CM

11 juillet 2025

Marseille 105 délibérations

105

délibérations

32

Social & Santé

20

Finances & Budget

19

Culture & Patrimoine

⚡ Résumé

Ce conseil municipal du 11 juillet 2025 réunit près de 105 délibérations, adoptées dans une atmosphère globalement consensuelle, avec en toile de fond une réponse d'urgence à un incendie ayant frappé la ville début juillet.

Social

Dispositif exceptionnel de soutien aux ménages sinistrés de l'incendie des 8 et 9 juillet 2025. Le Plan Pauvreté distribue des subventions aux associations et au CCAS. La Ville recrute des agents supplémentaires pour pallier la carence de l'État dans l'accueil des enfants handicapés sur le temps méridien. Nombreuses subventions aux associations (seniors, lien social, jeunesse, petite enfance).

Finances

Volume important de garanties d'emprunt pour le logement social (plus de 350 logements dans plusieurs arrondissements) et sollicitation du fonds vert « maires bâtisseurs ». Abattement de taxe foncière en quartiers prioritaires approuvé pour 2025-2030.

Urbanisme

La piscine Bougainville (3ème arr.) avance avec l'achat des parcelles et l'augmentation de l'autorisation de programme. Acquisition de l'immeuble de la CPAM (15ème arr.) pour des services publics. Le Plan École progresse avec la rénovation de l'école Pommier.

Culture

Multiples subventions (4ème répartition), coproduction de Don Giovanni à l'Opéra, lancement du festival « La Folle Histoire de Marseille », approbation de la Convention de Faro sur le patrimoine culturel, travaux électriques au Théâtre de la Criée.

Environnement

Convention avec le Conservatoire du Littoral pour le massif côtier, projet européen POSEIDON (quartiers à énergie positive), action « Une naissance, Un arbre », adhésion au projet national contre la surchauffe urbaine (PN ISSU).

Sport

Révision de l'inventaire des équipements sportifs transférés aux mairies de secteur, 4ème répartition de subventions sportives, convention avec la Ligue Nationale de Rugby.

Sécurité

Travaux d'aménagement des bases de police nord et centre, conventions du Bataillon de Marins-Pompiers avec la sécurité civile nationale.

RH

Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles de 2026 et indemnisation d'agents au titre de la protection fonctionnelle.

Délibérations (105)

Social & Santé 32 délibérations
25

Plan Pauvreté — subventions à des associations et au CCAS

25

Dispositif de soutien exceptionnel aux ménages sinistrés de l'incendie des 8 et 9 juillet 2025

25

Lancement de la démarche « Écoles favorables à la santé »

25

Convention avec la CARSAT Sud — Est pour la prévention du risque amiante

25

Subventions aux associations mettant en œuvre l'approche « Une seule santé » – 1ère répartition

25

Régularisation de la subvention du Centre Social Malpassé

25

Subvention à l'ADIL 13 pour l'information et l'accompagnement vers le logement

25

Convention cadre des Cités éducatives et attribution de subventions

25

Subventions à des associations en aide au démarrage de l'initiative associative – 1ère répartition 2025

25

Subventions d'équipement à diverses associations – 2ème répartition 2025

25

Subventions à des associations en faveur du lien social – 2ème répartition 2025

25

Subventions à des associations œuvrant en faveur des seniors – 2ème répartition 2025

25

Augmentation de l'autorisation de programme pour la réhabilitation de la Maison des Associations

25

Augmentation de l'autorisation de programme pour la réhabilitation de l'antenne Berthelot (MDA)

25

Réhabilitation du 34 rue du Jet d'Eau (3ème arr.) en Centre d'Animation et de Loisirs

25

Subventions aux associations animant des Accueils de Jeunes et portant des initiatives pour les jeunes

25

Convention de redistribution des denrées non consommées avec la Régie de quartiers Noailles

25

Avenant à la convention du Projet Éducatif Territorial et du plan mercredi (Ville, CAF, DSDEN)

25

Convention de facturation de la restauration scolaire au collège Clair Soleil

25

Nouvelle version du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant

25

Subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance

25

Subventions à des associations d'espaces de participation citoyenne – 2ème répartition 2025

25

Convention avec la Faculté ALLSH d'AMU dans le cadre des « Ambassadeurs »

25

Recrutement d'agents supplémentaires en école pour pallier la carence de l'État sur le temps méridien (handicap)

25

Subventions aux associations de sensibilisation aux discriminations dans les écoles

25

Subvention à l'association ST ART UP pour l'emploi et l'insertion des jeunes

25

Subventions à des associations d'insertion professionnelle et d'emploi – 3ème attribution 2025

25

Convention de partenariat avec France Travail « Une alliance locale pour l'emploi 2025/2027 »

25

Mise à disposition de locaux pour la transmission familiale, mémoires et monde combattant

25

Versement d'une subvention supplémentaire à la Caisse des Écoles pour 2025

25

Subvention au GIP Réussite Éducative pour 2025

25

Subventions aux associations de santé publique – 3ème répartition 2025

Finances & Budget 20 délibérations
25

Subventions à douze associations œuvrant à l'international

25

Subvention à l'ADIL 13 pour l'observatoire du logement

25

Sollicitation de l'aide aux maires bâtisseurs dans le cadre du fonds vert

25

Abattement de la taxe foncière sur logements locatifs en quartiers prioritaires – 2025-2030

25

Avenants aux conventions de subventions à l'INSERM (maladies rares, cancer) et au CNRS

25

Appel à projets commerce — subventions pour l'année 2025

25

Subvention à la SCIC Hôtel du Nord — « Marseille hospitalités »

25

Garantie d'emprunt — BATIGERE – acquisition en VEFA de 46 logements locatifs sociaux (11ème arr.)

25

Garantie d'emprunt — La Maison des Boutchou – transfert de garantie à l'association FRANCE HORIZON

25

Garantie d'emprunt — VILOGIA – acquisition en VEFA de 23 logements PLS (13ème arr.)

25

Garantie d'emprunt — CDC Habitat Social – acquisition en VEFA de 22 logements sociaux (15ème arr.)

25

Garantie d'emprunt — 3F SUD – prêt complémentaire pour 67 logements locatifs sociaux (10ème arr.)

25

Garantie d'emprunt — 3F SUD – prêt complémentaire pour 2 logements locatifs sociaux (10ème arr.)

25

Garantie d'emprunt — AMPIL – acquisition d'une résidence sociale de 10 logements (1er arr.)

25

Garantie d'emprunt — AAJT – extension de 22 places du CHRS Marius Massias (13ème arr.)

25

Garantie d'emprunt — CDC Habitat Social – construction de 40 logements sociaux (3ème arr.)

25

Garantie d'emprunt — CDC Habitat Social – acquisition et amélioration de 55 logements sociaux (9ème arr.)

25

Garantie d'emprunt — VILOGIA – acquisition en VEFA de 8 logements sociaux (14ème arr.)

25

Garantie d'emprunt — CDC Habitat Social – acquisition en VEFA de 40 logements sociaux (13ème arr.)

25

Garantie d'emprunt — Hôpital Européen – élaboration du Schéma Directeur Énergétique

Culture & Patrimoine 19 délibérations
25

Acquisition de minéraux remarquables pour le Muséum d'histoire naturelle

25

Tarification du Théâtre du HangArt et de l'Espace Musical Hypérion

25

Subvention au lauréat de l'appel à projets du festival « La Folle Histoire de Marseille »

25

Inscription à l'inventaire des collections de la Ville des dons reçus en 2024

25

Modalités de sortie des collections des bibliothèques municipales

25

Acquisitions d'œuvres d'art pour les Musées de Marseille

25

Adhésion à la Convention de Faro du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel

25

Pôle Lecture Publique — développement des partenariats avec les organisations professionnelles

25

Lancement d'un AMI pour le festival « Les Rencontres Internationales du Cinéma »

25

Convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association ACELEM (lecture et écriture en Méditerranée)

25

Subvention pour l'organisation de l'événement WE ARE KULTR

25

4ème répartition de subventions aux associations et organismes culturels 2025

25

Organisation de la Fête de la mer par la Direction de la Mer et du Littoral

25

Subventions d'investissement aux associations culturelles – 4ème répartition 2025

25

Travaux de mise en conformité électrique du Théâtre de la Criée – augmentation de l'autorisation de programme

25

Coproduction de « Don Giovanni » avec l'Opéra de Toulouse, Montpellier, Tours et Dijon

25

Co — réalisations avec Marseille Concerts, GMEM, Théâtre du Gymnase, festival Musiques Interdites, Musicatreize

25

Archives municipales — modification de la grille tarifaire des ouvrages et services

25

Convention pluriannuelle avec Cannes, l'État, la Région PACA et le Conseil Départemental des Alpes-Maritimes

Urbanisme & Travaux 12 délibérations
25

Construction de la piscine municipale Bougainville – 3ème arrondissement – augmentation de l'autorisation de programme

25

15ème arr. — Acquisition de l'immeuble CPAM (450 rue de Lyon) pour services publics

25

1er arr. — Acquisition du 51 rue de Rome (Mutuelle Marseille Métropole) – bail emphytéotique

25

Poursuite de la procédure d'expropriation – 9 traverse Sainte-Marie – 3ème arr.

25

13ème arr. — Acquisition d'un terrain (~1 300 m²) auprès d'Habitat Marseille Provence

25

13ème arr. — Acquisition en VEFA auprès de Quartus pour la construction d'une crèche

25

13ème arr. — Cession d'une parcelle communale (~4 880 m²) à l'Association Cultuelle Frais Vallon

25

15ème arr. — Acquisition des locaux « Les Fabriques » pour le bureau de proximité Cabucelle et le CCAS

25

3ème arr. — Plan École – Acquisition de lots de copropriété pour la rénovation de l'école Pommier

25

3ème arr. — Acquisition de parcelles EPAEM/Métropole pour la construction de la piscine Bougainville

25

Bilan des mutations foncières — cessions et acquisitions immobilières de l'exercice 2024

25

Subvention à Aix — Marseille Université pour la réhabilitation de la Maison du Méridien (IMERA)

Environnement 7 délibérations
25

Convention de gestion du domaine terrestre avec le Conservatoire du Littoral et l'ONF – massif côtier

25

Subventions aux associations Les Moutons Marseillais et GERMM – gestion écologique

25

Mise en place et financement de l'action « Une naissance, Un arbre »

25

Subvention à l'association COMAC (alimentation et communs) – agriculture urbaine

25

Projet européen POSEIDON — quartier Saint-Pierre désigné pour l'expérimentation de quartiers à énergie positive

25

Adhésion au Projet National ISSU — lutte contre la surchauffe urbaine

25

Extension d'adhésion à l'association AMORCE (déchets et réseaux de chaleur)

Sport 5 délibérations
25

Révision de l'inventaire des équipements sportifs transférés aux mairies des 7ème et 8ème secteurs

25

Mise à disposition gratuite du Palais des Sports à des associations

25

Convention de partenariat avec la Ligue Nationale de Rugby pour l'accueil de l'Assemblée générale

25

Convention de partenariat avec la Fédération Française de Voile au Stade Nautique Florence Arthaud

25

4ème répartition de subventions aux associations sportives

Autres decisions 3 délibérations
25

Désignation de représentants dans des organismes extérieurs

25

Dispositif municipal de mécénat et de parrainage

25

Approbation de dénominations de voies

Sécurité 3 délibérations
25

Travaux d'aménagement des bases de police nord et centre – augmentation de l'autorisation de programme

25

Subventions aux associations de prévention de la délinquance – 3ème répartition

25

Conventions entre le Bataillon de Marins-Pompiers et la Direction centrale de la sécurité civile (DCSCGC)

Ressources humaines 3 délibérations
25

Indemnisation d'agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle

25

Mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles de 2026

25

Modification de l'assiette de contribution des agents pour le remisage des véhicules de service

Parcs & Espaces verts 1 délibération
25

Utilisation, mise à disposition du bâtiment d'exposition et de conférence situé dans le Parc du 26ème centenaire - 10ème arrondissement - Fixation des conditions de mise à disposition du bâtiment

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