Conseil municipal du 2024-10-18

Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au sein de la SPLA-IN AMP concernant l'exercice 2023.

Attribution de subventions à trois associations œuvrant à l'international.

Attribution d'une subvention à Delta France Associations pour l'organisation du Monde des Possibles.

Adoption du règlement du Budget participatif

Attribution d'une subvention à une association oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations. - 5ème répartition.

Politique de la Ville — Programme DSU - 3ème série de subventions de fonctionnement et d'investissement 2024.

Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au sein de Marseille Habitat concernant l'exercice 2023.

Attribution d'une subvention à l'association Les amis du So Good Maif Festival - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention au profit du cercle mixte Eric Blanc.

Approbation de la subvention accordée par la Ville de Marseille à l'Union des Fabricants de santons de Provence pour l'organisation de la Foire aux Santons.

Avis du Conseil Municipal sur la liste des dimanches de 2025 pour lesquels est accordée une dérogation collective du Maire au principe de repos dominical pour la branche des commerces de détail, des h

Attribution de subventions aux structures œuvrant en faveur du développement économique de Marseille, de l'insertion professionnelle et de l'emploi - Approbation de conventions.

Fond d'innovation pour l'Emploi — Attribution de subventions.

Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au sein de la Soleam concernant l'exercice 2023.

Subvention à l'association Le Goût de la Méditerranée.

Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au sein de la Sogima concernant l'exercice 2023.

Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au sein de la SPL MIN MMM concernant l'exercice 2023.

SOMIMAR — Approbation du rapport du mandataire de la Ville de Marseille au sein de la SOMIMAR concernant l'exercice 2023.

Approbation de la subvention 2024 à destination de la Fédération Nationale des victimes d'attentats et d'accidents collectifs (FENVAC)

Orientations budgétaires 2025.

Décision modificative n°1 - 2024.

Société Logis Méditerranée/1001 Vies Habitat - Clos Lisa 11 PPP- Acquisition en VEFA de 11 logements sociaux dans le 11ème arrondissement.

Société BATIGERE Habitat — Chemin de l'Américaine PPP - Acquisition en VEFA de 51 logements collectifs sociaux (21 PLUS, 16 PLAI et 14 PLS) dans le 15ème arrondissement.

Société d'HLM Vilogia — Le Murillo - Acquisition en VEFA de 8 logements sociaux PLUS/PLS dans le 14ème arrondissement.

Société CDC Habitat — Marseille Michelet - Acquisition en VEFA de 51 logements collectifs sociaux PLS dans le 8ème arrondissement.

Société Logis Méditerranée/1001 Vies Habitat - Clos Lisa 23 - Acquisition en VEFA de 23 logements LLI dans le 11ème arrondissement.

Fusion — absorption 2024 de la société Logirem au profit de la société Erilia.

Société Marseille Habitat — Réaménagement 2024 - Réitération de garantie pour 12 lignes de prêt Caisse des Dépôts et Consignations.

Société CDC Habitat Social — Fresnel/Les toits de Château Gombert - Acquisition en VEFA de 14 logements collectifs sociaux PSLA dans le 13ème arrondissement.

Société 3F SUD — La Maurelle - Acquisition en VEFA de 49 logements locatifs intermédiaires dans le 13ème arrondissement.

Société Française des Habitations Economiques (SFHE) - VILLECROZE PPP - Acquisition en VEFA de 26 logements collectifs sociaux PLUS/PLAI/PLS dans le 14ème arrondissement.

OPH HABITAT Marseille Provence Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - THEODYSSEE - Construction de 38 logements sociaux dans le 13ème arrondissement.

Société Française des Habitations Economiques (SFHE) - Jean-Casse 2 - Construction de 29 logements locatifs sociaux dans le 14ème arrondissement - Prêt complémentaire 2024.

Lutte contre les marchands de sommeil — Attribution d'une subvention au dispositif d'accompagnement aux droits liés à l'habitat - Conventions annuelles de financement avec l'ADH, l'

Indemnisation du Fonds de Garantie des Victimes des Actes de Terrorisme et d'Autres Infractions en réparation du préjudice subi par un agent municipal.

Approbation d'avenants et de convention entre la Ville de Marseille et la Caisse d'Allocation Familiale des Bouches-du-Rhône portant sur les objectifs et le financement des Etablissements d

Soutien à l 'incubateur Accélérateur M - Soutien à l'association de préfiguration de la régie de quartier Noailles Belsunce - Approbation de conventions

Crédit Municipal — Information relative au rapport d'activité et au compte financier de l'exercice 2023.

Equipement des écoles privées sous contrat avec l'Etat dans le cadre de la convention de financement entre la Caisse des Dépôts et la Ville de Marseille - Approbation de l'avenant n°1, des sub

Attribution de subventions à divers organismes et associations œuvrant dans le champ de la vie étudiante, de l'enseignement supérieur et de la recherche - Approbation de conventions.

Attribution de subventions à des associations et autres structures d'activités maritimes et littorales - 3eme répartition

Attribution de subventions a cinq associations œuvrant en faveur de la mobilité internationale des jeunes.

POLE TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE - Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la transition écologique et de l'envi

PÔLE TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE - SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - Attribution d'une subvention à une ass

POLE TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE - SERVICE ECOLOGIE URBAINE ET RESILIENCE - Attribution d'une subvention à une association oeuvrant dans le doma

Projet Réseau Radio du Futur — RRF - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Attribution de subventions à diverses associations oeuvrant dans le domaine de l'environnement, de l'alimentation solidaire et durable et de l'agriculture de proximité.

Attribution d'une subvention à l'association les Epuisettes oeuvrant dans le domaine de l'environnement et de l'alimentation solidaire et durable.

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre pluriannuelle de la Métropole Aix-Marseille Provence au titre du Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPNRU).

CDC HABITAT — Le Parc/Gaston Berger PPP - Acquisition en VEFA de 60 logements collectifs sociaux dans le 10ème arrondissement.

Dénomination du nouveau groupe scolaire Marceau, rue Masséna - 3ème arrondissement.

Mission Ville Universitaire : Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°2023-81688 relative à la réalisation d'un jardin partagé intégré au sentier biodiversité et bien-être du campus de

Approbation et signature de la convention entre la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence relative à la réversion de soutiens financiers dans le cadre du plan de lutte contre les dé

Attribution de subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projets "Lutte contre les Déchets Abandonnés 2024" - Approbation de conventions.

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et les associations Plan Vert, GERM', la Société d'horticulture et d'arboriculture des Bouches-du-Rhône, Pachama

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITE - DIRECTION GENERALE ADJOINTE VILLE AU QUOTIDIEN - DIRECTION DU CADRE DE VIE - Attribution de subventions à neuf associations oeuvrant dans le domaine de la pr

POLE TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENTS DE VIE - SERVICE CLIMAT, AIR ET ENERGIE - Approbation de l'adhésion de la Ville de Marseille et d'une convention pluriannuelle d' objectifs ave

Aire de jeux Font Vert — 94, avenue des Cédrats - 14ème arrondissement - Approbation d'une convention de gestion entre la Ville de Marseille, la Métropole Aix-Marseille-Provence et l'entrepris

SERVICE PRODUCTION ET INNOVATION VEGETALE ET BOTANIQUE - Mise en place du sentier pollinier du Parc Borely et du Jardin botanique de la Ville de Marseille en partenariat avec le Réseau National de Sur

Attribution de subventions aux associations «Les Jardins de Julien », « Jardin Partagé du Belvédère», « Terre d'Entraide et de Partage », « Les Mains Vertes », « Gestion Animation Social Malpassé

Sécurisation du Parc Corbières — 16ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement.

Aire de Jeux de la Traverse du Bachas — 15ème arrondissement - Approbation d'une Convention de gestion entre la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Restauration, renaturation, et rééquipement du jardin de la maternité - 3ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme. Financement.

Signature d'un serment de jumelage entre les Villes de Marseille et Naples.

Adhésion à l'Association Elus, santé publique et Territoires - Adhésion à l'Association Réseau Environnement Santé.

Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - 3ème répartition.

Projet de Tiers Lieu Santé à la Bastide Massenet - 14ème arrondissement - Approbation des gratuités.

Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 4ème répartition 2024.

Attribution de subventions à des associations à caractère social - Dernière répartition 2024.

Soutien aux équipements sociaux — 6ème répartition 2024.

Prévention de la délinquance : 2ème répartition de subventions de l'appel à projets "Prévention des conduites à risques chez les jeunes"

Prévention de la délinquance — 3ème répartition de subventions.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 4ème répartition 2024.

Convention de participation financière de l'État, pour l'année 2024, aux frais d'hébergement temporaire et d'accompagnement des personnes évacuées.

Attribution de subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Budget 2024 - Cinquième répartition.

Renforcement de l'action sociale à destination des seniors - Abondement de la subvention de fonctionnement au CCAS.

Approbation d'un avenant au contrat local des solidarités et attribution d'une subvention supplémentaire au CCAS.

Participation financière de la Ville de Marseille au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) au titre de l'année 2024.

Attribution de subventions au CCAS et à des associations de solidarité et de lutte contre l'exclusion dans le cadre du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration 2024 et d'une troi

Rapport visant à autoriser la Ville à déposer un dossier de candidature à l'appel à projet lancé par l'ARS et le CD13 pour la construction d'un nouvel EHPAD de 88 places

Approbation d'un avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre l'Etat et la Ville de Marseille pour la mise en œuvre accélérée du Plan Logement d'Abord (2023-2025).

Approbation de la Convention cadre entre la Ville de Marseille et l'État pour le soutien au fonctionnement des CENTRES D'HEBERGEMENT ET DE REINSERTION SOCIALE (CHRS) La Minoterie et Chez Simon

Aides en faveur du logement locatif social - Approbation de subventions et de conventions de financement - Annulation d'une subvention - Rectification d'une erreur matérielle d'une délibér

Attribution d'une subvention à une association agissant en faveur de l'éducation populaire - 4ème Répartition 2024.

Approbation du rapport des actions entreprises à la suite des observations définitives de la Chambre régionale des comptes Provence-Alpes-Côte-d'Azur relatif au contrôle de la Société anonyme d

MISSION OBSERVATOIRE, PROSPECTIVE et PARTICIPATION CITOYENNE (MOPPC) - Approbation du lancement de la deuxième « Assemblée Citoyenne de Futur » (ACF).

Sécurisation des Jeux Olympiques de Paris 2024 - Reconnaissance de l'engagement des militaires du bataillon de marins-pompiers de Marseille.

Convention entre le Bataillon de Marins — Pompiers de Marseille et l'Economat des Armées.

Pôle Lecture Publique — Approbation du renouvellement d'une convention pour l'organisation d'un cycle de projections entre la Ville de Marseille et l'Institut National de l'Audiovi

Désignation de représentants au sein d'organismes.

Approbation de la convention de Projet Urbain Partenarial sur le projet Bleu Capelette entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la SCI Cap Est Loisirs, la SPL SOLEAM, et la Ville de Marseille - 10èm

Abondement du fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO) du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères.

Révision 2025 de l'inventaire des équipements dont la gestion est transférée aux Mairies de secteur.

Dotations financières 2025 allouées aux Mairies de secteur.

Remises gracieuses.

Approbation de l'avenant n°1 à la convention financière tripartite n°2020-80384 entre la Ville de Marseille, la Métropole Aix-Marseille Provence et la SPL SOLEAM pour le versement de la participat

Mission Ville Universitaire — Approbation de l'avenant n°4 à la convention n°2016-81317 (Fight Cancer) et de l'avenant n°1 à la convention n°2023-81692 (Fight Cancer 2).

4ème arrondissement — 112 chemin de Montolivet - Cession d'une parcelle communale de 20 m² environ en vue de la régularisation de l'assiette foncière d'une propriété privée

2ème arrondissement — 17 rue du Poirier - Cession au profit de CDC Habitat d'un immeuble en vue de sa réhabilitation.

8ème arrondissement — Traverse Le Mée - Déclassement du domaine public d'un ancien terrain communal.

Approbation d'une sixième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2024 - Approbation des conventions et leurs avenants.

Approbation d'un deuxième versement à la contribution financière de la Ville de Marseille au titre de l'année 2024 au Groupement d'Intérêt Public Culturel gérant le Centre Interdisciplinai

Attribution de subventions d'investissement - Cinquième répartition - Différents secteurs culturels - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et divers

Aubagne — Chemin des Creissauds - Constitution d'une servitude en tréfonds pour le passage d'une canalisation.

15ème arrondissement — Quartier Notre-Dame Limite /La Bigotte, Cité de la Solidarité - Cession d'une partie d'un terrain communal non bâti d'environ 290 m² à UNICIL

Convention d'intervention foncière n°2 sur le site des Docks Libres-Moulins-Villette.

Protocole transactionnel — Contrat de Délégation de Service Public relatif à la gestion et l'animation de l'Affranchi - Modification du montant de la compensation de service public couvrant la

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de la politique jeunesse de la Ville de Marseille.

POLE OPERA ODEON — Approbation d'une convention de partenariat avec l'Association de Promotion de la Musique Jeunesse - Festival "Tous en Sons !"

Prise en charge des frais de déplacement et frais annexes, ainsi que l'hébergement des familles des victimes lors du procès de la Rue d'Aubagne.

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme Mission Vie Scolaire Crèches Jeunesse 2024 - Acquisition d'équipements et de petits matériels dédiés au fonctionnement des offic

Approbation de subventions aux associations dans le cadre des Cités Éducatives 2024.

Approbation de la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône pour le projet accueil d'enfants en situation de handicap dans les é

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants n°1 aux conventions de fonctionnement de 2024 - Paiement aux associations du solde des subventions

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de sa politique d'éducation populaire - Approbation de conventions et d'avenants.

Activités éducatives proposées aux petits Marseillais - Partage de données - Approbation de conventions entre la Ville et l'Éducation Nationale.

Approbation du règlement intérieur de la Ludothèque municipale Simone de Beauvoir et de la convention entre la Ville de Marseille et Bibliothèque sans frontière pour la mise à disposition d'une Id

Réhabilitation de l'habitat privé — Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH RU) sur les secteurs de "Noailles" dans le 1er arrondissemen

Approbation de dénomination de voies.

Démolition et reconstruction des locaux du Théâtre Silvain, 1 chemin du Pont, 7ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative a

Remise de plusieurs ouvrages Réalisés dans la ZAC Cité de la Méditerranée (CIMED) - 2ème arrondissement - ZAC Saint-Charles - Remboursement de la TVA relative à ces ouvrages à l'EPAEM Euroméditerr

Attribution d'une subvention en faveur de l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille (ENSAM), de l'Institut d'Urbanisme et d'Aménagement Régional (IUAR), de l'

Contribution de la Ville de Marseille auprès de l'Agence Départementale d'Information sur le Logement (ADIL) pour financer la sur-collecte des références de loyers en vue de l'observation

Approbation de l'Avenant n°4 à la convention de maîtrise d'ouvrage unique et de financement pour la réalisation du parc de Bougainville entre l'Etablissement Public d'Aménagement Eurom

Approbation d'une cinquième répartition de subventions aux associations sportives - Approbation des conventions.

Extension des mesures de gratuité dans le cadre des vacances scolaires de la Toussaint 2024.

Attribution d'une subvention d'urgence à l'association Handisud Basket victime d'un cambriolage dans ses locaux - Budget Primitif 2024 - Approbation d'une subvention exceptionnelle

Attribution de subventions pour les manifestations sportives se déroulant au Palais des Sports durant le 4ème trimestre 2024 - Approbation de conventions.

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit du Dôme au profit d'une association et du Palais des Sports en faveur du Bataillon de marins-pompiers.

Contrat n°21/1518 — Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du Palais Omnisports Marseille Grand Est - Approbation de l'avenant n°2 portant introduction des mesures de g

Attribution de subventions pour l'année 2024 aux associations oeuvrant pour l'emploi et l'insertion des jeunes - Approbation de conventions

Rapport Social Unique 2023.

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes.

Versement de subventions de fonctionnement en faveur des organisations syndicales représentatives à la Ville de Marseille au titre de l'année 2025.

Politique de rémunération : Mise en place du nouveau régime indemnitaire applicable aux cadres d'emplois de la police municipale.

Approbation du renouvellement d'une convention de partenariat entre l'Office Français de l' Immigration et de l'Intégration (OFII ) et la Ville de Marseille, en faveur du rattrapage va

Approbation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'Association Fierté Marseille Organisation.

Politique de la Ville — Soutien à la participation citoyenne dans le cadre du Contrat de Ville 2024.

Approbation du règlement d'attribution de la prime d'Intermédiation Locative (IML) de la Ville de Marseille 2024-2029.

Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et les époux Blondeau-Patissier.

Indemnisation des agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle.

Approbation des dispositions particulières du dispositif Marseille Aide à la Réussite Scolaire (M.A.R.S.) et des dispositions générales et particulières des Etudes Surveillées.

Approbation des conventions avec les associations sélectionnées par appel à candidatures pour l'organisation d'un village d'associations dans le cadre de la 4ème édition de la Journée Inte

Convention entre le Bataillon de Marins — Pompiers de Marseille et AIRBUS HELICOPTERS.

Mise en sécurité du terrain privé de la falaise Samatan surplombant la copropriété « Le Galion » - 7ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Création d'un prix Ibrahim ALI dans les écoles publiques.