10 février 2023

Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2022-2023

Plan Arbres Phase 1 — Renaturation du patrimoine municipal – Financement

Préservation du patrimoine arboré municipal – Autorisation de programme

Restauration et désimperméabilisation des jardins Labadie, National et Sinoncelli

Requalification du Parc Central de Bonneveine et de la Promenade de la Sarette (8ème)

Restauration du Parc du 26ème Centenaire (10ème arr.) – Autorisation de programme

Renaturation citoyenne des parcs et jardins – Charte participative

Convention d'occupation du jardin familial Montolivet (12ème arr.)

Convention d'occupation du jardin partagé «La Bastide à fruits» (12ème arr.)

Amélioration de l'accessibilité publique à la mer – Études préalables

Subvention au Bureau des Guides pour la sensibilisation à l'environnement

Candidature au label «Territoire Engagé pour la Nature» – Six actions retenues

Avis favorable aux travaux toiture de Massilia S'un System – Belle de Mai (3ème)

Adhésion au Club Solaire Métropolitain Aix-Marseille

Nouveaux statuts de l'Office du Tourisme des Loisirs et des Congrès de Marseille

Adhésion de la Ville de Marseille à l'association «France Ville Durable»

Approbation de la version actualisée de la Charte de la Construction Durable

Convention pluriannuelle avec AtmoSud — Suivi de la qualité de l'air et GES

Convention pluriannuelle avec l'Agence locale de l'énergie et du climat – Subvention

Service Handicap — Bilan 2017-2022 de l'agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)

Accueil de 60 volontaires en Service civique avec l'association Unis-Cité 2023

Politique de la Ville — Programme DSU – 4ème série d'opérations d'investissement 2022

Politique de la Ville — Programme DSU – Annulation et nouvelles conventions

Subventions d'investissement aux Crèches du Sud – Autorisation de programme

Subventions de fonctionnement aux associations de petite enfance 2023

Convention avec les Restaurants du Cœur pour la collecte de produits d'hygiène en crèches

Accord de partenariat avec la DSDEN 13, AMPIRIC et le réseau Canopé

Soutien aux équipements sociaux — Subventions 2023

Convention entre la Ville et l'EPIDE pour l'insertion dans l'emploi

Délégation de service public Restauration scolaire – Avenant n°6 avec la SMRS

Contribution de la Ville aux projets stratégiques et au fonctionnement du CCAS

Budget Primitif 2023

Vote des taux 2023 des impositions directes locales

Subvention à la CCI Aix — Marseille Provence pour le Smart Port Challenges 2022-2023

Nouvelles autorisations de programme 2023 – Ajustement des autorisations antérieures à 2020

Avenant à la convention pluriannuelle avec l'AGAM – Subvention de fonctionnement

Garantie d'emprunt — HMP AMPM – Réhabilitation résidence des Lauriers (13ème)

Garantie d'emprunt — ERILIA – Acquisition VEFA de 8 logements sociaux (8ème)

Garantie d'emprunt — Foncière Habitat et Humanisme – 4 logements sociaux (5ème)

Garantie d'emprunt — Œuvre du Calvaire – Logements pour femmes enceintes isolées

Garantie d'emprunt — CDC Habitat Social – Acquisition VEFA de 61 logements (8ème)

Octroi de la garantie aux titulaires de titres émis par l'Agence France Locale

Remises gracieuses de dettes

Subventions à quatre associations œuvrant pour les échanges en Méditerranée

Subvention à l'association Original Rockerz pour le Mondial du Breaking 2023

Subvention à l'association Cartoon pour le CartoonNext 2023

Deuxième répartition de subventions aux associations culturelles 2023

Convention SIEG avec la Friche La Belle de Mai

Acquisitions d'œuvres d'art pour les musées municipaux – Autorisation de programme

Autorisation d'enchérir lors d'acquisitions patrimoniales pour les musées de Marseille

Don de pièces de collection de mode au musée des Arts Décoratifs, de la Faïence et de la Mode

Partenariat Opéra de Marseille avec l'association Culture du Cœur 13

Reconduction de la convention avec la Société Linnéenne de Provence et le Muséum d'histoire naturelle

Accueil d'une nouvelle promotion d'apprentis dans les services municipaux

Convention Ville de Marseille / FIPHFP pour l'insertion des personnes handicapées

Actualisation de la liste des logements de fonction et emplois concernés

Mise à jour des taux de promotion pour les avancements de grade et échelons spéciaux

Actualisation du Régime Indemnitaire RIFSEEP

Subventions au Comité d'Action Sociale des personnels de la Ville et du CCAS

Rapport Social Unique 2021

Indemnisation d'agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle

Création d'emplois auprès du groupe d'élus Une Volonté Pour Marseille

Mission JO — Convention de contribution financière au GIP Agence Nationale du Sport

Modernisation du stade Saint — André La Renaissance (16ème arr.) – Autorisation de programme

Modernisation du stade de Saint — Henri (16ème arr.) – Augmentation de l'autorisation de programme

Subventions aux associations sportives — 1ère répartition 2023

Convention de mécénat avec la Caisse d'Épargne CEPAC pour la réhabilitation de terrains de basketball

Convention d'occupation temporaire — Restaurant et piscine du complexe de Luminy (13009)

Convention d'occupation temporaire — Équipements sportifs du complexe de Luminy (13009)

Règlement de service et charte qualité du stationnement payant en voirie

Gestion de la fourrière automobile — Avenant n°7 au contrat de DSP

Renouvellement des engins des Marins Pompiers – Lutte incendie 2024-2025

Acquisition de matériels de lutte contre les crises de grande ampleur – Marins Pompiers

Remplacement des points d'eau d'incendie – Autorisation de programme

Adhésion au groupement d'achat ULISS — Extension du périmètre

Renouvellement des engins d'assistance aux populations – Autorisation de programme

Convention pour l'exécution des arrêtés de traitement de l'insalubrité (art. L.511-16)

Convention de servitude au profit d'Orange (FTTH) – Impasse des Olivettes (4ème)

Convention de servitude au profit d'Enedis – Allée Didier Garnier (9ème arr.)

Désignation de représentants au sein de divers organismes

Accord — cadre de marché de partenariat entre la Ville et la SPDEM (Plan écoles)

Contractualisation entre la Ville et la SPDEM pour la réalisation du Plan écoles

Aide financière au fonctionnement de la Caisse des Écoles 2023

Aide au ravalement de façade — Subventions aux propriétaires privés

ZAC Cité de la Méditerranée — Remise des ouvrages jardin de Ruffi et terrain multisport (3ème)

Participation de la Ville au financement des opérations d'Euroméditerranée

Convention de servitude au profit d'Orange (FTTH) – Parking Jeanne Jugan (4ème)

Convention de partenariat avec la Fondation IFORCE – Mécénat marseillais