12 décembre 2024

Garantie d'emprunt — 3F SUD / CAMOINS Tr2 – 10 logements en VEFA (11e arr.)

Garantie d'emprunt — VILOGIA Bât A / Les Restanques du Vallon – 18 logements sociaux (13e arr.)

Garantie d'emprunt — VILOGIA Bât C / Les Restanques du Vallon – 16 logements sociaux (13e arr.)

Garantie d'emprunt — VILOGIA Bât D / Les Restanques du Vallon – 11 logements sociaux (13e arr.)

Garantie d'emprunt — 3F SUD / MENARD 7 PP – 7 logements en VEFA (11e arr.)

Garantie d'emprunt — 3F SUD / MENARD 21 PLI – 21 logements en VEFA (11e arr.)

Garantie d'emprunt — UNICIL / GERANIUM 34 – 34 logements PLI en VEFA (14e arr.)

Garantie d'emprunt — UNICIL / GERANIUM 13 – 13 logements PLS en VEFA (14e arr.)

Garantie d'emprunt — UNICIL / Notre-Dame de la Consolation 38 – 38 logements sociaux (13e arr.)

Garantie d'emprunt — UNICIL / Notre-Dame de la Consolation 34 – 34 logements PLI (13e arr.)

Garantie d'emprunt — OPH HMP / Pomègues – réhabilitation de 54 logements sociaux (8e arr.)

Garantie d'emprunt — Logis Méditerranée / Arcades Saint-Jean PTP – 66 logements (10e arr.)

Garantie d'emprunt — Logis Méditerranée / Arcades Saint-Jean PAM – amélioration 66 logements (10e arr.)

Garantie d'emprunt — ICF Sud-Est / PAPERE AA 29 – acquisition et amélioration 29 logements (1er arr.)

Garantie d'emprunt — SOGIMA / MARIE LOUISE CEPAC – 24 logements collectifs PLS (8e arr.)

Déficit de la régie de recettes de la Mairie du 3e secteur

Taux des impositions directes 2025

Budget Primitif 2025

Approbation de nouvelles autorisations de programme et réaffectations

Approbation des rapports CLECT — évaluation des charges transférées entre la Métropole et ses communes

Subvention à une organisation syndicale au titre des Bourses du Travail

Indemnisation du Fonds de Garantie des Victimes d'actes de terrorisme – agent municipal

Garantie d'emprunt — SOLIHA Provence – transfert de 29 logements ERILIA (2e arr.)

Garantie d'emprunt — 3F SUD / LA MAURELLE 21 – 21 logements en VEFA (13e arr.)

Construction d'un équipement socio — éducatif au quartier Frais-Vallon (13e arr.)

Avenant à la convention pour la prise en charge du transport des victimes de violences intrafamiliales

Convention Ville — ARS PACA pour la campagne de vaccination HPV dans les collèges

Projet de Tiers Lieu Santé à la Bastide Massenet – convention de gratuité avec le Collectif Enchanté

Avenant à la convention « Territoire zéro non recours aux droits » (3e arr.)

Programme DSU — 4e série de subventions en fonctionnement et investissement 2024

Accueil de 60 jeunes volontaires en Service Civique avec Unis-Cité pour 2025

Avenant n°1 à la convention de partenariat Ville – Caisse des Écoles – Fondation « Le Camp des Milles »

Projet « Les cantines marseillaises de demain » – études, travaux et matériels des offices

Nouveau règlement intérieur de la restauration scolaire et nouveaux tarifs à partir du 1er mars 2025

Participation aux charges des écoles de Carnoux-en-Provence accueillant des élèves du camp de Carpiagne

Ajustement des périmètres scolaires suite à la livraison de nouvelles écoles

Prise en charge du personnel AESH sur le temps méridien jusqu'au 28 février 2025 (carence de l'État)

Règlement du concours de talents oratoires « Place aux Jeunes »

Attribution de subventions d'équipement à diverses associations – budget 2025

Soutien aux équipements sociaux — 1re répartition 2025

Convention pluriannuelle Fonds d'innovation pour l'amélioration de l'accueil en crèches municipales

Subventions aux associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance – conventions 2025

DSP restauration scolaire 1er degré — avenant n°9 au contrat avec SODEXO Marseille

Convention territoriale globale 2025 — 2029 et avenant à la convention CAF « Mon Compte Partenaire »

Attribution de subventions en nature au bénéfice d'associations partenaires

Avenant n°2 à la convention de financement Ville – Caisse des dépôts pour les écoles

Contribution de la Ville aux projets stratégiques et au fonctionnement du CCAS pour 2025

Subvention de fonctionnement à l'École TUMO 2025 – convention

Travaux de remise à niveau du Parc Brégante (15e arr.) – affectation d'autorisation de programme

Convention pluriannuelle ANRU — renouvellement urbain du quartier Frais Vallon (NPNRU)

Avenant n°1 à la convention ANRU — renouvellement urbain du quartier Air Bel (NPNRU)

Avenant à la convention de reversement GIP MRU

Convention cadre abattement TFPB 2025 — 2030 pour logements locatifs en quartiers prioritaires

Demande à la Métropole d'un nouveau règlement sur les changements d'usage de logements (location touristique)

Convention foncière site Hoche — Versailles – avenant 2 (3e arr.)

Convention foncière Vallée de l'Huveaune n°3 avec EPF PACA (10e, 11e, 12e arr.)

Convention foncière rue d'Aubagne — avenant 1 (1er arr.)

Convention foncière « Grand Centre — Ville » – avenant 4 (1er, 3e, 4e, 5e arr.)

Acquisition de terrain auprès de la SAFER – Vallon des Hautes Douces (11e arr.)

Cession d'une emprise communale de 2 000 m² à UNICIL pour renouvellement urbain Air Bel (11e arr.)

Constitution d'une servitude de passage en tréfonds au profit d'ENEDIS (14e arr.)

Transfert du parking Bougainville à la Métropole Aix-Marseille Provence (15e arr.)

Avenant de prorogation du bail emphytéotique de la Société Hippique de Marseille – Parc Borély (8e arr.)

Subventions pour la culture provençale

Subvention d'investissement culturel — 1re répartition – convention de subventionnement

1re répartition des subventions 2025 aux associations et organismes culturels – conventions

Acquisition d'une œuvre d'art pour les Musées de Marseille

Conventions pluriannuelles avec le BNM — Centre Chorégraphique National et Lieux Publics

Protocole transactionnel n°2 — scénographie et muséographie du Muséum d'histoire naturelle

Avenant n°2 à l'accord collectif sur les droits de propriété intellectuelle des musiciens de l'Orchestre Philharmonique

Approbation du processus d'attribution d'un quota de places gratuites et de leurs bénéficiaires

Convention de coréalisation d'un spectacle de danse avec l'ENDM – juin 2025

Convention d'accueil de la manifestation « Lecture par nature » 2024-2025

Convention Pôle Associé entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Marseille

Retrait d'une délibération de 2023 et nouvelle convention cadre Ville – Département pour les musées

Convention de facturation de la redevance spéciale déchets – producteurs professionnels

Avenant n°3 à la convention de facturation de la redevance spéciale déchets

Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)

Présentation du rapport sur le développement durable 2024

Convention CIVIGAZ 2024 — 2025 – partenariat Ville, Médiance 13 et GRDF

DSP — réseau de chaleur urbain dans les 15e et 16e arrondissements – autorisation de lancement

Avenant n°2 à la convention de gestion des espaces naturels des îles du Frioul

Plan arbres — déploiement d'arrosages connectés et jumeaux numériques des arbres sur domaine public

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets ménagers – exercice 2023

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement – exercice 2023

Opération « 24 heures pour planter »

Création d'une nouvelle mission d'information et d'évaluation d'un service public communal

Règlement intérieur du personnel artistique du Pôle Opéra-Odéon

Gestion des effectifs et des postes

Convention de mission d'inspection avec le Centre de Gestion des Bouches-du-Rhône

Actualisation du nombre de jours d'ARTT épargnables pour la campagne 2025

Valorisation de l'attractivité des métiers de la petite enfance – bonus attractivité crèches

Régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de la police municipale

Amélioration des conditions de travail et réduction du temps de travail pour les policiers municipaux

Régime indemnitaire applicable à l'ensemble des agents de la Ville de Marseille

Mise à disposition gratuite du Palais des Sports au profit d'associations sportives

Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) avec la Métropole AMP

Rapport annuel 2023 sur les recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) liés au stationnement

Subvention au Collectif Vélos en Ville — Fête européenne du vélo 2024

Révision de l'inventaire des équipements sportifs transférés aux mairies des 7e et 8e secteurs

1re répartition 2025 des subventions aux associations sportives – convention

DSP stationnement payant — avenant n°10 au contrat de délégation de service public

Rapports annuels des délégataires DSP exercice 2023 – dont PPP stade Orange Vélodrome saison 2022-2023

Mise à la réforme de véhicules de la Ville de Marseille

Feuille de route « Marseille au cœur des flux mondiaux en Méditerranée » – stratégie ville portuaire

Désignation de représentants au sein d'organismes extérieurs

Extension du programme CENAQ — connexion électrique des navires à quai pour la réparation navale

Approbation de la 5e version du Schéma SPASER – achats publics responsables

Rapport annuel du mandataire de la Ville au sein de la SPDEM

DSP Parc Chanot — désignation du délégataire pour la gestion et l'exploitation du Parc des Congrès

Convention de donation d'une barque à végétaliser – Union Nautique des Goudes

Indemnisation des agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle

Désignation des membres de la mission d'évaluation portant sur la vidéoprotection

Renforcement des moyens dédiés à la prévention routière

BMPM — Convention d'adhésion au Réseau Radio du Futur (RRF)

BMPM — Renouvellement convention mise à disposition au profit de Gaz Réseau Distribution France

Convention entre le BMPM et le Groupement de Soutien de la Base de Défense Marseille-Aubagne

Élection d'un nouvel adjoint au maire