Conseil municipal du 2023-02-10

Présentation du Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2022-2023.

Plan Arbres Phase 1 — Renaturation du patrimoine municipal - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Préservation du patrimoine arboré municipal - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Restauration, renaturation, désimperméabilisation du jardin Labadie, 13001 Marseille - Du jardin National, 13003 Marseille et du jardin Sinoncelli, 13014 Marseille - Approbation de l'augmentation

SERVICE ESPACES VERTS — Requalification du Parc Central de Bonneveine et de la Promenade de la Sarette - 8ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisati

Restauration des jardins thématiques et remise aux normes des équipements du Parc du 26ème Centenaire dans le 10ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme

Renaturation citoyenne des Parcs et Jardins - Approbation de la charte participative et de la convention d'occupation afférente.

Gestion du jardin familial Montolivet 12ème arrondissement - Approbation d'une convention d'occupation et d'usage d'un terrain appartenant au domaine public communal avec "l'a

Gestion du jardin partagé "La Bastide à fruits" dans le 12ème arrondissement - Approbation d'une convention d'occupation et d'usage avec l'Association "VVOUM, Vers des V

Opération d'amélioration de l'accessibilité publique à la mer - Etudes préalables - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement

Attribution d'une subvention au Bureau des Guides, oeuvrant dans le domaine de la sensibilisation à la protection de l'environnement et de la prise en compte des enjeux environnementaux - Appr

Candidature de la Ville de Marseille à la reconnaissance de "Territoire Engagé pour la Nature" - Approbation de la liste des six actions présentées pour cette reconnaissance.

DIRECTION FONCIERE ET IMMOBILERE — SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - 3ème arrondissement - La Belle de Mai - Avis favorable aux travaux réalisés par la société Massilia Sun System sur la toiture du b

Adhésion au Club Solaire Métropolitain Aix-Marseille.

Approbation de l'adhésion de la Ville de Marseille à l'association « France Ville Durable » - Versement de la cotisation annuelle.

Convention de partenariat pluriannuelle entre la Ville de Marseille et l'association AtmoSud relative au suivi de la qualité de l'air et des émissions de gaz à effet de serre de la Ville de Ma

Convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Marseille et l'association "Agence locale de l'énergie et du climat" - Attribution d'une subvention.

Budget Primitif 2023

Attribution de subventions à quatre associations oeuvrant pour les échanges en Méditerranée.

Attribution d'une subvention à l'Association Original Rockerz pour l'organisation du Mondial du Breaking 2023.

Attribution d'une subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie Aix-Marseille Provence en soutien à la mise en œuvre de l'édition 2022/2023 du Smart Port Challenges - Approbation d

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Cartoon - Association Européenne du Film d'Animation - pour l'organisation du CartoonNext 2023 - Approbation d'une co

Approbation de la convention de partenariat entre la ville de Marseille et la Fondation IFORCE pour la mise en œuvre du projet « Les clés marseillaises du mécénat ».

Approbation de nouvelles autorisations de programme pour 2023 - Ajustement des autorisations antérieures à 2020

Habitat Marseille Provence Aix — Marseille Provence Métropole (HMP AMPM) - Plan Stratégique Patrimonial - Programme CDC 2021-2030 - Réhabilitation de la résidence des Lauriers dans le 13ème arrondisseme

Société d'HLM ERILIA — Sainte-Anne - Acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de 8 logements dans le 8ème arrondissement.

Société Foncière d'Habitat et Humanisme - Eglise Saint-Michel - Acquisition et amélioration de 4 logements sociaux dans le 5ème arrondissement.

Association de l'Œuvre du Calvaire de Marseille - Maison d'accueil Spécialisée Sainte-Elisabeth « La Visitation » - Création de logements pour femmes enceintes isolées et en situation difficil

Société CDC Habitat Social — Le Mée - Acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de 61 logements dans le 8ème arrondissement.

Octroi de la garantie aux titulaires de documents ou titres émis par l'Agence France Locale.

Remises gracieuses de dettes.

6A impasse des Olivettes — 4ème arrondissement - Approbation d'une convention de servitudes au profit d'Orange dans le cadre du déploiement du réseau FTTH - fibre.

Parking Jeanne Jugan — 4ème arrondissement - Approbation d'une convention de servitudes au profit d'Orange dans le cadre du déploiement du réseau FTTH - fibre.

9ème arrondissement — Allée Didier Garnier - Approbation d'une convention de servitude au profit d'Enedis dans le cadre de l'implantation d'un poste de transformation électrique au sei

Approbation de l'accord de partenariat avec la DSDEN 13, AMPIRIC et le réseau Canopé pour améliorer le parcours de l'enfant.

Approbation d'une deuxième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2023 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues

Convention SIEG — Friche La Belle de Mai

Acquisitions par la Ville de Marseille d'œuvres d'art pour les musées municipaux - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financements.

Autorisation d'enchérir lors d'acquisitions patrimoniales pour les Musées de Marseille

Approbation d'un don manuel de pièces de collection de mode du Fonds de dotation Maison Mode Méditerranée, en faveur du musée des Arts Décoratifs, de la Faïence et de la Mode

Partenariat avec l'association Culture du Coeur 13.

Approbation de la reconduction de la convention de partenariat entre la Société Linnéenne de Provence et le Muséum d'histoire naturelle.

Accueil d'une nouvelle promotion d'apprentis au sein des services municipaux.

Convention entre la Ville de Marseille et le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées de la Fonction Publique (FIPHFP).

Actualisation de la liste des logements de fonction pouvant être attribués par nécessité absolue de service ou par convention d'occupation précaire avec astreintes et de la liste des emplois pour

Mise à jour des taux de promotion pour les avancements de grade et échelons spéciaux.

Actualisation du dispositif du Régime Indemnitaire tenant compte des fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP).

Versement de subventions en faveur de l'association « Comité d'Action Sociale des Personnels de la Ville de Marseille, du Centre Communal d'Action Sociale de Marseille, et de la Métropole

Rapport Social Unique 2021

Création d'emplois auprès du groupe d'élus Une Volonté Pour Marseille

Politique de la Ville — Programme DSU - 4ème série d'opérations d'investissement 2022 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Politique de la Ville — Programme DSU - Annulation de deux conventions et approbation de nouvelles conventions.

Vote des taux 2023 des impositions directes locales

Adhésion au groupement d'achat ULISS - Extension du périmètre.

Approbation des conclusions de l'étude du mode de réalisation et du principe de recours à un accord-cadre de marché de partenariat entre la Ville de Marseille et la Société Publique des Ecoles Mar

Renouvellement des engins d'assistance aux populations - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle.

Désignation de représentants au sein de divers organismes.

Convention pour la mise en oeuvre de l'exécution des arrêtés de traitement de l'insalubrité dans le cadre des dispositions de l'article L.511-16 du Code de la Construction et de l'Habi

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Programme d'acquisition de materiels de lutte contre les crises de grande ampleur.

Aide au ravalement de façade — Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre des ravalements de façades - Financements.

Opération d'intérêt national Euroméditerranée - Participation de la Ville de Marseille au financement des Opérations de l'Établissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour l'ann

Avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Marseille et l'Agence d'Urbanisme de l'Agglomération Marseillaise (AGAM) - Subvention de fonctionnement à l'AGAM

Approbation de la version actualisée de la Charte de la Construction Durable de la Ville de Marseille

SERVICE STATIONNEMENT — Dispositions relatives au stationnement payant en voirie - Approbation du règlement de service et de la charte qualité de la délégation de service public du stationnement payan

Modernisation du stade Saint André La Renaissance et de ses installations - 430, boulevard Henri Barnier - 16ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme re

SERVICE MAITRISE D'OUVRAGE — Modernisation du stade de Saint Henri, 18, place Raphel - 16ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de progra

Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2023 - Approbation de conventions - Budget primitif 2023.

Approbation de la convention de mécénat conclue entre la Ville de Marseille et la Caisse d'Epargne CEPAC - Travaux de réhabilitation et de rénovation de terrains de basketball.

Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition du restaurant et de la piscine d'agrément situés sur le complexe sportif de Luminy (13009)

Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition des équipements sportifs et des locaux liés à leur fonctionnement situés sur le complexe sport

Remise des ouvrages en Zone d'Aménagement concerté ZAC Cité de la Méditerranée (CIMED) - Aménagement du jardin de Ruffi et d'un terrain multisport rue de Ruffi - 3ème arrondissement - Rembours

SERVICE HANDICAP — Bilan 2017 - 2022 de l'agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP).

Mission JO — Convention de contribution financière de la Ville de Marseille au GIP Agence Nationale du Sport dans le cadre du cofinancement de l'appel à projets « Impact 2024 »

Soutien aux équipements sociaux — Subventions 2023.

Approbation d'une convention entre la Ville de Marseille et l'Etablissement Pour l'Insertion Dans l'Emploi (EPIDE).

Direction de la Prévention et de la Protection - Approbation de l'avenant n°7 au contrat n°19_0084 concernant la gestion et l'exploitation de la fourrière automobile de la Ville de Marseille.

Contribution de la Ville aux projets stratégiques et au fonctionnement du CCAS.

Accueil d'une promotion de 60 jeunes volontaires en Service civique en partenariat avec l'association Unis-Cité pour l'année 2023

Politique en faveur de la Famille — Attribution de subventions d'investissement aux associations et organismes à but non lucratif : Crèches du Sud - Approbation de l'Affectation de l'autor

Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Avenants aux conventions de fonctionnement 2023 - Paiement aux associations des subventions 2023.

Approbation de la convention de partenariat avec l'association les Restaurants du Coeur pour la collecte de produits d'hygiène auprès des familles accueillies dans les crèches municipales.

Renouvellement des engins et matériels de lutte contre l'incendie et de secours pour la période 2024-2025 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Remplacement des points d'eau d'incendie - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Contractualisation entre la Ville et la Société Publique des écoles marseillaises (SPDEM) pour la réalisation du Plan écoles.

Aide financière au fonctionnement de l'Établissement Public "la Caisse des Écoles de la Ville de Marseille" - Crédits budgétaires 2023

Approbation des nouveaux statuts de l'Office du Tourisme des Loisirs et des Congrès de Marseille.

SERVICE RELATIONS CONTRACTUELLES — Délégation de Service public de la Restauration scolaire du 1er degré - Avenant n°6 au contrat n°18/0622 passé avec la Société Marseillaise de Restauration et Servic