20 septembre 2024

Subventions aux associations d'intérêt social – 4ème répartition 2024

Subventions d'équipement à diverses associations – 3ème répartition 2024

Subventions aux associations d'animation urbaine – 3ème répartition 2024

Soutien aux équipements sociaux — 5ème répartition 2024

Convention pour l'accueil des Rencontres Nationales du Réseau des Maisons des Associations (décembre 2024, Marseille)

Renouvellement du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration 2024

Subventions aux associations de solidarité, lutte contre l'exclusion et intégration – 2ème répartition 2024

Convention de redistribution des denrées non consommées avec l'association Andes

Modalités de restauration scolaire pour les élèves de la Cité Scolaire Internationale de Marseille (CSIM)

Convention pluriannuelle avec l'association ALGERNON pour l'organisation de la course ALGERNON (handicap)

Renouvellement des membres de la Commission Communale d'Accessibilité aux Personnes Handicapées

Subventions aux associations en faveur des personnes en situation de handicap – 4ème répartition 2024

Subventions aux associations d'éducation populaire et de participation citoyenne – 3ème répartition 2024

Convention métropolitaine de mutualisation des logements pour le relogement des ménages ANRU et habitat indigne

Lutte contre l'habitat indigne — ingénierie des Plans de Sauvegarde des copropriétés Bellevue, Corot et Kallisté

Lutte contre l'habitat indigne — convention d'accompagnement de travaux urgents à la copropriété La Maurelette

Subvention pour le projet Boutique Habitat Jeunes – convention avec l'Association d'Aide aux Jeunes (AAJB)

Subvention à l'ADIL13 pour le dispositif marseillais de traitement des impayés et prévention des expulsions locatives

Subventions aux associations d'éducation populaire – 3ème répartition 2024

Protocole transactionnel relatif à la résiliation d'un bail emphytéotique avec le groupe SOS Solidarités (15ème arr.)

Subventions aux Compagnons Bâtisseurs Provence et à la Régie de quartiers Noailles-Belsunce (lutte contre les punaises de lit)

Subventions aux associations de lutte contre les discriminations – 4ème répartition 2024

Subventions aux associations Mémoires, Rapatriés et Anciens Combattants – 3ème répartition 2024

Attribution d'une subvention à l'association SOS MÉDITERRANÉE

Politique de la Ville — Programme DSU, 2ème série de subventions en investissement 2024

Subventions aux associations en faveur des familles – 3ème répartition 2024

Politique de la Ville — Programme DSU, 2ème série de subventions de fonctionnement 2024

Convention avec le Défenseur des droits pour des permanences dans les Bureaux Municipaux de Proximité

Subventions aux associations en faveur du lien social – Fêtes de quartier – 3ème répartition 2024

Subventions aux associations en aide au démarrage pour l'initiative associative – 2ème répartition 2024

Attribution d'une subvention au GIP Réussite Éducative

Subventions aux associations en faveur des seniors – 3ème répartition 2024

Convention cadre de mise à disposition de personnel et de moyens à la Caisse des écoles – versement d'une dotation

Convention avec l'AP — HM pour l'organisation de l'événement Marseille Village Santé (9-12 octobre 2024)

Garantie d'emprunt — Habitat et Humanisme, acquisition et amélioration d'un logement PLAI (13ème arr.)

Garantie d'emprunt — 3F SUD, acquisition en VEFA de 10 logements PLS/ULS (13ème arr.)

Garantie d'emprunt — Hôpital Européen, maintien de la garantie pour 4 emprunts CDC reprofilés

Garantie d'emprunt — Hôpital Européen, maintien de la garantie pour un emprunt LBP reprofilé

Subventions à des organismes œuvrant dans la vie étudiante, l'enseignement supérieur et la recherche

Convention de partenariat avec l'ENSA.M — abondement de la subvention annuelle au titre de 2022

Subventions aux associations de commerçants pour 2024 – approbation de conventions

Subventions aux structures de développement économique, d'insertion professionnelle et d'emploi

Retrait de la décision d'octroi d'une subvention à l'association SOS MÉDITERRANÉE

Abattement partiel 2024 de la redevance d'occupation du domaine public pour les commerçants du Prado Plage

Compte administratif et bilan d'activité 2023 de l'Office de Tourisme, des Loisirs et des Congrès de Marseille

Politique de provisionnement de la Ville

Admission en non — valeur et en créances éteintes

Convention d'indemnisation sur le fondement de la théorie de l'imprévision entre l'UGAP, la Ville et un prestataire

Indemnisation du Fonds de Garantie des Victimes d'Actes de Terrorisme pour un agent municipal

Garantie d'emprunt — SOLIHA Méditerranée, Colbert SA 176, acquisition et amélioration de 9 logements sociaux (1er arr.)

Garantie d'emprunt — SOLIHA Méditerranée, Gibbes/St-Yves SA 203, acquisition et amélioration de 2 logements (14ème arr.)

Garantie d'emprunt — SOLIHA Méditerranée, Casanova PLAI SA 022, acquisition d'un logement social (14ème arr.)

Garantie d'emprunt — SOLIHA Méditerranée, Prosper Mérimée SA 212, acquisition d'un logement social (14ème arr.)

Plan de rénovation et de réaménagement du réseau des bibliothèques de territoire – phase 1

Dépôt d'archives de l'association Les Théâtres – Théâtre du Gymnase-Bernardines

Dons de documents des collections courantes du Pôle Lecture Publique à diverses associations et organismes

Convention de partenariat entre la Ville et Aix-Marseille Université avec résidence d'auteur

Accord de consortium Mars Imperium entre la Ville, Aix-Marseille Université et le MuCEM

Conventions de subventionnement avec diverses associations et organismes culturels

Coréalisations de l'Opéra avec Marseille Concerts, le GMEM, le Théâtre du Gymnase et le Festival Musiques Interdites

5ème répartition de subventions aux associations et organismes culturels 2024

Subventions d'investissement culturels — 4ème répartition 2024

Soutien au projet porté par l'association Lieux Publics

Convention avec Culture Provence Verdon pour la commémoration des 20 ans de la journée internationale (Culture)

Avenant n°2 au contrat de gestion, animation et exploitation du Silo d'Arenc

Convention cadre de partenariat avec l'association GIS Posidonie

Subventions aux associations et structures Espaces Verts – 2ème répartition 2024

Approbation du cahier des prescriptions pour l'aménagement des espaces verts et de la Nature en Ville

Convention de délégation pour lutter contre la prolifération du goéland leucophée

Subventions aux associations dans le domaine de la qualité de l'air – avenant n°2 à la convention n°2023-80327

Tarification de nouveaux vaccins au Centre de Vaccinations Internationales de la Ville de Marseille

Renouvellement de la convention de partenariat avec la LPO PACA

Renouvellement de la convention de partenariat avec le Conservatoire d'espaces naturels Provence-Alpes-Côte d'Azur

Achat et pose de panneaux de communication – approbation de l'affectation de l'autorisation de programme

Convention cadre de partenariat Ville de Marseille / Maison Méditerranéenne des Sciences de l'Homme (MMSH)

Dons de véhicules à des organismes

Accord — cadre de partenariat entre la Ville de Marseille et l'Agence Française de Développement (AFD)

Changement de dénomination du parc du 26ème centenaire en parc du 26ème centenaire – Jean-Claude Gaudin (10ème arr.)

Lancement de la procédure de mise en concurrence pour la DSP de la ferme pédagogique du Roy d'Espagne (9ème arr.)

Sortie d'inventaire de véhicules

Demande d'abrogation de l'existence légale de la congrégation des Filles de la Charité de Saint Vincent de Paul (1er arr.)

Aménagement espaces publics des Fabriques – projet « Carré des enfants », convention de gestion avec l'EPA Euroméditerranée

Subvention au CROUS d'Aix — Marseille-Avignon pour la construction d'une résidence internationale d'excellence

Désaffectation scolaire des bâtiments annexes des écoles Montolivet, Vallon des Tuves et Chartreux pour démolition/reconstruction

Cession d'une emprise de ~1100 m² au 184 avenue Saint-Menet pour la desserte de deux hôtels logistiques (11ème arr.)

Cession de 7 biens dans le secteur Belsunce–Hôtel de Ville–Saint-Mauront à la SPLA-IN Aix-Marseille Provence

Acquisition d'un terrain de 951 m² au 91 bd Bara pour la création d'un groupe scolaire (13ème arr.)

Mise à disposition gratuite du Palais des Sports, de la Halle des Sports et du Dôme à des associations

État Descriptif de Division en Volume — transfert du parking RTM Bougainville à la Métropole (15ème arr.)

Convention de mécénat avec la Caisse d'Épargne CEPAC pour l'aménagement de terrains de basketball 3×3 (phase 2)

Subventions aux associations sportives — 4ème répartition 2024

Approbation de dénomination de voies

Désignation de représentants et membres de la mission d'information sur la vidéoprotection

Mise à disposition gratuite de locaux à l'association « Maison des cadets des Marins-Pompiers de Marseille »

Projet Mistral — Modernisation du centre de traitement des alertes COSSIM III (Marins-Pompiers)

Convention pour la mise à disposition d'un auxiliaire équin à la brigade équestre de la Police Municipale

Convention de partenariat avec l'association La Cordée (délégation de service public)

Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal (article L.2122-22 CGCT)

Mise à disposition d'agents municipaux volontaires pour la mise sous pli de la propagande électorale

Gestion des effectifs et des postes

Convention d'échanges de données entre la SPLA-IN Aix-Marseille Provence et la Ville de Marseille

Adhésion à l'association RAEDIVIVA

Protocole transactionnel avec l'EURL Pierre Émotion (service des cimetières communaux)