Conseil municipal du 2025-04-25

12ème arrondissement — Avenue Pierre Chevalier et rue Parette Nouvelle - Cession au profit de la Métropole Aix-Marseille Provence (MAMP) d'un tènement foncier communal pour la réalisation du parki

12ème arrondissement — 129, avenue Fernandel - Cession au profit du Centre Hospitalier Valvert d'un tènement foncier communal.

13ème arrondissement — 31, rue Marathon - Régularisation du transfert de propriété au bénéfice de la MAMP.

15ème arrondissement — 56, boulevard Oddo et rue Mouton - Résiliation anticipée du bail emphytéotique consenti à UNICIL et cession de l'immeuble au profit de l'EPAEM.

3ème arrondissement — Rue de Ruffi - Acquisition à titre gratuit de parcelles appartenant à l'EPAEM sur lesquelles ont été aménagés des jeux et équipements sportifs.

14ème arrondissement — 39, boulevard Barrelier - Cession au profit de l'État d'un ensemble immobilier d'une superficie de 4 988 m² en vue de la création d'un hôpital d'instruction

Pôle AICT : Autorisation d'une délégation à l'occasion du Marché International du film dans le cadre du 78° Festival de Cannes - Remboursement aux frais réels.

Avenant n°4 au contrat n°21/1671 relatif à la gestion, l'animation, l'exploitation, la maintenance et le gros entretien et réparations des espaces culturels du Silo d'Arenc avec la société

Soutien au Festival de l'Europe et organisation d'un forum de promotion de la mobilité internationale des jeunes.

Politique de la Ville — Soutien de la Ville de Marseille dans le cadre de l'animation de la Place de la Providence.

Approbation de l'avenant n°1 à la convention entre la Ville de Marseille et la Fondation Giacometti pour la co-organisation de l'exposition "Alberto Giacometti - Sculpter le vide" au

Coréalisations avec l'association Espace Culturel Méditerranée (ECM) - Nomad'Café et l'association Festival international de Jazz de Marseille des 5 continents.

Approbation de la convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et l'association "Pour les musées de Marseille".

Approbation de la convention de partenariat entre l'association Cultures du Coeur 13 et la Ville de Marseille.

Transfert de la sculpture "Babel Kréole" dans l'inventaire de la mairie du 4ème secteur.

Approbation d'une troisième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2025 - Approbation des conventions.

Attribution de subventions d'investissement - Troisième répartition - Différents secteurs culturels - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et divers

Travaux de réhabilitation de la Cité des Arts de la Rue (CARUE) - Approbation de la subvention à l'association Lieux-Publics pour des travaux de réhabilitation de la Cité des Arts de la rue et app

Approbation d'une troisième répartition aux associations ou organismes culturels au titres des subventions 2025 - Approbation des conventions - Secteur Culture provençale.

3ème arrondissement — Convention d'Intervention Foncière avec l'Établissement Public Foncier PACA et la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la copropriété dégradée de la tour B du Parc Bellev

14ème arrondissement — Convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier PACA et la Métropole Aix-Marseille-Provence sur la copropriété dégradée des Rosiers.

15ème arrondissement — Convention d'intervention foncière avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la Métropole Aix-Marseille Provence sur la copropriété dégradée de la Maurelette.

5ème, 6ème et 15ème arrondissements — Dispositif Habiter Marseille : le Logement - Ventes par annonces immobilières - Cession de 3 biens au 125, avenue de la Viste dans le 15ème, au 37, rue Crillon da

1er arrondissement — « Habiter Marseille : Le Logement » - Cession à Batigère Habitats Solidaires du 25, allée Léon Gambetta.

1er arrondissement — 44, rue Tapis Vert - Cession d'une emprise foncière bâtie d'environ 48 m² au profit de la SCI 46 Tapis Vert.

2ème arrondissement — Hôtel de Ville - Cession à la Société Publique d'Aménagement d'Intérêt National « Aix-Marseille Provence », de l'immeuble sis 19, rue Sainte Françoise pour intégratio

10ème arrondissement — Cession au profit de la société Immostone d'une emprise foncière dans le cadre d'un projet de résidence sociale à destination de jeunes actifs et acquisition en l'ét

Création du premier EHPAD municipal, à vocation solidaire et intergénérationnelle, dans le 15ème arrondissement de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relat

Attribution de subventions à des associations luttant contre les punaises de lit.

Approbation d'une troisième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation des conventions.

Pôle d'Accueil et de Douches Municipales - 71 avenue Foch dans le 4ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de programme.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de l'éducation populaire - 1ère répartition 2025.

Attribution de subventions à des associations proposant des espaces de participation citoyenne - 1ère répartition 2025.

Attribution d'une subvention à l'association Centre de Loisirs Jeunes - Police Nationale.

Attribution de subventions à des associations de Solidarité et de Lutte contre l'Exclusion - 2ème répartition 2025.

Prorogation jusqu'au 31 décembre 2025 de la convention 2022-2024 relative au portage par l'État, la Ville de Marseille et les bailleurs sociaux d'un dispositif de soutien aux actions de mé

Attribution de subventions pour des actions de prévention des comportements à risque chez les jeunes.

SERVICE PREVENTION ET PROMOTION DE LA SANTE - Accompagnement de 100 femmes enceintes" dans le cadre de la lutte contre l'obésité infantile

Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - budget primitif 2025 - 2ème répartition.

Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique volet "activité physique adaptée" - Budget primitif 2025 - 1ère répartition - Approbation de la convention d

Convention entre la Ville de Marseille et le Centre Communal d'Action Sociale de Marseille pour l'accueil de permanences du CCAS au sein des Bureaux Municipaux de Proximité.

Approbation de la reconduction et de l'extension du kit scolaire gratuit de rentrée 2025 à tous les élèves et actualisation des Indices de Position Sociale des écoles.

Approbation de la mise à disposition gratuite de la salle de théâtre de l'Odéon et gratuité des frais annexes à l'association Unicef France dans le cadre du spectacle caritatif du 4 juin 2025

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Budget primitif 2025 - Approbation de la convention annexée.

Approbation de la prise en charge du personnel accompagnant les enfants en situation de handicap sur le temps méridien jusqu'au 4 juillet 2025 pour faire face à la carence de l'Etat.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 1ère répartition 2025.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 1ère répartition 2025.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des seniors - 1ère répartition 2025.

Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 1ère répartition 2025.

Financement relatif aux subventions d'équipement aux associations 2025-2027 - Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 1ère répartition 2025 - Approbation de l'aff

Attribution de subventions à des associations en faveur du Lien Social - Intérêt Social - 1ère répartition 2025.

Soutien aux équipements sociaux 2025 — 2ème répartition des subventions sur les financements inscrits dans la Convention Cadre des Centres Sociaux 2025.

Attribution de subventions aux équipements sociaux pour l'innovation et la créativité - 1ère répartition 2025.

Attribution de subventions à des associations en faveur du lien social - Fêtes de quartier - 1ère répartition 2025.

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - Lancement du processus d'élaboration d'un Atlas de Biodiversité Communale nocturne à Marseille - Approbation de la candidature à l'appel à Projet

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - Délivrance de bois sur pied et vente de bois façonné en forêt communale dans les 9ème, 10ème, 11ème et 13ème arrondissements - Approbation de l'état d

Première Tranche d'Etudes et rénovation du parc des Postes Haute Tension de la Ville de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et trava

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la transition écologique et de l'environnement - Approbation d'une convention de subven

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la protection de l'environnement.

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - Attribution d'une subvention à l'association "Grain de la Vallée" oeuvrant dans le domaine de la transition écologique - Approbation d'

Approbation et autorisation de signature du contrat de partenariat portant sur les écoles Château-Gombert, Font-Vert et Kallisté.

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la protection de l'environnement - Approbation d'une convention de subventi

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE AU QUOTIDIEN - DIRECTION NATURE EN VILLE - PÔLE NATURE DE PROXIMITE ET RENATURATION - SERVICE ESPACES VERTS ET RENATURATION

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement relative au projet d'installation de toilettes sèches aux entrées et points stratégiques du Parc national des Calanques déterminant

Création du Parc Municipal d'Air Bel - 13011 Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement - Approbation de la convention financière tripartite entr

Études et Travaux pour la création de jardins collectifs - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme.

SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant dans le domaine de l'environnement, de l'alimentation solidai

SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE - Attribution de subvention à des associations oeuvrant dans le domaine de l'environnement, de

Attribution d'une subvention à l'association Collectif Vélos en Ville pour l'organisation de la Fête européenne du vélo édition 2025.

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Attribution d'une subvention à l'association Atmosud oeuvrant dans le domaine de la qualité de l'air - Avenant n°3 à la convention n°2023-80327.

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Attribution de subventions pour le développement du dispositif SLIME (Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie) sur la ville de Marseille - A

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE Désignation des associations lauréates de l'appel à projets "Animons les Friches Urbaines Naturelles, nos îlots de biodiversité en ville" - Attri

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé communal entre la Ville de Marseille et la Proposition Nationale Nature Environ

Approbation de l'annexe financière n°3, pour l'exercice 2025, à la convention cadre n°2023-80278, relative au fonctionnement du parc relais ADOMA de 60 logements à Marseille.

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Marseille et l'association Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) -

Service Filières Foncier Rayonnement — Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur du développement économique de Marseille - Approbation de conventions.

Approbation des cahiers des charges de rétrocession des droits au bail relatifs aux locaux commerciaux sis 15 rue Saint-Férréol et 10 rue de la Glace (13001); approbation d'un nouveau cahier des c

Approbation de la convention de partenariat pour l'accompagnement des hôtels marseillais dans une démarche de labellisation clef verte et de la convention de partenariat pour l'accompagnement

Approbation de la grille tarifaire applicable à l'occupation du domaine public communal à compter du 1er mai 2025

Débat d'Orientation Budgétaire 2024.

Acquisition par Marseille Habitat d'une part sociale du capital social de la SCI Protis Developpement - Approbation de la dissolution de cette dernière par voie de transmission universelle de son

Rapport annuel 2025 d'informations sur les garanties d'emprunt.

Société SOLIHA Provence — Transfert de patrimoine PTP - Transfert de 14 logements situés dans les 1er et 7ème arrondissement, de la Société 3F Sud, au profit de la Société SOLIHA Provence.

Société SOLIHA Méditerranée — Transfert Marseille PAM - Réhabilitation de 14 logements situés dans les 1er et 7ème arrondissement, transférés par 3F Sud à la Société SOLIHA Méditerranée.

Société Logis Méditerranée/1001 Vies Habitat - Marcel Delprat - Acquisition en VEFA de 33 logements LLS dans le 13ème arrondissement.

Attribution d'une subvention en faveur de la Fondation Méditerranée Infection au titre du projet de recherche IHUPERF-1 inscrit au Contrat de Plan État-Région 2021-2027 - Approbation d'une con

Attribution de subventions à divers organismes et associations œuvrant dans le champ de la vie étudiante, de l'enseignement supérieur et de la recherche - Approbation de conventions.

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 1ere répartition.

Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur des droits des femmes et de la lutte contre les violences faites aux femmes - 1ère répartition- Approbation des conventions annexées.

Politique de la Ville — Programme DSU 1ère série d'opérations de subvention en fonctionnement dans le cadre du « Contrat des Possibles » et 2ème série d'opérations en soutien à la participatio

Attribution de subventions à des associations et autres structures d'activités maritimes et littorales.

Approbation des conditions d'engagement d'une opération d'aménagement d'intérêt métropolitain dans le quartier des Caillols, autour de l'avenue William Booth, 11ème et 12ème arrond

Création d'un lieu ressources au 63, 65, 67 rue d'Aubagne - 1er arrondissement - Approbation de l'avenant 1 à la convention de mandat portant sur la maîtrise d'ouvrage études et travau

Approbation d'une convention de partenariat avec l'Association Régionale HLM PACA et Corse.

13ème arrondissement — Frais Vallon - Acquisition d'emprises foncières pour quatre écoles dans le secteur de Frais Vallon auprès d'HMP (plan école).

Approbation de dénomination de voies.

Approbation de l'accord de médiation entre la Ville de Marseille et l'Établissement Public Foncier PACA

Approbation de la convention de réservation de logements locatifs sociaux entre la Ville de Marseille et BATIGERE HABITAT dans le cadre du passage d'une gestion en stock vers une gestion en flux e

Approbation de la Convention pluriannuelle d'objectifs 2025/2027 entre la Ville de Marseille et l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) et approbation de la convent

Approbation de l'Avenant n°5 à la convention financière tripartite N°2017/0123 entre la Ville de Marseille, la Métropole Aix-Marseille Provence et la SOLEAM pour la réalisation des équipements mun

Approbation de deux protocoles d'accord transactionnel passés entre la Ville et la société EDICTIS

SERVICE DES CIMETIERES COMMUNAUX — Protocole transactionnel entre l'UGAP, la société Derichbourg, la Ville de Marseille relatif à des prestations de service de nettoiement.

Désignation de représentants au sein d'organismes.

Conseil Marseillais de la Vie Etudiante — Bilan 2024 - Thématique 2025.

POLE GRANDS EVENEMENTS — Approbation de l'avenant n°2 (de clôture) à la convention d'objectifs entre la Ville de Marseille, la SOLIDEO et PARIS 2024 relative à la Marina du Roucas Blanc.

POLE GRANDS EVENEMENTS — Approbation d'une convention type relative à la mise à disposition de bénévoles dans le cadre de l'organisation du dispositif Marseille Bénévoles.

Coproduction du spectacle Age of content Orchestral Version avec le Ballet National de Marseille - La Horde.

Approbation de la nouvelle grille tarifaire des équipements sportifs.

Approbation de la convention de coopération entre la Fédération Française de Natation et la Ville de Marseille pour la mise à disposition de bassins mobiles d'apprentissage de la natation pour la

Aménagement de City — stades et de plateaux sportifs sur le territoire de la commune - Travaux de rénovation dans l'ensemble des stades et gymnases centralisés - Approbation de la diminution et de l

Réhabilitation du plateau sportif Bellevue et des aires de jeu dans le 3ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux étud

Aménagement du parc ludico — sportif de la Solidarité et réhabilitation du stade situé rue Elie Kakou (13015) - Approbation de l'augmentation de l'affectation d'autorisation de programme rel

POLE GRANDS EVENEMENTS — Attribution d'une subvention pour l'organisation de la Hcup 2025 du 31 mai au 29 juin 2025

Approbation de l'avenant n°1 à la Convention de transfert de gestion du Stade Nautique

Dénomination stade nautique Florence Arthaud.

Approbation du nouveau règlement intérieur de la restauration scolaire et de la pause méridienne, et du nouveau règlement de fonctionnement des accueils périscolaires du matin et du soir.

Subvention à des associations oeuvrant dans le domaine de la Petite enfance - Approbation des avenants et conventions.

POLE ÉLECTIONS ÉTAT CIVIL — Convention entre la Ville de Marseille et l'hôpital Saint Joseph de Marseille pour l'accueil d'une permanence État civil au sein du pôle Parents-Enfants Sainte

Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Jeunes et à des associations qui portent des initiatives en faveur des jeunes, ou qui sont dirigées par des jeunes - 1ère répartit

Attribution de subventions à différentes associations oeuvrant en Méditerranée.

Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - 1ere répartition 2025 - Approbation de conventions

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Vacances pour tous - Exercice 2025.

Mission Emploi — Attribution de subventions pour l'année 2025 à des associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 2ème attribution - Approbation de con

Mission Emploi — Attribution d'une participation financière de fonctionnement pour l'année 2025 à deux associations oeuvrant dans le domaine de l'emploi et de l'insertion - Soutiens au

Lignes de gestion de la politique d'action sociale à destination des agents de la Ville de Marseille et versement de subventions en faveur de l'association "Comité d'Action Sociale de

Augmentation de la valeur libératoire des Titres-Restaurant attribués au personnel de la Ville de Marseille.

Gestion des effectifs et des postes.

Rapport final de la mission d'information et d'évaluation d'un service public communal portant sur la vidéoprotection.

REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES — Protocole transactionnel entre l'UGAP, la société Onet, la Ville de Marseille relatif à des prestations de service de nettoiement.

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société RPS Sécurité.

Acquisition d'un bateau pour la brigade maritime de la Police Municipale.

Renforcement des unités spécifiques de la Police Municipale - Brigade équestre et Brigade cynophile.

Modalités relatives à la lecture automatisée des plaques d'immatriculation des véhicules désirant accéder à des espaces publics réglementés.

Approbation de la convention portant sur la communication et le partage des données entre la Ville de Marseille et l'association La Fabrique des Communs Pédagogiques dans le cadre des Rencontres i

Adhésion à l'Association pour la Promotion et de Recherche en Information Libre (APRIL).

Attribution de Prix de thèse de la Ville de Marseille à Aix-Marseille Université pour des Docteurs ayant soutenu leur thèse en 2024

Approbation de la désaffectation de l'usage scolaire de plusieurs bâtiments de l'ancien site Esperanza - 129, avenue Fernandel - 12ème arrondissement.

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle.

Reconduction de l'appel à projets «Faciliter la mobilité internationale des jeunes» en 2025.

Autorisation changement d'usage — Abaissement du plafond de location de la résidence principale en meublé de tourisme à 90 jours