15 décembre 2023

Garantie d'emprunt OGIREM — 15 logements PLAI, La Bricarde, 15e arr.

Garantie d'emprunt ICF Sud — Est – 23 logements PLUS/PLAI, Dominique Basse ANRU, 11e arr.

Garantie d'emprunt ICF Sud — Est – 25 logements PLUS/PLAI, Dominique Haute ANRU, 11e arr.

Garantie d'emprunt ICF Sud — Est – 22 logements PLUS, Dominique Basse, 11e arr.

Garantie d'emprunt ICF Sud — Est – 25 logements PLUS, Dominique Haute, 11e arr.

Garantie d'emprunt OGIREM — réhabilitation 249 logements Fonscolombes, 3e arr.

Garantie d'emprunt 3F Sud — 25 logements PLS/ULS VEFA, Ricoux, 14e arr.

Garantie d'emprunt CDC Habitat Social — 16 logements VEFA, Granette PP, 14e arr.

Garantie d'emprunt CDC Habitat Social — 28 logements, Le Panier Tr2, 2e arr.

Trame Mazenod, 2e arr. — avenant n°1 à la convention de requalification

Extension et réhabilitation du groupe scolaire Saint-Louis Gare, 15e arr.

Création d'une école élémentaire rue Farjon / rue des Abeilles, 1er arr.

Charte de relogement dans le cadre du renouvellement urbain à Marseille

BEA au profit de l'Association des Équipements Collectifs de la Castellane, 15e arr.

Actualisation de la convention ANRU Centre-ville Canet Arnavaux Jean Jaurès

Avenant à la convention habitat indigne pour la copropriété dégradée Consolat

Cadre de production de logements sociaux – subventions et conventions de financement

OPAH RU Grand Centre Ville — réhabilitation de l'habitat ancien

Participation à la SEM ADOMA pour le parc relais des Jardins de l'Espérance – annexe financière n°2

Convention de réservation de logements locatifs sociaux avec 13 Habitat

Incorporation de biens vacants sans maître, Les Crottes, 15e arr.

Transfert en pleine propriété de 458 parcelles de voirie à la Métropole

Cession foncière place Jules Guesde / rue de Turenne à UNICIL, 3e arr.

Principe de cession d'une parcelle à Immostone et Oceanis Promotion, 10e arr.

Constitution d'une servitude de cour commune, Hameau des Fiacres, 10e arr.

Conventions de servitudes et avenant convention d'occupation au profit d'ENEDIS – Septèmes-les-Vallons

Principe de cession 111 bd Michelet à Ekinov et Demathieu Bard Immobilier, 9e arr.

Conventions de servitudes au profit d'ENEDIS, rue Masséna, 3e arr.

Participation de la Ville au financement de l'EPAEM Euroméditerranée

Études de préfiguration sur les espaces publics – place Bernard Cadenat

Corrections tarifaires du Château de la Buzine et approbation des CGV

Répartition des subventions aux associations culturelles 2024 et 11 avenants

Valorisation des vestiges de la Corderie – affectation de l'autorisation de programme

Contribution financière au GIPC CICRP Belle de Mai

Aide financière à la Caisse des Écoles de Marseille – crédits 2024

Attribution de subventions culturelles (direction Économie, Tourisme, Culture)

Études de faisabilité pour une médiathèque sur le site Capitaine Gèze

Partenariat avec l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille – subvention 2023/2024

Partenariat avec l'IUAR de l'Université Aix-Marseille – subvention 2023/2024

Convention de partenariat avec l'Office de Tourisme pour les JO 2024 et l'été marseillais

Convention CDC — Pôle territorial d'Industries Créatives et Culturelles

Protocole transactionnel avec l'association DivinGospel Music

Adhésion au GIP Mission du 80e anniversaire des Débarquements et de la Libération

Convention de mise à disposition de conservateurs d'État pour la bibliothèque l'Alcazar

Convention type d'accueil de collaborateurs occasionnels du service public – bibliothèques

Convention de la manifestation "Lecture par nature" avec la Métropole et le Pôle lecture publique

Actions culturelles du Chœur de l'Opéra de Marseille auprès d'établissements de santé

Coproduction de l'opéra Il Trovatore (Verdi) avec l'Opéra de Saint-Étienne

Convention partenariale pour l'exposition "Des exploits, des chefs-d'œuvre" – musées de la Ville

Convention pédagogique CFPI entre la Ville et l'INSEA

Approbation des acquisitions et dons pour les collections des musées de la Ville

Convention pluriannuelle au profit de l'association TRIANGLE ASTERIDES (Centre d'art)

Contribution de la Ville au CCAS pour 2024

Adoption du Pacte Local des Solidarités État/Ville 2024-2027

Annulation d'une subvention solidarité dans le cadre de la CALPAE

Attribution de subventions en nature à des associations partenaires

Centre Social Saint — Just Corot – protocole transactionnel, 13e arr.

Convention "Territoires zéro non — recours aux droits" avec l'État

Subvention aux Bourses du Travail pour 2023

Acquisition de mobilier et matériel dans les crèches municipales

Programme de rénovation et modernisation des crèches municipales

Subventions aux associations de la Petite Enfance – conventions 2024

Amélioration de l'accueil des enfants en situation de handicap dans les crèches

Aide financière en soutien humanitaire aux victimes civiles

Accueil de 60 jeunes en Service Civique avec Unis-Cité Méditerranée 2024

Convention de vaccination HPV dans les collèges avec la CPAM

Convention type de partenariat pour les activités éducatives destinées aux jeunes Marseillais

Subvention à une association animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement

4e répartition de subventions d'équipement 2023-2025

Soutien aux centres sociaux 2024 — 1er versement animation globale et coordination

Dispositif de formation au BNSSA pour les jeunes de Marseille

Augmentation de l'autorisation de programme pour la rénovation des résidences autonomie du CCAS

Stationnement payant — avenant 8 : modification des équipages LAPI

Stationnement payant en voirie et enclos – avenant 9 à la DSP

Acquisition de bateaux et supports nautiques

Stade Nautique du Roucas Blanc — travaux terrestres, augmentation de l'autorisation de programme

Convention de mise à disposition du stade de Marseille pour le tournoi olympique 2024 (VUA MRS)

Avenant n°2 financement ouvrages olympiques SOLIDEO – Marina du Roucas Blanc

Convention de mise à disposition du stade Orange Vélodrome à l'OM 2023-2026

Rapport annuel RAPO stationnement payant 2022

Renouvellement de la gratuité du stationnement pour les véhicules de la Police Nationale en intervention

Convention avec l'ANTAI pour le traitement du stationnement payant sur voirie

Aménagement de terrains de basketball – phase 2

Réhabilitation du gazon synthétique du stade Égiste Morini, 13e arr.

Convention d'occupation pour distributeurs automatiques de bonnets de natation

Travaux d'un city — stade aux Micocouliers, 14e arr.

Réhabilitation du gymnase Massenet et city-stade extérieur, 14e arr.

Rapports annuels des délégataires de service public – exercice 2022

Instauration des attributions de compensation d'investissement et régularisation 2019-2022

Avenant n°2 à la convention de dette récupérable avec la Métropole Aix-Marseille-Provence

Fin des tarifs réglementés de gaz — convention avec l'UGAP

Protocole transactionnel avec la société Europcar

Protocole transactionnel avec MARQUETEAM EVENTS

Tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure 2024

Adoption du Plan Pluriannuel d'Investissements 2024-2029

Modification de tarifs pour le prêt de nouveaux matériels

Rapport du mandataire de la Ville au sein de la SOMIMAR – exercice 2022

Vote des taux des impositions directes locales 2024

Protocole transactionnel avec SMTL — confortement bâtiment rue Stilatti, 3e arr.

Budget Primitif 2024

Révision des tarifs de la Régie Municipale des Pompes Funèbres

Rapport annuel eau potable et assainissement – exercice 2022

Rapport annuel service public de prévention et gestion des déchets – exercice 2022

Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2023

Adhésion au Cadre Mondial de la Biodiversité de Kunming-Montréal (Pacte de paix avec la nature)

Travaux d'entretien courants du Parc Borély

Charte des jardins partagés marseillais et convention d'occupation cadre

Avenant n°2 à la convention de facturation de la redevance spéciale déchets professionnels

Délivrance de bois sur pied et vente de bois façonné en forêt communale, 9e arr.

Plan Posidonie — protection et restauration de l'herbier de Posidonie

Contrat de Baie 2023 — 2024 – mise en sécurité des anciens dépôts de scories

Identification des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

Convention d'aménagement rural du domaine agricole du Vallon des Hautes Douces avec la SAFER

Adhésion à l'Institut du Numérique Responsable et signature de sa charte

Rapport sur l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport Social Unique 2022

Subventions aux organisations syndicales 2024

Gestion des effectifs et des postes

Évolution du régime indemnitaire des agents de la Ville

Subvention au Comité d'Action Sociale des personnels

Dispositif de développement des compétences des agents

Création des représentants du Maire dans les conseils des écoles

DSP restauration scolaire — avenants 8 et 9 au contrat SODEXO

Désignation de représentants au sein d'organismes extérieurs et d'un lycée public

Avenant n°1 au marché subséquent de partenariat – écoles Vayssière, Castellane, Malpassé, etc. (acte tripartite)

Avenant n°1 au marché subséquent de partenariat – écoles Vayssière, Castellane, Malpassé, etc.

Actes d'acceptation au titre de l'avenant n°1 au marché de partenariat écoles

Protocole transactionnel avec la société ISIS Sécurité

Indemnisation du Fonds de Garantie des victimes d'actes de terrorisme pour des agents municipaux

Sectorisation de la Police Municipale — création de nouvelles brigades

Révision du règlement opérationnel départemental des services d'incendie et de secours

Sortie d'inventaire de matériels roulants des Marins-Pompiers

Système de défraiement des réservistes de la Réserve Communale de Sécurité Civile

Parc Chanot — prolongation de la convention d'occupation

Protection fonctionnelle d'agents municipaux

Convention d'occupation du domaine public maritime pour le hangar SAGA avec le Grand Port

Convention d'échange de données avec la CAF des Bouches-du-Rhône

Convention de gestion tripartite pour la Cité Scolaire Internationale de Marseille