CM

28 juin 2024

Marseille 53 délibérations

53

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

10

Finances & Budget

7

Culture & Patrimoine

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Marseille du 28 juin 2024 a examiné une cinquantaine de délibérations couvrant de nombreux domaines, avec une dominante budgétaire, patrimoniale et sociale, dans une séance apparemment sans vote conflictuel signalé.

Finances

Adoption du compte de gestion 2023 et du compte administratif, affectation des résultats, vote du budget supplémentaire 2024 et présentation du rapport annuel sur la dette. Approbation d'une augmentation de capital de Marseille Habitat. Mise à jour des tarifs du domaine public et de la taxe sur la publicité extérieure 2025.

Urbanisme

Plusieurs délibérations portent sur la lutte contre l'habitat indigne (copropriétés Consolat et Gyptis 1), des acquisitions foncières dont la plage de Corbière (4 964 m²), l'avancement du NPNRU des quartiers Grand Saint Barthélémy et Grand Malpassé avec l'ANRU, et les aménagements de la Plaine des Sports et des Loisirs le long de la rocade L2.

Culture

Acquisitions d'œuvres d'art pour les musées, subvention à la Friche Belle de Mai, conventions avec la Cité de la Musique et Musicatreize, acquisition du Polygone Étoilé, équipement de la médiathèque rue Loubon, et conventions de l'Orchestre Philharmonique pour des festivals estivaux.

Social

Soutien aux centres sociaux ouverts en août, amélioration de l'accueil des jeunes enfants, subventions pour la politique enfance-jeunesse, et approbation du contrat de mixité sociale 2023-2025.

Sport

Participation financière du Conseil Régional PACA aux installations sportives des lycées et gratuité des animations de l'Été Marseillais (5 juillet – 1er septembre 2024).

Environnement

Partenariat avec le Comité français de l'UICN pour la conservation de la nature (2024-2025) et subventions aux associations pour la transition écologique.

Sécurité

Pour les Marins Pompiers : arrêté des comptes, fixation des effectifs 2025, dons de véhicules et adhésion au GIP METARISC.

RH

Amélioration des conditions de travail des agents des écoles, mise à jour des astreintes, gestion des effectifs et indemnisations au titre de la protection fonctionnelle.

Délibérations (53)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
24

Subvention à l'association Compagnons Bâtisseurs Provence - lutte contre l'habitat indigne

24

Prorogation de conventions de financement du logement locatif social

24

Convention foncière avec l'EPF PACA sur la copropriété du Gyptis 1

24

Bilan des mutations foncières — cessions et acquisitions immobilières 2023

24

Avenant à la promesse de vente d'un immeuble au 32 rue Fongate (6e arr.) à Rush on Game

24

Accord de médiation avec la SAS Villa Valmer et avenant au bail emphytéotique administratif

24

Acquisition d'une parcelle de 4 964 m² à la plage de Corbière (16e arr.) auprès de l'État

24

Aménagements de la Plaine des Sports et des Loisirs - rocade L2 section nord

24

Travaux urgents à la copropriété dégradée Consolat - lutte contre l'habitat indigne

24

Avenant à la convention NPNRU — quartiers Grand Saint Barthélémy et Grand Malpassé (ANRU)

24

Création d'un lieu ressource au 63 — 67 rue d'Aubagne (1er arr.) - désignation du maître d'œuvre

Finances & Budget 10 délibérations
24

Arrêté du compte de gestion de la Ville de Marseille - exercice 2023

24

Affectation des résultats de l'exercice 2023

24

Modification de libellés et de tarifs pour l'occupation du domaine public communal

24

Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure pour 2025

24

Subventions à des associations et organismes divers - conventions et avenants

24

Subventions à des associations œuvrant à l'international

24

Décision modificative — Budget Supplémentaire 2024

24

Attribution de subventions à des associations

24

Marseille Habitat — Approbation du projet d'augmentation de capital

24

Rapport annuel 2024 sur l'état et l'évolution de la dette (bilan 2023 et orientations 2024)

Culture & Patrimoine 7 délibérations
24

Acquisitions d'œuvres d'art pour les Musées de Marseille

24

Subvention d'investissement à la SCIC Friche Belle de Mai

24

Convention pluriannuelle avec la Cité de la Musique et l'Ensemble Musicatreize

24

Actualisation des tarifs de l'Opéra Odéon et convention avec l'Éducation Nationale

24

Acquisition du local cinématographique Le Polygone Étoilé - 1 rue Massabo (2e arr.)

24

Acquisition d'un fonds documentaire et d'équipements pour la médiathèque rue Loubon

24

Conventions de l'Orchestre Philharmonique de Marseille pour les festivals estivaux

Sécurité 5 délibérations
24

Arrêté du Compte Administratif des Marins Pompiers - exercice 2023

24

Fixation du volume des effectifs des Marins Pompiers pour 2025

24

Dons de véhicules des Marins Pompiers à des organismes

24

Adhésion des Marins Pompiers au Groupement d'Intérêt Public METARISC

24

Préparation de la rentrée scolaire dans les écoles municipales et établissements privés sous contrat

Ressources humaines 5 délibérations
24

Indemnisation d'agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle

24

Mise à jour des modalités de rémunération des astreintes et permanences - fourrière

24

Réduction de la durée annuelle du temps de travail pour les agents des écoles

24

Gestion des effectifs et des postes

24

Création d'une mission d'information et d'évaluation d'un service public communal

Social & Santé 4 délibérations
24

Modification du règlement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant

24

Aide financière aux Centres Sociaux ouverts durant le mois d'août 2024

24

Approbation du contrat de mixité sociale 2023-2025

24

Subventions à des associations dans le cadre de la politique enfance jeunesse

Autres decisions 4 délibérations
24

Renouvellement du parc de véhicules légers, utilitaires et engins de la Ville

24

Rénovation et sécurisation des ascenseurs des bâtiments municipaux

24

Protocoles transactionnels avec les sociétés RENOBAT, APAVE, INAPA, PAREDES et MARION

24

Désignation de représentants au sein d'organismes extérieurs

Environnement 3 délibérations
24

Tarification d'un nouveau vaccin au centre de vaccinations internationales

24

Subventions aux associations pour transformation urbaine et transition écologique

24

Partenariat avec le Comité français de l'UICN pour la conservation de la nature 2024-2025

Sport 2 délibérations
24

Participation financière du Conseil Régional PACA aux installations sportives des lycées

24

Gratuité des animations sportives et culturelles de l'Été Marseillais (5 juil. - 1er sept. 2024)

Événementiel & Tourisme 1 délibération
24

Renouvellement de classement de l'Office de Tourisme de Marseille en Catégorie 1

Parcs & Espaces verts 1 délibération
24

Extensions de cimetières communaux — aménagement d'espaces et ouvrages funéraires

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