Conseil municipal du 2024-12-12

Société 3F SUD — CAMOINS Tr2 - Acquisition en VEFA de 10 logements dans le 11ème arrondissement.

La Société VILOGIA — Bât A - Les Restanques du Vallon/Frais Vallon - Acquisition en VEFA de 18 logements sociaux dans le 13ème arrondissement.

La Société VILOGIA — Bât C - Les Restanques du Vallon/Frais Vallon - Acquisition en VEFA de 16 logements sociaux dans le 13ème arrondissement.

La Société VILOGIA — Bât D - Les Restanques du Vallon/Frais Vallon - Acquisition en VEFA de 11 logements sociaux dans le 13ème arrondissement.

Société 3F SUD — MENARD 7 PP - Acquisition en VEFA de 7 logements dans le 11ème arrondissement.

Société 3F SUD — MENARD 21 PLI - Acquisition en VEFA de 21 logements dans le 11ème arrondissement.

Approbation de la feuille de route « Marseille au cœur des flux mondiaux en Méditerranée - Stratégie pour une ville portuaire compétitive et durable ».

Société UNICIL — GERANIUM 34 - Acquisition en VEFA de 34 logements PLI dans le 14ème arrondissement.

Société UNICIL — GERANIUM 13 - Acquisition en VEFA de 13 logements PLS dans le 14eme arrondissement.

Société UNICIL — Notre Dame de la Consolation 38 - Acquisition en VEFA de 38 logements sociaux dans le 13ème arrondissement.

Société UNICIL — Notre Dame de la ConsolatIon 34 - Acquisition en VEFA de 34 logements sociaux PLI dans le 13ème arrondissement.

OPH HABITAT MARSEILLE PROVENCE Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - Pomegues - Réhabilitation de 54 logements sociaux dans le 8ème arrondissement.

Société Logis Méditerranée/1001 Vies Habitat - Arcade Saint-Jean PTP - Acquisition de 66 logements de la résidence « Arcades Saint-Jean » dans le 10ème arrondissement.

Société Logis Méditerranée/1001 Vies Habitat - Arcade Saint-Jean PAM - Amélioration de la résidence « Arcades Saint-Jean » comprenant 66 logements dans le 10ème arrondissement.

Société ICF Sud — Est Méditerranée - PAPERE AA 29 - Acquisition et amélioration de 29 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI dans le 1er arrondissement.

Société SOGIMA — MARIE LOUISE CEPAC - Acquisition et l'amélioration de 24 logements collectifs PLS dans le 8ème arrondissement.

Déficit de la régie de recettes de la Mairie du 3ème secteur.

Soutien en investissement de la Ville de Marseille à l'extension du programme de connexion électrique des navires à quai (CENAQ) aux activités de réparation navale - Approbation de convention.

Programme DSU 4ème série de subventions en fonctionnement et investissement 2024

Taux des impositions directes 2025.

Budget Primitif 2025

Approbation de nouvelles Autorisations de Programme et de leur réaffectation.

Attribution d'une subvention à une organisation syndicale au titre des Bourses du Travail - Approbation d'une convention

Indemnisation du Fonds de Garantie des Victimes des Actes de Terrorisme et d'Autres Infractions en réparation du préjudice subi par un agent municipal

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de financement entre la Ville de Marseille et la Caisse des dépôts et consignations relatif aux nouvelles modalités de la subvention.

Société SOLIHA Provence — Transfert de patrimoine - Transfert de 29 logements faisant partie du patrimoine de la Société ERILIA vers la Société SOLIHA Provence dans le 2ème arrondissement.

Société 3F SUD — LA MAURELLE 21 - Acquisition en VEFA de 21 logements dans le 13ème arrondissement.

13003 — Convention d'intervention foncière sur le site Hoche Versailles - Avenant 2.

10ème, 11ème et 12ème arrondissements — Convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier PACA - Vallée de l'Huveaune n°3.

1er arrondissement — Convention d'intervention foncière sur le site de la rue d'Aubagne - Avenant 1

1er, 3ème, 4ème et 5ème arrondissements — Convention d'intervention foncière sur le périmètre « Grand Centre-Ville » - Avenant 4.

DIRECTION GENERALE VILLE DE DEMAIN — DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILIERE - 11ème arrondissement - Chemin de Pluvence - lieu dit « Vallon des Hautes Douces » - Acquisition auprès de la SAFER (Société d&#

11ème arrondissement — Air Bel - Principe de cession d'une emprise communale de 2 000 m² environ au profit d'UNICIL en vue du renouvellement urbain du quartier.

14ème arrondissement — Impasse des Étoiles - Constitution d'une servitude de passage en tréfonds au profit d'ENEDIS.

15ème arrondissement — 2, boulevard Sévigné - Approbation du transfert du parking Bougainville au profit de la Métropole Aix-Marseille Provence (MAMP).

8ème arrondissement — Bonneveine - Parc Borély - Avenue Pierre Mendès France - Avenant de prorogation du bail emphytéotique au profit de la Société Hippique de Marseille.

Subventions culture provençale

Attribution d'une subvention d'investissement - Première répartition - Approbation d'une convention de subventionnement conclue entre la Ville de Marseille et une structure.

Approbation d'une première répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2025 - Approbation des conventions.

Acquisition d'une œuvre d'art pour les Musées de Marseille

Conventions d'objectifs pluriannuelles et multipartenariales concernant le BNM - Centre Chorégraphique National et Lieux Publics - Centre National pour les Arts de la Rue et l'espace public

Protocole transactionnel n°2 relatif au marché "Conception de la scénographie et muséographie, réalisation de travaux et maintenance des expositions permanentes du Muséum d'histoire naturelle

Approbation du processus d'attribution d'un quota de places gratuites et leurs bénéficiaires.

Approbation de la convention d'accueil de la manifestation lecture par nature 2024-2025

Convention de Pôle Associé entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Marseille.

Travaux de remise à niveau du Parc Brégante - 15ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux.

Projet Réseau Radio du Futur — RRF - Convention d'adhésion

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un officier marinier et d'un véhicule léger du BMPM au profit de la société Gaz Réseau Distribution France.

Approbation de la convention relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères pour les sites de la

Approbation de l'avenant n°3 à la convention relative à la facturation de la redevance spéciale applicable aux producteurs professionnels ou détenteurs de déchets assimilés aux ordures ménagères p

Présentation du Rapport sur la situation en matière de Développement Durable pour l'année 2024.

Demande auprès de la Métropole Aix — Marseille-Provence d'adoption d'un nouveau règlement d'autorisation de changement d'usage pour un local d'habitation sur le territoire communal p

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Convention de partenariat entre la Ville de Marseille, l'association Médiance 13 et GRDF dans le cadre du projet "CIVIGAZ 2024-2025".

SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE — Délégation de Service Public pour la réalisation et l'exploitation d'un réseau de chaleur urbain dans les 15ème et 16ème arrondissements de Marseille - Autoris

SERVICE BIODIVERSITÉ ET ENVIRONNEMENT LITTORAL ET MARIN - Approbation de la signature de l'avenant n° 2 à la convention cadre pour la gestion terrestre et marine des espaces naturels des îles du F

Approbation du règlement intérieur de la restauration scolaire et de la pause méridienne et des nouveaux barèmes de la grille tarifaire de la restauration scolaire à compter du 1er mars 2025

Poursuite de la mise en œuvre du plan arbres municipal : déploiement des arrosages connectés dans les parcs publics, géoréférencement et création de jumeaux numériques des arbres sur le domaine public

Parc des Congrès et des Expositions Marseille Chanot - Désignation du délégataire de la concession de service public pour la gestion et l'exploitation du Parc Chanot

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement - Exercice 2023.

MISSION RENOVATION URBAINE ET QUARTIERS PRIORITAIRES - Equipement social Frais-Vallon - Projet de Construction dans le 13ème arrondissement d'un équipement destiné à des activités socio-éducatives

Avenant à la convention de partenariat pour la mise en œuvre d'un dispositif de prise en charge du transport des victimes de violences intrafamiliales.

Campagne nationale de vaccination contre les infections papillomavirus humain dans les collèges - Convention entre la Ville de Marseille et l'Agence Régionale de Santé Provence Alpes Côtes d'A

Projet de Tiers Lieu Santé à la Bastide Massenet - Approbation de la convention de gratuité entre le Collectif Enchanté et la Ville de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisatio

Adoption de l'avenant à la convention entre l'Etat et la Ville de Marseille relative à la mise en œuvre du projet « Territoire zéro non recours aux droits » dans le 3ème arrondissement.

Approbation de la 5ème version du Schéma de Promotion des Achats Publics Socialement et Ecologiquement Responsables (SPASER) de la Ville de Marseille.

Approbation de la prise en charge du personnel accompagnant les enfants en situation de handicap sur le temps méridien jusqu'au 28 février 2025 face à la carence de l'État.

Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - Budget 2025.

Soutien aux équipements sociaux — 1ère répartition 2025.

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2023.

Attribution de subventions en nature au bénéfice d'associations partenaires.

Contribution de la Ville aux projets stratégiques et au fonctionnement du CCAS pour l'année 2025

Création d'une nouvelle mission d'information et d'évaluation d'un service public communal.

Désignation des membres de la mission d'information et d'évaluation d'un service public communal portant sur la vidéoprotection.

Participation de la Ville de Marseille aux charges de fonctionnement des écoles publiques de la Ville de Carnoux-en-Provence accueillant des élèves domiciliés sur le camp militaire de Carpiagne - Appr

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES — Règlement intérieur du personnel artistique du Pôle Opéra Odéon

Gestion des effectifs et des postes

Signature d'une convention dans le cadre de la mission d'inspection avec le Centre de Gestion des Bouches du Rhône

Actualisation du nombre de jours d'A.R.T.T. épargnables pour la campagne d'épargne 2025.

Politique de rémunération — Valorisation de l'attractivité des métiers de la petite Enfance en lien avec le bonus « attractivité » versé aux partenaires gestionnaires de crèches financées par la P

Politique de rémunération — Conditions de mise en place du régime indemnitaire applicable aux fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la Police Municipale

Amélioration des conditions de travail, reconnaissance de l'évolution de la pénibilité et actualisation de la réduction du temps de travail pour les policiers Municipaux de la Ville de Marseille

Politique de rémunération — Conditions de mise en place du régime indemnitaire versé aux agents de la Ville de Marseille

Attribution d'une subvention de fonctionnement - Ecole TUMO 2025 - Approbation d'une convention

Désignation de représentants au sein d'organismes.

Approbation de l'avenant à la convention de reversement GIP MRU

Retrait de la délibération n° 23/0497/VDV du 15 septembre 2023 et approbation de la convention cadre entre la Ville de Marseille et le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la mise en oeuvre

Approbation du rapport annuel du mandataire de la Ville de Marseille au sein de la SPDEM.

24 heures pour planter

Approbation de la Convention territoriale globale 2025/2029 et de l'avenant à la convention d'accès à la plateforme "Mon Compte Partenaire" entre la Ville de Marseille et la Caisse d

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Frais Vallon à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU

Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Air Bel à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU.

Convention entre le Bataillon de Marins — Pompiers de Marseille et le Groupement de Soutien de la Base de Défense de Marseille-Aubagne (GSBDD).

Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)

Convention de coréalisation d'un spectacle de danse en juin 2025 avec l'association Ecole Nationale de Danse de Marseille (ENDM).

Approbation d'une convention de donation entre la Ville de Marseille et l'Association l'Union Nautique des Goudes, relative au don d'une barque à végétaliser pour le terre plein des Go

Approbation du renouvellement de la convention relative au reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille Provence.

Approbation du rapport annuel 2023 sur les Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) liés au stationnement payant sur Voirie.

Politique de la Ville — Approbation de la convention cadre de l'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties de 2025 à 2030 des logements locatifs situés en quarti

Approbation du projet « Les cantines marseillaises de demain », de l'affectation d'autorisation de programme relative aux études, travaux, matériels des offices et des modalités de reprise en

Approbation de l'avenant n°2 portant prolongation de l'accord collectif relatif à l'exercice des droits de propriété intellectuelle des Artistes-musiciens de l'Orchestre Philharmonique

Dispositions relatives aux Délégations de Service Public du stationnement payant en voirie et en enclos - Approbation de l'avenant n°10 au contrat de délégation de service public n° 19/0281 du 25

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit du Palais des Sports au profit d'associations.

14ème et 15ème arrondissements — Révision de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies des 7ème et 8ème secteurs - Retrait du mini foot Burel (13014), du stade Gherzo

Approbation d'une première répartition 2025 de subventions aux associations sportives - Approbation d'une convention.

Examen des rapports annuels des Délégataires de Service Public (DSP) Exercice 2023 - Examen du rapport relatif au PPP du stade Orange Vélodrome - Saison 2022-2023 et exercice 2023 - Désignation de mem

Mise à la réforme de véhicules de la Ville de Marseille.

Accueil d'une promotion de 60 jeunes volontaires en Service Civique en partenariat avec l'association Unis-Cité pour l'année 2025

Approbation du règlement du concours de talents oratoires "Place aux Jeunes" de la Ville de Marseille

Développement des partenariats pour l'amélioration de la qualité d'accueil dans les crèches municipales - Approbation d'une nouvelle convention pluriannuelle pour le Fonds d'innovation

Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Petite enfance - approbation des conventions 2025.

Election d'un nouvel Adjoint au Maire

Délégation de Service Public de la restauration scolaire du 1er degré - Avenant n°9 au contrat 18/0622 passé avec la Société Marseillaise de Restauration et Services, dénommée SODEXO Marseille.

Approbation des rapports de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées portant évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes membres au titre des transferts

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Marseille, la Caisse des Écoles et la fondation "Le camp des Milles".

Ajustement des périmètres scolaires suite à la livraison de nouvelles écoles.

Renforcement des moyens dédiés à la prévention routière

Attribution d'une subvention à l'association Collectif Vélos en Ville pour l'organisation de la Fête européenne du vélo édition 2024.

Indemnisation des agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle.