Conseil municipal du 2024-02-16

Partenariat entre la Ville de Marseille et les agences de développement économique : adhésion à risingSUD

Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre du développement des Industries Culturelles et Créative - Approbation des conventions.

Approbation du cahier des charges de rétrocession d'un droit au bail relatif au local sis 45 la Canebière, 2/4 cours Belsunce et 13 rue des Récolettes dans le 1er arrondissement de Marseille et ap

Fusion — absorption de la SCI Désirée Clary vers la SEM Marseille Habitat.

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 1ère répartition 2024.

Approbation d'une subvention pour la clôture du projet européen EUDIGIT (programme "Europe pour les Citoyens").

OPH HABITAT MARSEILLE PROVENCE AMPM — PSP 2021-2030 - Ducret PAM - Rénovation de 75 logements dans le 12ème arrondissement.

OPH HABITAT MARSEILLE PROVENCE Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - Genets PAM - Rénovation de 94 logements sociaux dans le 13ème arrondissement.

OPH HABITAT MARSEILLE PROVENCE Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - Lorette PAM - Rénovation de 74 logements sociaux dans le 16ème arrondissement.

OPH HABITAT MARSEILLE PROVENCE Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - Margeray PAM - Rénovation de 85 logements sociaux dans le 14ème arrondissement.

OPH Habitat Marseille Provence AMPM — PSP 2021-2030 Massalia PAM - Rénovation de 184 logements sociaux dans le 14ème arrondissement.

OPH HABITAT MARSEILLE PROVENCE AIX MARSEILLE PROVENCE METROPOLE - PSP 2021-2030 - Sainte-Geneviève PAM - Rénovation de 60 logements sociaux dans le 10ème arrondissement.

Société BATIGERE — Comtesse PPP - Acquisition en VEFA de 24 logements collectifs sociaux dans le 12ème arrondissement.

Société UNICIL — 98 République PP - Acquisition et amélioration de 16 logements sociaux dans le 2ème arrondissement.

Société BATIGERE — Laurent Poudrette PLS - Acquisition en VEFA de 34 logements conventionnés PLS dans le 15ème arrondissement.

Société Logis Méditerranée — Réaménagement de 5 lignes de prêt initialement garanties par la Ville.

Parc du Butris — Transfert de garanties initialement accordées à la Société UNICIL au profit de l'Opérateur National de Vente (ONV). Additif à la délibération n°22/0550/AGE du 30 septembre 2022.

CDC HABITAT SOCIAL — AMARYLLIS-JONQUILLE - Acquisition en VEFA de 7 logements PLS dans le 13ème arrondissement.

Coopérative Foncière Méditerranée — Le Gilly CDC - Acquisition du foncier pour la réalisation de 17 logements collectifs en accession sociale via le dispositif du Bail Réel Solidaire dans le 11ème arr

MJF Jane Pannier/Frédéric Chevillon — Modification de la délibération n°23/0411/AGE du 7 juillet 2023.

Octroi de la garantie aux titulaires de documents ou titres émis par l'Agence France Locale.

Adoption d'une convention de mise à disposition de l'outil informatique de l'Observatoire fiscal métropolitain.

Actualisation des tarifs de location et de prestations techniques et complémentaires pour le Palais du Pharo - Centre de Congrès et l'Espace Bargemon.

Approbation du Protocole d'Accord Transactionnel passé entre la Ville de Marseille et la société SPTMI.

Approbation d'une première répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2024 - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille

Protection au titre des Monuments Historiques - Avis sur la demande de classement des fontaines Danaïdes, Cantini, Estrangin, de l'église Sainte Marie-Madeleine des Chartreux et du Musée Grobet-La

Approbation d'une deuxième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2024 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues

Attribution de la contribution financière au titre de l'année 2024 au Groupement d'intérêt public culturel gérant le Centre interdisciplinaire de conservation et de restauration du patrimoine(

Olympiade Culturelle — Approbation du second contrat d'application de la convention cadre "Olympiade Culturelle" avec Paris 2024 -Approbation d'une convention pour l'exposition &

Partenariat avec l'association Cultures du Coeur 13.

Approbation de deux conventions de coréalisations : avec l'Association ALCIME pour le Festival International Musique et Cinéma Marseille, avec l'Association Espoir en tête.

Approbation de l'attribution de coupons « Je t'invite au musée » aux enfants participants aux ateliers labellisés Olympiade culturelle 2024.

Attribution de la contribution financière pour l'année 2024, à l'Institut National Supérieur d'Enseignement Artistique Marseille Méditerranée (INSEAMM). Approbation de la convention de fin

Convention Habitat multi — sites EPF PACA-MAMP n°2 - Renouvellement de la Convention subséquente Ville - MAMP.

7ème arrondissement — 78 rue Chateaubriand - lot n°5 - Incorporation dans le patrimoine privé communal d'un appartement au titre des biens vacants sans maître et approbation d'un principe de c

11ème arrondissement — 184 Avenue Saint Menet - Approbation de la cession au profit de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE BLANCHE NEIGE des hôtels IBIS et NOVOTEL, situés sur l'assiette foncière d'

15ème arrondissement — 124 rue de Lyon - Approbation de la cession par la Ville de Marseille d'un tènement foncier de 38 m² au profit de l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerran

1er, 2ème et 3ème arrondissements — Belsunce - Hôtel de Ville - Saint Mauront - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National "Aix-Marseille-Provence", de 8 i

Mise à disposition à titre gratuit du terrain polysport de Kalliste au profit de la Ville de Marseille - Parc Kalliste - Chemin de la Bigotte - 15ème arrondissement.

SERVICE MONUMENTS ET PATRIMOINE HISTORIQUES - Eglises Saint-Joseph et Saint-Philippe - 6ème arrondissement - Restitution et restauration de l'orgue de l'église Saint-Philippe dans l'église

Pôle Grands Evènements — Approbation de deux Conventions de financement pour l'organisation du Prologue de la Flamme Olympique et du premier relais de la Flamme Olympique en France.

Pôle des Grands Evènements — Approbation de la convention de mise à disposition du site olympique de la Marina de Marseille, le Venue Use Agreement (VUA MAM) pour l'organisation des épreuves de vo

Approbation de la participation financiere aux projets de l'Agence Nationale du Sport dans le cadre de l'appel à projets- 1,2,3 Nagez.

Grands Évènements — Convention de contribution financière de la Ville de Marseille au GIP Agence Nationale du Sport dans le cadre du cofinancement de l'appel à projets « Impact 2024 »

Approbation de la mise à disposition gratuite de la salle de conférence de la bibliothèque de l'Alcazar et gratuité des frais annexes à l'Association Unicef France dans le cadre du spectacle c

14ème arrondissement — 98 avenue Alphonse Allais - Révision d'inventaire des équipements dont la gestion est transférée à la Mairie du 7ème secteur - Retrait du terrain de mini-foot La Paternelle.

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - Première répartition 2024.

Approbation de la Convention Cadre des Centres Sociaux et de son Schéma Directeur de l'Animation de la Vie Sociale dans les Bouches-du-Rhône 2024-2027.

Soutien aux équipements sociaux — 2ème répartition 2024.

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Marseille et le Ministère de l'Éducation nationale de la jeunesse, des sports, des jeux Olympiques et Paralympiques dans le cadre de l

Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 1ère répartition 2024.

Approbation du contrat de mécénat entre la Société des Eaux de Marseille Métropole et la Ville de Marseille.

Convention de partenariat entre la Ville de Marseille et la SARL CISCO SYSTEMS France, partenaire officiel des jeux Olympiques dans le cadre du programme Générations Champions.

Attribution d'une subvention à l'association Centre de Loisirs des Jeunes et approbation de la convention.

Signature de la convention pour la participation financière de l'ARS PACA au poste de coordonnateur du prochain Contrat Local de Santé (CLS4) de la Ville de Marseille.

Approbation de la demande de financement et signature de la convention de cofinancement avec l'Agence Régionale de Santé Provence-Alpes-Côte d'Azur ARS PACA - Plan Obésité Infantile.

Restauration et mise en sécurité des remparts du Fort d'Entrecasteaux - Boulevard Charles Livon 7ème arrondissement - Marché de travaux n°2019-30 notifié le 29 janvier 2019 / Lot n°1 : maçonnerie,

Aire de jeux de la Traverse 2a — 117 avenue Roger Salengro - 13002 Marseille - Approbation d'une convention de remise en gestion entre la Ville de Marseille et l'Etablissement Public d'Ame

Jardin des fabriques — Approbation d'une convention de gestion transitoire entre la Ville de Marseille et l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée (EPAEM) - Approbation du tra

Nouvel accès au littoral et à la mer au niveau de l'esplanade du J4, dans le 2e arrondissement de Marseille - Opération d'aménagement de la darse Est et des terre-pleins attenants, pour la cré

Travaux de restauration du Jardin Scholl Chaumel et amélioration de l'environnement paysager immédiat - 13ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autor

Autorisation de signature du protocole d'intention relatif au relogement des habitants de la résidence Bassens II, à la libération du site et aux mesures d'accompagnement

Actualisation des périmètres scolaires — Création de nouveaux groupes scolaires et réorganisation des affectations scolaires.

Parc des Congrès et des Expositions de Marseille Chanot - Approbation du protocole de fin de contrat de la convention n°85/102 entre la Ville de Marseille et la SAFIM pour la gestion et l'usage du

Adhésion à la centrale d'achat du "réseau des acheteurs hospitaliers" (RESAH).

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et la Fondation Archery.

Approbation de l'octroi d'une subvention dans le cadre de l'accueil d'une étape du Livrodrome 2024 à Marseille

Régularisation de subventions versées à des associations animant des accueils de loisir sans hébergement.

Approbation de l'avenant n°1 à l'accord de partenariat pour la réalisation du projet "Refondation des temps de l'enfant".

Approbation des modalités et des conditions financières de la convention d'occupation temporaire de locaux à destination de la crèche associative Coccinelle.

Approbation de la convention de partenariat avec l'association les Restaurants du Coeur pour la collecte de produits d'hygiène et de produits alimentaires auprès des familles accueillies dans

Approbation des conventions pluriannuelles pour le Fonds d'innovation Petite enfance avec l'Etat et la Caisse d'allocations familiales des Bouches-du-Rhône.

Désignation de représentants au sein d'organismes.

Charte du bien — être animal.

Politique de la Ville — Programme DSU - 3ème série de projets d'investissement 2023 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Approbation du protocole d'accord transactionnel passé entre la Ville de Marseille et un administré.

Approbation de l'Avenant n°4 à la convention financière tripartite N°2017/0123 entre la Ville de Marseille, la Métropole Aix-Marseille Provence et la SOLEAM pour la réalisation des équipements mun

Remises gracieuses.

Dispositions relatives au stationnement payant en voirie - Approbation du recours à une concession de service public pour la gestion de l'exploitation du stationnement payant de surface, sur voiri

Transfert de la compétence Eclairage Public de Voirie - Approbation d'une convention de gestion entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la Ville de Marseille au titre de l'éclairage de co

Attribution d'une subvention en faveur d'Aix-Marseille Université au titre de l'acquisition d'un équipement de recherche pour l'étude de la matière condensée - Approbation de l'

Réhabilitation de l'habitat ancien — Dispositions relatives à l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites « Grand Centre Ville » - Pr

Approbation de dénomination de voies.

Convention — cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Marseille et l'Office de Tourisme, des Loisirs et des Congrès de Marseille - Approbation d'une convention.

Dispositif « clef verte » : avenant à la convention tripartite liant la Ville de Marseille, l'Office de Tourisme, des Loisirs et des Congrès de Marseille et l'association Teragir - Approbation

Service Filières Foncier Rayonnement — Adhésion à l'Association Nationale des Elus des Territoires Touristiques.

Approbation du Budget Primitif 2024 de l'Office de Tourisme, des Loisirs et des Congrès de Marseille.

Attribution d'une participation financière de fonctionnement pour l'année 2024 à 5 associations œuvrant dans le domaine de l'emploi et de l'insertion - Attribution de subventions en na

Renforcer l'usage de la commande publique en tant que levier d'insertion des jeunes dans l'emploi

Approbation de la Stratégie 2024 — 2030 pour un développement responsable du tourisme et des loisirs.

Gestion des effectifs et des postes.

Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2024 - Approbation de conventions - Budget primitif 2024.

Modification de la grille tarifaire — Approbation de la création de tarifs applicables aux équipements sportifs hors piscines, stades et gymnases - Approbation de la nouvelle grille tarifaire.

Mise aux normes du complexe sportif Roger Couderc-saint Joseph - 23, boulevard Simon Bolivar - 15ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit du Palais des Sports et du Dôme au profit d'associations

Délégation de Service Public de la restauration scolaire du 1er degré - Avenants n°7 bis et n°10 au contrat n°18/0622 passé avec la Société Marseillaise de Restauration et Services, dénommée SODEXO Ma

Commission d'Appel d'Offres — Constitution de la Commission d'Appel d'Offres en Commission de Délégation de Service Public.

Approbation de la convention de mise à disposition par la Métropole Aix-Marseille Provence d'une nouvelle offre de service numérique pour la gestion de l'habitat social dénommée "Pelehas

Protection fonctionnelle.

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle.

MISSION MEDITERRANEE — Aide financière en soutien humanitaire aux victimes civiles

Adhésion de la Ville de Marseille à l'association Rue de l'Avenir.

Mise en sécurité du terrain municipal de la falaise Samatan surplombant les rues Capitaine Dessemond et Félix Frégier dans le 7ème arrondissement - Phase 2 - Approbation de l'affectation de l'

Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation de la fourrière automobile de la Ville de Marseille - Approbation du mode de gestion et vote des tarifs.

DIRECTION DE L'ÉDUCATION — POLE RESTAURATION SCOLAIRE - DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES - MISSION OBSERVATOIRE PROSPECTIVE PARTICIPATION CITOYENNE - Lancement de la démarche d'élaboration du P