème arrondissement - Approbation de la diminution et de l&#

Attribution de subventions à des associations proposant des espaces de participation citoyenne - 2ème Répartition 2025.

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Marseille et la Faculté des Arts, Lettres, Langues Sciences Humaines (ALLSH) d'Aix Marseille Université dans le cadre des « Ambassadeu

Approbation du recrutement d'agents des écoles supplémentaires pour garantir la continuité de l'accueil de l'ensemble des enfants sur le temps méridien, constatant la carence de l'État

DIRECTION DE LA RELATION CITOYENNE ET DE LA PROXIMITE - SERVICE TRANSMISSION FAMILLE, MEMOIRES ET MONDE COMBATTANT - Approbation de conventions et du règlement d'usage dans le cadre de la mise à d

Attribution de subventions aux associations concourant à la prévention de la délinquance - 3ème répartition.

Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget primitif 2025 - 3ème répartition - Affectation d'autorisation d'engagement.

Acquisitions d'oeuvres d'art pour les Musées de Marseille.

15ème arrondissement — 450 Rue de Lyon - Principe d'acquisition de l'immeuble appartenant à la CPAM pour plusieurs projets de services publics.

1er arrondissement — 51 Rue de Rome - Principe d'acquisition de l'immeuble appartenant à la Mutuelle Marseille Métropole et mise à disposition du site par bail emphytéotique au profit d'YC

Accompagner les Marseillais vers et dans le logement - Attribution d'une subvention à l'agence départementale pour l'information sur le logement des Bouches-du-Rhône (ADIL 13) pour le disp

Procédure de déclaration de biens en état d'abandon manifeste - Poursuite de la procédure d'expropriation - Immeuble sis 9 traverse Sainte-Marie - 3ème arrondissement.

Approbation du bilan des mutations foncières - Cessions et acquisitions des droits et biens immobiliers pour l'exercice 2024 réalisées par la Commune et par l'Établissement Public Foncier Prov

Politique de la Ville — Approbation des objectifs communaux en matière d'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties de 2025 à 2030 des logements locatifs situés en quartier prioritai

Attribution d'une subvention en faveur d'Aix-Marseille Université au titre de la réhabilitation de la Maison du Méridien (IMERA) - Approbation d'une convention

13ème et 15ème arrondissements — Révision de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée à la Mairie du 7ème secteur et à la Mairie du 8ème secteur - Retrait des gymnases et des pl

Plan de modernisation des piscines municipales - Construction d'une piscine municipale dans le 2ème secteur - 3ème arrondissement - Piscine Bougainville - Approbation de l'augmentation de l

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit du Palais des Sports au profit d'associations.

Partenariat avec la Fédération Française de Voile pour la localisation des activités et actions de la FFVoile au Stade Nautique Florence Arthaud - Approbation de la convention.

Coréalisations avec Marseille Concerts, le GMEM, le Théâtre du Gymnase, le festival Musiques Interdites, Musicatreize

Approbation d'une quatrième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation de conventions.

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - Approbation du principe d'élaboration d'une convention de gestion du domaine terrestre avec le Conservatoire du Littoral et l'ONF sur le massif &

Régularisation de la subvention du Centre Social Malpassé et demande de remboursement.

Utilisation, mise à disposition du bâtiment d'exposition et de conférence situé dans le Parc du 26ème centenaire - 10ème arrondissement - Fixation des conditions de mise à disposition du bâtiment

SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - Attribution de subvention à l'Association Collective Marseillaise de l'Alimentation et des Communs "COMAC".

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Projet européen POSEIDON - Désignation du quartier Saint - Pierre pour l'expérimentation de quartiers à énergie positive à Marseille et participation à la politiqu

Approbation de l'adhésion de la Ville de Marseille au Projet National Innovations et Solutions pour lutter contre la Surchauffe Urbaine (PN ISSU) - Approbation de la cotisation.

Pôle des Grands Evènements — Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et la Ligue Nationale de Rugby - LNR pour l'organisation de l'accueil de l'Assemblé

Attribution de subvention à l'association ST ART UP œuvrant pour l'emploi et l'insertion des jeunes - Approbation de convention

Attribution de subventions pour l'année 2025 à des associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 3ème attribution - Approbation de conventions

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et France Travail : "Une alliance locale pour l'emploi - 2025/2027"

Vote électronique pour les élections professionnelles de 2026.

Modification de l'assiette de contribution des agents pour le remisage des véhicules de service.

Désignation de représentants dans des organismes.

Pole Lecture Publique — Développement des partenariats avec les organisations professionnelles du champ de la lecture publique.

Dispositif municipal de mécénat et de parrainage.

Approbation de dénomination de voies.

Attribution à des associations animant des Accueils de Jeunes et à des associations qui portent des initiatives en faveur des jeunes, ou qui sont dirigées par des jeunes - 1ère répartition.

Approbation de l'avenant n°1 à la convention relative à la mise en place du Projet Educatif Territorial et du plan mercredi entre la Ville de Marseille, la CAF 13, la DSDEN et la Préfecture des Bo

Approbation de la nouvelle version du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant.

Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Petite enfance - Approbation des conventions d'investissement avec les associations LIGUE DE L'ENSEIGNEMENT - FAIL 13, Enfance et

Approbation de la convention relative au projet de redistribution des denrées non consommées conclue entre la Ville de Marseille et l'association de préfiguration de la Régie de quartiers Noailles

Extension d'adhésion à l'association AMORCE.

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme - Travaux aménagement base police nord et centre.

Conventions entre le Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille et la Direction Centrale de la Sécurité Civile et de la Gestion de Crise (DCSCGC).

DIRECTION DE LA MER ET DU LITTORAL — Organisation de la Fête de la mer.

Approbation de la convention de partenariat relative aux modalités financières de facturation du service de la restauration scolaire au collège Clair Soleil.

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle.