Conseil municipal du 2025-02-28

Approbation des projets lauréats de la première édition du budget participatif.

Attribution de subventions à huit associations œuvrant à l'international.

Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et la Société OPSIA.

Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et la Société DGEMA SELAS DE GEOMETRES EXPERTS.

Octroi de la garantie aux titulaires de documents ou titres émis par l'Agence France Locale.

Société 3F SUD — INSPIR - Acquisition en VEFA de 12 logements PSLA dans le 9ème arrondissement.

Société 3F SUD — PARC DE LA ROSE PP - Acquisition et amélioration de 23 logements locatifs sociaux dans le 13ème arrondissement.

OPH HABITAT MARSEILLE PROVENCE Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - Le Triangle PP - Acquisition en VEFA d'une résidence étudiante de 73 logements dans le 10ème arrondissement.

Société CDC Habitat Social — Parc des Arts/Buropolis PPP - Acquisition en VEFA de 53 logements collectifs sociaux dans le 9ème arrondissement.

Société Logis Méditerranée — Réaménagement de 5 lignes de prêt CDC initialement garanties par la Ville. Annule et remplace la délibération n°24/0084/AGE du 16 février 2024.

Société d'HLM UNICIL — SAUVEUR TOBELEM - Réhabilitation de 39 logements collectifs dans le 7ème arrondissement.

Société AXENTIA — RESIDENCE ETUDIANTS SAINT-PIERRE - Acquisition en VEFA d'une résidence pour étudiants de 87 logements locatifs sociaux dans le 5ème arrondissement.

Société SOGIMA — Marie Louise CDC PLUS - Acquisition et amélioration de 15 logements collectifs dans le 8ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — 124 Breteuil - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 6ème arrondissement.

Société D'HLM MARSEILLE HABITAT — LENCHE PP - Création de 8 logements sociaux PLUS et PLAI dans le 2ème arrondissement.

Société SOGIMA — Marie Louise PLAI - Acquisition et amélioration de 9 logements collectifs sociaux dans le 8ème arrondissement.

Remises gracieuses de dette.

Indemnisation du Fonds de Garantie des Victimes des Actes de Terrorisme et d'Autres Infractions en réparation du préjudice subi par un agent municipal.

Attribution d'une subvention au profit du Cercle Mixte Eric Blanc.

Attribution d'une subvention au profit de l'association "Amicale des Marins-Pompiers de Marseille".

Service filières foncier rayonnement — Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur du développement économique des Industries Créatives et Culturelles à Marseille - Approbation de c

Approbation des conventions de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Aix-Marseille Provence et la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Approbation des lauréats de la première promotion "Fabriqué à Marseille"

Approbation de la demande de subvention 2025 adressée par la Commission Locale d'Information (CLI) compétente pour l'installation Gammaster.

Service Commerce et Artisanat — Rétrocession par la Ville de Marseille d'un droit au bail commercial sis 114 boulevard de Saint-Marcel dans le 11ème arrondissement - Choix des cessionnaires.

Attribution d'une subvention à l'association "Fierté Marseille Organisation" oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 1ère répartition.

Intervention en faveur de la lutte contre l'habitat indigne - Attribution de subventions aux associations « Les Compagnons Bâtisseurs Provence », « ESF Services » et « L'Association Méditerran

Attribution de subventions à différentes associations œuvrant en Méditerranée

Politique de la Ville — Programme DSU subventions en investissement 2025.

Attribution de subventions à divers organismes et associations œuvrant dans le champ de la vie étudiante, de l'enseignement supérieur et de la recherche - Approbation de conventions.

Approbation du renouvellement de la convention de partenariat conclue avec l'Institut National Supérieur d'Enseignement Artistique Marseille Méditerranée (INSEAMM) relative au Certificat de Fo

8ème arrondissement — 47, avenue Joseph Vidal / impasse du docteur Bonfils - Protocole transactionnel avec la Fédération Unie des Auberges de Jeunesse (FUAJ) relatif à la résiliation du bail de l'

Pôle AICT — Attribution de la contribution financière pour l'année 2025, à l'Institut National Supérieur d'Enseignement Artistique Marseille Méditerranée (INSEAMM) - Approbation de la conv

Actions d'Education Artistique et Culturelle (EAC) pour 3 saisons 2024-2025,2025-2026, 2026-2027 avec les partenaires culturels: la Cité de la Musique de Marseille, Académie Aix Marseille (AAM), A

Approbation d'actions culturelles en direction d'un public empêché (hospitalisé, isolé ou incarcéré) en partenariat d'une part avec l'Assistance Publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Renouvellement de la convention triennale pour le développement des bibliothèques et annexes du Centre pénitentiaire de Marseille.

Approbation du renouvellement de la convention cadre de partenariat entre la Ville de Marseille et Aix-Marseille Université (AMU) pour la période 2025-2030.

Approbation de la convention de partenariat relative à l'organisation de l'exposition « De leur temps 8 » au [mac] musée d'art contemporain de février à septembre 2026, conclue avec l'

Approbation de la convention entre la Ville de Marseille et l'établissement public du musée du Louvre pour la co-organisation de l'exposition « Aden - Marseille » présentée au Centre de la Vie

Pôle Arts Innovation Culturelle et Territoire- Convention Pluriannuelle d'objectifs Ville - Etat - Région - Département avec le Groupement de Musique Expérimentale de Marseille (GMEM) 2024-2026.

Renforcement de la politique culturelle cinématographique de Marseille par l'approbation d'une convention avec le Centre National du Cinéma et de l'image animée, et l'adhésion à l'

15ème arrondissement — Rue Ibrahim Ali - Approbation d'un bail emphytéotique administratif au profit de l'association « Lieux Publics ».

Approbation d'une deuxième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2025 - Approbation des conventions.

Attribution de subventions d'investissement - Deuxième répartition - Différents secteurs culturels - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverse

Attribution de la contribution financière au titre de l'année 2025 au Groupement d'intérêt public culturel gérant le Centre interdisciplinaire de conservation et de restauration du patrimoine(

Approbation d'une deuxième répartition aux associations ou organismes culturels au titres des subventions 2025 - Approbation des conventions - Secteur Culture provençale.

Dispositif « Habiter Marseille : le Logement ».

13ème arrondissement — Traverse des Lauriers - Acquisition de jardins partagés d'une superficie de 1 010 m² auprès de la SOLEAM.

3eme arrondissement — 180,182 et 184 boulevard National - Plan École - Acquisition des biens immobiliers nécessaires à la réalisation du projet de rénovation de l'école Pommier : approbation du do

3ème arrondissement — 16/20 rue Loubon - Acquisition d'un ensemble immobilier en vue du développement de projets en faveur de l'apaisement du quartier.

15ème arrondissement — Traverse de l'École Oasis - Constitution de servitudes sur une parcelle communale au profit d'ENEDIS.

Église Saint — Charles (IM) - Église des Chartreux - Église Saint-Vincent-de-Paul dite « Les Réformés » - Église Saint-Joseph (IM) - Église Saint-Philippe - Restauration, entretien, reconfiguration et r

3ème arrondissement — 1 impasse Delpech - Acquisition d'un tènement foncier non bâti de 1 230 m² environ auprès de 3F Sud afin de créer un équipement public.

15ème arrondissement — Cession amiable de volumes en tréfonds situés dans le 15eme arrondissement, 140, 142, 150 et 154 rue de Lyon et au 67 avenue Félix Zoccola, appartenant à la commune, au profit d

Approbation de l'avenant n°3 a la convention de mandat relative aux missions confiées à la SOLEAM pour les études et travaux de sécurisation, de confortement, de restauration du clos et couvert ou

9ème arrondissement — Principe de constitution de bail emphytéotique administratif au profit de l'association Sauvegarde 13 sur le site de l'ancienne école de Sainte Marguerite.

16ème arrondissement — 75 chemin de Bernex - Principe d'approbation d'un bail emphytéotique administratif au profit de l'association cultuelle "Association de l'unité des Comorien

15ème arrondissement — La Savine - Projet de pôle culture, sport, nature - Acquisition d'une emprise foncière d'environ 71 000 m² appartenant à ERILIA.

Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Diocesaine de Marseille en vue de restaurer la Basilique Notre Dame de la Garde - Approbation de la convention.

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Modification des zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables.

Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et la Fondation d'entreprise CMA CGM.

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Attribution d'une subvention à l'association Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Approbation de l'avenant n°4 à la convention n°2023-80326

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Entrée de la commune au capital de la SCIC TIERS LAB DES TRANSITIONS - Acquisition de titres.

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Attribution de subventions à une association et une société coopérative d'intérêt collectif pour l'expérimentation du revenu de transition écologique - Approba

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat n°2023-81982 établie entre la Ville de Marseille et la Société Zéro Exclusion Énergétique.

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - SERVICE ECOLOGIE URBAINE ET RESILIENCE - DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU TEMPS LIBRE - DIRECTION DE LA MER ET DU LITTORAL - A

Requalification du parc central de Bonneveine et de la promenade de la Sarette - 8ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme - Finan

SERVICE PRODUCTION INNOVATION VEGETALE ET BOTANIQUE - Restauration de la serre des collections d'Afrique du Sud du jardin botanique Edouard-Marie Heckel de Marseille.

Travaux courants d'entretien du Parc Borély Phase 1 - Approbation de l'opération et de l'affectation partielle de l'autorisation de programme - Financement.

SERVICE DE L'AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - Création d'un Pôle agri-alimentaire - Eudes - Travaux - Acquisitions - Domaine des Hautes Douces dans le 11ème arron

SERVICE ECOLOGIE URBAINE ET RESILIENCE — Cycle de l'eau, Parcours de Fraîcheur et Friches Urbaines - Phase 1 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage et de remboursement de travaux avec la Métropole Aix-Marseille Provence dans le cadre de l'aménagement du boulevard R

SERVICE DES ESPACES NATURELS ET DE LA BIODIVERSITE - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat n°2021/81354 entre la Ville de Marseille et l'association Gestion Ecologique Re

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - Restauration de la biodiversité du ruisseau du Jarret (Nord) - 13ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autoris

Autorisation d'occupation temporaire d'un plan d'eau du Port Maritime du Frioul pour le stationnement de navires du BMPM- Convention avec la Métropole Aix-Marseille Provence.

Autorisation d'occupation temporaire d'une parcelle de plan d'eau du Port Maritime de la Pointe Rouge- Convention avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Projet Réseau Radio du Futur — RRF - Convention de subvention.

Signature de la charte "ville ambassadrice du don d'organes" portée par le Collectif Greffe+.

Tarification d'un nouveau vaccin au centre de vaccinations internationales de la Ville de Marseille.

Approbation de l'ouverture du nouveau Bureau Municipal de Proximité, sis 41 bd Sakakini - 4ème arrondissement, dénommé « Sakakini - Françoise Duparc ».

Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget primitif 2025 - 1ère répartition - Affectation d'autorisation d'engagement.

Approbation de la prise en charge du personnel accompagnant les enfants en situation de handicap sur le temps méridien jusqu'au 31 mai 2025 pour faire face à la carence de l'Etat.

Acquisition de sonomètres et de radars sonores pour renforcer les moyens d'action et de prévention de la Police Municipale dans le cadre de la lutte contre les nuisances sonores.

Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux à l'association Centre de loisirs jeunes -Police Nationale.

Convention entre le Bataillon de Marins — Pompiers de Marseille et le comité social et économique de Airbus Helicopter.

Soutien à la population de Mayotte

Attribution de subventions à des associations de Solidarité et de lutte contre l'exclusion, 1ère répartition 2025.

Projet d'Accueil de Jour pour personnes en grande précarité - Restructuration technique et réaménagement des locaux - 41, Cours Lieutaud 13006 - Approbation de l'augmentation de l'affectat

Mission Une seule santé — Approbation du principe transversal d'intégration de la santé dans les politiques de la commune.

Mission "Une Seule santé" — Mobilisation de la Ville de Marseille dans la lutte contre le cancer.

Approbation d'une convention de simplification des collectes d'informations de santé des élèves entre la Direction des services départementaux de l'Education Nationale des Bouches-du-Rhône

Aide financière au fonctionnement de l'Etablissement public "La Caisse des Ecoles de la Ville de Marseille" - Crédits budgétaires 2025.

Présentation du rapport définitif du contrôle de la Chambre Régionale des Comptes Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le recours par les collectivités territoriales aux prestations intellectuelles des

Présentation du rapport définitif du contrôle de la Cour des comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion du bataillon des marins-pompiers de la ville de Marseille.

Désignation de représentants au sein d'organismes.

Délibération rectificative — Aire de jeux de la traverse du Bachas - 15ème arrondissement - Approbation d'une convention de gestion entre la Ville et la Métropole Aix-Marseille Provence - Correcti

Mission officielle de la Ville de Marseille en Arménie - Remboursement aux frais réels

Projet coordination et modernisation des centres de commandement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative à la coordination des postes de commandement du BMPM.

Approbation de la convention de sous occupation temporaire du Domaine Public Maritime correspondant à l'emprise du hangar du SAGA (13016) entre la Ville de Marseille et les compagnons du SAGA.

Approbation d'une prime d'Intermédiation locative aux propriétaires privés.

Programme Gestion de la Relation Citoyen - Plan d'actions à court terme et engagements.

Plan de rénovation énergétique des bâtiments de la Ville de Marseille - Tranche 1 - Approbation de la réaffectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement.

Dispositions relatives au stationnement payant - Stationnement payant de surface, sur voirie et en enclos - Désignation du délégataire de la concession pour la gestion de l'exploitation du service

Délégation de service public du stationnement payant de surface - Convention de mandat pour la gestion des recettes du stationnement payant en voirie de la Ville de Marseille

Acquisition de nouvelles caméras nomades pour lutter contre les dépôts sauvages.

Programme de rénovation des logements du BMPM-Financement.

Travaux de sécurisation de la Montée des Usines dans le 16ème arrondissement

Opération d'intérêt national Euroméditerranée - Participation de la Ville de Marseille au financement des Opérations de l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour l'ann

Approbation du Protocole — cadre de partenariat n°VI pour l'Extension d'Euroméditerranée (2011-2040) et du Contrat de Projet Partenarial d'Aménagement pour les phases 2 et 3 (2025-2040) - Pr

Approbation de dénomination de voies

Approbation de la participation financière du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'utilisation des équipements sportifs communaux par les collèges publics pour l'année scolaire 20

Approbation des modalités d'accueil et de mise à disposition des locaux de la Maison Sport Santé- Règlement intérieur - Tarifs

Approbation du déclassement et de la désaffectation du stade de Saint Menet Pépinière et de ses dépendances en vue de la renaturation du site.

Approbation d'une deuxième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation des conventions.

DIRECTION DE L'EDUCATION — 14ème arrondissement - Révision de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée à la Mairie du 7ème secteur - Retrait du gymnase et du plateau sportif

Modernisation des stades Gherzo, Saint Henri et Saint Jérôme - 16, traverse de la Michèle dans le 15ème arrondissement, place Raphel dans le 16ème arrondissement et 4063 rue des Géraniums dans le 14èm

Plan de modernisation des piscines municipales - Rénovation et réouverture de la piscine Bombardière - 12ème arrondissement - Approbation du lancement d'études en vue de la réalisation de travaux

Modification de la grille tarifaire — Approbation de la gratuité d'accès aux piscine Municipales à destination des Marseillaises et des Marseillais de plus de soixante ans dans le cadre du Pass Sé

Gestion des effectifs et des postes.

DIRECTION DES FINANCES — Prise en charge des frais occasionnés par les déplacements des personnels de la ville de Marseille.

Attribution de subventions pour l'année 2025 à des associations qui oeuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 1ère attribution - Approbation de conventions.

Mission Emploi — Attribution d'une participation financière de fonctionnement pour l'année 2025 à la Mission locale de Marseille, l'École de la deuxième chance et à Initiative Marseille Mé

Soutien au département de Mayotte — Don de véhicule.

Coproductions du spectacle Age of Content Orchestral Version avec le Ballet National de Marseille-La Horde, du spectacle Orféo avec l'association Concerto Soave, du spectacle La Périchole avec l&#

Politique de la Ville — Soutien à la participation citoyenne dans le cadre du Contrat de Ville 2024.

Attribution de prix dans le cadre d'un appel à création - Approbation d'un règlement.

Approbation de l'octroi d'une subvention dans le cadre de l'été marseillais et de l'accueil d'une étape du Livrodrome 2025 à Marseille.

Dispositif BAFA Citoyen — Approbation de la convention d'engagement.

Approbation de la convention de partenariat avec l'association les Restaurants du Coeur pour la collecte de produits d'hygiène et de puériculture auprès des familles accueillies dans les crèch

Approbation de l'avenant au contrat de la restauration scolaire

Ajustement des périmètres scolaires suite à la livraison de nouvelles écoles.

Création et rénovation d'antennes et équipements de proximité de la Police Municipale - Création d'un poste de Police Municipale de proximité pour les 13ème et 14ème arrondissements - 77, aven

POLE OPERATIONS FUNERAIRES — Création de tarifs au sein des produits et services funéraires proposés par la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Approbation d'un jumelage entre la Ville de Marseille et la Ville d'Erevan (Arménie).

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle.

Communication du rapport thématique régional de la chambre régionale des comptes intitulé "Les maisons d'opéra en région Provence-Alpes-Côte d'Azur".

Approbation du Budget Primitif 2025 de l'Office de Tourisme, des Loisirs et des Congrès de Marseille.