Conseil municipal du 2024-04-19

Attribution d'une subvention en faveur du Centre National de la Recherche Scientifique Délégation Provence Corse (CNRS) au titre de la réalisation du projet de recherche Microvolt - Approbation de

Attribution d'une subvention à l'association Films Femmes Méditerranée.

Attribution de subventions à différentes associations oeuvrant à l'international.

Vote des tarifs de la fourrière automobile.

Rapport annuel 2024 d'informations sur les garanties d'emprunts.

Société CDC Habitat Social — Desbief PLS - Acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de 19 logements collectifs dans le 2ème arrondissement.

Société CDC Habitat Social — Desbief ULS - Acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de 18 logements collectifs dans le 2ème arrondissement.

Société LOGIREM — Noailles/Papere PP - Acquisition-amélioration de 22 logements locatifs sociaux dans le 1er arrondissement.

Société SOLIHA Provence — Rome 290 - Réhabilitation d'un immeuble en vue de la réalisation de 9 logements très sociaux dans le 6ème arrondissement.

Société UNICIL — Alphonse Daudet PPP- Acquisition en VEFA de 12 logements sociaux dans le 13ème arrondissement.

Société UNICIL — Alphonse Daudet PLI- Acquisition en VEFA de 32 logements sociaux dans le 13ème arrondissement.

Société ADOMA — Marseille Rostand PLAI - Acquisition et amélioration de 51 logements sociaux dans le 3ème arrondissement.

Société ADOMA — Marseille Littoral PLAI - Démolition et reconstruction de la résidence « Marseille Littoral » en vue de la réalisation de 158 logements sociaux dans le 15ème arrondissement.

Attribution de subventions à divers organismes et associations oeuvrant dans le champ de la vie étudiante, de l'enseignement supérieur et de la recherche - Approbation de conventions.

Attribution d'une subvention au profit de l'association " Amicale des marins - pompiers de Marseille »

Attribution d'une subvention au profit du Cercle Mixte Éric Blanc.

Convention de partenariat entre la Ville de Marseille et l'École Nationale Supérieure de Paysage (ENSP) - Abondement de la subvention annuelle au titre des années 2022/2023 et 2023/2024 - Financem

Approbation d'une convention de partenariat avec les Mines Paris PSL.

Adhésion à la convention relative à un groupement de commandes pour la réalisation des vérifications de gestion des dépenses dans le cadre du projet européen « Cool Noons ».

Attribution de subventions à diverses associations - Approbation des conventions.

Budget annexe Pôle Média — Projet de modernisation du Pôle Média de la Belle-de-Mai - Approbation de l'affectation de l'autorisation de Programme - Financement.

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des droits des femmes et de la lutte contre les violences faites aux femmes - 1ère répartition- Approbation de la convention annexée.

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 2ème répartition - Approbation des conventions annexées.

Pole Grands Evènements — Attribution d'une subvention pour l'organisation de la Hcup 2024 du 1er juin au 30 juin 2024.

Attribution de subventions à des associations - Approbation d'une convention attributive de subvention.

Subventions attribuées aux associations développant des projets de santé publique - Budget primitif 2024 - 1ère répartition.

Signature du quatrième Contrat local de santé (CLS) de la Ville de Marseille

Approbation de la Déclaration des droits des personnes sans-abris.

Renforcement du soutien municipal au développement de l'hébergement d'urgence et à la prise en charge des personnes en grande précarité.

Attribution de subventions à des associations dans le cadre du Pacte Local des Solidarités - Volet petite enfance.

Renforcement du service public municipal pour l'autonomie et l'inclusion des seniors.

Attribution de subventions à des associations et au CCAS dans le cadre du Pacte Local des solidarités.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 1ère répartition 2024.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 1ère répartition 2024.

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Marseille et le Mémorial de la Shoah dans le cadre de la présentation de l'exposition « Beate et Serge Klarsfeld,

Attribution de subventions prévention des comportements à risque chez les jeunes.

Répartition de subventions relatives à la prévention de la délinquance.

Aides en faveur du logement locatif social - Approbation de subventions et de conventions de financement - Annulation de subventions.

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - 2ème répartition.

Attribution de subventions à des associations proposant des espaces d'éducation populaire et de participation citoyenne - 1ère Répartition 2024.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des seniors - 1ère répartition 2024.

Attribution de subventions à des associations d'intérêt social - 2ème répartition 2024.

Financement relatif aux subventions d'équipement aux associations 2024-2026 - Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 1ère répartition 2024 - Approbation de l'aff

Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 1ère répartition 2024.

Soutien aux équipements sociaux — 3ème répartition 2024.

3ème arrondissement — 161, avenue Roger Salengro - Transfert anticipé du Centre d'Animations et de Loisirs Ruffi.

Attribution de subventions à des associations en faveur du lien social - 1ère répartition 2024.

Avenant à la convention de partenariat pédagogique jeune public avec l'Académie d'Aix-Marseille et plusieurs actions culturelles auprès de structures médico-sociales, hospitalières et établiss

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de partenariat portant sur les éditions, la communication et la promotion de l'exposition « des exploits, des chefs d'oeuvre » entre la Ville d

Approbation de la convention entre la Ville de Marseille et la Fondation Giacometti pour la co-organisation de l'exposition Alberto Giacometti, présentée au musée Cantini du 6 juin au 28 septembre

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Marseille et les Rencontres internationales de la photographie d'Arles pour l'intégration de l'exposition « L'(ŒIL) OBJECT

Approbation d'une troisième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2024 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclue

Attribution de subventions d'investissement - Différents secteurs culturels - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses structures - Approbat

Approbation du lancement de l'appel à projets en faveur de l'éducation artistique et culturelle

Réalisation d'une salle à vocation culturelle et de ses annexes dans le bâtiment de l'ancien silo à céréales d'Arenc - Approbation du quitus relatif au mandat confié à la société SOGIMA pa

Autorisation d'enchérir en ventes aux enchères pour les acquisitions patrimoniales pour le pôle des musées de Marseille.

Approbation d'un avenant financier au protocole intentionnel entre les partenaires pour la Cité du Cinéma - Plan "Marseille en Grand" - Approbation de l'affectation de l'autorisa

Autorisation d'une délégation à l'occasion du Marché international du film dans le cadre du 77ème Festival de Cannes et du Marché international du Film d'Animation (MIFA) à Annecy du 11 au

Désignation de représentants au sein d'organismes.

1er arrondissement — 63/65/67 Rue d'Aubagne - Acquisition de 3 parcelles sur le site des effondrements de la rue d'Aubagne pour créer un lieu ressource.

7ème arrondissement — 78 rue Chateaubriand - Cession au profit de Marseille Habitat (MH) du lot n° 5 incorporé dans le patrimoine privé communal au titre des biens vacants sans maître.

14ème arrondissement — Vallon de Four de Buze - Acquisition auprès de Monsieur GUEYDON d'une parcelle de 9 hectares d'espaces naturels sur le massif de l'Étoile

2ème arrondissement — Avenant à la convention de partenariat et de financement pour la réalisation de l'opération d'aménagement de l'Ilot Montolieu conduite par l'Etablissement Public

3ème arrondissement — Avenue Roger Salengro - Constitution d'une servitude en tréfonds au profit de la société Interxion afin d'assurer la desserte en eau de leur immeuble situé avenue Roger S

Approbation d'une 2ème répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2024 - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et

Pôle Lecture Publique — Approbation du projet culturel de la nouvelle bibliothèque située rue Loubon - Marseille 3ème.

Pôle Lecture Publique — Renouvellement de la convention de coopération conclue entre la Ville de Marseille et la Bibliothèque Publique d'Information pour la participation au service de réponse à d

Approbation de l'avenant n°1 à la convention cadre de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et l'Ecole des Hautes Etudes en sciences sociales (EHESS).

Maison des Arts et de la Culture — Mise aux normes du bâtiments, rénovation du système de chauffage et climatisation, installation d'un ascenseur pour accès aux personnes à mobilité réduite - 133,

« Marseille 2030 Objectif Climat » — Adhésion au Conseil International des Initiatives Environnementales Locales (ICLEI)

Attribution d'une subvention à l'association Agence Locale de l'Énergie et du Climat (ALEC). Approbation de l'avenant n°1 à la convention n°2023-80326.

Caisse des écoles — Adoption des nouveaux statuts de la Caisse des écoles.

Création d'un lieu ressource au 63, 65, 67 rue d'Aubagne - 1er arrondissement - Autorisation de signature d'une convention de mandat avec la SPLA-IN Aix Marseille Provence portant sur la m

Attribution d'une subvention à l'association Bureau des Guides GR2013 - Approbation de la convention de subventionnement

PÔLE ENTRETIEN ET TRAVAUX TOUS BÂTIMENTS - Réhabilitation des bâtiments de la Direction de la Nature en Ville - 48, avenue Clot Bey - 8ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'au

Etudes et travaux de gros entretiens et d'amélioration de la gestion de l'eau des fontaines ornementales - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de progr

Travaux de restauration renaturation du jardin du Baignoir (13001) - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme travaux - Financement.

Restauration du Parc Longchamp et mise en oeuvre du plan de gestion - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

Requalification du parc central de Bonneveine et de la promenade de la Sarette - 8ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation d'autorisation de programme relative a

Service Connaissance du Patrimoine et Gestion des Usages - Service Prospective, Expertise et Projets - Approbation de la Charte et du guide des jardins pédagogiques scolaires.

SERVICE ESPACES NATURELS ET BIODIVERSITÉ - Attribution de subventions aux associations.

SERVICE DE LA PROPRETE — Approbation de la convention de financement relative au projet d'installation de toilettes sèches aux entrées et points stratégiques du Parc National des Calanques.

Mise en place du dispositif Biodiv'Tour - Approbation de la convention-cadre avec l'Agence Régionale de la Biodiversité et de l'Environnement.

Contrat n°21/1518 — Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Palais Omnisports Marseille Grand Est (POMGE) - Protocole transactionnel indemnitaire portant coût de la gratu

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit du Dôme et du Palais des Sports au profit de Paris 2024 à l'occasion du Relais de la Flamme Olympique le jeudi 9 mai 2024.

Pôle Grands Evènements — Approbation de la convention de mise à disposition des sites d'entraînements, le Venue Use Agreement pour l'accueil des équipes de Football des Jeux olympiques et Para

Attribution d'une subvention à l'Association Marseille Escrime Club pour l'organisation des Championnats de France de Fleuret Dames et Hommes M20 les 25 et 26 mai 2024 au Palais des Sports

Approbation de la convention de coopération entre la Fédération Française de Natation et la Ville de Marseille pour la mise à disposition de bassins mobiles d'apprentissage de la natation.

Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2024 - Approbation de conventions - Budget primitif 2024.

Approbation de la convention de mécénat conclue entre la Ville de Marseille, OM Fondation CMA-CGM et la Ligue Méditerranée de Football - Travaux de réhabilitation et de rénovation des City stades Féli

Modernisation du gymnase et du plateau sportif Ruffi et de ses installations - Rue de Ruffi - 3ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux étu

PÔLE ENTRETIEN ET TRAVAUX TOUS BÂTIMENTS - Stade Bois Luzy - Modernisation du stade et de ses installations - 51, rue de l'Aiguillette - 12ème arrondissement - Approbation de l'affectation de

Equipement sportif décentralisé — Terrains de padel situés 77 traverse du Commandeur - 13012 MARSEILLE - Approbation d'un tarif de type abonnement.

Convention avec le Théâtre du Gymnase pour la coréalisation de trois spectacles au Théâtre municipal de l'Odéon dans le cadre du festival d'humour "Parlez-vous Stand-up"

Lignes de gestion de la politique d'action sociale à destination des agents de la Ville de Marseille et versement de subventions en faveur de l'association « Comité d'Action Sociale de la

Politique de rémunération d'Ajustement du dispositif du RIFSEEP-Instauration d'une prime annuelle.

Mise sous pli des documents de propagande électorale pour les élections européennes du 9 juin 2024 - Approbation d'une convention entre la Préfecture des Bouches-du-Rhône et la Ville de Marseille.

Ajustement de l'organisation du temps de travail dans le cadre de la mobilisation des services municipaux pour l'accueil des Jeux Olympiques de Paris 2024.

Sécurisation des Jeux Olympiques de Paris 2024 - Reconnaissance de l'engagement des policiers municipaux de la Ville de Marseille

Gestion des effectifs et des postes/ Accueil de stagiaires et gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur en formation initiale.

POLE DES GRANDS EVENEMENTS — Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et la Ligue Nationale de Rugby - LNR pour l'organisation de l'accueil de la Finale et d

Attributions de subventions pour l'année 2024 à des associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 1ère série - Adoption d'une charte pour favoriser

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Chemins du Faire" - Festival des Vocations 2024 - Convention.

Plan d'Actions 2024 — 2026 en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.

Remises gracieuses.

Protection fonctionnelle.

Adoption du Contrat de Ville 2024 — 2030 "Quartiers 2030" et de sa convention communale.

Convention conclue entre la Ville de Marseille et la société Aéroport Marseille Provence - avenant n°3 - Suppression des missions SSIAP

Conclusion d'un protocole transactionnel avec la société SANOGIA

Dons et sortie d'inventaire de matériels roulants.

Versement de la contribution à l'éco-organisme CITÉO sur les papiers, due au titre de l'année 2024.

Coproduction du spectacle "La Petite Sirène" avec ARSUD, Opéra Nice Côte d'Azur, Opéra Toulon Provence Méditerranée, Opéra Grand Avignon, l'ARCAL.

Travaux de réaménagement de l'État Civil de la mairie du 2ème secteur - 2, Place de la Major - 2ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative au

Convention relative à la rétrocession des PEI de surface de la L2 Est - A507 à la Ville de Marseille et aux modalités de gestion partagée des équipements.

Avenant n°2 à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Marseille et l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) - Subvention de fonctionnement à l'

Convention de Partenariat entre la Ville de Marseille et l'Institut d'Urbanisme et d'Aménagement Régional de l'Université Aix-Marseille (IUAR) - Abondement de la subvention annuelle au

Réhabilitation de l'habitat privé : Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) "Lutte contre l'Habitat Indigne - Marseille centre" - Approbation d'un avenant

Réhabilitation de l'habitat ancien — Dispositions relatives à l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites « Grand Centre-Ville » - Pr

Rétrocession par la Ville de Marseille d'un droit au bail commercial sis 50, rue de Rome et sis 23, rue Saint-Saëns/3, rue Fortia dans le 1er arrondissement - Choix des cessionnaires.

SERVICE MAITRISE D'OUVRAGE — Création du Pôle lecture publique / Pôle culture - 32, rue Loubon - 3ème arrondissement - Approbation de l'affectation d'autorisation de programme Travaux - Fi

Acquisitions de véhicules pour la Police Municipale de la Ville de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme- Financement.

Extension de la sectorisation avec création d'antennes.

Réhabilitation de la Base Nord de la Police Municipale - 223 boulevard de Plombières - 3ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études, tr

Projet de modernisation et de déploiement des équipements de vidéoprotection urbaine pour la Ville de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Création d'unités canines au sein de la police municipale - Approbation des modèles de conventions qui seront conclues entre la Ville et les maîtres-chiens - Création d'une indemnité forfaitai

Approbation de la demande de subvention 2023 adressée par la Commission Locale d'Information (CLI) compétente pour l'installation Gammaster.

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier La Cabucelle - Les Crottes à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU.

Convention de partenariat pour le centenaire de la confédération des Comités d'Intêret de Quartiers.

Approbation de l'adhésion de la Ville de Marseille à l'association AMORCE.

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Campagne Lévêque à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU

Approbation de la reconduction et de l'extension du kit scolaire gratuit de rentrée 2024 à tous les élèves

Attribution de Prix de thèse de la Ville de Marseille à Aix-Marseille Université pour des Docteurs ayant soutenu leur thèse en 2023.

Dénomination d'écoles

Subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la petite enfance - Approbation des conventions de fonctionnement et d'investissement 2024 avec l'association Baby's Smile et de l

Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement - 1ere répartition 2024 - Approbation de conventions et d'avenants.

Reconduction de l'appel à projets "faciliter la mobilité internationale des jeunes" en 2024.

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle.

Avenant à la convention n°2024 — 80267 de partenariat avec l'Office de Tourisme, des Congrès et des Loisirs pour les Jeux Olympiques et l'été marseillais 2024.

Numérique responsable — Nouveaux tarifs des installations numériques.