Conseil municipal du 2025-06-20

Attribution de subventions à des syndicats au titre des bourses du travail pour l'année 2025 - Approbation de conventions

Autorisation de la Ville de Marseille pour la prise de participation de la SOGIMA au sein d'une société civile de construction vente à constituer, pour une opération en co-promotion avec le promot

Attribution de subventions à Delta France Associations pour l'organisation du Monde des Possibles dans le cadre du Delta Festival 2025.

Attribution de subvention à l'association "Accélérateur M" - Approbation de convention

Mission officielle de la Ville de Marseille en Arménie du 30 avril au 6 mai 2025, état consolidé des dépenses

Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur de la transition écologique des activités économiques - Approbation de conventions

Attribution d'une subvention pour l'association Les Amis du So Good Maif Festival - Approbation de convention.

Attribution de subventions à des associations et autres structures d'activités maritimes et littorales.

Budget Primitif 2024.

Arrêté du Compte de Gestion de la Ville de Marseille relatif à l'exercice 2024.

Arrêté du Compte Administratif de la Ville de Marseille relatif à l'exercice 2024.

Affectation des résultats de l'exercice 2024.

Ajustement des autorisations de programme. Clôture des autorisations de programme antérieurs.

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025.

Rapport annuel 2025 d'information sur l'état et l'évolution de la dette (bilan 2024 et orientations 2025).

Intervention en faveur de la lutte contre l'habitat indigne - Attribution d'une subvention à l'Association Compagnons Bâtisseurs Provence pour l'action « Accompagner l'habiter en c

Aides en faveur du logement locatif social - Approbation de subventions et de conventions de financement.

Intervention en faveur de la lutte contre l'habitat indigne au sein de la copropriété dégradée Consolat pour accompagner la mise en oeuvre de travaux urgents du batiment C - Approbation de la conv

Aides en faveur du logement locatif social - Approbation d'une subvention spécifique au bailleur Caisse des Dépôts et Consignations Habitat Social dans le cadre de la reconstitution de l'offre

Attribution de subventions à différentes associations œuvrant en Méditerranée.

Politique de la Ville — Programme DSU 1ère série d'opérations de subvention en investissement, 2ème série d'opération de subvention en fonctionnement dans le cadre du « Contrat des Possibles »

Attribution de subventions au CROUS d'Aix-Marseille Avignon au titre de l'année universitaire 2025/2026 et à divers organismes et associations œuvrant dans le champ de la vie étudiante, de l&#

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projets « la Semaine du Goût 2025 » - Approbation de conventions.

Tarification 2025 des prestations à caractère onéreux.

Approbation des cahiers des charges de rétrocession des droits au bail relatifs aux locaux commerciaux sis rue Louis Mouronval 3ème arrondissement et sis 75 La Canebière ex Foot Station 1er arrondisse

Approbation du cahier des charges de rétrocession du droit au bail relatif au local commercial sis 4 place Castellane (6ème arrondissement)

— Approbation de la subvention accordée par la Ville de Marseille à l'Union des fabricants de santons de Provence pour l'organisation de la Foire aux Santons.

Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur du développement économique de Marseille - Approbation de conventions

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des femmes et de la lutte contre les violences faites aux femmes - 2ème répartition - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention pour action aux associations répondant à la thématique « Démocratie locale ».

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 2ème répartition - Approbation des conventions annexées.

SERVICE LUTTE CONTRE LES NUISIBLES — Approbation d'une subvention en faveur de l'association Compagnons Bâtisseurs Provence pour le développement de son projet de lutte contre les punaises de

LE ZEF, Scène Nationale de Marseille. Deuxième tranche de travaux de rénovation de la gare franche dans le 15ème arrondissement.

Association des Œuvres Sociales et Régionalistes de Château-Gombert - Musée Provençal - Achèvement des travaux de restauration du Musée Provençal dans le 13ème arrondissement.

Protocole transactionnel avec la SAS Restaurant Studio 37.

Protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et la société de travaux Les Compagnons du Barroux

SERVICE PROSPECTIVE EXPERTISE ET PROJETS - Requalification et renaturation du Cheminement Villecroze - 13ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisati

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Stratégie de développement photovoltaïque - Approbation de l'entrée de la Ville de Marseille au capital de la société publique locale Energies de Provence.

Lancement d'une démarche partagée Pour l'élaboration d'un plan d'adaptation de Marseille au changement climatique

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Attribution d'une subvention à l'association "Le Paysan Urbain Marseille Métropole" pour la création d'un nouveau tiers lieu productif et pédagog

Partenariat entre la Ville de Marseille et le Comité Français de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) pour l'année 2025 - Approbation de l'avenant n°1 à la conve

PÔLE MOBILITE — Convention n°2025-17087 Délégation de Service Public du stationnement payant en surface - Approbation de l'avenant n°1 - Création de deux tarifs abonnement sur le parking Clôt Bey/B

SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - Délégation de Service Public pour l'exploitation et l'animation de la ferme pédagogique du Roy d'Espagne dans le 9ème

Attributions de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la nature en ville - Approbation de la convention avec l'association l'Hydre.

Partenariat entre la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille Provence concernant les dépôts illégaux de déchets - Approbation de la convention.

Lancement de la candidature de la Ville de Marseille pour l'inscription au patrimoine mondial de l'UNESCO "des patrimoines naturels et culturels" de la rade de Marseille

Etudes et rénovation de l'éclairage des parcs et Jardins et de la mise en lumière des bâtiments remarquables de la Ville de Marseille - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l&

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Attribution de subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la transition écologique et de l'environnement - Approbation d'une convention de subvent

SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - Approbation du lancement d'une procédure de création d'une Zone Agricole Protégée (ZAP) sur le territoire de la commune d

SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - Attribution de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de l'environnement, de l'alimentation solidair

SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - Attribution d'une subvention à une association oeuvrant dans le domaine de l'alimentation durable et de la transition éco

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Attribution d'une subvention à une association oeuvrant dans le domaine de la transition écologique et de l'environnement.

SERVICE ECOLOGIE URBAINE ET RESILIENCE — Cycle de l'eau, Parcours de Fraîcheur et Friches Urbaines - Approbation de l'affectation complémentaire de l'autorisation de programme - Financemen

Attribution de subventions dans le cadre de l'Appel à Projets Déchets Abandonnés 2025 - Approbation de convention.

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITÉ - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la protection de l'environnement.

Création d'une aire terrestre éducative à la Campagne Berger - Approbation de la convention définissant les conditions d'accès à la campagne Berger pour l'école élémentaire de la Rouvière.

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la transition écologique et de l'environnement.

Approbation et autorisation de signature du contrat de partenariat avec la Société Publique des Écoles Marseillaises portant sur les groupes scolaires Jolie Manon, Simone de Beauvoir, Bouge, Malpassé

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de la vie locale et des célébrations - 1ère répartition 2025.

Attribution de subventions aux associations développant des projets de santé publique volet "activité physique adaptée" - Budget primitif 2025 - 2ème répartition - Affectation d'autorisa

Attribution de subventions à des associations de Solidarité et de Lutte contre l 'Exclusion, 3eme répartition 2025.

Projet de Pôle d'accueil et de douches municipales pour personnes en grande précarité, convention entre la Ville de Marseille et le Centre communal d'action sociale de Marseille pour l'acc

Renouvellement du Plan pauvreté entre l'Etat et la Ville de Marseille intégrant des crédits supplémentaires pour l'année 2025.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de l'éducation populaire - 2ème Répartition 2025.

Attribution de subventions à des associations de Prévention de la délinquance auprès des jeunes - 2eme répartition 2025.

SERVICE FAMILLE, TRANSMISSION, MÉMOIRES ET MONDE COMBATTANT - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 2ème répartition 2025.

Direction de la Relation Citoyenne et de la Proximité - Service Famille, transmission, mémoire et monde combattant - Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des

Attributions de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - 2ème répartition - Approbation de la convention annexée.

Soutien aux équipements sociaux 2025 — 3ème répartition des subventions sur les financements inscrits dans la Convention Cadre des Centres Sociaux 2025.

Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 2ème répartition 2025.

Attribution de subventions à des associations en faveur du lien social - Fêtes de quartier - 2ème répartition 2025.

Attribution de subventions aux Equipements Sociaux pour l'innovation et la créativité - 2ème répartition 2025.

Approbation et autorisation de signature d'un avenant au contrat de partenariat avec la Société Publique des Écoles Marseillaises portant sur le groupe scolaire Solidarité.

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société DEMATHIEU BARD BÂTIMENT SUD-EST.

14ème arrondissement — Convention d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la Métropole Aix-Marseille Provence sur la copropriété dégradée du Mail.

15ème arrondissement — Convention d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la copropriété dégradée Consolat

15ème arrondissement — Convention d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la Métropole Aix-Marseille Provence sur la copropriété dégradée de la Maurelette - Avenant

13ème arrondissement — 82, rue Etienne Miege - Cession au profit de l'association Beth Habad Chateau Gombert.

1er arrondissement — Belsunce - Noailles - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National "Aix-Marseille Provence", de 5 immeubles issus du patrimoine dégradé

13ème arrondissement — Place Pelabon - Acquisition d'un local commercial en vue de la pérennisation de l'association pour l'Archivage et la Recherche de la Mémoire Arménienne (ARAM).

Approbation d'un avenant financier au protocole intentionnel entre les partenaires pour la Cité du Cinéma - Plan "Marseille en Grand" - Approbation de l'affectation de l'autorisa

Prestations de l'Orchestre Philharmonique de Marseille et du Choeur de l'Opéra de Marseille dans le cadre de festivals et autres événements artistiques et culturels - Période juillet 2025 à ju

Approbation du principe de gratuité d'expositions temporaires présentées dans les Musées afin de promouvoir l'accès à la culture pour toutes et tous.

Approbation de la signature de la Convention-Cadre de l'Éducation Artistique et Culturelle signée entre la Direction Régionale des Affaires Culturelles, l'Académie d'Aix-Marseille, la Cais

Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations ou organismes dans le cadre de l'appel à projet éducation artistique et culturelle.

Convention de subvention d'investissement à l'association Lieux-Publics pour les travaux de réhabilitation de la cité des Arts de la rue (CARUE)

Approbation d'une quatrième répartition aux associations ou organismes culturels au titres des subventions 2025 - Approbation des conventions - Secteur Culture provençale.

Été Marseillais — Approbation du principe de gratuité d'accès aux animations sportives, nautiques et culturelles du 21 juin au 14 septembre 2025 et autres mesures

Remises gracieuses.

Accord de Médiation entre la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille Provence sur les évènements organisés dans la zone du Vieux Port.

Approbation du Bilan 2023 — 2024 et renouvellement de la démarche Contrat de Baie 2026-2030

MISSION MÉDITERRANÉE — Aide humanitaire d'urgence pour la population civile de Gaza.

Fixation du volume des effectifs pour l'année 2026.

Convention entre le Bataillon de marins — pompiers de Marseille et le Cercle Mixte de la Légion Etrangère de Carpiagne.

Protocole transactionnel — MEDICOLLECTE AZUR.

Approbation d'un mandat confié par la Ville de Marseille à la SOLEAM pour la réalisation des travaux de requalification du gymnase du Vallon des Tuves et la construction d'une salle de boxe et

Approbation des modalités et des conditions financières des conventions d'occupation temporaire du domaine public situées au sein du Complexe sportif de Luminy - 9ème arrondissement.

Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du Palais Omnisports Marseille Grand Est - Approbation du protocole transactionnel indemnitaire pour le remboursement des dépenses re

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mécénat conclue entre la Ville de Marseille, la Fondation OM, la Fondation CMA-CGM et la Ligue Méditerranée de Football - Travaux de réhabilitation

Appel à Projet " Egalité Femmes / Hommes dans le Sport : héritage immatériel des Jeux Olympiques " - Attribution de subventions aux lauréats.

Convention cadre entre le SDIS 13 et la Ville de Marseille relative à la disponibilité des agents sapeurs-pompiers volontaires pendant leur temps de travail.

Amélioration des conditions de travail et réduction de la durée annuelle du temps de travail pour les agents des écoles de la ville de Marseille.

Soutien aux actions de l'association Le Sel de la Vie - Approbation de conventions.

Renforcement de la position, des prérogatives et des moyens de l'Inspection Générale des Services - Adoption du cadre de référence de l'IGS - Communication du rapport définitif de suivi de la

SERVICE DES MOYENS AUX ETABLISSEMENTS — Approbation de l'expérimentation d'une solution de vote électronique pour les élections des représentants des parents d'élèves pour l'année scol

Convention de Délégation de Service Public n°22/3410 pour la gestion et l'exploitation du Centre Equestre Marseille Pastré - Approbation de l'avenant n°2 relatif à l'indexation de l'an

Lancement du dispositif des « Cadets de l'engagement municipal ».

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Vacances pour tous - 2ème répartition

Attribution de subventions à des associations portant des projets de Ludothèque.

Lancement d'un appel à projets en vue de développer la coopération entre Marseille et l'Arménie

Faire Marseille Ensemble, Mission de coopération Territoriale Engagement de la ville de Marseille pour renforcer la coopération territoriale avec la société civile - Démarche "La Collective"

Création de quatre opérations de rénovation de groupes scolaires.

Evolutions administratives et organisationnelles dans les écoles publiques marseillaises.

Approbation de la convention de partenariat pour l'organisation du Congrès Hortis 2025 à Marseille.

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et VYV Conseil relative à la mise en place d'une assurance multirisques habitation à destination des ménages locataires

Adaptation de la grille tarifaire pour les occupations temporaires des locaux et des équipements sportifs scolaires municipaux et instauration d'une grille tarifaire supplémentaire pour les occupa