18 octobre 2024

Adhésion à l'Association Élus Santé Publique et Territoires et au Réseau Environnement Santé

Subventions aux associations de santé publique – 3ème répartition

Renouvellement de la convention de partenariat avec l'OFII pour le rattrapage vaccinal

Tiers Lieu Santé à la Bastide Massenet (14ème) – approbation des gratuités

Convention pluriannuelle de partenariat avec l'Association Fierté Marseille Organisation

Subvention à une association de lutte contre les discriminations – 5ème répartition

Politique de la Ville — DSU : 3ème série de subventions 2024

Politique de la Ville — Soutien à la participation citoyenne (Contrat de Ville 2024)

Subventions d'équipement à des associations sociales – 4ème répartition 2024

Subventions à des associations à caractère social – dernière répartition 2024

Soutien aux équipements sociaux — 6ème répartition 2024

Subventions à des associations dans le cadre de la politique jeunesse

Subventions aux associations des Mémoires, Rapatriés et Anciens Combattants – 4ème répartition

Subventions aux structures de développement économique, insertion et emploi

Subventions aux associations pour l'emploi et l'insertion des jeunes 2024

Prise en charge des frais des familles des victimes lors du procès de la Rue d'Aubagne

Convention État — Ville pour la prise en charge des frais d'hébergement des personnes évacuées 2024

Subventions aux associations œuvrant pour les personnes handicapées – 5ème répartition 2024

Subvention 2024 à la FENVAC (victimes d'attentats et accidents collectifs)

Règlement d'attribution de la prime d'Intermédiation Locative 2024-2029

Lutte contre les marchands de sommeil — subvention au dispositif d'accompagnement aux droits (ADH)

Renforcement de l'action sociale seniors – abondement de la subvention au CCAS

Avenant au contrat local des solidarités et subvention supplémentaire au CCAS

Participation de la Ville au Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) 2024

Avenants à la convention Ville/CAF des Bouches-du-Rhône sur les établissements d'accueil

Subventions au CCAS et associations dans le cadre du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration

Candidature à l'appel à projets ARS/CD13 pour la construction d'un EHPAD de 88 places

Avenant à la convention Plan Logement d'Abord 2023-2025 avec l'État

Convention avec l'État pour le soutien aux CHRS La Minoterie et Chez Simon

Contribution à l'ADIL pour l'observation des loyers en vue de l'encadrement

Approbation du dispositif MARS (Marseille Aide à la Réussite Scolaire) et des Études Surveillées

Subventions aux associations dans le cadre des Cités Éducatives 2024

Conventions pour le village d'associations de la 4ème Journée Intergénérationnelle

Convention CAF/Ville pour l'accueil d'enfants en situation de handicap en crèche

Subventions à des associations de petite enfance – avenants et soldes 2024

Subventions aux associations d'éducation populaire – politique jeunesse

Partage de données activités éducatives entre la Ville et l'Éducation Nationale

Aides au logement locatif social — subventions, conventions et rectifications

Règlement intérieur de la Ludothèque Simone de Beauvoir et convention avec BSF

Subvention à une association d'éducation populaire – 4ème répartition 2024

Subventions à des organismes de vie étudiante, enseignement supérieur et recherche

Subventions à cinq associations œuvrant pour la mobilité internationale des jeunes

Approbation du rapport du mandataire au sein de la SPLA-IN AMP – exercice 2023

Attribution de subventions à trois associations œuvrant à l'international

Subvention à Delta France Associations pour le Monde des Possibles

Adoption du règlement du Budget participatif

Approbation du rapport du mandataire au sein de Marseille Habitat – exercice 2023

Subvention au profit du cercle mixte Eric Blanc

Fond d'Innovation pour l'Emploi — attribution de subventions

Approbation du rapport du mandataire au sein de la SOLEAM – exercice 2023

Subvention à l'association Le Goût de la Méditerranée

Approbation du rapport du mandataire au sein de la Sogima – exercice 2023

Approbation du rapport du mandataire au sein de la SPL MIN MMM – exercice 2023

Approbation du rapport du mandataire au sein de la SOMIMAR – exercice 2023

Orientations budgétaires 2025

Décision modificative n°1 – 2024

Garantie d'emprunt — Logis Méditerranée/1001 Vies Habitat : 11 logements sociaux (11ème)

Garantie d'emprunt — BATIGERE Habitat : 51 logements sociaux (15ème)

Garantie d'emprunt — Vilogia : 8 logements sociaux PLUS/PLS (14ème)

Garantie d'emprunt — CDC Habitat : 60 logements sociaux (10ème)

Garantie d'emprunt — CDC Habitat Marseille Michelet : 51 logements PLS (8ème)

Garantie d'emprunt — Logis Méditerranée/1001 Vies Habitat : 23 logements LLI (11ème)

Garantie d'emprunt — Fusion-absorption Logirem par Erilia 2024

Garantie d'emprunt — Marseille Habitat : réaménagement de 12 lignes de prêt CDC

Garantie d'emprunt — CDC Habitat Social : 14 logements PSLA (13ème)

Garantie d'emprunt — 3F Sud : 49 logements locatifs intermédiaires (13ème)

Garantie d'emprunt — SFHE : 26 logements sociaux PLUS/PLAI/PLS (14ème)

Garantie d'emprunt — OPH Habitat Marseille Provence : 38 logements sociaux (13ème)

Garantie d'emprunt — SFHE : 29 logements locatifs sociaux (14ème) – prêt complémentaire

Dotations financières 2025 allouées aux Mairies de secteur

Affectation d'autorisation de programme Mission Vie Scolaire Crèches Jeunesse 2024

Remises gracieuses

Indemnisation du Fonds de Garantie des Victimes du Terrorisme (FGTI) pour un agent municipal

Information sur le rapport d'activité et compte financier 2023 du Crédit Municipal

Équipement des écoles privées sous contrat – avenant n°1 à la convention CDC/Ville

Avenant n°1 à la convention tripartite Ville-Métropole-SOLEAM (participation scolaire)

Subventions à des associations d'activités maritimes et littorales – 3ème répartition

Subventions aux associations de transition écologique et environnement

Subvention à une association d'agriculture urbaine et sensibilisation à l'environnement

Subvention à une association d'écologie urbaine et résilience

Subventions aux associations d'environnement, alimentation solidaire et agriculture de proximité

Subvention à l'association Les Épuisettes (environnement et alimentation solidaire)

Protocole transactionnel entre la Ville et les époux Blondeau-Patissier

Dénomination du nouveau groupe scolaire Marceau – rue Masséna (3ème arr.)

Avenant pour la réalisation d'un jardin partagé intégré au sentier biodiversité du campus AMU

Convention Ville — Métropole pour la réversion de soutiens financiers – lutte contre les déchets

Subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projets "Lutte contre les Déchets Abandonnés"

Convention de partenariat avec Plan Vert, GERM', Société d'horticulture et Pachama

Subventions à neuf associations de préservation des espaces naturels et biodiversité

Adhésion de la Ville et convention pluriannuelle sur le climat, air et énergie

Aire de jeux Font Vert (14ème) — convention de gestion Ville-Métropole

Mise en place du sentier pollinier du Parc Borély et du Jardin botanique

Subventions aux jardins partagés (Les Jardins de Julien, Belvédère, Terre d'Entraide, etc.)

Sécurisation du Parc Corbières (16ème) — affectation d'autorisation de programme

Aire de jeux Traverse du Bachas (15ème) — convention de gestion Ville-Métropole

Restauration et renaturation du jardin de la maternité (3ème arr.) – autorisation de programme

Signature d'un serment de jumelage entre Marseille et Naples

Réhabilitation de l'habitat privé — OPAH-RU secteur Noailles (1er arr.)

Cession d'une parcelle de 20 m² au 112 chemin de Montolivet (4ème arr.)

Approbation de dénomination de voies

Cession au profit de CDC Habitat de l'immeuble 17 rue du Poirier (2ème arr.) pour réhabilitation

Déclassement du domaine public d'un ancien terrain communal – Traverse Le Mée (8ème arr.)

Constitution d'une servitude en tréfonds – chemin des Creissauds, Aubagne

Remise d'ouvrages ZAC CIMED et remboursement TVA à Euroméditerranée (2ème arr.)

Convention de Projet Urbain Partenarial Bleu Capelette – Métropole, SOLEAM (10ème arr.)

Subvention à l'ENSAM, l'IUAR et autres dans le cadre du Grand Projet Urbain

Cession d'un terrain de 290 m² à UNICIL — cité de la Solidarité (15ème arr.)

Avenant n°1 à la convention cadre NPNRU avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Convention d'intervention foncière n°2 — site des Docks Libres-Moulins-Villette

Avenant n°4 à la convention de maîtrise d'ouvrage pour le parc de Bougainville (Euroméditerranée)

Subvention à l'association Les Amis du So Good Maif Festival

6ème répartition de subventions aux associations culturelles 2024

Convention de partenariat OPÉRA — ODÉON / Festival "Tous en Sons!"

2ème versement à la contribution au GIP Centre Interdisciplinaire 2024

Reconstruction du Théâtre Silvain (7ème) – augmentation de l'autorisation de programme

Subventions d'investissement culturel — 5ème répartition

Convention de projections entre la Ville et l'INA (Pôle Lecture Publique)

Subvention à l'Union des Fabricants de Santons pour la Foire aux Santons

Protocole transactionnel — DSP de l'Affranchi : modification de la compensation de service public

Rapport sur les suites aux observations de la Chambre régionale des comptes sur une SA

Lancement de la 2ème Assemblée Citoyenne de Futur (MOPPC)

Avis sur la liste des dimanches de dérogation au repos dominical 2025

Désignation de représentants au sein d'organismes

Abondement du fonds d'action extérieure des collectivités territoriales (FACECO)

Révision 2025 de l'inventaire des équipements transférés aux Mairies de secteur

Indemnisation d'agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle

Avenants aux conventions Fight Cancer (Union Européenne – Mission Ville Universitaire)

Prévention délinquance — 2ème répartition subventions "Conduites à risques chez les jeunes"

Reconnaissance de l'engagement des marins-pompiers lors des JO Paris 2024

Convention entre le BMPM et Airbus Helicopters

Convention entre le BMPM et l'Économat des Armées

Projet Réseau Radio du Futur (RRF) — affectation de l'autorisation de programme

Prévention de la délinquance — 3ème répartition de subventions

Mise en sécurité de la falaise Samatan (7ème arr.) – affectation d'autorisation de programme

5ème répartition de subventions aux associations sportives

Extension des gratuités sportives pour les vacances de la Toussaint 2024

Subvention d'urgence à Handisud Basket, victime d'un cambriolage

Subventions pour les manifestations sportives au Palais des Sports – 4ème trimestre 2024

Mise à disposition gratuite du Dôme et du Palais des Sports au profit d'une association et du BMPM

Avenant n°2 à la DSP du Palais Omnisports Marseille Grand Est

Rapport Social Unique 2023

Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes

Subventions de fonctionnement aux organisations syndicales représentatives 2025

Nouveau régime indemnitaire applicable aux cadres d'emplois de la police municipale

Soutien à l'incubateur Accélérateur M et à la régie de quartier Noailles Belsunce

Création d'un prix Ibrahim Ali dans les écoles publiques