16 décembre 2022
107
délibérations
17
Culture & Patrimoine
14
Environnement
14
Autres decisions
Conseil municipal de Marseille - 16 décembre 2022
Le conseil municipal s'est réuni pour examiner 97 délibérations, couvrant l'ensemble des activités municipales dans un climat consensuel.
Finances et budget
Adoption des orientations budgétaires 2023 et des plafonds de dépenses pour les investissements municipaux. Une subvention a été attribuée au CCAS pour renforcer le soutien aux personnes vulnérables face à la crise énergétique. Le conseil a également approuvé plusieurs garanties d'emprunts pour les organismes HLM.
Urbanisme et patrimoine
Trois projets majeurs de renouvellement urbain ont été validés : Grand Saint-Barthélémy Grand-Malpassé, Castellane-Bricarde et Air Bel, cofinancés par l'ANRU. Approbation aussi de la requalification de la place Sébastopol et de l'acquisition de bâtiments modulaires pour accueillir des associations.
Culture et vie locale
Poursuite du musée des Arts Décoratifs du Château Borely. Renouvellement des partenariats avec la Scène Nationale ZEF, renforcement des services des Archives et Bibliothèques, soutien à la numérisation culturelle.
Environnement et littoral
Prorogation de la concession de la plage artificielle du Prado et adoption d'un plan de sobriété sur les déchets et la consommation d'eau des services municipaux.
Sport
Changement de nom de la piscine Saint-Charles. Signature d'un avenant pour l'accueil de la Coupe du Monde de Rugby 2023 au Stade Vélodrome.
Social et emploi
Reconduction de la convention CALPAE (lutte contre la pauvreté). Approbation des conventions des centres sociaux et renforcement des services aux séniors et familles.
Délibérations (107)
Retrait et avenant contrat de nommage Stade Vélodrome
Musée Arts Décoratifs Château Borely - Protocole
Convention Bibliothèques Banlieues Santé
Subvention Premières Pages
Semaine cerveau Alcazar
Vente instruments Opéra
Numérisation archives
Tarification Archives Bibliothèques
Partenariat AP Hôpitaux
Convention Théâtre Gymnase humour
Protocole Muséum histoire naturelle
Convention ZEF Scène Nationale 2022-2025
Convention ACGD 2022-2025
Convention FAI — AR Arts Rue
Actions culturelles Opéra
Convention Cité Musique
Avenant Château Buzine
Convention occupation domaine Bureaux Municipaux Proximité
Station radiocommunication VHF
Rapport qualité eau 2021
Prolongation concession plage Prado
Avenant exploitation plage Prado Sogima
Parc Balnéaire Prado gestion occupation
Plan sobriété déchets
Plan réduction consommation eau
Rapport qualité déchets ménagers 2021
Avenant Château Gombert II
Convention CIVIGAZ Médiance GRDF
Subvention Energies du Sud
Tarifs funéraires caveaux
Avenant n°3 au contrat de délégation de service public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine
Indemnisation agents fonctionnelle
Désignation représentants organismes divers
Rapports annuels délégataires service public 2021
Servitudes ENEDIS Aix — en-Provence gare TGV
Servitudes ENEDIS Saint — Martin-de-Crau
Médiathèque Salim Hatubou IEFC
Servitude Ilovlt Saint Charles
Création SPL Marché Intérêt National
Servitudes Lazard Group littoral
Transfert Métropole rue Jarret
Avenant Grand Centre Ville
Sauvegarde commerce artisanat
Convention Koutrajmé
Avenant éclairage public
Avenant Convention territoriale CAF Bouches-du-Rhône
Subvention CCAS personnes vulnérables
Renouvellement convention CALPAE
Convention mutualisation CCAS
Convention Centres Sociaux 2023
Prorogation politique locative sociale
Subventions équipement associations
Tarifs Service Séniors
Convention bénévoles Service Séniors
Règlement inscriptions scolaires
Espace Numérique Travail écoles
Déplacement jeunes Bruxelles
Convention Mémorial Shoah
Subventions Comité Action Sociale
Ventes aux enchères 3 immeubles Agorastore
Bâtiments modulaires aménagement
Acquisition Savine Vallon Tuves
Renouvellement urbain Grand Saint — Barthélémy NPNRU
Renouvellement urbain Castellane — Bricarde NPNRU
Renouvellement urbain Air Bel NPNRU
Cession Saint-Mauront
Résiliation bail Aygalades
Cession CDC Habitat Hôtel Ville
Astreintes administratives urbanisme
Requalification place Sébastopol
Aménagement places Amiral Muselier
Rétrocession droit bail 50 rue Rome
Rétrocession droit bail Cours Ballard
Remises gracieuses de dettes 2022
Tarifs services funéraires
Orientations budgétaires 2023
Plafonds dépenses Programmes Annuels 2023
Plafonds investissement Mairies Arrondissements
Tarifs droits place marchés 2023
Tarif taxe publicité 2023
Modification LOGIREM Train Bleu PLAI
Modification LOGIREM Train Bleu PLS
Réaménagement CDC Habitat
Subventions acomptes 2023
Corrections autorisations programme
Intérêt métropolitain voirie espaces publics
Convention coopération voirie Métropole Aix-Marseille
Changement nom piscine Saint-Charles
Convention occupation complexe Jean Bouin Stad
Avenant Stade Vélodrome Rugby 2023
Exonération redevance électrique
Rapport recours stationnement 2021
Avis restructuration réseau RTM
Aide ravalement façades
Moyens en personnels groupes élus
Convention partenariat emploi
Astreintes permanences
Création transformation postes
Convention Marins — Pompiers Aéroport
Protocole Gendarmerie Marins-Pompiers
Patrimoine roulant Marins-Pompiers
Groupement commandes Marins-Pompiers
Numérique responsable Marseille
Partenariat Orange informatique
Avenant cession 23 appartements Famille Rose
Délégation service public Parc Chanot
Restitution compétence tourisme
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