16 février 2024

Adhésion de la Ville de Marseille à l'agence de développement économique risingSUD

Subvention à Aix — Marseille Université pour un équipement de recherche en matière condensée

Avenant n°4 à la convention financière tripartite Ville / Métropole / SOLEAM pour équipements municipaux

Fusion — absorption de la SCI Désirée Clary vers la SEM Marseille Habitat

Subvention pour la clôture du projet européen EUDIGIT (programme « Europe pour les Citoyens »)

Remises gracieuses accordées par la Ville

Garantie d'emprunt OPH — Résidence Ducret PAM – Rénovation de 75 logements (12e arr.)

Garantie d'emprunt OPH — Résidence Genets PAM – Rénovation de 94 logements sociaux (13e arr.)

Garantie d'emprunt OPH — Résidence Lorette PAM – Rénovation de 74 logements sociaux (16e arr.)

Garantie d'emprunt OPH — Résidence Margeray PAM – Rénovation de 85 logements sociaux (14e arr.)

Garantie d'emprunt OPH — Résidence Massalia PAM – Rénovation de 184 logements sociaux (14e arr.)

Garantie d'emprunt OPH — Résidence Sainte-Geneviève PAM – Rénovation de 60 logements sociaux (10e arr.)

Garantie d'emprunt Batigère — Comtesse PPP – Acquisition VEFA de 24 logements collectifs sociaux (12e arr.)

Garantie d'emprunt UNICIL — 98 République PP – Acquisition et amélioration de 16 logements sociaux (2e arr.)

Garantie d'emprunt Batigère — Laurent Poudrette PLS – Acquisition VEFA de 34 logements PLS (15e arr.)

Garantie d'emprunt Logis Méditerranée — Réaménagement de 5 lignes de prêt

Parc du Butris — Transfert des garanties de UNICIL vers l'Opérateur National de Vente (ONV)

Garantie d'emprunt CDC Habitat Social — Amaryllis-Jonquille – Acquisition VEFA de 7 logements PLS (13e arr.)

Garantie d'emprunt Coopérative Foncière Méditerranée – Le Gilly – 17 logements en Bail Réel Solidaire (11e arr.)

Modification de la délibération relative à MJF Jane Pannier / Frédéric Chevillon

Garantie aux titulaires de titres émis par l'Agence France Locale

Approbation du Budget Primitif 2024 de l'Office de Tourisme, des Loisirs et des Congrès de Marseille

Parc des Congrès Chanot — Protocole de fin de contrat avec la SAFIM

Convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'Observatoire fiscal métropolitain

Actualisation des tarifs de location pour le Palais du Pharo et l'Espace Bargemon

Protocole d'accord transactionnel entre la Ville et la société SPTMI

Mission Méditerranée — Aide financière humanitaire aux victimes civiles

Subventions 2024 à 5 associations dans le domaine de l'emploi et de l'insertion

Commande publique comme levier d'insertion des jeunes dans l'emploi

Subventions aux associations pour les personnes en situation de handicap – 1ère répartition 2024

Convention de partenariat avec la Fondation Archery (jeunesse)

Convention Métropole — Ville pour l'outil numérique de gestion de l'habitat social « Pelehas »

Convention — cadre des Centres Sociaux et Schéma directeur Animation de la Vie Sociale 2024-2027

Soutien aux équipements sociaux — 2ème répartition 2024

Convention Ville / Ministère de l'Éducation nationale dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques

Subventions aux associations d'intérêt social – 1ère répartition 2024

Contrat de mécénat entre la Société des Eaux de Marseille Métropole et la Ville (solidarité)

Convention avec CISCO Systems France (programme Générations Champions – JO 2024)

Protocole de relogement des habitants de la résidence Bassens II et mesures d'accompagnement

Subvention à l'association Centre de Loisirs des Jeunes – Convention

Régularisation de subventions aux associations animant des accueils de loisir sans hébergement

Avenant n°1 à l'accord de partenariat « Refondation des temps de l'enfant »

Convention d'occupation temporaire pour la crèche associative Coccinelle

Convention avec les Restaurants du Cœur pour la collecte de produits auprès des familles en crèche

Conventions pluriannuelles Fonds d'innovation Petite enfance avec l'État et la CAF 13

Subventions aux associations de lutte contre les discriminations – 1ère répartition 2024

Convention ARS PACA pour le financement du coordonnateur du Contrat Local de Santé (CLS4)

Convention de cofinancement ARS PACA pour le Plan Obésité Infantile

Subventions aux associations des Industries Culturelles et Créatives – Approbation des conventions

Subventions aux associations culturelles 2024 – 1ère répartition et conventions

Avis sur le classement aux Monuments Historiques des fontaines Danaïdes, Cantini, Estrangin et du Musée Grobet-Labadié

Subventions aux associations culturelles 2024 – 2ème répartition et conventions

Contribution financière 2024 au GIP CICRP (conservation et restauration du patrimoine)

Olympiade Culturelle — 2ème contrat d'application de la convention-cadre avec Paris 2024

Partenariat Opéra de Marseille avec l'association Cultures du Cœur 13

Conventions de coréalisation : Festival International Musique et Cinéma et association Espoir en tête

Attribution de coupons « Je t'invite au musée » aux enfants de l'Olympiade culturelle 2024

Contribution financière 2024 à l'INSEAMM (enseignement artistique) – Convention

Restitution et restauration de l'orgue de l'église Saint-Philippe dans l'église Saint-Joseph (6e arr.)

Flamme Olympique — Conventions de financement du Prologue et du premier relais en France à Marseille

Subvention pour l'accueil d'une étape du Livrodrome 2024 à Marseille

Mise à disposition gratuite de la salle de conférence de l'Alcazar à l'association UNICEF France

Restauration et mise en sécurité des remparts du Fort d'Entrecasteaux (7e arr.)

Concession de service public pour la gestion du stationnement payant de surface

Retrait du terrain de mini — foot La Paternelle (14e arr.) de l'inventaire des équipements transférés

Transfert de la compétence Éclairage Public de Voirie à la Métropole Aix-Marseille Provence

Subventions aux associations sportives — 1ère répartition 2024

Nouvelle grille tarifaire des équipements sportifs hors piscines, stades et gymnases

Mise aux normes du complexe sportif Roger Couderc – Saint-Joseph (15e arr.)

Mise à disposition gratuite du terrain polysport de Kalliste (15e arr.) à la Ville

Convention d'utilisation du site olympique de la Marina de Marseille pour les épreuves de voile JO 2024

Participation financière aux projets ANS dans le cadre de l'appel à projets « 1,2,3 Nagez »

Convention de contribution financière au GIP ANS dans le cadre de l'appel à projets « Impact 2024 »

Mise à disposition gratuite du Palais des Sports et du Dôme à des associations

DSP pour la gestion et l'exploitation de la fourrière automobile – Approbation du mode de gestion et des tarifs

Politique de la Ville — DSU – 3ème série de projets d'investissement 2023

Convention Habitat multi — sites EPF PACA-MAMP n°2 – Renouvellement

OPAH — RU multi-sites « Grand Centre Ville » – Réhabilitation de l'habitat ancien

Incorporation d'un appartement (7e arr., 78 rue Chateaubriand) dans le patrimoine privé communal – Bien vacant sans maître

Cession des hôtels IBIS et NOVOTEL (11e arr., 184 av. Saint-Menet) à la SCI Blanche Neige

Cession d'un tènement foncier de 38 m² (15e arr., 124 rue de Lyon) à l'EPAEM

Cession de 8 immeubles à Belsunce / Hôtel de Ville / Saint-Mauront à la SPL Aix-Marseille-Provence

Cahier des charges de rétrocession d'un droit au bail – 45 la Canebière / cours Belsunce (1er arr.)

Aire de jeux Traverse 2a (117 av. Roger Salengro) – Convention de remise en gestion à l'EPAEM

Jardin des fabriques — Convention de gestion transitoire avec l'EPAEM

Adoption de la Charte du bien — être animal

Nouvel accès au littoral et à la mer au niveau de l'esplanade du J4, dans le 2e arrondissement de Marseille - Opération d'aménagement de la darse Est et des terre-pleins attenants, pour la cré

Travaux de restauration du Jardin Scholl Chaumel (13e arr.) – Affectation de l'autorisation de programme

Actualisation des périmètres scolaires et réorganisation des affectations – Nouveaux groupes scolaires

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH)

Protection fonctionnelle d'un agent municipal

Désignation de représentants au sein d'organismes extérieurs

Protocole d'accord transactionnel entre la Ville et un administré

Approbation de dénominations de voies

Convention — cadre d'objectifs et de moyens avec l'Office de Tourisme de Marseille

Dispositif « Clef Verte » — Avenant à la convention tripartite Ville / Office de Tourisme / Teragir

Approbation de la Stratégie 2024 — 2030 pour un développement responsable du tourisme et des loisirs

DSP restauration scolaire — Avenants n°7 bis et n°10 au contrat Sodexo

Lancement de l'élaboration du Plan de restauration scolaire

Adhésion à l'Association Nationale des Élus des Territoires Touristiques (ANETT)

Adhésion de la Ville de Marseille à l'association Rue de l'Avenir

Indemnisation d'agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle

Gestion des effectifs et des postes municipaux

Commission d'Appel d'Offres constituée en Commission de Délégation de Service Public

Mise en sécurité phase 2 de la falaise Samatan (7e arr.) – Affectation de l'autorisation de programme