Conseil municipal du 2024-09-20

Société Habitat et Humanisme — Isaïa PLAI - Acquisition et amélioration d'un logement dans le 13ème arrondissement.

Société 3F SUD — Malana PLS/ULS - Acquisition en VEFA de 10 logements dans le 13ème arrondissement.

Hôpital Européen (Fondation Hôpital Ambroise Paré) - Maintien de la garantie de la Ville pour 4 emprunts CDC reprofilés.

Hôpital Européen (Fondation hôpital Ambroise Paré) - Maintien de la garantie de la Ville pour un emprunt LBP reprofilé.

Attribution de subventions à divers organismes et associations oeuvrant dans le champ de la vie étudiante, de l'enseignement supérieur et de la recherche - Approbation de conventions.

Subventions attribuées aux associations Compagnons Bâtisseurs Provence et association de Préfiguration- Régie de quartiers Noailles-Belsunce développant des projets de lutte contre les punaises de lit

Service Commerce et Artisanat — Attribution de subventions pour l'année 2024 aux associations de commerçants - Approbation de conventions - Vote à nouveau de la convention n°2023-81977

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 4ème répartition - Approbation des conventions annexées.

Attribution de subventions aux structures œuvrant en faveur du développement économique de Marseille, de l'insertion professionnelle et de l'emploi - Approbation de conventions et avenants

Retrait d'une décision portant octroi d'une subvention à l'association SOS MEDITERRANEE.

Attribution d'une subvention à l'association SOS MEDITERRANEE.

Abattement partiel pour l'exercice 2024 de la redevance d'occupation du domaine public (RODP) des commerçants situés sur une partie du quartier Prado Plage et aux abords de la promenade George

Politique de la Ville — Programme DSU 2ème série de subventions en investissement 2024

Politique de la Ville — Programme DSU 2ème série de subventions de fonctionnement 2024.

Approbation du compte administratif et du bilan d'activité 2023 de l'Office de Tourisme, des Loisirs et des Congrès de Marseille.

Politique de provisionnement de la Ville.

Indemnisation du Fonds de Garantie des Victimes des Actes de Terrorisme et d'Autres Infractions en réparation du préjudice subi par un agent municipal.

Approbation de l'attribution de subventions au Groupement d'Intérêt Publique Réussite Éducative.

Société SOLIHA Méditerranée — Colbert SA 176 - Acquisition et amélioration de 9 logements sociaux dans le 1er arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Gibbes/St-Yves SA 203 - Acquisition et amélioration de 2 logements sociaux dans le 14ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Casanova PLAI SA 022 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 14ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Prosper Mérimée 271 SA 212 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 14ème arrondissement.

Attribution de subventions à des associations d'intérêt social - 4ème répartition 2024.

Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 3ème répartition 2024.

Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 3ème répartition 2024.

Soutien aux équipements sociaux — 5ème répartition 2024.

Approbation de la convention relative à l'organisation de l'accueil des Rencontres Nationales du Réseau National des Maisons des Associations qui auront lieu du 11 au 13 décembre 2024 à Marsei

Renouvellement du Contrat Territorial d'Accueil et d'intégration 2024.

Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'Intégration - 2ème répartition 2024.

Approbation d'une convention relative au projet de redistribution des denrées non consommées à l'association Andes.

Approbation d'une convention pluriannuelle de partenariat avec l'Association ALGERNON afin d'organiser la course ALGERNON.

Renouvellement des membres de la Commission Communale d'Accessibilité aux Personnes Handicapées.

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - 4ème répartition 2024.

Attribution de subventions à des associations proposant des espaces d'éducation populaire et de participation citoyenne - 3ème répartition 2024.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de l'Education Populaire - 3ème répartition 2024.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 3ème répartition 2024.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 3ème répartition 2024.

Convention entre la Ville de Marseille et le Défenseur des droits pour l'accueil de permanences au sein des Bureaux Municipaux de Proximité.

Attribution de subventions à des associations en faveur du lien social - Fêtes de quartier - 3ème répartition 2024.

Attribution de subventions à des associations demandant une aide au démarrage pour l'initiative associative - 2ème répartition 2024.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des seniors - 3ème répartition 2024.

Convention entre la Ville de Marseille et l'Assistance Publique - Hopitaux de Marseille, pour l'organisation de l'évènement Marseille Village Santé les 9, 10, 11 et 12 octobre 2024.

15ème arrondissement — 2 boulevard Sévigné - Approbation de l'État Descriptif de Division en Volume (EDDV) relatif au transfert du parking RTM Bougainville au profit de la Métropole Aix-Marseille-

11ème arrondissement — 184 Avenue Saint Menet - Cession d'une emprise communale non cadastrée d'une superficie d'environ 1100m² pour la desserte et la gestion de deux hôtels

15ème arrondissement — 2 chemin de la Mûre - Approbation d'un protocole transactionnel relatif à la résiliation d'un bail emphytéotique avec le groupe SOS Solidarités.

1er, 2ème et 3ème arrondissements — Belsunce - Hôtel de Ville - Saint Mauront - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National « Aix-Marseille Provence », de 7 biens dan

13ème arrondissement — 91 bd Bara - Acquisition d'un détachement de terrain nu d'une superficie de 951 m², en vue de la création d'un groupe scolaire.

Dépôt d'archives de l'association Les Théâtres, Théâtre du Gymnase-Bernardines.

Approbation du renouvellement de la convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et la Ligue pour la Protection des Oiseaux Provence Alpes Côte d'Azur (LPO PACA).

MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE — Approbation du renouvellement de la Convention de partenariat avec le Conservatoire d'espaces naturels Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Approbation de l'accord de consortium dans le cadre du projet Mars Imperium entre la Ville de Marseille, Aix-Marseille Université, le Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée

Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la ville de Marseille et diverses associations ou organismes.

Approbation d'une cinquième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2024 - Approbation des conventions et avenants.

Attribution de subventions d'investissement - Quatrième répartition - Différents secteurs culturels - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et divers

Soutien au projet porté par l'association Lieux Publics

Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Marseille et l'Association Culture Provence Verdon dans le cadre de la commémoration des "20 ans de la journée internationale

Avenant n°2 au contrat n°21/1671 relatif à la gestion, l'animation, l'exploitation, la maintenance et le gros entretien et réparations des espaces culturels du Silo d'Arenc avec la société

Délégation de service public pour l'exploitation et l'animation de la ferme pédagogique du Roy d'Espagne (9ème arrondissement) - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concur

Attribution de subventions à des associations et autres structures - 2ème répartition.

Cahier des prescriptions pour l'aménagement des espaces verts et de la Nature en Ville - Approbation du cahier des prescriptions pour l'aménagement des espaces verts et de la Nature en Ville.

Intervention en faveur de la lutte contre l'habitat indigne - Ingénierie des Plans de Sauvegarde des copropriétés du Parc Bellevue, du Parc Corot et du Parc Kallisté - Approbation de deux particip

Attribution de subventions aux associations dans le domaine de la qualité de l'air - Avenant n°2 à la convention n°2023-80327.

Signature d'un accord — cadre de partenariat entre la Ville de Marseille et l'Agence Française de Développement (AFD).

Tarification de nouveaux vaccins au Centre de Vaccinations Internationales de la Ville de Marseille.

10ème arrondissement — Changement de dénomination du parc du 26ème centenaire en parc du 26ème centenaire - Jean-Claude GAUDIN.

Approbation et autorisation de signature de la convention de partenariat avec l'association la Cordée.

Plan de rénovation et de réaménagement du réseau des bibliothèques de territoire de la Ville de Marseille - Phase 1 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux é

Achat et pose de panneaux de visibilité de communication, marché d'affichage - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Attribution d'une subvention en faveur du Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires (Crous) d'Aix-Marseille-Avignon pour la construction de la résidence internationale d'excel

Approbation de la désaffectation de l'usage scolaire des bâtiments annexes des écoles élémentaires : Montolivet, Vallon des Tuves et Chartreux pour démolition et/ou reconstruction à Marseille.

Approbation de la convention métropolitaine de mutualisation des logements au service du relogement des ménages concernés par les programmes de renouvellement urbain ANRU, de traitement de l'habit

Intervention en faveur de la lutte contre l'habitat indigne au sein de la copropriété dégradée La Maurelette pour accompagner la mise en oeuvre de travaux urgents - Approbation de la convention de

Approbation de la convention d'échanges de données entre la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National Aix-Marseille Provence, SPLA-IN AMP et la Ville de Marseille.

Accompagner les Marseillais vers et dans le logement - Attribution d'une subvention pour le projet de la Boutique Habitat Jeunes - Convention de financement avec l'Association d'Aide aux J

Accompagner les Marseillais vers et dans le logement - Attribution d'une subvention à l'association ADIL13 pour le déploiement du dispositif marseillais de traitement des impayés et de prévent

Convention de partenariat entre la Ville de Marseille et l'École Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille (ENSA.M) - Abondement de la subvention annuelle au titre de l'année - 2022

Approbation de dénomination de voies.

Mission Ville Universitaire — Convention cadre de partenariat entre la Ville de Marseille et la Maison Méditerranéenne des Sciences de l'Homme (MMSH) - Approbation d'une convention.

Projet Mistral — Modernisation du centre de traitement et de gestion des alertes - COSSIM III - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme et prolongatio

Dons de véhicules à des organismes.

SERVICE DES CIMETIERES COMMUNAUX — Approbation d'un protocole transactionnel avec l'EURL PIERRE EMOTION.

Admission en non — valeur et en créances éteintes.

SERVICE PRESTATIONS EXTERNALISEES — Approbation de la convention d'indemnisation accordée sur le fondement de la théorie de l'imprévision entre l'UGAP, la Ville de Marseille et la Société

Sortie d'inventaire de véhicules.

Demande d'abrogation de l'existence légale de la congrégation de la Compagnie des Filles de la Charité de Saint Vincent de Paul - sis Impasse Flammarion - 1er arrondissement de Marseille.

Désignation de représentants au sein d'un organisme et des membres de la mission d'information et d'évaluation d'un service public communal portant sur la vidéoprotection.

Approbation de la convention cadre de mise à disposition de personnel municipal et des moyens techniques et administratifs par la Ville de Marseille à la Caisse des écoles - Approbation du versement d

Mise sous pli des documents de propagande électorale - Approbation de la mise à disposition d'agents municipaux volontaires et de la mise en paiement de rémunérations accessoires.

Gestion des effectifs et des postes.

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit du Palais des Sports et de la Halle des Sports ainsi que du Dôme au profit d'associations.

Aménagement de terrains de basketball 3x3 sur le territoire de Marseille phase 2 - Approbation de la convention de mécénat entre la Ville de Marseille et la Caisse d'Epargne CEPAC.

Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème répartition 2024 - Approbation de conventions.

Coréalisations avec Marseille Concerts, le Groupe de Musique Expérimental de Marseille (GMEM), le Théâtre du Gymnase, le Festival Musiques Interdites.

Approbation d'une convention cadre de partenariat avec l'association GIS Posidonie.

Gratuité de la mise à disposition de locaux au profit de l'association « la Maison des cadets des Marins-Pompiers de Marseille ».

Adhésion à l' Association RAEDIVIVA.

Approbation d'une convention de délégation fixant les actions à mener pour lutter contre la prolifération du goéland leucophée.

Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal en vertu des dispositions de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Pôle Lecture Publique — Dons de documents des collections courantes - Approbation des conventions de dons des documents conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations, écoles ou organis

Approbation d'une Convention de partenariat entre la Ville de Marseille et Aix-Marseille Université avec résidence d'auteur.

Aménagement des espaces publics des Fabriques, projet « Carré des enfants » - Approbation d'une convention de gestion entre la Ville de Marseille et l'Etablissement Public d'Aménagement Eu

Approbation des modalités relatives à la restauration scolaire pour les élèves de l'école élémentaire inscrits à la Cité Scolaire Internationale de Marseille (CSIM).

Approbation d'une convention pour la mise à disposition d'un auxiliaire équin au sein de la brigade équestre de la Police Municipale de la Ville de Marseille.