Conseil municipal du 2024-06-28

Arrêté du compte de gestion de la Ville de Marseille relatif à l'exercice 2023

Intervention en faveur de la lutte contre l'habitat indigne - Attribution d'une subvention à l'Association Compagnons Bâtisseurs Provence pour l'action « Accompagner l'habiter en c

Arrêté du Compte Administratif de la Ville de Marseille relatif à l'exercice 2023.

Demande de renouvellement de classement de l'Office de Tourisme, des Loisirs et des Congrès de Marseille en Catégorie 1.

Affectation des résultats de l'exercice 2023.

Modification de libellés et de tarifs perçus pour l'occupation du domaine public communal.

Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2025.

Attribution de subventions à des associations et organismes - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations

Attribution de subventions à différentes associations œuvrant à l'international.

Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement aux associations oeuvrant pour la transformation urbaine, l'amélioration du cadre de vie, la transition écologique et le dévelo

Décision modificative — Budget Supplémentaire 2024.

Attribution de subventions à des associations.

Marseille Habitat — Approbation du projet d'augmentation de capital - Autorisation donnée aux représentants de la Ville de Marseille au sein de Marseille Habitat de voter en ce sens.

Création d'un lieu ressource au 63, 65, 67 rue d'Aubagne - 1er arrondissement - Attribution de primes dans le cadre de la désignation du Maître d'Oeuvre

Rapport annuel 2024 d'information sur l'état et l'évolution de la dette (bilan 2023 et orientations 2024).

Acquisitions d'oeuvres d'art pour les Musées de Marseille.

Approbation de création d'une opération - Financement d'une subvention d'investissement à la SCIC Friche Belle de Mai.

Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs et de l'avenant n°1 avec des opérateurs culturels (Cité de la Musique de Marseille et Ensemble Musicatreize).

Actualisation des grilles tarifaires de la Direction de la Culture - Pôle Opéra Odéon et de la Direction de la Mer et du Littoral - Approbation de la convention de partenariat avec l'Education Nat

Convention d'intervention foncière avec l'Établissement Public Foncier PACA sur le site de la copropriété du Gyptis 1.

Approbation du bilan des mutations foncières - Cessions et acquisitions des droits et biens immobiliers pour l'exercice 2023 réalisées par le Commune et par l'Etablissement Public Foncier Prov

6ème arrondissement — 32 rue Fongate - Approbation d'un avenant à la promesse de vente d'un immeuble au profit de la société Rush on Game.

Acquisitions foncières de la Ville de Marseille - Acquisition d'un local de projection et de montage cinématographique " le polygone étoilé" - 1, rue Massabo - 2ème arrondissement - Appr

16ème arrondissement — Plage de Corbière - Principe d'acquisition d'une parcelle non bâtie de 4 964 m² auprès de l'État et approbation d'une mise à disposition anticipée en vue du réam

Approbation de conventions de prestations de l'Orchestre Philharmonique de Marseille au Festival de la Roque d'Anthéron avec la société SA Sarfati, au Festival "Les musicales de la route

Approbation d'un accord de médiation avec la SAS Villa Valmer et d'un avenant au Bail Emphytéotique Administratif signé le 25 juin 2020

Aménagements paysagers et sportifs d'accompagnement des ouvrages de la rocade L2 section nord "la Plaine des Sports et des Loisirs" - Approbation de l'augmentation de l'affectati

Intervention en faveur de la lutte contre l'habitat indigne au sein de la copropriété dégradée Consolat pour accompagner la mise en oeuvre de travaux urgents du batiment C - Approbation de la conv

Extensions de cimetières communaux par l'aménagement d'espaces et la construction d'ouvrages funéraires et cinéraires - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme

Travaux de rénovation et sécurisation des ascenseurs des bâtiments à usage divers de la Ville de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et

Acquisition d'un fonds documentaire, du mobilier et du matériel informatique pour la nouvelle médiathèque sise rue Loubon - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme Fina

Approbation de l'avenant à la convention du projet de renouvellement urbain des quartiers Grand Saint Barthélémy, Grand Malpassé à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU.

Fixation du volume des effectifs pour l'année 2025.

Dons de véhicules à des organismes.

Adhésion au Groupement d'Intérêt Public METARISC.

Protocoles transactionnels entre la Ville de Marseille et la société RENOBAT, la société APAVE SUDEUROPE SAS, la société INAPA, la société PAREDES et la société ENTREPRISE MARION.

Désignation de représentants au sein d'organismes.

Mise à jour de la délibération sur les modalités de mise en œuvre et de rémunération des astreintes et des permanences au sein des services municipaux pour la gestion et l'exploitation de la fourr

Amélioration des conditions de travail et réduction de la durée annuelle du temps de travail pour les agents des écoles de la Ville de Marseille.

Gestion des effectifs et des postes

Création d'une mission d'information et d'évaluation d'un service public communal.

Octroi d'une aide financière aux Centres Sociaux qui ouvrent en période estivale, plus particulièrement durant le mois d'août 2024.

Approbation du contrat de mixité sociale 2023-2025.

Aides en faveur du logement locatif social - Prorogation de conventions de financement.

Tarification de nouveau vaccin au centre de vaccinations internationales de la Ville de Marseille.

Acquisitions pour le renouvellement du parc de véhicules légers et utilitaires et du parc d'engins de la Ville de Marseille - Approbation des affectations d'autorisations de programme - Financ

Partenariat entre la Ville de Marseille et le Comité Français de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) pour les années 2024 et 2025 - Approbation de la convention de part

Amélioration de l'accueil des jeunes enfants - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant - Approbation d'une convention de partena

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de la politique enfance jeunesse de la Ville de Marseille - Approbation de conventions.

Participation financière du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur aux dépenses de fonctionnement des installations sportives de la Ville de Marseille mises à disposition des lycées publics e

Approbation du principe de gratuité des accès aux animations sportives et culturelles de l'Eté Marseillais du 5 juillet au 1er septembre 2024 et autres mesures.

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle.

Préparation de la rentrée scolaire dans les écoles municipales et les écoles du premier degré des établissements scolaires privés sous contrat avec l'Etat.